Nominations au Journal Officiel de la République Française

Janvier 2012

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De:
Poste:
membre titulaire de la Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles
premier collège
architecte enseignant dans les écoles d'architecture
groupe_thematique="Commission nationale de reconnaissance des qualifications professionnelles"
sexe="M"
JORFTEXT000025209456
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2012
De:
Poste:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
à compter du 1er janvier 2012
les ingénieurs divisionnaires de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2012
De:
Poste:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
à compter du 1er janvier 2012
les ingénieurs divisionnaires de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2012
De:
Poste:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
à compter du 1er janvier 2012
les ingénieurs divisionnaires de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2012
De:
Poste:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
à compter du 1er janvier 2012
les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2012
De:
Poste:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
à compter du 1er janvier 2012
les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2012
De:
Poste:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
à compter du 1er janvier 2012
les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2012
De:
Poste:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
à compter du 1er janvier 2012
les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2012
De:
Poste:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
à compter du 1er janvier 2012
les ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025209453
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2012
De:
M. Michel Aymeric
inspecteur général de l'administration
Poste:
secrétaire général de la mer
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000025209446
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2012
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant suppléant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025208750
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Poste:
représentant du ministre chargé de l'économie au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025208748
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Poste:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du ministre chargé de l'économie
représentant du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers"
sexe="F"
JORFTEXT000025208746
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Mme GARNIER (Liliane)
membre suppléante
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des personnels du centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025208743
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. OZDEMIR (Huseyïn)
membre titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants des personnels du centre national et des centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires
Personnels ouvriers
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025208743
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Frédéric Beaudroit
contrôleur des armées, adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Agence française pour des villes et territoires méditerranéens durables »
sexe="M"
JORFTEXT000025208740
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Bernard VERRIER
conseiller général des établissements de santé
membre suppléant
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
groupe_thematique="comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000025208726
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Mme Patricia SITRUK
conseillère générale des établissements de santé
membre suppléant
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
groupe_thematique="comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du"
sexe="F"
JORFTEXT000025208726
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. François MAURY
conseiller général des établissements de santé
membre titulaire
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
groupe_thematique="comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000025208726
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Pierre LESTEVEN
conseiller général des établissements de santé
membre titulaire
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
groupe_thematique="comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000025208726
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Félix FAUCON
chef de service à la direction générale de l'offre de soins
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
groupe_thematique="comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000025208726
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Gildas LE COZ
inspecteur général des affaires sociales, adjoint au chef de l'inspection générale
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du
21 juin 2006
susvisé
groupe_thematique="comité de sélection prévu à l'article 4 du décret du"
sexe="M"
JORFTEXT000025208726
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Francis LIMACHER
directeur adjoint du travail en fonctions à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Poste:
au grade de directeur du travail
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025208724
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-Paul CARRET
représentant la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Poste:
membre du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025208711
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Paul Jouffrey
ingénieur de l'industrie et des mines, affecté à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mai 2012
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025208708
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Daniel Sansas
contrôleur général de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 2012
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025208706
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Terrasse (Jacques)
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur interrégional adjoint opérationnel de la Caisse des dépôts et consignations pour l'interrégion Provence-Alpes-Côte d'Azur à la direction du développement territorial
à compter du 1er février 2012
date à laquelle l'intéressé est appelé à exercer d'autres fonctions
Poste:
au détachement
date_debut="2012-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025208704
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Malleron (Alain)
attaché d'administration à la Caisse des dépôts et consignations
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mai 2012
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025208702
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-François GALIBERT
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
à compter du 1er juin 2012
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
date_debut="2012-06-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025208697
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Pierre Max Vouteau
officier de l'armée active, détaché
sous-préfet
Poste:
directeur de cabinet du préfet d'Eure-et-Loir
sexe="M"
JORFTEXT000025208695
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Claude Cohen
magistrat en position de retraite
à compter du 29 février 2012
Poste:
sur sa demande
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2012-02-29"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000025208692
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe DEVILLE et Nelly POREE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
sexe="M"
JORFTEXT000025208688
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thomas LEWINTRE et Loïc TOUCHE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000025208686
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René-Joël PRISSAINT, Philippe LEGOUGE et Sébastien CHRISTIEN, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000025208684
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique LESAGE, Jean-Pierre ROUSSEAU, Marie-Madeleine LESAGE-MARCEUL, Paul WALLART, Louis MARCEUL et Nicolas de BAUDUS de FRANSURES, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chartres (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
sexe="M"
JORFTEXT000025208680
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Mme Valérie Lasek
adjointe au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Poste:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'urbanisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine Amont"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025208669
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. François GODLEWSKI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 28 avril 2012
date_debut="2012-04-28"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025208671
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Marc Wiel
urbaniste, ancien directeur de l'agence d'urbanisme de la communauté urbaine de Brest
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. François Théry
président de l'association RECORD (Réseau coopératif de recherche sur les déchets)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-François Soussana
directeur de recherche à l'Institut national de recherche agronomique
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-Louis Morel
directeur du Gis Friches à l'ENSAIA de Nancy
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Philippe Martin
directeur de la recherche et de l'innovation du groupe Veolia environnement
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Mme Sophie Jullian
directrice scientifique d'IFP Energies nouvelles
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="F"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Mathieu Glachant
directeur du CERNA, économiste de l'énergie à l'école des mines de Paris (Mines ParisTech)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Roger Genet
directeur général du CEMAGREF
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Mme Sophie Dubuisson
chercheuse au Centre de sociologie des organisations
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="F"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Mme Dominique Diquélou
responsable coopération recherche, groupe Renault
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="F"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Philippe Chartier
conseiller scientifique au Syndicat des énergies renouvelables
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Hervé Charrue
directeur de la recherche au Centre scientifique et technique du bâtiment
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Gilles Bergametti
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Mme Jacqueline Aloisi de Larderel
ancienne directrice du programme des Nations unies pour l'environnement
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="F"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Francis Beaucire
professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie"
sexe="M"
JORFTEXT000025208667
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Ibrahim Aboubacar
vice-président du conseil général de Mayotte
Poste:
membres du Comité national de l'eau
représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin de Mayotte
groupe_thematique="Comité national de l'eau"
sexe="M"
JORFTEXT000025208665
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Mme Christine Avelin
sous-directrice de l'aquaculture et de l'économie des pêches à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Poste:
membres du Comité national de l'eau
représentants de l'Etat et de ses établissements publics
Représentante du ministre chargé des pêches maritimes
groupe_thematique="Comité national de l'eau"
sexe="F"
JORFTEXT000025208665
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Emmanuel Grandsire
chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement à la direction des affaires criminelles et des grâces
Poste:
membres du Comité national de l'eau
représentants de l'Etat et de ses établissements publics
Représentant du ministre chargé de la justice
groupe_thematique="Comité national de l'eau"
sexe="M"
JORFTEXT000025208665
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Pierre Chambu
sous-directeur des services et réseaux à la direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes
Poste:
membres du Comité national de l'eau
représentants de l'Etat et de ses établissements publics
Représentant du ministre chargé de la consommation
groupe_thematique="Comité national de l'eau"
sexe="M"
JORFTEXT000025208665
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. René Massat
conseiller municipal de Carla-Bayle
Poste:
membre du Comité national de l'eau
représentant des collectivités territoriales
représentant élu par le Comité de bassin Adour-Garonne
groupe_thematique="Comité national de l'eau"
sexe="M"
JORFTEXT000025208663
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-Pierre MASCARELLI
président du syndicat mixte de Sophia-Antipolis (SYMISA)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Sur proposition du syndicat mixte de Sophia-Antipolis
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025208661
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Eric MAREE
président du directoire de la société VIRBAC
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025208661
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Jean-Paul GUERIN
directeur régional Provence-Alpes-Côte d'Azur et interrégional Méditerranée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
personnalités qualifiées désignées par le ministre en charge de l'urbanisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025208661
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Laurent ROY
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Provence-Alpes-Côte d'Azur
ministre en charge de l'environnement
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025208661
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Patrice de LAURENS de LACENNE
adjoint du directeur départemental des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes
ministre en charge du logement
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025208661
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Marc D'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
ministre en charge des transports
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025208661
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
M. Thierry LEMOINE
sous-directeur de l'aménagement durable
ministre en charge de l'urbanisme
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025208661
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Mme Valérie Metrich-Hecquet
directrice départementale des territoires des Yvelines
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre du logement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025208659
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2012
De:
Poste:
directrice générale de l'Agence nationale de la recherche
sexe="F"
JORFTEXT000025203187
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme Poilpot-Rocaboy (Gwénaëlle)
admise au concours de recrutement de professeur des universités (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) ouvert
en application du 3° de l'article 46 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
Poste:
en cette qualité à compter de la date de son installation à l'université de Bretagne-Sud au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="F"
JORFTEXT000025203185
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de son installation à l'Institut d'études politiques de Paris au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203183
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Laurin (Frédéric)
Ecole nationale d'ingénieurs du Val de Loire
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines scientifiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Morey-Chaisemartin (Philippe)
institut polytechnique de Grenoble
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines scientifiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme Jaunet (Lucette)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines des lettres et de sciences humaines
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Agopian (Roland)
université Aix-Marseille-I
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines scientifiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme Vassé (Claire)
université Paris-I
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines des lettres et de sciences humaines
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Ladet (Guillaume)
université Montpellier-I
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Lemaignen (Charles-Eric)
université d'Orléans
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Lecéa (Dominique)
université Montpellier-I
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Combrexelle (Jean-Denis)
université Paris-I
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Bouzeran (Gilles)
université Montpellier-I
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Benammar (Jean-Marc)
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203181
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Racoceanu (Daniel)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines scientifiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme Teboul-Delaunay (Michèle)
université de Nice
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines scientifiques
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Grieu (Stéphane)
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines scientifiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Agón Amado (Carlos)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines scientifiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Delouis (Bertrand)
université de Nice
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines scientifiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme Loneux (Catherine)
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines des lettres et de sciences humaines
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Castañer Muñoz (Esteban)
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
Disciplines des lettres et de sciences humaines
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025203179
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. LETODE (Olivier)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe III) auprès du directeur des pêches maritimes et de l'aquaculture du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
sexe="M"
JORFTEXT000025203170
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Jean
André, Marie Brillat-Savarin, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à la direction régionale de l'alimentation, l'agriculture et de la forêt Centre
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er avril 2012
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025203166
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Michel Prugue
exploitant agricole à Mant (Landes)
Poste:
président du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
à compter du 1er février 2012
date_debut="2012-02-01"
groupe_thematique="conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)"
sexe="M"
JORFTEXT000025203168
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme Delphine DESHAYES
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Nord Haute-Marne »
sexe="F"
JORFTEXT000025203161
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
conseiller chargé de l'orientation, de l'enseignement professionnel, de la lutte contre le décrochage scolaire et de l'emploi des jeunes
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, chargée de la jeunesse et de la vie associative"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000025203157
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
conseiller chargé de l'orientation, de l'enseignement professionnel, de la lutte contre le décrochage scolaire et de l'emploi des jeunes
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000025203154
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme Daudé (Marie)
administratrice civile hors classe
Poste:
sous-directrice de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
à compter du 2 mars 2012
date_debut="2012-03-02"
sexe="F"
JORFTEXT000025203138
reconduction
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000025203143
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Czerwinski (Guy)
administrateur hors classe de la ville de Paris
Poste:
sous-directeur, chef du département des urgences sanitaires, à la direction générale de la santé, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé
sexe="M"
JORFTEXT000025203140
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Chadelat (Jean-François)
inspecteur général des affaires sociales
Poste:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales et admis
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 6 octobre 2012
date_debut="2012-10-06"
corps="L'inspection générale des affaires sociales et admis"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025203127
réintégration
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur de la sécurité sociale
à compter du 13 février 2012
date_debut="2012-02-13"
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000025203116
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
pharmaciens inspecteurs de santé publique
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025203112
titularisation
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
médecin inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
médecin inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
médecin inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
médecin inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
médecin inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
médecin inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025203114
titularisation
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
pharmaciens inspecteurs de santé publique
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025203112
titularisation
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
pharmaciens inspecteurs de santé publique
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025203112
titularisation
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
pharmaciens inspecteurs de santé publique
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025203112
titularisation
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
pharmaciens inspecteurs de santé publique
à compter du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025203112
titularisation
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme DEBONNEUIL
administratrice de l'INSEE
à compter du 1er juillet 2011
inspecteur des finances auprès du service de l'Inspection générale des finances exercées par
Poste:
inspecteur général des finances auprès du service de l'Inspection générale des finances
date_debut="2011-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000025203109
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme Desauziers (Valérie)
maître-assistante hors classe à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Poste:
professeure de 2e classe, à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la date de son installation
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000025203107
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Denis Robin
préfet hors cadre
Poste:
préfet du Pas-de-Calais
prefet_departement="Pas-de-Calais"
prefet_departement_code="62"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000025203099
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. TRIANTAFYLLIDES (Alain)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrication, chef de la section technique et développement de produits de simulation du groupement d'instruction de lutte sous la mer au centre d'instruction naval de Saint-Mandrier
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Pierre de Bousquet de Florian
préfet du Pas-de-Calais
Poste:
préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
prefet_region="Haute-Normandie"
prefet_departement="Seine-Maritime"
prefet_departement_code="76"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000025203092
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Rémi Caron
préfet de la Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000025203086
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Bastia
cour_cassation
cour_appel="Bastia"
sexe="M"
JORFTEXT000025203075
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
avocat général à la Cour de cassation
procureur général près la cour d'appel de Grenoble
cour_cassation
cour_appel="Grenoble"
sexe="M"
JORFTEXT000025203070
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme Cécile Pendaries
magistrate du premier grade
Poste:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie afin d'occuper l'emploi de sous-directrice, en charge de la sous-direction des affaires juridiques et des politiques de la concurrence et de la consommation à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
à compter du 6 octobre 2011
date_debut="2011-10-06"
sexe="F"
JORFTEXT000025203068
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme Charlotte Hemmerdinger
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Poste:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, dans le corps des administrateurs civils
chargée de mission auprès du directeur du service à compétence nationale TRACFIN
à compter du 1er décembre 2011
date_debut="2011-12-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025203066
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Bernard SCHNEIDER
du
26 juin 2012
au
25 juin 2014
Poste:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000025203063
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Michel MAUVILLAIN
du
16 avril 2012
au
15 avril 2015
Poste:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Saintes
tribunal_grande_instance="Saintes"
sexe="M"
JORFTEXT000025203063
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Dominique BREJOUX
du
29 mars 2012
au
28 mars 2015
Poste:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
sexe="M"
JORFTEXT000025203063
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Francis LAPEYRE
du
27 février 2012
au
26 février 2015
Poste:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Nantes
tribunal_grande_instance="Nantes"
sexe="M"
JORFTEXT000025203063
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Bernard THOUVENOT
du
8 février 2012
au
7 février 2015
Poste:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000025203063
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Pierre BAENA
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Poste:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Limousin
sexe="M"
JORFTEXT000025203059
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. Bruno Verlon
ingénieur général des mines
Poste:
directeur, adjoint au commissaire général au développement durable au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000025203050
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur de l'unité de management Cœlacanthe de la direction des opérations
à compter du 1er mars 2012
date_debut="2012-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025203043
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. ZAFRILLA (Olivier)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, adjoint au chef du bureau opérations instruction du 54e régiment d'artillerie de Hyères
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. WERY (Pierre)
attaché, adjoint du chef de bureau des ressources humaines de la préfecture du Var
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. VEUILLE (Christophe)
lieutenant-colonel de gendarmerie, commandant le groupement de gendarmerie maritime de la Méditerranée
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme VALENTIN (Christine)
professeure de mathématiques au collège Marcel Rivière de Hyères
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. TREMINTIN (Jérôme)
commissaire en chef de 2e classe, directeur de l'établissement logistique du commissariat des armées de Toulon
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme TINARRAN (Véronique)
directrice de cabinet à la mairie du Beausset
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. THIBAUD (Philippe)
responsable qualité de la direction industrielle d'Eurocopter et responsable qualité des agréments de production d'Eurocopter France
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. PERRUCHE (Matthieu)
chef d'établissement Colas Midi-Méditerranée/centre de Narbonne (Colas - groupe français de construction routière)
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. TANCHOU (Jean-Alexis)
directeur de la division aéronautique/défense de la société Opéra Ergonomie, systèmes militaires inhabités /C4ISR
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme SIBRA (Isabelle)
chargée de mission, responsable d'animation de seize zones d'activités, responsable d'une pépinière d'entreprises
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme SERINA (Fabienne)
attachée principale, chef du bureau de planification de sécurité nationale à l'état-major de zone interministériel de défense et de sécurité Sud
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. SEHEUX (Fabien)
directeur marketing du département innovations du groupe Gemalto
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. SANGLINE (Bruno)
premier adjoint au maire de Bouc-Bel-Air
membre du bureau de la communauté du Pays d'Aix, adjoint au chef du service mutations économiques et développement territorial de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. SANDOR (Patrick)
médecin en chef, chercheur, chef de l'unité simulation de l'institut de recherche biomédicale des armées
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. SAMOUN (Ary)
aumônier israélite des hôpitaux civils (Assistance publique) et aumônier israélite civil des armées
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. SALLÉ (Dominique)
professeur d'histoire et de géographie au collège Pierre Deley de Marseillan
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme SALA (Fabienne)
professeure d'histoire et de géographie au collège Alfred Crouzet de Servian
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme ROUDAUT-LAFON (Armelle)
administratrice en chef des affaires maritimes, directrice départementale adjointe des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes, déléguée à la mer et au littoral
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme ROS (Carine)
professeure d'histoire et de géographie au lycée Beaussier de la Seyne-sur-Mer
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. ROCK (Patrick)
directeur du comité départemental de la prévention routière des Bouches-du-Rhône
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. RICCIO (Pierre-Aimé)
capitaine de vaisseau, commandant la base navale de Toulon
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. REGIS (Frédéric)
gérant de l'institut de formation Elythe et Elythe inc, vice-président de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises des Bouches-du-Rhône en charge du territoire du Pays d'Aix-en-Provence
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. REDIN (Bertrand)
colonel de gendarmerie, commandant le groupement Sud de la gendarmerie des transports aériens à Aix-en-Provence
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. PINÈDE (Stéphan)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Lozère
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. PICHON (Bernard)
chercheur au Centre national de recherche scientifique à l'observatoire de la Côte d'Azur à Nice
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. PETRETO (François)
contrôleur du travail, chargé de mission régional à l'intelligence économique à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Corse
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. PERRIN (Olivier)
directeur des centres hospitaliers de Neufchâteau et de Vittel et de la maison de retraite autonome de Liffol-le-Grand
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. PARANT (Geoffray)
responsable d'agence Sud-Est au sein de la société Solarbio (société spécialisée dans l'étude et la mise en œuvre de systèmes de production d'électricité d'origine solaire)
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. PAOLINI (Guy)
cadre principal, ingénieur système au sein de la compagnie Air France
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. IMAUVEN (Jean-Luc)
responsable formation au centre d'études et de recherches sur les qualifications - secrétaire national et trésorier national adjoint du syndicat de l'administration et de l'intendance (Union nationale des syndicats autonomes)
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. PAGOT (Christophe)
capitaine de vaisseau, chef d'état-major du centre d'instruction naval de Saint-Mandrier
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. NOLLEN (Philippe)
inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, chef du service produits industriels à la direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. NOGUÈS (Sylvain)
commissaire de police, directeur départemental du renseignement intérieur des Alpes-Maritimes
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. NICOLAS (Jean-Claude)
professeur agrégé d'histoire et de géographie au lycée général et technologique Bonaparte de Toulon
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme NAVARO (Corinne)
principale adjointe du collège Marcel Rivière de Hyères
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. MOKHAISSI (Abdelhakim)
aumônier régional adjoint du culte musulman
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. MIRACOLO (Jean-Yves)
directeur et gérant de la société Pentagon Freight Services France
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. MERVENT (Patrick)
dirigeant du groupe télécommunications à l'infra ingénierie de la Société nationale des chemins de fer français de Marseille
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. MARCHAL (Philippe)
commandant de police à l'emploi fonctionnel, chef d'état-major de la direction départementale de la sécurité publique de l'Aude
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme LOPEZ (Vivette)
maire de Mus, suppléante du sénateur-maire de Nîmes, vice-présidente de la communauté de communes Rhôny-Vistre-Vidourle et du syndicat mixte du Moyen Rhôny
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme LIZAMBERT (Martine)
inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale de mathématiques, chargée de mission « lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale » et « informatique et sciences du numérique »
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme LÉVÊQUE (Carine)
attachée, coordonnatrice mémoire et communication pour la région Languedoc-Roussillon à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. LEMAITRE (Thibault)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire - chef du service des inspections frontalières à la direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. LEFEBVRE (François)
médecin en chef, commandant le centre médical des armées de Nîmes-Orange-Laudun et médecin-chef de la base de défense de Nîmes-Orange-Laudun
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. LAVRUT (Didier)
professeur agrégé d'histoire et de géographie au lycée Daudet de Nîmes, pilote pédagogique du trinôme académique de Montpellier (Education Défense IHEDN)
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. JOUBERT (Jérôme)
enseignant-chercheur et directeur du service de formation continue et d'éducation permanente à l'université d'Avignon, maître de conférence hors classes en sciences économiques
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. GUYOT (Philippe)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, conservateur du musée de l'artillerie à Draguignan
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. GOBERT (Christophe)
professeur agrégé d'histoire et de géographie au lycée régional du Coudon à La Garde
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme FIX (Marie-Christine)
lieutenante-colonelle de l'armée de l'air, déléguée militaire départementale adjointe des Alpes-Maritimes
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. DELMAS (Jean-François)
conservateur général, directeur de la bibliothèque Inguimbertine et des musées de Carpentras
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme FIGARELLA (Marie)
vice-présidente stratégie, affaires gouvernementales au sein du groupe Gemalto
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. FAVREAU (Xavier)
proviseur adjoint du lycée Robert Schuman d'Avignon
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. FARGEIX (Denis)
responsable sécurité défense, chef du service sécurité risques à la direction départementale des territoires des Hautes-Alpes
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. DUMAS (Marc)
lieutenant-colonel des sapeurs-pompiers, chef du groupement opérations du service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. DEQUAIRE (Alain)
lieutenant-colonel de gendarmerie, officier de liaison représentant la marine et la gendarmerie au centre de coordination pour la lutte anti-drogue en Méditerranée
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. BORGHINI (Jean-Charles)
principal du collège André Ailhaud de Volx
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. DAGUTS (Frédéric)
commissaire aux comptes, gérant d'une société d'audit, président de l'association des officiers de réserve de la Lozère
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. CHESA (Christophe)
chef du département techniques de commercialisation à l'institut universitaire de technologie de Montpellier-Sète
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. CHATAIGNON (Grégoire)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, chef de la division opérations de l'état-major interarmées de zone de défense Sud-Est
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. CHAMPON (Samuel)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers, commandant le groupement opérationnel Sud du bataillon des marins pompiers de Marseille
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. CAUREZ (Christian)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, chef de la division opérations entraînement à l'état-major interarmées de zone de défense Sud
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. BRUYERE-OSTELLS (Walter)
maître de conférence en histoire contemporaine à l'institut d'études politiques d'Aix-en-Provence
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. BOSCH (Jean-Michel)
directeur de l'école élémentaire Saint-Exupéry de Castelnau-le-Lez
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. BERTRAND (Eric)
commissaire de police à la direction centrale du renseignement intérieur
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. BOHIC (Jean-René)
administrateur des finances publiques adjoint, directeur du pôle pilotage et ressources à la direction départementale des finances publiques des Hautes-Alpes
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. BERANGER (Cyrille)
pharmacien en chef, chef du service pharmacie de l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne de Toulon
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. BEDRUNE (Benoît)
médecin en chef, coordonnateur des consultations externes à l'hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne de Toulon
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme BAYART (Monique)
responsable des ressources humaines du lycée militaire d'Aix-en-Provence
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="F"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. AMPHOUX (Philippe)
ingénieur, chef de projet alimentation en eau de refroidissement, conception et exploitation ouvrages hydrauliques au centre de recherche du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives de Cadarache
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
M. AMATA (Franck)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, commandant en second du 1er régiment étranger de génie de Laudun
Poste:
comme auditrices et auditeurs de la 187e session en région (promotion « Commandant Caroline AIGLE ») de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est déroulée à Montpellier, Toulon et Aix-en-Provence, du 7 novembre au
16 décembre 2011
sexe="M"
JORFTEXT000025203037
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2012
De:
Mme Esther Mac Namara
à compter du 1er janvier 2012
Poste:
à sa demande
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000025199395
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
M. Hoeltzel (Marc)
directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace
Poste:
au conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
groupe_thematique="conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025199375
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
M. Riquer (Philippe)
directeur régional des finances publiques d'Alsace et du département du Bas-Rhin
représentant de l'administration des finances
Poste:
au conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg
groupe_thematique="conseil d'administration du Port autonome de Strasbourg"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025199375
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée"
sexe="M"
JORFTEXT000025199373
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
personnalités qualifiées au comité directeur de France Volontaires
groupe_thematique="comité directeur de France Volontaires"
sexe="M"
JORFTEXT000025199370
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
personnalités qualifiées au comité directeur de France Volontaires
groupe_thematique="comité directeur de France Volontaires"
sexe="M"
JORFTEXT000025199370
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Mme Carole Ozenne
conseillère technique au cabinet du ministre
à compter du 1er février 2012
Poste:
à sa demande
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
sexe="F"
JORFTEXT000025199366
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études cumulants de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="M"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études cumulants de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="F"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Mme Liliane HILAIRE, épouse PEREZ
(emploi DECU n° 0310)
Poste:
directeur d'études cumulants de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="F"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études cumulants de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="M"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études cumulants de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="F"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études cumulants de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="M"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études cumulants de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="M"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="M"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="F"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="F"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="M"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="M"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="F"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2011-2012
sexe="M"
JORFTEXT000025199363
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Mme Chevillot (Catherine)
conservatrice en chef du patrimoine
Poste:
directrice du musée Rodin
sexe="F"
JORFTEXT000025199360
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
conseillère technique études, discours au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000025199351
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
groupe_thematique="conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025199358
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
M. Bernard Lacroix
ingénieur mécanicien-électricien de classe exceptionnelle à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mai 2012
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025199345
admission
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000025199339
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
M. Denis Barrier
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Poste:
dans le corps des ingénieurs des mines
à compter du 1er janvier 2010
radié des cadres
date_debut="2010-01-01"
corps="Ingénieurs des mines"
sexe="M"
JORFTEXT000025199342
réintégration
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
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JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
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JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
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dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
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nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
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OFFICIERS SOUS CONTRAT
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Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
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(source Legifrance)26 Janvier 2012
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Pour prendre rang du 31 août 2011
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(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
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(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
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nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
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grade="Sous-lieutenant"
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sexe="M"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 août 2011
Les aspirants
date_debut="2011-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000025199337
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
M. André Gariazzo
secrétaire général du ministère de la justice
Poste:
président du Groupement d'intérêt public pour le développement des actes dématérialisés entre les acteurs de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000025199329
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédéric AUBERT et Kate HO KIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000025199323
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric AUBERT et Kate HO KIN, notaires, associés d'une société civile professionnel, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre (La Réunion)"
sexe="M"
JORFTEXT000025199323
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000025199320
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000025199320
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000025199320
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000025199320
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000025199320
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000025199320
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000025199320
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(source Legifrance)26 Janvier 2012
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(Nicolas René Emile)
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Mme CHALUP (DE)
(Diane Marie Emmanuelle)
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auditeurs de justice
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(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
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nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
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JORFTEXT000025199317
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000025199317
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
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JORFTEXT000025199317
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
auditeurs de justice
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JORFTEXT000025199317
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000025199317
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000025199317
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
M. Schmitt (Didier)
conseiller d'administration de la défense, chef de division recrutement-formation du centre ministériel de gestion de Metz
Poste:
en position de détachement
conseiller d'administration de la défense
adjoint au directeur du centre ministériel de gestion de Metz
à compter du 1er janvier 2012
date_debut="2012-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025199309
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
M. Baldy (Alain)
conseiller d'administration de la défense, directeur interrégional des anciens combattants de Bordeaux
Poste:
en position de détachement
conseiller d'administration de la défense
chargé de mission auprès du sous-directeur des pensions à La Rochelle
à compter du 21 décembre 2011
date_debut="2011-12-21"
sexe="M"
JORFTEXT000025199307
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Mme Martine Gambard, épouse Trébucien
secrétaire des affaires étrangères principale
Poste:
consule générale de France à Tunis
sexe="F"
JORFTEXT000025199304
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
M. Hubert Goglins
professeur certifié de l'enseignement agricole hors classe
Poste:
directeur départemental adjoint des territoires de la Nièvre
à compter du 1er mars 2012
date_debut="2012-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025199301
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Mme Irène LUC
magistrate
membre suppléant
Poste:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix
à compter du 9 février 2012
date_debut="2012-02-09"
groupe_thematique="Commission d'accès aux documents administratifs"
sexe="F"
JORFTEXT000025199297
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
M. Martial Pineau
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Poste:
directeur départemental adjoint de la protection des populations du Pas-de-Calais
à compter du 13 février 2012
date_debut="2012-02-13"
sexe="M"
JORFTEXT000025199299
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Mme Marie PICARD
conseiller d'Etat
membre titulaire
Poste:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de concurrence et de prix
à compter du 9 février 2012
date_debut="2012-02-09"
groupe_thematique="Commission d'accès aux documents administratifs"
sexe="F"
JORFTEXT000025199297
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2012
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195843
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195843
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie (CGT)
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195843
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. LAIZÉ (Gérard)
directeur général du VIA (Valorisation de l'innovation dans l'ameublement)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ―
représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. MAZOYER (Joseph)
designer
membre de la Fédération des designers (FÉDI)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ―
représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. GRIFFON (Henri)
président du Comité professionnel de développement des industries françaises de l'ameublement et du bois (CODIFAB) et membre de l'Union nationale des industries françaises de l'ameublement (UNIFA)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ―
représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme LUDDEN (Catherine)
designer
membre de la Fédération des designers (FEDI)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
III. ―
représentants des organisations professionnelles
représentatives des activités de la création industrielle
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. DELORMAS (Jérôme)
directeur général de la Gaîté Lyrique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ―
personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. SAÏB (Ali)
directeur de la recherche au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ―
personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme COTELLON (Katie)
designer, Agence ATTOMA
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ―
personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. IDA (Michel)
directeur de l'atelier CEA LETI, MINATEC IDEAs Laboratory
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ―
personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. FORESTIER (Christian)
recteur, administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ―
personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. CRÉANCE (Vincent)
designer, directeur du groupe MBD DESIGN
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ―
personnalités qualifiées
2° Autres personnalités qualifiées
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme BAUDRON (Chantal)
président-directeur général de Chantal Baudron SA
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ―
personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ―
personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. KAMINAGAI (Yo)
responsable de l'unité de design et projets culturels de la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ―
personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme MURCIA (Sandrine)
directrice générale de SPRING LAB, présidente de l'association SILICON SENTIER
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ―
personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme LULIN (Elisabeth)
directrice générale de PARADIGMES ET CAETERA
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
II. ―
personnalités qualifiées
1° Personnalités qualifiées appartenant aux milieux industriels
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. LANDOUR (Christophe)
chef de la mission des politiques de formation et de qualification à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme PIETTE (Emilie)
sous-directrice de la mode, du luxe, des biens de consommation et du design
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. ROBIN (Yves)
chef du service de l'industrie à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. BUFFARD (Loïc)
chef du bureau des produits industriels
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. THONIER (Axel)
sous-directeur de l'industrie, de la santé et du logement à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme SACHWALD (Frédérique)
chef du département des politiques d'incitation à la recherche et au développement des entreprises au service des entreprises, du transfert de technologie et de l'action régionale à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. ESTEVE (Christian)
chargé de mission auprès du directeur général pour la recherche et l'innovation
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme LAPLACE (Maryline)
sous-directrice de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture à la direction générale des patrimoines
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. GALEY (Bertrand-Pierre)
directeur, adjoint au directeur général des patrimoines, chargé de l'architecture
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme de PONCINS (Quitterie)
chargée de mission au bureau des opérateurs culturels nationaux du secrétariat général
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. BOUDY (Guillaume)
secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la culture et de la communication
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme ANTOINE (Nelly)
chef du bureau des établissements à la division des établissements et de la vie universitaire du rectorat de l'académie de Paris
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. HUSSON (Edouard)
vice-chancelier des universités de Paris
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ―
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000025195840
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme Marie-France Tosser
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affectée au secrétariat général
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er avril 2012
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000025195837
admission
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. Bernard
René, Lucien SIMON, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er mai 2005 auprès du syndicat départemental de l'eau du Morbihan
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er avril 2012
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025195835
réintégration
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. Courtin (Stéphane)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur de la gestion des personnels et des parcours professionnels à la direction générale des finances publiques, à l'administration centrale du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000025195832
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
groupe_thematique="sous-commission des salaires"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025195829
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre titulaire
groupe_thematique="sous-commission des salaires"
sexe="M"
JORFTEXT000025195829
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
groupe_thematique="sous-commission des conventions et accords"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025195829
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
groupe_thematique="sous-commission des conventions et accords"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025195829
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre titulaire
groupe_thematique="sous-commission des conventions et accords"
sexe="F"
JORFTEXT000025195829
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025195829
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres suppléants
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025195829
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="F"
JORFTEXT000025195829
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membres titulaires
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="M"
JORFTEXT000025195829
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. Borgne (Marc)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 2012
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025195826
admission
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. Gariazzo (André)
secrétaire général
Poste:
haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés
sexe="M"
JORFTEXT000025195823
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
directeur adjoint
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000025195819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. Cotton (Pierre)
administrateur territorial
Poste:
pendant la durée de son détachement, premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
à compter du 1er mars 2012
date_debut="2012-03-01"
corps="Magistrats de chambres régionales des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000025195816
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Mme Rey (Patay)
(Magali)
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. Bodman (de)
(Florent)
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="F"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil
à compter du 1er janvier 2012
les élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2012-01-01"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195814
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. Giroux (Daniel)
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Poste:
dans le corps des administrateurs civils
à compter du 4 juillet 2007
date_debut="2007-07-04"
corps="Administrateurs civils"
sexe="M"
JORFTEXT000025195812
réintégration
(source Legifrance)25 Janvier 2012
De:
M. Patrice
Louis, Jean Alaimo, attaché principal d'administration affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er avril 2012
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025193779
admission
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Paul-Emmanuel Piel
à compter du 1er février 2012
Poste:
à sa demande
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000025193831
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
à compter de la date de son installation dans cet établissement au cours de l'année universitaire 2011-2012
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000025193787
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
conseillère technique chargée des filières végétales
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000025193781
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Jean-François
André, Marcel Aillet, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er janvier 2009
directeur d'établissement hors classe, affecté à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de l'Aube
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er avril 2012
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025193777
admission
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Michel SINOIR
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine
à compter du 15 février 2012
date_debut="2012-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000025193775
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
membre du conseil spécialisé pour les productions de céréales de FranceAgriMer et du conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol et pour les filières d'animaux ruminants et équidés de FranceAgriMer
groupe_thematique="conseil spécialisé pour les filières de l'élevage hors sol et pour les filières d'animaux ruminants et équidés de FranceAgriMer"
sexe="M"
JORFTEXT000025193773
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Mme Sandra BARDET-THEBAUT
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable de la grande chancellerie de la Légion d'honneur
sexe="F"
JORFTEXT000025193770
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Mme Samira AZIZI
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne
sexe="F"
JORFTEXT000025193768
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
à sa demande
conseiller études, discours et justice, porte-parolat
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000025193765
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Thierry DAVIN
administrateur des finances publiques adjoint
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Maison départementale des adolescents » (44)
sexe="M"
JORFTEXT000025193763
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Emmanuel Constans
inspecteur général des finances
Poste:
médiateur du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000025193760
reconduction
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Piedloup (Jean-Luc)
Nigend : 163681
Poste:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
sexe="M"
JORFTEXT000025193757
admission
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Koralewski (Pascal)
Nigend : 135290
Poste:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
sexe="M"
JORFTEXT000025193757
admission
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Gérard (Christophe)
Nigend : 155294
Poste:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
sexe="M"
JORFTEXT000025193757
admission
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Juven (Pierre)
Nigend : 124274
Poste:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
sexe="M"
JORFTEXT000025193757
admission
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Buanic (Pierre-Eric)
Nigend : 142871
Poste:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
sexe="M"
JORFTEXT000025193757
admission
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Zamora (Pierre)
Nigend : 136960
Poste:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
sexe="M"
JORFTEXT000025193757
admission
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Thiboult (Jean-Marc)
Nigend : 149476
Poste:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
sexe="M"
JORFTEXT000025193757
admission
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Rippol (Stéphane)
Nigend : 137774
Poste:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang)"
sexe="M"
JORFTEXT000025193757
admission
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Patrick BEAU
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Poste:
au comité ministériel d'audit interne
personnalités extérieures qualifiées pour une durée renouvelable de trois ans
groupe_thematique="comité ministériel d'audit interne"
sexe="M"
JORFTEXT000025193755
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Bruno GOUREVITCH
président-directeur général d'Altaïr Conseil
Poste:
au comité ministériel d'audit interne
personnalités extérieures qualifiées pour une durée renouvelable de trois ans
groupe_thematique="comité ministériel d'audit interne"
sexe="M"
JORFTEXT000025193755
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Yvon TREPOS
inspecteur de la défense et de la sécurité civile
Poste:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
sexe="M"
JORFTEXT000025193755
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Pierre GARCIN
général de brigade
Poste:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
sexe="M"
JORFTEXT000025193755
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Christophe MAZOYER
contrôleur général, chef du cabinet des audits de l'inspection générale de la police nationale
Poste:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
sexe="M"
JORFTEXT000025193755
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Nicolas CLOÜET
inspecteur de l'administration de 1re classe, chargé de mission
Poste:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
sexe="M"
JORFTEXT000025193755
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Philippe CANNARD
inspecteur général de l'administration
Poste:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
sexe="M"
JORFTEXT000025193755
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Mme Catherine FERRIER
inspectrice générale de l'administration, désignée responsable ministérielle de l'audit interne
Poste:
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
sexe="F"
JORFTEXT000025193755
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Mme Michèle BLIN
vice-présidente du tribunal d'instance du 5e arrondissement de Paris
Poste:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
sexe="F"
JORFTEXT000025193752
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Mme Edith DUBREUIL
conseillère à la cour d'appel de Paris
Poste:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
sexe="F"
JORFTEXT000025193750
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée office notarial de Saint-Ouen, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
sexe="F"
JORFTEXT000025193748
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Saikaene
Jacques XOZAME
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Hnahnéa
Jérôme ALEBAT
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Nouméa
titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Armand
Olivier MULILOTO
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
assesseur du tribunal de première instance de Mata Utu
titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000025193746
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Stéphane Le Tallec
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Poste:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
expert sectoriel auprès de la Cour interaméricaine des droits de l'homme à San José (Costa Rica)
à compter du 1er décembre 2011
date_debut="2011-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000025193742
détachement
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
M. Giai (André)
attaché d'administration du ministère de la défense
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 31 mars 2012
date_debut="2012-03-31"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000025193739
admission
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
date_debut="2011-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Pharmacien de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
date_debut="2011-07-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Pharmacien de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2011
date_debut="2011-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2009
date_debut="2009-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Médecin de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2009
date_debut="2009-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Médecin de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="F"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2011
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2011
date_debut="2011-12-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Commissaire sous-lieutenant de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2011
Les majors de réserve
date_debut="2011-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Major"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2011
Les majors de réserve
date_debut="2011-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE L'AIR"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Major"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er août 2011
date_debut="2011-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
sexe="F"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er novembre 2011
date_debut="2011-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour prendre rang du 1er juillet 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er mai 2011
date_debut="2011-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2010
date_debut="2010-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2011
Les aspirants de réserve
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000025193737
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'officier de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'officier de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'officier de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'officier de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'officier de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'officier de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="F"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'officier de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 2e classe"
grade_actuel="Élève officier"
sexe="M"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
armee="armée active"
grade="Officier de 1re classe"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Pour prendre rang du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
armee="armée active"
grade="Officier principal"
sexe="M"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade="Professeur en chef de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2011
date_debut="2011-09-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
grade="Professeur en chef de 1re classe"
sexe="M"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="F"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="F"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
De:
Poste:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade d'administrateur de 2e classe
Pour prendre rang du 1er août 2011
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2011-08-01"
armee="armée active"
grade="Administrateur de 2e classe"
grade_actuel="Administrateur"
sexe="M"
JORFTEXT000025193735
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2012
<
De: