02 Mars 2012

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Suzel Prestaux
inspectrice de l'éducation nationale (information et orientation) dans l'académie de Versailles
Objet:
chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO) de l'académie de Versailles
Groupe:
date_debut="2012-02-20"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Pierre Naget
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
C. Le représentant du Conseil national de la vie lycéenne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Rémi Candelier
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
f) Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle (Fnec-FP-FO)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Bruno Lamour
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
d) Au titre de la Fédération des syndicats des personnels de la formation et de l'enseignement privés (Fep-CFDT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Albert Ritzenthalter
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
c) Au titre de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (Sgen-CFDT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Philippe Tournier
(SNPDEN)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
b) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes-Éducation (Unsa-Éducation)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Stéphane Crochet
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
b) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes-Éducation (Unsa-Éducation)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Pierre Pieprzownik
(Snasub)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
a) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Serge Pagnier
(Snetap)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
a) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Myriam Menez
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
B. Les représentants des organisations nationales représentatives des parents d'élèves
b) Au titre de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Cécile Blanchard
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
B. Les représentants des organisations nationales représentatives des parents d'élèves
a) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Nathalie Criscione
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
g) Au titre de la Confédération syndicale de l'éducation nationale (CSEN)
Titulaire
Albert-Jean Mougin
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Catherine Prinz
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
e) Au titre de la Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture (Ferc-CGT)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Nathalie François
(Snep)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
a) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Valentin Peirin
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
C. Le représentant du Conseil national de la vie lycéenne
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Christophe Abraham
chargé des relations extérieures
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
B. Les représentants des organisations nationales représentatives des parents d'élèves
c) Au titre de l'Association des parents d'élèves de l'enseignement libre nationale (Apel nationale)
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Jacques Hazan
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
B. Les représentants des organisations nationales représentatives des parents d'élèves
a) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Bernard Kuntz
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
f) Au titre de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle (Fnec-FP-FO)
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Philippe Pechou
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
e) Au titre de la Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture (Ferc-CGT)
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Philippe Masson
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
d) Au titre de la Fédération des syndicats des personnels de la formation et de l'enseignement privés (Fep-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Joël Devoulon
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
c) Au titre de la Fédération des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la recherche publique (Sgen-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Yves Rocca
(A&I)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
b) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes-Éducation (Unsa-Éducation)
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sylvain Verdier
(Unatos)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
a) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Daniel Robin (Snes)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
a) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Valérie Marty
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
B. Les représentants des organisations nationales représentatives des parents d'élèves
b) Au titre de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Claire Krepper
(SE-Unsa)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
b) Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes-Éducation (Unsa-Éducation)
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Judith Fouillard
(SNUIPP)
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
A. Les représentants des organisations nationales représentatives des personnels du service public de l'éducation nationale
a) Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean Marimbert
Objet:
secrétaire général des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de l'enseignement supérieur et de la recherche pour présider le Conseil territorial de l'éducation nationale
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De:
Nancy
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean Mitot
conseiller municipal de Varennes sur Seine
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Pierre Martin
sénateur, conseiller communautaire de la communauté de communes de la région d'Hallencourt
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Philippe David
maire d'Hayange vice-président de la communauté d'agglomération du Val-de-Fensch
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Noël Le Loir
vice-président du conseil général du Morbihan
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Louis Cuenin
conseiller général du Doubs
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Hervé Baro
conseiller général de l'Aude
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Patrick Sanlaville
adjoint au directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur interrégional de la mer, désigné par le ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Marie Thepot
directeur départemental de la cohésion sociale du Nord
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
e) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, désigné par le ministre chargé des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Pierre Lilas
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Corse
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
d) Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: René-Pierre Halter
directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Gers
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
c) Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Pierre Lambert
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Christian Philip
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Gérard Chaix
recteur de l'académie de Nantes
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Philippe Allemandou
adjoint au sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
e) Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Pascal Fayolle
directeur général adjoint de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Xavier Turion
chef du service des enseignements et des formations, adjoint au directeur général pour l'enseignement scolaire (MENJVA)
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Éric Piozin
chef du service du pilotage et des contrats, adjoint au directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR)
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Gilles Fournier
chef du service des technologies et des systèmes d'information
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: François Dumas
chef de service, adjoint au directeur de l'évaluation, de la prospective et de la performance
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Éric Becque
chef du service de l'action administrative et de la modernisation
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Françoise Ribière
maire d'Igny
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sybille Bertail
adjointe au maire de Troyes
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Nathalie Beaufils
adjointe au maire de Perpignan
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Claude Seyse
conseillère générale de Loire-Atlantique
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Yvonne Guillou
conseillère générale du Finistère
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Monique Delessard
vice-présidente du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Chantal Rebout
vice-présidente du Conseil régional du Centre
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Armande Le Pelec-Muller
rectrice de l'académie de Strasbourg
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Renée Ayma
adjointe au chef du bureau des métiers, des diplômes et de la réglementation, sous-direction de l'emploi et des formations
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé des sports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Arielle Roumi
rédactrice en charge du secteur éducation au sein du bureau des services publics locaux, sous-direction des compétences et des institutions locales
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
b) Représentant du ministre de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Rémi Krisanaz
adjoint au maire de Grasse
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Pierre-Yves Jardel
maire d'Orbay-l'Abbaye, président de la communauté de communes de la Brie-des-Étangs
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Daniel Groscolas
maire de l'Houmeau
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean Germain
sénateur-maire de Tours, président de la communauté d'agglomération de Tours
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean Milesi
conseiller général de l'Aveyron
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Alain Marois
président du conseil général de Gironde
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Claude Haut
président du conseil général du Vaucluse
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Marie Geveaux
président du conseil général de Sarthe
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Alain Desmarest
vice-président du conseil général du Val-de-Marne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: François Bonneau
président du Conseil régional du Centre
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Laurent Courcol
directeur interrégional de la mer Manche Est - mer du Nord
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
f) Le directeur interrégional de la mer, désigné par le ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Yannick Barillet
directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
e) Le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, désigné par le ministre chargé des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Michel Fuzeau
préfet de l'Essonne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
b) Le préfet, désigné par le ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Jacques Pollet
recteur de l'académie de
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Alain Boissinot
recteur de l'académie de Versailles
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Yann Becouarn
sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
e) Représentant du ministre chargé de la mer
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Vianney Sevaistre
sous-directeur de l'emploi et des formations
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
d) Représentant du ministre chargé des sports
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Stanislas Bourron
sous-directeur des compétences et des institutions locales
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
b) Représentant du ministre de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean Marimbert
secrétaire général des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Patrick Hetzel
directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (MESR)
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Frédéric Guin
directeur des affaires financières
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Michel Blanquer
directeur général de l'enseignement scolaire (MENJVA)
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Christine Scelle-Maury
maire d'Épinay-sous-Sénart
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Danièle Casanova
adjointe au maire de Marseille
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
c) Désignés par l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Catherine Procaccia
conseillère générale du Val-de-Marne
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
b) Désignés par l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jeannie Tremblay
vice-présidente du Conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sylvie Gillet de Thorey
vice-présidente du Conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sylvie Eslan
vice-présidente du Conseil régional des Pays-de-la-Loire
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Laurence Demonet
vice-présidente du Conseil régional de Lorraine
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Nicole Belloubet
vice-présidente du Conseil régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants des collectivités territoriales
a) Désignés par l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sophie Bouyer
directrice régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt du Nord-Pas-de-Calais
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
d) Le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Monique Lesko
directrice académique des services de l'éducation nationale, directrice des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
c) Le directeur académique des services de l'éducation nationale, directeur des services départementaux de l'éducation nationale, désigné par le ministre chargé de l'éducation
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Marie-Danièle Campion
rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
2. Au titre des services déconcentrés
a) Les recteurs d'académie, désignés par le ministre chargé de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Marion Zalay
directrice générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
c) Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Josette Théophile
directrice générale des ressources humaines
Objet:
membres du Conseil territorial de l'éducation nationale
représentants de l'État
1. Au titre des services centraux, désignés par les ministres concernés
a) Représentants des ministres chargés de l'éducation
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Renée TREMOUILLE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances à la régie industrielle des établissements pénitentiaires de Tulle
date_debut="2012-04-01"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Michèle ROUSSET
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes à la régie industrielle des établissements pénitentiaires de Casabianda
date_debut="2012-04-01"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sandrine COLLIN
Objet:
chargé d'enquête auprès de la directrice déléguée des services du contrôle général des lieux de privation de liberté
au titre de l'article 5 du décret du
12 mars 2008
Groupe:
date_debut="2012-03-15"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Benoîte BEAURY
Objet:
chargé d'enquête auprès de la directrice déléguée des services du contrôle général des lieux de privation de liberté
au titre de l'article 5 du décret du
12 mars 2008
Groupe:
date_debut="2012-01-02"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sarah GUERIN-BRUNET
Objet:
chargé d'enquête auprès de la directrice déléguée des services du contrôle général des lieux de privation de liberté
au titre de l'article 5 du décret du
12 mars 2008
Groupe:
date_debut="2011-12-01"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Elise LAUNAY-RENCKI
nommée contrôleur
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
par la décision du
12 mai 2011
Objet:
contrôleur
au titre de l'article 2 du même décret
Groupe:
date_debut="2011-11-07"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Xavier DUPONT
Objet:
secrétaire général du Contrôleur général des lieux de privation de liberté et de contrôleur
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
cessation de fonction
02 Mars 201202/03/2012
De: Robert Pizzelli
Objet:
comme coordonnateur des opérations de production et de diffusion des émissions de la campagne électorale
Groupe:
désignation
02 Mars 201202/03/2012
De: Eric Loosveldt
Objet:
comme coordonnateur des opérations de production et de diffusion des émissions de la campagne électorale
Groupe:
désignation
02 Mars 201202/03/2012
De: Salles (Damien)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Martin (Frédéric)
université de Nantes
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Mages (Alexis)
université de Dijon
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Eckert (Raphaël)
université de Strasbourg
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Davy (Gilduin)
université d'Orléans
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Cornu-Thénard (Nicolas)
université Rennes-1
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Hiebel (Dominique)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Bassano (Marie)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
en cette qualité
à compter de leur date d'installation et affectées
dans les établissements ci-dessous cités
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Ary Bruand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
suppléant
Remplace:M. Robert Delmas
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Alain Goulois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre choisi
en raison de sa compétence
dans les domaines d'intervention de l'institut
Remplace:Mme Manoelle Lepoutre
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Hignette (Michel)
Objet:
directeur de l'aquarium de l'Etablissement public du Palais de la porte Dorée
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Pessey-Lux (Aude)
Objet:
responsable des collections et des activités scientifiques du musée national de l'Etablissement public du Palais de la porte Dorée
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Julie Pellegrin
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Pascal Lemeunier
architecte des bâtiments de France
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
Remplace:Mme Marianne Sauvage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Marisol Touraine
présidente du conseil général d'Indre-et-Loire
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
membre titulaire
Remplace:Mme Claude Roiron
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Marie-Agnès Vibert
adjointe au sous-directeur de la biomasse et de l'environnement
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
Remplace:Mme Marie-Laurence Madignier
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Stéphanie Dupuy-Lyon
sous-directrice de la qualité du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
Remplace:Mme Catherine Bergeal
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Chantal Colleu-Dumont
directrice du Domaine de Chaumont-sur-Loire
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
Remplace:Mme Nelly Tardivier
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Alain Seban
Objet:
président de l'Etablissement public du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
Groupe:
date_debut="2012-04-02"
conseil_des_ministres
president
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Gérard Larcher
Objet:
président du conseil d'administration du domaine national de Chambord
Groupe:
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Rousseau (Gérard, Guy, Victor)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2012-06-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 201202/03/2012
De: VESCOVI (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: POUZOULET (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: PAGES (Claude)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: MERELLE (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: VIAROUGE (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: VIALA (Georges)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: TREPPOZ (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: TILAK (Denis)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: SAVARIT (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: SAINRAT (Xavier)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: RUSSEL (Christophe)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: ROYER (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: RONDEAU (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: RASSAT (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: POUGEL (Christian)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: PIERRON (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: ORDENER (Michel)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: MICHEL (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: MEYER (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: MENU (Didier)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: MAZURIE (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: MARCET (Jean-Michel)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: LEGRAND (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: LEBRUN (François)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: LARREGAIN (François)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: LALLOUETTE (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: LABATUT (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: JOSSET (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: HUYGUES-DESPOINTES (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: HOUSSINOT (Jean)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: HECQUARD (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: HAZIZA (Elie)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: HARLIN (Jean-Marc)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: HANON (Jean-Noël)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: GRANIER (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: GOURAND (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: GOUPIL (Jean-Marie)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: GOARIN (Hervé)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: FRETE (François)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: FLEURIMONT (Jean-Marc)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: FEAT (Luc)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DUTHEIL (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DUPARC (Gérard)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DUBOIS (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DEUTSCHER (Jean-Louis)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DENIS (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DELPONT (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DELORT (Olivier)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DELALEUX (Yves)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: CHOLLET (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: CAVAILLES (Marc)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: BERA (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: ANDRIEUX (Alain)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: ALFONSI (François)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: AIMEDIEU (Jacques)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: AH SOUNE (Gilbert)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: TILMONT (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: ROBINET (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: PREVOST (Solange)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: PORCHIER (Joëlle)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: PECHBERTY (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: MALBRANT (Anne-Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: LEICHTNAM LAMAMY (Nathalie)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: LASNE (Geneviève)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: LANDON (Nicole)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: JOLY-PRIE (Françoise)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: HAZOUT (Edwige)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: HAULOT (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: GRESSE (Béatrice)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: EBERHARDT (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DUVAL (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DUBOC (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DESCAZEAUX-DOYARSAF (Josiane)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: DALOUBEIX (Marie-Christine)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: CORBIN (Agnès)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: BOSSI-FRANCOIS (Brigitte)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: BOISSEAU-SYLVESTRE (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: BERNARD-BIZOS (Laurence)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: BERNARD-BARRAT (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: BERNARD (Martine)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: BERGER-DESCRIENNE (Christine)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: BENSASSI (Catherine)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: BEIGBEDER-GABAIX (Isabelle)
Objet:
au titre de l'année 2012 sur la liste d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
02 Mars 201202/03/2012
De: de Bellaigue (Dominique)
Société d'encouragement à l'élevage du cheval français (SECF), 7, rue d'Astorg, 75008 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Pose (Pierre-Yves)
gîte de la Gabure, 64490 Etsaut
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Mellet (Bruno)
SHF, 21, rue du Sentier, 75002 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Le Fustec (Roland)
3, rue des Pasteurs, le Pont Hébert, 22490 Plouër-sur-Rance
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Gauchot (Jean-Yves)
34, rue Bréguet, 75011 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Gadot (Paul-Marie)
France Galop, 46, place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Feugères (Lionel)
5, rue Proudhon, 13150 Tarascon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Brugier (Henry)
FNC, 11, rue de La Baume, 75008 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Guibert (Xavier)
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), Les Haras nationaux, route de Troche, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
représentants de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Planchenault (Dominique)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Schibler (Laurent)
chargé de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Courreau (Jean-François)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sureau (Hubert)
Daviais 49500 Sainte-Gemmes-d'Andigné
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Radet (Yves)
11, rue du Breuil, 87430 Verneuil-sur-Vienne
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Perrin (François)
SCEA de Valasson, 36320 Bouxière-d'Aillac
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Lecomte (Christophe)
France Conseil Elevage, 42, rue de Châteaudun, 75009 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Haritschelar (Eñaut)
maison Ponttonia, 64430 Saint-Etienne-de-Baïgorry
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Fouché (Pierre)
Paunac, 46600 Cazillac
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Fabrègues (Jean-Jacques)
la Lande, 12120 Rullac
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Estienne (Luc)
les Mazes, 12250 Saint-Jean-d'Alcapiès
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Dieny (Franck)
les Claies du Vilard, 05300 Ventavon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Chauvel (Jean-Luc)
Bellevue, 43250 Sainte-Florine
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Agulhon (Joël)
OVITEST-UNOTEC, les Balquières, route d'Espalion, 12850 Onet-le-Château
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jullien (Eric)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
représentants de l'Institut de l'élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Astruc (Jean-Michel)
Institut de l'élevage, INRA SAGA, BP 52627, 31326 Castanet-Tolosan Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
représentants de l'Institut de l'élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Foisseau (Jean-Marc)
professeur certifié de l'enseignement agricole au lycée d'enseignement général et technique agricole de Melle
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Figuet (Raymond)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: François (Dominique)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Rognon (Xavier)
maître de conférences à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jurjanz (Stefan)
maître de conférences à l'université de Lorraine
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: d'Abbadie (François)
route de Solférino, 40630 Sabres
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Salles (Laurent)
CAILLOR SAS, 40120 Sarbazan
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Mazeiraud (Emmanuel)
Aqualande route de Saint-Gor, 40120 Roquefort
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jégo (Yves)
Hubbard, Le Fœil, BP 169, 22800 Quintin
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sourdioux (Michel)
Gène+, rue du Moulin, 62134 Erin
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Quéré (Yves)
Kergueffiat, 29190 Gouézec
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Naveau (Yves)
Pen Ar Lan, route de Bovel, BP 3, 35380 Maxent
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Guillerm (Jean-Yves)
6, hameau de Mousterpaul, 29400 Bodilis
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Dartois (Guy)
Beau Chêne, 22350 Guitté
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Le Loup (Philippe)
Institut technique de l'aviculture (ITAVI), 28, rue du Rocher, 75008 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques des lapins, des volailles et des espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Guémené (Daniel)
Syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF), Station de recherches avicoles, site INRA de Tours-Nouzilly, 37380 Nouzilly
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques des lapins, des volailles et des espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Bidanel (Joël)
Institut du porc (IFIP), la Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
représentants de l'Institut du porc (IFIP)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Vergne (Jean-Louis)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-les Vaseix
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Planchenault (Dominique)
inspecteur général de la santé publique vétérinaire au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Micheneau (Philippe)
inspecteur de l'enseignement agricole à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Milan (Denis)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Rognon (Xavier)
maître de conférences à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Viollet (Jean-Philippe)
1, la Bazonnerie, 23160 Azerables
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Seret (Pierre)
3, rue du Bois-Saint-Denis, 59212 Wignehies
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Patin (Stéphane)
Races de France, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Paran (Serge)
le Pirou, 15100 Saint-Georges
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Mourocq (Jean-Pierre)
Locmenven, 29140 Guiclan
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Merlet (Albert)
la Maison Neuve, 85260 Les Brouzils
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Langlais (Joseph)
Camablot, 22400 Lamballe
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Journaux (Laurent)
service génétique, UNCEIA, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Paul Guibert
la Cour, 85110 Sainte-Cécile
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Dubrulle (Michel)
120 b, rue de Saint-Aybert, 59163 Thivencelle
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Cetre (Michel)
ferme de Combelle, rue Tille, 39110 Ivrey
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Bechet (Bruno)
la Sacq, 61210 Ménil-Gondouin
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Bazin (Serge)
France Conseil Elevage, 42, rue de Châteaudun, 75009 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Poitevin (Pascal)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
représentants de l'Institut de l'élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Gastinel (Pierre-Louis)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
représentants de l'Institut de l'élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Pineau (Fernand)
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région des Pays de la Loire
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Figuet (Raymond)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Venot (Eric)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Ducrocq (Vincent)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Boichard (Didier)
directeur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jacob (Hervé)
professeur à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Gadot (Paul-Marie)
France Galop, 46, place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
4° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équines et asines
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Mazeiraud (Emmanuel)
AQUALANDE, route de Saint-Gor, 40120 Roquefort
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
3° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
c) Un membre dans la production aquacole
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Guémené (Daniel)
syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF), station de recherches avicoles, site INRA de Tours-Nouzilly, 37380 Nouzilly
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
3° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
b) Un membre spécialisé dans la production avicole
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sourdioux (Michel)
Gène+, rue du Moulin, 62134 Erin
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
3° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
a) Deux membres spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Bidanel (Joël)
Institut du porc, IFIP, La Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
3° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
a) Deux membres spécialisés dans la production porcine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jullien (Eric)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
2° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Chauvel (Jean-Luc)
Bellevue, 43250 Sainte-Florine
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
2° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Journaux (Laurent)
service génétique, UNCEIA, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
1° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Gastinel (Pierre-Louis)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
1° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Schibler (Laurent)
chargé de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
4° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Courreau (Jean-François)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
4° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Milan (Denis)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
3° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
3° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Rognon (Xavier)
maître de conférences à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
2° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
1° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Boichard (Didier)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
1° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Gadot (Paul-Marie)
France Galop, 46, place Abel-Gance, 92100 Boulogne-Billancourt
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équine et asine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Brugier (Henry)
FNC, 11, rue de La Baume, 75008 Paris
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équine et asine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Mazeiraud (Emmanuel)
AQUALANDE, route de Saint-Gor, 40120 Roquefort
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
b) Un membre spécialisé dans les productions avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Guillerm (Jean-Yves)
6, hameau de Mousterpaul, 29400 Bodilis
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
a) Un membre spécialisé dans la production porcine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Chauvel (Jean-Luc)
Bellevue, 43250 Sainte-Florine
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Merlet (Albert)
La Maison Neuve, 85260 Les Brouzils
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Cetre (Michel)
ferme de Combelle, rue Tille, 39110 Ivrey
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour l'espèce bovine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Merceron (Joël)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Marguet (Martial)
Institut de l'élevage, 149, rue de Bercy, 75595 Paris Cedex 12
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Lecouvey (Philippe)
Institut du porc, IFIP, La Motte au Vicomte, BP 35104, 35651 Le Rheu Cedex
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Le Loup (Philippe)
Institut technique de l'aviculture (ITAVI), 28, rue du Rocher, 75008 Paris
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Guémené (Daniel)
syndicat des sélectionneurs avicoles et aquacoles français (SYSAAF), station de recherches avicoles, site INRA de Tours-Nouzilly, 37380 Nouzilly
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Verrier (Etienne)
professeur à l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (AgroParisTech)
Objet:
membres de la commission générale
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jacob (Hervé)
professeur à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Objet:
membres de la commission générale
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: de Sainte-Marie (Anne)
FFE DTN, 81, avenue Edouard-Vaillant, 92517 Boulogne Cedex
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Saumont-Lacœuille (Marie-Dominique)
la Touche, 87320 Thiat
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Lecampion (Ophélie)
2, rue du Port-Brouillac, 79510 Coulon
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Danvy (Sophie)
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), Jumenterie du Pin, 61310 Exmes
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
représentants de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Guérard (Blandine)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-les Vaseix
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Ricard (Anne)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces équine et asine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Barat (Geneviève)
GAEC de Lorioux, Lorioux, 23160 Saint-Germain-Beaupré
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Maury (Flavie)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Ondes
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Rupp (Rachel)
chargée de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Larroque (Hélène)
ingénieur de recherche
Objet:
membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Levadoux (Marine)
CIPA, 32, rue de Paradis, 75010 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles spécialisés dans les productions cunicoles, avicoles ou aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Larzul (Catherine)
chargée de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Chatain (Béatrice)
directrice de recherche à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Lagarrigue (Sandrine)
professeur à l'Institut supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (Agrocampus Ouest)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Ellies (Marie-Pierre)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Marlin (Christine)
service élevage, APCA, 9, avenue George-V, 75008 Paris
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
spécialistes, éleveurs ou techniciens d'organisations professionnelles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Guérard (Blandine)
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Limoges-les Vaseix
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
ingénieurs ou vétérinaires du ministère chargé de l'agriculture spécialisés en élevage
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Gaillard (Claire)
maître de conférences à l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine
membres de l'enseignement supérieur agronomique ou vétérinaire ou de l'université
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Danvy (Sophie)
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), jumenterie du Pin, 61310 Exmes
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
spécialistes, éleveurs, techniciens d'organisations professionnelles ou représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
4° Au titre de représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces équines et asines
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Ellies (Marie-Pierre)
maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine (Bordeaux Sciences Agro)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
3° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Chatain (Béatrice)
directrice de recherche à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
3° Au titre de membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Rupp (Rachel)
chargée de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres de la commission permanente restreinte interespèce
membres de l'enseignement supérieur ou de la recherche
2° Au titre de membres du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Barat (Geneviève)
GAEC de Lorioux, Lorioux, 23160 Saint-Germain-Beaupré
Objet:
membres de la commission générale
représentants professionnels du comité consultatif pour les espèces ovine et caprine
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Danvy (Sophie)
Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE), jumenterie du Pin, 61310 Exmes
Objet:
membres de la commission générale
représentants des instituts techniques ou autres organismes chargés de l'amélioration et de la gestion des ressources génétiques
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Alain GUILLAUME
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
Remplace:M. Adolphe THOMAS
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Alain GUILLAUME
Objet:
personnalité qualifiée au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les filières de l'élevage hors sol
Remplace:M. Adolphe THOMAS
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: JAGER (Philippe)
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2011-09-06"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: GRATIA (Karine)
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2011-09-06"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: LUCCIONI (Marie-Odile)
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2011-09-02"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: BARDEY (Faustine)
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2011-09-02"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Denis Rolland
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de la Guyane
Remplace:Mme Florence Robine
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Guyane"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Florence Robine
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
rectrice de l'académie de Rouen
Remplace:Mme Marie-Danièle Campion
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Rouen"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Marie-Danièle Campion
professeure des universités
Objet:
rectrice de l'académie de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Gérard Besson
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Clermont-Ferrand"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: BAGHDAD (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: KARDACHE (Farid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: HALLOU (Foudil)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: OUANDJLI (Khaled)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: SERISSER (Belkacem)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: BELLIL (Mouh-ou Ramdane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: ROUAZ (Abdelkader)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: MAACHE (Nacer)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: ALLOU (Noureddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: HAMCHERIF (Kaddour)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: BERREZIGA (Noureddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: BENHOCINE (Farida), épouse CHIKH
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: HABBA (Ouahiba), épouse SAIB
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: SALAKO (Juliette), épouse IBIDAKPO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Jacques Coiplet
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Corse
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Dominique Blais
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé de Corse
Groupe:
conseil_des_ministres
cessation de fonction
02 Mars 201202/03/2012
De: Colette Dejoie, née Delamotte
attachée principale d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
»
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean Brianceau
attaché principal d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des attachés d'administration et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-07-01"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration"
depart_retraite
réintégration
02 Mars 201202/03/2012
De: Trink (Claude-Emmanuel)
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mars 201202/03/2012
De: THIARD (Pierre-Emmanuel)
inspecteurs des finances de 2e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: MASSE (Alexis)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: JUERY (Jean-François)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: GUERLAIN (Matthieu)
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Fabrice de Gaudemar
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2010-07-15"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
02 Mars 201202/03/2012
De: Pierre-Yves LETOURNEL
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
des cadres
date de fin de la période de disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="2012-03-08"
radiation
02 Mars 201202/03/2012
De: Christophe Baulinet
inspecteur général des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
02 Mars 201202/03/2012
De: Muriel NGUYEN
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice du recrutement et de la formation à la direction des ressources humaines relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
date_debut="2012-03-23"
reconduction
02 Mars 201202/03/2012
De: Nathalie COLIN
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des personnels à la direction des ressources humaines relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
date_debut="2012-03-23"
reconduction
02 Mars 201202/03/2012
De: Sophie TOURNAYRE
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Sylvie MARQUANT
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Christine VELUIRE
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de l'Institut national de formation de la police nationale à Clermont-Ferrand, relevant de la direction des ressources et des compétences de la police nationale du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
date_debut="2012-03-05"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Nicole MONTELEON
Objet:
mandataire et
désignation
02 Mars 201202/03/2012
De: Pascal Bolot
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
conseil_des_ministres
prefet
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Christian Gaudin
préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Régis Guyot
préfet hors cadre
membre du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Objet:
délégué interministériel à la lutte contre le racisme et l'antisémitisme
conseil_des_ministres
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Patrick Moll
commandant de police à l'emploi fonctionnel, mortellement blessé dans l'exercice de ses fonctions
Objet:
à titre posthume
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
au grade de commissaire divisionnaire de police
Groupe:
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Loïc ABRIAL
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
auprès de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité
chargé de mission
Groupe:
date_debut="2012-03-15"
duree="trois ans"
détachement
02 Mars 201202/03/2012
De: Claire Philippoteaux, épouse Dollmann
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
chef de projet d'appui à la consolidation de l'Etat de droit à Madagascar
inclus
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
date_fin="2013-02-28"
détachement
02 Mars 201202/03/2012
De: Nathalie Pérez, épouse Ancel
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
sous-directrice de la protection des personnes au sein de la direction des Français de l'étranger
Groupe:
date_debut="2012-04-19"
duree="seize mois"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
02 Mars 201202/03/2012
De: Duarte (Sylvie)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse de recettes auprès du cabinet du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Remplace:Mme Cocozza (Valérie)
date_debut="2012-02-29"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Dominique PLANCKE
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Pierre DUCOUT
maire de Cestas
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Olivier JACQUIN
vice-président du conseil général de Meurthe-et-Moselle
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Michel HABIG
vice-président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Nathalie LEFEBVRE
vice-présidente du conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Claudine GUIDAT
adjointe au maire de Nancy
Objet:
en application du 2° de l'article L. 121-3 du code de l'environnement
membres de la Commission nationale du débat public
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Alain Capmas
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
représentants des entreprises ou des chambres consulaires
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Daniel Prieur
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
représentants des entreprises ou des chambres consulaires
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats
d'exploitants agricoles
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Dominique Edmond-Nirennold
attachée principale d'administration des services du Premier ministre, responsable des ressources humaines de la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs au recrutement et à la gestion des agents non titulaires et agents sur contrats de la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Guillaume Vanderheyden
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Alain Mercy
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Emmanuel Massé
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sectorielles, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Alban Lionnet
attaché économique principal
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Emmanuel Bretin
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques sociales et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Marie Beraldin
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous documents ou ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale du Trésor
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Corso Bavagnoli
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la sous-direction des banques et financements d'intérêt général, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Paul Jacquet
secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du bureau services bancaires et moyens de paiement, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Alexis Merkling
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du bureau services bancaires et moyens de paiement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean Guillaume
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du bureau services bancaires et moyens de paiement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Pascal Royer
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Alexis Zajdenweber
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Nicolas Trimbour
ingénieur des mines, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: William Roos
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Nicolas Riedinger
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Stéphane Paillaud
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Emmanuel Maury
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Axel Marmottant
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Emmanuel Lacresse
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Emmanuel Jessua
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Thibault Guyon
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Pierre Féry
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Nicolas Ferrari
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Antoine Deruennes
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Julien Denormandie
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Benjamin Delozier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Aurélien Daubaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Laurent Charpin
attaché économique principal, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: José Bardaji
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Marc André
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Bertrand Walckenaer
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Romain Valenty
ingénieur des mines, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Antoine Saintoyant
conseiller économique, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Thomas Revial
inspecteur des finances, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Sébastien Raspiller
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Léonardo Puppetto
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Geoffroy Mannoury La Cour
administrateurs civils, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Florent Lecinq
adjoint de direction de la Banque de France, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Olivier Jonglez
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Paul Esmein
commissaire contrôleur des assurances, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Arnaud Delaunay
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Alain Damais
inspecteur des finances
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Frédéric Choblet
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Christophe Bories
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Alexandre Baclet
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Antonin Aviat
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Frédéric Monfroy
inspecteur divisionnaire des finances publiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Xavier Loth-Guichard
attaché principal d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Sébastien Bégoc
attachés d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents ou ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale du Trésor
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Jérôme Baron
attachés principaux d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents ou ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale du Trésor
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Erol Ok
conseiller économique, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, décisions ou conventions relatifs à la garantie de l'Etat à des opérations de commerce extérieur, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: François Lefebvre
administrateurs civils, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, décisions ou conventions relatifs à la garantie de l'Etat à des opérations de commerce extérieur, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Thomas Gosset
ingénieur principal de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, décisions ou conventions relatifs à la garantie de l'Etat à des opérations de commerce extérieur, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Jacqueline Chausset
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Sabine Rohard
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du bureau services bancaires et moyens de paiement, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Dominique Le Fustec
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du bureau services bancaires et moyens de paiement, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Marie-Hélène Bouvard
attachée principale d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du bureau services bancaires et moyens de paiement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Laure Becqué-Corcos
attachée d'administration et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du bureau services bancaires et moyens de paiement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Evelyne Besse
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Constance Valigny
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Chloé Tavan
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Béatrice Sammartano
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Françoise Klein
administratrice civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Françoise Jacquet-Saillard
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Clotilde l'Angevin
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Laura Torrebruno
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Cécile Mouton
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Fanny Letier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Claude Leroy-Thémèze
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Muriel Lacoue-Labarthe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Maylis Coupet
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Magali Cesana
administratrice civile, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Françoise Blondeel
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Michelle Prigent
administratrice des finances publiques adjointe, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Céline Mauerhan
attachées d'administration, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Suzy Faro
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Isabelle Duvivier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Alexandra Blanc-Jeanjean
attachée principale d'administration, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires relatifs aux programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor, ainsi qu'à la gestion des services à l'étranger du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et à la gestion des services
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Florence Ployart
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents ou ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale du Trésor
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Françoise Mas
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, ainsi que tous documents ou ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses
au titre des budgets de fonctionnement de la direction générale du Trésor
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Vanessa Gouret
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions et tous actes, décisions ou conventions relatifs à la garantie de l'Etat à des opérations de commerce extérieur, à l'exclusion des arrêtés
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: David Izzo
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Pauline Carmona
conseillère des affaires étrangères, chargée de la sous-direction des personnels contractuels, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Claude HENNET
directeur de l'unité FR 3513
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Mars 201202/03/2012
De: d'ANDREA-NOVEL Brigitte
percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du
10 novembre 2003
susvisé
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Information et de leurs Interactions (INS21), du 18" mars au
31 décembre 2012
Sa mission a pour objet le suivi des activités relevant de l'automatique
Article 2
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Thomas Préat
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'UMR 7637
Remplace:M. Serge Birman
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Serge Birman
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'UMR 7637 pour la période du 1 er janvier 2012 jusqu'au terme de la convention pluriannuelle en cours
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.