02 Février 2018

De: Patricia Schillinger
pour le Haut-Rhin
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Anne-Catherine Loisier
pour la Côte-d'Or
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Dominique WATRIN
rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraites agricoles en France continentale et les Outre-mer (n° 368, 2016-2017)
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires sociales
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Hubert Wulfranc
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
02 Février 201802/02/2018
De: Huguette Bello
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
02 Février 201802/02/2018
De: Alain Bruneel
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
02 Février 201802/02/2018
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
02 Février 201802/02/2018
De: Alain Bruneel
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Février 201802/02/2018
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Février 201802/02/2018
De: Hubert Wulfranc
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Février 201802/02/2018
De: Huguette Bello
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Février 201802/02/2018
De: Mathieu Gallet
Objet:
président de Radio France
Groupe:
date_debut="2018-03-01"
president
cessation de fonction
02 Février 201802/02/2018
De: Marc LUX
administrateur général des finances publiques de classe normale
Objet:
comptable principal du budget annexe « Contrôle et exploitation aériens »
Remplace:M. Yves-Marie GODEFROY
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Sébastien COLLIAT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'enseignement privé à la direction des affaires financières, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Alain MORIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection prévu
aux articles 1 et 3-1 du décret n° 95-860 du
27 juillet 1995
modifié instituant les fonctions d'inspecteur et d'inspecteur général en service extraordinaire à l'inspection générale des finances, à l'inspection générale de l'administration et à l'inspection générale des affaires sociales
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant, présidente
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant, présidente"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Jean-François PILLIARD
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christophe DEVYS
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Rose-Marie VAN LERBERGHE
personnalité qualifiée
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
Le directeur général de l'administration et de la fonction publique ou son représentant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Alain MORIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Frédéric LALOUE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Véronique WALLON
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Christine DANIEL
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 11 du décret du
1er août 2011
modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale des affaires sociales,
La cheffe de l'inspection générale des affaires sociales ou son suppléant
Groupe:
date_debut="2018-01-19"
inspecteur_general="Affaires sociales ou son suppléant"
suppleant
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Leprince (Isabelle)
traducteur principal de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Février 201802/02/2018
De: MANSUY (Karine, Elizabeth)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Rafaël MOYA et Virginie KRIKORIAN, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: VIAL (Florence, Nicole, Catherine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée MOTTET & ASSOCIES
notaire
notaire_residence="Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: CURUNET (Virginie, Vonny), épouse PARRAMON
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Charbonnières-les-Bains (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
transfert
02 Février 201802/02/2018
De: JAY (Pierre, Michel, François)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Saint-Pierre-en-Faucigny (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
transfert
02 Février 201802/02/2018
De: DOUILLET (Isabelle, Céline, Virginie), épouse GUYON
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Acigné (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
transfert
02 Février 201802/02/2018
De: LANGUEDOC (Cécile, Marie, Angélique)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Epernon (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
transfert
02 Février 201802/02/2018
De: BECUWE (Géraldine, Florence, Anne), épouse JESSENNE
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Mérignies (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
transfert
02 Février 201802/02/2018
De: LANCRENON (Julie, Marie, Catherine), épouse LE BERRE
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="La Ciotat (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
transfert
02 Février 201802/02/2018
De: LECHIEN (Justine), épouse BRAZY
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Bray-Dunes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
transfert
02 Février 201802/02/2018
De: NICOL (Bertrand, Yvon, Alain)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Concarneau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
transfert
02 Février 201802/02/2018
De: MISIASZEK (Tamara, Nathalie)
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Martignas-sur-Jalle (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
transfert
02 Février 201802/02/2018
De: Daniel VERWAERDE
Objet:
administrateur général par intérim du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives jusqu'à la nomination du nouvel administrateur général et au plus tard
Groupe:
date_fin="2018-04-29"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Pierre FONTAINE
administrateur général
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), conseiller du directeur général de l'énergie et du climat, chargé de la mise en œuvre dans les territoires des dispositions de la loi relative à la transition énergétique et la croissance verte, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire
pour une dernière période de trois ans
Groupe:
date_debut="2018-02-16"
renouvellement
02 Février 201802/02/2018
De: François CHAMPARNAUD
administrateur civil hors classe, affecté aux ministères économiques et financiers
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Février 201802/02/2018
De: Nathalie BOULARD
administratrice générale, affectée aux ministères chargés des affaires sociales
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Février 201802/02/2018
De: Gilbert ANSBERQUE
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère des armées
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des carrières longues
date_debut="2018-03-12"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
02 Février 201802/02/2018
De: Pascal Decanter
administrateur des douanes et à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Christophe Cuidard
administrateur supérieur des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Gisèle Clément
administratrice des douanes
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, les habilitations des agents des douanes visées aux articles 67 bis à 67 bis-2 du code des douanes ainsi que tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Françoise Bureaud
administratrice civile hors classe, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre chargé des douanes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ainsi que toutes décisions, tous engagements d'un montant inférieur à 90 000 € relatifs à la gestion du service et toutes pièces justificatives de dépenses. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des douanes"
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Philippe Dillmann
Objet:
DR CNRS et directeur adjoint aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Philippe Dillmann
Objet:
de
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Rémy Chapoulie
Objet:
PU à Université Bordeaux-Montaigne et directeur adjoint aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Guillaume Sarah
Objet:
CRCN CNRS aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Guillaume Sarah
Objet:
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Philippe Dillmann
Objet:
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Philippe Dillmann
Objet:
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Florence Tanguy
Objet:
AI et assistante de direction aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Florence Tanguy
Objet:
de
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Florence Tanguy
Objet:
de
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Sylvia Niéto-Pelletier
Objet:
de
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Sylvia Niéto-Pelletier
Objet:
DR2 CNRS et directrice adjointe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Florence Tanguy
Objet:
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Sylvia Niéto-Pelletier
Objet:
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Philippe Fluzin
DR1 CNRS et directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Rémy Chapoulie
Objet:
PU Univeristé Bordeaux Montaigne et directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Philippe Fluzin
Objet:
DR1 CNRS et directeur adjoint
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Philippe Dillmann
Objet:
DR CNRS et directeur adjoint
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Guillaume Sarah
Objet:
CRCN CNRS et à
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Sylvia Nieto-Pelletier
Objet:
DR2 CNRS et directrice adjointe
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Florence Tanguy
Objet:
Assistante de direction
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Pierre GUIBERT
directeur de l'unité UMR5060
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Florence LEGER
Objet:
assistante ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Nadine RAVEL
directrice de l'unité GDR2013
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Eric CASTELLI
Objet:
directeur de l'unité mixte internationale susvisée, suite à sa démission
Groupe:
date_debut="2018-02-05"
cessation de fonction
02 Février 201802/02/2018
De: Marjorie Nanteuil
adjointe au délégué régional1
Objet:
uniquement les ordres de missions, les états de frais et les commandes sur marché transport/hébergement jusqu'à la prise de fonction de
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Jocelyne BRET
assistantingénieur
Objet:
uniquement les ordres de missions, les états de frais et les commandes sur marché transport/hébergement jusqu'à la prise de fonction de
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Sergio TITTONI
TCN
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Christian MALOSSE
IEHC
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Catherine HOUYLEMAIRE
T, et à
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Simon SZMIDT
Objet:
ingénieur d'études aux fins
mentionnées à l'article 1er »
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Véronique CAMPBELL
Objet:
ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er»
délégation de signature
02 Février 201802/02/2018
De: Gwendal LE BARS
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR7198 intitulée IJL
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Benoît DENAND
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 7198 intitulée IJL
Groupe:
date_debut="2018-01-30"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Jacky DULCY
ingénieur de recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 7198 intitulée IJL
Groupe:
date_debut="2018-01-30"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Sophie BRAVETTI-PLONEIS
technicienne de classe normale
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 7198 intitulée IJL
Groupe:
date_debut="2018-01-30"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Ludovic PASQUIER
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 7198 intitulée IJL
Groupe:
date_debut="2018-01-30"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Bernard ROUAT
ingénieur d'études
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR 7198 intitulée IJL
Groupe:
date_debut="2018-01-30"
nomination
02 Février 201802/02/2018
De: Fabrice Not
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2018-07-31"
nomination
02 Février 201802/02/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.