Nominations au Journal Officiel de la République Française

Janvier 2016

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De:
Poste:
rapporteur sur la proposition de loi organique 278 (2015-2016) et la proposition de loi n° 279 (2015-2016), adoptées par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation des règles applicables à l'élection présidentielle
sexe="M"
JORFTEXT000031940792
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Franjou (Jacqueline)
fondatrice et directrice générale du « Women's Forum for the Economy and the Society »
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
personnalité choisie en raison de sa compétence ou de ses fonctions
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000031940634
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Philippe
René, Louis RICHARD, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement affecté à la direction départementale des territoires et de la mer du Var
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er avril 2016
date_debut="2016-04-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031940626
admission
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Roos (Philippe)
nommé directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense à la même date
Poste:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Pour prendre rang du 1er février 2016
date_debut="2016-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031940610
conférés
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Poste:
membre du Conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi
personnalité choisie en raison de sa compétence scientifique dans le domaine de l'emploi
groupe_thematique="Conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000031940623
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Poste:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
à compter du 1er février 2016
date_debut="2016-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031940615
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Poste:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société Electricité Réseau Distribution France
groupe_thematique="conseil de surveillance de la société Electricité Réseau Distribution France"
sexe="M"
JORFTEXT000031940607
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Gérard Bigot
attaché d'administration de l'Etat
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mai 2016
date_debut="2016-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031940601
admission
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Jocelyne AMOUROUX
sous-directrice à la direction des affaires juridiques
Poste:
agent judiciaire adjoint de l'Etat
sexe="F"
JORFTEXT000031940603
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Christiane Guillot
contrôleuse générale
Poste:
office, par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 26 mars 2016
date_debut="2016-03-26"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000031940597
admission
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Christian Clémence
ingénieur économiste de la construction de classe supérieure
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mai 2016
date_debut="2016-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031940599
admission
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Poste:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle SCP LYON-CAEN, THIRIEZ, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
groupe_thematique="Conseil d'Etat et de la Cour de cassation"
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000031940587
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Poste:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Cheffe de cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"
sexe="F"
JORFTEXT000031940584
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Poste:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseiller auprès du ministre
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000031940584
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Poste:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Directeur du cabinet
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000031940584
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Poste:
directeur de l'Ecole d'économie de Toulouse, école interne de l'université Toulouse-I
sexe="M"
JORFTEXT000031940581
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Françoise PÈNE
université de Brest
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
25e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Fabio PADOVANO
université Rennes-I
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
2
4° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Pascal PLANTARD
université Rennes-II
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
70e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Arnaud CACHIA
université Paris-V
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
69e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Claudia WIEGAND
université Rennes-I
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
67e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Hélène TALARMIN
université de Brest, institut universitaire de technologie de Brest
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
65e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Daniel CHILLET
université Rennes-I, Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Mohamed KHELLADI
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Pierre QUINSON
école normale supérieure de Rennes
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Mélanie DAVRANCHE
université Rennes-I
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
35e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Alain PLANTEC
université de Brest
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Olivier BARAIS
université Rennes-I
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. David BROMBERG
université Rennes-I
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Yves ROZENHOLC
université Paris-V
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Luis Miguel RODRIGUES
université Rennes-I
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Nicolas BESSE
Observatoire de la Côte d'Azur
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Tobias SCHMIDT
université Rennes-I
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
25e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Samuel CORGNE
université Rennes-II
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
23e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Cédric MICHON
université Rennes-II
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Thibault TELLIER
institut d'études politiques de Rennes
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Pierre KARILA-COHEN
université Rennes-II
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Sandrine FERRET
université Rennes-II
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
18e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Bruno BOSSIS
université Rennes-II
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
18e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Magali BESSONE
université Rennes-I
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
17e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Franck ZENASNI
université Paris-V
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Jaqueline WENDLAND
université Paris-V
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Philippe ROBERT
université Paris-V
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Thérèse COLLINS
université Paris-V
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Maria Immaculada FABREGAS ALEGRET
université de Bretagne Sud
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
14e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Gildas LE VOGUER
université Rennes-II
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
11e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Patricia VICTORIN
université de Bretagne Sud
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
9e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Elisabeth RICHARD
université Rennes-II
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
7e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Valérie BRUNETIÈRE
université Paris-V
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
7e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Véronique BARABÉ-BOUCHARD
université Rennes-I
Poste:
titularisées
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
1
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940575
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Emmanuel BOUREL
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Eure
Poste:
directeur académique des services de l'éducation nationale des Vosges
à compter du 1er février 2016
date_debut="2016-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031940573
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Denis WALECKX
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis
Poste:
directeur académique des services de l'éducation nationale de Mayenne
à compter du 15 février 2016
date_debut="2016-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000031940571
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Scott WALTER
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
72e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Jean-Marc VALLIER
université de Toulon
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
74e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Jean-Max NOYER
université de Toulon
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
71e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Matthieu CHAUVAT
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
67e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Claudine DEVAUCHELLE
université d'Angers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
65e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Muriel BARDOR
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
64e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Nicolas GINOT
université de Nantes, institut universitaire de technologie de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
63e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Benoît MIRAMOND
université de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Paul HONEINE
université de Rouen, institut universitaire de technologie de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Nathalie BOSTEL-DEJAX
université de Nantes, institut universitaire de technologie de Saint-Nazaire
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
61e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Olivier RICHOUX
université du Mans
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Boussad ABBES
université de Reims, institut universitaire de technologie de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Frédéric CAPPA
université de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
36e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Véronique MONTEMBAULT
université du Mans, institut universitaire de technologie du Mans
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
33e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Omar AABOUBI
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
31e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. François VURPILLOT
université de Rouen, institut universitaire de technologie de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
28e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. André ROSSI
université d'Angers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Olivier PANTZ
université de Nice, institut universitaire de technologie de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Catherine HOUDEMENT
université de Rouen, école supérieure du professorat et de l'éducation
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Alexandre BROUSTE
université du Mans
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Etienne MANN
université d'Angers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
25e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Eric SCHNAKENBOURG
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Nicolas AURAY
université de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
19e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Bruno GNASSOUNOU
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
17e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. André NDOBO
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Ingrid GUIGO
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Sandrine GAYMARD
université d'Angers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Sophie BERJOT
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Marta Ines VIGHETTO
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
14e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Robert COALE
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
14e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Raul CAPLAN
université d'Angers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
14e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Isabelle RICHARD
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
11e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. John MULLEN
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
11e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Dominique LE BORGNE
université de Nantes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
10e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Cécile MEYNARD
université d'Angers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
9e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Diana PASSINO
université de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
7e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Franck-Dominique VIVIEN
université de Reims
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Arsène RIEBER
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Valérie BERENGER
université de Toulon
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Gildas APPÉRÉ
université d'Angers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Géraldine CAZALS
université de Rouen
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
3e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Pauline TÜRK
université de Nice
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
2e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940565
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Pierre DHOYE
université de Tours
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
68e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Guillaume PLAGNOL
université Grenoble-I
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
74e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Frédéric ROS
université d'Orléans
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Giulio BIROLI
Ecole normale supérieure
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
29e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Pascal BOUDIER
université Grenoble-I, Institut universitaire de technologie 1
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
28e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Jérôme FOURMONT
université d'Aix-Marseille
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Brigitte GUIGOU
université Paris-XII
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
24e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Etienne KOEHLER
université Paris-I
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Philippe PITAUD
université d'Aix-Marseille
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Catherine DAVID
université Paris-III
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
9e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Emmanuel HAUET
Institut polytechnique de Bordeaux
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
6e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Anne-Sophie GODON
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
6e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Denis GÉRARD
université d'Aix-Marseille
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
6e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Richard LE GOFF
université Paris-I
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Richard HOUBRON
université Paris-I
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Bernard COUPEZ
université Paris-II
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Rémy SCHWARTZ
université Paris-I
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
2e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Xavier CRÉPIN
Institut d'études politiques de Rennes
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
2e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Marc SÉNÉCHAL
université Paris-I
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
2. Pour une période de trois ans à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
professeur des universités associé à mi-temps
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Romain PASEROT
université Paris-I
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
2. Pour une période de trois ans à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
professeur des universités associé à mi-temps
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Alain GIRARDET
université Paris-XII
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
2. Pour une période de trois ans à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
professeur des universités associé à mi-temps
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Sidartha GORDON
université Paris-Dauphine, pour une période de trois ans
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Antoine GUIRAL
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités associé dans les conditions
1. Pour une période ci-après précisée à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
professeur des universités associé à temps plein
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031940563
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Gérard CRIQUI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 26 mars 2016
date_debut="2016-03-26"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031940560
admission
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Olfa Soukri (Tunisie)
députée au sein de l'assemblée des représentants du peuple
Poste:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
collège de personnalités étrangères
groupe_thematique="Conseil national du développement et de la solidarité internationale"
sexe="F"
JORFTEXT000031940557
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Oumou Sall Seck
maire de la ville de Goundham (Mali)
Poste:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
collège de personnalités étrangères
groupe_thematique="Conseil national du développement et de la solidarité internationale"
sexe="F"
JORFTEXT000031940557
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Christine Andela (Cameroun)
présidente du conseil de la plate-forme des organisations de la société civile du Cameroun
Poste:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
collège de personnalités étrangères
groupe_thematique="Conseil national du développement et de la solidarité internationale"
sexe="F"
JORFTEXT000031940557
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Barbara Harris-White (Royaume-Uni)
directrice et coordinatrice de recherche à l'université d'Oxford
Poste:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
collège de personnalités étrangères
groupe_thematique="Conseil national du développement et de la solidarité internationale"
sexe="F"
JORFTEXT000031940557
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Rolando Arellano (Pérou)
président du conseil de décision d'arellano marketing - recherche et conseil pour des pays en développement
Poste:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
collège de personnalités étrangères
groupe_thematique="Conseil national du développement et de la solidarité internationale"
sexe="M"
JORFTEXT000031940557
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Yaovi Beleki Akouété (Togo)
chargé de coopération internationale au sein de l'organisation régionale de la confédération syndicale internationale
Poste:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
collège de personnalités étrangères
groupe_thematique="Conseil national du développement et de la solidarité internationale"
sexe="M"
JORFTEXT000031940557
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Soukeyna N'Diaye Ba (Sénégal)
présidente de FDEA Microfinance
Poste:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
collège de personnalités étrangères
groupe_thematique="Conseil national du développement et de la solidarité internationale"
sexe="F"
JORFTEXT000031940557
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Tony Ben Lahoucine
président du réseau régional multi-acteurs « Centraider »
Poste:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
groupe_thematique="Conseil national du développement et de la solidarité internationale"
sexe="M"
JORFTEXT000031940557
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Arnaud Poissonnier
fondateur et président de Babyloan
Poste:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
collège de représentants des acteurs économiques intervenant dans le champ du développement et de la solidarité internationale
groupe_thematique="Conseil national du développement et de la solidarité internationale"
sexe="M"
JORFTEXT000031940557
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Michel Tubiana
président d'honneur de la Ligue des droits de l'homme
Poste:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
groupe_thematique="Conseil national du développement et de la solidarité internationale"
sexe="M"
JORFTEXT000031940557
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
Mme Elodie Aïssi
la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Poste:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
collège de représentants d'organisations syndicales des salariés
groupe_thematique="Conseil national du développement et de la solidarité internationale"
sexe="F"
JORFTEXT000031940557
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. JOUBERT (Bruno)
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 30 juillet 2016
date_debut="2016-07-30"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031940555
admission
(source Legifrance)30 Janvier 2016
De:
M. Christophe LEROUGE
chef du service de l'industrie à la direction générale des entreprises
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès du centre technique industriel de la plasturgie et des composites
sexe="M"
JORFTEXT000031933912
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
au sein de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant pour une durée de trois ans
président
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant pour une durée de trois ans"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
au sein de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant pour une durée de trois ans
vice-président
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant pour une durée de trois ans"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
au sein de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant pour une durée de trois ans
rapporteur spécial
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant pour une durée de trois ans"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
au sein de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant pour une durée de trois ans
rapporteur spécial
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant pour une durée de trois ans"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Schio (Loïc)
suppléant
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. -
représentants des ministres
représentant du ministre chargé de l'agriculture
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. -
représentants des ministres
représentant du ministre chargé de l'agriculture
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. -
représentants des ministres
représentant du ministre chargé de la culture
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. -
représentants des ministres
représentant du ministre chargé de la culture
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. -
représentants des ministres
représentant du ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. -
représentants des ministres
représentant du ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. -
représentants des ministres
représentant du ministre chargé des petites et moyennes entreprises
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. -
représentants des ministres
représentant du ministre chargé de l'artisanat et du commerce
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. -
représentants des ministres
représentant du ministre chargé des petites et moyennes entreprises
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
III. -
représentants des ministres
représentant du ministre chargé de l'artisanat et du commerce
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Vaz (Catherine)
suppléante
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Laval (Cécile)
suppléante
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Staub (Franck)
suppléant
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Lefevre (Emmanuelle)
née Andrieux, titulaire
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Audouy (André)
suppléant
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
II. -
représentants des secteurs d'activité
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Puech (Paul)
suppléant
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="F"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Henri
Hugues, Marie ALBERT, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er juillet 2008
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation de Rodez
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er avril 2016
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031933907
réintégration
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de la Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant
I. -
personnalités qualifiées
groupe_thematique="Commission nationale des entreprises du patrimoine vivant"
sexe="M"
JORFTEXT000031933910
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Jean-Marc CORNUAU
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, unité territoriale de la Charente-Maritime
Poste:
au grade de directeur du travail
à compter du 31 décembre 2015
date_debut="2015-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000031933898
promotion
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Rémi MAGAUD
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale des Bouches-du-Rhône
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 31 décembre 2015
date_debut="2015-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000031933896
promotion
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Emmanuelle WARGON
personnalité qualifiée
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant ;
sexe="F"
JORFTEXT000031933893
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant ;
sexe="M"
JORFTEXT000031933893
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Marie-Ange du MESNIL du BUISSON
inspectrice générale des affaires sociales
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant ;
sexe="F"
JORFTEXT000031933893
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant ;
sexe="M"
JORFTEXT000031933893
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Alain LOPEZ
inspecteur général des affaires sociales
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant ;
sexe="M"
JORFTEXT000031933893
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Le chef de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant ;
sexe="F"
JORFTEXT000031933893
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Poste:
membres du comité de sélection prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales
sexe="M"
JORFTEXT000031933893
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
3° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Sud
sexe="F"
JORFTEXT000031933891
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
3° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Sud
sexe="F"
JORFTEXT000031933891
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
2° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI de l'Est
sexe="M"
JORFTEXT000031933891
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
2° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI de l'Est
sexe="F"
JORFTEXT000031933891
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
1° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Nord
sexe="M"
JORFTEXT000031933891
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
1° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Nord
sexe="M"
JORFTEXT000031933891
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Randon (Alain)
attaché principal d'administration
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er avril 2016
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031933888
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Gérard MAHE
administrateur des finances publiques de 4e échelon, comptable du service des impôts des entreprises et du service des impôts des particuliers de Château-Gontier (Mayenne)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2016
en application des dispositions des articles L 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031933878
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
conseiller parlementaire au cabinet du secrétaire d'Etat chargé du budget
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du budget"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000031933884
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Gilles VIAULT
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, chargé de mission dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2016
en application des dispositions des articles L4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031933872
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Marie-Françoise Haye-Guillaud
administratrice générale des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directrice régionale des finances publiques de Normandie et du département de la Seine-Maritime
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 30 avril 2016
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-04-30"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000031933868
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Geneviève TREJAUT
administratrice générale des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directrice régionale des finances publiques de La Réunion
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 17 avril 2016
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-04-17"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000031933864
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Christian GUICHETEAU
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques des Alpes-Maritimes
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 17 avril 2016
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-04-17"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031933860
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Michel WALLRICH
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques des Ardennes
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2016
en application des dispositions des articles L 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031933854
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Noël CLAUDON
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de la Loire
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2016
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4, alinéa 2, de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-04-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031933850
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Jean LAMURE
conservateur des hypothèques de 3e catégorie, détaché
chef de service comptable de 1re catégorie, chef du service de la publicité foncière de Massy (Essonne)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2016
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4, alinéa 2, de la loi du
18 août 1936
des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031933843
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Jean-Paul NORIE
conservateur des hypothèques de 3e catégorie, détaché
chef de service comptable de 1re catégorie, chef du service de la publicité foncière de Nantes 2 (Loire-Atlantique)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2016
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2016-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031933837
admission
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Paulette BRIONE et Pierre-Marie MUTEREL, huissiers de justice associés
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000031933832
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé BRUCHON, Romain BRUCHON et Clémentine COURLET de VREGILLE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
sexe="M"
JORFTEXT000031933834
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Luc FAURIE-GRÉPON, Jérôme FAURIE-GRÉPON, Nathalie ARNOUX, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cahors (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
sexe="M"
JORFTEXT000031933830
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Yannick GARNIER et François MINGUET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Thonon-les-Bains (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
sexe="M"
JORFTEXT000031933818
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hervé MOREL d'ARLEUX, Antoine HUREL et Antoine BILLECOCQ, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="M"
JORFTEXT000031933828
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
greffier de tribunal de commerce associé
sexe="M"
JORFTEXT000031933816
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
commissaire-priseur judiciaire
sexe="M"
JORFTEXT000031933810
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marc Georges PARIS, Eric GUEIDIER et Vincent PIGNOT, huissiers de justice associés
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000031933804
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel CHONE, Daniel MANINETTI, Jérôme BERNECOLI, Nicolas FRANÇOIS et Sandrine CHONE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Nicolas-de-Port (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
sexe="M"
JORFTEXT000031933802
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée JULIEN-PIERRE GLERON
notaire
notaire_residence="Guingamp (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
sexe="M"
JORFTEXT000031933800
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire associé
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000031933796
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000031933790
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Leu (La Réunion)"
sexe="M"
JORFTEXT000031933792
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Jean-Charles RINGARD-FLAMENT
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Poste:
vice-recteur de Nouvelle-Calédonie
sexe="M"
JORFTEXT000031933787
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Ur APALATEGUI
université de Pau
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
73e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Marie-Pierre CHOPIN
université de Bordeaux
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
70e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Nicolas LARMONIER
université de Bordeaux
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
65e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Xavier de MONTAUDOUIN
université de Bordeaux
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
67e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Jean-Luc DION
institut supérieur de mécanique de Paris
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Philippe DARNIS
université de Bordeaux (institut universitaire de technologie A)
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Farid BENBOUDJEMA
école normale supérieure de Cachan
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Isabelle COLL
université Paris-XII
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
37e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Graziella GOGLIO
université de Bordeaux
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
33e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Patrick TOULLEC
université de Bordeaux
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
32e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Fabien MIOMANDRE
école normale supérieure de Cachan
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
31e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Valérie RAVAINE
institut polytechnique de Bordeaux
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
31e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Corinne NARDIN
université de Pau
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
28e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Nicolae Adrian TANASA
université de Bordeaux
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Béatrice de TILIERE
université Paris-XII
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Benoit LIQUET
université de Pau
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Bénédicte HAAS
université Paris-XIII
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Bruno VALLETTE
université Paris-XIII
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
25e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Agnès BERLAND
université Bordeaux-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
24e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Nadia ARAB
université Paris-XII
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
24e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Frédéric TESSON
université de Pau
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
23e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Céline BROGGIO
université Paris-XIII
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
23e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Christophe LASTÉCOUÈRES
université Bordeaux-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. François RECHIN
université de Pau
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
21e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Philippe BRUNET
université de Marne-la-Vallée
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
19e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Yves GALLET
université Bordeaux-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
21e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Valéry LAURAND
université Bordeaux-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
17e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Alain GARRIGOU
université de Bordeaux (institut universitaire de technologie A)
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
11e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Lionel LARRE
université Bordeaux-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
11e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Mounira CLINCHAMPS
université Bordeaux-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
9e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Sébastien ROUILLON
université de Bordeaux
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Lucile CADET
université Paris-XII (ESPE)
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
7e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Tanguy BERNARD
université de Bordeaux
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Philippe BATIFOULIER
université Paris-XIII
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933784
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Agnès GAUTHERET-DEJEAN
CHU Paris (UFR de pharmacie Paris-V), hôpital La Pitié-Salpêtrière, pôle biologie médicale pathologie, service virologie, sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Poste:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants"
sexe="F"
JORFTEXT000031933782
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Pauline SOULAS-SPRAUEL
CHU de Strasbourg (UFR de pharmacie de Strasbourg), nouvel hôpital civil, service d'immunologie, sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Poste:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants"
sexe="F"
JORFTEXT000031933782
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Frédéric LAURENT
CHU de Lyon (UFR de pharmacie Lyon-I), groupement hospitalier Nord, hôpital de la Croix-Rousse, pôle de biologie et d'anatomie pathologique, laboratoire de bactériologie, sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Poste:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants"
sexe="M"
JORFTEXT000031933782
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Nathalie THILLY
CHU de Nancy (UFR de pharmacie de Lorraine), pôle qualité, sécurité du patient, santé publique, service épidémiologie et évaluation clinique, sciences du médicament et des autres produits de santé
Poste:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants"
sexe="F"
JORFTEXT000031933782
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Nicolas PICARD
CHU de Limoges (UFR de pharmacie de Limoges), pôle biologie cancer, sciences du médicament et des autres produits de santé
Poste:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants"
sexe="M"
JORFTEXT000031933782
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Mme Sylvie CRAUSTE-MANCIET
CHU de Bordeaux (UFR de pharmacie de Bordeaux), groupe hospitalier Sud, pôle produits de santé, pharmacie hospitalière PUI, sciences physico-chimiques et ingénierie appliquée à la santé
Poste:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants"
sexe="F"
JORFTEXT000031933782
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
M. Frédéric GRENOUILLET
CHU de Besançon (UFR de médecine et de pharmacie de Besançon), service de parasitologie-mycologie, sciences biologiques, fondamentales et cliniques
Poste:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à compter de leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2015/2016 et affectées auprès des établissements suivants"
sexe="M"
JORFTEXT000031933782
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès du centre hospitalier et universitaire de Lyon
CHU de Lyon (UFR de médecine Lyon Est de l'université Lyon-I)
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031933780
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
la coopération interdépartementale
sexe="M"
JORFTEXT000031933777
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membre du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Association agréées de défense des consommateurs
sexe="M"
JORFTEXT000031933775
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux
sexe="F"
JORFTEXT000031933773
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
la coopération interdépartementale
sexe="M"
JORFTEXT000031933773
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2016
De:
Poste:
membres du Haut Conseil à la vie associative pour la durée du mandat restant à courir
groupe_thematique="t Conseil à la vie associative pour la durée du mandat restant à courir"
sexe="M"
JORFTEXT000031922525
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Poste:
concernant la liquidation des pensions et soldes de réserve ainsi que le droit à l'information retraite. En matière de pensions de retraite des ouvriers de l'Etat, de liquider les pensions
leur affiliation au fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'Etat géré par la Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000031923125
charge
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Vivianne Tchernonog
personnalité qualifiée
Poste:
membres du Haut Conseil à la vie associative pour la durée du mandat restant à courir
groupe_thematique="t Conseil à la vie associative pour la durée du mandat restant à courir"
sexe="F"
JORFTEXT000031922525
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Poste:
membres du Haut Conseil à la vie associative pour la durée du mandat restant à courir
groupe_thematique="t Conseil à la vie associative pour la durée du mandat restant à courir"
sexe="M"
JORFTEXT000031922525
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Vincent Santune
président de Réserves naturelles de France
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants des autres parties intéressées
représentants des associations de protection de l'environnement agréées
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Christophe Lefebvre
président du comité français de l'Union internationale pour la conservation de la nature (UICN)
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants des autres parties intéressées
représentants des associations de protection de l'environnement agréées
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Denez l'Hostis
président de France Nature Environnement
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants des autres parties intéressées
représentants des associations de protection de l'environnement agréées
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Isabelle Autissier
présidente de la fondation World wildlife fund (WWF) France
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants des autres parties intéressées
représentants des associations de protection de l'environnement agréées
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="F"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Jean Saint Loubert-Bié
représentant la Fédération nationale des sociétés d'amis des forêts
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants des autres parties intéressées
représentants des associations d'usagers de la forêt
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Claudie Grossard
administratrice fédérale de la Fédération française de la randonnée pédestre
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants des autres parties intéressées
représentants des associations d'usagers de la forêt
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="F"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Barbara Bindner
représentant la Fédération générale agroalimentaire (FGA-CFDT)
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants des autres parties intéressées
représentants des salariés de la forêt et des professions du bois
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="F"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Emmanuel Gruand
représentant la Fédération nationale agroalimentaire et forestière (FNAF-CGT)
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants des autres parties intéressées
représentants des salariés de la forêt et des professions du bois
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Sylvain Vernier
représentant la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation, des tabacs et des activés annexes (FGTA-FO)
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants des autres parties intéressées
représentants des salariés de la forêt et des professions du bois
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Philippe Roux
président de l'Union des métiers du bois - Fédération française du bâtiment
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois
représentant des professionnels de la construction
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Georges Billot
représentant du Conseil national de l'ordre des architectes
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois
représentant des architectes
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Pierre Gautron
président de l'association Le commerce du bois
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois
représentant du commerce du bois
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Laurent de Sutter
président de l'Union des industries des panneaux de process
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois
représentants des industries du bois et de l'ameublement
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Stéphane Corée
représentant de l'Union française des industries des cartons, papiers et celluloses
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois
représentant des producteurs de pâtes pour papiers et textiles artificiels
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Jean-Louis Louvel
président de la commission Palettes-SYPAL de la Fédération nationale du bois
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois
représentants des industries du bois et de l'ameublement
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Dominique Weber
président de l'Union nationale des industries françaises de l'ameublement
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois
représentants des industries du bois et de l'ameublement
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Philippe Siat
président de la Fédération nationale du bois
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'aval de la filière forêt bois
représentant des scieurs
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Rémi Petitrenaud
représentant de la Fédération nationale du bois
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois
représentant des exploitants forestiers
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Gérard Napias
président de la Fédération nationale Entrepreneurs des territoires
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois
représentant des entrepreneurs de travaux forestiers
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Vincent Naudet
président du Syndicat national des pépiniéristes forestiers français
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois
représentant des producteurs de plants forestiers
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Cyril Le Picard
président de l'Union de la coopération forestière française
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois
représentant des coopératives forestières
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Philippe Gourmain
président de la Compagnie nationale des ingénieurs et experts forestiers et des experts en bois
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois
représentant des experts forestiers
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Christian Pinaudeau
représentant l'Union des syndicats de sylviculteurs d'Aquitaine
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois
représentants des propriétaires forestiers particuliers
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Olivier Bertrand
représentant la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois
représentants des propriétaires forestiers particuliers
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Bruno de Jerphanion
représentant la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois
représentants des propriétaires forestiers particuliers
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Sylvie Coisne
représentant la Fédération nationale des syndicats de forestiers privés
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège de représentants de l'amont de la filière forêt bois
représentants des propriétaires forestiers particuliers
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="F"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Dominique Jarlier
président de la Fédération nationale des communes forestières
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège des élus
représentants des communes
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Damien Abad
président du conseil départemental de l'Ain
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège des élus
représentants des conseils départementaux
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Henri Nayrou
président du conseil départemental de l'Ariège
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège des élus
représentants des conseils départementaux
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Alain Bertrand
sénateur de la Lozère
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège des élus
représentants du Sénat
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Anne-Catherine Loisier
sénatrice de la Côte-d'Or
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège des élus
représentants du Sénat
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="F"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Gérard Cherpion
député des Vosges
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="M"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Marie-Christine Dalloz
députée du Jura
Poste:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
à compter du 1er février 2016
collège des élus
représentants de l'Assemblée nationale
date_debut="2016-02-01"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la forêt et du bois"
sexe="F"
JORFTEXT000031922522
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Estelle DHONT-PELTRAULT
chef du bureau des activités tertiaires et de la concurrence à la direction générale du Trésor
membre suppléant
Poste:
représentants du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
sexe="F"
JORFTEXT000031922508
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Marine LEFORT
adjointe au chef du bureau des activités tertiaires et de la concurrence à la direction générale du Trésor
membre titulaire
Poste:
représentants du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
sexe="F"
JORFTEXT000031922508
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Christian LEVON
attaché économique principal de 2e classe du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale du Trésor)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er octobre 2016
date_debut="2016-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031922506
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Philippe Sauvannet
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 2016
date_debut="2016-07-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031922503
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Marie BOYER
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 2016
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000031922501
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Eric FRANCOIS
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 2016
date_debut="2016-07-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031922499
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Chantal SALMON
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 2016
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000031922497
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Poyet (Michaël)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er mars 2016
date_debut="2016-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031922483
réintégration
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Marwan MOHAMMED
chargé de recherche au CNRS
Poste:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000031922481
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Christian MOUHANNA
directeur de recherche au CNRS
Poste:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000031922481
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Martine KALUSZYNSKI
directrice de recherche au CNRS
Poste:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="F"
JORFTEXT000031922481
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Jean DANET
professeur d'université
Poste:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000031922481
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Emmanuel ROUX
président d'université
Poste:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000031922481
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Hélène PAULIAT
présidente d'université
Poste:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="F"
JORFTEXT000031922481
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Stefan LOLLIVIER
président du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
Poste:
membre de l'observatoire de la récidive et de la désistance
président du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
sexe="M"
JORFTEXT000031922479
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Henriette CHAUBON
conseillère à la chambre criminelle de la cour de cassation
Poste:
présidente de l'observatoire de la récidive et de la désistance
sur proposition du premier président de la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="F"
JORFTEXT000031922479
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Jean-Pascal THOMASSET
membre de la Fédération nationale d'aide aux victimes et de médiation, directeur d'une association d'aide aux victimes
Poste:
membre de l'observatoire de la récidive et de la désistance
représentant d'une association d'aide aux victimes
sexe="M"
JORFTEXT000031922479
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Mme Aida CHOUK
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bobigny
Poste:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
magistrats de l'ordre judiciaire particulièrement investis dans le champ de la prévention de la récidive et des sorties de délinquance
magistrat
sexe="F"
JORFTEXT000031922479
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Gilles PIRMAN
conseiller départemental
Poste:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
élus nationaux ou locaux
sexe="M"
JORFTEXT000031922479
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. David CHARMATZ
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Narbonne
Poste:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
magistrats de l'ordre judiciaire particulièrement investis dans le champ de la prévention de la récidive et des sorties de délinquance
magistrat
sexe="M"
JORFTEXT000031922479
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
élus nationaux ou locaux
sexe="F"
JORFTEXT000031922479
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Poste:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
élus nationaux ou locaux
sexe="F"
JORFTEXT000031922479
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Nohlier (Marc)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille
représentant du ministre chargé des ports maritimes
groupe_thematique="conseil de surveillance du grand port maritime de Marseille"
sexe="M"
JORFTEXT000031922473
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Marc D'AUBREBY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 29 avril 2016
date_debut="2016-04-29"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031922471
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Jean-François JANIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 19 avril 2016
date_debut="2016-04-19"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031922469
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Daniel SCHERTZER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 7 avril 2016
date_debut="2016-04-07"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000031922467
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
M. Vincent BEUSELINCK
inspecteur principal de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
directeur départemental adjoint de la protection des populations du Nord
à compter du 15 février 2016
date_debut="2016-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000031922464
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Poste:
garde des sceaux, ministre de la justice
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"
sexe="M"
JORFTEXT000031921945
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Poste:
garde des sceaux, ministre de la justice
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000031921945
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2016
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet
à compter du 1er février 2016
date_debut="2016-02-01"
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000031915310
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
sur sa demande
à compter du 1er février 2016
directeur adjoint de cabinet
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des outre-mer"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000031915307
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Sangaré (Bakary)
comédien et sociétaire de la Comédie-Française
Poste:
membre du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000031915304
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Crancée (Olivier)
président de l'entreprise France Lanord et Bichaton, vice-président de l'association Artem Entreprises
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
personnalités désignées en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000031915302
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Mme Lavigne (Emma)
directrice du Centre Pompidou-Metz
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
personnalités désignées en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000031915302
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Lunghi (Enrico)
directeur du musée d'art moderne Grand-Duc Jean de Luxembourg
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
personnalités désignées en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000031915302
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Thierry Pellé
contrôleur économique et financier
Poste:
membres de ce comité d'engagement
A titre d'observateurs
sexe="M"
JORFTEXT000031915296
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Antoine Masure
de l'association de soutien pour le théâtre privé
Poste:
membres de ce comité d'engagement
A titre d'observateurs
sexe="M"
JORFTEXT000031915296
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Philippe Nicolas
directeur du Centre national de la chanson des variétés et du jazz
Poste:
membres de ce comité d'engagement
A titre d'observateurs
sexe="M"
JORFTEXT000031915296
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Marc Guez
pour la Société civile des producteurs phonographiques (SCPP), titulaire
Poste:
membres de ce comité d'engagement
contributeurs
sexe="M"
JORFTEXT000031915296
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Jean Garcia
pour la Fédération communication conseil culture (F3C-CFDT), titulaire
Poste:
membres de ce comité d'engagement
professionnels
sexe="M"
JORFTEXT000031915296
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Emmanuel de Rengervé
pour le Syndicat national des auteurs compositeurs, titulaire
Poste:
membres de ce comité d'engagement
professionnels
sexe="M"
JORFTEXT000031915296
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Mme Laurence Tison-Vuillaume
adjointe à la directrice générale de la création artistique, suppléante
Poste:
membres de ce comité d'engagement
sexe="F"
JORFTEXT000031915296
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Philippe Metz
pour l'Union des syndicats des personnels de l'animation, des organisations sociales, sportives et culturelles (USPAOC-CGT), titulaire
Poste:
membres de ce comité d'engagement
professionnels
sexe="M"
JORFTEXT000031915296
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Mme Régine Hatchondo
directrice générale de la création artistique, titulaire, présidente
Poste:
membres de ce comité d'engagement
sexe="F"
JORFTEXT000031915296
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Jean-Luc ANGOT
inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Poste:
président de la section « prospective, société, international » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
à compter du 13 février 2016
date_debut="2016-02-13"
groupe_thematique="Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
sexe="M"
JORFTEXT000031915290
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Olivier PIERRE
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne et chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
sexe="M"
JORFTEXT000031915293
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Mme Armelle BLANC
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de La Réunion »
groupe_thematique="groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de La Réunion »"
sexe="F"
JORFTEXT000031915281
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Mme Sophie VILLERS
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Poste:
présidente de la section « gestion publique et réforme de l'Etat » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
à compter du 13 février 2016
date_debut="2016-02-13"
groupe_thematique="Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux"
sexe="F"
JORFTEXT000031915288
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. François CANO
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable du comité de protection des personnes Ile-de-France IV
sexe="M"
JORFTEXT000031915279
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Georges FRIESS
administrateur général des douanes et droits indirects à Fort-de-France (direction interrégionale des douanes d'Antilles-Guyane)
Poste:
à compter du 1er janvier 2016
administrateur général des douanes et droits indirects à la direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle (DNRFP) à Tourcoing
directeur de la DNRFP
date_debut="2016-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031915277
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Pierre MAGNIET
administrateur général des douanes et droits indirects à la direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle (DNRFP) à Tourcoing
Poste:
à compter du 1er janvier 2016
administrateur supérieur des douanes et droits indirects à Dunkerque (direction régionale des douanes de Dunkerque)
chef de la recette régionale des douanes de Dunkerque
date_debut="2016-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031915275
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. Jean-François DUTHEIL
administrateur supérieur des douanes et droits indirects, chargé de mission auprès de la directrice générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Poste:
à compter du 1er janvier 2016
administrateur général des douanes et droits indirects à Fort-de-France (direction interrégionale d'Antilles-Guyane)
directeur interrégional
date_debut="2016-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031915273
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Me Lionel LE RENARD, Me Anne-Christelle MADELAINE-GRASSER, Me Christian LONJON et Me Sébastien SAVARY, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Creil (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
sexe="M"
JORFTEXT000031915268
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Castelnau-le-Lez (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
sexe="M"
JORFTEXT000031915262
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
sexe="F"
JORFTEXT000031915260
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Bouguenais (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
sexe="F"
JORFTEXT000031915258
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
à compter du 29 octobre 2015
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000031915246
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
à compter du 29 octobre 2015
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000031915246
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
à compter du 29 octobre 2015
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000031915246
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
à compter du 29 octobre 2015
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000031915246
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
à compter du 29 octobre 2015
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000031915246
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
à compter du 29 octobre 2015
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000031915246
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
à compter du 29 octobre 2015
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000031915246
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
à compter du 29 octobre 2015
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000031915246
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
à compter du 29 octobre 2015
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000031915246
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
à compter du 29 octobre 2015
date_debut="2015-10-29"
corps="Attachés d'administration de l'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000031915246
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
M. SIRE
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Poste:
vice-président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais, Picardie
à compter du 16 février 2016
date_debut="2016-02-16"
sexe="M"
JORFTEXT000031915244
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2016
De:
Poste:
directrice du cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
à compter du 1er février 2016
date_debut="2016-02-01"
cabinet="Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Directeur"
sexe="F"
JORFTEXT000031910108
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2016
De:
Poste:
à compter du 15 janvier 2016
conseiller aux grands événements et équipements sportifs au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
date_debut="2016-01-15"
cabinet="Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000031910105
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2016
De:
Mme Isabelle Wallard
ingénieure générale des mines
Poste:
présidente suppléante de la section « Régulation et ressources » du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
à compter du 13 février 2016
date_debut="2016-02-13"
groupe_thematique="Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000031910102
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2016
De:
M. Bruno Verlon
ingénieur général des mines
Poste:
secrétaire général du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
à compter du 22 mars 2016
date_debut="2016-03-22"
groupe_thematique="Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies"
sexe="M"
JORFTEXT000031910102
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2016
De:
M. Yannick Barillet
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Bretagne
Poste:
comité stratégique de maîtrise des risques
représentant des directions régionales et départementales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS), des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRJSCS) et des directions de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'outre-mer (DJSCS)
sexe="M"
JORFTEXT000031910096
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2016
De:
Poste:
conseiller en charge de la recherche au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000031910092
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2016
De:
M. Jean-Pierre BOUCHINET
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie et chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890667
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Christophe COUDERT
ingénieur en chef des ponts, eaux et forêts
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie et chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
à compter du 15 février 2016
date_debut="2016-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000031890665
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean-Louis MIQUEL
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie et chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890663
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean DELIMARD
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées et chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890661
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Pascal FORNAGE
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté et chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890659
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Daniel GALLISSAIRES
conseiller économique
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine et chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890643
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Murielle LIZZI
directrice départementale de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté et chargée des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="F"
JORFTEXT000031890657
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Jocelyne GAUMET
attachée principale
Poste:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes et chargée des fonctions de secrétaire générale
à compter du 1er février 2016
date_debut="2016-02-01"
sexe="F"
JORFTEXT000031890655
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Simon-Pierre EURY
ingénieur du corps des mines
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes et chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890653
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean-Claude ROCHE
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes et chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890651
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Patrick AUSSEL
ingénieur des mines
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes et chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
à compter du 1er février 2016
date_debut="2016-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031890649
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean-Luc HOLUBEIK
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes et chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
à compter du 1er février 2016
date_debut="2016-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031890647
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Daniel FLEURENCE
ingénieur du corps des Mines
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine et chargé des fonctions de secrétaire général
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890645
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Eric LAVOIGNAT
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine et chargé des fonctions de responsable du pôle « concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890641
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Yann DROUET
maître de conférences
Poste:
sous-préfet, chef de cabinet du préfet de police
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000031890636
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Cécile RAQUIN
directrice, adjointe au directeur général des collectivités locales à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Poste:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
sexe="F"
JORFTEXT000031890638
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Eric REQUET
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe
Poste:
sur sa demande
secrétaire général de la préfecture des Vosges
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000031890632
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Magali CHARBONNEAU
administratrice civile hors classe détachée
sous-préfète hors classe
Poste:
sur sa demande
chef de cabinet du préfet de police
a_sa_demande
sexe="F"
JORFTEXT000031890634
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Valérie HATSCH
commissaire divisionnaire de la police nationale détachée
sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet des Hauts-de-Seine
Poste:
sous-préfète de Reims
sous-prefet_sous-prefecture="Reims"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000031890628
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Mélanie VILLIERS-JACQUAT
administratrice civile hors classe
Poste:
sous-préfète hors classe, directrice de cabinet du préfet des Hauts-de-Seine
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000031890630
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Michel BERNARD
administrateur civil hors classe détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Reims
Poste:
sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses
sous-prefet_sous-prefecture="Haÿ-les-Roses"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000031890626
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Ivan BOUCHIER
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses
Poste:
sous-préfet de Brest
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000031890624
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Damienne VERGUIN
administratrice civile hors classe
Poste:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées et chargée des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="F"
JORFTEXT000031890621
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Véronique ALIES GIRARDOT
directrice adjointe du travail
Poste:
secrétaire générale à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="F"
JORFTEXT000031890619
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Johann GOURDIN
directeur du travail
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie et chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890617
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Pascale PICCINELLI
directrice du travail
Poste:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais - Picardie et chargée des fonctions de secrétaire générale
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="F"
JORFTEXT000031890615
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Georges MARTINS BALTAR
directeur du travail
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté et chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890603
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Brigitte KARSENTI
directrice du travail
Poste:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie et chargée des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="F"
JORFTEXT000031890613
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Paul GOSSARD
directeur du travail
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées et chargé des fonctions de secrétaire général
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890611
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean-Pierre BERTHET
directeur du travail
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes et chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890607
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Agnès GONIN
directrice du travail
Poste:
directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté et chargée des fonctions de secrétaire générale
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="F"
JORFTEXT000031890605
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de solidarité
représentante du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
groupe_thematique="conseil d'administration du fonds de solidarité"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000031890595
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Philippe LE FUR
directeur du travail
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes et chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890599
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Philippe SOLD
directeur du travail
Poste:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine et chargé des fonctions de responsable du pôle « politique du travail »
à compter du 25 janvier 2016
date_debut="2016-01-25"
sexe="M"
JORFTEXT000031890597
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Eric LEVRAT
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentant des assurés sociaux et sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000031890592
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés, sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000031890590
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Lucette TOUSSAINT
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
74e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Charles DUDOGNON
université de Limoges
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
74e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Hélène ROMEYER
université de Besançon
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
71e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Nicole PIGNIER
université de Limoges
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
71e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Alain LAMBOUX-DURAND
université de Besançon, institut universitaire de technologie de Belfort-Montbéliard
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
71e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Alain HEHN
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
68e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Christine BRAQUART-VARNIER
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
68e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Elmira KAHN
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
68e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Fabrice LALLOUÉ
université de Limoges
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
65e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Camel TANOUGAST
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
63e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean-Christophe NALLATAMBY
université de Limoges, institut universitaire de technologie de Limoges
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
63e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Melika HINAJE
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
63e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Julien SOTTON
école nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
62e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Thomas ROGAUME
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
62e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Cécile NOUVEL
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
62e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Christophe CASTEL
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
62e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Olivier DECK
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Hélène JEANTON
université de Besançon
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
36e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jérôme STERPENICH
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
35e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Thomas MAZET
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
33e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Sébastien THIBAUDEAU
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
32e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Sabine BONNET
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
31e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Luc PICHON
université de Poitiers, institut universitaire de technologie de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
28e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean-Luc GROSSEAU-POUSSARD
université de La Rochelle
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
28e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Vincent CHEVRIER
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Sandrine BROCHARD
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
28e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Laurent THOMANN
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Duong Hieu PHAN
université de Limoges
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
25e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Laurent BORDEREAUX
université de La Rochelle
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
24e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Dominique ROYOUX
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
23e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean-Noël GRANDHOMME
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Eric ROUVELLAC
université de Limoges
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
23e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean-Michel CAROZZA
université de La Rochelle
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
23e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jérôme VIRET
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Cécile VOYER
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
21e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Adelina MIRANDA
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
20e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Arnaud FRANÇOIS
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
17e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Youssef TAZOUTI
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Marie-José FORTINEAU
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jérôme DINET
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Bernard ROUGIER
université Paris-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
15e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Ernesto-Alejandro CANSECO JEREZ
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
14e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Cliona O'MAHONY
université Paris-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
11e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Yvon HOUSSAIS
université de Besançon
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
9e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean-Michel DEVESA
université de Limoges
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
9e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Catherine BRUN
université Paris-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
9e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Corinne WEBER
université Paris-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
7e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Dominique LEGALLOIS
université Paris-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
7e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Danh Thành DO-HURINVILLE
université de Besançon
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
7e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Serge BORG
université de Besançon
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
7e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Cornel OROS
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Laetitia LEPETIT
université de Limoges
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Olivier DAMETTE
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Cécile BOURREAU-DUBOIS
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Francette FINES
université de La Rochelle
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
2e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Lucie CLUZEL-METAYER
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
2e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Caroline BRESSAND
université de Lorraine
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
1re section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890586
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Bernard IDELSON
université de La Réunion
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
71e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Marianne RENNER
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
69e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Bernard REYNAUD
université de La Réunion
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
68e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Sébastien JAQUEMET
université de La Réunion
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
67e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Thomas PETIT
université de La Réunion
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
65e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Gilles LAMBERT
université de La Réunion
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
65e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Philippe DESPRES
université de La Réunion
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
64e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Quentin GRIMAL
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Thierry FOUCHET
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
34e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Benjamin FUKS
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
29e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Antoine MINÉ
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Vanda MAGINOT
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Lionel LACASSAGNE
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Olivier LOPEZ
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Ismaël CASTILLO
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Pierre SINGARAVÉLOU
université Paris-I
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Gwenaëlle PENNOBER
université de La Réunion
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
23e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Haris PROCOPIOU
université Paris-I
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
20e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Maria BAS
université Paris-I
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890583
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890581
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890581
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890581
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Marc VIAL
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
77e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Gilda RUSSO
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
73e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Anne RASMUSSEN
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
72e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Sylvain WAGNON
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
70e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Laurence MEYER-DURAT
université de Mulhouse (IUT de Mulhouse)
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
70e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Julie CHONG
université de Mulhouse
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
68e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jérôme CORTET
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
67e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Sylvie HURTREZ-BOUSSÈS
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
67e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Corinne MALPUECH-BRUGÈRE
université Clermont-Ferrand-I
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
66e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. François FAGOTTO
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
65e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Anne-Marie DUCHÊNE
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
64e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Rachel CERDAN
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
64e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Thierry TALIERCIO
université de Montpellier (IUT de Nîmes)
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
63e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Sylvain GIOUX
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
63e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Yassine HADDAB
université de Montpellier (IUT de Béziers)
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Yannick HOARAU
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Cyril BORDREUIL
université de Montpellier (IUT de Nîmes)
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean-François GIRARD
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
35e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Umit Bilge DEMIRCI
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
33e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Jean-Sébastien FILHOL
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
31e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Cristel PELSSER
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Lhassane IDOUMGHAR
université de Mulhouse
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. David DELAHAYE
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Carmen GERVET
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
27e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Serge DUMONT
université de Nîmes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Michele BOLOGNESI
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
25e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Pierre JOURNOUD
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Nancy MESCHINET DE RICHEMOND
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
23e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Philippe QUENET
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
21e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Marie MARTIN DE LA SALLE
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
19e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Josiane STOESSEL
université de Mulhouse
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
19e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Pietje FEENSTRA
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
18e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Nathalie FÜRSTENBERGER
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
14e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Rodolphe BAUDIN
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
13e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Monica MICHLIN
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
11e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Dominique MASSONNAUD
université de Mulhouse
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
9e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Isabelle FABRE
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
9e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Philippe LE MOIGNE
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
8e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Ghislaine JAY-ROBERT
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
8e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Sylvain MARSAT
université Clermont-Ferrand-I
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
6e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Philippe CHAPELLIER
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
6e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Stéphane MUSSARD
université de Nîmes
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Thierry BLAYAC
université de Montpellier
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Nicolas MOIZARD
université de Strasbourg
Poste:
professeur des universités
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2015-2016
1re section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000031890578
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Renaud LAHEURTE
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe III) de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine, en résidence administrative à Metz
à compter du 1er mars 2016
date_debut="2016-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031890575
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
M. Peltier (Michel)
directeur de la mer de la Martinique
Poste:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
représentant des ministres chargés de la mer et de l'outre-mer
groupe_thematique="conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique"
sexe="M"
JORFTEXT000031890573
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Mme Georgia BROCHARD
conseillère des affaires étrangères
Poste:
sous-directrice de la logistique, de l'interprétation et de la traduction (groupe B) au protocole, au ministère des affaires étrangères et du développement international
sexe="F"
JORFTEXT000031890570
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 1er janvier 2016
date_debut="2016-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031890568
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 1er janvier 2016
date_debut="2016-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031890568
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 1er janvier 2016
date_debut="2016-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031890568
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française
ACCORD
JORFTEXT000031890389
charge
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 1er janvier 2016
date_debut="2016-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031890568
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 2016
De:
Poste:
directrice générale de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
date_debut="2016-01-18"
sexe="F"
JORFTEXT000031890040
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme Gasparina (Jill)
critique d'art, nommée par l'Association internationale des critiques d'art
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des arts plastiques"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000031890038
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme Papillon (Marion)
directrice associée de la galerie Claudine Papillon, nommée par le Comité professionnel des galeries d'art
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des arts plastiques"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000031890038
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Sauzedde (Stéphane)
directeur de l'Ecole supérieure d'art de l'agglomération d'Annecy
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des arts plastiques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000031890038
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Poivert (Michel)
enseignant-chercheur, professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des arts plastiques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000031890038
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme Rubini (Constance)
directrice du musée des Arts décoratifs et du design de Bordeaux
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des arts plastiques"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000031890038
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Henry (Bruno)
collectionneur d'art
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des arts plastiques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000031890038
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme Gateau (Laurence)
directrice du Fonds régional d'art contemporain des Pays de la Loire
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
2
personnalités qualifiées désignées
représentants des professions artistiques et des organisations représentatives de l'art contemporain
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des arts plastiques"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000031890038
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Billarant (Jean-Philippe)
collectionneur d'art
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des arts plastiques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000031890038
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Képénékian (Georges)
vice-président à la culture et à la recherche de la Fondation Bullukian
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des arts plastiques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000031890038
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme Jouve (Valérie)
artiste photographe, vidéaste et réalisatrice
Poste:
membres du conseil d'administration du Centre national des arts plastiques
1
personnalités qualifiées désignées en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national des arts plastiques"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000031890038
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
dans le corps des sous-préfets
à compter du 28 janvier 2016
date_debut="2016-01-28"
corps="Sous-préfets"
sexe="F"
JORFTEXT000031890033
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Marc FERRAND
directeur du travail
Poste:
directeur régional délégué des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
à compter du 18 janvier 2016
date_debut="2016-01-18"
sexe="M"
JORFTEXT000031890030
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Jean-François CAILLARD
président de la commission spécialisée relative aux acteurs locaux de la prévention en entreprise
Poste:
collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000031890026
désignation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Dominique FORTEA-SANZ
directeur du travail
Poste:
directeur régional délégué des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté
à compter du 18 janvier 2016
date_debut="2016-01-18"
sexe="M"
JORFTEXT000031890028
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Pierre BARBEY
président de la commission spécialisée relative à la prévention des risques pour la santé au travail
Poste:
collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000031890026
désignation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Xavier CUNY
président de la commission spécialisée relative aux équipements et lieux de travail
Poste:
collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000031890026
désignation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Jacques POMONTI
président de la commission spécialisée relative aux orientations transversales, aux questions internationales, aux études et à la recherche
Poste:
collège des personnes qualifiées du Conseil d'orientation sur les conditions de travail
groupe_thematique="Conseil d'orientation sur les conditions de travail"
sexe="M"
JORFTEXT000031890026
désignation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
pharmacien inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2015
date_debut="2015-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000031890015
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
pharmacien inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2015
date_debut="2015-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031890015
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
pharmacien inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2015
date_debut="2015-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000031890015
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
pharmacien inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2015
date_debut="2015-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000031890015
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
pharmacien inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2015
date_debut="2015-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000031890015
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
pharmacien inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2015
date_debut="2015-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000031890015
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
pharmacien inspecteur de santé publique
à compter du 1er octobre 2015
date_debut="2015-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000031890015
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme la contrôleuse des armées Achari (Myriam)
directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives
Poste:
représentante du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et de la mémoire au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
groupe_thematique="conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000031890008
désignation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme Elsa MAROUZET
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire Argenteuil-Eaubonne-Montmorency
sexe="F"
JORFTEXT000031890005
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Jean-Pierre SOURDRILLE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Poste:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Centre régional de compétence en surdité infantile »
sexe="M"
JORFTEXT000031890003
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme Emilia VON BARDELEBEN
nommée auditrice de justice et affectée à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 24 août 2015
Poste:
à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 1er février 2016
à l'exception
date_debut="2015-08-24"
sexe="F"
JORFTEXT000031889992
affectation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Thomas PARRA
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Poste:
agent comptable intérimaire de l'université de Perpignan
sexe="M"
JORFTEXT000031889997
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme Louise MICHELIN
nommée auditrice de justice
Poste:
à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 1er février 2016
à l'exception
date_debut="2016-02-01"
sexe="F"
JORFTEXT000031889992
affectation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. Claude-Henri WEILLER
dont la scolarité est reportée jusqu'à la rentrée de la promotion 2017
Poste:
à l'Ecole nationale de la magistrature
à compter du 1er février 2016
à l'exception
date_debut="2016-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
affectation
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. STOBINSKY Alexandre
André, Nicolas
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme KERGUS (MONTEX)
Odile, Marie, Catherine
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme VALIAME (VISSIERE)
Carine, Sarah
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. PETIT Baudoin
Xavier, Dominique
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme SCHUBERT Amandine
Agnes, Francoise
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme SAINT MAXENT Stéphanie
Thérèse, Nicole
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme ROBINET Annabelle
Céline, Suzanne, Dorothée
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme POIZAT Elisabeth
Charlotte, Hélène, Paule
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme MIRGUET Christèle
Laetitia, Rachel
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme LAMAZE Mathilde
Violette, Marie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. GASTEAU Laurent
Jean-Pierre, Louis, Lucien
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme GAUVAIN (GAUVAIN-PUIGBERT)
Mathilde, Pierrette, Marie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme DESSAULT Coline
Anne-Margot
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. CITRON Alban
Louis, Albert
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. DE VAULX Florian
Quentin, Remy
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme BOUZON Victoria-Diane
Marie, Aline, Marguerite
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. VUE (LECLERE-VUE)
Kévin, Robert, Serge
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme VOISIN (LE BAIL VOISIN)
Eléonore, Marie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme VILLOUTREIX Cécile
Marie, Elisabeth
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. VERDUGO Matthieu
François, Joseph
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme VERHAEGHE Marine
Renée, Marie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme UGUEN Marine
Anne, Clara
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. TROUSSEAU Alan
Jacques, Raymond
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme TOUZEAU Laurence
Yvonne, Blanche
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme THOMAS Flora
Bénédicte
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme THIERY Juliette
Aude, Marie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme THEAULT Aline
Sandra, Caroline
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. TEBAA Maxime
Xavier, Ramdane
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme SOMAVILLA Anne
Frédérique
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. SURBLED Paul
Adrien, Victor
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme SIMOES Laureen
Gwenn, Lisette
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme SEGUIN Camille
Catherine, Emmanuelle
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. SALAFA Vincent
Baptiste, Benoît
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme SAIM-MAMOUNE Claudia
Maëva, Christine, Patricia
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme ROUX (ROUX D'ANZI)
Camille, Angelina
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme ROUTIER Agathe
Ghislaine, Alice, Marie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme ROUSSELOT Lorraine
Jeanne, Marie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme ROUCHON Mathilde
Salomée, Eugénie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme ROLANDO Ambre
Marine, Lucie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme ROMERO Chloé
Danièle, Suzanne
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme ROBERT Sarah
Zélie, Claire
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme RETO Mathilde
Christine, Sylvie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme PROBST Justine
Hélène, Monique
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme POUSIN Elise
Madeleine
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme POUIT Marine
Charlotte, Elise
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme PFISTER Laurène
Madeleine, Charlotte
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. PONTACQ Paul
Gilbert, Maurice
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. POIRIER Loïc
Pierre, Patrice
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme PHELUT Laurie
Florence, Lisa
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme PERROT Olivia
Anne, Marie-Louise, Jeanne
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme PETIT Pauline
Elise, Michèle
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme PERRIER Dorothée
Thérèse, Lucienne
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme PAPADOPOULOS Morgane
Marie, Michèle
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme PÉRIER Emmanuelle
Rose, Madeleine
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme PENNINGTON Tess
Louise, Agathe
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme ONIMUS Daphné
Patricia, Maria-Pia
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme NOTENBOOM Claire
Marie, Virginie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme NOËL Lucile
Sarah, France
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme MOTTIEZ Sibylle
Denise, Marie-Françoise
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. NANTEL Adrien
Joseph, Octave
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme MORLANS Justine
Régine, Thérèse
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme MORIN Anaïs
Véronique, Aline
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme MOISE Roxana
Georgiana
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. MOREAU Etienne
Jacques, Roger
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme MEVEL Flore
Marie, Charlotte
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. MEDES Jean-Charles
Claude, Camille
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. MARTY Benjamin
Jean, Kléber
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme MARINOV Stefka
Claire, Jeanne
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme LUNA Marion
Rachel, Anne-Sophie, Gwenaëlle
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme LIMOUSIN Clarisse
Lucie, Marie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme LOPEZ Clarisse
Lydie, Irène
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme LETOMBE Lucie
Marie-Paule
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme LERAY Ophélie
Jessica, Aurore
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme LECOT (LECOT-MONTCOURT)
Juliette, Martine
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
M. JOUVE Cyril
Damien, Blaise
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme LAPREVOTE Marion
Martine, Emmanuelle
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme LANDEMARRE Déborah
Joëlle, Valérie
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="M"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Mme LACOMBE Marie
Anne, Marguerite
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste:
auditeurs de justice
sexe="F"
JORFTEXT000031889989
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 2016
De:
Poste: