Nominations au Journal officiel de la République française

Janvier 2010

De:
Objet:
conseillère en charge de l'identité nationale et de la citoyenneté au cabinet du ministre
date_debut="2010-02-05"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021764112
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000021764107
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Objet:
inspecteur général de l'agriculture de 2e classe
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000021764109
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. Dalin (Emmanuel)
ouvrier d'Etat
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer des Antilles, à Fort-de-France (Martinique)
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer des Antilles à Fort-de-France
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764104
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Palladin (Christel)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre à Bergerac
Groupe:Établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre à Bergerac
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764102
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Paradis (Catherine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer de La Réunion
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer des forces armées de la zone sud de l'océan indien à La Réunion
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764100
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Degos (Anny)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer de Guyane, à Cayenne
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer de Guyane à Cayenne
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764098
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. Patrick PIERRARD
préfet hors cadre
Objet:
membre de la commission de déontologie
membre commun aux quatre formations spécialisées de la commission de déontologie
personnalité qualifiée
Membre titulaire
Remplace:M. François-Xavier CECCALDI
Groupe:Commission de déontologie
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021764079
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Petro (Mathilde)
personnel de recrutement local de catégorie B
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer de Nouméa (Nouvelle-Calédonie)
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer de Nouvelle-Calédonie à Nouméa
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764096
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. Thetis (Raphael)
agent administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès des moyens logistiques et techniques de la direction du commissariat d'outre-mer des Antilles, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer des Antilles, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764094
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. Cenedese (Cédric)
sergent-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer de Libreville (Gabon)
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer du Gabon à Libreville
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764092
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Ouvrier (Josiane)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du 4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre à Toulouse
Groupe:4e groupe logistique du commissariat de l'armée de terre à Toulouse
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764090
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. Bury (Olivier)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès du centre territorial d'administration et de comptabilité à Lille
Groupe:Centre territorial d'administration et de comptabilité de Lille
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764088
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Le Chevert (Marie-Rose)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre territorial d'administration et de comptabilité à Rennes
Groupe:Centre territorial d'administration et de comptabilité à Rennes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764086
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Cavalieri (Valérie)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre Sud-Ouest à Bordeaux
Groupe:Direction régionale du commissariat de l'armée de terre Sud-Ouest à Bordeaux
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764084
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Teyssot (Michelle)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de l'établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre à Saint-Etienne
Groupe:Établissement de diffusion, d'impression et d'archives du commissariat de l'armée de terre à Saint-Etienne
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021764082
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Objet:
sous-directrice de l'emploi et du marché du travail à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Groupe:Sous-direction de l'emploi et du marché du travail à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
a_sa_demande
JORFTEXT000021764076
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. Patrick BREMENER
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Châtellerault
Objet:
sous-préfet de Carpentras
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Carpentras"
sous-prefecture_departement_code="84"
JORFTEXT000021764073
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. Maurice TUBUL
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet de Seine-et-Marne (1re catégorie)
Groupe:Direction de cabinet du préfet de Seine-et-Marne (1re catégorie)
sous-prefet
JORFTEXT000021764071
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. André SCHILTE
conseiller d'Etat
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:Cour administrative d'appel de Douai
a_sa_demande
cour_administrative_appel="Douai"
president
JORFTEXT000021764066
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. André Schilte
conseiller d'Etat
Objet:
chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Remplace:M. Philippe Belaval
Groupe:Mission permanente d'inspection des juridictions administratives
JORFTEXT000021764068
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. Biget (Olivier)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000021764062
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Elisabeth DEVILLE, épouse LINDEN
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021764064
admission
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Gacoin (Nadine), épouse Estermann
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000021764062
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Baudry (Muriel), épouse Milard
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000021764062
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Schaeffer (Maryse)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000021764062
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Chevalier (Laurence), épouse Stenger
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000021764062
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Jasmin (Irène), épouse Sverdlin
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000021764062
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. Babski (Dominique)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000021764062
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Winkopp (Anne), épouse Toch
directrice territoriale
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000021764062
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Mme Quefellec (Catherine), épouse Fourcherot
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000021764062
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
M. Vauterin (Amaury)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2010-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
JORFTEXT000021764062
nomination
(source officielle)31 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'école navale
Groupe:École navale
date_debut="2010-01-01"
ecole="Ecole navale"
JORFTEXT000021763835
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Cabon (Jean-Luc)
capitaine de vaisseau
Objet:
sur un emploi de directeur de projet, classé en groupe III
directeur de projet « système d'information ressources humaines (SIRH) ministériel » placé auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
duree="trois ans"
JORFTEXT000021763841
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'école militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre
Groupe:École militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre
date_debut="2010-01-01"
ecole="Ecole militaire supérieure d'administration et de management de l'armée de terre"
JORFTEXT000021763839
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Macedo de Amorim (Nicolas)
maréchal des logis
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la 3e base de soutien au commandement de Versailles
Groupe:3e base de soutien au commandement de Versailles
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763837
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Bach (Jean-Michel)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du centre d'entraînement des brigades, à Mourmelon
Groupe:Centre d'entraînement des brigades, à Mourmelon
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763833
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Balmelli (Christine)
adjudante-chef
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'école d'état-major, à Compiègne
Groupe:École d'état-major, à Compiègne
date_debut="2010-01-01"
ecole="Ecole d'état-major"
JORFTEXT000021763831
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Beaumont (Stéphane)
premier maître
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'école des fourriers
Groupe:École des fourriers
date_debut="2010-01-01"
ecole="Ecole des fourriers"
JORFTEXT000021763825
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Viguie (Nicolas)
premier maître
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du centre de transmissions de France Sud
Groupe:Centre de transmissions de France Sud
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763829
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Chantepie (Bertrand)
premier maître
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du centre de transmissions de Rosnay
Groupe:Centre de transmissions de Rosnay
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763827
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du 15e bataillon du train, à Limoges
Groupe:15e bataillon du train, à Limoges
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763823
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Duguet (Pascal)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du centre d'entraînement en zone urbaine, à Sissonne
Groupe:Centre d'entraînement en zone urbaine, à Sissonne
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763819
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Chevallier (Aline)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du lycée militaire d'Autun
Groupe:Lycée militaire d'Autun
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763821
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Audebert (Noël-Frédéric)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer à Papeete
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer de Papeete
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763815
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Le Bail (Jean-Paul)
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service du matériel du commissariat de la marine à Lorient
Groupe:Service du matériel du commissariat de la marine à Lorient
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763817
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Gamel (Muriel)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert (Sénégal)
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer du Cap-Vert à Dakar
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763813
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer de Djibouti
Groupe:Direction du commissariat d'outre-mer de Djibouti
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763811
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Jerome (Alain)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine à Paris
Groupe:Direction du commissariat de la marine à Paris
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763809
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du Prytanée national militaire, à La Flèche
Groupe:Prytanée national militaire, à La Flèche
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763805
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'école de l'artillerie, à Draguignan
Groupe:École de l'artillerie, à Draguignan
date_debut="2010-01-01"
ecole="Ecole de l'artillerie, à Draguignan"
JORFTEXT000021763807
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du centre militaire de formation professionnelle, à Fontenay-le-Comte
Groupe:Centre militaire de formation professionnelle, à Fontenay-le-Comte
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763803
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Fallouey (Elise)
sergente-chef
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, sous-direction formation écoles à Tours
Groupe:Direction des ressources humaines de l'armée de terre, sous-direction formation écoles à Tours
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763801
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Dejardin (Olivier)
premier maître
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la base aéronavale d'Hyères
Groupe:Base aéronavale d'Hyères
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763799
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Gay (Jean-Michel)
premier maître
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la base aéronavale de Landivisiau
Groupe:Base aéronavale de Landivisiau
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763797
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la base aéronavale de Lann-Bihoué
Groupe:Base aéronavale de Lann-Bihoué
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763795
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Artaud (Patrick)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre, à Dax
Groupe:École de l'aviation légère de l'armée de terre, à Dax
date_debut="2010-01-01"
ecole="Ecole de l'aviation légère de l'armée de terre"
JORFTEXT000021763793
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Mounoury (Patrice)
maître principal
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la base aéronavale de Lanvéoc-Poulmic
Groupe:Base aéronavale de Lanvéoc-Poulmic
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763791
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du centre d'instruction naval de Brest
Groupe:Centre d'instruction naval de Brest
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763785
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la base aéronavale de Nîmes-Garons
Groupe:Base aéronavale de Nîmes-Garons
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763789
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Patron (Aurore)
premier maître
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la base des fusiliers marins et des commandos à Lorient
Groupe:Base des fusiliers marins et des commandos à Lorient
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763787
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier
Groupe:Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763783
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Lecoutre (Cédric)
maréchal des logis-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès des écoles militaires de Bourges
Groupe:Bourges
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763781
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Masbou (Marie-Thérèse)
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine à Toulon
Groupe:Direction du commissariat de la marine à Toulon
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763779
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Joëlle Sorba
administratrice civile hors classe, directeur de projet auprès du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Objet:
dans ses fonctions
JORFTEXT000021763768
reconduction
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès de l'antenne du service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses à Tours
Groupe:Antenne du service des droits financiers individuels et des affaires contentieuses à Tours
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763777
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Zanon (Muriel)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale du commissariat de l'armée de terre Nord-Est, à Metz
Groupe:Direction régionale du commissariat de l'armée de terre Nord-Est, à Metz
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763775
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Bouchard (Marc)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances auprès du commissariat administratif de l'armée de terre à Vincennes
Groupe:Commissariat administratif de l'armée de terre à Vincennes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763773
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Horner (Isabelle)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès du centre territorial d'administration et de comptabilité à Bordeaux
Groupe:Centre territorial d'administration et de comptabilité de Bordeaux
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763771
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Joly, née Colonna d'Istria (Martine)
attachée d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021763754
admission
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Marc BENADON
directeur adjoint du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763766
promotion
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Yohann GOURDIN
directeur adjoint du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de secrétaire général de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Basse-Normandie
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021763764
promotion
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Vincent BOUVIER
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:Agence française de développement (AFD)
conseil_administration
JORFTEXT000021763761
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Didier PEROCHEAU
représentant de l'Etat
au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021763761
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle A Plus Image
Remplace:M. Antoine MERIEUX
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès de la société pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle A Plus Image
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000021763758
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Banque populaire Images 11, Manon, et A Plus Image 2
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès des sociétés pour le financement de l'industrie cinématographique et audiovisuelle Banque populaire Images 11, Manon, et A Plus Image 2
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000021763756
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
présidente de la commission d'examen des pratiques commerciales
Groupe:Commission d'examen des pratiques commerciales
president
JORFTEXT000021763752
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Isabelle OLIVI-POTEAU et Pascal DUCHAUCHOY-CREUZIN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bourget (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000021763749
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul LARCHER, Jacques JAUREGUI et Jean-Yves SARRAILH, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000021763747
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. GUENOT (René, Alfred, Louis)
huissier
huissier_residence="Hérimoncourt (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000021763745
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. RIGOULOT (Franck, Jean, Gilbert)
notaire
notaire_residence="Vedène (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000021763741
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Alain THOMAS, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dun-sur-Meuse (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000021763743
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Châtillon (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000021763739
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Mélissa COUTANT
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Côte-d'Or
Remplace:Mme Isabelle THIERRY
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Côte-d'Or
date_debut="2010-01-15"
JORFTEXT000021763737
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Katia LESOIN
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Savoie
Remplace:Mme Carole TERRINE
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Savoie
date_debut="2010-01-29"
JORFTEXT000021763735
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
Mme Pascale BADEL
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Rhône
Remplace:Mme Aline MASSON
Groupe:Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Rhône
date_debut="2010-01-18"
JORFTEXT000021763733
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Bouchaud (Tanguy)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des parcours professionnels et des mobilités au sein du service des emplois et compétences de la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (secrétariat général)
Groupe:Sous-direction des parcours professionnels et des mobilités au sein du service des emplois et compétences de la direction des ressources humaines, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (secrétariat général)
JORFTEXT000021763730
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. MAILLARD (Jean-Baptiste)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de la navigation de la Seine
Groupe:Service de la navigation de la Seine
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021763728
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Rafael GUTIERREZ
ingénieur de recherche
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe III) sur la maîtrise d'ouvrage informatique au sein de la Cour des comptes et des chambres régionales des comptes, auprès de la secrétaire générale de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
duree="trois ans"
cour_comptes
JORFTEXT000021763723
nomination
(source officielle)30 Janvier 2010
De:
M. Angotti (Jean-Marie, Pascal)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021757199
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Nicolas CHAYVIALLE
premier conseiller de tribunal administratif
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
rapporteur près la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
JORFTEXT000021757210
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Estraillier (Pascal)
chargé de mission à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre du conseil d'administration de l'Institut Télécom
représentant de l'Etat
Groupe:Institut Télécom
conseil_administration
JORFTEXT000021757207
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Salmon (Xavier)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du patrimoine et des collections de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
Groupe:Direction du patrimoine et des collections de l'Établissement public du château de Fontainebleau
date_debut="2010-01-15"
JORFTEXT000021757204
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Jean-Paul (Bernard)
Pradier, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er juin 2006
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021757201
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Bernard (Jean, Marcel)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021757197
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Cassayre (Yves, Albert)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-04-12"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021757195
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Philippe RODILHAT
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021757193
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Yves LAMBERT
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021757191
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Sauvetre (Pierre)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
régisseur d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de Rennes
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Rennes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757183
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de Pau
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Pau
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757181
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de Coëtquidan à Guer
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Coëtquidan à Guer
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757143
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Hartmann (Monique)
adjudante-chef
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de Nancy
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Nancy
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757179
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Pluquet (Marie-Claude)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de Marseille
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Marseille
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757177
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Demieux (Pascale)
ouvrière d'Etat groupe 6
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de Montlhéry
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Montlhéry
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757175
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Desmarest (Albert)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'état-major de la région terre Sud-Est, à Lyon
Groupe:État-major de la région terre Sud-Est, à Lyon
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757173
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Hugues (Richard)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la 2e base de soutien au commandement de Vincennes
Groupe:2e base de soutien au commandement de Vincennes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757171
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du groupement de soutien de la base de défense d'Avord
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense d'Avord
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757169
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'école du génie, à Angers
Groupe:École du génie, à Angers
date_debut="2010-01-01"
ecole="Ecole du génie"
JORFTEXT000021757167
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Pernot (Virginie)
adjointe administrative principale
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de Valence
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Valence
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757165
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Rogereau (Vincent)
maréchal des logis-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès des écoles militaires de Saumur
Groupe:Saumur
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757163
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Urbanovsky (Radko)
sergent-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense d'Aubagne
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense d'Aubagne
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757161
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Rabineau (Delphine)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de Brest
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Brest
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757159
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de Besançon
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Besançon
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757157
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Saulnier (Patricia)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du 526e bataillon du train, à Saint-Germain-en-Laye
Groupe:526e bataillon du train, à Saint-Germain-en-Laye
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757155
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'état-major de l'armée de terre, à Paris
Groupe:État-major de l'armée de terre
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757153
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de Clermont-Ferrand
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Clermont-Ferrand
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757151
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseur d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de Creil
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Creil
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757149
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Lavocat (Franck)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction des ressources humaines de l'armée de terre, à Paris
Groupe:Direction des ressources humaines de l'armée de terre
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757147
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Fleury (Brigitte)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du groupement de soutien de la base de défense de Cherbourg
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de Cherbourg
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757145
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Delacour (Ludovic)
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur d'avances et de recettes du groupement de soutien de la base de défense de la Valbonne
Groupe:Groupement de soutien de la base de défense de la Valbonne
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021757141
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000021757135
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
à titre exceptionnel dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIER SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
date_debut="2010-01-12"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000021757133
promotion
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Mechta (Zouhir)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Faurite (Xavier)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Bossuet (Vincent)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Bédry (Sylvain)
eau et environnement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Hénaff (Stéphane)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Préciat (Philippe)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Duboscq (Philippe)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Bourdon (Patrice)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Boss (Norbert)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Bonnet (Nathalie)
épouse Beaudenon, bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Tocqueville (Laurent)
eau et environnement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Hulin (Laurence)
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Teyssier (Jean-Pierre)
automatique et informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Delahaye (Jean-Marc)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Torre (Emmanuel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Eliès (David)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Alloza (David)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Vasseur (Christian)
eau et environnement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Lépinard (Christian)
eau et environnement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Bianaga (Célestin)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Barthe (Alain)
eau et environnement
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (année 2009, 1re session)
par ordre alphabétique
JORFTEXT000021757130
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
au cabinet du ministre
responsable du pôle porte-parolat
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000021757126
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
directeur général de la cohésion sociale
Groupe:Direction générale de la cohésion sociale
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000021757118
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Juliette TRIGNAT
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:Sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de Meurthe-et-Moselle
sous-prefet
JORFTEXT000021757113
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Michaël SIBILLEAU
officier de l'armée active
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Die
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Die"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000021757115
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Audric, née Douay (Jeanne-Marie)
attachée principale d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021757110
admission
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Remplace:M. Julien Rencki
Groupe:Agence française de développement (AFD)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021757108
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Michel Prom
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à Sainte-Lucie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à la Grenade, en résidence à Castries
Remplace:Mme Michèle Sauteraud
ambassadeur
ambassadeur_pays="Grenade"
JORFTEXT000021757104
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Olivier Richard
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Remplace:Mme Françoise Le Bihan
Groupe:République de Zambie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zambie"
JORFTEXT000021757101
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme MARTINEZ (Corinne), épouse FRANCO
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme MERTENS (Maryse), épouse GAUTRAN
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021757092
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme MERTENS (Maryse), épouse GAUTRAN
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:Tribunal de grande instance de Nîmes
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
JORFTEXT000021757092
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme MAURAS (Catherine), épouse MANFREDI
secrétaire administrative de classe normale, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000021757092
cessation de fonction
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Yveline GARCIA, épouse MARCHOIS
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pertuis
Groupe:Tribunal d'instance de Pertuis
date_debut="2010-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Pertuis"
JORFTEXT000021757090
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Armelle VALTON, épouse TESTANIERE
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2010-01-01"
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021757090
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme CHIROL (Martine)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Annonay
Groupe:Tribunal d'instance d'Annonay
date_debut="2010-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Annonay"
JORFTEXT000021757088
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme CARROT (Anne-Marie)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2010-01-01"
tribunal="" suppleant="
JORFTEXT000021757088
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Philippe LEDENVIC
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Nord-Isère
au titre du ministre chargé du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement Nord-Isère
conseil_administration
JORFTEXT000021757083
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
directrice interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest, à Rennes
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021757086
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Jean-Luc TAVERNIER
inspecteur général des finances
Objet:
commissaire général adjoint à l'investissement
Groupe:Commissariat générale à l'investissement
JORFTEXT000021757078
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
commissaire général à l'investissement
Groupe:Commissariat générale à l'investissement
JORFTEXT000021757074
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Vincent LESCLOUS
magistrat du premier grade
Objet:
directeur adjoint à l'Institut des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000021757072
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
M. Michel Mortier
directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique
Objet:
administrateur provisoire de l'École nationale supérieure de chimie de Paris
Groupe:Chimie ParisTech
date_debut="2010-01-21"
ESRS1000032A
nomination
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités, directeur de l'École nationale supérieure de chimie de Paris
Groupe:Chimie ParisTech
date_debut="2010-01-20"
a_sa_demande
professeur
ESRS1000032A
cessation de fonction
(source officielle)29 Janvier 2010
De:
Mme Alsace Lorraine
80063 Amiens cedex 1
Objet:
dans l'emploi
renouvelable une fois. La grille indiciaire de l'emploi de directeur de CRDP se déroule de l'indice brut 701 à la hors échelle B
Le référentiel des activités et des compétences des directeurs de CRDP ainsi que des informations sur le statut d'emploi sont disponibles sur le site du ministère à l'adresse suivante : www.education.gouv.fr
Conditions de candidature
Peuvent se porter candidats, les fonctionnaires appartenant à un corps dont l'indice terminal est au moins égal à l'indice brut 1015. Il s'agit notamment des inspecteurs d'académie, inspecteurs pédagogiques régionaux (IA IPR), des inspecteurs de l'éducation nationale (IEN), des personnels de direction, des professeurs agrégés ou des maîtres de conférence. Les corps cités sont les corps d'appartenance des directeurs de CRDP actuellement en fonction
De plus, il est précisé que, dans l'intérêt du service, une stabilité de trois ans dans le poste actuel est demandée
Acte de candidature à un poste
Les personnels qui font acte de candidature doivent transmettre, dans les quinze jours qui suivent la date de publication du présent avis au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale et au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, un curriculum vitae et une lettre de motivation par courriel à la direction de l'encadrement à l'adresse de-b1-2@education.gouv.fr
Un message de confirmation de réception du courrier électronique sera envoyé par retour de courrier électronique
Le CV et la lettre de motivation doivent aussi être communiqués par courrier
Groupe:Direction de CRDP se déroule de l'indice brut 701 à la hors échelle B
duree="trois ans"
MEND1000061V
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
date_debut="2010-01-20"
JORFTEXT000021751976
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
date_debut="2010-02-15"
JORFTEXT000021751981
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Didier ROOSE
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021751961
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Mme Emmanuelle LEBLANC
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021751959
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Mme Nathalie PROVIN, épouse MASSE-PROVIN
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021751957
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Mme Reina BERMUDEZ, épouse GUENOT
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021751955
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Chevalier (Yves, Denis, Jean, Constant)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2010
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Duquesne (Thierry, Henri, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er mars 2015
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Caspar-Fille-Lambie (Thierry, Jacques, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Leroux (Paul, Etienne)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Suchet (Lionel, Georges)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2010
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Léné (Michel, Jean-Paul, Raymond)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Sellier (Laurent, Marie, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Soltysiak (Jean-Pierre, Antoine)
Colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées
nommé chef du pôle « administration et finances » du département de l'audit interne du service de santé des armées et inspecteur technique administratif du service de santé des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Au grade de général de brigade
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Morizot (Jean-Robert, Georges, Henri)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Douat (Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2012
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Paquette (Jean-Louis)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le
1er septembre 2010
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2010-02-09"
JORFTEXT000021751932
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Vitry (Gérard, Jean-Marc, Bernard)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Massonnet (Didier, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en détachement. Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le
1er septembre 2010
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Creux (Antoine, Charles, François)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="2010-03-01"
JORFTEXT000021751932
promotion
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000021751925
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000021751925
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre titulaire
Groupe:Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
JORFTEXT000021751925
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membre suppléant
Groupe:Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles (CNMCCA)
membres suppléants
Groupe:Commission nationale de la négociation collective
suppleant
JORFTEXT000021751925
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
5
représentant du département de l'Yonne, désigné par le président du conseil général
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
2
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
2
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
7
membres élus par le personnel
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
2
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
6
représentants des usagers
dont deux au moins désignés
sur proposition des associations nationales représentatives des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
7
membres élus par le personnel
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
4
représentant du département de l'Essonne, désigné par le président du conseil général
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
7
membres élus par le personnel
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Christian Longo
désigné par l'Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés (UNAPEI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
6
représentants des usagers
dont deux au moins désignés
sur proposition des associations nationales représentatives des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
7
membres élus par le personnel
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
6
représentants des usagers
dont deux au moins désignés
sur proposition des associations nationales représentatives des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
president
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
3
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Yonne
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
1
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargée de l'action sociale
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Alain Iborra
désigné par la Croix-Rouge française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public Antoine Koenigswarter
6
représentants des usagers
dont deux au moins désignés
sur proposition des associations nationales représentatives des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:Établissement public Antoine Koenigswarter
conseil_administration
JORFTEXT000021751923
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Mme Marie-France MONEGER, épouse GUYOMARC'H
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, directrice adjointe de la formation de la police nationale à Lognes
Objet:
inspectrice générale des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000021751919
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Mme Maryse FONTAINE
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de La Réunion de l'INSEE
Groupe:Direction régionale de La Réunion de l'INSEE
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021751916
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Mme Marie-Noëlle FRANCO
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de Poitou-Charentes de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2010-02-10"
JORFTEXT000021751914
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Claude DELEVALLEZ
attaché statisticien
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de Nord - Pas-de-Calais de l'INSEE
Groupe:Direction régionale de Nord - Pas-de-Calais de l'INSEE
date_debut="2010-02-15"
JORFTEXT000021751912
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. CADIOU (Alain)
inspecteur général des finances
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021751910
admission
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000021751907
radiation
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Frédéric Dieu
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2010-02-15"
JORFTEXT000021751907
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000021751907
radiation
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Bruno Bachini
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2010-02-15"
JORFTEXT000021751907
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Suppléant
Remplace:M. Georges CREPEY
Groupe:Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000021751904
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
Mme Stéphanie DUPUY-LYON
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'urbanisme
Titulaire
Remplace:M. Thierry LEMOINE
Groupe:Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000021751904
nomination
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
SAE)
Lade (
les sites d'initiation et les sites sportifs
Objet:
chacune des différentes séquences du cursus de formation, le stagiaire exerce son activité professionnelle en pleine responsabilité
Prérogatives des stagiaires aspirants guides 1
JORFTEXT000021751780
conférés
(source officielle)28 Janvier 2010
De:
M. Luc CHALLEMEL DU ROZIER
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021747396
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Mme Françoise ONOF, épouse POL
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021747394
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
M. Olivier CRETON
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021747392
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
M. Jérôme COPPALLE
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021747390
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Mme Elisabeth BLANDIN épouse BOIREAU
inspectrice de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021747388
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
M. Yves CERISIER
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2009-07-01"
JORFTEXT000021747386
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="25"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université de Poitiers, institut universitaire de technologie de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="32"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section : astronomie, astrophysique
université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="34"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="30"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Béziers
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="64"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Mulhouse
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="62"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
Institut national polytechnique de Nancy
professeur="Institut national polytechnique de Nancy"
professeur_section="30"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
professeur="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen"
professeur_section="61"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Rennes-I
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="28"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes
université de Marne-la-Vallée
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="35"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="32"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="64"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université du Havre, institut universitaire de technologie du Havre
professeur="Université du Havre"
professeur_section="26"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="30"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="63"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="67"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
Ecole nationale supérieure de chimie de Lille
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Lille"
professeur_section="62"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de Bretagne Sud, institut universitaire de technologie de Lorient
professeur="Université de Bretagne Sud"
professeur_section="60"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université de technologie de Belfort - Montbéliard
professeur="Université de technologie de Belfort - Montbéliard"
professeur_section="60"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="37"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université d'Orléans, institut universitaire de technologie d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="32"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Institut national des sciences appliquées de Rennes
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="63"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Bordeaux-II
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="26"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Montpellier
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="63"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Strasbourg, institut universitaire de formation des maîtres
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="25"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université d'Evry-Val d'Essonne
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="64"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Bretagne-sud, institut universitaire de technologie de Lorient
professeur="Université de Bretagne-sud"
professeur_section="62"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
Institut national des sciences appliquées de Rouen
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rouen"
professeur_section="32"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Montpellier
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="32"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="28"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes
université de Strasbourg, école et observatoire des sciences de la Terre
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="35"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Paris-XI
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="28"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section : biochimie et biologie moléculaire
université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="64"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
Institut national des sciences appliquées de Rennes
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rennes"
professeur_section="26"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Ecole normale supérieure de Cachan
professeur="Ecole normale supérieure de Cachan"
professeur_section="60"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Marne-la-Vallée
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="25"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
Institut supérieur de mécanique de Paris
professeur="Institut supérieur de mécanique de Paris"
professeur_section="60"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Paris-XI
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="25"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Paris-XII
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université Grenoble-I
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="29"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Savoie
professeur="Université de Savoie"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Lille-I, institut universitaire de technologie A
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="63"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="26"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université de La Réunion
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="67"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Caen, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="61"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Rennes-I
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="28"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Institut national polytechnique de Toulouse
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="61"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section : Terre solide : géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="36"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université Rennes-I
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="67"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Clermont-Ferrand-I, institut universitaire de technologie d'Aubière
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="65"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Aix - Marseille-I
professeur="Université Aix - Marseille-I"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université d'Angers
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="25"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Grenoble-I
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="28"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="32"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="28"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Grenoble-I
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Rennes-I
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="25"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université Grenoble-I
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="28"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Montpellier
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="32"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Nîmes
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="60"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes
université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="35"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Paris-XIII
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="26"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
professeur="Institut national des sciences appliquées de Strasbourg"
professeur_section="61"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Montpellier-II
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="33"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Dijon, institut universitaire de technologie de Chalon-sur-Saône
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="62"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section : météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="37"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="26"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : neurosciences
université Aix - Marseille-III
professeur="Université Aix - Marseille-III"
professeur_section="69"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="66"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologie des organismes
université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="68"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université de Bretagne Sud
professeur="Université de Bretagne Sud"
professeur_section="61"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université de Caen, institut universitaire de technologie de Cherbourg
professeur="Université de Caen"
professeur_section="63"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand"
professeur_section="33"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Nancy-I
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="25"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
université Toulouse-III
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="63"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon"
professeur_section="63"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Rennes-I, institut universitaire de technologie de Lannion
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="32"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section : astronomie, astrophysique
université de Cergy-Pontoise
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="34"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université de Saint-Etienne, institut universitaire de technologie de Saint-Etienne
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="28"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université d'Evry-Val d'Essonne, institut universitaire de technologie d'Evry
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="61"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section : électronique, optronique et systèmes
Institut national des sciences appliquées de Lyon
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="63"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Rennes-I
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Paris-XII, institut universitaire de technologie de Créteil
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="32"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : milieux denses et matériaux
université d'Evry-Val d'Essonne
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="28"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université de Marne-la-Vallée
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="26"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes
université de Chambéry
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="35"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="25"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="25"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Valenciennes
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="25"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="26"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université Paris-XI
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="61"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre et des autres planètes
université Paris-XI
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="35"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université du Mans, institut universitaire de technologie de Laval
professeur="Université du Mans"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section : physiologie
université de Brest, institut universitaire de technologie de Brest
professeur="Université de Brest"
professeur_section="66"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université de Strasbourg
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="25"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université Rennes-II
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="26"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université d'Amiens, institut universitaire de formation des maîtres
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="26"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
Institut national de sciences appliquées de Rouen
professeur="Institut national de sciences appliquées de Rouen"
professeur_section="62"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section : milieux dilués et optique
université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="30"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Strasbourg, école européenne de chimie, polymères et matériaux
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="62"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
29e section : constituants élémentaires
université Paris-VII
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="29"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section : astronomie, astrophysique
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="34"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section : informatique
université Clermont-Ferrand-I, institut universitaire de technologie d'Aubière
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="27"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique et traitement du signal
université Paris-XII, institut universitaire de technologie de Créteil
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="61"
JORFTEXT000021747379
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel ESPERCE, Gérard NOGUES, Claude MAURIN et Isabelle ESPERCE-JOSUÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lodève (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000021747371
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Brigitte CASTANIE et Christophe CLARET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000021747369
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Brigitte CASTANIE et Christophe CLARET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Villeneuve-lès-Maguelone (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000021747369
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Daniel RABAT, Bernard BAUBAU, Anne REGEON-VERGNOUX, Jean-Michel MONTEIL, Eric LAMOTHE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bergerac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000021747367
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Daniel RABAT, Bernard BAUBAU, Anne REGEON-VERGNOUX, Jean-Michel MONTEIL, Eric LAMOTHE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bergerac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000021747367
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Daniel RABAT, Bernard BAUBAU, Anne REGEON-VERGNOUX, Jean-Michel MONTEIL, Eric LAMOTHE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bergerac (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
JORFTEXT000021747367
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gabriel ZIMMERMANN et José CARPENTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valdahon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000021747365
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gabriel ZIMMERMANN et José CARPENTIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Valdahon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000021747365
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000021747363
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000021747363
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
JORFTEXT000021747363
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Michaël AMOUR, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire, d'un office notarial, dissoute
notaire
notaire_residence="Criquetot-l'Esneval (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000021747361
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Faverges (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000021747361
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire
notaire
JORFTEXT000021747361
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Mme BERNARD-KIELINSKI Véronique
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
suppléante
date_debut="2010-02-01"
suppleant
JORFTEXT000021747358
désignation
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Mme RIANT Marie-Aline
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances (budget annexe) auprès du service de la navigation aérienne Nord, à Lille-Lesquin (Nord)
Groupe:Service de la navigation aérienne Nord, à Lille-Lesquin (Nord)
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021747358
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
représentant de l'Etat
Remplace:M. Rioux (Rémy)
Groupe:Régie autonome des transports parisiens (RATP)
conseil_administration
JORFTEXT000021747356
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:M. Rioux (Rémy)
Groupe:Aéroports de Paris
conseil_administration
JORFTEXT000021747354
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
M. Roland Étienne
professeur à l'université Paris I, ancien directeur de l'École française d'Athènes
Objet:
membre du conseil d'administration de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:Casa de Velazquez
conseil_administration
ESRS1000031A
nomination
(source officielle)27 Janvier 2010
De:
M. Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
3. Candidats résidant à l'étranger
(sauf à Djibouti et au Sénégal)
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, SP 91390, 00200 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Cap-Vert
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises du
BP 3024, Dakar, Sénégal
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM BREST, DRSSA de Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
5, rue Saint-Nicolas, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
1, rue du Maréchal-Lyautey, BP 90007, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BP 20549, 83041 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
Base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
pour les candidats domiciliés dans les départements suivants
02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Sud de l'océan Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone
caserne Lambert, 97709 Saint-Denis Messag Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Saint-Germain-en-Laye
Directeur régional du service de santé des armées de
Base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
3. Candidats résidant à l'étranger
(sauf à Djibouti et au Sénégal)
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Nouvelle Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
BP 2973, 98846 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741440
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Polynésie
Directeur interarmées du service de santé en
française, SP 91390, 00200 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Guyane
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
Quartier La Madeleine, BP 6019, 97306 Cayenne Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Djibouti
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises stationnées à
SP 85002, 00812 Armées
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Bordeaux
Directeur régional du service de santé des armées de
5, rue Saint-Nicolas, CS 31132, 33080 Bordeaux Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 09, 12, 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Cap-Vert
Directeur interarmées du service de santé des forces françaises du
BP 3024 Dakar, Sénégal
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Antilles
Directeur interarmées du service de santé des forces armées aux
Quartier Gerbault, BP 613, 97261 Fort-de-France Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Brest
Directeur régional du service de santé des armées de
BCRM BREST, DRSSA de Brest, CC 05, 29240 Brest Cedex 9
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Metz
Directeur régional du service de santé des armées de
1, rue du Maréchal-Lyautey, BP 90007, 57044 Metz Cedex 1
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Le directeur régional su service de santé des armées de Saint-Germain-en-Laye
Base des Loges, 8, avenue du Président-Kennedy, BP 40202, 78102 Saint-Germain-en-Laye Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Toulon
Directeur régional du service de santé des armées de
BP 20549, 83041 Toulon Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 04, 05, 06, 11, 13, 30, 34, 48, 66, 83, 84, 2A/2B
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Lyon
Directeur régional du service de santé des armées de
1 bis, place Bellevue, BP 4467, 69241 Lyon Cedex 04
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
1. Candidats demeurant en métropole
Pour les candidats domiciliés dans les départements suivants : 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Sud de l'océan Indien
Directeur interarmées du service de santé des forces armées dans la zone
caserne Lambert, 97709 Saint-Denis Messag Cedex 09
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Nouvelle Calédonie
Directeur interarmées du service de santé des forces armées en
BP 2973, 98846 Nouméa Cedex
Objet:
du recueil des dossiers d'inscription
2. Candidats résidant dans les départements et territoires
d'outre-mer, à Djibouti et au Sénégal
JORFTEXT000021741437
charge
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
du Règlement (CE)
n° 139/2004, relatifs aux concentrations entre entreprises
Objet:
la légitimité, au nom de l'objectif de protection de la santé publique, de telles restrictions
JORFTEXT000021741347
admission
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'espace
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de la défense
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le Premier ministre
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre des affaires étrangères
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Mme Sophie Thibault
représentant le ministre chargé de l'intérieur
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000021741325
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
président du conseil d'orientation
Groupe:Conseil d'orientation
president
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Noël de Saint Pulgent
inspecteur général des finances
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Mme Michèle Pappalardo
représentant le ministère chargé du développement durable
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Luc Rousseau
représentant le ministre chargé de l'économie
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Jean Le Garrec
représentant le secteur de l'insertion
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Gilles-Pierre Lévy
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Jacques Barrailler
directeur du service des achats de l'Etat
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
b) Membres avec voix consultative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Gérard Gibot
représentant le ministre chargé de la défense
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Emmanuel Leprince
représentant les petites et moyennes entreprises
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Denis Prieur
conseiller d'Etat
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Claude Wendling
représentant le ministre chargé du budget
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Mme Catherine Bergeal
directrice des affaires juridiques du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
b) Membres avec voix consultative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
au conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
a) Membres avec voix délibérative
Groupe:Conseil d'orientation du service des achats de l'Etat
JORFTEXT000021741322
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Guy-Pierre Peyreigne
secrétaire général du Centre d'études de l'emploi
Objet:
directeur du Centre d'études de l'emploi par intérim
Groupe:Centre d'études de l'emploi
JORFTEXT000021741319
désignation
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Mme Nicole MUTEL
directrice adjointe du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-05-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021741317
radiation
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Mme Marie Hélène PERCHIRIN
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Finistère
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-06-11"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021741315
radiation
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication à Rennes
Groupe:Service de zone des systèmes d'information et de communication à Rennes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
CENAC à Lyon
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
préfecture de la Charente
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
direction de l'administration de la police nationale à Paris
Groupe:Direction de l'administration de la police nationale
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:Direction des systèmes d'information et de communication à Paris
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:Direction des systèmes d'information et de communication à Paris
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication à Rennes
Groupe:Service de zone des systèmes d'information et de communication à Rennes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
préfecture de la Loire
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:Direction des systèmes d'information et de communication à Paris
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
préfecture de la Dordogne
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication, service technique déconcentré à Ajaccio
Groupe:Service de zone des systèmes d'information et de communication, service technique déconcentré à Ajaccio
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Lognes
Groupe:Direction des systèmes d'information et de communication à Lognes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
préfecture du Tarn
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:Direction des systèmes d'information et de communication à Paris
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Lognes
Groupe:Direction des systèmes d'information et de communication à Lognes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
service de zone des systèmes d'information et de communication à Rennes
Groupe:Service de zone des systèmes d'information et de communication à Rennes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
préfecture de la Drôme
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Rennes
Groupe:Direction des systèmes d'information et de communication à Rennes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
préfecture du Morbihan
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
préfecture de Paris
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
préfecture de l'Aveyron
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Paris
Groupe:Direction des systèmes d'information et de communication à Paris
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
Institut national de la police scientifique, laboratoire de la police scientifique à Lyon
Groupe:Institut national de la police scientifique, laboratoire de la police scientifique à Lyon
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
direction des systèmes d'information et de communication à Rennes
Groupe:Direction des systèmes d'information et de communication à Rennes
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
préfecture de Tarn-et-Garonne
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
direction centrale du renseignement intérieur à Levallois-Perret
Groupe:Direction centrale du renseignement intérieur (DCRI)
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Pascal FIESCHI
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-03-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021741306
admission
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
préfecture de la Gironde
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
préfecture des Hautes-Pyrénées
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021741312
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Vernier (Jacques)
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-07-03"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021741309
admission
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel PETITJEAN et Maryline NAVET-DAUTEUIL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thiron-Gardais (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000021741301
cessation de fonction
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Bernard FASSIER
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-05-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021741304
admission
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Mme Monique Martinez-Thomas
professeur à l'université de Toulouse-le-Mirail, -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000021741299
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
JORFTEXT000021741299
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Xavier FARJON
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonction
date_debut="2010-03-24"
date_fin="2010-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021741295
admission
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Benoît MAHIEUX
conseiller à la cour d'appel de Reims, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2010-04-19"
a_sa_demande
JORFTEXT000021741292
admission
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Xavier Lafon
professeur à l'université Aix-Marseille 1 (Provence), -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Thomas Gomez
professeur à l'université Paris X, -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Mme Sylvie Clarimont
professeur à l'université de Pau, -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Serge Brunet
professeur à l'université Montpellier III, -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Pierre Toubert
membre de l'Institut, Académie des inscriptions et Belles-Lettres, -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Pierre Moret
directeur de recherche au CNRS, -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Pierre-François Moreau
professeur des universités à l'ENS LSH, - Roshdi Rashed, directeur de recherche émérite au CNRS, -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Pierre Bidart
professeur à l'université Bordeaux 2, -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Jean-François Chanet
professeur à l'université Charles-de-Gaulle - Lille III, -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Horacio Capel
professeur à l'université de Barcelone
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Bertrand Saint-Sernin
membre de l'Institut, Académie des Sciences morales et politiques, -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
Mme Annick Lemperiere
professeur à l'université Paris I, -
Objet:
membres du conseil scientifique de la Casa de Velázquez
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Casa de Velazquez
ESRS1000030A
nomination
(source officielle)26 Janvier 2010
De:
M. Jean-Paul Demoule
professeur à l'université Paris1-Sorbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École française de Rome
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole française de Rome
conseil_administration
ESRS1000029A
nomination
(source officielle)25 Janvier 2010
De:
M. Jacques Berlioz
directeur de l'École nationale des chartes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École française de Rome
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole française de Rome
conseil_administration
ESRS1000029A
nomination
(source officielle)25 Janvier 2010
De:
Mme Antoinette Le Normand-Romain
conservatrice générale du patrimoine, directrice générale de l'INHA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École française de Rome
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:Ecole française de Rome
conseil_administration
ESRS1000029A
nomination
(source officielle)25 Janvier 2010
De:
M. Graham Paul
conseiller des affaires étrangères hors classe, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Berlin
Objet:
consul général de France à Chicago
Remplace:M. Jean-Baptiste Main de Boissière
consul="Chicago"
JORFTEXT000021726069
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:Comité technique radiophonique de Paris
date_debut="2010-01-12"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000021726158
reconduction
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
conseiller juridique, chargé des libertés publiques, de l'asile et des affaires juridiques communautaires au cabinet du ministre
date_debut="2010-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021726088
cessation de fonction
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
M. Pierre Léna
astrophysicien, professeur émérite à l'université Denis Diderot - Paris
membre de l'Académie des sciences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
en raison de leur compétence
Groupe:Établissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000021726085
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
M. Jorge Wagensberg
maître de conférences à la faculté de physique de l'université de Barcelone
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
en raison de leur compétence
Groupe:Établissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000021726085
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Mme Claudie Haigneré
ancienne ministre, astronaute de l'Agence spatiale européenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
en raison de leur compétence
Groupe:Établissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000021726085
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Mme Christine Welty
directrice de la Nef des sciences, centre régional de culture scientifique, technique et industrielle de Mulhouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
en raison de leur compétence
Groupe:Établissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000021726085
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
M. Clément (Stéphan)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (classé en groupe I) auprès du secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
Il a pour mission d'assister et de conseiller le secrétaire général pour la coordination de l'action administrative ainsi que la préparation et la mise en œuvre de la politique d'amélioration de la gestion publique. Il a vocation à suivre, pour le secrétaire général, toutes les affaires et tous les dossiers que ce dernier lui confiera dans les domaines de la modernisation de la gestion publique
Groupe:Direction de projet (classé en groupe I) auprès du secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, à l'administration centrale du ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministère de la santé et des sports
duree="trois ans"
JORFTEXT000021726082
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Pour prendre rang le
1er janvier 2010
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000021726079
promotion
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Pour prendre rang le
1er janvier 2010
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000021726079
promotion
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Pour prendre rang le
1er janvier 2010
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000021726079
promotion
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Pour prendre rang le
1er janvier 2010
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000021726079
promotion
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Pour prendre rang le
1er janvier 2010
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000021726079
promotion
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Pour prendre rang le
1er janvier 2010
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000021726079
promotion
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Pour prendre rang le
1er janvier 2010
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000021726079
promotion
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du I de l'article R. 4125-16 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000021726072
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
M. Puligny (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du I de l'article R. 4125-16 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:Commission des recours des militaires
JORFTEXT000021726072
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
M. Bruno Perdu
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Genève
Remplace:M. Frédéric Basaguren
consul="Genève"
JORFTEXT000021726067
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
au titre de la mobilité, auprès de l'Etablissement français du sang
directrice générale adjointe
Groupe:Établissement français du sang
duree="deux ans"
JORFTEXT000021726064
détachement
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Mme Laurence Marion
maître des requêtes au Conseil d'Etat, auprès du Premier ministre
Objet:
à la mise à disposition
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021726064
cessation de fonction
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
exercer par intérim les fonctions de directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
date_debut="2010-01-30"
duree="six mois"
JORFTEXT000021726061
charge
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:Commission permanente du Conseil national de la montagne
JORFTEXT000021726058
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
M. Rémi Decout-Paolini
administrateur civil
Objet:
conseiller technique (libertés publiques) au cabinet du Premier ministre
Remplace:Mme Laurence Marion
date_debut="2010-02-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021726055
nomination
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
sur le territoire douanier de la Communauté et notamment à ses points d'entrée et de sortie, de prévenir, rechercher et poursuivre les infractions non seulement aux normes communautaires, mais également aux lois nationales, notamment les cas couverts par les articles 36 et 223 du traité instituant la Communauté européenne
Considérant que l'augmentation des trafics illicites de toute nature constitue une menace grave pour la santé, la moralité et la sécurité publiques
Considérant qu'il convient de régler des formes particulières de coopération qui impliquent des actions transfrontalières en vue de la prévention, de la recherche et de la répression de certaines infractions tant à la législation nationale des Etats membres qu'aux réglementations douanières communautaires, et que de telles actions transfrontalières doivent toujours être menées dans le respect des principes de légalité (conformité au droit pertinent applicable dans les Etats membres requis et aux directives des autorités compétentes de ces Etats membres), de subsidiarité (ne déclencher de telles actions que s'il s'avère que d'autres formes d'action de moindre conséquence ne sont pas appropriées) et de proportionnalité (déterminer l'importance et la durée de l'action dans la mesure de la gravité de l'infraction présumée)
Convaincues qu'il est nécessaire de renforcer la coopération entre administrations douanières par la fixation de procédures qui permettront aux administrations douanières d'agir conjointement et d'échanger des données liées aux trafics illicites
Tenant compte du fait que les administrations douanières doivent quotidiennement appliquer les dispositions tant communautaires que nationales et que
par conséquent, il faut de toute évidence veiller à ce que les dispositions en matière d'assistance mutuelle et de coopération dans les deux secteurs évoluent parallèlement, dans la mesure du possible, sont convenues des dispositions qui suivent
Groupe:Autorités compétentes de ces Etats membres), de subsidiarité (ne déclencher de telles actions que s'il s'avère que d'autres formes d'action de moindre conséquence ne sont pas appropriées) et de proportionnalité (déterminer l'importance et la durée de l'action dans la mesure de la gravité de l'infraction présumée)
JORFTEXT000021725808
charge
(source officielle)24 Janvier 2010
De:
Objet:
rapporteur non permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
date_debut="2010-02-01"
JORFTEXT000021725651
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
rapporteur non permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:Autorité de la concurrence
date_debut="2010-01-05"
JORFTEXT000021725647
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
M. Pedroletti (Bertrand, Louis)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Isère
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2010-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021725581
admission
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
personne qualifiée, présidente de la commission de surveillance du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés
Groupe:Commission de surveillance du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021725578
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2010-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021725573
cessation de fonction
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
conseillère presse et communication au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2010-02-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat à la défense et aux anciens combattants"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000021725573
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
M. Pierre-Marie Duval
trésorier-payeur général du Cher
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2010-01-27"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000021725563
admission
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
M. Michel ALONZO
ingénieur général des mines
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-07-01"
depart_retraite
JORFTEXT000021725553
admission
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
M. Bernard POMMIES
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans son corps d'origine et admis, le même jour et
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000021725550
réintégration
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude-Jean BERTON, Agnès BERTON et Patrick MEDARD, huissiers de justice associés titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bandol (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000021725548
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude-Jean BERTON, Agnès BERTON et Patrick MEDARD, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Bandol (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000021725548
cessation de fonction
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Vincent ANDRIEUX, Solange BRUGUIERE, Laurent GUEDJ, Françoise ANDRIEUX, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Roquevaire (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000021725546
cessation de fonction
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Vincent ANDRIEUX, Solange BRUGUIERE, Laurent GUEDJ, Françoise ANDRIEUX, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Roquevaire (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000021725546
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Philippe PERRICHOT, Paul DELIGNE et Pierre THIBAUDEAU, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000021725542
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Philippe PERRICHOT, Paul DELIGNE et Pierre THIBAUDEAU, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000021725542
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Philippe PERRICHOT, Paul DELIGNE et Pierre THIBAUDEAU, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000021725542
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle ROCHELOIS-BESINS et associés, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (17e)"
JORFTEXT000021725540
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jean-Paul POTTIER, notaire associé
notaire
notaire_residence="Florac (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000021725538
cessation de fonction
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Jean-Paul POTTIER, notaire associé
notaire
notaire_residence="Florac (Lozère)"
notaire_residence_departement_code="48"
JORFTEXT000021725538
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Mme Evelyne Bouteau
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire-Atlantique et de la Vendée
Groupe:Direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire-Atlantique et de la Vendée
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021725536
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Mme Evelyne Charpentier
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Garonne, de l'Ariège et des Hautes-Pyrénées
Groupe:Direction interdépartementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Garonne, de l'Ariège et des Hautes-Pyrénées
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021725534
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Mme Sylvie Brenthomme
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Morbihan
Remplace:Mme Arlette Le Mezec
Groupe:Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Morbihan
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021725532
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Mme Chantal Gérard, épouse Rébillard
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances, auprès de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse du Grand-Ouest
Remplace:M. Benjamin Sauvaget
Groupe:Direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Ouest
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021725530
nomination
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
M. Gille (Alain)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-03-30"
depart_retraite
JORFTEXT000021725527
admission
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
M. Levy (Bertrand)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-02-07"
depart_retraite
JORFTEXT000021725525
admission
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
M. Thebault (Bertrand)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-06-01"
depart_retraite
JORFTEXT000021725523
admission
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
M. Baudoin (Alain)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-09-02"
depart_retraite
JORFTEXT000021725521
admission
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
M. Roche (Jean-Pierre)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-04-23"
depart_retraite
JORFTEXT000021725519
admission
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes
JORFTEXT000021725122
cessation de fonction
(source officielle)23 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
présidente de la commission de protection des droits de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
Groupe:Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
president
JORFTEXT000021720899
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2009-11-01"
JORFTEXT000021720896
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Mme Vienne (Véronique)
ouvrière d'Etat
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances de la régie du service parisien de soutien de l'administration centrale à Lille (Nord), instituée par l'arrêté du
6 avril 2009
précité
Groupe:Service parisien de soutien de l'administration centrale à Lille (Nord), instituée par l'arrêté
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021720886
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Mme Depretz (Pascale)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances de la régie du service parisien de soutien de l'administration centrale à Arcueil (Val-de-Marne), instituée par l'arrêté du
6 avril 2009
précité
Groupe:Service parisien de soutien de l'administration centrale à Arcueil (Val-de-Marne), instituée par l'arrêté
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021720886
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Mme Pondaven (Muriel)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances de la régie du service parisien de soutien de l'administration centrale à Paris (Ile-de-France), instituée par l'arrêté du
6 avril 2009
modifié portant institution de régies de recettes et d'avances auprès du service parisien de soutien de l'administration centrale du ministère de la défense et de son organisme extérieur
Groupe:Service parisien de soutien de l'administration centrale à Paris (Ile-de-France), instituée par l'arrêté
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021720886
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Groupe:Armées en mission extraordinaire
JORFTEXT000021720878
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
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force_armee="Armée de Terre"
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armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
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(source officielle)22 Janvier 2010
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
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(source officielle)22 Janvier 2010
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
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MARINE NATIONALE
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
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ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
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ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
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Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
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nomination
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De:
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
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ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
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corps="Officiers de marine"
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
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MARINE NATIONALE
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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31 août 2009
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ecole="Ecole polytechnique"
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(source officielle)22 Janvier 2010
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ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
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corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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De:
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MARINE NATIONALE
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ecole="Ecole polytechnique"
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JORFTEXT000021720876
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Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876
nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des armes"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
De:
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
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Les aspirants
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ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
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force_armee="Armée de Terre"
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(source officielle)22 Janvier 2010
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ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
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Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:Ecole polytechnique
corps="Officiers de marine"
ecole="Ecole polytechnique"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
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(source officielle)22 Janvier 2010
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Pour prendre rang le
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ARMÉE DE TERRE
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Pour prendre rang le
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
31 août 2009
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armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
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ÉCOLE POLYTECHNIQUE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang le
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Les aspirants
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nomination
(source officielle)22 Janvier 2010
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
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ARMÉE DE TERRE
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Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
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Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
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ARMÉE DE L'AIR
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Pour prendre rang le
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Pour prendre rang le
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nomination
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Pour prendre rang le
31 août 2009
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