Nominations au Journal Officiel de la République Française

Janvier 2004

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De:
M. Paquier (Olivier)
administrateur civil hors classe
Poste:
sur sa demande
à compter du 15 décembre 2003
sous-directeur des assurances à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-12-15"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000798117
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Poste:
président de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
groupe_thematique="commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible"
sexe="M"
JORFTEXT000000798118
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Mireille Guigaz
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadrice chargée de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine-syndrome de l'immunodéficience acquise (VIH-SIDA) et les maladies transmissibles
ambassadeur
sexe="F"
JORFTEXT000000798114
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Jean-Claude Gallois
administrateur civil hors classe, appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 1er novembre 2003
sous-directeur des actions sociales à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, au ministère de la défense
date_debut="2003-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000798115
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Philippe Coste
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
conseiller diplomatique du Gouvernement
renouvelable
sexe="M"
JORFTEXT000000798113
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Corinne Mathey
attachée d'administration centrale au Conseil d'Etat
Poste:
au grade d'attachée principale de 2e classe
à compter du 24 décembre 2003
date_debut="2003-12-24"
sexe="F"
JORFTEXT000000798112
promotion
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Poste:
chargé de mission au cabinet du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
sexe="M"
JORFTEXT000000798111
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. André Lacaze
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 8 mars 2004
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2004-03-08"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000798110
admission
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Poste:
membre titulaire de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives
sur proposition de la Fédération générale CFTC des fonctionnaires, agents de l'Etat ou assimilés
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000798109
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Lefèvre-Bataille (Dominique)
administratrice civile hors classe
Poste:
sous-directrice des actions transversales et des ressources à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction de la sécurité et de la circulation routières)
sexe="F"
JORFTEXT000000610647
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Anne-Marie Perez, épouse Alcabas
inspectrice du Trésor public, affectée sur le quota des 110 postes et en fonctions à la direction des relations économiques extérieures
Poste:
dans son corps d'origine avec effet du
1er septembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000610646
réintégration
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Toulon et du Var
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2003-2004
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000610643
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Nicolas (Claude)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur de l'accompagnement professionnel et de la reconversion à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, au ministère de la défense
renouvelable
sexe="M"
JORFTEXT000000610642
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Seguin (Gilbert)
adjoint administratif principal de 1re classe
Poste:
régisseur d'avances titulaire auprès du district social de Montpellier de la région terre Sud-Est
date_debut="2004-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000610638
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Bernard Cordier
psychiatre praticien hospitalier, chef de service à l'hôpital Foch (Suresnes)
Poste:
membre du Haut Comité médical de la sécurité sociale
groupe_thematique="t Comité médical de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000608103
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Henri-Michel Comet
préfet hors cadre détaché
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Poste:
adjoint au secrétaire général, directeur de la modernisation et de l'action territoriale au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000610637
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Pierre Cardona
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la Réunion
à compter du 15 décembre 2003
date_debut="2003-12-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000608102
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Jean-José Andrea
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Isère
Poste:
directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne
à compter du 15 décembre 2003
date_debut="2003-12-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000608101
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Louis Blaise
inspecteur général de l'équipement
Poste:
membre du Conseil supérieur du service public ferroviaire
personnalité qualifiée dans le domaine des questions environnementales
groupe_thematique="Conseil supérieur du service public ferroviaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000608100
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Poste:
président du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques) placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques) placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Thybaud (Eric)
responsable de l'unité d'évaluation des risques écotoxicologiques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Steenhout (Anne)
professeure à l'Université libre de Bruxelles, directrice du groupe d'études écotoxicologiques sur les polluants, la santé et les impacts sur l'homme
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="F"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Roy (Stéphane)
chef de projet au Bureau de recherches géologiques et minières
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Picot (André)
ancien directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Pichard (Annick)
responsable de l'unité d'expertise toxicologique des substances chimiques à l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="F"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Pailler (François-Marie)
professeur agrégé au Val-de-Grâce, expert-évaluateur pour l'unité de veille toxicologique de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Multigner (Luc)
épidémiologiste, chargé de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Mouvet (Christophe)
chef de projet au Bureau de recherches géologiques et minières
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Ménétrier (Florence)
pharmacienne, chef de projet au Commissariat à l'énergie atomique
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="F"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Maris (Pierre)
pharmacien, chef de l'unité « produits d'hygiène antimicrobiens » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Marchandise (Patrick)
ingénieur, directeur adjoint de la division nuisances, ressources, sécurité à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Karg (Franck)
géochimiste, directeur scientifique de HPC Envirotec SA
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Hoellinger (Henri)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, chargé de mission au ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Garrigues (Philippe)
directeur de recherche en chimie et toxicologie de l'environnement au Centre national de la recherche scientifique, université Bordeaux-I
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Fréry (Nadine)
épidémiologiste au département santé-environnement de l'Institut de veille sanitaire
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="F"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Fouilhé Sam-Laï (Nathalie)
pharmacienne toxicologue au centre de toxicovigilance de Grenoble
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="F"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Empereur-Bissonnet (Pascal)
médecin, responsable de l'unité « méthodes et investigations » au département santé-environnement à l'Institut de veille sanitaire
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Enriquez (Brigitte)
enseignante-chercheuse en pharmacie-toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="F"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Descotes (Jacques)
professeur, toxicologue, chef de service du centre antipoison de Lyon
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Déroubaix (Gérard)
responsable environnement au centre technique du bois et de l'ameublement
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Danel (Vincent)
professeur de toxicologie à l'unité de formation et de recherche de pharmacie de Grenoble, médecin hospitalier au centre hospitalier universitaire de Grenoble
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Dally (Sylvain)
professeur, toxicologue, chef de service à l'hôpital Fernand Widal de Paris
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Cravédi (Jean-Pierre)
toxicologue, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique, à Toulouse
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Casellas (Claude)
professeure en environnement-santé à l'université Montpellier-I
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="F"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Cézard (Christine)
pharmacienne toxicologue au centre antipoison de Lille
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="F"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Berny (Philippe)
professeur de pharmacie-toxicologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Belzunces (Luc)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique d'Avignon
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Bédouin (Jacques)
conseiller technique à la commission de la sécurité des consommateurs
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Baldi (Isabelle)
épidémiologiste, maître de conférences à l'université Bordeaux-II
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="F"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Baan (Robert)
expert en toxicologie génétique, unité d'identification et d'évaluation des cancérogènes au Centre international de recherche sur le cancer
Poste:
membres du comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale
groupe_thematique="comité d'experts spécialisés « évaluation des risques liés aux substances chimiques » placé auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale"
sexe="M"
JORFTEXT000000435259
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Stéphane Halbique
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale de la Côte-d'Or
Poste:
dans le corps des directeurs départementaux du Trésor public et placé en service détaché auprès du conseil général de la Mayenne
chargé de mission
inclus
groupe_thematique="conseil général de la Mayenne"
corps="Directeurs départementaux du Trésor public et placé en service détaché auprès du conseil général de la Mayenne"
sexe="M"
JORFTEXT000000435049
réintégration
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Mills (Philippe)
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur de projet chargé du secrétariat de la commission économique de la nation et de la conférence économique annuelle auprès du directeur de la prévision et de l'analyse économique, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="commission économique de la nation et de la conférence économique annuelle auprès du directeur de la prévision et de l'analyse économique, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000435048
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Jean-Louis Mattera
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Poste:
au grade d'attaché principal de 2e classe
à compter du 24 décembre 2003
date_debut="2003-12-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000435046
promotion
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Mme Sylvie Moreau
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Poste:
chef de service à la direction de la population et des migrations à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
sexe="F"
JORFTEXT000000435045
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Daniel Daubresse
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 17 mars 2004
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2004-03-17"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000435044
admission
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Guy Piera
inspecteur général des services actifs de la police nationale
à compter du 8 mars 2004
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2004-03-08"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000435043
admission
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Poste:
au grade de lieutenant de réserve
spécialiste, en vue d'occuper un emploi d'aumônier de réserve du culte protestant au profit de la brigade du génie de Strasbourg
sexe="M"
JORFTEXT000000434838
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Escorbiac (Paul)
attaché principal de 2e classe des services déconcentrés
Poste:
au grade d'attaché principal de 1re classe
l'année 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000248978
promotion
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Poste:
au grade de lieutenante de vaisseau de réserve
spécialiste, en vue d'occuper un emploi d'officière adjointe/mer à l'officier communication au profit des forces armées aux Antilles à Fort-de-France
sexe="F"
JORFTEXT000000248974
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Boris Bernabeu
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Poste:
au grade d'attaché principal de 2e classe
à compter du 24 décembre 2003
date_debut="2003-12-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000248973
promotion
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Pierre De Baecke
attaché d'administration centrale au Conseil d'Etat
Poste:
au grade d'attaché principal de 2e classe
à compter du 24 décembre 2003
date_debut="2003-12-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000248972
promotion
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Claude Kupfer
administrateur civil hors classe détaché
directeur de la programmation, des affaires financières et immobilières du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Poste:
directeur de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000248798
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Paul Peny
administrateur civil hors classe détaché
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Poste:
directeur des ressources humaines au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000248797
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
M. Daniel Canepa
préfet hors cadre détaché
directeur général de l'administration du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Poste:
secrétaire général du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000248796
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des pharmaciens-chimistes des armées
Discipline « sciences pharmaceutiques »
Section pharmacie hospitalière
date_debut="2003-12-01"
corps="Pharmaciens-chimistes des armées"
sexe="M"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « médecine et hygiène »
Chaire d'hygiène appliquée aux armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="F"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « médecine et hygiène »
Chaire de médecine tropicale
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="M"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « chirurgie de guerre »
Chaire de chirurgie réparatrice de guerre
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="M"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « médecine et hygiène »
Chaire de médecine d'armée
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « anesthésie-réanimation »
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="F"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « chirurgies spéciales »
A titre étranger
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="M"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « chirurgies spéciales »
Section ophtalmologie
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="M"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « chirurgies spéciales »
Section ophtalmologie
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="M"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « chirurgies spéciales »
Section oto-rhino-laryngologie
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Guillaume (Anne, Ivy)
épouse Singland
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « physiologie et ergonomie »
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="F"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « imagerie médicale
protection contre les radiations »
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="M"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « épidémiologie, prévention
économie de la santé »
Chaire d'épidémiologie et prévention dans les armées
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="M"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « épidémiologie, prévention
économie de la santé »
Chaire de médecine des collectivités
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="M"
JORFTEXT000000797745
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Dumont (Philippe)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile), pour y exercer les fonctions de sous-directeur des affaires internationales à la direction des transports aériens
sexe="M"
JORFTEXT000000434616
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Laheurte (Renaud)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Poste:
à la direction départementale de l'équipement de l'Yonne
secrétaire général
à compter du 1er septembre 2003
la mobilité
date_debut="2003-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434615
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Constantin Mattei
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 4 avril 2004
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2004-04-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000434611
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Marthe-Elisabeth Oppelt-Reveneau
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
rapporteure permanente du Conseil de la concurrence
à compter du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
groupe_thematique="Conseil de la concurrence"
sexe="F"
JORFTEXT000000434612
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
maître de recherches du service de santé des armées
à compter du 1er décembre 2003
à la suite des concours organisés en 2003
Corps des médecins des armées
Discipline « microbiologie »
date_debut="2003-12-01"
corps="Médecins des armées"
sexe="M"
JORFTEXT000000434609
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Pierre Thiriot
directeur des services pénitentiaires hors classe au centre pénitentiaire de Laon
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 14 janvier 2004
vu le jugement n° 0303660 du
14 octobre 2003
du tribunal administratif d'Amiens
date_debut="2004-01-14"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000434414
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Clotilde Hue-Derouard
chargée de mission, chargée des relations publiques et de la communication
Poste:
conseillère technique, chargée des relations publiques et de la communication
cabinet="Ministre déléguée"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000434413
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Sophie Herpe-Gaugain
chargée de mission, chargée des relations avec le Parlement et les élus
Poste:
conseillère technique, chargée des relations avec le Parlement et les élus
cabinet="Ministre déléguée"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000434412
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Vitrolles (Jacques)
expert-comptable diplômé et commissaire aux comptes auprès d'une cour d'appel
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Willotte-Dingler (Eric)
ingénieur commercial export
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Vionnet (Marie-Christine)
présidente du conseil d'administration d'une caisse d'allocations familiales
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Vernet (Patrice)
directeur adjoint des douanes
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Vauterin (Suzel)
kinésithérapeute ostéopathe
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Treins (René)
ingénieur civil de la délégation générale pour l'armement
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Vannouque (Anne)
professeure certifiée d'histoire-géographie
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Tonneau (Pierre)
délégué régional adjoint, ANVAR Rhône-Alpes
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Tonanny (Daniel)
colonel de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Tanière (Serge)
colonel de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Sayar (Georges)
gérant de société
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Surel (François)
directeur adjoint du personnel civil de la défense en région terre
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Sauger (Alain)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Roux (Jacques)
directeur de cabinet de la division ingénierie nucléaire d'EDF
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Sar (Ludovic)
professeur certifié
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Remeur (Patrice)
chargé de communication dans une chambre consulaire
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Rouchon (Didier)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Regard (Pascal)
directeur adjoint des douanes
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Raphel (Christian)
médecin chef des services du service de santé des armées
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Perrier (Patrick)
cadre en recherche d'emploi
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Paucod (Jean-Charles)
ingénieur chercheur au centre de recherche du service de santé des armées, à La Tronche
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Pasquier (Gilles)
inspecteur départemental de sécurité routière
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Paris (Didier)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Pachon (Robert)
ingénieur civil à la délégation générale pour l'armement
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Ogier (Christophe)
directeur d'agence de sûreté-sécurité
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Moreau (Philippe)
ingénieur, cadre dirigeant associé d'une entreprise
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Meykuchel (André)
vice-procureur de la République dans un tribunal de grande instance
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Mazzoni (Philippe)
adjoint au directeur de l'association Ecole de la paix
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Mathieu (Benoît)
inspecteur principal du Trésor public
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Marcelli (François)
chef d'entreprise
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Marchand (Pierre-Henri)
professeur certifié d'histoire-géographie et d'éducation civique
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Lesbordes (Jean)
attaché de direction, chef de projet à EDF
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Lamboley (Jean-Luc)
professeur des universités
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Lacour (Sylvie)
inspectrice principale des impôts
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Juillard (René)
magistrat, premier conseiller dans une chambre régionale des comptes
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Julian (Anne-Barbara)
médecin inspectrice de santé publique
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Joder (Charles)
directeur de cabinet du directeur régional SNCF
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Janody (Géraldine)
médecin inspectrice de santé publique
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Jacquemond (Louis-Pascal)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Hamm (Jean-Marc)
directeur général d'une chambre d'agriculture
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Hémous (Laurent)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Guyot (Pierre-Alain)
responsable adjoint sécurité physique au Conseil de l'Union européenne et à l'état-major militaire de l'Union européenne
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Giraud-Claude-Lafontaine (Alain)
capitaine de vaisseau, de la marine nationale
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Guillemin de Monplanet (Hervé)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Fumat (Jacques)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Garin-Palmérini (Nadine)
chargée de mission à l'institut des sciences urbaines, à Lyon
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Duguet (Olivier)
inspecteur principal des douanes et droits indirects
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Drumain (Pierre)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Deleuze (Catherine)
professeure certifiée de lettres classiques
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme de Cazaux (Geneviève)
journaliste, chef de rubrique dans une chaîne de télévision privée
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Daveloose (Denis)
ingénieur civil, chef de service au centre de recherche du service de santé des armées, à La Tronche
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Damitio (Eric)
gérant de société
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Coates (Hubert)
cadre, contrôleur de gestion à EDF
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Cuminal (Alain)
chirurgien-dentiste
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Colas (Claude)
cadre, responsable export d'un groupe industriel
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Charosse (Manuel)
cadre responsable technico-commercial
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Cailloz (Thierry)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Bouvard (Denis)
ingénieur régional de l'équipement
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Besson (Jean-Charles)
ingénieur civil des mines, directeur général des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Bourret (Thierry)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Boucharlat (Anne)
médecin inspectrice de santé publique
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="F"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'agriculture
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Berthelot (Philippe)
directeur des moyens généraux d'une chambre consulaire
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Berneron (Franck)
cadre de direction en commerce international
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Bergot (Patrice)
colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Bal (Maurice)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Astier (Dominique)
cadre dirigeant à la caisse d'épargne de la Loire
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Arandel (Pascal)
cadre SNCF, chef de pôle production fret
Poste:
comme anciens auditeurs de la 155e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Grenoble du 4 novembre au
18 décembre 2003
sexe="M"
JORFTEXT000000434411
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'agriculture
de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'agriculture
de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'équipement, des transports, du logement
du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de la justice
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'équipement, des transports
du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'équipement, des transports
du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de la jeunesse
de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de la jeunesse
de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de la jeunesse
de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de la jeunesse
de l'éducation nationale et de la recherche
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de la défense
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de la défense
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de la défense
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'intérieur
de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'intérieur
de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'intérieur
de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Ministère de l'intérieur
de la sécurité intérieure et des libertés locales
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Services du Premier ministre
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Sabot (Bertrand)
adjoint au maire de Meudon
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
Services du Premier ministre
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000434410
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Pages (Danièle)
première adjointe au maire de Perpignan
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Goujon (Philippe)
vice-président du Conseil de Paris, conseiller régional d'Ile-de-France
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Chandernagor (Thierry)
maire de Mortroux (Creuse)
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Brunet Lechenault (Claudette)
membre du Conseil économique et social, conseillère régionale de Bourgogne, conseillère générale de Saône-et-Loire
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Geneviève Broussy
conseillère municipale d'Auch
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Reynie (Dominique)
professeur à l'Institut d'études politiques de Paris, directeur de l'observatoire interrégional du politique (OIP)
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Piquemal (Marcel)
professeur honoraire des universités
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Chagnollaud (Dominique)
professeur à l'université Paris-II
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Bourjol (Maurice)
doyen honoraire de la faculté de droit de Tours
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
professeurs de l'enseignement supérieur ou directeurs de recherche du Centre national de la recherche scientifique ou d'organismes publics similaires
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Remond (Bruno)
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Herondart (Mathieu)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
2
personnalités
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Moreau (Claude)
vice-président du conseil régional de Poitou-Charentes
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Association des régions de France
h) Elu représentant les conseils régionaux et l'Assemblée de Corse
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Picard (Laurence)
conseillère générale de Seine-et-Marne
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
g) Elus représentant les conseils généraux
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Schneiter (Jean-Louis)
maire de Reims, président du district de Reims (Marne)
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
f) Elu représentant les communes de cent mille habitants au moins (100 000 h)
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Bouchereau (Bernard)
vice-président du conseil général de la Charente-Maritime
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
g) Elus représentant les conseils généraux
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Bourguignon (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
e) Elu représentant les communes de dix mille habitants à quatre-vingt-dix-neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (10 000 h à 99 999 h)
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Miqueu (Claude)
maire de Vic-en-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
d) Elu représentant les communes de trois mille cinq cents habitants à neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (3 500 h à 9 999 h)
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Rome (Yves)
maire de Bailleul-sur-Thérain (Oise)
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
c) Elus représentant les communes de mille habitants à trois mille quatre cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (1 000 h à 3 499 h)
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Terouinard (Claude)
maire de Châtillon-en-Dunois (Eure-et-Loir)
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Elus représentant les communes de cinq cents habitants à neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (500 h à 999 h)
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Le Bozec (Marie-France)
maire de La Ferrière-aux-Etangs (Orne)
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
c) Elus représentant les communes de mille habitants à trois mille quatre cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (1 000 h à 3 499 h)
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="F"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Rousseau (Alain)
mairie de Saint-Hilaire-de-Court (Cher)
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Elus représentant les communes de cinq cents habitants à neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (500 h à 999 h)
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Berberian (Vanick)
maire de Gargilesse-Dampierre (Indre)
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
a) Elus représentant les communes de moins de cinq cents habitants
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
M. Opec (Jean-Claude)
maire de Pusy-et-Epenoux (Haute-Saône)
Poste:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1
élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
a) Elus représentant les communes de moins de cinq cents habitants
groupe_thematique="Conseil national de la formation des élus locaux"
sexe="M"
JORFTEXT000000248449
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Dara Sin
administratrice civile hors classe
secrétaire générale pour les affaires régionales de la région Bretagne
à compter du 15 janvier 2004
Poste:
sur sa demande
date_debut="2004-01-15"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000000248444
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Mme Derocles (Annie)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 6 septembre 2004
date_debut="2004-09-06"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000248442
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000800375
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000800375
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000800375
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000800375
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000800375
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000800375
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000800375
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000800375
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000800375
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Fabre (Pierre)
président de section de chambre régionale des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 30 mars 2004
date_debut="2004-03-30"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000800178
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès à la suite du recrutement de 2003 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000800375
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
sur sa demande
A compter du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000800176
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de professeur général de 2e classe
de l'enseignement maritime
Pour prendre rang du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000800176
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe
des affaires maritimes
Pour prendre rang du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000800176
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Poutignat (Stéphanie)
agente des transmissions du deuxième groupe
Poste:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
à compter du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
sexe="F"
JORFTEXT000000800174
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Janssens-Tarlet (Géraldine)
adjointe administrative
Poste:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Lyon
à compter du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000800174
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Salingue (Frédéric)
adjoint administratif
Poste:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Béthune
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000800173
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Masclef (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 1re classe
Poste:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Béthune
tribunal_grande_instance="Béthune"
sexe="M"
JORFTEXT000000800173
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
veuve Tellart, greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Béthune
tribunal_grande_instance="Béthune"
sexe="F"
JORFTEXT000000800173
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Marie-Christine Lubrano
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, commissaire du Gouvernement au tribunal administratif de Papeete
Poste:
présidente du comité technique radiophonique de Polynésie française
date_debut="2004-01-01"
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Polynésie française"
sexe="F"
JORFTEXT000000612854
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Farlin (Christian)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
dans son corps d'origine et radié de ce corps
à compter du 3 novembre 2003
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2003-11-03"
corps="Contrôleurs d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000800170
réintégration
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
conseillère technique au cabinet du ministre
à compter du 31 janvier 2004
date_debut="2004-01-31"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000612847
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Paris (Marina, Zaïra)
épouse Rochette
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er décembre 2003
Groupement de disciplines « imagerie médicale »
Radiodiagnostic et imagerie médicale
date_debut="2003-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er décembre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pneumologie
date_debut="2003-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « imagerie médicale »
Radiodiagnostic et imagerie médicale
date_debut="2003-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er décembre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Gastro-entérologie et hépatologie
date_debut="2003-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « imagerie médicale »
Radiodiagnostic et imagerie médicale
date_debut="2003-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Rhumatologie
date_debut="2003-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pédiatrie
date_debut="2003-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Néphrologie
date_debut="2003-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Quinquenel (Marie, Line)
épouse Chevallier
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pneumologie
date_debut="2003-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Gastro-entérologie et hépatologie
date_debut="2003-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Gastro-entérologie et hépatologie
date_debut="2003-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pathologie cardio-vasculaire
date_debut="2003-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pathologie cardio-vasculaire
date_debut="2003-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Pathologie cardio-vasculaire
date_debut="2003-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Neurologie
date_debut="2003-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Médecine interne
date_debut="2003-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Médecine interne
date_debut="2003-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Francis Roudière
conseiller des affaires étrangères hors classe
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'El Salvador
ambassadeur
ambassadeur_pays="Salvador"
sexe="M"
JORFTEXT000000612689
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
spécialistes des hôpitaux des armées les officiers sous contrat et officiers servant sous contrat rattachés au corps des médecins des armées
à la suite des concours organisés en 2003
A compter du 1er octobre 2003
Groupement de disciplines « spécialités médicales »
Dermatologie et vénérologie
date_debut="2003-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000612846
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Toulouse
à compter du 6 janvier 2004
date_debut="2004-01-06"
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Toulouse"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000433597
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Yannick Riou
à compter du 1er janvier 2003
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Michel Chazaud
à compter du 1er janvier 2003
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Christine Avelin
à compter du 1er octobre 2003
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Christophe Manson
à compter du 1er mai 2003
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Thierry Game
à compter du 1er janvier 2003
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Claire Servant
à compter du 7 mars 2003
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-03-07"
sexe="F"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Véronique Raynaldy
à compter du 1er novembre 2002
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2002-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Annette Mackie
à compter du 1er janvier 2003
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Mireille Fournier
à compter du 12 septembre 2002
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe de leur grade, 1er échelon, sans ancienneté conservée, dans les conditions suivantes
date_debut="2002-09-12"
sexe="F"
JORFTEXT000000433288
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Batigne (Nelly)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Poste:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du service d'exploitation de la formation aéronautique, centre de Castelnaudary (Aude)
à compter du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000433287
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Zali (Muguette)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Poste:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de l'aviation civile aux Antilles-Guyane, district aéronautique de la Martinique au Lamentin
à compter du 2 février 2004
date_debut="2004-02-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000433286
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433285
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433285
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433285
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000433285
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433285
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433285
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433285
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433285
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
l'année scolaire 2003-2004 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000433284
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Roussot (Jacques)
contrôleur général des armées (2 s)
Poste:
président du groupe permanent d'étude des marchés « développement durable, environnement » (GPEM-DDEN)
sexe="M"
JORFTEXT000000433283
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Renaud (Chantal)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Poste:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du Centre de documentation de l'armement (CEDOCAR), site d'Angoulême
date_debut="2004-01-26"
sexe="F"
JORFTEXT000000433082
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Zana (Pierrette), épouse Rahal
greffière du deuxième grade
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
tribunal_instance="Gap"
sexe="F"
JORFTEXT000000433081
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gap
tribunal_instance="Gap"
sexe="F"
JORFTEXT000000433081
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Lang (Jean-Vincent)
greffier en chef du deuxième grade
Poste:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Basse-Terre
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000433079
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Pommier-Jeremie (Lucile)
greffière du deuxième grade
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Basse-Terre
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
sexe="F"
JORFTEXT000000433079
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Basse-Terre
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
sexe="F"
JORFTEXT000000433079
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Marcel Segala
commissaire divisionnaire de la police nationale
à compter du 26 mars 2004
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
date_debut="2004-03-26"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000433077
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. André Delanne
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour siéger
à compter du 1er janvier 2004
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
date_debut="2004-01-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000248250
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Jean-Louis Mazières
président de la chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour siéger
à compter du 1er janvier 2004
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
date_debut="2004-01-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000248250
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Jean-Pierre Bayle
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
pour siéger
à compter du 1er janvier 2004
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
date_debut="2004-01-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000248250
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Roland Vandermeeren
conseiller d'Etat
Poste:
pour siéger
à compter du 1er janvier 2004
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
date_debut="2004-01-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000248250
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Daniel Lesouhaitier
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
pour siéger
à compter du 1er janvier 2004
à la Chambre nationale de discipline des architectes
Suppléant
date_debut="2004-01-01"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000248250
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. André Guihal
conseiller d'Etat honoraire, président
Poste:
pour siéger
à compter du 1er janvier 2004
à la Chambre nationale de discipline des architectes
date_debut="2004-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000248250
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Josette Lilas
à compter du 1er janvier 2003
6e échelon
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000244725
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Dominique Dubois
à compter du 1er janvier 2003
6e échelon
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
l'année 2003 dans les conditions suivantes
date_debut="2003-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244725
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Christian Verdier
directeur (3e classe) de l'hôpital local, Marvejols (48)
à compter du 1er mai 2004
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2004-05-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000244723
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Mme Jacqueline Adin
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer départemental de l'enfance Rivière l'Or, à Saint-Joseph (Martinique)
Poste:
à compter du 1er janvier 2004
directrice de l'établissement public autonome départemental dénommé Foyer départemental de l'enfance de la Martinique, à Saint-Joseph (Martinique)
date_debut="2004-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000244724
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Jacques Gressent
directeur adjoint (2e classe) au centre hospitalier de Beauvais et Crèvecoeur (60)
à compter du 1er avril 2004
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2004-04-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000244723
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Marc Pouvreau
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier régional de Nantes (44)
à compter du 23 mai 2004
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2004-05-23"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000244723
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Raphaël Sorragi
directeur adjoint (1re classe) au centre hospitalier de Valence (26)
à compter du 31 mars 2004
Poste:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
date_debut="2004-03-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000244723
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="F"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="F"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 2002-2003 les candidats
par ordre alphabétique
En première année du cycle
sexe="M"
JORFTEXT000000244722
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Pour prendre rang du 1er février 2004
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Pour prendre rang du 1er février 2004
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Pour prendre rang du 1er février 2004
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. l'ingénieur en chef de l'armement Frachon (Bruno, Jean, Paul)
nommé directeur du centre d'analyse de défense de la direction des systèmes de forces et de la prospective à la même date
Poste:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Pour prendre rang du 1er février 2004
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Pour prendre rang du 1er février 2004
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Pour prendre rang du 1er février 2004
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Pour prendre rang du 1er février 2004
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Pour prendre rang du 1er février 2004
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Pour prendre rang du 1er février 2004
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
inspecteur de l'armement, chef de l'inspection
à compter du 1er février 2004
se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe à la même date
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement par anticipation et
sur sa demande
A compter du 1er mai 2004
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. le médecin général
médecin chef des services de classe normale Georges (Alain, Jean)
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
sur sa demande
A compter du 9 février 2004
date_debut="2004-02-09"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mars 2004
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mars 2004
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mars 2004
Au grade de général de division aérienne
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mars 2004
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er mars 2004
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. le contre-amiral Rolin (Xavier, Marie, Claude, René)
nommé commandant de la zone maritime océan Indien à la même date
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er mars 2004
Au grade de vice-amiral
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Sifantus (Louis, Bruno)
nommé président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte à la même date
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er mars 2004
Au grade de contre-amiral
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. le vice-amiral Mérer (Laurent, Georges, Henri)
nommé commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique à la même date
Poste:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er mars 2004
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Pour prendre rang du 1er mars 2004
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. le commissaire colonel Porcin (Pierre, André, Louis)
nommé adjoint au sous-chef « opérations-logistique » à l'état-major de l'armée de terre à la même date
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er mars 2004
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er mars 2004
date_debut="2004-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. le général de corps d'armée Zeller (Louis, Marie, Michel)
nommé inspecteur général des armées à la même date
Poste:
Les rang et appellation de général d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Pour prendre rang du 12 mars 2004
date_debut="2004-03-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
conférés
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
sur sa demande
A compter du 1er mai 2004
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000244721
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
Poste:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse et affecté à l'administration centrale du ministère de la justice
inspecteur
à compter du 1er septembre 2003
date_debut="2003-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000244565
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2004
De:
M. Patrick Soule
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
au détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000799594
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Philippe Saint-Raymond
ingénieur général des mines
Poste:
président de section au Conseil général des mines (section juridique)
à compter du 8 mars 2004
date_debut="2004-03-08"
groupe_thematique="Conseil général des mines (section juridique)"
sexe="M"
JORFTEXT000000799593
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Max Brieu
attaché d'administration centrale de 12e échelon au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 5 avril 2004
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2004-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000799590
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Jacques de Lajugie
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
à compter du 2 septembre 2003
Poste:
au détachement sur l'emploi de directeur des affaires financières auprès du ministère de la défense
date_debut="2003-09-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000799591
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
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Mme Brier (de)
(Anne-Sophie)
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De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="F"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2003)
sexe="M"
JORFTEXT000000799589
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Poste:
membre du conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
représentant du commerce
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur de l'olive de l'Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles"
sexe="M"
JORFTEXT000000612333
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Talaud (Yves)
administrateur civil affecté dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (institut de la gestion publique et du développement économique)
à compter du 1er janvier 2003
la mobilité
date_debut="2003-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000799588
affectation
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Roger-Bernard Jean
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
au détachement auprès du ministère des affaires étrangères
date_debut="2003-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000612332
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Robert Berruto
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 5 avril 2004
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2004-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000611996
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Jean-Baptiste Milcamps
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
du
15 juillet 2003
au
14 juillet 2008
auprès du Gouvernement de la Polynésie française
conseiller technique en charge de l'environnement et des questions de développement agricole
sexe="M"
JORFTEXT000000432963
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Georges Forget
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
du
1er juillet 2003
au
30 juin 2004
auprès du conseil général du Gers dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux, au grade d'ingénieur en chef 1re catégorie hors classe
chargé de mission
sexe="M"
JORFTEXT000000432961
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. François Guerber
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
à la disponibilité
date_debut="2003-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000432962
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Marc Challeat
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
du
2 juin 2003
au
1er juin 2008
auprès des services du Premier ministre
secrétaire général pour les affaires régionales du Centre
sexe="M"
JORFTEXT000000432960
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
Mme Isabelle Vial
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
du
1er juillet 2003
au
30 juin 2006
auprès du Parc national des Pyrénées
chef du service connaissance du patrimoine naturel
sexe="F"
JORFTEXT000000244212
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Fitou (Jean-François)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Poste:
auprès du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
délégué aux affaires européennes et internationales
à compter du 3 février 2003
date_debut="2003-02-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000244210
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Créchet (Michel)
chef du bureau des ressources, de l'information et de l'accueil à la direction des personnels, de la formation et de l'action sociale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Poste:
membre suppléant de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000244209
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Yvon Ceas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Poste:
président du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Nantes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000244208
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2004
De:
M. Jean-Pierre Tressard
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet, sous-préfet de Wissembourg
Poste:
sous-préfet de Saint-Dié-des-Vosges
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dié-des-Vosges"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000799189
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. Jean-Luc Nevache
sous-préfet hors classe
Poste:
sur sa demande
secrétaire général de la préfecture du Var (1re catégorie)
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000799188
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
représentant l'industrie pharmaceutique
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. Arnaud Fontaine
président de l'Association nationale des étudiants en pharmacie de France
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
représentants des étudiants en pharmacie, dont un interne en pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Mme Maryline Mottier
présidente de la Fédération nationale des syndicats d'internes en pharmacie
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
représentants des étudiants en pharmacie, dont un interne en pharmacie
sexe="F"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
représentant du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
représentant du Conseil économique et social
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
directeur d'établissement d'hospitalisation public
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
pharmaciens n'exerçant pas en milieu hospitalier public
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
pharmaciens n'exerçant pas en milieu hospitalier public
sexe="F"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
pharmaciens n'exerçant pas en milieu hospitalier public
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
pharmaciens hospitaliers des établissements d'hospitalisation publics autres que les centres hospitaliers régionaux faisant partie des centres hospitaliers universitaires, dont un représentant des centres hospitaliers spécialisés
sexe="F"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. le professeur Patrice Vanelle
doyen de la faculté de pharmacie de Marseille (assistance publique des hôpitaux de Marseille)
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
pharmaciens hospitaliers des établissements d'hospitalisation publics autres que les centres hospitaliers régionaux faisant partie des centres hospitaliers universitaires, dont un représentant des centres hospitaliers spécialisés
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
pharmacien hospitalier des centres hospitaliers régionaux faisant partie des centres hospitaliers universitaires
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de pharmacie
sexe="F"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
directeurs d'unités de formation
de recherche de pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
directeurs d'unités de formation
de recherche de pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. Daniel Conte
maire de Mallemort (13)
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études pharmaceutiques, conformément aux dispositions de
l'article 13 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
représentant de l'Association des maires de France
sexe="M"
JORFTEXT000000611982
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
président du conseil scientifique et pédagogique
du Centre national des concours d'internat
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
chercheurs
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Mme Amandine Brunon
présidente de l'Association nationale des étudiants en médecine de France
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
représentants des étudiants en médecine
sexe="F"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. Olivier Marchand
président de l'Intersyndicale nationale autonome des résidents
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
représentants des étudiants en médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. Pierre Loulergue
président de l'Intersyndicale nationale des internes hospitaliers
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
représentants des étudiants en médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
représentant du Conseil national de l'ordre des médecins
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
représentante du Conseil économique et social
sexe="F"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
médecin représentant les établissements privés d'hospitalisation autres que ceux participant au service public
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
médecins n'exerçant pas en milieu hospitalier public
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
médecin représentant les établissements privés d'hospitalisation participant au service public
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
directeur d'établissement d'hospitalisation public
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
médecins n'exerçant pas en milieu hospitalier public
sexe="F"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
médecins n'exerçant pas en milieu hospitalier public
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. le docteur Jacques Gislon
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier de Béziers
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
présidents de commissions médicales d'établissement des établissements d'hospitalisation publics autres que les centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitaliers universitaires, dont deux représentant les centres hospitaliers généraux
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. le docteur Charles Alezrah
président de la commission médicale d'établissement du centre hospitalier spécialisé Léon-Jean-Grégory, à Thuir
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
présidents de commissions médicales d'établissement des établissements d'hospitalisation publics autres que les centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitaliers universitaires, dont deux représentant les centres hospitaliers généraux
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. le docteur Didier Weinstein
président de la commission médicale d'établissement du groupe hospitalier du Havre
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
présidents de commissions médicales d'établissement des établissements d'hospitalisation publics autres que les centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitaliers universitaires, dont deux représentant les centres hospitaliers généraux
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. le professeur Jean-Pierre Vinel
président de la commission médicale d'établissement de l'hôtel-Dieu - Saint-Jacques de Toulouse
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitaliers universitaires
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. le professeur Pierre Fuentes
président de la commission médicale d'établissement de l'assistance publique des hôpitaux de Marseille
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers régionaux faisant partie de centres hospitaliers universitaires
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
directeurs d'unités de formation
de recherche de médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignants des unités de formation
de recherche de médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
directeurs d'unités de formation
de recherche de médecine
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. Christian Murez
maire de Chatou (78)
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études médicales, conformément aux dispositions de
l'article 11 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
représentant de l'Association des maires de France
sexe="M"
JORFTEXT000000611981
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
sur sa demande
à compter du 1er février 2004
secrétaire général du Conseil national des missions locales
date_debut="2004-02-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000611979
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
secrétaire général du Conseil national des missions locales
à compter du 1er février 2004
date_debut="2004-02-01"
groupe_thematique="Conseil national des missions locales"
sexe="M"
JORFTEXT000000611979
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études de biologie médicale, conformément aux dispositions de
l'article 15 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
représentants des internes préparant le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale, dont un de pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000247013
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. Jacques Touchefeu
directeur délégué de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Stade de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000432544
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
membre du directoire de l'Entreprise minière et chimique
sexe="M"
JORFTEXT000000432543
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. Pierre Loulergue
président de l'Intersyndicale nationale des internes hospitaliers
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études de biologie médicale, conformément aux dispositions de
l'article 15 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
représentants des internes préparant le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale, dont un de pharmacie
sexe="M"
JORFTEXT000000247013
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. le docteur Edouard Bichier
président de la commission médicale d'établissement de Saumur
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études de biologie médicale, conformément aux dispositions de
l'article 15 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
pharmacien, non enseignant
membre de la Commission nationale des études pharmaceutiques
sexe="M"
JORFTEXT000000247013
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. le docteur Didier Weinstein
président de la commission médicale d'établissement du Havre
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études de biologie médicale, conformément aux dispositions de
l'article 15 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
médecin, non enseignant
membre de la Commission nationale des études médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000247013
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études de biologie médicale, conformément aux dispositions de
l'article 15 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignant d'une unité de formation et de recherche de pharmacie
membre de la Commission nationale des études pharmaceutiques
sexe="M"
JORFTEXT000000247013
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
pour un mandat de quatre ans
membres de la Commission nationale des études de biologie médicale, conformément aux dispositions de
l'article 15 du décret n° 91-136 du
31 janvier 1991
enseignant d'une unité de formation et de recherche de médecine
membre de la Commission nationale des études médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000247013
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Mme Mercier (Rose-Marie)
greffière du deuxième grade
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Melun
tribunal_instance="Melun"
sexe="F"
JORFTEXT000000247008
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Melun
tribunal_instance="Melun"
sexe="F"
JORFTEXT000000247008
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
M. Patrick Creze
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Var (1re catégorie)
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000247006
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2004
De:
Poste:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la Réunion
sexe="M"
JORFTEXT000000611672
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
au cabinet du ministre
conseillère technique
à compter du 1er janvier 2004
»
date_debut="2004-01-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000611828
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
pour une durée de deux ans
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata-Utu
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000435467
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
M. Alain Coulon
professeur des universités
Poste:
directeur général du Centre national de documentation pédagogique
sexe="M"
JORFTEXT000000249489
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000798288
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000798287
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000798286
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Pierre
Daniel, François Courtier, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le 1er janvier 1999 auprès de l'Office national des forêts
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Poitou-Charentes
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er janvier 2004
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000798285
réintégration
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Chatelut (Etienne)
université Toulouse-III
Poste:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
A compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000798106
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Jacques Douffiagues
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 3 janvier 2001
date_debut="2001-01-03"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000798283
réintégration
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Guerbet (Michel)
université de Rouen
Poste:
titularisés
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
A compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000798106
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Yves Bertrand
directeur central des renseignements généraux
Poste:
inspecteur général à l'inspection générale de l'administration (hors tour)
à compter du 22 janvier 2004
date_debut="2004-01-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000798104
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice. Elle est déléguée auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice. Elle est déléguée auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000797918
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000608346
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Pierre Bédier
secrétaire d'Etat aux programmes immobiliers de la justice
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000797918
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Jean-François Guelfi
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er janvier 2004
date_debut="2004-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000608345
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Jean-Pierre
Roger Gerondeau, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 2 janvier 2004
date_debut="2004-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000608344
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
14 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
12 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
13 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
11 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
10 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
9 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
7 Mm e
sexe="F"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
8 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
6 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
5 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
2 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
4 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
3 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
élèves de l'Institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, spécialité « fluides et énergie », les candidats
par ordre alphabétique
l'année scolaire 2003-2004
1 M
sexe="M"
JORFTEXT000000608238
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
Président du conseil d'administration
du Musée national de la marine
groupe_thematique="conseil d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000608237
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Olson (Terry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Poste:
Vice-président du conseil d'administration
du Musée national de la marine
groupe_thematique="conseil d'administration"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000608237
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435037
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435036
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="M"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Claude
René Dautrey, attaché administratif principal de 1re classe des services déconcentrés, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Vosges
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 6 février 2004
date_debut="2004-02-06"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000435034
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Poste:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er octobre 2003
date_debut="2003-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
sexe="F"
JORFTEXT000000435035
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Max
Henri Giraud, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 7 janvier 2004
date_debut="2004-01-07"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000435032
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
Mme Jacqueline
Marie-Louise Cornec, veuve Boulud, ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affectée à la direction régionale et interdépartementale d'Ile-de-France
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 31 décembre 2003
date_debut="2003-12-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000435033
admission
(source Legifrance)23 Janvier 2004
De:
M. Alain
Pierre, François Gourvil, inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au Conseil général vétérinaire
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 10 janvier 2004<