02 Avril 2008

De: Nour El Husseini
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
02 Avril 200802/04/2008
De: Vicken Topouchian
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
02 Avril 200802/04/2008
De: Mounir Ezouhri
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité chirurgie orthopédique et traumatologique
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
02 Avril 200802/04/2008
De: Houda Gadhoum
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité médecine interne
en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique la personne
autorisation_exercice_medecin
autorisation
02 Avril 200802/04/2008
De: Boutherin (Grégory)
Objet:
au grade de capitaine
officier recruté
au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense, pour occuper un emploi d'enseignant-chercheur en science politique
date_debut="2008-04-01"
duree="quatre ans"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Chabaud (Brigitte, Jeanne, Hélène, Thérèse)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de chargé de mission auprès de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Dontenville (Marie-José), épouse Portier
attachée d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
02 Avril 200802/04/2008
De: Dontenville (Marie-José), épouse Portier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration du ministère de la défense
date_debut="2008-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Avril 200802/04/2008
De: Delmotte (Dominique, Georges, François)
de la flottille des patrouilleurs de la Manche
Objet:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Lecoq (Antoine, Marie)
de l'escadrille des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins
Objet:
aux commandements suivants
COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Pierre Fabrie
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique de l'université Bordeaux-I
Groupe:
date_debut="2008-03-26"
duree="cinq ans"
ecole="École d'ingénieurs en modélisation mathématique et mécanique de l'université Bordeaux-I"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père KARDAMAKIS
(Arsénios)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
3° Au titre du culte orthodoxe
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père CHAPTAL
(Jean)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Suppléants
Religieux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Monseigneur AUBERT
(Pierre)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Suppléants
Prêtres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: GICQUEL (Henri)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
7° Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres
d'associations, congrégations ou collectivités religieuses
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Pasteur STRUPLER
(Ernest)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
6° Au titre de la Fédération évangélique de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Pasteur GARCIA
(Alain)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
6° Au titre de la Fédération évangélique de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur HEDOUIN (Christiane)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Suppléants
Religieuses
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Lama Tsultrim (CRASTRE Geneviève)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
5° Au titre du culte bouddhiste
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Révérend KENCHINGTON
(Paul)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
4° Au titre du culte anglican
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père TSOPANOGLOU
(Joachim)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
3° Au titre du culte orthodoxe
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Frère VIGNAU
(Henri)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père LAVIGNE
(Jean-Claude)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père DUMOULIN
(Gérard)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Frère CAPON-THIEBAUT
(Joël)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Frère CAILLAUD
(Michel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père QURIS
(Jean)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père PRADEL
(Pierre)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père POTIER
(Philippe)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père MONDON
(Jacques)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père KRAUTH
(Alain)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père HALBIN
(Yves)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père GUILLAUMIN
(François)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Monseigneur GRUA
(Bruno)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père DESCARPENTRIES
(Bernard)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père DELUËGUE
(Emmanuel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Monseigneur BONNET
(Michel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Prêtres
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur Marie-Jean-Baptiste (RAVASSARD Jacqueline)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Moniales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur Christophe (BRONDY Claire)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Moniales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Père COUSIN
(Antoine)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Associations de fidèles
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: DOUSSAL (Jean)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
7° Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres
d'associations, congrégations ou collectivités religieuses
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Pasteur BORDREUIL
(Daniel)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
6° Au titre de la Fédération évangélique de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: TEBBAL (Abdelhalim)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
2° Au titre du culte musulman
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: LEGEAY-DAGUEBERT (Anne)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
7° Au titre des anciens ministres du culte et anciens membres
d'associations, congrégations ou collectivités religieuses
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur PERRUSSEL (Rose-Marie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur LEFEVRE (Monique)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur GAZEL (Marie-Noël)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur CHARBONNEAU (Geneviève)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur BRYGO (Madeleine)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur BESSON (Hélène)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur BAUDOIN (Simone)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sœur BAIL (Béatrice)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de la caisse d'assurance vieillesse, invalidité et maladie des cultes
1° Au titre du culte catholique
Titulaires
Religieuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Tiffou (Maryvonne, Juliette), épouse Courcol
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée principale d'administration, mise à la disposition d'un syndicat depuis le
15 juillet 2003
Groupe:
date_debut="2008-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Avril 200802/04/2008
De: Christian Courcol
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au secrétariat général
Groupe:
date_debut="2008-06-23"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Avril 200802/04/2008
De: Thierry Deldicque
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
chef de projet au sein de l'Agence pour l'informatique financière de l'Etat
Groupe:
date_debut="2008-03-17"
date_fin="2011-03-16"
détachement
02 Avril 200802/04/2008
De: Bruno Cinotti
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2008-03-01"
date_fin="2011-02-28"
détachement
02 Avril 200802/04/2008
De: Medeville (Jean)
à Cadillac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
représentants du secteur production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Barbe (Jean-Christophe)
à Preignac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
représentants du secteur production
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Laulan (Didier)
à Barsac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
En remplacement de
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Dejean (Patrick)
à Loupiac (Gironde)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées de l'Institut national de l'origine et de la qualité pour la région Sud-Ouest
En remplacement de
Groupe:
date_fin="2010-08-11"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Serge Veslin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2008-11-03"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
02 Avril 200802/04/2008
De: Odile Simon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2008-08-31"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
02 Avril 200802/04/2008
De: Trouillot (Benjamin)
adjoint administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bordeaux
Remplace:Mme Turounet (Dominique)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bordeaux"
suppleant
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Herbert Maisl
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
date_debut="2008-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Avril 200802/04/2008
De: Bao Nguyen-Huy
Objet:
chef de cabinet, conseiller auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Michel Guilbaud
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Jonathan Derai
Objet:
chef de cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Isabelle Lemesle
Objet:
conseillère spéciale auprès du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Christian Costrejean
sur proposition de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membre du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
institué à l'article L. 421-1 du code des assurances
Remplace:Mme Emmanuelle Roux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Françoise Hubert
Objet:
à cette date, régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique (action sociale)
Remplace:M. Daniel Gayant
Groupe:
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Françoise Hubert
contrôleuse des impôts
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale de l'Aisne
date_debut="2008-04-01"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Jean-Pierre Pagnotta
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché régional
attaché principal d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, détaché
date_debut="2008-07-04"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
02 Avril 200802/04/2008
De: François Quintin
Objet:
délégué régional au tourisme, au commerce et à l'artisanat en région Guyane
date_debut="2008-04-01"
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Alain-Roland Kirsch
administrateurs civils hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Olivier Goulet
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Jean-Louis Gaugiran
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Claude Barreix
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Henry Alexandre
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Pierre Uhel
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Pierre Ponroy
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Jean Deulin
administrateur civil hors classe
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Marie-Françoise Parnaudeau-Masson
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Sophie Mantel
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Olivier Perrault
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de service
Objet:
chefs de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Patrick Delage
administrateur civil hors classe, chef de service
Objet:
chefs de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Clara Carriot
contrôleuse générale économique et financière de 1re classe
Objet:
chefs de mission de contrôle général économique et financier
Groupe:
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Alexa Dielenseger-Lagarde
attachée d'administration
Objet:
du corps des attachés d'administration du ministère de l'équipement
date_debut="2008-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'équipement"
radiation
02 Avril 200802/04/2008
De: Dielenseger-Lagarde
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attachée d'administration
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
intégration
02 Avril 200802/04/2008
De: Francis Lhermitte
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet
date_debut="2008-06-23"
depart_retraite
admission
02 Avril 200802/04/2008
De: Ludivine Mellier (Union des industries utilisatrices d'énergie - UNIDEN)
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
Objet:
Au titre de représentants des consommateurs d'énergie
ainsi que d'associations agréées pour la protection de l'environnement
Remplace:M. Jean-Philippe Bénard
Groupe:
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Philippe Signorino Gelo
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Pascal Lazare
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Michel Lebouc
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Joël Edom
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Jean-Michel Bevilacqua
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Jean Lavielle
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: Simone Jantou
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
représentant des salariés
sur proposition de la Fédération des mines et de l'énergie (CGT)
Remplace:M. Marcel Viard
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Avril 200802/04/2008
De: de la GH (GHR)
des altérations de la voie de transmission des signaux post-GHR ou des altérations du gène de l'IGF-1 ; ils n'ont pas de déficit en hormone de croissance et aucune réponse satisfaisante au traitement par hormone de croissance exogène n'est donc à espérer
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont les suivantes
Destiné au traitement à long terme des retards de croissance chez l'enfant et l'adolescent présentant un déficit primaire sévère en IGF-1 (IGFD primaire)
Un IGFD primaire sévère se définit
exclusion des formes secondaires de déficit en IGF-1, liées par exemple à une malnutrition, une hypothyroïdie ou un traitement chronique par des stéroïdes anti-inflammatoires à dose pharmacologique
inscription
02 Avril 200802/04/2008
De: de la GH (GHR)
des altérations de la voie de transmission des signaux post-GHR ou des altérations du gène de l'IGF-1 ; ils n'ont pas de déficit en hormone de croissance et aucune réponse satisfaisante au traitement par hormone de croissance exogène n'est donc à espérer
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux la spécialité suivante, pour laquelle la participation de l'assuré
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont les suivantes
Destiné au traitement à long terme des retards de croissance chez l'enfant et l'adolescent présentant un déficit primaire sévère en IGF-1 (IGFD primaire)
Un IGFD primaire sévère se définit
exclusion des formes secondaires de déficit en IGF-1, liées par exemple à une malnutrition, une hypothyroïdie ou un traitement chronique par des stéroïdes anti-inflammatoires à dose pharmacologique
inscription
02 Avril 200802/04/2008
De: Jonathan Derai
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
02 Avril 200802/04/2008
De: Bao Nguyen-Huy
chef de cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
délégation de signature
02 Avril 200802/04/2008
De: Michel Guilbaud
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
délégation de signature
02 Avril 200802/04/2008
De: Jacques Raharinaivo
conseiller des affaires étrangères, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés, ainsi que tous actes relatifs aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
02 Avril 200802/04/2008
De: Jean-Claude Brunet
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des questions industrielles et des exportations sensibles, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés, ainsi que tous actes relatifs aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
02 Avril 200802/04/2008
De: Sud (PEG Sud)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner les catégories supplémentaires de clients suivantes
Groupe:
autorisation
02 Avril 200802/04/2008
De: Konaté (Abou)
de nationalité sénégalaise, ancien sergent au 63e régiment d'infanterie de marine ; 2 citations et 1 blessure de guerre. Médaillé militaire (2000)
Objet:
Au grade de chevalier de la Légion d'honneur
legion_honneur
grade="Chevalier de la Légion d'honneur"
nomination
02 Avril 200802/04/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.