02 Juin 2002

De: Philippe Vissac
chargé de la sous-direction de la recherche et du développement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Rémi Toussain
directeur des politiques économique et internationale, avec, comme suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Jean-Claude Lebossé
directeur général de l'enseignement et de la recherche, avec, comme suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Edith Vidal
chef du service des stratégies agricoles et industrielles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentants de l'Etat
sur désignation du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: de Nuchèze (Chantal)
administratrice civile hors classe, sous-directrice
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense et des anciens combattants pour y exercer les fonctions de sous-directrice de la gestion du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Claude Hanoteau
Objet:
dans le corps judiciaire
pour être admis
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat hors hiérarchie, placé en position de détachement
date_debut="2002-09-09"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
réintégration
02 Juin 200202/06/2002
De: Philippe Sardin
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Jean-Claude Pauc
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: François Lépingle
ingénieur général des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée
les décisions d'approbation des plans de délimitation des emprises ainsi que les autorisations de mise en service de toutes opérations de construction et d'aménagement concernant les autoroutes concédées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Philippe Léger
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Thierry Louis
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Alain Hatton
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Alain Fayard
inspecteur général de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: François Duval
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Philippe Chanard
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Guy-René Brun
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Jean Blanchard
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Pascal Moulet
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits mis à leur disposition, les ordonnances de délégation, les notifications d'affectation d'autorisation de programme, les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Jean-Maurice Lemaître
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits mis à leur disposition, les ordonnances de délégation, les notifications d'affectation d'autorisation de programme, les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Pascal Lechanteur
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits mis à leur disposition, les ordonnances de délégation, les notifications d'affectation d'autorisation de programme, les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Alain Laslaz
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits mis à leur disposition, les ordonnances de délégation, les notifications d'affectation d'autorisation de programme, les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Paul Jaume
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits mis à leur disposition, les ordonnances de délégation, les notifications d'affectation d'autorisation de programme, les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Jean-Pierre Cambillard
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits mis à leur disposition, les ordonnances de délégation, les notifications d'affectation d'autorisation de programme, les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Michel Buisson
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits mis à leur disposition, les ordonnances de délégation, les notifications d'affectation d'autorisation de programme, les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Claire de Mazancourt
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Régine Bréhier
ingénieure en chef des ponts et chaussées, délégation permanente lui étant de plus donnée
tous documents relatifs à la défense des intérêts de l'Etat devant les tribunaux dans toutes les affaires ressortissant à la compétence du directeur des routes
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, transactions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Michelle Perruche
attachée principale d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits mis à leur disposition, les ordonnances de délégation, les notifications d'affectation d'autorisation de programme, les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Nicole Fougère
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits mis à leur disposition, les ordonnances de délégation, les notifications d'affectation d'autorisation de programme, les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Viviane Brihat
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives et des crédits mis à leur disposition, les ordonnances de délégation, les notifications d'affectation d'autorisation de programme, les bons de commande et les pièces justificatives de dépenses
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Nicole Klein
directrice, adjointe au directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes ou décisions ne présentant pas un caractère réglementaire ou de principe ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De:
Barbara Kate Hanke est attachée à l'Hôpital américain de Paris
63, boulevard Victor-Hugo, à Neuilly-sur-Seine, établissement reconnu d'utilité publique le
19 mars 1918
Objet:
la médecine en France par dérogation aux dispositions de l'article L. 4111-1 du code de la santé publique et dans les conditions
prévues par l'article L. 4111-4 du même code
autorisation_exercice_medecin
autorisation
02 Juin 200202/06/2002
De: Claude Hanoteau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
magistrat hors hiérarchie
date_debut="2002-09-09"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
admission
02 Juin 200202/06/2002
De: Catherine Chartrain
secrétaire générale du Conseil national des transports
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Emmanuel Duret
conseiller maître à la Cour des comptes, président du Conseil national des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Christian Rock
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des études et logiciels
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
02 Juin 200202/06/2002
De: Louis Pucheu
inspecteur régional des transmissions
dans la limite des attributions du centre des transmissions et de l'informatique de l'administration centrale
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
02 Juin 200202/06/2002
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
02 Juin 200202/06/2002
De: Reynald Bouy
ingénieur en chef des télécommunications
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'ingénierie, de l'équipement et de l'exploitation
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
02 Juin 200202/06/2002
De: Michel Odievre
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 7
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Jean-Loup Fontaine
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 7
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Jacky Claquin
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 7
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Alain Atinault
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 7
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Daniel Suzanne
psychologue, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 6
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Didier Noury
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 6
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Edouard Le Gall
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 6
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Philippe Romano
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 5
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Pascal Pillet
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 5
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Denis Morin
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 5
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Alain Geissler
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 4
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Jacques Borsarelli
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 4
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Jean-Louis Bernard
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 4
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Etienne Berard
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 4
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Alain Lachaux
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 3
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Louis David
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 3
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Jean-Jacques Colpart
Docteur
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 3
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Patrick Lutz
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 2
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Edgar Menguy
Docteur
suppléant
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 1
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Martine Shindo
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 7
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Agnès Levy
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 7
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Line Petit
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 6
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Françoise Mechinaud
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 6
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Armelle Boulvard
Docteure
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 6
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Geneviève Robles
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 5
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Josiane Perisse
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 5
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Anne-Marie Dickele
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 5
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Mireille Goy-Kreitman
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 4
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Michèle Burki
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 4
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Dominique Weber
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 3
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Bernadette Ducloux
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 3
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Christine Boisriveaud
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 3
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Claudine Schmitt
Docteure
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 2
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Marion Riess
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 2
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Malika Mezloy-Destracque
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 2
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Francine Jacob
Docteure
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 2
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Mireille Hummer
Docteure
suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 2
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Claudine Nzeyimana-Barrois
psychologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 1
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Elisabeth Gillard
psychologue, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 1
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Marie Desurmont-Deveugle
Docteure
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 1
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Jocelyne Debout
Docteure
titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 1
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Véronique Brossard
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 1
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Joseph-Antoine d'Ornano
secrétaire général
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
02 Juin 200202/06/2002
De: Simon Barry
directeur adjoint
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
02 Juin 200202/06/2002
De: Michel Balluteau
sous-directeur
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
02 Juin 200202/06/2002
De: Laurence Franceschini
sous-directrice
Objet:
à signer, au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions
mentionnés à l'article 1er
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
02 Juin 200202/06/2002
De: Christian Phéline
directeur du développement des médias
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Paul Schwach
au colonel Claude Faussadier, respectivement commissaire et commissaire adjoint aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de leurs attributions respectives définies par le décret du
15 décembre 1965
susvisé, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets, arrêtés et décisions à caractère réglementaire ou de principe
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Claude Brevan
déléguée interministérielle à la ville et au développement social urbain
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre délégué à la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité et du ministre délégué à la ville"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: François Perdrizet
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Yves Robin
chef de service
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: René Barlet
sous-directeur
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: François Peyrani
agent contractuel, pour signer les pièces et documents comptables
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants et
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Marie Dominique de Veyrinas
chef de service
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Marie Dominique de Veyrinas
chef de service
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants et
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Hélène Bayard
attachée principale d'administration centrale
Objet:
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, contrats et avenants et
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Philippe de Fontaine Vive Curtaz
chargé du service du financement de l'Etat et de l'économie à la direction du Trésor
Objet:
suppléant du censeur auprès du conseil général de la Banque de France
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200202/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.