02 Mars 2013

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Laure Gauthier
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
nomination
02 Mars 201302/03/2013
De: Christian Babusiaux
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
02 Mars 201302/03/2013
De: Anne Mondoloni
conseillère référendaire
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
02 Mars 201302/03/2013
De: Laurence Fradin
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
02 Mars 201302/03/2013
De: Jean Picq
président de chambre
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
02 Mars 201302/03/2013
De: Jean-Luc Lebuy
conseiller maître
Objet:
En application de l'article R. 122-3 du code des juridictions financières, la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
le secrétaire général ou un secrétaire général adjoint de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire à la Cour des comptes
Membres élus par les collègues représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
02 Mars 201302/03/2013
De: Guy Trotard
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Penthièvre-santé »
Groupe:
date_debut="2012-12-31"
cessation de fonction
02 Mars 201302/03/2013
De: Rémy Gicquel
Objet:
chef de cabinet auprès de la ministre
date_debut="2013-03-04"
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
02 Mars 201302/03/2013
De: Clémentine Perez-Sappia
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine du Gers
Groupe:
date_debut="2013-02-04"
nomination
02 Mars 201302/03/2013
De: Virginie Thevenin
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine de la Marne
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
02 Mars 201302/03/2013
De: Saint Chamas (Christophe, Marie, Joseph)
Général de brigade de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2013-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Mars 201302/03/2013
De: Palasset (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2013-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Mars 201302/03/2013
De: Leclercq (Georges, Marcel)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2013-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Mars 201302/03/2013
De: Puyhabilier (Patrick, Jean-Luc)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2013-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Mars 201302/03/2013
De: Pailloux (Raphaële, Christine, Renée)
Ingénieure en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2013-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Mars 201302/03/2013
De: Isabel DE MOURA
directrice adjointe du travail, responsable de l'unité territoriale de Tarn-et-Garonne au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Mars 201302/03/2013
De: Daniel BOUSSIT
directeur adjoint du travail, responsable de l'unité territoriale de la Lozère au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Mars 201302/03/2013
De: Christine LESTRADE
directrice adjointe du travail, en fonctions à l'unité territoriale des Pyrénées-Atlantiques au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2012-12-31"
promotion
02 Mars 201302/03/2013
De: Aline BIRCK
directrice adjointe du travail, en fonctions à l'unité territoriale de la Moselle au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine
Objet:
au grade de directrice du travail
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Mars 201302/03/2013
De: Jean BRUNEAU
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-05-15"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 201302/03/2013
De: Pierre-André PERISSOL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-05-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 201302/03/2013
De: Jean-Pierre BESSON
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-04-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 201302/03/2013
De: Jean-Claude COULARDOT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-04-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 201302/03/2013
De: Christian BOURGET
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-04-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 201302/03/2013
De: Jean-Luc BERMOND
administrateur des postes et télécommunications hors classe, détaché dans un emploi supérieur de La Poste
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
02 Mars 201302/03/2013
De: Jean-Michel SCOTTE
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-09-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 201302/03/2013
De: Philippe LEVESQUE
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-08-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mars 201302/03/2013
De: Yves Dominique RUSCONI
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Mars 201302/03/2013
De: SAHYOUNI (Suha)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007, la personne
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Mars 201302/03/2013
De: Marcel (Vincent)
ingénieur des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2012-01-01"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
02 Mars 201302/03/2013
De: Laurence LACHAZE
attachée d'administration du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2013-07-29"
depart_retraite
admission
02 Mars 201302/03/2013
De: DEPONT (Henri, Claude)
Objet:
notaire, associé
membre de la société civile professionnelle Henri DEPONT - Philippe EYMARD - Aymeric DEPONT - Carine CHARMETTON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Miribel (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
cessation de fonction
02 Mars 201302/03/2013
De: MARTIN (Fabienne, Dominique)
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Metz (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
02 Mars 201302/03/2013
De: Gilbert GRAZIOSI
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
02 Mars 201302/03/2013
De: Fabienne MARTIN
Objet:
notaires associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thionville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
02 Mars 201302/03/2013
De: MARTIN (Fabienne, Dominique)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Thionville (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
cessation de fonction
02 Mars 201302/03/2013
De: DECRAENE (Denis)
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-09-07"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
02 Mars 201302/03/2013
De: Fromaget (Denis)
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-08-15"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
02 Mars 201302/03/2013
De: Szalay (Jacques)
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'administration)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-09-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
02 Mars 201302/03/2013
De: Serot Alméras (Luc)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2013-08-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
02 Mars 201302/03/2013
De: du Lion (HKE0711Ang)
Ce document synthétise les informations disponibles sur cette ressource, son exploitation par quatre operationnal unit et les résultats d'analyse soumis et validés par le groupe de travail. Les valeurs de mortalités par pêche, actuelle et de référence, sont proposées, associées à une qualification de l'état de ce stock overexploited, du taux d'exploitation High fishing mortality et d'une abondance du stock Low abundance. ( http://151.1.154.86/GfcmWebSite/SAC/SCSA/13/SAFs/Demersal/2011_HKE_GSA07_IFREMER.pdf) (2) Rapport final disponible sur : http://www.umr-amure.fr/pg_partenarial_bioeco.php. (3) Cf. annexe II. ― extraits du rapport STECF 12-03 reprenant certains extraits du STECF-EWG11-20. Ces extraits décrivent l'état du stock du merlu du golfe du Lion, son exploitation et ses évolutions, en particulier en termes de mortalité par pêche actuelle et de point de référence, et les évolutions de cette pêcherie. ( http://publications.jrc.ec.europa.eu/repository/bitstream/111111111/25709/1/lb-na-25309-en-n.pdf) (4) Une amélioration du diagramme d'exploitation entraîne, en général, une diminution de la réduction de l'effort de pêche à consentir pour atteindre le (nouveau) FRMD
Objet:
dans la réglementation nationale par voie d'arrêtés ministériels et préfectoraux
Article 2
Mise en œuvre des autorisations européennes de pêche spéciaux - définition des mesures techniques
Les critères et conditions de délivrance des AEP sont adaptés aux nécessités de gestion de la ressource. Un arrêté-cadre fixe les modalités de la gestion des permis de pêche spéciaux
Au 1er janvier 2012, la mise en œuvre du plan de gestion Méditerranée repose sur les textes suivants
chalutage : arrêté du
18 mai 2011
portant création d'un permis de pêche spécial pour la pêche professionnelle au chalut en Méditerranée
intégration
02 Mars 201302/03/2013
De: Bruno Rennesson
commandant à l'emploi fonctionnel, chef du bureau de coordination des services
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tout engagement juridique des dépenses relatif à l'utilisation de la carte achat. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Mars 201302/03/2013
De: Pierre MONSAN
Professeur à l'INSA Toulouse
Objet:
directeur de cette unité mixte de service
pour la durée fixée à l'article 1er
Groupe:
nomination
02 Mars 201302/03/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.