02 Mars 1994

De: Streiff (François)
professeur des universités (hématologie et transfusion) - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Nancy (université Nancy-I)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-01-07"
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: Bernard Bajolet
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Royaume hachémite de Jordanie
Remplace:M. Denis Bauchard
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Jordanie"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Jules-Grévy (Fantaisie FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Catégorie A
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: Association Coloriage (Coloriage)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Catégorie A
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: Société Radio Monte-Carlo (R.M.C.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Association Radio culturelle de la francophonie (Francophonie FM)
Catégorie E
Europe 1 Communication (Europe 1)
Compagnie luxembourgeoise de télédiffusion (R.T.L.)
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: S.A.R.L. Pacific FM (Chérie FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Association Radio culturelle de la francophonie (Francophonie FM)
Catégorie D
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: S.A. NRJ (NRJ)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Association Radio culturelle de la francophonie (Francophonie FM)
Catégorie D
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: S.E.R.C. (Fun Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Association Radio culturelle de la francophonie (Francophonie FM)
Catégorie D
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: S.A.R.L. Vortex (Skyrock)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Association Radio culturelle de la francophonie (Francophonie FM)
Catégorie D
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: Cirtes S.A.R.L.
(Radio Montmartre)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Association Radio culturelle de la francophonie (Francophonie FM)
Catégorie D
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: Taranis S.A.
(Chante France)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Association Radio culturelle de la francophonie (Francophonie FM)
Catégorie D
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: Sodera S.A.
(M 40)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Association Radio culturelle de la francophonie (Francophonie FM)
Catégorie D
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: Performances S.A.
(R.F.M.)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Association Radio culturelle de la francophonie (Francophonie FM)
Catégorie D
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: Radio Nostalgie S.A.
(Radio Nostalgie)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Association Radio culturelle de la francophonie (Francophonie FM)
Catégorie D
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: Radio Classique S.A.
(Radio Classique)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
16 novembre 1993
Association Radio culturelle de la francophonie (Francophonie FM)
Catégorie D
Groupe:
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: François Malhomme
ingénieur en chef des ponts et chaussées, et à
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
02 Mars 199402/03/1994
De: Catherine Bersani
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
02 Mars 199402/03/1994
De: Brigitte Mazière
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'environnement
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne la protection des sites naturels
autorite_delegation="Ministre de l'environnement"
délégation de signature
02 Mars 199402/03/1994
De: Texier (Alain)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 2e chevron, du 1er février 1993
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Sillière (Jean-François)
ingénieur en chef des télécommunications, 1er échelon, du 1er avril 1990
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Potteau (Patrick)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 1er chevron, du 1er février 1993
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Pitié (Jean-Marc)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 2e chevron, du 1er février 1993
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Payet (Georges)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 2e chevron, du 1er février 1993
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Le Corvec (Robert)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 1er chevron, du 1er février 1993
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Lapasset (Gilbert)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 2e chevron, du 1er février 1993
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Jean-Marie (Michel)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 2e chevron, du 1er février 1993
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Hugon (Jean)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 2e chevron, du 1er février 1993
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Bresson (Bernard)
ingénieur en chef des télécommunications, 1er échelon, du 16 février 1990
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Bertrand (Jean-Jacques)
ingénieur en chef des télécommunications, 1er échelon, du
1er février 1993
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Argouges (Bernard)
ingénieur en chef des télécommunications, 2e échelon, 2e chevron, du 1er février 1993
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
2e chevron, du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Esther (Jackie)
directeur régional des télécommunications, 2e échelon
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
date_debut="1993-02-01"
promotion
02 Mars 199402/03/1994
De: Zisman (Michel)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-VII
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
02 Mars 199402/03/1994
De: Stefanini (Laurent)
sous-directeur de l'environnement et des coopérations sectorielles
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Langenbach (Cécile), épouse Guillaumie
Objet:
du corps des maîtres de conférences (disciplines pharmaceutiques) au
1er septembre 1993
date de sa titularisation dans le corps des professeurs agrégés du second degré
maitre_de_conference
corps="Professeurs agrégés"
radiation
02 Mars 199402/03/1994
De: Mathis (Diane)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
sur désignation du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Jordan (Bertrand)
Groupe:
date_debut="1994-02-15"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Riaux (Eugène)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Rennes-I (I.U.T. de Rennes)
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: Guillet (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général
date_debut="1994-05-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 199402/03/1994
De: Georges Vanderchmitt
directeur du cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse et des sports"
délégation de signature
02 Mars 199402/03/1994
De: François Malhomme
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement"
délégation de signature
02 Mars 199402/03/1994
De: Catherine Bersani
directeur de l'architecture et de l'urbanisme au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre du logement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du logement"
délégation de signature
02 Mars 199402/03/1994
De: Georges Vanderchmitt
Objet:
au cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
Directeur du cabinet
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cour_comptes
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Jacques Dersy
Objet:
directeur du cabinet du ministre de la jeunesse et des sports
cabinet="Ministre de la jeunesse et des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
02 Mars 199402/03/1994
De: Joël Dalancon
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section
Langue et littérature françaises
université de Poitiers
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Jean Lelaidier
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
10e section
Littératures comparées
université de Poitiers
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="10"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Dominique Peillen
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
73e section
Cultures et langues régionales
université de Pau
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université de Pau"
professeur_section="73"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Charles Suaud
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
19e section
Sociologie, démographie
université de Nantes
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Claude Patriat
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section
Sciences de l'information et de la communication
université de Dijon
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Pierre Cazier
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section
Langues et littératures anciennes
université d'Artois-Arras
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université d'Artois-Arras"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Jean-William Wallet
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université d'Amiens
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Richard Lefèvre
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
70e section
Sciences de l'éducation
université Toulouse-III
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: René Tixier
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Toulouse-I
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Marie-Noëlle Raud, épouse Bonnes
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Toulouse-I
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: François Heim
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section
Langues et littératures anciennes
université Strasbourg-II
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Nicole Pigeot
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
20e section
Anthropologie, ethnologie, préhistoire
université Paris-I
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="20"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Jean Mosconi
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
17e section
Philosophie
université Paris-I
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Marie-France Charpentier, épouse Kouloumdjian
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section
Sciences de l'information et de la communication
université Lyon-I (I.U.T.)
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Armelle Poncet, épouse Debru
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
8e section
Langues et littératures anciennes
université Lille-III
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Henry Falquevert
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
21e section
Histoire et civilisations: histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université Grenoble-II
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Marie-Françoise Grob, épouse Notz
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
9e section
Langue et littérature françaises
université Bor- deaux-III
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université Bor- deaux-III"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994
De: Parina Goulamhoussen, épouse Hassanaly
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines)
71e section
Sciences de l'information et de la communication
université Aix-Marseille-III
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
02 Mars 199402/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.