02 Juin 2001

De: Godet (Olivier)
dans le Val-de-Marne
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-07-10"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Tournaire (Alain)
dans la Loire-Atlantique
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Latron (Dominique)
dans le Maine-et-Loire
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Faivre (Jean-Bernard)
dans les Landes
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Diot (Gérard)
dans le Lot-et-Garonne
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Desgrez (André)
dans le Gers
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Cieren (Philippe)
dans l'Essonne
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Bayrou (Lucien)
dans les Pyrénées-Orientales
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Aubanton (Frédéric)
dans le Loiret
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Preynat-Seauve (Claude, Marie, Fred)
Objet:
ingénieurs généraux de 2e classe des travaux maritimes
date_debut="2001-10-03"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Ollivier (Alain, Pierre, Louis)
Objet:
ingénieurs généraux de 2e classe des travaux maritimes
date_debut="2001-10-03"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Grillet (François, Jacques, Jean)
Objet:
ingénieurs généraux de 2e classe des travaux maritimes
date_debut="2001-07-03"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Michel Glais
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
présidents des jurys du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 mai 2001
Sciences économiques
Groupe:
president
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Jean-Claude Gautron
professeur à l'université Bordeaux-IV
Objet:
présidents des jurys du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 mai 2001
Droit public
Groupe:
president
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Marie-Louise Carlin
professeure à l'université de Nice
Objet:
présidents des jurys du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 mai 2001
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
president
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Maria-Dolorès Martinez-Pommier
administratrice civile hors classe
Objet:
commissaire déléguée de la République pour la province sud en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
duree="deux ans"
renouvellement
02 Juin 200102/06/2001
De: Louis Corrieu
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: Le Deun (Raymond)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Denis (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Denis"
sous-prefecture_departement_code="93"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Jeanjean (Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Avesnes-sur-Helpe (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Hérault (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avesnes-sur-Helpe"
sous-prefecture_departement_code="59"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Maurice Cottet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: Alain Boudier
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
auprès du Port autonome du Havre
agent comptable, chef des services de la comptabilité
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2000-10-17"
détachement
02 Juin 200102/06/2001
De: Philippe Daumand
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'office public départemental d'habitations à loyer modéré du Var
attaché territorial
receveur spécial
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
détachement
02 Juin 200102/06/2001
De: Staels (Bart)
Objet:
membre de la commission scientifique spécialisée no 8 métabolismes et nutrition de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre élu
Remplace:Mme Salvayre (Anne)
Groupe:
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Marie-Agnès Poinsot, épouse Vibert
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour être affectée auprès de l'ambassade de France à Londres
attachée agricole, sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Grande-Bretagne
Groupe:
date_debut="2001-02-05"
date_fin="2006-02-04"
détachement
02 Juin 200102/06/2001
De: Denis Delcour
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
directeur régional de l'environnement de la région Alsace, à Strasbourg
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
date_fin="2006-01-31"
détachement
02 Juin 200102/06/2001
De: Guelpa (Jean)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Représentants des usagers
Groupe:
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Savy (Hervé)
délégué aux emplois et aux formations
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Représentant du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Coulbaut (Claude)
adjoint au maire de Noisy-le-Sec, chargé de la culture
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Représentant d'une collectivité territoriale
Groupe:
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Timmel (Xavier)
titulaire (SFA)
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités
sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Strauss (Yvon)
titulaire (CND)
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités
sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Kryceve (Evelyne)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Représentants des usagers
Groupe:
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Dubois (Kitsou)
universitaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Haussaire (Micheline)
suppléante (FNID)
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités
sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Fernandez (Nicole)
suppléante (SNEA)
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités
sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Bonnier-Capy (Marie-Paule)
titulaire (FFD)
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités
sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Bertrand (Marie-France)
suppléante (AFMDC)
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités
sur proposition des organisations professionnelles
Groupe:
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Housset (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Charbonnier (Henri)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Serry (Viviane)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Platel (Elisabeth)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Outeiro (Chantal)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Benet (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la danse
mentionnée à l'article 21 de l'arrêté du
11 avril 1995
modifié
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Juin 200102/06/2001
De: Delbauffe (Gérard)
Objet:
président de la commission instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du 7 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
instituée par l'article 1er du décret no 2001-407 du
7 mai 2001
organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires
Groupe:
duree="deux ans"
president
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Hernandez (Jean-Marie)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture du Val-d'Oise
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Lombard (Michel)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture du Rhône
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Le Plénier (Serge)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de la Sarthe
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Panunzi (Elvio)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de la Moselle
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Barrus (Jean-Charles)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de la Martinique
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Morel (Daniel)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de la Manche
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Musso (Bernard)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de la Guyane
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Fréchard (Raymond)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de l'Eure
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Gruson (Nicole)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture du Nord
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Rolez (Christine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture du Morbihan
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Lablanche (Josiane)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture des Hauts-de-Seine
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Piat (Marie-Thérèse)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture des Deux-Sèvres
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Trudelle (Chantal)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Morel (Martine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de la région Ile-de-France
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Falcou (Nicole)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de l'Hérault
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Bittel (Christine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001
A la préfecture de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2001-01-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Roger Simon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2001-09-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: Jean-Claude Lietard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2001-09-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: Alain Tur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2001-09-14"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: Michel Richardot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2001-09-16"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: Robert Gros
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire d'échelon fonctionnel de la police nationale
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: Biau (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
représentants du personnel
pour les inspecteurs et cadres A
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Tancrez (Gladys)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
représentants du personnel
pour les techniciens et les cadres B
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Gueriel (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants (OPRI)
représentants du personnel
pour les aides techniques et les cadres C
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Brigitte Koubi-Karsenti
directrice adjointe du travail, en fonctions à la subdivision de l'inspection du travail des transports de Paris-I
Objet:
au grade de directrice du travail
affectée à la direction régionale du travail des transports d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
promotion
02 Juin 200102/06/2001
De: Gautier (Jean)
Objet:
au Conseil supérieur de la participation
personnalité qualifiée
sur proposition du président du Conseil économique et social
membre titulaire
Remplace:M. Courtois (Jean-Marie)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Marie-Pierre Nedelec
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France pour être mise à la disposition de la préfecture de Paris
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
date_fin="2001-12-31"
affectation
02 Juin 200102/06/2001
De: Gonin (Rémi)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Auxerre (Yonne)
Objet:
pour faire fonction de directeur départemental de classe normale, à Lons-le-Saunier (Jura)
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Gautheron (Daniel)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Besançon (Doubs)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental, à Auxerre (Yonne)
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Bourdier de Beauregard (Jean-Jacques)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Lons-le-Saunier (Jura)
Objet:
à Bourg-en-Bresse (Ain)
Groupe:
date_debut="2001-10-31"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Morel (Jean)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris, services centraux
Objet:
pour faire fonction de directeur départemental de classe normale, à Epinal (Vosges)
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Anna (Bernard)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Epinal (Vosges)
Objet:
à Colmar (Haut-Rhin)
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Privat (Philippe)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au Mans (Sarthe)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental, à Alençon (Orne)
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Mignard (Jean-Charles)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Alençon (Orne)
Objet:
pour faire fonction de directeur départemental de classe normale, au Mans (Sarthe)
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Vignon (Jean-Paul)
chef de service départemental de 4e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Aurillac (Cantal)
Objet:
pour faire fonction de directeur départemental de classe normale, à Laon (Aisne)
Groupe:
date_debut="2001-08-24"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Pastor (Roger)
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Créteil (Val-de-Marne)
Objet:
à Grenoble (Isère)
Groupe:
date_debut="2001-08-24"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Mas (Robert)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Grenoble (Isère)
Objet:
à Toulon (Var)
Groupe:
date_debut="2001-08-24"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Emerique (Jean-Michel)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Valence (Drôme)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental, à Aurillac (Cantal)
Groupe:
date_debut="2001-08-24"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Bonilla (Emmanuel)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Laon (Aisne)
Objet:
à Créteil (Val-de-Marne)
Groupe:
date_debut="2001-08-24"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Warnier (Jean-Michel)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Cayenne (Guyane)
Objet:
à Paris, services centraux
chef du bureau G2 « formation »
Groupe:
date_debut="2001-07-30"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Videcoq (Patrick)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Grenoble (Isère)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental, à Cayenne (Guyane)
Groupe:
date_debut="2001-07-30"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Charles (Yves)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Fort-de-France (Martinique)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental, adjoint au directeur de la région Auvergne à Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2001-06-15"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Boullot (Daniel)
inspecteur principal de 1re classe, 1er échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental, à Tulle (Corrèze)
Groupe:
date_debut="2001-05-07"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Bros (Maurice)
chef de service départemental de 3e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Tulle (Corrèze)
Objet:
à Mende (Lozère)
Groupe:
date_debut="2001-05-02"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Goillot (Michel)
inspecteur principal de 2e classe, 5e échelon, de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Vesoul (Haute-Saône)
Objet:
pour faire fonction de chef de service départemental, à Brest (Finistère)
Groupe:
date_debut="2001-04-25"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Giret (Marc)
chef de service départemental de 5e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, adjoint au directeur de la région Auvergne à Clermont-Ferrand
Objet:
pour faire fonction de directeur départemental de classe normale à Blois (Loir-et-Cher)
Groupe:
date_debut="2001-04-17"
mutation
02 Juin 200102/06/2001
De: Videcoq
Objet:
à compter de la date susmentionnée
Groupe:
duree="cinq ans"
affectation
02 Juin 200102/06/2001
De: Gilbert Simon
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'office public d'habitations à loyer modéré de la communauté urbaine du Mans Le Mans Habitat
comptable spécial
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
détachement
02 Juin 200102/06/2001
De: Marie-Lucie Mc Glinchey
attachée d'administration centrale
Objet:
chef du secrétariat particulier au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Van Ackere (Patrice, Marie, Guy)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2001-05-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Tardieu de Maleissye-Melun (Philippe, Marie, François, Guillaume)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2001-05-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Mattiucci (Sylvain, Serge)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2001-05-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Chavasse-Fretaz (Emmanuel, Alain, André)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2001-05-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: d'Ozouville (Damien, Théobald, Marie)
chef d'escadrons de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2001-05-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Valtaud (Alain)
chef d'escadron de l'artillerie
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2001-05-01"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Texeraud (François)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines), 70e section
duree="trois ans"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Rémy Rioux
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2001-06-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Patrick Mao
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2001-09-24"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: Gérard Rommevaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2001-09-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: Le Méhauté (Raphaël)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Oise (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet des Hauts-de-Seine (1re catégorie)
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet des Hauts-de-Seine "
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Charbonniaud (Jean)
Objet:
membre suppléant de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant du ministère de la justice
Remplace:M. Antonini
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: de Souza (Christian, Marie, Athanase)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Yerres (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Pierre Lentz
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du Centre national de la recherche scientifique
agent comptable secondaire de la délégation Alsace
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
duree="trois ans"
détachement
02 Juin 200102/06/2001
De: Christine Rebiscoul, épouse Brosolo
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mise à disposition du Gouvernement à Prague (République tchèque) dans le cadre des jumelages phares
conseillère préadhésion pour accomplir une mission d'expertise internationale
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
date_fin="2002-03-31"
détachement
02 Juin 200102/06/2001
De: Manuel Yves Vaucouloux
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, affecté à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: Jean-Paul Bermond
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2001-09-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: du Bouëtiez de Kerorguen (Thierry)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Hauts-de-Seine (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Denis (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Denis"
sous-prefecture_departement_code="93"
cabinet="Préfet des Hauts-de-Seine "
grade="Directeur"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Vignes (Philippe)
administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Hérault (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de l'Oise (1re catégorie)
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de l'Oise
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Xavier de Lesquen
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
prévue à l'article 44, alinéa b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin d'exercer des fonctions de directeur général de la société Yaka-France
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="deux ans"
disponibilité
02 Juin 200102/06/2001
De: François Adam
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
conseiller technique chargé du budget
date_debut="2001-06-01"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Jean-Pierre Valentin
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Groupe:
date_debut="2001-04-09"
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Mourre (Gilbert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="2001-02-02"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Juin 200102/06/2001
De: Dominique Cortyl
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 200102/06/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.