02 Mars 2005

De: Menage (Claude)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Margnat (Dominique)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Magnin (Claude)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Louarn (Claude)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Juncos (Willie)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Hate (Dominique)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Yclon (Michel)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Wanaverbecq (Jean-Marie)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Vincent (Bernard)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Turlan (Hervé)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Trotin (Francis)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Tournet (Jean)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Thibaudeau (André)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Thevenin (Jean-Claude)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Taureau (Gérard)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Schmaltz (Roland)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Schemid (Michel)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Schampanier (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Scemama (Gérard)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Saint-Martin (Yves)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Saint-Ignan (Robert)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Roux (Régis)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Roux (Jean-Claude)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Rouillier (André)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Ropion (Alain)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Rogissart (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Reynaud (Jean-Paul)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Renault (Alain)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Reichard (André)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Raoul (Gilbert)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Profit (Jean-François)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Ponthieu (Jean)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Pecoul (Philippe)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Pagani (Christian)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Ourgaud (Robert)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Orsolin (Alexandre)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Oger (Maurice)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Muresianu (Eugène)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Morel (Yves)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Milleret (Régis)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Michon (Pierre)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Michel (Georges)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Meunier (Jacques)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Mazière (Jean-Claude)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Mayol (Jean-Paul)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Massot-Pellet (Gérard)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Manens (Bernard)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Littre (Gérard)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Leroux (Antoine)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Legrand (Henri)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Le Roy (Yvon)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Le Boulanger (Jacques)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Larmaraud (Alain)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Labbe (Gilbert)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Hullin (Jean-Louis)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Hoarau (Gilles)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Guillaume (Gilbert)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Gonzalez (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Gnilka (Guy)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Giraudon (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Georg (Roland)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Gendre (Bernard)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Gauthier (Jean-Paul)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Gabert (Gérard)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Dubillot (Jean-Paul)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Didier (Jean-Paul)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Deloncle (Alexandre)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Delarette (Gilbert)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Decoudun (Daniel)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: David (Christian)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Darnon (Jacques)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Dadoit (Jean-Claude)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Cluzan (Michel)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Chapelle (Jean-Louis)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Chanrion (Gérard)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Carsalade (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Bousquet (Robert)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Bourlois (Jacques)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Bouneaud (Michel)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Borrel (Jean-Jacques)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Blum (Michel)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Blet-Charaudeau (Jean-Pierre)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Bernasconi (Thierry)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Benoit (Pierre)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Battarel (Patrick)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Barnasson (Bernard)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Andoque (Jacques)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Alamargot (Yves)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Sanchez (Annie)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Roumeas (Suzanne)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Pironin (Bernadette)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Pierre Mirabaud
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Esparcel (Jean, Henri, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Esparcel et Line Geraud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ganges (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
02 Mars 200502/03/2005
De: Olivier Hauttecoeur
juriste-négociateur
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Pontoise
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Gérard Jurine
cadre juridique d'entreprise en préretraite
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Poissy
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Alain Knyf
directeur adjoint d'une compagnie d'assurances à la retraite
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Chartres
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Sophie Souchère
ancienne directrice juridique d'entreprise
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Versailles
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Bénédicte Ollé Laprune, épouse Huille
chargée de cours
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Saint-Germain-en-Laye
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Corine Chirot, épouse Boulay
ancienne juriste
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Neuilly-sur-Seine
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Marie-Christine Pireyre, épouse Grapton
professeure en droit, responsable pédagogique
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité d'Asnières-sur-Seine
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Béatrice Mabire, épouse Morival
juriste-conseil
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Rouen
Juridiction de proximité de Neufchâtel-en-Bray
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Catherine Lhenry, épouse Astor
ancienne avocate
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Riom
Juridiction de proximité d'Yssingeaux
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Gisèle Dubroca, épouse Cha
attachée d'administration à la retraite
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Pau
Juridiction de proximité de Tarbes
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Colette Gazeau
rédactrice négociatrice
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Pau
Juridiction de proximité de Saint-Sever
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Chantal Lacointa, épouse Boujard
juriste
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris (06)
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Monique Simon
avocate
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Nîmes
Juridiction de proximité d'Orange
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Cécile Pailler
consultante en entreprise
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Limoges
Juridiction de proximité de Tulle
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Anne Aublant, épouse Thomas
directrice juridique d'entreprise
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Fort-de-France
Juridiction de proximité de Fort-de-France
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Pierrette Calvet, épouse Aladel
assistante juridique
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Colmar
Juridiction de proximité de Thann
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Marie Euvrard, épouse Burdet
notaire assistante à la retraite
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel de Chambéry
Juridiction de proximité d'Aix-les-Bains
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Guy Duboc
maître de conférences des universités
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel d'Angers
Juridiction de proximité de Laval
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Catherine Geglo, épouse Vincent
ancienne notaire assistante
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel d'Angers
Juridiction de proximité de Segré
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Angers"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Philippe Adjissi
ancien juriste de banque
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Marseille (tribunal de police)
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Sandra Buriot
ancienne responsable de service juridique
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Marseille (tribunal de police)
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal="de police"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jacques Gajero
inspecteur de police divisionnaire à la retraite
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Cagnes-sur-Mer
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Suzette Rebaudi, épouse Aïello
juriste à la retraite
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Toulon
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Francine Legrand, épouse Paquet
ancienne avocate
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Toulon
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Pascale Catusse, épouse Palenc
ancienne notaire assistante
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Toulon
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Patrice Coudry
inspecteur de police divisionnaire à la retraite
Objet:
sur la proposition du garde des sceaux, ministre de la justice, après avis de la formation compétente du Conseil supérieur de la magistrature ayant soumis à une formation probatoire organisée par l'Ecole nationale de la magistrature les candidats suivants
Cour d'appel d'Agen
Juridiction de proximité d'Agen
Juge de proximité
Groupe:
ecole
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Debreil Froissart (Aude)
administratrice civile hors classe, en position de détachement, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2004-10-19"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
02 Mars 200502/03/2005
De: Pettinato (Carmine)
Objet:
33, cours de Verdun, 01100 Oyonnax
Groupe:
duree="un an"
habilitation
02 Mars 200502/03/2005
De: François Buffeteau
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2005-03-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Philippe Laval
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2005-03-01"
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Mars 200502/03/2005
De: Verdier (Yann, Claude, Jacques, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gontran Edeline et Sandra Mamert-Petit, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Douvres-la-Délivrande (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Mamert (Sandra, Annie), épouse Petit
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Gontran Edeline et Sandra Mamert-Petit, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Douvres-la-Délivrande (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
02 Mars 200502/03/2005
De: Nadia Zacharia
avocate, juge de proximité à Fontainebleau
Objet:
Cour d'appel de Pau
Juridiction de proximité de Biarritz
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
cour_appel="Pau"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Annie Krief, épouse Fitoussi
avocate honoraire, juge de proximité à Asnières-sur-Seine
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Boulogne-Billancourt
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Louis-Christian Gallais
avocat honoraire, juge de proximité à Lorient
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juridiction de proximité de Guingamp
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Bernard-Charles Costenoble
avocat, juge de proximité à Abbeville
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juridiction de proximité de Lille
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Celny (Gilles)
ingénieur d'études et de fabrications précédemment affecté à la direction des constructions navales de Toulon
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
date_debut="2002-11-29"
radiation
02 Mars 200502/03/2005
De:
Oberlis
Objet:
5° La cinquième urne
l'ensemble des maîtres de conférences-praticiens hospitaliers appartenant à toutes les sections et sous-sections du Conseil national des universités
Onze membres titulaires sont tirés au sort
Pour le ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de l'hospitalisation, et de l'organisation des soins
Le sous-directeur des professions médicales, et des personnels médicaux hospitaliers
Groupe:
composition
02 Mars 200502/03/2005
De:
Monteil
Objet:
5° La cinquième urne
l'ensemble des maîtres de conférences-praticiens hospitaliers appartenant à toutes les sections et sous-sections du Conseil national des universités
Onze membres titulaires sont tirés au sort
Pour le ministre et par délégation
Le directeur de l'enseignement supérieur
Groupe:
composition
02 Mars 200502/03/2005
De: Mamert (Sandra, Annie), épouse Petit
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Goudier (Frédéric, François, Jacques)
huissier
huissier_residence="Vire (Calvados)"
huissier_residence_departement_code="14"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Groscaux (Edouard, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Edouard Groscaux, Laurence Seclet-Verdonck, Guillaume Dissoubret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Breteuil-sur-Iton (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean-Luc Thirion
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2005-04-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 200502/03/2005
De: Margo (Catherine, Marie, Paule), épouse Cazals
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jacques Clement, Catherine Cazals, Alexandra Ferron, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montmorency (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"
cessation de fonction
02 Mars 200502/03/2005
De: Yannick Pressense
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller résident de jumelage auprès du Gouvernement bulgare
Groupe:
date_debut="2004-06-21"
date_fin="2005-09-30"
détachement
02 Mars 200502/03/2005
De: Wadhams (Peter)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-VI
Groupe:
duree="vingt-quatre mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Mouhamath (Bivi)
Objet:
professeure des universités associée à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université de Bourgogne, Institut supérieur de l'automobile et des transports
Groupe:
duree="trente-six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Gosselin (Hervé)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle (régularisation)
Groupe:
date_debut="2000-11-02"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
02 Mars 200502/03/2005
De: Violleau (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants du mareyage
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Steinitz (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants du mareyage
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Spradbron (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants du mareyage
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Le Venec (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants du mareyage
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Dattin (Edouard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants du mareyage
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Lacombe (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Huche (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Higuinen (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Duret (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Gouedic (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des salariés de la transformation et de la commercialisation
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Gleonec (Gilbert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des salariés de la transformation et de la commercialisation
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Le Garrec (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des ports de pêche
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Delahaye (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des ports de pêche
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Plormel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Pichon (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Missonnier (Thierry)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Louis (Thierry)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Gueguen (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Grandidier (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Garnier (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Dufailly (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Dion (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Blin (Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Aversa (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Larzabal (Serge)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jeantet (Hervé)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Gralepois (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: De Feuardent (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Barrey (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Patsouris (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de la profession conchylicole
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Brest (Goulven)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de la profession conchylicole
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Tremel (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Le Gal (Pascal)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Commere (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Chrzan (Aymeric)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Chaperon (Arnault)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture
Au titre de représentant de la profession aquacole
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Maurice Pergnier
professeur émérite à l'université Paris-XII
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
3. Au titre des personnalités désignées
sur proposition du vice-président du Conseil supérieur de la langue française
Groupe:
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jack Robert
professeur des universités
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
2. Au titre des personnalités désignées
par la conférence des présidents d'université
Groupe:
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Michèle Lenoble-Pinson
professeure aux facultés universitaires Saint-Louis de Bruxelles
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
3. Au titre des personnalités désignées
sur proposition du vice-président du Conseil supérieur de la langue française
Groupe:
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean Saint-Geours
inspecteur général des finances honoraire
sur proposition du ministre chargé de l'économie
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Philippe Saint Raymond
ingénieur général des mines
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Alain Rey
linguiste
sur proposition du ministre chargé de la communication
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Daniel Prado
linguiste
sur proposition du ministre chargé de la francophonie
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: François Plaisant
ambassadeur de France
sur proposition du ministre des affaires étrangères
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Erik Orsenna
conseiller d'Etat
membre de l'Académie française
sur proposition du ministre chargé de la culture
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Etienne Guyon
professeur des universités
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean-Pierre Gridel
conseiller à la Cour de cassation, professeur de droit
sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Alexandre Grandazzi
professeur des universités
sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Marc Baconnet
inspecteur général de l'éducation nationale, doyen honoraire de l'inspection générale des lettres
sur proposition du ministre de l'éducation nationale
Objet:
membres de la Commission générale de terminologie et de néologie
1. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Diez (Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2002-08-25"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mars 200502/03/2005
De: Claude Bresson
directeur des affaires sociales et de la formation
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
f)
représentants du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jérôme Croizat-Viallet
directeur des ressources humaines de la société Brit Air
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jérôme Cazade
directeur des ressources humaines de la société Star Airlines
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Philippe Dandrieux
secrétaire général de la compagnie CCM Airlines
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Dominique Achin
directeur des ressources humaines de la compagnie Corsair
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: André Roger
chargé de mission
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Daniel Nathan
délégué général du personnel navigant commercial
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Pierre-Marie Gautron
directeur des ressources humaines du personnel navigant technique
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Michel Caruel
directeur des affaires comptables
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Gérard Leconte
responsable des ressources humaines au centre d'essais en vol
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
b)
représentants du ministère de la défense
Administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Michel Saillard
chef du département administratif du service d'exploitation de la formation aéronautique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
a)
représentants du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Administrateur suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Solveig Fabre-Helwig
membre de la direction des ressources humaines du personnel navigant
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Henri Perrier
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
f)
représentants du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Alain Malka
directeur des ressources humaines du personnel navigant de la société Air France
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean-Pierre Le Goff
délégué général de la Fédération nationale de l'aviation marchande et de la Chambre syndicale du transport aérien
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
e)
représentants de la Fédération nationale de l'aviation marchande
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean-Baptiste Vallé
délégué général du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Olivier Prévost
responsable des opérations financières à la direction des affaires internationales
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jacques Pichot
secrétaire général
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Pasquin Ordioni
directeur honoraire
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: André Chatellier
sous-directeur honoraire
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Denis Gariel
responsable de la réglementation des vols au centre d'essais en vol
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
b)
représentants du ministère de la défense
Administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Denis Apvrille
chef du service d'exploitation de la formation aéronautique à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
a)
représentants du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Valérie Videau
chef de secteur B 737 de la compagnie Aigle Azur
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
d)
représentants du Syndicat des compagnies aériennes autonomes
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Michèle Pairault-Meyzer
directrice du service relations du travail
Objet:
administrateurs représentant les employeurs au conseil d'administration de la caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile les personnes
c)
représentants de la société Air France
Administrateurs titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Jean-Charles Pretet
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Dominique Brette
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Goudier (Frédéric, François, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Simon et Nicole Rouzic-Tabard, huissiers de justice associées, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)"
huissier_residence_departement_code="22"
nomination
02 Mars 200502/03/2005
De: Verdier (Yann, Claude, Jacques, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roger Rideau, Patrick Pichereau, Yann Verdier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lorient (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
02 Mars 200502/03/2005
De: Ozier-Lafontaine (Michaëla, Caroline), épouse Vigneras
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Monier et Marie-George Martinvalet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Schoelcher (Martinique)"
huissier_residence_departement_code="972"
nomination
02 Mars 200502/03/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.