Nominations au Journal officiel de la République française

Janvier 2012

De:
M. Henri Castellet
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO) de l'académie de Paris, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (Dronisep) d'Ile-de-France
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
date_debut="2012-01-09"
MENH120054A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Paul LOUCHOUARN
directeur fonctionnel des services pénitentiaires [3e échelon , indice brut : 1015 -, indice majoré : 821, depuis le 1er octobre 2011], chef d'établissement de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
directeur interrégional des services pénitentiaires
inspecteur territorial des services pénitentiaires à la direction de l'administration pénitentiaire
coordonnateur des inspecteurs territoriaux des services pénitentiaires
Groupe:Direction de l'administration pénitentiaire
date_debut="2012-02-20"
duree="3 ans"
JUSK1240005A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Hubert MOREAU
directeur fonctionnel des services pénitentiaires [ 4e échelon – HEA - 2e chevron — indice majoré : 916, depuis le
18 février 2012
], chef d'établissement du centre pénitentiaire de Saint-Denis-de-La-Réunion
Objet:
à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
chef d'établissement
Groupe:Établissement
date_debut="2012-02-20"
duree="3 ans"
JUSK1240002A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Annabelle TALBOT épouse GAY
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Poitiers-Vivonne
Groupe:Centre pénitentiaire de Poitiers-Vivonne
date_debut="2012-02-13"
JUSK1202777A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Rosalinde AMICE
surveillante
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Saint-Malo
date_debut="2012-01-27"
JUSK1202776A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Saint-Malo
date_debut="2012-01-27"
JUSK1202776A
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Sarah DOUGLAS-CALICAT
secrétaire administrative de 3ème grade
Objet:
régisseuse gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Basse-Terre
date_debut="2012-02-07"
JUSK1202012A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseur gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Basse-Terre
date_debut="2012-02-07"
JUSK1202012A
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Chantal LORLOU, épouse DABEK
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
date_debut="2012-01-24"
JUSK1202011A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
date_debut="2012-01-24"
JUSK1202011A
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Angoulême
date_debut="2012-02-13"
JUSK1202007A
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Arnaud LANDRIEU
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt d'Angoulême
date_debut="2012-02-13"
JUSK1202007A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. José CARIA
surveillant principal
Objet:
régisseur gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Ajaccio
date_debut="2011-09-21"
JUSK1200425A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseur gérant des comptes nominatifs à la maison d'arrêt d'Ajaccio
date_debut="2011-09-21"
JUSK1200425A
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Pascale BERTRAND
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Villefranche-sur-Saône
date_debut="2012-01-09"
JUSK1200424A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Houria OLIVER
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Dijon
date_debut="2012-01-20"
JUSK1200423A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Dijon
date_debut="2012-01-20"
JUSK1200423A
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
SUPPLÉANTS HORS ORGANISATION
SYNDICALE (Désignés par tirage au sort)
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
(SNPES-PJJ / FSU)
Siège vacant (UNSA SPJJ)
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Isabelle HOFER
(SNPES- Mme Yéli BASSEBA M. Jean-Charles CLEMENT PJJ / FSU)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
SUPPLÉANTS HORS ORGANISATION
(CGT PJJ)
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
SUPPLÉANTS HORS ORGANISATION
SYNDICALE (Désignés par tirage au sort)
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202424S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202423S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202422S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Olivia BOUCHEVARO
(SNPES-PJJ / FSU)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202422S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202422S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202422S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202422S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202422S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202422S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Aziz ZATTOUTA
(SNPES-PJJ / FSU)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202422S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Aurélien BARON
(SNPES-PJJ / FSU)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1202422S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
Pour la CGT PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
Pour la CGT PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Basse-Normandie
JUSF1202410A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Finistère / Morbihan
JUSF1202409A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire / Sarthe / Mayenne
JUSF1202408A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Loire-Atlantique / Vendée
JUSF1202407A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Ille-et-Vilaine / Côtes-d'Armor
JUSF1202406A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn / Aveyron
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
JUSF1202380A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn / Aveyron
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
JUSF1202380A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn / Aveyron
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
JUSF1202380A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn / Aveyron
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
JUSF1202380A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn / Aveyron
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
JUSF1202380A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn / Aveyron
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
JUSF1202380A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn / Aveyron
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
JUSF1202380A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn / Aveyron
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
JUSF1202380A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn / Aveyron
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
JUSF1202380A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn / Aveyron
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Tarn-Aveyron
JUSF1202380A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA- SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
JUSF1202376A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
JUSF1202376A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
JUSF1202376A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA- SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
JUSF1202376A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
JUSF1202376A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
JUSF1202376A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
JUSF1202376A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
JUSF1202376A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
JUSF1202376A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Pyrénées-Orientales / Aude
JUSF1202376A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour la CGT PJJ
Titulaire
Suppléant
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires
Suppléants
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires
Suppléants
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires
Suppléants
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour la CGT PJJ
Titulaire
Suppléant
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires
Suppléants
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires
Suppléants
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
Titulaire
Suppléant
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires
Suppléants
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires
Suppléants
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
Pour le SNPES-PJJ / FSU
Titulaires
Suppléants
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne / Ariège / Hautes-Pyrénées
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
Titulaire
Suppléant
Groupe:Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Haute-Garonne – Ariège – Hautes-Pyrénées
suppleant
JUSF1202373A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
JUSF1202370A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
JUSF1202370A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
JUSF1202370A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
Pour la CGT PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
JUSF1202370A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
JUSF1202370A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
Pour la CGT PJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-et-Garonne / Lot / Gers
JUSF1202370A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Hérault
JUSF1202367A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
Titulaire
Suppléant
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
suppleant
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
Titulaire
Suppléant
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
suppleant
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
JUSF1202365A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
JUSF1202357A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Côte-d'Or / Saône-et-Loire
JUSF1202360A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
JUSF1202357A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
JUSF1202357A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
JUSF1202357A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
JUSF1202357A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
JUSF1202357A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
JUSF1202357A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
JUSF1202357A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
JUSF1202357A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Yonne / Nièvre
JUSF1202357A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
BOMJL n° 2012-01 du
31 janvier 2012
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Groupe:Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Bouches-du-Rhône
JUSF1202356A
élection
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
SNPES-PJJ / FSU
Groupe:Comité technique de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1201836A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Jean-Michel EZINGEARD
substitut du procureur général près ladite cour chargé du secrétariat général, suppléant
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
Remplace:M. Etienne DAURES
Groupe:Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSC1201813A
désignation
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Stéphanie DRAPPIER
conseillère à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Michel MATHEY
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat
JUSC1201808A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Paule GUILLOT
présidente de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Dominique ROGUEZ
Groupe:Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat
JUSC1201808A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Brigitte BLIND
substitut général près la cour d'appel de Rouen, titulaire
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel
De Caen et de Rouen
Remplace:Mme Valérie CADIGNAN
Groupe:Appel
magistrat
JUSC1134060A
désignation
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Rémi CROSSON DU CORMIER
substitut général près la cour d'appel de Versailles, suppléant
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort de la cour d'appel de Versailles
Remplace:M. Jean-Pierre ZANOTO
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat
JUSC1134059A
désignation
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Christine FOREY
substitut général près la cour d'appel de Versailles, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux, chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort de la cour d'appel de Versailles
Remplace:M. Claude PERNOLET
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat
JUSC1134059A
désignation
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Martine FOURNIER
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
Remplace:Mme Crystel THEBAULT épouse LECACHER
tribunal="" suppleant="
JUSB1202413A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Vincent BOUZRAR
greffier en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Troyes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1202413A
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Crystel THEBAULT épouse LECACHER
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
JUSB1202413A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
C. JUSTICE
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
C. JUSTICE
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SDGF
Groupe:Comité technique de service déconcentré placé auprès de la première présidente de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JUSB1202402S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
CGT SJ
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
USAJ / UNSA
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
CGT SJ
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SDGF
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
CGT SJ
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
CGT SJ
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
USAJ / UNSA
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
CGT SJ
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SDGF
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Mireille MARIUS
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Versailles
Remplace:Mme Isabelle AMORE
Groupe:Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
suppleant
JUSB1202028A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
CGT SJ
Groupe:Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JUSB1202401S
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Angelina PELIZZARI
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dax
Remplace:Mme Sylvie VASSEUR épouse PEHAU
Groupe:Tribunal d'instance de Dax
tribunal
tribunal_instance="Dax"
suppleant
JUSB1201823A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Laurie LECLERCQ épouse LEGROUX
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Douai
Groupe:Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JUSB1201822A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Anne-Marie BAUDOUX-BRUNOOGHE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel de Douai
Objet:
à compter du présent arrêté
JUSB1201822A
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Didier BAREL
greffier du 2ème grade
Objet:
régisseur titulaire du service administratif régional de la cour d'appel d'Angers
Groupe:Cour d'appel d'Angers
date_debut="2012-03-01"
cour_appel="Angers"
JUSB1201821A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Claire GONZALEZ
greffière en chef du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du service administratif régional de la cour d'appel d'Angers
Remplace:M. Didier BAREL
Groupe:Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
suppleant
JUSB1201821A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel d'Angers
Groupe:Cour d'appel d'Angers
date_debut="2012-03-01"
cour_appel="Angers"
JUSB1201821A
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Zahra LAANIGRI épouse BENTOUILA
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
JUSB1200407A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Elodie LE CORRE épouse DEMIOT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vanves
Remplace:Mme Patricia BICHOT épouse SAMSON
Groupe:Tribunal d'instance de Vanves
tribunal
tribunal_instance="Vanves"
suppleant
JUSB1201452A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Corinne BARAN épouse GAY
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1200407A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Corinne BARAN épouse GAY
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Versailles
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1200407A
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Jean LESAGE
greffier en chef deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Chambéry
Remplace:Mme Ghislaine CAILLOT épouse PETRIC
Groupe:Tribunal de grande instance de Chambéry
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
suppleant
JUSB1135845A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Emmanuelle PATE épouse MAROT
greffière de deuxième classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de SENS
Remplace:Mme Nicole TROTARD épouse GARREAUD
Groupe:Tribunal de grande instance de Sens
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"
suppleant
JUSB1135756A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Christine GALLE épouse THOMAS
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Fougères
Groupe:Tribunal d'instance de Fougères
date_debut="2012-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Fougères"
JUSB1135670A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1135670A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Valérie VALLIENNE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Angers
Remplace:Mme Monique PASQUIER épouse REVEAU
Groupe:Tribunal d'instance d'Angers
tribunal
tribunal_instance="Angers"
suppleant
JUSB1131478A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Corinne LEROY
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Melun
Groupe:Tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JUSA1202350A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Odette CHARLIER-OUDIN
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse titulaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cayenne
Groupe:Tribunal administratif de Cayenne
date_debut="2012-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cayenne"
JUSA1202345A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Anne-Marie BARAIS
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse suppléante d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Cayenne
Groupe:Tribunal administratif de Cayenne
date_debut="2012-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Cayenne"
suppleant
JUSA1202345A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Allouche (Guy)
ancien sénateur du Nord
Objet:
membre du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
Remplace:M. Gérard (Alain)
Groupe:Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000025242454
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant suppléant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines (CGT-FO)
Remplace:M. Patrick CARON
Groupe:Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025242395
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Bruno RESTOIN
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Franck TRAVERSARI
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Eric HUGELMANN
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Eric BONA
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Jean-Paul ESCOFFIER
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
Remplace:M. Christophe BODIN
Groupe:Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
suppleant
JORFTEXT000025242393
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Remplace:M. Duteurtre (Benoît)
Groupe:Théâtre national de l'Opéra-Comique
conseil_administration
JORFTEXT000025242390
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Elodie GALKO
conseillère technique chargée du développement durable, des industries agroalimentaires et des entreprises
Objet:
conseillère technique chargée du développement durable, des grandes cultures, des cultures spécialisées, des industries agroalimentaires et des entreprises
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025242385
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Matthieu GREGORY
conseiller technique chargé de l'alimentation, des signes de qualité, de la sécurité sanitaire et du bien-être animal
Objet:
conseiller technique chargé de l'alimentation, des signes de qualité, des filières fruits et légumes, de la viticulture, de la sécurité sanitaire et du bien-être animal
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025242385
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Degoutte (Gérard, Edmond)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-04-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025242383
admission
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Bernadette LOBSTEIN
contrôleuse principale des finances publiques
Objet:
agent comptable du centre régional de documentation pédagogique de Lille
Remplace:Mme Kodjori Olga DURONEA
Groupe:Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
JORFTEXT000025242380
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Claude ALIBERT
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Carcassonne
Remplace:M. Patrice FAURE
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Carcassonne
JORFTEXT000025242378
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Laurent FRANCAVILLA
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles d'Antibes
Remplace:Mme Sylvie IZOARD
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles d'Antibes
JORFTEXT000025242376
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Marc VILLIBORD
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire du centre régional de la propriété forestière de Lorraine-Alsace
Remplace:Mme Christiane GERMAIN
Groupe:Centre régional de la propriété forestière de Lorraine-Alsace
JORFTEXT000025242374
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Anne ANTEMI
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Chaumont
Remplace:M. Norbert DEMANT
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Chaumont
JORFTEXT000025242372
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. René GRANDJEAN
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bar-le-Duc
Remplace:Mme Brigitte VIRETTE
Groupe:Établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bar-le-Duc
JORFTEXT000025242370
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Michèle BOVE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut national de la transfusion sanguine »
Remplace:M. Jean FRANKA
Groupe:Groupement d'intérêt public « Institut national de la transfusion sanguine » (INTS)
JORFTEXT000025242368
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. RABINEAU (Yves)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2011-08-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000025242365
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme AUBURTIN (Anne)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2011-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000025242363
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme BROCAS (Anne-Marie)
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires sociales
date_debut="2012-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000025242361
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme KARVAR-GOUDARZI (Anousheh)
conservatrice en chef des bibliothèques
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
date_debut="2012-03-01"
JORFTEXT000025242359
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme SIMON-DELAVELLE (Frédérique)
ingénieure en chef du génie sanitaire
Objet:
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
date_debut="2012-03-01"
duree="dix-huit mois"
JORFTEXT000025242357
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Christian SAILLARD
conseiller économique hors classe du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale du Trésor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-05-28"
depart_retraite
JORFTEXT000025242352
admission
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Marc Le Jeune
prote principal à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025242354
admission
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Morterol (Thibault)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242340
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Renault (Pierre, Maurice)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242340
conférés
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242340
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Le Mouël (Philippe, Christian)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242340
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Ridao (Jean-Patrick)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242340
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Vandenberghe (Jean-Michel, André)
Général de brigade
nommé sous-directeur administratif et financier de la direction des soutiens et des finances de la direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242340
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Goyeau (Jean-Claude)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242340
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242340
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242340
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Galtier (David, Paul, Adrien)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242340
conférés
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Philippe Castanet
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Yvelines (1re catégorie)
Groupe:Préfecture des Yvelines (1re catégorie)
sous-prefet
JORFTEXT000025242338
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Claude Girault
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Yvelines (1re catégorie)
Groupe:Préfecture des Yvelines (1re catégorie)
a_sa_demande
JORFTEXT000025242336
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Bayonne (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000025242333
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Vernon (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000025242331
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Vernon (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000025242331
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard DIERES MONPLAISIR, Pascal LEBEAU et Lanig DAOULAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000025242329
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bernard DIERES MONPLAISIR, Pascal LEBEAU et Lanig DAOULAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000025242329
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernard DIERES MONPLAISIR, Pascal LEBEAU et Lanig DAOULAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000025242329
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Ludovic GIRAUD, Franck VANCLEEMPUT, Thomas PLOTTIN, Véronique SAUQUET, Florent RENESME et Aurélie BOUVIER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000025242327
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DIERES MONPLAISIR, Pascal LEBEAU et Lanig DAOULAS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Rochelle (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000025242329
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. André Gariazzo
secrétaire général du ministère de la justice et des libertés
Objet:
membre du conseil d'administration et du conseil d'orientation de l'établissement public industriel et commercial France Expertise internationale (FEI)
représentant de l'Etat désigné par le ministre de la justice
Remplace:M. Emmanuel Rébeillé-Borgella
Groupe:Établissement public industriel et commercial France Expertise Internationale (FEI)
conseil_administration
JORFTEXT000025242323
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Laigné-en-Belin (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000025242325
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Xavier Larue
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
president
JORFTEXT000025242321
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Hubert Delesalle
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
president
JORFTEXT000025242321
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Pascal Job
président de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
president
JORFTEXT000025242321
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Christophe Huon
premier conseiller de tribunal administratif et de coura administrative d'appel
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
president
JORFTEXT000025242321
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. BREUIL (Henri)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-03-01"
depart_retraite
JORFTEXT000025242315
admission
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
4. Au titre des représentants des personnels
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Colombier (Georges)
député de l'Isère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1. Au titre du premier collège
membres désignés par le président de leur assemblée respective
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des conflits 1939-1945, d'Indochine et de Corée
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des diverses catégories de ressortissants du
code despensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Kammermann (Christiane)
sénateur représentant les Français établis hors de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
1. Au titre du premier collège
membres désignés par le président de leur assemblée respective
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
5. Au titre des membres experts
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre des opérations postérieures
au
2 juillet 1964
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
4. Au titre des représentants des personnels
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
3. Au titre du troisième collège
membres représentant les fondations et les associations nationales qui œuvrent pour les missions mémorielles et la citoyenneté
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
2. Au titre du deuxième collège
membres représentant les anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de la guerre d'Algérie et des combats de Tunisie et du Maroc
Groupe:Office national des anciens combattants et victimes de guerre
duree="quatre ans"
conseil_administration
JORFTEXT000025242311
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Nommick (Emmanuel)
en remplacement du colonel (réserviste) de Bossoreille (Emmanuel), représentant l'Association nationale des réserves de l'armée de terre
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre du collège des réservistes
Groupe:Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000025242309
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Geoffroy (André)
en remplacement du lieutenant-colonel (réserviste) Lataste (Philippe), représentant l'Association nationale des officiers de réserve de l'armée de l'air
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
au titre du collège des réservistes
Groupe:Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000025242309
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
régisseur d'avances auprès de la plate-forme achats-finances nord-est, antenne de Tours
Groupe:Plate-forme achats-finances nord-est, antenne de Tours
date_debut="2012-01-06"
JORFTEXT000025242307
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Baud (Thierry, Marcel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2012-03-01"
JORFTEXT000025242289
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Michel (Xavier, Marie, Georges)
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242289
conférés
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242289
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Lemoine (Henri, Michel, Denis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2012-03-01"
JORFTEXT000025242289
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Maire (Gratien, Georges, Lucien)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242289
conférés
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Bouchet (François, Henri, Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2012-03-01"
JORFTEXT000025242289
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Carsuzaa (Francis, Pierre)
Médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2012-03-21"
JORFTEXT000025242289
conférés
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Pont de Romemont (Emmanuel, Xavier, Bertrand)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air du
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242289
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Coulot (Dominique, Claude)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2012-03-01"
JORFTEXT000025242289
conférés
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242289
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Mme Sechet (Caroline, Marie, Eugénie)
Ingénieure générale de 2e classe de l'armement
(épouse Laurent)
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2012-03-01"
JORFTEXT000025242289
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242289
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025242289
promotion
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Alain Storck
professeur des universités
Objet:
directeur de l'université de technologie de Compiègne
Groupe:Direction de l'université de technologie de Compiègne
date_debut="2012-02-01"
ESRS1200044A
nomination
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
Objet:
administrateur provisoire de l'université de technologie de Compiègne
Groupe:Université de technologie de Compiègne
a_sa_demande
ESRS1200044A
cessation de fonction
(source officielle)31 Janvier 2012
De:
M. Yves Potel
enseignement du premier degré, OCCE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Walter Di Pilla
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nice
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Vincent Freal
enseignement du premier degré, Martinique
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Thierry Vial
enseignement du premier degré, Lyon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Thierry Martin
enseignement du premier degré, Toulouse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Thierry Falconnet
enseignement général, option lettres - histoire et géographie, Dijon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Roseline Lamy Au Rousseau
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Thérèse Delbac
enseignement du premier degré, Clermont-Ferrand
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Romuald Tomasini
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nancy-Metz
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Roger Fournier
enseignement du premier degré, Aix-Marseille
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Robert Sauvaget
enseignement du premier degré, Bordeaux
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Richard Riviere
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Robert Benezech
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Régis Bucquet
enseignement technique, option économie et gestion
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
84 -
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Philippe Wolf
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Philippe Radigois
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Philippe Poirel
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Philippe Caruelle
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Philippe Cogoluegnes
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Patrick Deplanque
enseignement du premier degré, MAEE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Patrick Demeusoy
enseignement technique, option économie et gestion, Nice
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Pascal Otzenberger
enseignement du premier degré, Créteil
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Pascale Thomas-Faucher
information et orientation, Grenoble
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Ollivier Delplancke
enseignement du premier degré, Nouvelle-Calédonie
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Olivier Le Marrec
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Olivier Gromy
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Olivier Durieux
enseignement du premier degré, Reims
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Nicole Noilhetas
enseignement technique, option économie et gestion, Corse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Olivier Chevillard
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Besançon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Nelly Barroso
enseignement du premier degré
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
50 -
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Nathalie Vilaceque
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Michel Mason
enseignement du premier degré, Toulouse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Michel Cillard
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Michel Debars
information et orientation, Toulouse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Michel Andriani
enseignement général, option lettres - langue vivante espagnol, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Martine Guerchon
enseignement général, option lettres, Créteil
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Martine Bouillaud
enseignement technique, option sciences techniques et industrielles, dominante sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Poitiers
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Marie-Claire Lenne
enseignement du premier degré, Lille
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Mario Lefebvre
information et orientation, Mayotte
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Marie-Claire Reygner
enseignement du premier degré, Reims
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Marie-Christine Kaysen
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Lucette Poletti
enseignement technique, option économie et gestion, Reims
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Marc Teulier
enseignement du premier degré, Administration Centrale
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
84 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Laurent Peter
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
50 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. José Euryale
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Guyane
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Joël Fabius
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Joël Collignon
enseignement technique, option économie et gestion, Rouen
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Yves Robichon
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Pierre Meau
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Bordeaux
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Pierre Helion
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Paul Bianchi
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Pierre Demeulemeester
enseignement du premier degré, Lyon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Michel Vidus
enseignement du premier degré, Ministère de l'Intérieur
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Michel Urvoy
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Michel Labbay
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Marc Vaulee
enseignement technique, option économie et gestion, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Marc Huc
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Marc Haziza
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Luc Duret
enseignement du premier degré, Lyon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Luc Ballot
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean Devries
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Louis Llinares
enseignement du premier degré
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Jean-Claude Chapu
enseignement du premier degré, Administration Centrale
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Jacqueline Julien
enseignement du premier degré, Martinique
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Guy Billes
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Guiseppe Innocenti
enseignement du premier degré, Aix-Marseille
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Gaëtan Felici
enseignement du premier degré, Nancy-Metz
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Gérard Mura
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Créteil
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Frédérique Tognarelli
enseignement du premier degré, Grenoble
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Frédérique Le Bret
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. François Leblanc
enseignement du premier degré, Rouen
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Franck Anxionnaz
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Poitiers
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Franck Sahaguian
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Fabienne Mauger
enseignement du premier degré, Caen
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Fabienne Condamin-Gattelier
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Fabien Legrand
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Étienne Hayot
enseignement du premier degré, Nancy-Metz
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Éric Durand
enseignement du premier degré, Mayotte
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Éric Chaillot
enseignement du premier degré, Strasbourg
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Édith Mathieu
information et orientation, Poitiers
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Dominique Maire née Page
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Didier Sere
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Toulouse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Dominique Jouannet née Brunold
enseignement général, option lettres - histoire et géographie, Clermont-Ferrand
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Didier Esselin
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nancy-Metz
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. David Noel
enseignement du premier degré, Guyane
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. David Cailleaux
enseignement du premier degré, Strasbourg
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Daniel Riber
enseignement du premier degré, Strasbourg
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Corinne Gontard
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Corinne Corillion
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Corine Goepfert
information et orientation, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Claudine Pecqueux
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Christiane Revest
enseignement du premier degré, Corse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Christian Durand
enseignement général, option mathématiques, sciences physiques et physiques, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Bruno Charmoille
enseignement technique, option économie et gestion, Lyon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Bernard Brault
enseignement technique, option sciences techniques et industrielles, dominante sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Paris
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Annick Tourolle
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Anne Brasseur
enseignement technique, option économie et gestion, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Mme Anne Durand
enseignement technique, option sciences techniques et industrielles, dominante sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Nice
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Alain Chouzet
enseignement du premier degré, Clermont-Ferrand
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
MENH1200043A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Bernard Christophe
professeur des universités
Objet:
représentant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche au sein des commissions régionales instituées par le
décret n° 70-147 du
19 février 1970
portant règlement d'administration publique et relatif à l'ordre des experts-comptables :
Groupe:Commissions régionales instituées par le
ESRS1200043A
désignation
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle Centre européen de recherches préhistoriques de Tautavel
personnalités qualifiées désignées par le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Centre Européen de Recherches Préhistoriques de Tautavel
conseil_administration
personnalite_qualifiee
ESRR1200054A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Pierre Baüer
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
président du Bureau des longitudes pour l'année 2012
Groupe:Bureau des Longitudes
president
ESRH1200060A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle Centre européen de recherches préhistoriques de Tautavel
représentant du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Centre Européen de Recherches Préhistoriques de Tautavel
conseil_administration
ESRR1200054A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. Pascal Willis
membre correspondant du Bureau des longitudes
Objet:
secrétaire du Bureau des longitudes pour l'année 2012
Groupe:Bureau des Longitudes
ESRH1200060A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
M. François Barlier
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
vice-président du Bureau des longitudes pour l'année 2012
Groupe:Bureau des Longitudes
ESRH1200060A
nomination
(source officielle)30 Janvier 2012
De:
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
Au titre du premier collège
architecte enseignant dans les écoles d'architecture
Remplace:M. Alain BILLARD
Groupe:Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
JORFTEXT000025209456
nomination
(source officielle)29 Janvier 2012
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source officielle)29 Janvier 2012
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source officielle)29 Janvier 2012
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source officielle)29 Janvier 2012
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
les ingénieurs divisionnaires de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source officielle)29 Janvier 2012
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source officielle)29 Janvier 2012
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
les ingénieurs divisionnaires de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source officielle)29 Janvier 2012
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source officielle)29 Janvier 2012
De:
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
les ingénieurs divisionnaires de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source officielle)29 Janvier 2012
De:
M. Michel Aymeric
inspecteur général de l'administration
Objet:
secrétaire général de la mer
Groupe:Mer
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000025209446
nomination
(source officielle)29 Janvier 2012
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant suppléant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Christophe BALDES
Groupe:Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025208750
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
représentant du ministre chargé de l'économie au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
Remplace:M. THONIER (Axel)
Groupe:Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
conseil_administration
JORFTEXT000025208748
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. THONIER (Axel)
Groupe:Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
JORFTEXT000025208746
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des personnels du centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre suppléante
Remplace:Mme ROGER (Jacqueline)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025208743
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des personnels du centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
membre titulaire
Remplace:M. RAGI (Abdelhakim)
Groupe:Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000025208743
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Frédéric Beaudroit
contrôleur des armées, adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Agence française pour des villes et territoires méditerranéens durables »
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Agence française pour des villes et territoires méditerranéens durables »
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000025208740
désignation
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Pierre LESTEVEN
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
membre titulaire
Groupe:Comité de sélection
JORFTEXT000025208726
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Mme Patricia SITRUK
conseillère générale des établissements de santé
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
membre suppléant
Groupe:Comité de sélection
suppleant
JORFTEXT000025208726
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Gildas LE COZ
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
Groupe:Comité de sélection
JORFTEXT000025208726
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. François MAURY
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
membre titulaire
Groupe:Comité de sélection
JORFTEXT000025208726
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Félix FAUCON
chef de service à la direction générale de l'offre de soins
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
Groupe:Comité de sélection
JORFTEXT000025208726
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Bernard VERRIER
conseiller général des établissements de santé
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
membre suppléant
Groupe:Comité de sélection
suppleant
JORFTEXT000025208726
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Dominique DESSAUW
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
date_debut="2012-06-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025208716
radiation
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Francis LIMACHER
directeur adjoint du travail en fonctions à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2012-01-01"
JORFTEXT000025208724
promotion
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-Paul CARRET
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025208711
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Paul Jouffrey
ingénieur de l'industrie et des mines, affecté à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025208708
admission
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Daniel Sansas
contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025208706
admission
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Terrasse (Jacques)
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur interrégional adjoint opérationnel de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Provence-Alpes-Côte d'Azur à la direction du développement territorial
date à laquelle
Objet:
au détachement
date_debut="2012-02-01"
JORFTEXT000025208704
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Malleron (Alain)
attaché d'administration à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025208702
admission
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-François GALIBERT
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-06-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025208697
admission
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Pierre Max Vouteau
officier de l'armée active, détaché
sous-préfet
Objet:
directeur de cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
Groupe:Direction de cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
JORFTEXT000025208695
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Claude Cohen
magistrat en position de retraite
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2012-02-29"
a_sa_demande
JORFTEXT000025208692
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Provins (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000025208690
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Provins (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000025208690
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Provins (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
JORFTEXT000025208690
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe DEVILLE et Nelly POREE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000025208688
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe DEVILLE et Nelly POREE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000025208688
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thomas LEWINTRE et Loïc TOUCHE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Beauvais (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000025208686
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René-Joël PRISSAINT, Philippe LEGOUGE et Sébastien CHRISTIEN, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000025208684
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René-Joël PRISSAINT, Philippe LEGOUGE et Sébastien CHRISTIEN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amiens (Somme)"
huissier_residence_departement_code="80"
JORFTEXT000025208684
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique LESAGE, Jean-Pierre ROUSSEAU, Marie-Madeleine LESAGE-MARCEUL, Paul WALLART, Louis MARCEUL et Nicolas de BAUDUS de FRANSURES, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000025208680
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques VAISSIERE, Philippe GINESTY, Alexandre GRIMAUD et Marie VAISSIERE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000025208682
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique LESAGE, Jean-Pierre ROUSSEAU, Marie-Madeleine LESAGE-MARCEUL, Paul WALLART, Louis MARCEUL et Nicolas de BAUDUS de FRANSURES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000025208680
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000025208678
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000025208678
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000025208678
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000025208678
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Mme Ghislaine Jaillon
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Autorité de la concurrence
rapporteure
Groupe:Autorité de la concurrence
date_debut="2012-02-01"
duree="un an"
JORFTEXT000025208674
détachement
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. François GODLEWSKI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-04-28"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025208671
admission
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Mme Valérie Lasek
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont (EPA ORSA)
conseil_administration
JORFTEXT000025208669
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Mme Sophie Jullian
directrice scientifique d'IFP Energies nouvelles
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Mme Sophie Dubuisson
chercheuse au Centre de sociologie des organisations
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Roger Genet
directeur général du CEMAGREF
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
president
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Philippe Martin
directeur de la recherche et de l'innovation du groupe Veolia environnement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Philippe Chartier
conseiller scientifique au Syndicat des énergies renouvelables
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Mathieu Glachant
directeur du CERNA, économiste de l'énergie à l'école des mines de Paris (Mines ParisTech)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Marc Wiel
urbaniste, ancien directeur de l'agence d'urbanisme de la communauté urbaine de Brest
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-Louis Morel
directeur du Gis Friches à l'ENSAIA de Nancy
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-François Soussana
directeur de recherche à l'Institut national de recherche agronomique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Mme Jacqueline Aloisi de Larderel
ancienne directrice du programme des Nations unies pour l'environnement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Hervé Charrue
directeur de la recherche au Centre scientifique et technique du bâtiment
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. François Théry
président de l'association RECORD (Réseau coopératif de recherche sur les déchets)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Gilles Bergametti
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Francis Beaucire
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Mme Dominique Diquélou
responsable coopération recherche, groupe Renault
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
JORFTEXT000025208667
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Pierre Chambu
sous-directeur des services et réseaux à la direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
Représentant du ministre chargé de la consommation
Remplace:M. Alain Gras
Groupe:Comité national de l'eau
JORFTEXT000025208665
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Ibrahim Aboubacar
vice-président du conseil général de Mayotte
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin de Mayotte
Groupe:Comité national de l'eau
JORFTEXT000025208665
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Emmanuel Grandsire
chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement à la direction des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
Représentant du ministre chargé de la justice
Remplace:Mme Muriel Renard
Groupe:Comité national de l'eau
JORFTEXT000025208665
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Mme Christine Avelin
sous-directrice de l'aquaculture et de l'économie des pêches à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
Représentante du ministre chargé des pêches maritimes
Remplace:Mme Cécile Bigot
Groupe:Comité national de l'eau
JORFTEXT000025208665
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. René Massat
conseiller municipal de Carla-Bayle
Objet:
membre du Comité national de l'eau
au titre de représentant des collectivités territoriales
représentant élu par le Comité de bassin Adour-Garonne
Remplace:M. Jean Cambon
Groupe:Comité national de l'eau
JORFTEXT000025208663
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
au titre du ministre en charge de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
JORFTEXT000025208661
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Patrice de LAURENS de LACENNE
adjoint du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
au titre du ministre en charge du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
JORFTEXT000025208661
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Marc D'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
au titre du ministre en charge des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
JORFTEXT000025208661
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Mme Valérie Metrich-Hecquet
directrice départementale des territoires des Yvelines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre du logement
Remplace:Mme Anne Meignien
Groupe:Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
conseil_administration
JORFTEXT000025208659
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Laurent ROY
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur
au titre du ministre en charge de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
JORFTEXT000025208661
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-Pierre MASCARELLI
président du syndicat mixte de Sophia-Antipolis (SYMISA)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
JORFTEXT000025208661
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-Paul GUERIN
directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur et interrégional Méditerranée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025208661
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
M. Eric MAREE
président du directoire de la société VIRBAC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025208661
nomination
(source officielle)28 Janvier 2012
De:
Mme Poilpot-Rocaboy (Gwénaëlle)
admise au concours de recrutement de professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) ouvert
en application du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Objet:
en cette qualité
JORFTEXT000025203185
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
directrice générale de l'Agence nationale de la recherche
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
JORFTEXT000025203187
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
professeur
JORFTEXT000025203183
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines scientifiques
université Aix-Marseille-I
duree="trois ans"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines des lettres et de sciences humaines
université de Nantes
duree="trois ans"
professeur="Université de Nantes"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines scientifiques
institut polytechnique de Grenoble
duree="trois ans"
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
université Paris-VIII
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
université Montpellier-I
duree="trois ans"
professeur="Université Montpellier-I"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
université Montpellier-I
duree="trois ans"
professeur="Université Montpellier-I"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines scientifiques
Ecole nationale d'ingénieurs du Val de Loire
duree="trois ans"
professeur="Ecole nationale d'ingénieurs du Val de Loire"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
université Montpellier-I
duree="trois ans"
professeur="Université Montpellier-I"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Disciplines scientifiques
université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines des lettres et de sciences humaines
université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
université d'Orléans
duree="trois ans"
professeur="Université d'Orléans"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Disciplines scientifiques
université de Perpignan
professeur="Université de Perpignan"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Disciplines scientifiques
université de Nice
professeur="Université de Nice"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Disciplines des lettres et de sciences humaines
université de Perpignan
professeur="Université de Perpignan"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Disciplines scientifiques
université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Disciplines des lettres et de sciences humaines
université Rennes-II
professeur="Université Rennes-II"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
Disciplines scientifiques
université de Nice
professeur="Université de Nice"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. LETODE (Olivier)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe III) auprès du directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
duree="trois ans"
JORFTEXT000025203170
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Michel Prugue
exploitant agricole à Mant (Landes)
Objet:
président du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
date_debut="2012-02-01"
president
JORFTEXT000025203168
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Brillat-Savarin (Jean, André, Marie)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'alimentation, l'agriculture et de la forêt Centre
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025203166
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Philippe Jarraud
chef du bureau de l'éducation nationale à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
représentants de l'Etat
au titre de la ministre chargée du budget
titulaire
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
JORFTEXT000025203163
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Bernard Haddad
contrôleur général économique et financier en région Ile-de-France
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
représentants de l'Etat
au titre de la ministre chargée du budget
suppléant
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025203163
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme Delphine DESHAYES
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Nord Haute-Marne »
Groupe:Groupement de coopération sanitaire « Nord Haute-Marne »
JORFTEXT000025203161
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
conseiller chargé de l'orientation, de l'enseignement professionnel, de la lutte contre le décrochage scolaire et de l'emploi des jeunes
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025203157
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
conseiller chargé de l'orientation, de l'enseignement professionnel, de la lutte contre le décrochage scolaire et de l'emploi des jeunes
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000025203154
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000025203143
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Czerwinski (Guy)
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
sous-directeur, chef du département des urgences sanitaires, à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Groupe:Direction générale de la santé (DGS)
JORFTEXT000025203140
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme Daudé (Marie)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Groupe:Direction de la sécurité sociale
date_debut="2012-03-02"
JORFTEXT000025203138
reconduction
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Didier Ajac
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
date_debut="2012-06-05"
depart_retraite
JORFTEXT000025203136
radiation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme Françoise Le Berre
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité territoriale d'Ille-et-Vilaine
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025203134
radiation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Pierre-André HOPITAL
directeur du travail, affecté à la direction générale du travail
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025203132
radiation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Chadelat (Jean-François)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2012-10-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025203127
réintégration
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Biehler (Marc)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000025203125
radiation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
directeur de la sécurité sociale
Groupe:Direction de la sécurité sociale
date_debut="2012-02-13"
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000025203116
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
pharmaciens inspecteurs de santé publique
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000025203112
titularisation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Lyon
Groupe:Cour d'appel de Lyon
date_debut="2012-03-29"
date_fin="2015-03-28"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000025203063
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
pharmaciens inspecteurs de santé publique
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000025203112
titularisation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
pharmaciens inspecteurs de santé publique
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000025203112
titularisation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
pharmaciens inspecteurs de santé publique
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000025203112
titularisation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
pharmaciens inspecteurs de santé publique
date_debut="2011-10-01"
JORFTEXT000025203112
titularisation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme DEBONNEUIL
administratrice de l'INSEE
inspecteur des finances auprès du service de l'Inspection générale des finances exercées par
Objet:
inspecteur général des finances auprès du service de l'Inspection générale des finances
Groupe:Inspection générale des finances
date_debut="2011-07-01"
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000025203109
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
professeure de 2e classe, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la date de son installation
maître-assistante hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la date de son installation"
professeur="Maître-assistante hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000025203107
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Denis Robin
préfet hors cadre
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
prefet_departement="Pas-de-Calais"
prefet_departement_code="62"
prefet
JORFTEXT000025203099
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Pierre de Bousquet de Florian
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
prefet_region="Haute-Normandie"
prefet_departement="Seine-Maritime"
prefet_departement_code="76"
prefet
JORFTEXT000025203092
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Rémi Caron
préfet de la Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Objet:
préfet hors cadre
Il sera appelé à de nouvelles fonctions
prefet
JORFTEXT000025203086
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Colmar
Groupe:Cour de cassation
date_debut="2012-02-03"
cour_cassation
cour_appel="Colmar"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000025203080
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Bastia
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000025203075
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000025203070
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme Cécile Pendaries
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie afin d'occuper l'emploi de sous-directrice, en charge de la sous-direction des affaires juridiques et des politiques de la concurrence et de la consommation à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="2011-10-06"
duree="trois ans"
JORFTEXT000025203068
détachement
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme Charlotte Hemmerdinger
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, dans le corps des administrateurs civils
chargée de mission auprès du directeur du service à compétence nationale TRACFIN
Groupe:TRACFIN
date_debut="2011-12-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000025203066
détachement
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Saintes
Groupe:Tribunal de grande instance de Saintes
date_debut="2012-04-16"
date_fin="2015-04-15"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
JORFTEXT000025203063
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:Tribunal de grande instance de Nantes
date_debut="2012-02-27"
date_fin="2015-02-26"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000025203063
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2012-02-08"
date_fin="2015-02-07"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000025203063
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:Cour d'appel de Paris
date_debut="2012-06-26"
date_fin="2014-06-25"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000025203063
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Pierre BAENA
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Limousin
Groupe:Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Limousin
JORFTEXT000025203059
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Lizandier (Denis, Patrick)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations
Groupe:Direction de l'unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations
date_debut="2012-03-01"
JORFTEXT000025203043
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Bruno Verlon
ingénieur général des mines
Objet:
directeur, adjoint au commissaire général au développement durable au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Groupe:Commissariat générale au développement durable au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000025203050
nomination
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. Traina (Jean-Luc)
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-09-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
JORFTEXT000025203040
radiation
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. FAVREAU (Xavier)
proviseur adjoint du lycée Robert Schuman d'Avignon
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. BRUYERE-OSTELLS (Walter)
maître de conférence en histoire contemporaine à l'institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme LOPEZ (Vivette)
maire de Mus, suppléante du sénateur-maire de Nîmes, vice-présidente de la communauté de communes Rhôny-Vistre-Vidourle et du syndicat mixte du Moyen Rhôny
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme TINARRAN (Véronique)
directrice de cabinet à la mairie du Beausset
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. LEMAITRE (Thibault)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire - chef du service des inspections frontalières à la direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. NOGUÈS (Sylvain)
commissaire de police, directeur départemental du renseignement intérieur des Alpes-Maritimes
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. PINÈDE (Stéphan)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. WERY (Pierre)
attaché, adjoint du chef de bureau des ressources humaines de la préfecture du Var
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. CHAMPON (Samuel)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, commandant le groupement opérationnel Sud du bataillon des marins pompiers de Marseille
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. RICCIO (Pierre-Aimé)
capitaine de vaisseau, commandant la base navale de Toulon
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. THIBAUD (Philippe)
responsable qualité de la direction industrielle d'Eurocopter et responsable qualité des agréments de production d'Eurocopter France
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. NOLLEN (Philippe)
inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, chef du service produits industriels à la direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. GUYOT (Philippe)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, conservateur du musée de l'artillerie à Draguignan
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. MARCHAL (Philippe)
commandant de police à l'emploi fonctionnel, chef d'état-major de la direction départementale de la sécurité publique de l'Aude
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. AMPHOUX (Philippe)
ingénieur, chef de projet alimentation en eau de refroidissement, conception et exploitation ouvrages hydrauliques au centre de recherche du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Cadarache
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. SANDOR (Patrick)
médecin en chef, chercheur, chef de l'unité simulation de l'institut de recherche biomédicale des armées
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. ROCK (Patrick)
directeur du comité départemental de la prévention routière des Bouches-du-Rhône
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. PERRIN (Olivier)
directeur des centres hospitaliers de Neufchâteau et de Vittel et de la maison de retraite autonome de Liffol-le-Grand
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. MERVENT (Patrick)
dirigeant du groupe télécommunications à l'infra ingénierie de la Société nationale des chemins de fer français de Marseille
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. ZAFRILLA (Olivier)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, adjoint au chef du bureau opérations instruction du 54e régiment d'artillerie de Hyères
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme BAYART (Monique)
responsable des ressources humaines du lycée militaire d'Aix-en-Provence
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme LIZAMBERT (Martine)
inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale de mathématiques, chargée de mission « lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale » et « informatique et sciences du numérique »
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. PERRUCHE (Matthieu)
chef d'établissement Colas Midi-Méditerranée/centre de Narbonne (Colas - groupe français de construction routière)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme FIGARELLA (Marie)
vice-présidente stratégie, affaires gouvernementales au sein du groupe Gemalto
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
Mme FIX (Marie-Christine)
lieutenante-colonelle de l'armée de l'air, déléguée militaire départementale adjointe des Alpes-Maritimes
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. DUMAS (Marc)
lieutenant-colonel des sapeurs-pompiers, chef du groupement opérations du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. TREMINTIN (Jérôme)
commissaire en chef de 2e classe, directeur de l'établissement logistique du commissariat des armées de Toulon
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. JOUBERT (Jérôme)
enseignant-chercheur et directeur du service de formation continue et d'éducation permanente à l'université d'Avignon, maître de conférence hors classes en sciences économiques
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. BOHIC (Jean-René)
administrateur des finances publiques adjoint, directeur du pôle pilotage et ressources à la direction départementale des finances publiques des Hautes-Alpes
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. MIRACOLO (Jean-Yves)
directeur et gérant de la société Pentagon Freight Services France
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. BOSCH (Jean-Michel)
directeur de l'école élémentaire Saint-Exupéry de Castelnau-le-Lez
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012
De:
M. IMAUVEN (Jean-Luc)
responsable formation au centre d'études et de recherches sur les qualifications - secrétaire national et trésorier national adjoint du syndicat de l'administration et de l'intendance (Union nationale des syndicats autonomes)
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
Groupe:Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000025203037
admission
(source officielle)27 Janvier 2012