02 Mai 2003

De: Marquestaut (Pierre, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Dumas, Daniel Dhenin et Pierre Marquestaut, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Orthez (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
02 Mai 200302/05/2003
De: Jean-Louis Debré
Objet:
pour exercer le mandat de député à l'Assemblée nationale
date_debut="2002-06-16"
détachement
02 Mai 200302/05/2003
De: Robert Prot
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Georges Cayla
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Marseille
Groupe:
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Zerbib (Stéphane)
avocat
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Venturini (Jean-Dominique)
dirigeant d'entreprises
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Urso (Gérald-François)
attaché d'administration, personnel civil de la défense
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Tanyeres (Didier)
chargé de mission défense économique d'une trésorerie générale départementale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Sublett (Pascal)
directeur départemental de la clientèle grand public à Electricité de France et Gaz de France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Soussen (Alain)
coordonnateur « emploi formation » dans une direction départementale du travail
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Soum (Jean)
capitaine de vaisseau de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Sitter-Thibaulot (Thierry)
professeur certifié d'histoire-géographie
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Saoudi (Jamal)
président-directeur général de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Rolland (Thierry)
attaché territorial
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Rio (Philippe)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Richard (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Reboul (Serge)
inspecteur principal, directeur de groupement postal grand public
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Pugliesi (Jean-Pierre)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Pauzié (Jean-Hugues)
délégué général du MEDEF-Tarn
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Pascal (Olivier)
aumônier militaire catholique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Morel (Etienne)
proviseur de lycée
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Moine (Gilbert)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Miralles (Francis)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Mendegris (Yves)
président-directeur général d'une concession automobile
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Martin (Michel)
chef d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Manzanares (Francis)
capitaine de police
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Longin (Jean-Marie)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Le Roux (Edouard)
ingénieur civil
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Langeois (Yves)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Hua (The Duc)
chercheur, directeur général d'une entreprise de technologies innovantes
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Heirich (Christian)
capitaine de police
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Heck (Maurice)
cadre supérieur à La Poste
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Gusse (Daniel)
consultant, formateur à l'exercice de l'autorité
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Grimaldi (François-Marie)
médecin-chef des services du service de santé des armées
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Gervais (Luc)
docteur en chirurgie dentaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Fratissier (Michel)
professeur agrégé d'histoire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Favier (Christian)
médecin, directeur d'un SAMU départemental
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Faure (Georges)
ingénieur civil
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Fagot (Jérôme)
cadre supérieur à Eurocopter
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Dupré (Guy)
cadre supérieur à la Société nationale des chemins de fer français
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Duprat (Alain)
secrétaire général de services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Deville de Périère (Gilles)
médecin hospitalier
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Demai (Hervé)
attaché principal de préfecture
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Debuire (François)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Dangleterre (Jean)
commandant de police
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Costeplane (Thibaud)
docteur en sciences économiques, coordinateur de projets européens
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Coste (Charles)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Cort (Lionel)
journaliste, rédacteur en chef à France 3
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Charollais (Philippe)
commissaire - lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Chapat (Benjamin)
professeur certifié de génie électrique-électrotechnique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Cathala (René)
agent administratif titulaire de la fonction territoriale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Castellon (Sylvain)
responsable de clientèle dans un organisme de crédit local
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Bonnin (Michel)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Boissonade (Laurent)
chef d'entreprise
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Bern (Benoît)
délégué régional de Gaz de France
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Benedittini (Henri)
directeur départemental du service incendie et secours
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Belloc (Jean-Paul)
maire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Bedogni (Jean-Marc)
lieutenant-colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Beaumel (Laurent)
journaliste-reporter cameraman
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Battestini (Florent)
professeur certifié d'anglais
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Bardet (Philippe)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Bara (Patrice)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Balmelle (Claude)
chef du service de l'économie agricole dans une direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Anfré (Antoine)
sous-préfet
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Vidal (Jany)
cadre infirmière de santé
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Teissier (Stéphanie)
attachée d'administration et d'intendance à l'Ecole nationale de l'administration pénitentiaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Sitruk (Dyna)
architecte
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Monnier (Michèle)
architecte
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Meynadier (Marie-Hélène)
gérante d'une société agricole
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Marois (Christine)
maître de conférences en mathématiques, agrégée de l'Université
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Gastal (Béatrice)
docteure en histoire militaire
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Cario (Dominique)
responsable d'organisme de formation à vocation logistique
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Bahisson (Marie-Danielle)
directrice régionale de la Compagnie française d'assurance du commerce extérieur
Objet:
comme anciens auditeurs de la 152e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Montpellier (21 janvier 2003-13 mars 2003)
Groupe:
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Maréchal (Olivier)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Houzelle (Jean-François)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Dréan (Serge)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Dieudegard (Patrice)
Objet:
élèves titulaires (formation continue diplômante)
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Salloy (Adeline)
Objet:
de la liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
ecole
radiation
02 Mai 200302/05/2003
De: Taugourdeau (Pierre)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Szypura (Christian)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Rasolofoarison (Jeannot)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Piot (Philippe)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Neymarc (Philippe)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Jamet (Guy)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Holstein (Martin)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Gouttebel (Dominique)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Garnier (Francis)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Fouassier (Christophe)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Font (Frédéric)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Claireau-Dussol (Fabrice)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Bois (Henri)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: de Castelnau d'Essenault (Anne)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Theillac (Eliane)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Redon (Marie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Reboisson (Catherine)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Raverdy (Aude)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Poineuf (Anne)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Paillat (Cécile)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Lamotte (Patricia)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Lacombe (Suzanne)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Hugues (Isabelle)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Henriette-Demangel (France)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Guillou (Catherine)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Guichard (Sylvie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Courage (Anne-Marie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Coubard-Flotte (Christine)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Clavière (Juliette)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Chol (Céline)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Bénard (Véronique)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Broussy (Emmanuelle)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Boutroux (Catherine)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Boudart (Nathalie)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Bas (Patricia)
Objet:
attachés stagiaires d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
en application del'article 6 du décret n° 2001-835 du
12 septembre 2001
de
l'article 9 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
date_debut="2003-03-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Lachal (Jacques, Joseph, Jean)
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Auzel (Dominique, Marie), épouse Callier
Objet:
greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Auzel (Dominique, Marie), épouse Callier
Objet:
greffière du tribunal de commerce du Creusot (Saône-et-Loire)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Creusot"
cessation de fonction
02 Mai 200302/05/2003
De: Lichterfeld (Sylvaine, Lucie), épouse Brecy
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Francis Moutout, Jean Font et Sylvaine Brecy, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
02 Mai 200302/05/2003
De: Boullez (Christian, Marie, Paul)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Christian et Nicolas Boullez, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
02 Mai 200302/05/2003
De: Adler (Stéphane, Christophe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Frédéric François Bonnart et Dominique Charles Bonnart, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Deboscker (Sophie, Antoinette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Charles Auraix, Etienne Escargueil, Jean-Claude Bouvat-Martin, Bertrand Duclos et Jean-Charles Gresillon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Francois (Marc, Régis, Gérard, Marie, Léon)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Semur-en-Auxois (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
02 Mai 200302/05/2003
De: Maryse Lépée
Objet:
conseillère technique
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
cabinet="Ministre des affaires sociales"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Mai 200302/05/2003
De: Vallerie (Chantal)
agente contractuelle
Objet:
régisseuse de recettes auprès de l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer pour le compte de la direction des affaires économiques et internationales
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Vermare (Benjamin)
Objet:
de la liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
radiation
02 Mai 200302/05/2003
De: Ouzou (Alain)
Objet:
de la liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
radiation
02 Mai 200302/05/2003
De: Han (Zhi Hai)
Objet:
de la liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
radiation
02 Mai 200302/05/2003
De: Deléglise (Antoine)
Objet:
de la liste des élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
ecole
radiation
02 Mai 200302/05/2003
De: Escargueil (Etienne, Maurice)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Marie Pierre Roque et Marie-Jean Roque, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Bouvat-Martin (Jean-Baptiste, Claude, Ernest)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Marie Pierre Roque et Marie-Jean Roque, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Paul (Etienne, Marie-Joseph, Edouard)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Dhaene (Cécile, Jacqueline, Marie-Jeanne), épouse Jonville
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Paul (Etienne, Marie-Joseph, Edouard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
02 Mai 200302/05/2003
De: Macron (Bernard, Jacques, Jean, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Macron et Olivier Macron, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
02 Mai 200302/05/2003
De: Jean-Marie Serranou
ingénieur en chef des instruments de mesure, 6e échelon, de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en position de cessation progressive d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
depart_retraite
admission
02 Mai 200302/05/2003
De: Dominique Martinie
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2003-04-01"
duree="quatre ans"
reconduction
02 Mai 200302/05/2003
De: Espagnol (Philippe)
7e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Delille (Claire)
7e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
les agents contractuels à l'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
date_debut="2002-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: de Brunhoff (Marianne)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
sous-directrice de la commune de Paris
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
duree="trois ans"
détachement
02 Mai 200302/05/2003
De: Oberlis (Marc)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
directeur des ressources humaines
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="trois ans"
détachement
02 Mai 200302/05/2003
De: Raineau (Martine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
date_debut="2002-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Trevarin (Cathy)
épouse Le Tallec
Objet:
au grade de capitaine
officière servant sous contrat et maintenue dans un emploi de psychologue
date_debut="2003-05-14"
duree="deux ans"
promotion
02 Mai 200302/05/2003
De: Rouger (Patrick, Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Brogi (Christian, Joseph, Pierre)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Brogi (Christian, Joseph, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
02 Mai 200302/05/2003
De: Der Agobian (Gérard)
directeur commercial à Alcatel
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre d'anciens élèves
Remplace:M. Lavenir (Jean-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Ancian (Bernard)
vice-président de Carrier and Cards à Equant
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre d'anciens élèves
Remplace:M. Merle (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200302/05/2003
De: Marquestaut (Pierre, Jean)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Rouly (Monique, Marie, Madeleine, Louise)
huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
02 Mai 200302/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.