Nominations au Journal officiel de la République française

Janvier 2009

De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « musées »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. Gissler (Eric)
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement de gestion de la contribution exceptionnelle de France Télécom pour en assurer la présidence
Remplace:M. Lubek (Pierre)
Groupe:Établissement de gestion de la contribution exceptionnelle de France Télécom pour en assurer la présidence
conseil_administration
JORFTEXT000020177020
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « musées »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « archives »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours interne (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « archéologie »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « archéologie »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours interne (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « monuments historiques et inventaire »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « monuments historiques et inventaire »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « archives »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « archéologie »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « archives »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « archives »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « musées »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « musées »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « musées »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « archives »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « archives »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « monuments historiques et inventaire »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « archives »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « monuments historiques et inventaire »
date_debut="2009-01-01"
concours
JORFTEXT000020177017
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. Jean-Marie Galibourg
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
des cadres de l'administration
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-05-13"
depart_retraite
JORFTEXT000020177015
radiation
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la société DCNS
Groupe:Naval Group
president
conseil_administration
JORFTEXT000020177000
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme LECAUX (Stéphanie)
épouse POIREL
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme CHALLAMEL (Ségolène)
épouse PASQUIER
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme MONTAGNE (Olivia)
épouse DELESCLUSE
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
RYCKEBUSCH (Joan)
épouse PINET
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme FONTAINE (Florence)
épouse PILLET
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
à l'exception
d'une part, de
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2009-02-02"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176989
affectation
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
à l'exception
d'une part, de
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
date_debut="2009-02-02"
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176989
affectation
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme SALISSE (Alexandra)
épouse ROMINGER
Objet:
auditeurs de justice
JORFTEXT000020176989
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Yves DE FORCADE, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sèvres (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000020176985
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000020176983
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
JORFTEXT000020176983
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. BALLARIN (Christian)
huissier de justice
Lannemezan (Hautes-Pyrénées)
Objet:
attributaire des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
JORFTEXT000020176981
désignation
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. BOSGIRAUD (Philippe, Jacques, Jean, Marie)
notaire
notaire_residence="Limoges (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
JORFTEXT000020176979
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. LOULIER (Jean-François, Louis)
notaire
notaire_residence="Laragne-Montéglin (Hautes-Alpes)"
notaire_residence_departement_code="05"
JORFTEXT000020176977
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. BLOCH (Gérard, Gabriel, Germain)
huissier
huissier_residence="Rethel (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000020176975
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
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nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
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nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
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(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
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nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
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(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
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nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
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(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
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nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
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(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
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(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
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nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
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nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
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nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
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JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
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nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
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JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. MONTGOLFIER (de)
Timothée Xavier Marie
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. LAGUICHE (de)
Arnaud Marie Jean
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme BECHILLON (de)
Louise Perrine Charlotte
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
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JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme Ludwig, née Roy (Simone)
administratrice des postes et télécommunications hors classe, affectée à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020176954
admission
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats ci-dessous admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2008
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000020176971
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
suppléante du régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Sud
Remplace:Mme Marie-Sylvette Orlando, épouse Brancourt
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
date_debut="2009-01-01"
suppleant
JORFTEXT000020176969
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
secrétaire administrative
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Bretagne et Pays de la Loire
Groupe:Direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Bretagne et Pays de la Loire
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020176967
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. Alain Wilt
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Bas-Rhin
Groupe:Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Bas-Rhin
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020176965
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme Schwartz, née Richard (Josiane)
attachée principale d'administration à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-22"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020176950
admission
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme Mariette JACQUELIN
attachée d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (en congé de longue maladie)
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-05-11"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020176952
admission
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. Alain PELEGRY
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-08-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020176944
admission
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. Jean-Pierre LAFLAQUIERE
préfet de la région Guyane, préfet de la Guyane
Objet:
préfet de la Manche
prefet_departement="Manche"
prefet_departement_code="50"
prefet
JORFTEXT000020176937
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. Jean CHARBONNIAUD
préfet de la Manche
Objet:
préfet hors cadre pour siéger comme membre du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Groupe:Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
prefet
JORFTEXT000020176931
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. Claude MOREL
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Maritime (1re catégorie)
Objet:
préfet, préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:Préfet de la Seine-Saint-Denis
prefet
JORFTEXT000020176921
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme Christiane BARRET
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
préfète des Deux-Sèvres
prefet_departement="Deux-Sèvres"
prefet_departement_code="79"
prefet
JORFTEXT000020176914
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. Régis GUYOT
préfet des Deux-Sèvres
Objet:
préfet de l'Ain
prefet_departement="Ain"
prefet_departement_code="01"
prefet
JORFTEXT000020176907
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. Pierre SOUBELET
préfet de l'Ain
Objet:
préfet de la Loire
prefet_departement="Loire"
prefet_departement_code="42"
prefet
JORFTEXT000020176900
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
directrice de l'eau et de la biodiversité
Groupe:Direction de l'eau et de la biodiversité
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000020176892
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. Claude Bonnet
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000020176888
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. Patrick Labia
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (4e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000020176890
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme Marie-Dominique Hebrard de Veyrinas
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (3e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000020176886
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Mme Annick Guerber Le Gall
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale de l'équipement (2e tour)
inspecteur_general="Équipement"
JORFTEXT000020176884
nomination
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
M. STRUBEL (Xavier)
directeur du département droit, économie, finances et sociologie à l'Institut TELECOM, association pour le développement de l'informatique juridique
Objet:
personnalité qualifiée appelée à siéger au comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
Remplace:Mme Maximin (Annie)
Groupe:Comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020176881
désignation
(source officielle)31 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Chef"
JORFTEXT000020168665
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020168665
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Directeur"
JORFTEXT000020168665
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
conseillère technique chargée de la presse et de la communication au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2009-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168659
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Mme Marie-Odile Metral
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Savoie »
Remplace:M. Jean-Pierre Perrier
Groupe:Groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Savoie »
JORFTEXT000020168657
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Mme Odile RIOS
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:Mme Michèle BARMETTLER
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000020168655
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
M. Kléber Arhoul
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Basse-Normandie
Groupe:Direction régionale des affaires culturelles de Basse-Normandie
date_debut="2009-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000020168652
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Mme Neirinck (Danièle, Julie, Marguerite)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension
date_debut="2009-02-10"
JORFTEXT000020168650
radiation
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller pour la communication et la presse
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168643
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef adjointe de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000020168643
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Conseiller parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168643
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
grade="Directeur"
JORFTEXT000020168643
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
grade="Chef"
JORFTEXT000020168643
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
date_debut="2009-03-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020168640
admission
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
date_debut="2009-06-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020168640
admission
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
b) Par ancienneté d'âge et de services
date_debut="2009-08-01"
depart_retraite
JORFTEXT000020168638
admission
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
a) Par limite d'âge
date_debut="2009-08-13"
depart_retraite
JORFTEXT000020168638
admission
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
b) Par ancienneté d'âge et de services
date_debut="2009-09-02"
depart_retraite
JORFTEXT000020168638
admission
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
à compter des dates ci-après indiquées
b) Par ancienneté d'âge et de services
date_debut="2009-09-01"
depart_retraite
JORFTEXT000020168638
admission
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Guise (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000020168635
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
divorcée GUETAT, huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Christophe GAMBIN et Jeannine PÉNISSARD-GUETAT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
Paris (4e)
Groupe:Société civile professionnelle Christophe GAMBIN et Jeannine PÉNISSARD-GUETAT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
JORFTEXT000020168633
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Guise (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000020168635
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis BERGOT, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Brest (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000020168631
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire
Remplace:Mme NICASTRO (Liliane), épouse TANGREDI
notaire
notaire_residence="Lorquin (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000020168628
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Valras-Plage (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000020168624
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Charles HEMERY et François PERROT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Moulins (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000020168622
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
M. Joseph GAUTTIER
directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Var
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-16"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020168589
radiation
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Charles HEMERY et François PERROT, notaires associés
notaire
notaire_residence="Moulins (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000020168622
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Martine GAGER-LERISSON, huissière de justice associée, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Barentin (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000020168620
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno BARATIN, Alain CHAPUIS et Gilles FOUCHERAND, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-en-Haut (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000020168618
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno BARATIN, Alain CHAPUIS et Gilles FOUCHERAND, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-en-Haut (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000020168618
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno BARATIN, Alain CHAPUIS et Gilles FOUCHERAND, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-en-Haut (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000020168618
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Lucien CHAPEL, Jacques GUILLET, Eric MATUSIAK, Frédéric PHAN THANH, Christophe VIGUIER, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000020168616
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
directeur interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Garonne et de l'Ariège, à Labège
Groupe:Direction interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Garonne et de l'Ariège, à Labège
date_debut="2008-10-01"
JORFTEXT000020168603
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
directeur interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Vienne et de la Creuse, à Limoges
Groupe:Direction interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Vienne et de la Creuse, à Limoges
date_debut="2008-12-01"
JORFTEXT000020168601
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
directeur interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Landes et des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:Direction interdépartemental de la protection judiciaire de la jeunesse des Landes et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2008-11-01"
JORFTEXT000020168599
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados, à Caen
Groupe:Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Calvados, à Caen
date_debut="2009-01-03"
JORFTEXT000020168597
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur connaissance de l'informatique ou des questions touchant aux libertés individuelles
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000020168594
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur connaissance de l'informatique ou des questions touchant aux libertés individuelles
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000020168594
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités désignées
en raison de leur connaissance de l'informatique ou des questions touchant aux libertés individuelles
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000020168594
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Mme Jeannine Mahe
inspectrice du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-04"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020168591
radiation
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique au pôle « solidarité »
ingénieur en chef de l'armement
Groupe:Armement
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère, chef du secrétariat particulier
Groupe:Secrétariat particulier
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
inspecteur de l'administration
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique au pôle « travail »
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Chargé de mission
cabinet="Ministre du travail"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique
administrateur civil détaché
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller, responsable du pôle « ville »
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller au pôle « travail »
directeur adjoint du travail
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique pour les relations avec le Parlement
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère « personnes âgées, parité et questions médico-sociales » au pôle « solidarité »
directeur d'hôpital hors classe
Groupe:Direction d'hôpital hors classe
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller « famille » au pôle « solidarité »
magistrat
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère technique au pôle « solidarité »
administrateur du Sénat
Groupe:Sénat
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller technique au pôle « travail »
directeur régional du travail
Groupe:Direction régionale du travail
cabinet="Ministre du travail"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168583
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
M. Escoffier (Richard)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2008
JORFTEXT000020168575
promotion
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
conseiller au cabinet de la ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168577
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
M. Reymund (Christian)
attaché d'administration, 12e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-02-02"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020168573
admission
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
M. Gripon (Claude)
attaché d'administration, 10e échelon, à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-24"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020168571
admission
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
M. Jérôme PEYRAT
administrateur de la ville de Paris
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
Remplace:M. Jean-Marc CHATAIGNER
Groupe:Direction du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie"
grade="Directeur"
JORFTEXT000020168564
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
M. Denis FRANÇOIS
conseiller des affaires étrangères
Objet:
secrétaire général de l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Alain BRICARD
Groupe:Assemblée des Français de l'étranger
date_debut="2009-01-19"
JORFTEXT000020168562
nomination
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
conseiller au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000020168554
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Mme Julien (Marion)
administratrice civile hors classe en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-02-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020168547
admission
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
régisseuse d'avances
JORFTEXT000020168387
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 2009
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel
JORFTEXT000020166959
charge
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel
JORFTEXT000020166929
charge
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel
JORFTEXT000020166893
charge
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. Claudy BECOTE
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Clinique universitaire du cancer »
Remplace:M. Jacques LABIA
Groupe:Groupement de coopération sanitaire « Clinique universitaire du cancer »
JORFTEXT000020166799
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Objet:
l'application de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel
JORFTEXT000020166857
charge
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui sera publiée au Journal officiel de la République française
JORFTEXT000020166821
charge
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. David EGASSE
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence de l'innovation en région Haute-Normandie »
Groupe:Groupement d'intérêt public « Agence de l'innovation en région Haute-Normandie »
JORFTEXT000020166797
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. Richard Inglese
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pôle sanitaire Ouest »
Groupe:Groupement de coopération sanitaire « Pôle sanitaire Ouest »
JORFTEXT000020166795
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Mme Marie-Laurence Madignier
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, sous-directrice de la biomasse et de l'environnement à la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Pulvés »
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Pulvés »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020166784
désignation
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Vicq-sur-Nahon (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000020166781
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Mme Anne Frelin, épouse Lecerf
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Landes et des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:Direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse des Landes et des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020166779
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. David Nicol
attaché
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Charente-Maritime et des Deux-Sèvres
Groupe:Direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Charente-Maritime et des Deux-Sèvres
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020166777
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Mme Marie-Eve Laurent
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2009-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000020166775
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Mme Marie-Christine Nozain
directeur territorial
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2009-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000020166775
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. Marc Coutel
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2009-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000020166775
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. Jean-Philippe Espic
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2009-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000020166775
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. Guillaume Vandenberghe
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2009-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000020166775
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Mme Géraldine Cecconi
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2009-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000020166775
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. Gérald Contrepois
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2009-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000020166775
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Mme Catherine Liotet
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2009-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000020166775
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de la société STX France Cruise
Groupe:STX France
conseil_administration
JORFTEXT000020166772
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Mme Bernadette Guignot
contrôleuse principale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de Bourgogne de l'INSEE
Groupe:Direction régionale de Bourgogne de l'INSEE
date_debut="2009-03-01"
JORFTEXT000020166770
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Mme Bernadette Restano, née Biget
attachée d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-05-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020166768
admission
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle COFINOVA 6, Banque postale Image 3, Cinémage 4
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle COFINOVA 6, Banque postale Image 3, Cinémage 4
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020166766
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Banque Populaire Images 10 et Valor 8
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Banque Populaire Images 10 et Valor 8
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020166764
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. Patrick Glorieux
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020166761
admission
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. Bonneu (Michel)
administrateur territorial hors classe de la mairie de Caen
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2009-02-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000020166758
nomination
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. Francis Salsmann
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Picardie
date_debut="2009-02-01"
a_sa_demande
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000020166753
cessation de fonction
(source officielle)29 Janvier 2009
De:
M. Charissoux (Denis)
ingénieur des télécommunications, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158768
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Laurent Heulot
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Auvergne
Groupe:Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne
duree="trois ans"
JORFTEXT000020158765
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Guadeloupe
Groupe:Direction régionale des affaires culturelles de Guadeloupe
date_debut="2009-01-16"
JORFTEXT000020158765
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Rosset (Philippe, Joseph, Raymond, Georges)
conservateur général du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020158763
radiation
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Paris-XI
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="30"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Mme Ramin (Perrine, Marie, Hélène), épouse Canavaggio
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020158761
radiation
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Olivier CURT
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Yonne
Groupe:Service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Yonne
date_debut="2008-07-01"
JORFTEXT000020158759
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
à compter de la date de son installation, sur la chaire « Jean-Baptiste Say » d'économie industrielle
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
JORFTEXT000020158749
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Bordeaux-I
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000020158747
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Strasbourg-I (Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg)
Groupe:École nationale supérieure de physique de Strasbourg
duree="trois ans"
ecole="Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg"
professeur
JORFTEXT000020158745
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université de Valenciennes
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000020158743
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Ecole centrale de Lille
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Ecole centrale de Lille"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes
université Aix-Marseille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="35"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université Paris-XIII, institut universitaire de technologie de Saint-Denis
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="62"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Strasbourg-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Tours
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Aix-Marseille-II
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université du Havre
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université du Havre"
professeur_section="32"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université d'Orléans
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Strasbourg-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="32"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines"
professeur_section="63"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Lille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="64"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Toulouse-III
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="30"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Lille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="26"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
Institut national des sciences appliquées de Rennes
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="33"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
institut polytechnique de Grenoble
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="63"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université Lille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="36"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : neurosciences
université Paris-XI
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="69"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Paris-V
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="26"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Aix-Marseille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="32"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Rennes-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Nice
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université d'Orléans, institut universitaire de technologie de Bourges
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="62"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Lille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université d'Amiens
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="33"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Paris-VII
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="33"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Lille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="67"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Institut supérieur de mécanique de Paris
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Institut supérieur de mécanique de Paris"
professeur_section="61"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section : astronomie, astrophysique
Ecole normale supérieure de Lyon
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Ecole normale supérieure de Lyon"
professeur_section="34"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université de Brest
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université d'Angers
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="36"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-XII
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Saint-Etienne
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Saint-Etienne"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Dijon
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="61"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Aix-Marseille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="63"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Bretagne-Sud
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Bretagne-Sud"
professeur_section="62"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université d'Artois, institut universitaire de technologie de Béthune
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université de Limoges, institut universitaire de technologie du Limousin
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="64"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Bordeaux-IV, institut universitaire de technologie de Périgueux
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Bordeaux-IV"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Poitiers, institut universitaire de technologie de Poitiers
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université de Polynésie française
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Polynésie française"
professeur_section="37"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Strasbourg-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université de Nice
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="68"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Paris-XII, institut universitaire de formation des maîtres
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
Ecole nationale supérieure de mécanique et de microtechniques de Besançon
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et de microtechniques de Besançon"
professeur_section="28"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université d'Orléans
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="37"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université de Tours
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="66"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
institut polytechnique de Grenoble
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="33"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Lille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Ecole normale supérieure de Cachan
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="63"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Lyon-I, institut universitaire de technologie B
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Ecole centrale de Lille
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Ecole centrale de Lille"
professeur_section="63"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon"
professeur_section="28"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Grenoble-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="67"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université de Brest, institut universitaire de technologie de Brest
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="68"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Aix-Marseille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Bordeaux-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Aix-Marseille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="30"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université des Antilles et de la Guyane
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université des Antilles et de la Guyane"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Lille-III
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Toulouse"
professeur_section="28"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université Aix-Marseille-II
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="29"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Aix-Marseille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Tours
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="26"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Paris-XI, institut universitaire de technologie de Cachan
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Institut national des sciences appliquées de Rennes
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="61"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Nice
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="61"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Lyon-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Paris-XII
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="28"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Paris-XII, institut universitaire de formation des maîtres
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Lille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université d'Orléans
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université du Havre, institut universitaire de technologie du Havre
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université du Havre"
professeur_section="67"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université d'Orléans
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="26"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de technologie de Compiègne
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes"
professeur_section="61"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Nantes
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="62"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie de Tarbes
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université d'Evry-Val d'Essonne
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université d'Orléans
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université de la Réunion
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de la Réunion"
professeur_section="36"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Nîmes
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université Paris-XII
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="37"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Lille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="65"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
Ecole normale supérieure de Paris
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Ecole normale supérieure de Paris"
professeur_section="28"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Paris-VII
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="65"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
Institut national des sciences appliquées de Rennes
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="28"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
institut polytechnique de Grenoble
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="26"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Paris-VI
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="33"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université Paris-XIII, institut universitaire de technologie de Villetaneuse
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="61"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université de Metz
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="30"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université Lyon-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="30"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-XIII, institut universitaire de technologie de Villetaneuse
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Marne-la-Vallée, institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Ecole normale supérieure de Cachan
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Paris-VI
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="65"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université de Besançon, institut universitaire de technologie de Belfort
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="63"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Paris-VII
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université de Besançon
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="67"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : neurosciences
université Paris-XI
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="69"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Paris-XII, institut universitaire de technologie de Créteil
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="64"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université d'Artois, institut universitaire de technologie de Béthune
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Dijon, institut universitaire de technologie de Dijon
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="61"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Grenoble-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université Aix-Marseille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="66"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Paris-XI, institut universitaire de technologie de Cachan
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="63"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Lyon-II
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université de Rouen
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="28"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Paris-XI
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Institut supérieur de mécanique de Paris
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Institut supérieur de mécanique de Paris"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Brest
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="61"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Paris-VII
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="65"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges"
professeur_section="61"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Metz
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="26"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Rouen
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université d'Orléans
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="26"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Paris-XI
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="32"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université d'Avignon, institut universitaire de technologie d'Avignon
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="26"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Bordeaux-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="33"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Paris-XIII
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université d'Orléans
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="61"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Paris-XI, institut universitaire de technologie d'Orsay
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université de Bretagne-Sud
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Bretagne-Sud"
professeur_section="33"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université de Brest
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="37"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université Aix-Marseille-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="29"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université Clermont-Ferrand-II
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="68"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-XI
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="27"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Nice
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="26"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université d'Orléans
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université d'Orléans
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="60"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université Toulouse-III
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="66"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université d'Artois, institut universitaire de technologie de Béthune
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Hubert HANSENNE
vice-président au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Reims
président du tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Groupe:Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université de Cergy-Pontoise
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="32"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Bordeaux-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Bordeaux-I"
professeur_section="26"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : neurosciences
université Strasbourg-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="69"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Poitiers
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="25"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Lille-I, institut universitaire de technologie A
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="63"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Lyon-I
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="31"
JORFTEXT000020158741
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Mme Kristell ASTIER-COHU
chef du bureau des sols et de l'eau
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158738
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Yves de FRANCA
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Fort-de-France
président du tribunal de grande instance de Cayenne
Groupe:Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Rémi LE HORS
président du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Rouen
président du tribunal de grande instance du Havre
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
president
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Paul BAUDOIN
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Paris
président du tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Groupe:Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Patrick HENRY-BONNIOT
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Versailles
président du tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
president
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Marc SAUVAGE
président du tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Amiens
président du tribunal de grande instance de Laon
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Jean-Luc STOESSLE
président du tribunal de grande instance de Laon
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
president
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Jean-François de JORNA
président du tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Lyon
président du tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
president
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Guillaume SALOMON
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Omer chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Amiens
président du tribunal de grande instance d'Abbeville
Groupe:Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Abbeville"
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Mme Gisèle AUGUSTE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Basse-Terre
présidente du tribunal de grande instance de Basse-Terre
Groupe:Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. François RACHOU
président du tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président du tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
president
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Mme Elisabeth PEYREGNE, épouse WABLE
présidente du tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Douai
présidente du tribunal de grande instance de Cambrai
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cambrai"
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Mme Françoise PELIER, épouse BARDOUX
présidente du tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Bastia
présidente du tribunal de grande instance de Bastia
Groupe:Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Dominique COUTURIER
président du tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Rennes
président du tribunal de grande instance de Rennes
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
president
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Claude CZECH
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Douai
président du tribunal de grande instance d'Avesnes-sur-Helpe
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avesnes-sur-Helpe"
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Alain TESSIER-FLOHIC
président du tribunal de grande instance de Foix
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Pau
président du tribunal de grande instance de Bayonne
Groupe:Cour d'appel de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000020158733
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Mme Alix DAUGER
inspectrice du travail affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bourgogne
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
par anticipation
date_debut="2009-06-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020158730
radiation
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Augustin (Jacques)
administrateur civil au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, désigné par le ministre chargé du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158727
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Mme Bolliet (Anne)
inspectrice générale des finances au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, désignée par le ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158727
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
JORFTEXT000020158725
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Franck Isaïa
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi"
JORFTEXT000020158725
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications
Objet:
vice-président du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000020158723
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Jean-Jacques Dumont
ingénieur général des mines
Objet:
vice-président délégué du Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000020158723
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Uni Etoile 7, Soficinema 6, Coficup 4, Cofanim 2 et A Plus Image
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Uni Etoile 7, Soficinema 6, Coficup 4, Cofanim 2 et A Plus Image
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000020158721
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Fioni (Gabriele)
directeur du département sectoriel « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable » au sein de la direction générale de la recherche et de l'innovation du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:M. Goutte (Dominique)
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
conseil_administration
JORFTEXT000020158719
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Dieudonné (Philippe)
chef du bureau des services publics locaux
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158714
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Mme Cécile-Marie Lenglet
sous-préfète, sous-préfète de Confolens
Objet:
sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:Sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
sous-prefet
JORFTEXT000020158712
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Jean Almazan
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Clamecy
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clamecy"
sous-prefecture_departement_code="58"
JORFTEXT000020158710
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Mme Corinne Orzechowski
sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris (1re catégorie)
Objet:
sous-préfète de Draguignan (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Draguignan"
sous-prefecture_departement_code="83"
JORFTEXT000020158706
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Alain Charrier
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Altkirch
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Altkirch"
sous-prefecture_departement_code="68"
JORFTEXT000020158708
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. Mathieu Lefebvre
administrateur civil détaché
sous-préfet
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000020158704
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Mme Françoise Souliman
sous-préfète, sous-préfète de Draguignan (1re catégorie)
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Garonne (1re catégorie)
Groupe:Préfecture de la Haute-Garonne (1re catégorie)
JORFTEXT000020158702
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
M. François Bonnet
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts détaché
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Groupe:Préfecture de la Corrèze
a_sa_demande
JORFTEXT000020158700
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat
désigné par le ministre chargé de l'énergie
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
personnalité représentant les entreprises de production d'électricité utilisant l'énergie hydraulique du domaine confié à l'établissement
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
personnalité proposée
par la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
personnalité proposée
par le comité des armateurs fluviaux
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
personnalité représentant les associations de protection de la nature et de l'environnement
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat désigné
par le ministre chargé de l'environnement
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
personnalité proposée
par l'Association des utilisateurs de transport de fret
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat désigné
par le ministre chargé des transports
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
personnalité choisie
en raison de ses compétences en matière de transports ou d'aménagement du territoire, titulaire d'un mandat électoral local ou national
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Etat (CSFPE)
notamment en matière disciplinaire (commission de recours) pour les dossiers des fonctionnaires de La Poste et de France Télécom
Objet:
la préparation du budget lié au personnel et pilote la gestion de la masse salariale et du plafond d'emplois autorisé dans un cadre pluriannuel
2° Le bureau de la gestion des corps techniques
Il assure la gestion des corps des techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, des techniciens supérieurs de l'industrie et des mines et des ingénieurs de l'industrie et des mines ainsi que les relations avec les représentants de ces personnels
3° Le bureau des politiques des personnels de La Poste et de France Télécom
En concertation avec La Poste et France Télécom, il élabore et veille à l'application des dispositions législatives et réglementaires relatives aux personnels fonctionnaires et à celles relatives aux agents contractuels de droit privé de ces opérateurs
Groupe:Bureau de la gestion des corps techniques
JORFTEXT000020158509
charge
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités mentionnées
au 2° de l'article 6 du décret du
26 décembre 1960
personnalités choisies parmi les présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:Voies navigables de France (VNF)
conseil_administration
JORFTEXT000020158696
nomination
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
de la DSAC-SE (DSAC-SE/SR)
comprend quatre divisions qui s'apportent leur expertise mutuelle
Objet:
de l'élaboration du plan informatique et bureautique de la DSAC-SE et d'assurer à ce titre le secrétariat du comité informatique et bureautique (CIB)
de l'administration régionale des réseaux nationaux et des applications de la DGAC
de l'installation et de la maintenance des moyens techniques nécessaires au fonctionnement de la bureautique et de l'informatique de gestion du siège de la DSAC-SE
du suivi de l'adéquation permanente des moyens aux besoins des services
Le département « gestion des ressources » comporte, outre la responsable de la formation, la responsable des marchés et de l'achat public, l'expert juridique et le chargé de missions, les services mutualisés suivants : le service médical, les assistants du service social (GR/ASS), le correspondant social régional (GR/CSR), le conseiller sécurité et conditions de travail (GR/SCT) et la mission affaires immobilières
Groupe:Secrétariat du comité informatique et bureautique (CIB)
JORFTEXT000020158146
charge
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
la mise en œuvre de la politique sécurité et conditions de travail au sein du service et le secrétariat du comité local d'hygiène et sécurité
Elle comporte en outre
le conseiller sécurité et conditions de travail (GR/SCT)
Groupe:Comité local d'hygiène et sécurité
JORFTEXT000020158132
charge
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
représenter le directeur sur les aérodromes, ne disposant pas d'entités de la DSAC-S, implantés dans les départements de Tarn-et-Garonne, du Tarn, du Lot, de l'Ariège et de la Haute-Garonne (hors Blagnac)
Groupe:Direction sur les aérodromes, ne disposant pas d'entités de la DSAC-S, implantés dans les départements de Tarn-et-Garonne, du Tarn, du Lot, de l'Ariège et de la Haute-Garonne (hors Blagnac)
JORFTEXT000020158132
charge
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
JORFTEXT000020158104
charge
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
de la réalisation des travaux d'entretien des bâtiments
de la gestion des moyens de fonctionnement des services
Il comporte en outre
le service médical
le correspondant social régional (GR/CSR)
le conseiller sécurité et conditions de travail (GR/SCT)
le service d'accueil et de traitement du courrier
Groupe:Le service médical
JORFTEXT000020158060
charge
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
d'assurer le support de la DSAC-AG, pour sa partie siège
de gérer les personnels d'entretien du siège de la DSAC-AG
d'assurer l'entretien des bâtiments, y compris l'exécution des contrats
d'assurer les achats en liaison avec l'entité « marchés »
du suivi et du contrôle du stock des matériels courants et des fournitures de bureau
JORFTEXT000020158044
charge
(source officielle)28 Janvier 2009
De:
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:Direction du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
JORFTEXT000020150932
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Mme Bernadette Petit
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détachée
directeur du centre régional des ouvres universitaires et scolaires de Paris
Objet:
secrétaire général de la chancellerie des universités de Paris
pour une première période de quatre ans
Groupe:Chancellerie des universités de Paris
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2012-12-31"
MEND0900056A
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Mme Marie-Pierre Luigi
conseillère d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détachée
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire, adjoint au secrétaire général, de l'académie de Créteil
Objet:
secrétaire général de l'académie de Versailles
pour une première période de quatre ans
Groupe:Académie de Versailles
date_debut="2009-01-01"
date_fin="2012-12-31"
MEND0900055A
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
Groupe:Direction du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique"
grade="Directeur"
JORFTEXT000020150937
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet, chargé de la fonction publique et de la modernisation de l'Etat
Groupe:Direction du cabinet, chargé de la fonction publique et de la modernisation de l'Etat
cabinet="Ministre du budget"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020150927
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
Groupe:Direction du cabinet du ministre
cabinet="Ministre du budget"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000020150922
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Serge Brentrup
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Bas-Rhin
Groupe:Service départemental de l'architecture et du patrimoine du Bas-Rhin
date_debut="2008-04-01"
JORFTEXT000020150919
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Mme Marie-Astrid RAVON
administratrice de l'INSEE, chargée de la huitième sous-direction à la direction du budget du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Radio France internationale et de la société Audiovisuel extérieur de la France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent BERJOT
Groupe:Société Audiovisuel Extérieur de la France (SAEF)
conseil_administration
JORFTEXT000020150916
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Mme Sylvette Huichard
Professeure
(unités de formation et de recherche pharmaceutiques)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Roland Rymer
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Pierre Sado
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Pierre Atlan
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Philippe Rouleau
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins des hôpitaux et établissements de soins privés à but non lucratif
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Michel Rince
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Marc Raucoules-Aimé
Professeur
(unités de formation et de recherche médicales)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Jean-Luc Perret
Médecin-chef des services
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Jean-Luc Debru
Professeur
(unités de formation et de recherche médicales)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des établissements privés participant au service public hospitalier
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Jean-Claude Renard
Médecin-chef
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Jacques Barrier
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de la Fédération des spécialités médicales
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Jackie Ahr
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Confédération des hôpitaux généraux
Groupe:Confédération des hôpitaux généraux (CHG)
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organismes de formation
Au titre de FMC universités
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les ordres des médecins, des chirurgiens-dentistes et des pharmaciens
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers spécialisés
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Coordination médicale hospitalière
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Bernard Pellat
Professeur
(unités de formation et de recherche odontologiques)
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les unités de formation et de recherche médicale, odontologique et pharmaceutique
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins libéraux
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les organisations syndicales représentatives au plan national des médecins, biologistes, pharmaciens, odontologistes des établissements publics de santé et des établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Au titre du Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Alain Destée
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
La composition nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier est arrêtée comme suit
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les conférences nationales des présidents de commission médicale d'établissements publics de santé et d'établissements privés participant au service public hospitalier
Au titre de la Conférence nationale des présidents de commissions médicales des centres hospitaliers universitaires
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
Groupe:Conseil national de la formation médicale continue des médecins salariés non hospitaliers
president
JORFTEXT000020150901
désignation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Debord (Thiery, Guy)
Médecin chef des services hors classe
nommé inspecteur technique des services médicaux des armées
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-03-01"
JORFTEXT000020150884
conférés
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Ragon (Paul, Louis, Philippe)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000020150884
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Muller (Laurent, Daniel, Marie)
Général de brigade
nommé chef du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2009-03-01"
JORFTEXT000020150884
promotion
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Mestre (François, Marie, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2009-03-01"
JORFTEXT000020150884
promotion
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Renaud (Hervé, Gérard, Alain)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-03-01"
JORFTEXT000020150884
promotion
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Lauzun (Charles, Robert, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du coprs des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2009
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2009-03-01"
JORFTEXT000020150884
promotion
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Sainjon (Bruno, René, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des systèmes d'armes et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
Groupe:Direction des systèmes d'armes et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe
JORFTEXT000020150884
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Castelbajac (Bruno, René, Théodore, Marie, Roger)
Colonel de l'arme blindée cavalerie de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-02-01"
JORFTEXT000020150884
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Laurensou (Benoît, François, Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2009-03-01"
JORFTEXT000020150884
promotion
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Soubelet (Bertrand, Jean, Marie)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2009-03-01"
JORFTEXT000020150884
promotion
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Mme Marie-Claire MARGUIER
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire, chef du service des affaires régionales à la direction départementale des services vétérinaires des Bouches-du-Rhône
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires du Var
Remplace:Mme Annie SIMON
Groupe:Direction départementale des services vétérinaires du Var
date_debut="2009-02-02"
JORFTEXT000020150881
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Yves LAMBERT
inspecteur de la santé publique vétérinaire, chef du service santé et protection animale à la direction départementale des services vétérinaires de Meurthe-et-Moselle
Objet:
des fonctions de directeur départemental des services vétérinaires de l'Allier
Remplace:M. Bernard FORM
Groupe:Direction départementale des services vétérinaires de l'Allier
date_debut="2009-01-19"
JORFTEXT000020150879
charge
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Remplace:M. Samuel Gaborit
Groupe:Conseil de direction spécialisé « filières des ruminants et des équidés » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
JORFTEXT000020150877
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé « filières de l'élevage hors sol » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Remplace:M. Hervé Coupeau
Groupe:Conseil de direction spécialisé « filières de l'élevage hors sol » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
JORFTEXT000020150877
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
membre du conseil de direction spécialisé « filières laitières » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
Remplace:M. Bruno Ledru
Groupe:Conseil de direction spécialisé « filières laitières » de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
JORFTEXT000020150877
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Catherine BONNAFE, Claude LAURENT, Xavier DECROIX-DARUT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Béziers (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000020150872
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Mme Anne Caron
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020150874
admission
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Jouy-le-Moutier (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000020150870
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Jacques Kerfriden
directeur adjoint du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Finistère
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020150867
radiation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Joseph LEFEUVRE
directeur du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020150865
radiation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Marc Leray
directeur du travail, précédemment détaché auprès de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Saint-Denis
date_debut="2009-01-19"
JORFTEXT000020150863
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
JORFTEXT000020150860
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Franck Isaïa
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
JORFTEXT000020150860
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
cabinet="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000020150858
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Franck Isaïa
attaché principal d'administration centrale
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
cabinet="Ministre de l'économie"
JORFTEXT000020150858
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. André CASANOVA
attaché d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-04-18"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000020150856
admission
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Objet:
Remplace:Mme Cécile Longé
JORFTEXT000020150853
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
Mme Christiane BARRET
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'administration :
Remplace:Mme Michèle MERLI
Groupe:Comité de sélection
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000020150849
nomination
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Stefani (Christian)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2009-06-01"
depart_retraite
JORFTEXT000020150846
admission
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Anthony Objois
a déclaré dans son témoignage devant le CNESER que le déféré n'a plus communiqué avec la direction de l'I.U.T. depuis 2006
Objet:
qu'en outre le chef de ce département
Groupe:Ce département
ESRS0900318S
affectation
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Guérin (Michel)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2008-12-01"
depart_retraite
JORFTEXT000020150844
admission
(source officielle)27 Janvier 2009
De:
M. Bernard Cretin
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon
Groupe:École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques
duree="cinq ans"
ESRS0900044A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Corse (Aix-Marseille I, Aix-Marseille II, Aix-Marseille III, Avignon, Nice, Toulon, Corte)
devront faire parvenir à leur président dans un délai de quatre semaines
à compter de la date de parution du présent avis au Bulletin officiel, un dossier comprenant une lettre de candidature et un curriculum vitae faisant apparaître leurs précédentes responsabilités administratives et leurs publications
Objet:
la formation et du suivi des moniteurs de l'enseignement supérieur recrutés, de la coordination de l'action des tuteurs et de la réflexion concernant les besoins de recrutement et de formation des enseignants-chercheurs. Outre des compétences pédagogiques, il doit faire preuve d'un intérêt pour l'ingénierie de formation et de qualités de gestionnaire
ESRS0900038V
charge
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 45 : dynamique des systèmes environnementaux développement durable, santé et société
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 44 : cognition, langage, traitement de l'information, systèmes naturels et artificiels
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 42 : sciences de la communication
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 42 : sciences de la communication
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 44 : cognition, langage, traitement de l'information, systèmes naturels et artificiels
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 42 : sciences de la communication
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 43 : modélisation des systèmes biologiques, bioinformatique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 43 : modélisation des systèmes biologiques, bioinformatique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 42 : sciences de la communication
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 42 : sciences de la communication
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 43 : modélisation des systèmes biologiques, bioinformatique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 45 : dynamique des systèmes environnementaux développement durable, santé et société
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 44 : cognition, langage, traitement de l'information, systèmes naturels et artificiels
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 44 : cognition, langage, traitement de l'information, systèmes naturels et artificiels
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 44 : cognition, langage, traitement de l'information, systèmes naturels et artificiels
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 45 : dynamique des systèmes environnementaux développement durable, santé et société
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 44 : cognition, langage, traitement de l'information, systèmes naturels et artificiels
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 45 : dynamique des systèmes environnementaux développement durable, santé et société
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 44 : cognition, langage, traitement de l'information, systèmes naturels et artificiels
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 43 : modélisation des systèmes biologiques, bioinformatique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 42 : sciences de la communication
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 43 : modélisation des systèmes biologiques, bioinformatique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 45 : dynamique des systèmes environnementaux développement durable, santé et société
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 43 : modélisation des systèmes biologiques, bioinformatique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 45 : dynamique des systèmes environnementaux développement durable, santé et société
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 42 : sciences de la communication
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 45 : dynamique des systèmes environnementaux développement durable, santé et société
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
membres des commissions interdisciplinaires du Centre national de la recherche scientifique
Commission interdisciplinaire 43 : modélisation des systèmes biologiques, bioinformatique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
ESRR0900042A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000020147647
nomination
(source officielle)25 Janvier 2009
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2008
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"