02 Mai 2017

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Muriel LANGE épouse PALMYRE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse suppléante de la régie d'avances et de recettes auprès du service du pilotage et du soutien de proximité au secrétariat général du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2017-05-02"
suppleant
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Kathy FTAIS
Objet:
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, chef de l'unité de formation des personnels techniques, administratifs et catalogue de la formation continue au sein de la direction de la formation de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
ecole
délégation de signature
02 Mai 201702/05/2017
De: Elisabeth CHARRIER
(MONNIER)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Cahors
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: Ghislaine GRALL
(POULIQUEN)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Brest
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Émilie POULIQUEN
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: Isabelle PLANCHAIS
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Angers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Angers"
suppleant
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Valérie VALLIENNE
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Angers
Objet:
à la date du présent arrêté
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: Simone DHEILLY née BALDIT
attachée d'administration de l'Etat
au titre d'une carrière longue
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
depart_retraite
admission
02 Mai 201702/05/2017
De: Philippe BORDERON
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 201702/05/2017
De: Lecluselle (Emmanuel)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Pelletier (Thomas)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Bronzo (Michel)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Champon (Emmanuel)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Cavalier (Jean-Benoît)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Guichard (Arnaud)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Nasles (Olivier)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Mazel (Bertrand)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Roose (Marc)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Carrère (Michel)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Bronzo (Michel)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Reynard (Guy)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Daniel (Philippe)
Objet:
membres du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Roume (Denis)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Bres (Olivier)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Delcoustal (Gérard)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Faure (Antoine)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Orion (Philippe)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Dietrich (Yves)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Hugues (Jean-Benoît)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Drouin (Benoît)
Objet:
membres du comité national de l'agriculture biologique de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Faucou (Sandrine)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du comité national de l'agriculture biologique
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Caillet (Marie-Madeleine)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées relatives aux vins et aux cidres de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Jovine (Andrée)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentant du conseil des agréments et contrôles
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Laurent (Anne)
Objet:
membres du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons alcoolisées, et des eaux de vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au sein du comité national ou conseil auquel ils appartiennent
représentants du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Patrice de LAURENS de LACENNE
administrateur général
Objet:
directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. François GOUSSÉ
Groupe:
date_debut="2017-05-15"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Nadine CASCALLANA-LE CALONNEC
commissaire divisionnaire de police, directrice départementale adjointe de la sécurité publique à Evry (091)
Objet:
contrôleuse générale des services actifs de la police nationale, directrice départementale de la sécurité publique et commissaire central à Grenoble (038)
Groupe:
date_debut="2017-05-09"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Bertrand Parisot
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 201702/05/2017
De: Pierre Prunet
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 201702/05/2017
De: Maryse Schaeffer
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 201702/05/2017
De: MÉVEL (Céline, Marion)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Loïc PERRAUT et Jean-Charles PIRIOUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: MÉVEL (Céline, Marion)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Loïc PERRAUT et Jean-Charles PIRIOUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: ROSEMBLY (Anne-Laure, Marie), épouse TARDO-DINO
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Louans (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: DANSAULT (Thierry, Germain, Edouard)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Louans (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: WALTHER (Elodie, Claire, Véronique), épouse SCHNOERING
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Hatten (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: GAUTHIER (François, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée LASAYGUES & ASSOCIÉS SELARL
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: GAUTHIER (François, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée LASAYGUES & ASSOCIÉS SELARL
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: FREIJI (Nadine), épouse VIALLE
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont était titulaire la société civile professionnelle Serge PASCAULT et Eric de la HAYE SAINT HILAIRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Christophe LAUBY, Saad KHALIFÉ et Isabelle COURTIAL-BAIN, notaires associés
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial à la résidence de Drancy (Seine-Saint-Denis)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
02 Mai 201702/05/2017
De: OURTAL (Bernard, Jacques, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard OURTAL et David BOUYSSOU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Condom (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: GARDEREAU (Patrick, Jean)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Isabelle AREZES, Olivier BOISSEAU, Christophe LE GUYADER et Sandrine CASTELA, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lagny-sur-Marne (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
reprise de fonctions
02 Mai 201702/05/2017
De: QUILICHINI (Romain, Alexandre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe ROMBALDI, Thomas FORT et Dominique BARTOLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: CELERI (Emmanuel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Philippe ROMBALDI, Thomas FORT et Dominique BARTOLI, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Aurélien Rousseau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2017-03-30"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: GARD (Olivier, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie FAUCHER-GARROS, épouse MARTRES, et Jacques TURQUET, notaires associés (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial), titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Murat (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: GARD (Olivier, François)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Vic-sur-Cère (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: COUSTOU (Marie-Bénédicte, Christiane), épouse OSPITAL
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Claudine SALHA, Amélie JUZAN, Vincent FAGOAGA et Yon ALONSO
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: GAILLARD (Fabien, Pierre-Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Fabien GAILLARD, notaire et conseils, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: RENAUT (Karine, Monique, Jeanne), épouse MAGNIES
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Patrick DELERUE et Alain DELMOTTE, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lomme (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: DELMOTTE (Alain, Pierre, Michel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick DELERUE et Alain DELMOTTE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lomme (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: FRAYSSE (Raphaël, Gérard, Roland)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Christophe CAZENAVE, Olivier BIENNER, Dominique BERNARDEAU, Catherine BOUËDO, Andony ATINDEHOU et Sylvie DUPUY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: BARIBAUD (Mathilde, Aude, Marie)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Christophe CAZENAVE, Olivier BIENNER, Dominique BERNARDEAU, Catherine BOUËDO, Andony ATINDEHOU et Sylvie DUPUY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Niort (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: ROUSSEAU (Eric, Raoul, Fernand)
Objet:
notaire
Remplace:M. BARBIER (Michel, Albert, René)
notaire
notaire_residence="Guerlédan (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: GRAS (Stéphane, Pierre, Denys)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Paul MONTAGNIER, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Camaret-sur-Aigues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: MONTAGNIER (Fanny, Emilie, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Paul MONTAGNIER, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Camaret-sur-Aigues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: GRAS (Stéphane, Pierre, Denys)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Paul MONTAGNIER, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Camaret-sur-Aigues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: MONTAGNIER (Jean-Paul, Marcel, Emile, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul MONTAGNIER, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Camaret-sur-Aigues (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: ZAMARRENO (Cécilia)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Charlieu (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: BAENA (Gérald)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée AGARD-VIGNER-BAENA, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Draveil (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: BAENA (Gérald)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: DUBOIS (Yves, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves DUBOIS, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Chapelle-la-Reine (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: MATHEZ (Marion)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée JURI-CITE, titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice à la résidence de Lyon
huissier
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: RUDOLF (Cyril, Georges, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Verdun (Meuse)"
huissier_residence_departement_code="55"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: COLOMBO (Bernadette, Marie), épouse LEININGER
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Verdun (Meuse)"
huissier_residence_departement_code="55"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: COLOMBO (Bernadette, Marie), épouse LEININGER
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: RUDOLF (Cyril, Georges, Marcel)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Bernadette COLOMBO et Cyril RUDOLF, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Verdun (Meuse)"
huissier_residence_departement_code="55"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: IBARBOURE (Joanna, Marie)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée ADVENTHUIS
huissier
huissier_residence="Parthenay (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: LE BRUN (Philippe, Emile, Louis, Marie)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: BANLIER (Philippe, Robert)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Philippe LE BRUN Philippe BANLIER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Parthenay (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: IBARBOURE (Joanna, Marie)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Parthenay (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: THOMINE-DESMAZURES (Alban, Marie, Alain)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la SELARL IMLB
notaire
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: NICOLAS (Johan, Denis)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: DAGORN (Philippe, Guy, Henri)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: COLY (Alexandra, Maryse, Brigitte)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la SELARL IMLB
notaire
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: DAGORN (Philippe, Guy, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe DAGORN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Molay-Littry (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: NICOLAS (Johan, Denis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Isigny-sur-Mer (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: FERCOQ (Sylvain, Philippe, Pierre)
Objet:
notaire associé
notaire
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: MASSOUBRE (Marianne)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Piégut-Pluviers (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: FERCOQ (Sylvain, Philippe, Pierre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Nontron (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: SCHWEITZER (Julie, Marie, Martine)
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Echirolles (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: DOMENGET (Cécile, Sandrine)
Objet:
huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Echirolles (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: AUDIN (Agnès)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Echirolles (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: Goachet (Joseph)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position hors cadres
Objet:
au ministère de la défense et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
02 Mai 201702/05/2017
De: Goachet (Joseph)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications en position hors cadres
Objet:
des cadres
radiation
02 Mai 201702/05/2017
De: Bathany (Daniel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
02 Mai 201702/05/2017
De: Bathany (Daniel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-09-11"
depart_retraite
admission
02 Mai 201702/05/2017
De: Mathilde RISSE-FLEURY
Objet:
membre suppléante de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu
au titre de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Remplace:Mme Antoinette SALAMA
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Amélie CANTAT
Objet:
membres à l'Agence nationale du développement professionnel continu
au titre de la direction de la sécurité sociale
Remplace:M. Yoann CARREY
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Claire BONELLO
Objet:
membres à l'Agence nationale du développement professionnel continu
au titre de la direction de la sécurité sociale
Remplace:Mme Hélène MONASSE
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Luc PERIGNE
administrateur des douanes, directeur de la direction du renseignement douanier (DRD) à Ivry-sur-Seine
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) à Ivry-sur-Seine
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
charge
02 Mai 201702/05/2017
De: Marie-Jeanne GUILLE
administratrice générale des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directrice départementale des finances publiques de l'Allier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de
l'article 1-1 de la loi n° 84.834 du
13 septembre 1984
modifiée et du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2017-06-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Mai 201702/05/2017
De: Anne DE GORIAINOFF
administratrice des finances publiques de 5e échelon, affectée dans le département des Hauts-de-Seine
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de
l'article 1-1 de la loi n° 84.834 du
13 septembre 1984
modifiée et du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2017-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Mai 201702/05/2017
De: Bruno Margollé
Objet:
vice-présidents du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
5e vice-président
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Antoine Dhellemmes
Objet:
vice-présidents du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
4e vice-président
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Patrick Lafargue
Objet:
vice-présidents du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
3e vice-président
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Olivier Marie-Reine
Objet:
vice-présidents du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
2e vice-président
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Olivier Leprêtre
Objet:
vice-présidents du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
1er vice-président
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Gérard Romiti
Objet:
président du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Groupe:
president
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: l'Allemagne (CIERA)
»
Objet:
au contrôle économique et financier de l'Etat sur les groupements d'intérêt public suivants ayant leur siège en région Ile-de-France
Groupe:
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: d'Alsace (ACMISA)
»
Objet:
au contrôle économique et financier de l'Etat sur les groupements d'intérêt public suivants ayant leur siège en région Grand Est
Groupe:
cessation de fonction
02 Mai 201702/05/2017
De: Frédéric Forest
Objet:
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Marc Papinutti
Objet:
Lors de la séance du conseil de surveillance du 20 avril dernier, les membres du conseil ont été appelés à émettre un avis sur deux noms proposés par le secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche
président du directoire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Cyril Forget
Objet:
Lors de la séance du conseil de surveillance du 20 avril dernier, les membres du conseil ont été appelés à émettre un avis sur deux noms proposés par le secrétaire d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche
membre du directoire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Jérôme Dézobry
Objet:
La présente délibération vise à recueillir l'avis du conseil de surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe sur cette dernière proposition, dans le cadre d'une consultation collective réalisée par message électronique qui s'est tenue du vendredi 28 avril 16 h 07 au lundi 2 mai 18 heures
Le conseil de surveillance adopte l'avis suivant
Vu le décret no 2017-427 du
29 mars 2017
relatif à la Société du Canal Seine-Nord Europe, notamment son article 16
Article 1er
membre du directoire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Jérôme Dézobry
Objet:
La commissaire du Gouvernement a transmis par courrier
en date du 28 avril la proposition du secrétaire d'État chargé des transports pour compléter la composition de ce directoire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
commissaire_gouvernement
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Noëllie YLLA
/rgénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR5223 intitulée « Ingénierie des matériaux polymères »
Groupe:
date_debut="2017-06-01"
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Benoît Devincre
directeur de recherche
Objet:
délégué scientifique de l'INP en charge de la thématique « suivi des projets scientifiques en physique de la matière condensée »
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Myriam TAVERNA
Professeure des universités de classe exceptionnelle à l'université Paris Sud
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du 1° mai au
31 décembre 2017
Groupe:
nomination
02 Mai 201702/05/2017
De: Paris (UMR8504)
Objet:
chargée de mission auprès de la directrice générale déléguée à la science pour la Direction Europe de la Recherche et coopération internationale (DERCI), direction rattachée à la DGDS
Groupe:
date_debut="2017-02-01"
date_fin="2017-12-31"
nomination
02 Mai 201702/05/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.