Nominations au Journal Officiel de la République Française

Janvier 2017

Recherche nominative:
Filter selon un tag
Rechercher un texte
De:
Mme A… B…
à l'ordre des avocats au barreau de Seine-Saint-Denis et au garde des sceaux, ministre de la justice
Poste:
une série d'affaires présentant à juger des questions semblables ». L'article 70 de la même loi précise que : « Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application de la présente loi, et notamment : / (…) / 8° Les modalités suivant lesquelles est réduite la part contributive de l'Etat en cas de pluralité de parties au cas prévu par l'article 38 ; / (…) »
groupe_thematique="même loi précise que : « Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application de la présente loi, et notamment : / (…) / 8° Les modalités suivant lesquelles est réduite la part contributive de l'Etat en cas de pluralité de parties au cas prévu par l'article 38 ; / (…) »"
sexe="F"
JORFTEXT000033936996
charge
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
conseiller chargé du projet « création en cours », de l'éducation artistique et culturelle et de l'éducation populaire
cabinet="Ministre de la culture et de la communication"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000033936979
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Pour prendre rang du 31 août 2016
Les aspirants
date_debut="2016-08-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 31 juillet 2016
date_debut="2016-07-31"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="GENDARMERIE NATIONALE"
grade="Sous-lieutenant"
sexe="F"
JORFTEXT000033936976
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
sexe="M"
JORFTEXT000033936974
titularisation
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Mme Dominique CLUSA-WEBER
directrice du travail
Poste:
responsable de l'unité départementale du Gers à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Occitanie jusqu'au 1er avril 2018
sexe="F"
JORFTEXT000033936971
reconduction
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
M. Alain VEDY
directeur du travail
Poste:
responsable de l'unité départementale du Territoire de Belfort à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté jusqu'au 1er décembre 2017
sexe="M"
JORFTEXT000033936969
reconduction
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bertrand GABOLDE, Louis ABBATE et Gabriel GABOLDE notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Carqueiranne (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
sexe="F"
JORFTEXT000033936959
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Mme Elisabeth GIBERT
directrice du travail
Poste:
responsable de l'unité départementale de la Haute-Saône à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté jusqu'au 31 décembre 2017
sexe="F"
JORFTEXT000033936967
reconduction
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
présidente du conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail"
sexe="F"
JORFTEXT000033936953
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
M. Antoine COULONDRE
directeur d'hôpital hors classe
Poste:
sous-directeur, adjoint du directeur, à la direction des achats de l'Etat, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033936950
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
M. Thibaut CHARMEIL
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Poste:
dans le corps des ingénieurs des mines
à compter du 1er février 2015
radié des cadres à la même date
date_debut="2015-02-01"
corps="Ingénieurs des mines"
sexe="M"
JORFTEXT000033936947
réintégration
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
M. Emmanuel ROCHAS
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Poste:
dans le corps des ingénieurs des mines
à compter du 15 novembre 2016
radié des cadres à la même date
date_debut="2016-11-15"
corps="Ingénieurs des mines"
sexe="M"
JORFTEXT000033936944
réintégration
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
M. Mikaël IMBERTY
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Poste:
dans le corps des ingénieurs des mines
à compter du 11 décembre 2016
radié des cadres à la même date
date_debut="2016-12-11"
corps="Ingénieurs des mines"
sexe="M"
JORFTEXT000033936941
réintégration
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
M. EL HAGE (Abdallah)
élu représentant le corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat à la commission paritaire des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033936931
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Poste:
vice-président du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
groupe_thematique="t Conseil de l'éducation artistique et culturelle"
sexe="M"
JORFTEXT000033936934
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
M. Didier ORTOLLAND
sous-directeur du droit de la mer, du droit fluvial et des pôles à la direction des affaires juridiques du ministère des affaires étrangères et du développement international
Poste:
commissaire suppléant de la France à la commission centrale pour la navigation du Rhin
groupe_thematique="commission centrale pour la navigation du Rhin"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000033936928
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
M. Jean ALMAZAN
sous-préfet hors classe
à compter du 20 février 2017
Poste:
sur sa demande
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de Mayotte
date_debut="2017-02-20"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000033936923
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Mme Stéphanie MORK
administratrice civile hors classe
Poste:
sous-directrice des ressources humaines à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033936925
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 2017
De:
Mme Véronique GENOT-GIRARD
membre suppléant
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="F"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Mme Catherine RATEL-MASSON
membre suppléant
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="F"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
M. Dominique ZAUG
membre titulaire
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux modifications de l'organisation et du fonctionnement des services publics au regard de leurs conséquences sur les agents publics du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="M"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
membres suppléants de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
b)
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
membres suppléants de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
a)
sur proposition de l'UNSA Fonction Publique
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
membres suppléants de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
b)
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
M. Alain LARATTA
membre suppléant
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="M"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
M. Emmanuel FLORENTIN
membre suppléant
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="M"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
M. Gilles VAN PETEGHEM
membre titulaire
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="M"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
M. Roger SCAGNELLI
membre titulaire
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents public du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="M"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
M. Laurent NICOLAY
membre suppléant
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents public du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="M"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Mme Marie-Christine CARATY
membre suppléant
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents public du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="F"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
M. Stanislas GAUDON
membre suppléant
Poste:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="M"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Mme Nathalie MAKARSKI
membre titulaire
Poste:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="F"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
M. Dominique ZAUG
membre suppléant
Poste:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="M"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Mme Nathalie MAKARSKI
membre titulaire
Poste:
membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
sur proposition de la CFE-CGC
groupe_thematique="Conseil commun de la fonction publique"
sexe="F"
JORFTEXT000033935833
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
membre titulaire de la commission locale d'agrément et de contrôle Sud-Ouest du Conseil national des activités privées de sécurité
personne issue des activités privées de sécurité
groupe_thematique="Conseil national des activités privées de sécurité"
sexe="M"
JORFTEXT000033935830
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
M. Trottier (Thierry)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Nancy, du
1er février 2017
au
15 mars 2017
sexe="M"
JORFTEXT000033935825
charge
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Montpellier
sexe="M"
JORFTEXT000033935823
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Grenoble
sexe="F"
JORFTEXT000033935823
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
cour_administrative_appel="Versailles"
sexe="F"
JORFTEXT000033935823
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
rapporteur public
Tribunal administratif de Montpellier
sexe="F"
JORFTEXT000033935823
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
cour_administrative_appel="Versailles"
sexe="M"
JORFTEXT000033935823
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
rapporteur public
Tribunal administratif de Grenoble
sexe="F"
JORFTEXT000033935823
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
cour_administrative_appel="Versailles"
sexe="F"
JORFTEXT000033935823
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
cour_administrative_appel="Versailles"
sexe="M"
JORFTEXT000033935823
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Daniel PLACE et Mohand AMROUCHE, huissiers de justice associés
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000033935815
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
greffière de tribunal de commerce salariée au sein de l'office de greffier de tribunal de commerce dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric BARBIN et Marielle MONTFORT, greffiers de tribunal de commerce associés
sexe="F"
JORFTEXT000033935813
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Arnaud TRUBERT, Cécile MARGUIN et Franck DAHAN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bondy (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
sexe="M"
JORFTEXT000033935805
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Fabrice BOURCIER de CARBON de PREVINQUIERES, Jean-Noël CHAMPAGNE et Sabine DEBUSIGNE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
sexe="M"
JORFTEXT000033935801
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
notaire associé
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000033935795
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense
A compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense"
sexe="F"
JORFTEXT000033935789
titularisation
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense
A compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense"
sexe="F"
JORFTEXT000033935789
titularisation
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense
A compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense"
sexe="F"
JORFTEXT000033935789
titularisation
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense
A compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense"
sexe="F"
JORFTEXT000033935789
titularisation
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense
A compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense"
sexe="F"
JORFTEXT000033935789
titularisation
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense
A compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense"
sexe="F"
JORFTEXT000033935789
titularisation
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense
A compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
corps="Infirmiers civils en soins généraux et spécialisés de 1er grade du ministère de la défense"
sexe="M"
JORFTEXT000033935789
titularisation
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Mme Cécile TAGLIANA
administratrice civile hors classe
Poste:
cheffe du service des politiques sociales et médico-sociales, adjointe au directeur général de la cohésion sociale, à la direction générale de la cohésion sociale, à l'administration centrale des ministères sociaux
à compter du 15 février 2017
date_debut="2017-02-15"
sexe="F"
JORFTEXT000033935786
reconduction
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
membres du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecins compétents dans le domaine de la cardiologie
sexe="M"
JORFTEXT000033935781
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant suppléant du ministre chargé de l'économie et des finances
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000033935778
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Mme Véronique HESPEL
inspectrice générale des finances
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 24 mai 2017
maintenue en activité
sur sa demande
en application des dispositions de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="2017-05-24"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000033935775
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
M. Jean-Claude DAUPEYROUX
attaché économique principal de 1re classe du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)
Poste:
à la retraite d'office par limite d'âge, après recul de la limite d'âge
à compter du 10 mai 2017
date_debut="2017-05-10"
sexe="M"
JORFTEXT000033935773
admission
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033935764
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033935764
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033935764
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
au grade de ministre plénipotentiaire hors classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033935764
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="F"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="F"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="F"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="F"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
Poste:
dans le corps des ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
corps="Ministres plénipotentiaires, au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000033935762
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 2017
De:
M. Jacques Rigaudiat
conseiller maître honoraire
Poste:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile, pour une période de trois ans
date_debut="2017-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000033927995
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Pierre Rocca
conseiller maître
Poste:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile, pour une période de trois ans
à compter du 17 avril 2017
date_debut="2017-04-17"
sexe="M"
JORFTEXT000033927989
reconduction
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Yves Médina
conseiller maître honoraire
Poste:
président de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927989
reconduction
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Bernard ROMAN-AMAT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er avril 2017
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000033927954
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
conseillère droits des femmes, culture et média, au cabinet de la ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes
cabinet="Ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000033927957
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Pascale LEGLISE
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
chef du service du conseil juridique et du contentieux, adjointe au directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, au ministère de l'intérieur
groupe_thematique="conseil juridique et du contentieux, adjointe au directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, au ministère de l'intérieur"
sexe="F"
JORFTEXT000033927951
reconduction
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Corinne PROST
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
cheffe de service, adjointe à la directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
à compter du 18 février 2017
date_debut="2017-02-18"
sexe="F"
JORFTEXT000033927937
reconduction
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Isabelle TANQUERAY et Jérôme LAIR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Noisy-le-Grand, titulaire d'un office de notaire à la résidence de Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
sexe="M"
JORFTEXT000033927934
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme DE OLIVEIRA (Marina, Béatrice)
ayant pour nom d'usage DE OLIVEIRA-LACHAUD
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Roland-Emmanuel DEJEAN de la BATIE, Florence PRAGER-FOUQUET, Thomas BERDAL et Antony GIL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Gonesse (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
sexe="F"
JORFTEXT000033927932
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques FIORA, Nathalie FIORA, Frédéric DISDIER et Olivier REBUFAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000033927930
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Florence FASQUEL, notaire associée
notaire
notaire_residence="Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
sexe="M"
JORFTEXT000033927928
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Jacques FIORA, Nathalie FIORA, Frédéric DISDIER et Olivier REBUFAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="M"
JORFTEXT000033927930
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Isabelle LECLERCQ-MARI, Didier MALLEGOL et Gérald MAZZA - Notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beausoleil (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
sexe="M"
JORFTEXT000033927926
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Stéphane NAFIR-GOUILLON
juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal d'instance du 15e arrondissement
Poste:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur de formation
à compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927914
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Madeleine HERAUD-MATHIEU
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Poste:
directrice de la protection judiciaire de la jeunesse
date_debut="2017-02-13"
visa_emploi_superieur
sexe="F"
JORFTEXT000033927916
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Stéphanie PAGUENAUD
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Libourne
Poste:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
à compter du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927912
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Myriam SEGOND
juge au tribunal de grande instance d'Evry chargée du service du tribunal d'instance de Longjumeau
Poste:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
à compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927908
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Marie COMPERE
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Poste:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
chargée de mission au département international
à compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927904
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Valérie LAURET
juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny
Poste:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
à compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927908
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Céline HILDENBRANDT
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Poste:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnatrice de formation
à compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927906
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Isabelle MONTEILS
magistrate du premier grade en position de disponibilité
Poste:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature afin d'occuper l'emploi de sous-directrice, cheffe du département de la recherche et de la documentation
à compter du 1er janvier 2017
date_debut="2017-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927902
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
GENDARMERIE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
MARINE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
aspirants
avec prise de rang au 1er septembre 2016
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2016-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000033927899
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Léopold GILLES
conseiller au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Poste:
à compter du 15 février 2017
date_debut="2017-02-15"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion"
sexe="M"
JORFTEXT000033927895
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Françoise ANDRIEUX
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable secondaire des centres régionaux de la propriété forestière Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées
sexe="F"
JORFTEXT000033927880
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Jean-Michel AGUER
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Poste:
agent comptable secondaire des centres régionaux de la propriété forestière Limousin et Poitou-Charentes
sexe="M"
JORFTEXT000033927880
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Angélique AFONSO
inspectrice des finances publiques
Poste:
agent comptable secondaire du centre régional de la propriété forestière Auvergne
sexe="F"
JORFTEXT000033927880
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Christophe BROSSAULT
inspecteur des finances publiques
Poste:
agent comptable secondaire du centre régional de la propriété forestière Bretagne - Pays de la Loire
sexe="M"
JORFTEXT000033927878
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
contrôleur général économique et financier de 1re classe (tour extérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000033927871
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Aymeric PICHEVIN
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
71e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Arnaud LABORDERIE
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
71e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. David BOURBONNAUD
université d'Avignon
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
71e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Andras KEMENY
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
63e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Béatrice CAMBON
institut national des sciences appliquées de Toulouse
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
60e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Julien VALIENTE
université d'Aix-Marseille
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Didier CERTAIN
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Pierre MAHÉ
université Grenoble-Alpes
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Michel BAUER
école normale supérieure de Paris
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Jean-Didier LAFORGUE
université Paris-I
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
24e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Ségolène COGNAT
université Grenoble-Alpes
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
24e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Marie EVO
université Paris-IV
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
23e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Gaël CURET
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
19e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Marie-Christine SOMA
université Paris-X
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
18e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Gaëtan BOURMAUD
université Paris-VIII
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Sébastien PERROS
institut national des sciences appliquées de Lyon
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
6e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Hubert LASSERRE
université de Nice, institut universitaire de technologie de Nice
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
6e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Jean-François BOULIER
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
6e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Bertrand LANG
université Paris-V
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
4e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Yves REYMONDET
université Lille-II
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
2e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. David MASCLET
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
4° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Frédéric HEBERT
université Grenoble-Alpes
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
1re section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Rémy GENTILHOMME
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps, dans les établissements ci-après désignés
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
1re section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927866
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Sophie BERNARD
université Paris-V
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
28e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Gilles PUEL
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
24e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Frédéric DURAND
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
3° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Muriel LEFEBVRE
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
71e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Frédérique ROUX
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
74e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Benoît BIDEAU
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
74e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Anne-France KOGAN
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
71e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Peggy GATIGNOL
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
69e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Véronique BORDES
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
70e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Frédéric JEAN
université de Brest
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
67e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Louis COROLLER
université de Brest
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
68e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Peter REDDER
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
65e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Frédéric MESSINE
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
63e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Pierre FRETON
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
63e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Jean-Christophe REMIGY
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
62e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Sonia BEN DHIA
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
63e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Arnaud COCKX
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
62e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Ali SIADAT
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Nicolas DOBIGEON
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
61e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Guillaume FROMENTIN
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Mathieu PAQUIER
université de Brest
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Antoine DAZIN
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Jean-Emmanuel AUBERT
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
60e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Eric DEYDIER
université Toulouse-III, IUT « A »
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
32e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Philippe YAMATO
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
35e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Emmanuel RICHAUD
Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
33e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Moukrane DEHMAS
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
33e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Claire MANGENEY
université Paris-V
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
31e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Nicolas COMBE
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
28e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Thi Phuong Mai SEVE
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
29e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Ileana OBER
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
27e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Marie-José HUGUET
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
27e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Laurent D'ORAZIO
université Rennes-I, institut universitaire de technologie de Lannion
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
27e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Nicolas SEGUIN
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Mathieu SABLIK
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Stéphanie ALLASSONNIÈRE
université Paris-V
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
26e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Nataël GOZLAN
université Paris-V
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
26e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Michaël POUZENC
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
23e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Pierrick POURCHASSE
université de Brest
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Jacques CANTIER
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
22e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Laurent MACE
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
21e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Martine JOLY
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
21e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Marc GABOLDE
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
21e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Véronique VAN TILBEURGH
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
19e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Octave DEBARY
université Paris-V, institut universitaire de technologie
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
20e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Ulrike SCHUERKENS
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
19e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Stefan KEYM
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
18e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Frédéric GUERRIN
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
18e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Joseph DELAPLACE
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
18e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Elisabeth MICHEL-GUILLOU
université de Brest
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Agnès GROLLIER-LACROIX
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Marie-Christine LAGABRIELLE
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
16e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Florent VILLARD
institut d'études politiques de Rennes
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
15e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Franck AMADIEU
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
16e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Véronique LÉONARD-ROQUES
université de Brest
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
10e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Florence MAGNOT-OGILVY
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
9e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. François TRÉMOLIÈRES
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
9e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Gudrun LEDEGEN
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
7e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Thomas VERJANS
université Toulouse-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
7e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Silvia ROSSETTO
université Toulouse-I
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
6e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Laurent BIRONNEAU
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
6e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Anne-Laure LE NADANT
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
6e section
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Mme Isabelle DESBARATS
université Toulouse-I
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Marc LAUTIER
université Rennes-II
Poste:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 2016-2017
5e section
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000033927859
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Michel LEROY
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er avril 2017
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000033927856
admission
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Christian Ramage
conseiller des affaires étrangères hors classe
Poste:
exercer, par intérim, les fonctions de directeur de la sécurité diplomatique
sexe="M"
JORFTEXT000033927849
charge
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
membre du collège des évaluateurs centraux
sexe="M"
JORFTEXT000033927851
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Par le président du Sénat
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'audiovisuel"
sexe="F"
JORFTEXT000033927846
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Michel YAHIEL
inspecteur général des affaires sociales
Poste:
commissaire général à la stratégie et à la prospective
sexe="M"
JORFTEXT000033927840
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
membre du Conseil économique, social et environnemental
personnalités qualifiées choisies en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
groupe_thematique="Conseil économique, social et environnemental"
sexe="F"
JORFTEXT000033927835
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
Poste:
conseiller social et emploi
sexe="M"
JORFTEXT000033926721
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 2017
De:
M. Pierre BONVIN
professeur d'éducation physique et sportive
Poste:
comme examinateurs spéciaux du concours externe pour le recrutement de surveillants du jardin (avis d'ouverture publiés au Journal officiel de la République française du
4 octobre 2016
au 22 novembre 2016)
Pour l'épreuve d'exercices physiques
sexe="M"
JORFTEXT000033923624
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
M. Henri HÉLAL
professeur d'éducation physique et sportive
Poste:
comme examinateurs spéciaux du concours externe pour le recrutement de surveillants du jardin (avis d'ouverture publiés au Journal officiel de la République française du
4 octobre 2016
au 22 novembre 2016)
Pour l'épreuve d'exercices physiques
sexe="M"
JORFTEXT000033923624
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
M. Yves FRAISSE
professeur d'éducation physique et sportive
Poste:
comme examinateurs spéciaux du concours externe pour le recrutement de surveillants du jardin (avis d'ouverture publiés au Journal officiel de la République française du
4 octobre 2016
au 22 novembre 2016)
Pour l'épreuve d'exercices physiques
sexe="M"
JORFTEXT000033923624
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Mme Liliane GALLET-BLANCHARD
professeur émérite à l'Université Paris-Sorbonne, pour l'épreuve d'anglais
Poste:
comme examinateurs spéciaux du concours externe pour le recrutement de surveillants du jardin (avis d'ouverture publiés au Journal officiel de la République française du
4 octobre 2016
au 22 novembre 2016)
Pour l'épreuve orale facultative de langue vivante
sexe="F"
JORFTEXT000033923624
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des partenaires sociaux
Les représentants des organisations syndicales de salariés représentatives au plan national et interprofessionnel
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
M. Yves Jauneau
suppléant
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants de Pôle emploi
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Mme Sigrid Berger
suppléante
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants de Pôle emploi
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants de Pôle emploi
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants de Pôle emploi
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
directeur de mission locale
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Mme Annie Jeanne
titulaire
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
directeur de mission locale
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants des missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
M. Patrice Pineau
suppléant
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants des missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants des missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Mme Marylène Fiard
suppléante
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants des missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants des missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants des missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants des missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège de l'insertion des jeunes
représentants des missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des associations et des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des associations et des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des associations et des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des associations et des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
Le représentant des apprentis
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
Le représentant des apprentis
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
Les usagers de missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Mme Leïla Repesse
suppléante
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
Les usagers de missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
Les usagers de missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
Les usagers de missions locales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
M. Tommy Veyrat
titulaire
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
Les représentants de mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Mme Ariane Gaumont
suppléante
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
Les représentants de mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
Les représentants des organisations de jeunes
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
Les représentants des organisations de jeunes
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Mme Elsa Schalck
suppléante
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des collectivités territoriales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
M. Damien Pawelec
suppléant
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des collectivités territoriales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Mme Clara Azevedo
suppléante
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des collectivités territoriales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
M. Mario Rossi
titulaire
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des collectivités territoriales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
M. Othman Nasrou
titulaire
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des collectivités territoriales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 10 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des collectivités territoriales
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923458
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Mme Magali Raymond
suppléante
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
représentants des organismes de formation habilités
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
représentants des organismes de formation habilités
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
représentants des organismes de formation habilités
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
représentants des organismes de formation habilités
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
représentants des organismes de formation habilités
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
représentants des organismes de formation habilités
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Mme Laurence Sauvez
suppléante
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
représentants d'organisateurs d'accueils collectifs de mineurs
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
représentants d'organisateurs d'accueils collectifs de mineurs
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
représentants d'organisateurs d'accueils collectifs de mineurs
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
représentants d'organisateurs d'accueils collectifs de mineurs
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
M. Patrick Molinoz
suppléant
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'habilitation des organismes de formation préparant aux brevets d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 9 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923455
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des personnalités qualifiées
sexe="M"
JORFTEXT000033923452
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des associations et des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
sexe="M"
JORFTEXT000033923452
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
M. Thierry Boucher
suppléant
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des associations et des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
sexe="M"
JORFTEXT000033923452
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des associations et des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
sexe="F"
JORFTEXT000033923452
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des associations et des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
sexe="F"
JORFTEXT000033923452
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des associations et des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
sexe="M"
JORFTEXT000033923452
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Mme Anne Carayon
titulaire
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des associations et des mouvements de jeunesse et d'éducation populaire
sexe="F"
JORFTEXT000033923452
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
sexe="F"
JORFTEXT000033923452
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des jeunes et de leurs organisations
sexe="M"
JORFTEXT000033923452
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
M. Patrick Molinoz
suppléant
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des collectivités territoriales
sexe="M"
JORFTEXT000033923452
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de
l'article 8 du décret n° 2016-1377 du
12 octobre 2016
modifié portant création du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
collège des collectivités territoriales
sexe="F"
JORFTEXT000033923452
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 7 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
collège des personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="F"
JORFTEXT000033923447
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 7 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
collège des personnalités qualifiées
groupe_thematique="Conseil d'orientation des politiques de jeunesse"
sexe="M"
JORFTEXT000033923447
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 2017
De:
Poste:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
en application de l'article 7 du décret du
12 octobre 2016
susvisé
collège des membres associés
Les représentants d'associations de parents d'élèves
groupe_thematique="