02 Avril 1996

De: Jurin (Françoise)
biologiste des hôpitaux (Bactériologie, virologie) au centre hospitalier régional de Metz-Thionville, hôpitaux de Metz
Objet:
praticien hospitalier à temps plein dans l'établissement suivant
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Gentil (Geneviève, Marie)
ingénieur de recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-07-07"
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Christine Bachellerie
délégué au développement et aux formations
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité des sciences et de l'industrie
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Serge Arnaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: de Guillebon (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Samanos (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Poisson (Jean-Hervé)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Nkontchou Sopgwui (William)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Nguyen (Phi)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Le Dévéhat (Loïc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Fourny (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Despreaux (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Delgado Urgate (Agustin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Coulomb (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Chicote-Navas (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Chemin (Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Boutteau (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Bourbotte (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Boulesteix (Rémy)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Bennani (Karim)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Ba (Amadou)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Aspect (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Arrafi (Fouad)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elève titulaire de 3e année (année scolaire 1994-1195)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Ben Jilani (Khaled)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elève titulaire de 2e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Vuillemin (Mélanie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Souliez (Marianne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Runavot (Anne-Sophie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Martinot-Lagarde (Béryl)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Madeline (Myriam), épouse Maugin
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Guibert (Fabienne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Coullet (Shiva), épouse Diez
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Borreill (Hélène)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de 3e année (année scolaire 1995-1996)
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Ringard (André)
Objet:
chiffreurs en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères selon les conditions ci-après
Au 3e échelon
date_debut="1995-07-30"
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: Germa (Serge)
Objet:
chiffreurs en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères selon les conditions ci-après
Au 3e échelon avec 9 mois 29 jours d'ancienneté conservée
date_debut="1995-07-30"
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: Ramage (Christian)
Objet:
chiffreurs en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères selon les conditions ci-après
Au 1er échelon
date_debut="1995-07-30"
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: Kick (Georges)
spécialiste des hôpitaux (anesthésie-réanimation), au syndicat interhospitalier de Castelsarrasin-Moissac
Objet:
chef de service
dans l'établissement suivant
duree="cinq ans"
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Vidal (Hugues)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
habilitation
02 Avril 199602/04/1996
De: Raymond (Alain)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
habilitation
02 Avril 199602/04/1996
De: Jalouneix (Jean)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
habilitation
02 Avril 199602/04/1996
De: Aliès (Frédéric)
Objet:
à exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi no 80-572 du
25 juillet 1980
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
habilitation
02 Avril 199602/04/1996
De: Vignier (Françoise)
conservateur général du patrimoine, directeur des archives départementales de la Côte-d'Or
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-06-21"
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Vivant (Michel)
professeur à l'université de Montpellier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Professeurs de droit
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Foyer (Jean)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Professeurs de droit
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Bonet (Georges)
professeur à l'université de Paris-II
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Professeurs de droit
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Azema (Jacques)
professeur à l'université Jean-Moulin, Lyon-III
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Professeurs de droit
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Forni (Raymond)
Objet:
Vice-président
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Françon (André)
professeur émérite à l'université Paris-II
Objet:
Membres honoraires
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Chavanne (Albert)
professeur honoraire à l'université Jean-Moulin, Lyon-III
Objet:
Membres honoraires
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Foyer (Jean)
Objet:
Président
Groupe:
president
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Mathely (Paul)
avocat à la cour d'appel de Paris
Objet:
Président honoraire
Groupe:
president
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Chove (Joël)
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne, à Périgueux
Remplace:M. Zonta (Antony)
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Chove (Joël)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne, à Laval
Groupe:
date_debut="1996-04-09"
cessation de fonction
02 Avril 199602/04/1996
De: Vallée (Aline, Suzanne)
conservateur général du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Pêcheur (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
suppleant
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Bernex (Brigitte)
attaché principal d'administration du ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
membres suppléants du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
suppleant
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Fond (Pierre)
maire de Sartrouville
Objet:
membre titulaire du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Naquet-Radiguet (Yves, Pierre, André, Marie)
Contre-amiral
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1996-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: Longueau Saint-Michel (François, Marie, Théobald)
Contre-amiral de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de vice-amiral
date_debut="1996-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: La Taille Trétinville (Alain, Jacques, Marie)
Capitaine de vaisseau de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: Réglat-Boireau (Arnaud, Marie, François, Louis)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1996-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: Montelescaut (Pierre, Henri)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: Hervieu (Claude, Georges)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: Thouvenin (Bertrand, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1996-05-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: Wernert (Michel, Eugène, Henry)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: Betbeder (Paul, Jean-Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1996-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Avril 199602/04/1996
De: Branellec (Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1996-06-02"
conseil_des_ministres
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Benoist de Gentissart (Alexandre, Georges, Marie, Guillaume)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences de
placé en position de service détaché auprès du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications pour assurer les fonctions de directeur du service national des oléoducs interalliés et chef du service spécial des dépôts d'hydrocarbures
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Forget (Jean-Michel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur régional du Sud-Ouest de la direction de la qualité
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Garnier (Jacques, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction Industrie, technologie, établissements et ressources humaines à la direction des constructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
conseil_des_ministres
charge
02 Avril 199602/04/1996
De: Vieillard (Jean-Pierre)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Théodoly-Lannes (Michel, Marie, Joseph)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Messana (Bernard)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Laffly (Roger, Michel, Clément)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Jouslin de Pisseloup de Noray (Olivier, Just, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Japiot (Rémi, Marie, François, Louis)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Grosjean (Claude, Georges, Pierre)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Folio (Gérard, Jean-Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Bonnières (Jacques, Marie, Emmanuel, Henri)
Général de brigade de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Alefsen de Boisredon d'Assier (Bruno, Marie, François)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Fillère (Jean-Pierre, André)
Général de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généaux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1996-07-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Hyacinthe (René, Hyacinthe)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Simon (André, Emile, Marcel)
Commissaire général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1996-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Mary de Longueville (Jacques, Ignace, Marie)
Commissaire général de brigade aérienne de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généaux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1996-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Labesse (André)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques d'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
par anticipation et
date_debut="1996-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Villey-Desmeserets (Franck, Pierre, Antoine)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1996-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Julier (René, Paul, Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1996-04-20"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: de Lavigne Sainte-Suzanne (Yves)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Venard (Clément)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Portier (Yann)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Niay (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Migeon (Paul-André)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Maulvault (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Marchand (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Longeanie (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Lim (Christian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Lebreuil (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Heyraud (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Hennion (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Hazard (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Guy (Julien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Gauthier (Yannick)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Dufraisse (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Cypres (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Chevillon (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Botbol (Raphaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Borghi (Yannick)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Benichou (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Barbosa (Jean)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Zugmeyer (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Wahl (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Vidard (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Vialle (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Vaillant (Louis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Serre (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Savery (David)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Rivassou (Jean- François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Renon (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Rennié (Joël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Renaut (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Rabiet (Lionel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Quiniou (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Poty (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Portet (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Petit (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Pernotte (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Nougier (Christian)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Muller (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Moulin (Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Morel (Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Michau (Joël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Légaut (Bernard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Leyre (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Lenoir (Jérémie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Jousselin (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Hertschuh (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Greder (Yannick)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Gorner (Martin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: George (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Forestier (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Favre (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Faure (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Emery (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Durif (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: David (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Chenevez (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Chambon (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Chamalet (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Bonne (Raynald)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Bertran (Geoffroy)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Beille (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Barthélemy (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Alsina (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Abbou (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Khelifa (Hakim)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
A titre étranger, option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Elfali (Iliass)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
A titre étranger, option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Chriqui (Vidal)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
A titre étranger, option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Abbas (Rédouane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
A titre étranger, option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: d'Escatha (Aurélie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Samaha (Karine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Lia-Aragnouet (Florence)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Hoang Bôi-Nguyên
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option P'
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Tardieu (Sylvie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Philippot (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Marquis (Emmanuelle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Herman (Gwénola)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Condemine (Marina)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Buche (Elise)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Ballay (Delphine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de 1995
Au titre de l'option M
Groupe:
ecole
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Richer de Forges (Yves)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à l'Office national des forêts
Objet:
directeur régional de l'Office national des forêts pour la région Ile-de-France, à Fontainebleau
directeur adjoint de la direction technique et commerciale à Paris
Remplace:M. Laverne (Xavier)
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Herrault (Christian)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
avec jouissance différée de pension
date_debut="1995-09-09"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
02 Avril 199602/04/1996
De: Denis Conus
Objet:
conseiller technique
date_debut="1996-04-08"
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Avril 199602/04/1996
De: Xavier Darcos
Objet:
membre du conseil d'administration de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Francis Balle
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Vaillat (Michel)
représentant les régions
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Mercier (Michel)
représentant les départements
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Beauvais (Laurent)
représentant les communes
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Brusa (Gisèle)
attaché d'administration centrale, désignée par le ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Renaud (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial 1995 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Chelius (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial 1995 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Bidaut (Fabien)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial 1995 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Autret (Romuald)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial 1995 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Bouille (Michel, Arthur)
chef d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-07-31"
admission
02 Avril 199602/04/1996
De: Marie-Eve Aubin
conseiller d'Etat
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 2
Remplace:M. Michel Boyon
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Kessler (David)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la commission de gestion de la caisse de retraites de l'Opéra national de Paris
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
02 Avril 199602/04/1996
De: Stirn (Bernard)
conseiller d'Etat, président
Objet:
à la commission de gestion de la caisse de retraites de l'Opéra national de Paris
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Avril 199602/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.