02 Mai 2012

De: Nadine CHOPLIN épouse BORDAS
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nevers
date_debut="2012-05-09"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Corinne DURY
Objet:
à la fonction de régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nevers
date_debut="2012-05-09"
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012
De: Daniel Tardy
membres du collège de l'Autorité
Objet:
notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
La présente décision a été adoptée à l'unanimité le
1er février 2012
sous la présidence de
Groupe:
charge
02 Mai 201202/05/2012
De: Jean Puech
Objet:
notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
La présente décision a été adoptée à l'unanimité le
1er février 2012
sous la présidence de
Groupe:
charge
02 Mai 201202/05/2012
De: Claude Martinand
Objet:
notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
La présente décision a été adoptée à l'unanimité le
1er février 2012
sous la présidence de
Groupe:
charge
02 Mai 201202/05/2012
De: Henri Lamotte
Objet:
notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
La présente décision a été adoptée à l'unanimité le
1er février 2012
sous la présidence de
Groupe:
charge
02 Mai 201202/05/2012
De: Pierre Cardo
en présence de
Objet:
notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
La présente décision a été adoptée à l'unanimité le
1er février 2012
sous la présidence de
Groupe:
charge
02 Mai 201202/05/2012
De: Dominique Bureau
Objet:
notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
La présente décision a été adoptée à l'unanimité le
1er février 2012
sous la présidence de
Groupe:
charge
02 Mai 201202/05/2012
De: Jacques Bernot
Objet:
notifier aux parties la présente décision, qui sera rendue publique
sous réserve des secrets protégés par la loi
La présente décision a été adoptée à l'unanimité le
1er février 2012
sous la présidence de
Groupe:
charge
02 Mai 201202/05/2012
De: Eugénie Lanot
Objet:
conseillère technique
date_debut="2012-05-01"
cabinet="Ministre auprès du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012
De: Ody (Denis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Laffitte (Patrick)
suppléant, France nature environnement
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Joly (Thomas)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: André (Maxime)
suppléant, Fondation pour la nature et l'homme
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vidal (Jean-Marie)
navigateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Moquay (Bertrand)
directeur de port
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Daher (Guy)
architecte
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Boënnec (Philippe)
député
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pallares (Serge)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Le Corre (Gilbert)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Kervadec (Jean-Michel)
suppléant, Fédération française des ports de plaisance
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Goddard (Grégory)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
4. Au titre des représentants des fédérations et groupements de dirigeants de ports de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Voisard (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lachkar (Gérard)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Ibos (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Gust (Dieter)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Fountaine (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Dolto (Grégoire)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Cuvelier (Hervé)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Allot (Emmanuel)
suppléant, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: de Saint-Denis (Marc)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Weppe (Michel)
suppléant, Association nationale des plaisanciers en eaux intérieures
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vinay (Paul)
suppléant, Fédération nationale des pêcheurs plaisanciers et sportifs de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Peeters (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martini (Laurent)
suppléant, Les Glénans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Marié (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lavoix (Pierre)
suppléant, Société nationale de sauvetage en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Lagane (Yves)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Kiffer (Jean)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Grand (Philippe)
suppléant, Union nationale des associations de navigateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Glasser (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Court (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Brunet (Patrice)
suppléant, Yacht-Club de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Baetz (Edouard)
suppléant, Union nationale pour la course au large
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
2. Au titre des représentants d'associations concourant au développement de la navigation de plaisance
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Vaisbroit (Marcel)
suppléant, Fédération française motonautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Tissot (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Serre (Dominique)
suppléant, Fédération française de voile
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Peroddi (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Merlo (Francis)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martin (Patrice)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Jolly (Pascal)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Hohler (Vincent)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Ducouret (Antoine)
suppléant, Fédération française de canoë-kayak
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Delacour (Philippe)
suppléant, Fédération française de ski nautique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Crosetti (Gérard)
suppléant, Fédération française des pêcheurs en mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Champion (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Brechaire (Joël)
suppléant, Fédération française d'études et de sports sous-marins
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Van Den Broeck (Nathalie)
suppléante, Surfrider
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pètre (Elise)
suppléante, World Wildlife Fund
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martinie-Cousty (Elodie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Crouzier (Pascale)
suppléante, Fondation pour l'éducation à l'environnement en Europe
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Citores (Antidia)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Boyer (Sophie)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
6. Au titre des associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement et des fondations reconnues d'utilité publique exerçant à titre principal des activités de protection de l'environnement ou d'éducation à l'environnement
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Tanguy (Hélène)
maire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Denechaud (Mireille)
présidente UNAN 33
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Chabaud (Catherine)
navigatrice, journaliste
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
5. Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Certoux (Colette)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Bigaignon (Nathalie)
suppléante, Fédération des industries nautiques
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
3. Au titre des représentants des professionnels des industries nautiques
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Pommelet (Aude)
suppléante, Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
1. Au titre des représentants des fédérations sportives agréées concernées par les sports de l'eau
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Damien Robert
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
date_debut="2012-05-01"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012
De: Thomas Fatome
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Dominique Libault
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Agnès GLAS
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2012-05-01"
promotion
02 Mai 201202/05/2012
De: Evelyne TROTIN
directrice adjointe du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité territoriale des Hauts-de-Seine
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2012-06-01"
promotion
02 Mai 201202/05/2012
De: Jean-Paul FABRE
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Midi-Pyrénées, unité territoriale de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Mai 201202/05/2012
De: Sylvain Roques
au cabinet du ministre
Objet:
conseiller compétitivité
date_debut="2012-05-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012
De: Denize d'Estrées (Laurent)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
pour la durée du mandat restant à courir
II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité
Groupe:
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Cochet (Etienne)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine vivant
pour la durée du mandat restant à courir
II. ― Au titre des représentants des secteurs d'activité
Remplace:M. Lesage (François)
Groupe:
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Gilles Auzero
professeur des universités à l'université Bordeaux-IV
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
II. ― Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Marie-Laure Niboyet
professeure des universités à l'université Paris-X
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
II. ― Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Philippe Brun
professeur des universités à l'université de Chambéry
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. ― Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Bernard Beignier
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membres de l'enseignement supérieur
I. ― Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Fabrice Vert
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
II. ― Membres suppléants
Groupe:
magistrat
suppleant
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Jean Quintard
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
II. ― Membres suppléants
Groupe:
magistrat
suppleant
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Michèle Salvat
avocate générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
I. ― Membres titulaires
Groupe:
magistrat
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Fabienne Clement
vice-présidente chargée de mission à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
magistrats
I. ― Membres titulaires
Groupe:
magistrat
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: BAUD (Charles, Paul, Max)
Objet:
notaires associés
notaire_suppression_office
notaire
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: CHABERT (Anne, Sylvie), épouse CHIRPAZ
Objet:
notaires associés
notaire_suppression_office
notaire
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: DAVID (René, Marie, Pierre, Joseph, Camille)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Saint-Geoire-en-Valdaine (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012
De: BAUD (Charles, Paul, Max)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Abrets (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012
De: JUZAN (Amélie, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique LARRALDE, Pierre FAGOAGA, Olivier COUSTOU et Claudine SALHA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: LARRALDE (Dominique, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique LARRALDE, Pierre FAGOAGA, Olivier COUSTOU et Claudine SALHA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012
De: GINOULHAC (Pierre, Jean-Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Christine LAUZIN et Didier NEGRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rabastens (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: LAUZIN (Marie-Christine, Yvette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marie-Christine LAUZIN et Didier NEGRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rabastens (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012
De: BONGENDRE (Denis, Roger, Yves, Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe BONGENDRE et Philippe AVIGNON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Laurent-des-Arbres (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Isis NESPOULOUS
Objet:
auditrice de justice
Groupe:
date_debut="2012-02-23"
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012
De: Olivier ADDINK
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="2012-02-23"
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012
De: Mohamed Tabit
Objet:
conseiller parlementaire
date_debut="2012-05-02"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012
De: Dubois (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-10-01"
depart_retraite
admission
02 Mai 201202/05/2012
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial n° SAC6 d'administration centrale
b) Représentants du personnel : 3 membres titulaires et 3 membres suppléants
dont la répartition est la suivante
1 siège de titulaire et 1 siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
02 Mai 201202/05/2012
De: Roger Guesnerie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:Mme Françoise Mélonio
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Martha Heitzmann
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique et
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Jean-Luc Bélingard
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Frédéric LOMBARDO
T
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Frédéric LOMBARDO
Objet:
T
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Johannes ZIEGLER
directeur de l'unité UMR7290
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Yann ROLLAND
Objet:
responsable d'équipe
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Pierre EXERTIER
Objet:
responsable d'équipe
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Jenny TREVISAN
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Jenny TREVISAN
Objet:
de
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Jenny TREVISAN
Objet:
de
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Jenny TREVISAN
Objet:
de
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Pierre EXERTIER
Objet:
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Sandrine BERTETIC
Objet:
responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Reine SAIGHI
Objet:
de
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Sandrine BERTETIC
Objet:
de
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Sandrine BERTETIC
Objet:
de
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Reine SAIGHI
Objet:
assistante de gestion
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Reine SAIGHI
Objet:
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Sandrine BERTETIC
Objet:
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Marc SOSSON
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Marc SOSSON
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Pierre EXERTIER
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Jenny TREVISAN
Objet:
ingénieur de recherche
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Reine SAIGHI
Objet:
assistantingénieur
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Sandrine BERTETIC
Objet:
assistant-ingénieur
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Yann ROLLAND
Objet:
maître de conférence
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Jean-Xavier DESSA
Objet:
maître de conférence
maitre_de_conference
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Emmanuel TRIC
directeur de l'unité UMR 7329
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Jean-Luc THOMAS
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Laurent RIEUTORT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Lalasoa RAYNAUD
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Patricia MADRIERES
Adjointe au Délégué Régional
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Patricia MADRIERES
Objet:
Adjointe au Délégué
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Patricia LOPES-PEREIRA
Objet:
Ingénieure de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Patricia MADRIERES
adjointe au délégué régional
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Rose-Marie CIROTTEAU
Responsable du Service des Ressources Humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Patricia LOPES-PEREIRA
Objet:
de
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Stéphanie LERONDEL
Objet:
Ingénieure de recherche, pour les demandes de facturation transmises à la délégation régionale Centre Poitou-Charentes
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Agnès MAURIO
Objet:
Assistante-Ingénieure, pour les demandes de facturation transmises à la délégation régionale Centre PoitouCharentes
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Patricia LOPES-PEREIRA
Objet:
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Stéphanie LERONDEL
Objet:
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Karim AIT-MOKHTAR
Objet:
Professeur des Universités
aux fins mentionnées
professeur
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Olivier MILLET
Directeur de l'unité GDR n° 3176
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Stephen John MORRISON
Professeur des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Bruno CONSTANTIN
Chargé de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Karim AIT-MOKHTAR
Professeur des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Cécile FREMOND
Ingénieure de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Raphaëlle BELLANDO
Directrice-adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Rose-Marie CIROTTEAU
Responsable du Service des Ressources Humaines
Objet:
au nom du
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Olivier David
Objet:
Professeur et Directeur de Eso Rennes
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: François Madoré
Objet:
Professeur et Directeur de Eso Nantes
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Gérald Billard
Objet:
Professeur et Directeur de Eso Le Mans
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Patrice Caro
Objet:
Professeur et Directeur de Eso Caen
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Philippe Duhamel
Objet:
Professeur et Directeur de Eso Angers
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Sébastien Briand
Objet:
Assistant ingénieur et MarieFrance Monnerais, Attachée d'administration
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Vincent Gouëset
directeur de l'unité mixte de recherche n°6590
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Cyril Lechauve
Objet:
Administrateur
aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Nicolas Valdeyron
Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Nicolas Valdeyron
Objet:
MC, et à
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De:
Cyril
Objet:
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Pierre Moret
directeur de l'unité mixte de recherche n° 5608
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Sophie PORTIER
Objet:
secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Cathernie BERTHOMIEU
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Sophie PORTIER
Objet:
IE
aux fins mentionnées
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Catherine BERTHOMIEU
Objet:
DR et
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Michel HAVAUX
directeur de l'unité UMR 7265
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Catherine LEVET
Objet:
secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Serge LAZZARINI
directeur adjoint et
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Catherine LEVET
secrétaire générale
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Serge LAZZARINI
Objet:
MCF HC et à
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Catherine LEVET
Objet:
AI
aux fins mentionnées
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Thierry MARTIN
directeur de l'unité UMR 7332
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Mai 201202/05/2012
De: Bénédicte BRAC de la PERRIERE
Chargée de recherche 1ère classe au CNRS
Objet:
directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée jusqu'au 30 septembre
Groupe:
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Rémy MADINIER
Chargé de recherche 1 ère classe au CNRS
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2012-09-30"
nomination
02 Mai 201202/05/2012
De: Muriel CHARRAS
Objet:
directrice, et de
cessation de fonction
02 Mai 201202/05/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.