02 Mai 2013

De: Gérard Bonhoure
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
date_debut="2013-10-01"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
02 Mai 201302/05/2013
De: Denis Waleckx
(Académie de Montpellier)
Objet:
directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Marc Bablet
Groupe:
directeur_academie
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Pierre-François Gachet
(Académie de Créteil)
Objet:
directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Pascale Niquet-Petitpas
Groupe:
directeur_academie
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Serge Tillmann
(Académie de Strasbourg)
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné
Remplace:M. Michel Houdu
Groupe:
directeur_academie
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Yves Hermoso
sous-directeur du budget de la mission enseignement scolaire à la direction des affaires financières
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
représentant suppléant de l'État
au titre du a) du 1° de l'article R. 426-5
Remplace:Mme Olivia Lemarchand
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: André Magisson
(titulaire), représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation susvisé
représentant du personnel de l'Office désigné
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Remplace:Mme Marie-Noëlle Girard
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Quentin Bosse Franzini
(suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 4° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation susvisé
représentants des lycéens désignés
sur proposition du conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Arthur Bonavi
(titulaire) et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 4° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation susvisé
représentants des lycéens désignés
sur proposition du conseil national de la vie lycéenne
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Nathalie Duvshani
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Premier suppléant : Albert-Jean Mougin
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Alain Bussiere
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des régions de France
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Mathieu Hanotin
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Alain Galteau
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Francis Courel
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Henri Colin
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Serge Boulanger
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Gérard Allard
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des départements de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Gilles Poux
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Pierre Martin
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Daniel Groscolas
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Pierre Bosino
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Alain Bilbille
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: René Benoît
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Pierre Becquet
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Marcel Bauer
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Pierre Barros
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Philippe Jarraud
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé du Budget
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Pierre-Eloi Bruyerre
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé du Budget
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Joël Roch
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'outre-mer
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bernard Nouvier
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'intérieur
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bernard Preponiot
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bernard Droguet
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Dominique Dupasquier
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Lire
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Michel Le Scouarnec
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-François Fechino
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Rabah Mezine
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Marc Magnet
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Philippe Branche
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Confédération générale du travail (CGT)
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bernard Joly
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Confédération générale du travail (CGT)
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Marc Bœuf
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Charles Zurfluh
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Dominique Bru
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
représentants de l'Association des régions de France
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Christine Scelle-Maury
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Françoise Ribiere
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Sophie Mayeux
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Annick Marghieri
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Adeline Hubert
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Agnès Canayer
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Colombe Brossel
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Françoise Bouvier
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Anne Wittmann
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé du Budget
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Maud Phelizot
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé du Budget
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Marie Golhen
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé des personnes handicapées
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Ahez Le Meur
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé des personnes handicapées
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Chloé Lacondemine
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé des collectivités territoriales
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Élisabeth Jougla
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé des collectivités territoriales
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Sarah Soubeyrand
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de la fonction publique
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Sophie Guilbot-Christaki
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de la fonction publique
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Estelle Denis
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de la fonction publique
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Agnès Agrafeil-Marry
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de la fonction publique
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Sandrine Odoul-Piroue
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'outre-mer
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Sandrine Odoul-Piroue
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'outre-mer
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Véronique Deffrasnes
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'outre-mer
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Colette Kraus
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'intérieur
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Corinne Sadot
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Mireille Riou-Canals
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Valérie Meigneux
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Marion Zalay
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Ministre chargé de l'agriculture
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Mariannick Juhel
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Lire
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Chantal Lacassagne
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Titulaires
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Nolwenn Le Bouter
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Lire
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Brigitte Gonthier-Maurin
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au lieu de
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Françoise Boutet-Waïss
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
personnes qualifiées
Lire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jocelyne Leydier
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
personnes qualifiées
Au lieu de
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Catherine Chauffray
Objet:
membres de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissements et des personnalités qualifiées Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Thibaud Vergé
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
02 Mai 201302/05/2013
De: Christian Chapuis
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des finances publiques de 5e échelon, placé en service détaché auprès de la société d'économie mixte La Résidence de Villeneuve
Groupe:
date_debut="2013-06-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Louis Ball
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des finances publiques de 5e échelon, administrateur des finances publiques territorial de Valenciennes (Nord)
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 201302/05/2013
De: Alain Bonel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques de l'Isère
Groupe:
date_debut="2013-06-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mai 201302/05/2013
De: Gérard Gantou
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, en fonctions dans le département du Tarn
date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 201302/05/2013
De: Philippe Joulain
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
conservateur des hypothèques de 2e catégorie, détaché dans le grade d'administrateur général des finances publiques de classe normale, 3e échelon, chef de service de publicité foncière de Bordeaux 1
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 201302/05/2013
De: Georges Consolo
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Var
Groupe:
date_debut="2013-03-07"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mai 201302/05/2013
De: Ahmed Hamadi
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a) Au titre des organisations syndicales
représentatives des personnels du secteur associatif
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Pierre-Alain Chaumard
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Bernard Desbois
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a) Au titre des organisations syndicales
représentatives des personnels du secteur associatif
Pour la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. Laurent Dubois
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Karim Geddi
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a) Au titre des organisations syndicales
représentatives des personnels du secteur associatif
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Xavier Cahen
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Xavier Cahen
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a) Au titre des organisations syndicales
représentatives des personnels du secteur associatif
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme Emmanuelle Chadenier
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Léo Lebrun
suppléant
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Maud Vanden Driessche
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Patrick Dugenne (PEEP)
titulaire
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Remplace:Mme Claudine Caux
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Alain Sauvreneau
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:M. Eric Forti
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Luc Pieuchot
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:M. Alain Favier
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Michel Passot
suppléant
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:M. Franck Calvet
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Bernard Moulene
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:Mme Martine Pin
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Sylvain Largy
suppléant
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:M. Alain Sauvreneau
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Christophe Dupré
titulaire
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:Mme Jeanne Pouyes
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Vincent Bordenave (UNEF)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Azwaw Djebara
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Maixent Genet (FAGE)
suppléant
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Philippe Loup
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Frédérick Pairault (ANACEJ)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Mikaël Garnier-Lavalley
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Daniel Fredout (CMJCF)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:Mme Isabelle Giffart
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Cédric De Oliveira
suppléant
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Remplace:M. Jean-Pierre Malrieu
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Emmanuel Maigret
suppléant
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour l'union syndicale Solidaires « fonction publique et assimilés »
Remplace:M. Jean-Michel Nathanson
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Hélène Paoletti
directrice par intérim de l'Agence du service civique
Objet:
en application du XI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Remplace:M. Jean-Benoît Dujol
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Christine Tapie
titulaire
Objet:
en application du VIII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a) Au titre des organisations syndicales représentatives des personnels du ministère chargé de la jeunesse
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Jean-François Chalot
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Liliana Moyano
titulaire
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Michel Hervieu
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Jeanne Pouyes
suppléante
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:M. Christian Taillandier
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Sophie Dargelos
suppléante
Objet:
en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour le Conseil national des employeurs associatifs (CNEA)
Remplace:M. Jean-Luc Pieuchot
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Magali Raymond (IFOREP)
suppléante
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:Mme Florence Rihouey
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Danielle Gros (FFMJC)
titulaire
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Gilles Le Bail
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Coline Vanneroy (ANIMA'FAC)
suppléante
Objet:
en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
a)
Sur proposition du Comité pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Remplace:M. Ahmed El Khadiri
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Maud Vanden Driessche
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:M. Christian Chenault
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Alexia Morvan
suppléante
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Christine Tapie
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Françoise Poncet
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Remplace:M. Franck Girard
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Murielle Ferrasse
suppléante
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Pour la Confédération française de l'encadrement (CGC)
Remplace:Mme Isabelle Lacaton
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Aude MORIOU
Objet:
sur la liste d'aptitude des concours d'accès
au grade d'administrateur territorial (session 2010)
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
inscription
02 Mai 201302/05/2013
De: Gascoin (Nicolas)
Objet:
en cette qualité et affectées à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
62e section
Groupe:
ecole
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Florentin (Eric)
Objet:
en cette qualité et affectées à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges
60e section
Groupe:
ecole
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Messe-Roth (Marie-Laure)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (2e section)
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="2"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Belin (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, adjoint au directeur chargé des arts plastiques (groupe III), à la direction générale de la création artistique du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Penot (Sylvie)
administratrice hors classe de la Ville de Paris
Objet:
sous-directrice de la gestion budgétaire et financière (groupe III) au service parisien de soutien de l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Lagadou (Dominique, Jean, Marie)
de la goélette Belle Poule
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Debieuvre (Arthur-François, Alain, Michel, Marie)
du bâtiment-école Jaguar
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Frankowski (Benoît, Jean, Gaston, Fabien)
du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Caron (Alexandre, Bertrand, Marie)
du sous-marin nucléaire d'attaque Emeraude (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Appriou (Damien)
du sous-marin nucléaire d'attaque Améthyste (équipage rouge)
Objet:
aux commandements suivants
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Tachon (Alexandre)
du sous-marin nucléaire d'attaque Casabianca (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. ― SOUS-MARINS
Officiers de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Thomassin (Christophe, Emmanuel, Jacques)
du bâtiment hydrographique La Pérouse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Grenet (Josian, Michel, André)
du patrouilleur côtier de la gendarmerie maritime Fulmar
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bazin (Jacques, Louis)
du remorqueur de haute mer Malabar
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Verdier (Philippe, Jean, Louis, Bernard)
de la goélette Etoile
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Beuillé (Richard, Sylvain, Gérard)
du remorqueur côtier Buffle
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Fauquet (Eric, Paul, Pierre)
du remorqueur de haute mer Tenace
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Le capitaine de corvette
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: de Gove (Aurélien, Alain, Thierry, Marie)
du bâtiment remorqueur de sonar Antarès
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Riche (François-Nicolas, Marie, Michel)
du patrouilleur de 400 tonnes La Capricieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Pauly (Eric, Noel, Pierre)
du patrouilleur de service public Flamant
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Paillereau (Renan, Yves, Joseph)
du patrouilleur de surveillance des sites Athos
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Loudes (Benjamin, Robert, Stéphane)
du bâtiment-école Lion
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Leroy (Jacques, Marie, Anne, François)
du bâtiment d'expérimentation de guerre des mines Thétis
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Hébert (Karim, Charles)
du bâtiment-école Tigre
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Haddad (Benjamin, Paul, Claude)
du patrouilleur de 400 tonnes La Glorieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Garreau (François, Jacques-Marie, Georges)
du patrouilleur de 400 tonnes La Moqueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Galmiche (Grégory, Jean-Claude)
du bâtiment hydrographique Laplace
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Colas des Francs (Nicolas, Thibault, Marie, Hervé)
du bâtiment-école Guépard
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bienvenu (Manuel, Pierre, Daniel)
du bâtiment-école Chacal
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Caugant (Steven, Jean, Louis)
du patrouilleur de service public Pluvier
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Doulcet (Alban, Yves)
du bâtiment-école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Blanchet (Augustin, Bruno, Eric)
du chasseur de mines tripartite Sagittaire
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Rosell (Romain)
du bâtiment-école Panthère
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: de Briançon (Pierre, Marie, Josserand)
du bâtiment de projection et de commandement Dixmude
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Vandier (Pierre, Dominique, André, Emmanuel)
du porte-avions Charles de Gaulle
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Tourneux (Xavier, François, Gérard)
de la frégate Forbin
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Prost (Laurent, Romain, Pierre)
de la frégate Dupleix
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Majoufre (François)
du bâtiment de projection et de commandement Tonnerre
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Drouet (François, Xavier, Jean)
de la frégate Aquitaine
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Drevon (Mathieu, Hervé)
de la frégate Latouche-Tréville
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Cassan (Pascal, Emile)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bordarier (Serge, Hugues, Thierry)
de la frégate La Fayette
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Benon (Frédéric, Gérard)
du bâtiment d'essais et de mesures Monge
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Sébastien (Vincent, Philippe)
de la frégate Courbet
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Soubrier (Jean-Baptiste, Marie, Thierry, Louis)
de la frégate Nivôse
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Régnier (Luc, Edouard)
du patrouilleur d'expérimentation L'Adroit (équipage A)
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Ponsich-Mitjavile (Christophe, Marie, Guy, Anne)
du patrouilleur d'expérimentation L'Adroit (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Fraïoli (Thomas, Paul)
de la frégate Surcouf
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Fachinetti (Raphaël, Pierre)
du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré (équipage A)
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Degans (Jean-René, Eugène, Marie)
de la frégate Vendémiaire
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Daumas (Frédéric, Jean, Robert)
de la frégate Prairial
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Aujean (Eric, Françis)
de l'aviso Premier maître L'Her
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Toncelli (Laurent, Patrick, Albert)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Lavallée
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Poullain (Olivier, Marie, Kadoc)
du bâtiment hydrographique Borda
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Le Goff (Yves, Jean, René)
de l'aviso Commandant Birot
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Lagrange (François, Marie, André)
du chasseur de mines tripartite Capricorne
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Ginefri (Pierre, Walter, Charles)
du patrouilleur de service public Le Malin
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Drai (Olivier)
de l'aviso Enseigne de vaisseau Jacoubet
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Lore (Pierre-Marie)
du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le lieutenant de vaisseau sous contrat inscrit au tableau d'avancement
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Redoulez (Olivier, Alain, Marie)
du chasseur de mines tripartite L'Aigle
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Pennamen (Emilie, Lucie)
du patrouilleur de surveillance des sites Aramis
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau sous contrat
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Rous (Audrey, Mélanie, Mercédès)
du bâtiment-école Lynx
Objet:
aux commandements suivants
A. ― BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Chaumard (Jean-Yves)
Général de brigade
Objet:
chef du service des réalisations de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Flocard (Frédéric, Edmond)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur à l'inspection du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: AL SATAM (Satam)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie générale »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="chirurgie générale"
autorisation
02 Mai 201302/05/2013
De: Philippe CHAMPIN
Objet:
membres suppléants du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecin proposé par le directeur de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bruno SCHNEBERT
Objet:
membres suppléants du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecins compétents dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Xavier HALNA du FRETAY
Objet:
membres suppléants du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-63-1 du code de la santé publique
médecins compétents dans le domaine de la cardiologie
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Philippe EL SAÏR
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
directeur général du centre hospitalier universitaire de Brest (Finistère)
Groupe:
direction_hopital
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Cornet (Anne)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la programmation, du budget et des moyens (groupe III) à la direction générale des douanes et droits indirects, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du commerce extérieur
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
02 Mai 201302/05/2013
De: Laurent Charpin
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Conseillers économiques"
titularisation
02 Mai 201302/05/2013
De: BOUDOUL (Pierre-Laurent)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Sylvette BRION, épouse BOUDOUL, et Bernard BOUDOUL, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Manosque (Alpes-de-Haute-Provence)
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Manosque"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: BOUDOUL (Bernard, André, Auguste)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle Sylvette BRION, épouse BOUDOUL, et Bernard BOUDOUL, greffiers de tribunal de commerce associés
greffier
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
02 Mai 201302/05/2013
De: Liouville (Evelyne)
administratrice civile hors classe, directrice de projet (groupe III), placée auprès du directeur des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2013-05-13"
duree="un an"
reconduction
02 Mai 201302/05/2013
De: Etienne Morel
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dans l'académie d'Aix-Marseille
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Isère
Remplace:Mme Annie Derriaz
Groupe:
directeur_academie
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Olivier Cottet
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dans l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale des Yvelines
Remplace:Mme Michèle Vandrepotte
Groupe:
directeur_academie
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Vincent Auber
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional dans l'académie de Rouen
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Val-de-Marne
Remplace:Mme Françoise Lemarchand
Groupe:
directeur_academie
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: SALIOU (Marguerite), épouse DE TURRIS
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2013-10-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: Bergeron (Bernard)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères
date_debut="2013-06-27"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: SCHWARTZ (Catherine), épouse SZTRAKOS
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre administration)
date_debut="2013-11-26"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: Elston (Pierrette)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères principale (cadre général)
date_debut="2013-11-01"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: Cabridenc (Pierre)
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2013-05-27"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Cerisier (Yves)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de Lot-et-Garonne
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Bernard Pommet
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, directeur départemental adjoint des territoires de la Mayenne
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires de la Haute-Garonne
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: François Bourguignon
Objet:
président du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
Groupe:
president
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Stefano Scarpetta
Objet:
membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2013-05-23"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Pierre Cahuc
Objet:
membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2013-05-23"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: François Bourguignon
Objet:
membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2013-05-23"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Dominique Goux
Objet:
membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2013-05-23"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Eve Caroli
Objet:
membres du groupe d'experts sur le salaire minimum de croissance
sur proposition du ministre de l'économie et des finances et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Groupe:
date_debut="2013-05-23"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Boris Vallaud
directeur de cabinet
Objet:
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du redressement productif"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
02 Mai 201302/05/2013
De: PVC/PVDC) (B/30)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: INTRAVIA (B/1)
(laboratoires IROKO CARDIO)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: ADNr) (HepB)
poliomyélitique (inactivé) (P) et de l'Haemophilus influenzae type b (Hib) conjugué (adsorbé), poudre et susp. (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: ADNr) (HepB)
poliomyélitique (inactivé) (P) et de l'Haemophilus influenzae type b (Hib) conjugué (adsorbé), poudre et susp. (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: PVC/PVDC) (B/30)
(laboratoires PIERRE FABRE MEDICAMENT)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: ADNr) (HepB)
poliomyélitique (inactivé) (P) et de l'Haemophilus influenzae type b (Hib) conjugué (adsorbé), poudre et susp. (laboratoires GLAXOSMITHKLINE)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: Gé (B/20)
(laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 554 348 4 9, BRISTOPEN 500 mg (oxazocilline sodique), gélules (B/120) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: Gé (B/20)
(laboratoires CHEMICAL FARMA)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 554 348 4 9, BRISTOPEN 500 mg (oxazocilline sodique), gélules (B/120) (laboratoires BRISTOL-MYERS SQUIBB)
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: Gé (B/20)
(laboratoires LEURQUIN MEDIOLANUM)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: Gé (B/20)
(laboratoires CHEMICAL FARMA)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: PVC/ACLAR/aluminium) (B/30)
(laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 386 146 4 0, AMLODIPINE QUIVER 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: PVC/ACLAR/aluminium) (B/30)
(laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 386 146 4 0, AMLODIPINE QUIVER 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: PVC/ACLAR/aluminium) (B/30)
(laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 386 146 4 0, AMLODIPINE QUIVER 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: Polyamide/aluminium/PVC) (B/30)
(laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 386 146 4 0, AMLODIPINE QUIVER 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: Polyamide/aluminium/PVC) (B/30)
(laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 386 146 4 0, AMLODIPINE QUIVER 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires ARROW GENERIQUES)
radiation
02 Mai 201302/05/2013
De: PVC/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires TEVA SANTE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 224 088 9 7, ACIDE ZOLEDRONIQUE SANDOZ 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANDOZ)
inscription
02 Mai 201302/05/2013
De: PVC/PVDC/alu) (B/30)
(laboratoires TEVA SANTE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 224 088 9 7, ACIDE ZOLEDRONIQUE SANDOZ 4 mg/100 ml, solution pour perfusion, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires SANDOZ)
inscription
02 Mai 201302/05/2013
De:
Bovary est représentée aux côtés de son amant. Au
second plan, Charles Bovary dans un décor typiquement normand. Le nom du personnage
Objet:
dans une écriture stylisée. La mention « rf » est présente à droite dans l'arrière-plan
inscription
02 Mai 201302/05/2013
De: de Rênal
Mathilde dans un décor d'église. Le nom du personnage. La mention « rf » est présente à droite
Objet:
dans une écriture stylisée. La mention « rf » est présente à droite dans l'arrière-plan
Revers : le portrait de Marcel Proust et sa signature accompagnés de la citation « Que de bonheurs possibles dont on sacrifie ainsi la réalisation à l'impatience d'un plaisir immédiat », extraite de l'œuvre. La valeur faciale 50 euro ou 10 euro. Le millésime « 2013 » encadré des « différents » est indiqué au bas de la pièce
Le tirage des pièces est limité à
pièce de 10 € en argent de qualité Belle Epreuve : 5 000 exemplaires
« Julien Sorel »
inscription
02 Mai 201302/05/2013
De: Nathalie Le Tellier-Becquart
IE1, Responsable service ingénierie documentaire et réseaux pour l'archéologie
Objet:
nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
délégation de signature
02 Mai 201302/05/2013
De: Nathalie Le Tellier-Becquart
Objet:
IE1, Responsable du service ingénierie documentaire et réseaux pour l'archéologie, et Mr Francis Parent, IE2, Responsable financier de l'USR 3225
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
délégation de signature
02 Mai 201302/05/2013
De: Blandine Nouvel
directrice de l'unité GDS 3378
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Mai 201302/05/2013
De: Martine BRIENT dans l'unité mixte du CNRS
n°8598
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistante de prévention (AP) exercées par
date_debut="2012-12-31"
cessation de fonction
02 Mai 201302/05/2013
De: Christophe Martin
Ingénieur d'études de 1 e classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité mixte de recherche n°6538
Groupe:
date_debut="2013-04-28"
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: David Klatzmann
Objet:
Professeur d'Université
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
02 Mai 201302/05/2013
De: Brigitte Autran
directrice de l'unité FRE 3596
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
02 Mai 201302/05/2013
De: Gilles Pinay
Directeur de recherche de 2ème classe
Objet:
chargé de mission pr er Men auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement, du
1 juin 2013
au 31
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Serge COHEN
Chargé de recherche de 2ème classe titulaire
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité USR3461
à compter du 25/03/2013
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Pierre KESTENER
ingénieur CEA
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information d e l'unité USR3441
à compter du 06/03/2013
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Lionel POISSON
Chargé de recherche de 1ère classe titulaire
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité URA2453
à compter du 25/03/2013
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Jean-Michel HORODYNSKI
ingénieur d'études de 2ème classe
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UPS3364
Groupe:
nomination
02 Mai 201302/05/2013
De: Danielle Dowek
directrice de recherche de première classe au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du Président pour l'Institut de Physique
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
02 Mai 201302/05/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.