Nominations au Journal officiel de la République française

Janvier 2004

Recherche nominative:
De:
M. Eric Lucas
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur, adjoint à la secrétaire générale pour l'administration
Remplace:M. Jean-Paul Bodin
Groupe:Directeur, à la secrétaire générale pour l'administration
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000798820
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jean-Michel Breton
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-06-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000798821
admission
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
Groupe:Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000798819
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Toulouse
Groupe:Direction régionale des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Toulouse
date_debut="2004-01-26"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000798501
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Strasbourg
Groupe:Direction régionale des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Strasbourg
date_debut="2004-01-26"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000798499
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jacques Bayle
conseiller pour les arts plastiques de la région Bourgogne
Objet:
au titre des membres de droit à la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Deux conseillers pour les arts plastiques
Groupe:Droit à la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
JORFTEXT000000798388
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jean Monet
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-03-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000798497
admission
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Mme Anne Dallant-Martinet
conseillère pour les arts plastiques de la région Limousin
Objet:
au titre des membres de droit à la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
Deux conseillers pour les arts plastiques
Groupe:Droit à la Commission nationale consultative pour l'attribution des aides à l'édition d'art contemporain et des allocations en théorie-critique d'art
JORFTEXT000000798388
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jean-Pierre Merle
directeur du travail, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Limousin
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000611511
radiation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs des unités de formation et de recherche médicale après avis des présidents des universités concernées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs des unités de formation et de recherche médicale après avis des présidents des universités concernées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs des unités de formation et de recherche médicale après avis des présidents des universités concernées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
sur proposition des directeurs des unités de formation et de recherche médicale après avis des présidents des universités concernées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Mme Sylvette Huichard
Professeure
(unités de formation et de recherche pharmaceutiques)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
sur proposition des directeurs de ces unités, après avis des présidents des universités concernées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Roland Rymer
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Pierre Sado
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Pierre Atlan
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins des hôpitaux et établissements de soins privés à but non lucratif
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Philippe Rouleau
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Michel Rince
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Marc Raucoules-Aime
Professeur
(unités de formation et de recherche médicales)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
sur proposition des directeurs de ces unités, après avis des présidents des universités concernées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Marc Angebault
Docteur
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Lionel Dore
Docteur
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jean-Paul Zerbib
Docteur
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jean-Luc Debru
Professeur
(unités de formation et de recherche médicales)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
sur proposition des directeurs de ces unités, après avis des présidents des universités concernées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Gaston Behar
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jacques Barrier
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jackie Ahr
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
sur proposition du Conseil national de l'ordre
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de FMC universités
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. François Pellat
Professeur
(unités de formation et de recherche odontologiques)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
sur proposition des directeurs de ces unités, après avis des présidents des universités concernées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Mme Dominique Renoult
Docteure
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
sur proposition des conseils nationaux de ces ordres
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
sur proposition des conseils nationaux de ces ordres
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
sur proposition des conseils nationaux de ces ordres
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Mme Anne Vialla
Docteure
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Alain Destee
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Alain Beaupin
Docteur
(association intersyndicale des médecins salariés pour la formation médicale continue)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000000611510
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
médecin choisi
en raison de sa compétence
en stomatologie ou de chirurgien-dentiste
Membre suppléant
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
représentant des organismes de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la microbiologie
Membre suppléant
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
médecin choisi
en raison de sa compétence
en stomatologie ou de chirurgien-dentiste
Membre titulaire
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
médecin spécialiste qualifié
en dermatologie et vénéréologie
Membre titulaire
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
médecin spécialiste qualifié
en dermatologie et vénéréologie
Membre suppléant
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
médecin choisi
en raison de sa compétence
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission de cosmétologie
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
respectivement président et vice-président de la commission de cosmétologie
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
désignation
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences
choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la chimie
Membre titulaire
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la pharmacologie
Membre titulaire
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
médecin choisi
en raison de sa compétence
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
médecin choisi
en raison de sa compétence
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
médecin choisi
en raison de sa compétence
médecins ou de pharmaciens choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de la toxicologie
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
représentant des organismes de consommateurs faisant partie du Conseil national de la consommation
Membre suppléant
Groupe:Conseil national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de pharmacie
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la microbiologie
Membre titulaire
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la pharmacologie
Membre suppléant
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
professeurs d'unité de formation et de recherche de médecine
Membres suppléants
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
en matière de produits cosmétiques
médecins titulaires de la capacité de médecine en allergologie ou compétents qualifiés en allergologie ou choisis
en raison de leur compétence dans le domaine de l'immunologie
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
A titre consultatif
personnalités scientifiques exerçant dans l'industrie des produits cosmétiques ou la représentant
Membres titulaires
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la commission de cosmétologie
En raison de leur compétence
pharmacien ou de docteur ès sciences
choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la chimie
Membre suppléant
Groupe:Commission de cosmétologie
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000611509
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation Pays de la Loire
Remplace:M. Benoît Pericard
Groupe:Agence régionale d'hospitalisation des Pays de la Loire
JORFTEXT000000611508
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Guy Delettre
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 11e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000611507
admission
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Moussa (Tony)
université Lyon-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Brauman (Rony)
Institut d'études politiques de Paris
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Guillo (Robert)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Bailly (Pierre)
Institut d'études politiques de Lyon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Echappé (Olivier)
université Lyon-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Canet (Patrick)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Moreau (Jean-René)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jean (Jean-Paul)
université de Poitiers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Aublé (Georges)
université Lyon-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Synave (Jean-Luc)
université Lille-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Charlin (Jacques)
université Lyon-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Ledouble (Dominique)
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Laflèche (Christophe)
université Paris-VI
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Urgin (Axel)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Pokassa (Chouaïbou)
université Paris-XIII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Boggio (Bernard)
université du Littoral
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Bello (Raphaël)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-05"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000608304
réintégration
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Urgin (Axel)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000611505
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Groupe:Institut national polytechnique de Grenoble
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000611502
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
chef adjointe du cabinet du Premier ministre
date_debut="2004-02-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000608305
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
chef adjoint du cabinet du Premier ministre
date_debut="2004-02-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000000608305
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Mme Blond (Janine)
assistante technique de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000435277
admission
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
directrice régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
Groupe:Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
date_debut="2003-10-22"
JORFTEXT000000435682
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Avrillon (Bernard, Adrien, Marie, Joseph)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de mission spéciale à la trésorerie générale du Morbihan
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions de l'article L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:Remise de son service et, au plus tôt
date_debut="2004-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000435481
admission
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle COFINOVA 1 et EUROPACORP
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle COFINOVA 1 et EUROPACORP
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000435480
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jean-Paul Bodin
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
Groupe:Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives du ministère de la défense
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000435479
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Lille
Groupe:Direction régionale des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Lille
date_debut="2004-01-26"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435478
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur autorité et de leur compétence
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés
JORFTEXT000000435477
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur autorité et de leur compétence
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés
JORFTEXT000000435477
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur autorité et de leur compétence
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés
JORFTEXT000000435477
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Mme Alice-Anne Medard
conseillère des affaires étrangères, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000435476
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Gilles Bernard
administrateur civil, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-12-18"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000435475
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Gratieux (Laurent)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
maintenu en position de détachement
sous-directeur des affaires financières à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:Sous-direction des affaires financières à la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
date_debut="2001-10-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000435474
détachement
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Lenglet (Gérard)
directeur de préfecture
Objet:
reclassé
chef de service administratif des préfectures
à la préfecture de l'Hérault
Groupe:Chef de service administratif des préfectures
date_debut="2004-01-15"
JORFTEXT000000435473
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
Groupe:Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000249327
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Ingall-Montagnier (Philippe)
université de Rouen
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435276
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Ingall-Montagnier (Philippe)
université de Rouen
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435276
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Fort (François)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435276
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Girardet (Alain)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435276
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Albert Menesguen
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-06-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000249482
admission
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Michel Lejeune
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-07-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000249481
admission
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
Remplace:M. Pierre Figueras
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000249331
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:Compagnie générale maritime et financière (CGMF)
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000249327
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Serge Salaun
professeur à l'université Paris-III
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Pierre Toubert
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Pierre Guichard
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Pierre Civil
professeur à l'université Paris-III
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Pascal Julien
maître de conférences à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jean-Pierre Dedieu
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jean-Noël Salomon
professeur à l'université Bordeaux-III
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jean Baechler
membre de l'Institut, Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Gérard Dufour
professeur à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. François Delpech
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Mme Chantal Grell
professeure à l'université de Versailles - Saint-Quentin
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Mme Antoinette Molinie-Fioravanti
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Mme Anita Guerreau
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. André Humbert
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249326
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Cowan (Robin)
université Strasbourg-I ; 6 mois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour la période mentionnée ci-dessous
JORFTEXT000000249149
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Tyran (Jean-Robert)
université Strasbourg-I ; 6 mois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour la période mentionnée ci-dessous
JORFTEXT000000249149
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Tyran (Jean-Robert)
université Strasbourg-I ; 6 mois
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour la période mentionnée ci-dessous
JORFTEXT000000249149
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
Objet:
directeur régional des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Paris
Groupe:Direction régionale des services pénitentiaires de la circonscription territoriale de Paris
date_debut="2004-01-26"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000249148
nomination
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Jacques Vandenesch
inspecteur du travail à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Isère (service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000249147
promotion
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Odart de Rilly d'Oysonville (Henri)
administrateur civil hors classe, détaché
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2003-12-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000249146
réintégration
(source officielle)31 Janvier 2004
De:
M. Paquier (Olivier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des assurances à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2003-12-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000000798117
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
président de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:Commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
president
JORFTEXT000000798118
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Wahl (Thierry)
inspecteur des finances
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
date_debut="2004-01-19"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000798116
disponibilité
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Jean-Claude Gallois
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des actions sociales à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, au ministère de la défense
Groupe:Sous-direction des actions sociales à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, au ministère de la défense
date_debut="2003-11-01"
JORFTEXT000000798115
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Mireille Guigaz
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice chargée de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine-syndrome de l'immunodéficience acquise (VIH-SIDA) et les maladies transmissibles
ambassadeur
JORFTEXT000000798114
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Henri-Michel Comet
préfet hors cadre détaché
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
adjoint au secrétaire général, directeur de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:Direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT)
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000610637
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Philippe Coste
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
conseiller diplomatique du Gouvernement
duree="un an renouvelable"
JORFTEXT000000798113
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Corinne Mathey
attachée d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
au grade d'attachée principale de 2e classe
date_debut="2003-12-24"
JORFTEXT000000798112
promotion
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
chargé de mission au cabinet du ministre délégué
Groupe:Chargé de mission au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
JORFTEXT000000798111
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. André Lacaze
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-03-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000798110
admission
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
membre titulaire de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
au titre des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
sur proposition de la Fédération générale CFTC des fonctionnaires, agents de l'Etat ou assimilés
Remplace:M. Saissac (Michel)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000798109
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Lefèvre-Bataille (Dominique)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des actions transversales et des ressources à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction de la sécurité et de la circulation routières)
Groupe:Sous-direction des actions transversales et des ressources à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction de la sécurité et de la circulation routières)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000610647
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Anne-Marie Perez, épouse Alcabas
inspectrice du Trésor public, affectée sur le quota des 110 postes et en fonctions à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er septembre 2003
JORFTEXT000000610646
réintégration
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
attachées parlementaires au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000610645
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
attachées parlementaires au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000000610645
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Nicole Lamoot
agente contractuelle
Objet:
sous-régisseuse titulaire auprès du service d'études des stratégies et des statistiques industrielles
Groupe:Service d'études des stratégies et des statistiques industrielles
JORFTEXT000000610644
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Monique Laqui
attachée d'administration centrale
Objet:
sous-régisseuse auprès du service de la communication
Groupe:Service de la communication
JORFTEXT000000610644
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Marie-Claire Vigouroux
contrôleuse de 2e classe du Trésor public
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean-Michel Boldrini
Groupe:Direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000610644
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Françoise Roy
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
sous-régisseuse auprès du service de la communication
Groupe:Service de la communication
JORFTEXT000000610644
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Françoise Eude
inspectrice du Trésor public
Objet:
sous-régisseuse titulaire auprès du service de conservation des gisements d'hydrocarbures
Groupe:Service de conservation des gisements d'hydrocarbures
JORFTEXT000000610644
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Christiane Choplain
adjointe administrative principale
Objet:
sous-régisseuse pour la tenue de la comptabilité matière des titres de transport au SESSI Caen
JORFTEXT000000610644
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Toulon et du Var
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000610643
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Nicolas (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'accompagnement professionnel et de la reconversion à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, au ministère de la défense
Groupe:Sous-direction de l'accompagnement professionnel et de la reconversion à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, au ministère de la défense
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000610642
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Seguin (Gilbert)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances titulaire auprès du district social de Montpellier de la région terre Sud-Est
Groupe:District social de Montpellier de la région terre Sud-Est
date_debut="2004-02-15"
JORFTEXT000000610638
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Bernard Cordier
psychiatre praticien hospitalier, chef de service à l'hôpital Foch (Suresnes)
Objet:
membre du Haut Comité médical de la sécurité sociale
Groupe:Haut Comité médical de la sécurité sociale
JORFTEXT000000608103
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Pierre Cardona
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la Réunion
Groupe:Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion
date_debut="2003-12-15"
JORFTEXT000000608102
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Jean-José Andrea
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Isère
Objet:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
Groupe:Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
date_debut="2003-12-15"
JORFTEXT000000608101
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Baldi (Isabelle)
épidémiologiste, maître de conférences à l'université Bordeaux-II
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Louis Blaise
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire
personnalité qualifiée dans le domaine des questions environnementales
Groupe:Conseil supérieur du service public ferroviaire
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000608100
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
président du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques) placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
president
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Danel (Vincent)
professeur de toxicologie à l'unité de formation et de recherche de pharmacie de Grenoble, médecin hospitalier au centre hospitalier universitaire de Grenoble
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Dally (Sylvain)
professeur, toxicologue, chef de service à l'hôpital Fernand Widal de Paris
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Roy (Stéphane)
chef de projet au Bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Baan (Robert)
expert en toxicologie génétique, unité d'identification et d'évaluation des cancérogènes au Centre international de recherche sur le cancer
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Maris (Pierre)
pharmacien, chef de l'unité « produits d'hygiène antimicrobiens » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Garrigues (Philippe)
directeur de recherche en chimie et toxicologie de l'environnement au Centre national de la recherche scientifique, université Bordeaux-I
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Berny (Philippe)
professeur de pharmacie-toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Marchandise (Patrick)
ingénieur, directeur adjoint de la division nuisances, ressources, sécurité à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Empereur-Bissonnet (Pascal)
médecin, responsable de l'unité « méthodes et investigations » au département santé-environnement à l'Institut de veille sanitaire
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Fouilhé Sam-Laï (Nathalie)
pharmacienne toxicologue au centre de toxicovigilance de Grenoble
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Fréry (Nadine)
épidémiologiste au département santé-environnement de l'Institut de veille sanitaire
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Multigner (Luc)
épidémiologiste, chargé de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Belzunces (Luc)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique d'Avignon
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Cravédi (Jean-Pierre)
toxicologue, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique, à Toulouse
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Descotes (Jacques)
professeur, toxicologue, chef de service du centre antipoison de Lyon
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Bédouin (Jacques)
conseiller technique à la commission de la sécurité des consommateurs
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Hoellinger (Henri)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, chargé de mission au ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Déroubaix (Gérard)
responsable environnement au centre technique du bois et de l'ameublement
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Pailler (François-Marie)
professeur agrégé au Val-de-Grâce, expert-évaluateur pour l'unité de veille toxicologique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Karg (Franck)
géochimiste, directeur scientifique de HPC Envirotec SA
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Ménétrier (Florence)
pharmacienne, chef de projet au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Thybaud (Eric)
responsable de l'unité d'évaluation des risques écotoxicologiques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Casellas (Claude)
professeure en environnement-santé à l'université Montpellier-I
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Mouvet (Christophe)
chef de projet au Bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Enriquez (Brigitte)
enseignante-chercheuse en pharmacie-toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Cézard (Christine)
pharmacienne toxicologue au centre antipoison de Lille
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Pichard (Annick)
responsable de l'unité d'expertise toxicologique des substances chimiques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Steenhout (Anne)
professeure à l'Université libre de Bruxelles, directrice du groupe d'études écotoxicologiques sur les polluants, la santé et les impacts sur l'homme
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Picot (André)
ancien directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
Groupe:Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Stéphane Halbique
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Côte-d'Or
Objet:
dans le corps des directeurs départementaux du Trésor public et placé en service détaché auprès du conseil général de la Mayenne
chargé de mission
Groupe:Direction départementaux du Trésor public
date_debut="2003-09-15"
date_fin="2004-01-31"
corps="Directeurs départementaux du Trésor public"
JORFTEXT000000435049
réintégration
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Mills (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet chargé du secrétariat de la commission économique de la nation et de la conférence économique annuelle auprès du directeur de la prévision et de l'analyse économique, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Commission économique de la nation et de la conférence économique annuelle
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435048
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Jean-Louis Mattera
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
date_debut="2003-12-24"
JORFTEXT000000435046
promotion
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Mme Sylvie Moreau
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
chef de service à la direction de la population et des migrations à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:Chef de service à la direction de la population et des migrations à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
duree="trois ans"
JORFTEXT000000435045
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Daniel Daubresse
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-03-17"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000435044
admission
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
au grade de lieutenant de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'aumônier de réserve du culte protestant au profit de la brigade du génie de Strasbourg
JORFTEXT000000434838
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Guy Piera
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-03-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000435043
admission
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans ces fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Conservatoire national des arts et métiers
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000249134
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) dans les établissements mentionnés
Au terme de cette période
pourront être renouvelés dans ces fonctions
ministre chargé de l'enseignement supérieur
Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000000249134
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Escorbiac (Paul)
attaché principal de 2e classe des services déconcentrés
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000248978
promotion
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
au grade de lieutenante de vaisseau de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'officière adjointe/mer à l'officier communication au profit des forces armées aux Antilles à Fort-de-France
JORFTEXT000000248974
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Boris Bernabeu
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
date_debut="2003-12-24"
JORFTEXT000000248973
promotion
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Boluix (Bernard)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la justice
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2003-11-08"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000248965
réintégration
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Pierre De Baecke
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe
date_debut="2003-12-24"
JORFTEXT000000248972
promotion
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Gras (Jean-Pierre)
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Objet:
des cadres, pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-09-02"
depart_retraite
JORFTEXT000000248799
radiation
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Claude Kupfer
administrateur civil hors classe détaché
directeur de la programmation, des affaires financières et immobilières du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
directeur de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:Direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000248798
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Paul Peny
administrateur civil hors classe détaché
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
directeur des ressources humaines au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:Direction des ressources humaines au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000248797
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
M. Daniel Canepa
préfet hors cadre détaché
directeur général de l'administration du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
secrétaire général du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000248796
nomination
(source officielle)30 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
A titre étranger
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « épidémiologie, prévention et économie de la santé »
Chaire de médecine des collectivités
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « épidémiologie, prévention et économie de la santé »
Chaire d'épidémiologie et prévention dans les armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « médecine et hygiène »
Chaire de médecine tropicale
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « chirurgies spéciales »
Section ophtalmologie
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « anesthésie-réanimation »
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des pharmaciens-chimistes des armées
Discipline « sciences pharmaceutiques »
Section pharmacie hospitalière
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « médecine et hygiène »
Chaire de médecine d'armée
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « chirurgies spéciales »
Section ophtalmologie
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « chirurgies spéciales »
Section oto-rhino-laryngologie
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « imagerie médicale et protection contre les radiations »
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « médecine et hygiène »
Chaire d'hygiène appliquée aux armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Guillaume (Anne, Ivy)
épouse Singland
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « physiologie et ergonomie »
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « chirurgie de guerre »
Chaire de chirurgie réparatrice de guerre
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Ribieras (Henri)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2003-11-01"
JORFTEXT000000797742
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Dumont (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile), pour y exercer les fonctions de sous-directeur des affaires internationales à la direction des transports aériens
Groupe:Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000434616
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Laheurte (Renaud)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
à la direction départementale de l'équipement de l'Yonne
secrétaire général
au titre de la mobilité
Groupe:Direction départementale de l'équipement de l'Yonne
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000434615
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Marthe-Elisabeth Oppelt-Reveneau
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
rapporteure permanente du Conseil de la concurrence
Groupe:Conseil de la concurrence
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000434612
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Constantin Mattei
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2004-04-04"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000434611
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
maître de recherches du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « microbiologie »
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000434609
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Pierre Thiriot
directeur des services pénitentiaires hors classe au centre pénitentiaire de Laon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vu le jugement n° 0303660 du
14 octobre 2003
du tribunal administratif d'Amiens
date_debut="2004-01-14"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
depart_retraite
JORFTEXT000000434414
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Clotilde Hue-Derouard
chargée de mission, chargée des relations publiques et de la communication
Objet:
conseillère technique, chargée des relations publiques et de la communication
cabinet="Ministre déléguée"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000434413
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Sophie Herpe-Gaugain
chargée de mission, chargée des relations avec le Parlement et les élus
Objet:
conseillère technique, chargée des relations avec le Parlement et les élus
cabinet="Ministre déléguée"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000434412
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Cailloz (Thierry)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Bourret (Thierry)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Lacour (Sylvie)
inspectrice principale des impôts
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Vauterin (Suzel)
kinésithérapeute ostéopathe
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Tanière (Serge)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Pachon (Robert)
ingénieur civil à la délégation générale pour l'armement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Treins (René)
ingénieur civil de la délégation générale pour l'armement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Juillard (René)
magistrat, premier conseiller dans une chambre régionale des comptes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Tonneau (Pierre)
délégué régional adjoint, ANVAR Rhône-Alpes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Marchand (Pierre-Henri)
professeur certifié d'histoire-géographie et d'éducation civique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Drumain (Pierre)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Guyot (Pierre-Alain)
responsable adjoint sécurité physique au Conseil de l'Union européenne et à l'état-major militaire de l'Union européenne
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Moreau (Philippe)
ingénieur, cadre dirigeant associé d'une entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Mazzoni (Philippe)
adjoint au directeur de l'association Ecole de la paix
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Berthelot (Philippe)
directeur des moyens généraux d'une chambre consulaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Perrier (Patrick)
cadre en recherche d'emploi
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Vernet (Patrice)
directeur adjoint des douanes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Remeur (Patrice)
chargé de communication dans une chambre consulaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Bergot (Patrice)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Regard (Pascal)
directeur adjoint des douanes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Arandel (Pascal)
cadre SNCF, chef de pôle production fret
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Duguet (Olivier)
inspecteur principal des douanes et droits indirects
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Garin-Palmérini (Nadine)
chargée de mission à l'institut des sciences urbaines, à Lyon
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Bal (Maurice)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Vionnet (Marie-Christine)
présidente du conseil d'administration d'une caisse d'allocations familiales
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Charosse (Manuel)
cadre responsable technico-commercial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Sar (Ludovic)
professeur certifié
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Jacquemond (Louis-Pascal)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Hamm (Jean-Marc)
directeur général d'une chambre d'agriculture
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Hémous (Laurent)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Lamboley (Jean-Luc)
professeur des universités
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Lesbordes (Jean)
attaché de direction, chef de projet à EDF
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Paucod (Jean-Charles)
ingénieur chercheur au centre de recherche du service de santé des armées, à La Tronche
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Vitrolles (Jacques)
expert-comptable diplômé et commissaire aux comptes auprès d'une cour d'appel
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Besson (Jean-Charles)
ingénieur civil des mines, directeur général des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Roux (Jacques)
directeur de cabinet de la division ingénierie nucléaire d'EDF
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Fumat (Jacques)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Coates (Hubert)
cadre, contrôleur de gestion à EDF
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Pasquier (Gilles)
inspecteur départemental de sécurité routière
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Guillemin de Monplanet (Hervé)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Janody (Géraldine)
médecin inspectrice de santé publique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Sayar (Georges)
gérant de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Surel (François)
directeur adjoint du personnel civil de la défense en région terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme de Cazaux (Geneviève)
journaliste, chef de rubrique dans une chaîne de télévision privée
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Marcelli (François)
chef d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Berneron (Franck)
cadre de direction en commerce international
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Willotte-Dingler (Eric)
ingénieur commercial export
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Damitio (Eric)
gérant de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Astier (Dominique)
cadre dirigeant à la caisse d'épargne de la Loire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Rouchon (Didier)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Paris (Didier)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Bouvard (Denis)
ingénieur régional de l'équipement
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Daveloose (Denis)
ingénieur civil, chef de service au centre de recherche du service de santé des armées, à La Tronche
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Tonanny (Daniel)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Colas (Claude)
cadre, responsable export d'un groupe industriel
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Ogier (Christophe)
directeur d'agence de sûreté-sécurité
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Raphel (Christian)
médecin chef des services du service de santé des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Joder (Charles)
directeur de cabinet du directeur régional SNCF
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Deleuze (Catherine)
professeure certifiée de lettres classiques
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Mathieu (Benoît)
inspecteur principal du Trésor public
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Vannouque (Anne)
professeure certifiée d'histoire-géographie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Boucharlat (Anne)
médecin inspectrice de santé publique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Julian (Anne-Barbara)
médecin inspectrice de santé publique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Meykuchel (André)
vice-procureur de la République dans un tribunal de grande instance
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Sauger (Alain)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Cuminal (Alain)
chirurgien-dentiste
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Giraud-Claude-Lafontaine (Alain)
capitaine de vaisseau, de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000434411
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de la défense
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Services du Premier ministre
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de la justice
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de la défense
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de la défense
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Services du Premier ministre
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Rome (Yves)
maire de Bailleul-sur-Thérain (Oise)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
c) Elus représentant les communes de mille habitants à trois mille quatre cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (1 000 h à 3 499 h)
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Berberian (Vanick)
maire de Gargilesse-Dampierre (Indre)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
a) Elus représentant les communes de moins de cinq cents habitants
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Chandernagor (Thierry)
maire de Mortroux (Creuse)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Goujon (Philippe)
vice-président du Conseil de Paris, conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Bourguignon (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
e) Elu représentant les communes de dix mille habitants à quatre-vingt-dix-neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (10 000 h à 99 999 h)
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Bourjol (Maurice)
doyen honoraire de la faculté de droit de Tours
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Herondart (Mathieu)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Le Bozec (Marie-France)
maire de La Ferrière-aux-Etangs (Orne)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
c) Elus représentant les communes de mille habitants à trois mille quatre cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (1 000 h à 3 499 h)
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Picard (Laurence)
conseillère générale de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
g) Elus représentant les conseils généraux
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Piquemal (Marcel)
professeur honoraire des universités
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Schneiter (Jean-Louis)
maire de Reims, président du district de Reims (Marne)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
f) Elu représentant les communes de cent mille habitants au moins (100 000 h)
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Opec (Jean-Claude)
maire de Pusy-et-Epenoux (Haute-Saône)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
a) Elus représentant les communes de moins de cinq cents habitants
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Geneviève Broussy
conseillère municipale d'Auch
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Reynie (Dominique)
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris, directeur de l'observatoire interrégional du politique (OIP)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Chagnollaud (Dominique)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Brunet Lechenault (Claudette)
membre du Conseil économique et social, conseillère régionale de Bourgogne, conseillère générale de Saône-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Pages (Danièle)
première adjointe au maire de Perpignan
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Terouinard (Claude)
maire de Châtillon-en-Dunois (Eure-et-Loir)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Elus représentant les communes de cinq cents habitants à neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (500 h à 999 h)
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Moreau (Claude)
vice-président du conseil régional de Poitou-Charentes
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des régions de France
h) Elu représentant les conseils régionaux et l'Assemblée de Corse
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Miqueu (Claude)
maire de Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
d) Elu représentant les communes de trois mille cinq cents habitants à neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (3 500 h à 9 999 h)
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Remond (Bruno)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Sabot (Bertrand)
adjoint au maire de Meudon
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2. Au titre des personnalités
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Bouchereau (Bernard)
vice-président du conseil général de la Charente-Maritime
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
g) Elus représentant les conseils généraux
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
M. Rousseau (Alain)
mairie de Saint-Hilaire-de-Court (Cher)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Elus représentant les communes de cinq cents habitants à neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (500 h à 999 h)
Groupe:Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449
nomination
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
administratrice civile hors classe
secrétaire générale pour les affaires régionales de la région Bretagne
Groupe:Région Bretagne
date_debut="2004-01-15"
a_sa_demande
JORFTEXT000000248444
cessation de fonction
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Mme Derocles (Annie)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-09-06"
depart_retraite
JORFTEXT000000248442
admission
(source officielle)29 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000800375
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000800375
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000800375
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000800375
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000800375
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000800375
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000800375
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000800375
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000800375
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000800375
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Prévot (Jean, Bernard, Marie)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000800176
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Fabre (Pierre)
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-03-30"
depart_retraite
JORFTEXT000000800178
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Laurent (Dominique, Paul, Joseph, Michel, Daniel)
Professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000800176
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Lecomte (Bernard, Marie, Dominique)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2004-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000800176
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Masclef (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Béthune
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000800173
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Poutignat (Stéphanie)
agente des transmissions du deuxième groupe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2004-02-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000000800174
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Janssens-Tarlet (Géraldine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2004-02-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000000800174
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Salingue (Frédéric)
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Béthune
Remplace:M. Masclef (Jean-Claude)
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
JORFTEXT000000800173
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Deleplace (Andrée), veuve Tellart
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000800173
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Monneraye (Patricia)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Angers
Remplace:Mme Badaud (Esméralda), épouse Pineau
date_debut="2004-01-26"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
suppleant
JORFTEXT000000800172
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Segré
Remplace:Mme Malicet (Evelyne), épouse Delanoe
date_debut="2004-01-26"
tribunal
tribunal_instance="Segré"
suppleant
JORFTEXT000000800171
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Marie-Christine Lubrano
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, commissaire du Gouvernement au tribunal administratif de Papeete
Objet:
présidente du comité technique radiophonique de Polynésie française
Remplace:M. Alfred Poupet
Groupe:Comité technique radiophonique de Polynésie française
date_debut="2004-01-01"
president
JORFTEXT000000612854
désignation
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Farlin (Christian)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-11-03"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000800170
réintégration
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-12-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
date_debut="2004-01-31"
cabinet="Ministre de la culture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000612847
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pathologie cardio-vasculaire
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Médecine interne
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « imagerie médicale »
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:Groupement de disciplines « imagerie médicale »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pathologie cardio-vasculaire
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Dermatologie et vénérologie
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Paris (Marina, Zaïra)
épouse Rochette
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « imagerie médicale »
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:Groupement de disciplines « imagerie médicale »
date_debut="2003-12-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Quinquenel (Marie, Line)
épouse Chevallier
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pneumologie
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pneumologie
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-12-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Néphrologie
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Rhumatologie
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pathologie cardio-vasculaire
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Médecine interne
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Neurologie
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « imagerie médicale »
Radiodiagnostic et imagerie médicale
Groupe:Groupement de disciplines « imagerie médicale »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pédiatrie
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Gastro-entérologie et hépatologie
Groupe:Groupement de disciplines « spécialités médicales »
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Francis Roudière
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'El Salvador
Remplace:Mme Lydie Gazarian
Groupe:République d'El Salvador
ambassadeur
ambassadeur_pays="Salvador"
JORFTEXT000000612689
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Caupos (Nathalie)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance du 18e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Ferdjani (Nahed)
date_debut="2004-03-03"
tribunal
tribunal_instance="18e arrondissement de Paris"
suppleant
JORFTEXT000000612688
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Ferdjani (Nahed)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 18e arrondissement de Paris
date_debut="2004-01-05"
tribunal
tribunal_instance="18e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000612688
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 18e arrondissement de Paris
date_debut="2004-01-05"
tribunal
tribunal_instance="18e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000612688
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Fabre (Rosamonde), épouse Quantin
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Albi
Remplace:Mme Combes (Viviane), épouse Soulages
date_debut="2004-01-12"
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
JORFTEXT000000612687
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Maler (Philippe)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2003-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000612686
réintégration
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse
Groupe:Comité technique radiophonique de Toulouse
date_debut="2004-01-06"
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000433597
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. de Mazières (Bertrand)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-11-24"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000433399
réintégration
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2002-09-12"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-05-01"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-03-07"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-10-01"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Batigne (Nelly)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du service d'exploitation de la formation aéronautique, centre de Castelnaudary (Aude)
Groupe:Service d'exploitation de la formation aéronautique, Centre de Castelnaudary (Aude)
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000433287
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433285
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Zali (Muguette)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de l'aviation civile aux Antilles-Guyane, district aéronautique de la Martinique au Lamentin
Remplace:M. Rilos (Albert)
Groupe:Direction régionale de l'aviation civile aux Antilles-Guyane, district aéronautique de la Martinique au Lamentin
date_debut="2004-02-02"
JORFTEXT000000433286
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433285
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433285
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433285
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433285
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433285
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433285
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433285
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Renaud (Chantal)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du Centre de documentation de l'armement (CEDOCAR), site d'Angoulême
Groupe:Centre de documentation de l'armement (CEDOCAR)
date_debut="2004-01-26"
JORFTEXT000000433082
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année scolaire 2003-2004
par ordre alphabétique
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Roussot (Jacques)
contrôleur général des armées (2 s)
Objet:
président du groupe permanent d'étude des marchés « développement durable, environnement » (GPEM-DDEN)
Groupe:Groupe permanent d'étude des marchés « développement durable, environnement » (GPEM-DDEN)
president
JORFTEXT000000433283
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Topin (Marie-Annick)
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000433081
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Zana (Pierrette), épouse Rahal
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
tribunal
tribunal_instance="Gap"
JORFTEXT000000433081
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Mende
date_debut="2004-01-06"
greffier
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
JORFTEXT000000433080
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Carriere (Béatrice)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Mende
Remplace:Mme Reynaud (Marie-Madeleine), épouse Brugeron
date_debut="2004-01-06"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
suppleant
JORFTEXT000000433080
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Reynaud (Marie-Madeleine), épouse Brugeron
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Mende
date_debut="2004-01-06"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
JORFTEXT000000433080
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Pommier-Jeremie (Lucile)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Basse-Terre
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
JORFTEXT000000433079
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Lang (Jean-Vincent)
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Remplace:Mme Promeneur Gerty
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
suppleant
JORFTEXT000000433079
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Veinel (Catherine), épouse Caltreau
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Uzès
Remplace:Mme Gasnot (Florence), épouse Barrault
date_debut="2004-01-12"
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
suppleant
JORFTEXT000000433078
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Benoni (Gilberte)
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000433079
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Marcel Segala
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-03-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000433077
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Roland Vandermeeren
conseiller d'Etat
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000248250
désignation
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Jean-Louis Mazières
président de la chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000248250
désignation
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Jean-Pierre Bayle
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000248250
désignation
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. André Guihal
conseiller d'Etat honoraire, président
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000248250
désignation
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Daniel Lesouhaitier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000248250
désignation
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Dominique Dubois
6e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000244725
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. André Delanne
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour siéger
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
date_debut="2004-01-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000000248250
désignation
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Josette Lilas
6e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000244725
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Jacqueline Adin
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer départemental de l'enfance Rivière l'Or, à Saint-Joseph (Martinique)
Objet:
directrice de l'établissement public autonome départemental dénommé Foyer départemental de l'enfance de la Martinique, à Saint-Joseph (Martinique)
Groupe:Direction de l'établissement public autonome départemental dénommé Foyer départemental de l'enfance de la Martinique, à Saint-Joseph (Martinique)
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000244724
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Raphaël Sorragi
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier de Valence (26)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2004-03-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000244723
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Marc Pouvreau
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier régional de Nantes (44)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2004-05-23"
depart_retraite
JORFTEXT000000244723
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Jacques Gressent
directeur adjoint (2e classe) au centre hospitalier de Beauvais et Crèvecoeur (60)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2004-04-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000244723
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Christian Verdier
directeur (3e classe) de l'hôpital local, Marvejols (48)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2004-05-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000244723
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2002-2003
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000244722
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Delisle (Yann, Grégoire, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Demay (Yves)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Rolin (Xavier, Marie, Claude, René)
Contre-amiral
nommé commandant de la zone maritime océan Indien
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'Union européenne, chef de la mission militaire de la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, délégué militaire de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale
Groupe:Comité militaire de l'Union européenne
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Outtier (Régis, Yves)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre
Groupe:Direction du service central d'études et de réalisations du commissariat de l'armée de terre
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Auroy (Patrick, Claude, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Porcin (Pierre, André, Louis)
Commissaire colonel
nommé adjoint au sous-chef « opérations-logistique » à l'état-major de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
Groupe:Commissariat générale de brigade
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Klein (Patrice, Eugène, Dominique)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de la force aérienne de projection
Groupe:Force aérienne de projection
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Da Silva (Patrice)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Polini (Nicolas, Félix)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur adjoint à la direction centrale du commissariat de l'armée de terre
Groupe:Commissariat de l'armée de terre
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Alaux (Michel, Emile, André)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Joubert (Michel, Georges, Eugène)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement technique central des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:Direction de l'établissement technique central des systèmes terrestres, de la pyrotechnie et de la protection de la direction des centres d'expertise et d'essais
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Zeller (Louis, Marie, Michel)
Général de corps d'armée
nommé inspecteur général des armées
Objet:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2004-03-12"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Sifantus (Louis, Bruno)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Crochard (Lionel, Georges)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Mérer (Laurent, Georges, Henri)
Vice-amiral
nommé commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Perruche (Jean-Paul, Marie, Henri)
Général de corps d'armée
Objet:
directeur général de l'état-major de l'Union européenne
Groupe:Direction générale de l'état-major de l'Union européenne
date_debut="2004-02-16"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Palomeros (Jean-Paul, Auguste)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Savinaud (Jean-Marc, Paul)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la région aérienne Sud
Groupe:Région aérienne Sud
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Pac (Jean-Louis, Paul, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Dufieux (Jean, Marcel)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Douat (Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Dussaucy (Jean-Claude, Nicolas, Camille)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est
Groupe:Direction régionale du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Pinon (Hubert, François, Pierre)
Vice-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Houzé (Georges, Jean, Joël)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
directeur central du matériel de l'armée de l'air
Groupe:Direction centrale du matériel de l'armée de l'air
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Eyries (Frédéric, Marc, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement, chef de l'inspection
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:Inspection
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Vernoux (François, Roger, Vincent, Marie)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Joly (François-Pierre, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Debout (François, Marie, Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur chargé de la division des systèmes et des techniques du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
Groupe:Sous-direction chargé de la division des systèmes et des techniques du service des programmes nucléaires et de missiles de la direction des systèmes d'armes
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Coté (François, Max, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Touverey (Denis, Pierre, Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000244721
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Tixeront (Dominique, Marie, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Mauger (Claude, Raymond, Maurice)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Bréant (Christian, Lucien, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des stratégies techniques et des technologies communes de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:Direction des systèmes de forces et de la prospective
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Ricour (Charles, Philippe, Marie, Patrice)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Frachon (Bruno, Jean, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé directeur du centre d'analyse de défense de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Moreau (Bernard, Jean)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement par anticipation et
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000244721
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Landet (Bernard, Henri, Emile)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Foissier (Bernard, Camille, Emile)
Commissaire général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
Groupe:Commissariat générale de division
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
Groupe:Direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Féron (Bernard, Michel, Paul)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Groupe:État-major de la marine
date_debut="2004-03-01"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Georges (Alain, Jean)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:Service de santé des armées par anticipation et
date_debut="2004-02-09"
a_sa_demande
JORFTEXT000000244721
admission
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Dunaud (Alain, Marie, François, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
JORFTEXT000000244721
promotion
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briey
date_debut="2003-12-30"
tribunal
tribunal_instance="Briey"
JORFTEXT000000244567
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Serafin (Sylvie), épouse Boulanger
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Briey
Remplace:Mme Diviccaro (Nunzia)
date_debut="2003-12-30"
tribunal
tribunal_instance="Briey"
suppleant
JORFTEXT000000244567
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Mme Diviccaro (Nunzia)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briey
date_debut="2003-12-30"
tribunal
tribunal_instance="Briey"
JORFTEXT000000244567
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance des Andelys
date_debut="2003-12-23"
tribunal
tribunal_instance="Andelys"
suppleant
JORFTEXT000000244566
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse et affecté à l'administration centrale du ministère de la justice
inspecteur
Groupe:Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse et affecté à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000244565
nomination
(source officielle)28 Janvier 2004
De:
M. Patrick Soule
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-07-01"
JORFTEXT000000799594
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
M. Jacques de Lajugie
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement sur l'emploi de directeur des affaires financières auprès du ministère de la défense
Groupe:Direction des affaires financières auprès du ministère de la défense
date_debut="2003-09-02"
JORFTEXT000000799591
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
M. Philippe Saint-Raymond
ingénieur général des mines
Objet:
président de section au Conseil général des mines (section juridique)
Groupe:Conseil général des mines
date_debut="2004-03-08"
president
JORFTEXT000000799593
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
M. Max Brieu
attaché d'administration centrale de 12e échelon au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2004-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000799590
admission
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source officielle)27 Janvier 2004
De:
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auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
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(source officielle)27 Janvier 2004
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auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
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auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
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