02 Juin 2004

De: Vissac (Philippe)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche), auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Vinçon (Philippe)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Institut de l'élevage
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Gomez (Michel)
(direction des politiques économique et internationale), auprès d'Arvalis, institut du végétal
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Giry (Eric)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Dumoulin (Eric)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut technique de l'aviculture (ITAVI) et de l'institut technique du porc (ITP)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Valognes (René)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut de l'élevage
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Uhl (Frédéric)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut technique du porc (ITP)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Riou (Yannick)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de la Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Ortiz (Philippe)
(direction des politiques économique et internationale), auprès du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Magadoux (Jean-François)
(direction des politiques économique et internationale), auprès d'Arvalis, institut du végétal
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Chazaud (Michel)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Vidal (Edith)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de la Confédération française de la coopération agricole (CFCA)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Legendre (Gislaine)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut technique des plantes à fibres et à cellulose (ITPF) et auprès de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Hayat (Solange)
(direction des politiques économique et internationale), auprès du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Cazalère (Marie-France)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Association générale des producteurs de houblon de France (AGPH), de l'Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (ASTREDHOR), du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL), de l'institut technique de la pomme de terre (ITPT) et de l'institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (ITEIPMAI)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Bigot (Cécile)
(direction des politiques économique et internationale), auprès du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Regnard (Gaëlle)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Association générale des producteurs de houblon de France (AGPH), de l'Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (ASTREDHOR), du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL), de l'institut technique de la pomme de terre (ITPT) et de l'institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (ITEIPMAI)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Mérillon (Edith)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut technique de l'aviculture (ITAVI)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Legendre (Gislaine)
(direction des politiques économique et internationale), auprès du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Hayat (Solange)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'institut technique des plantes à fibres et à cellulose (ITPF) et auprès de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Balmont (Véronique)
(direction des politiques économique et internationale), auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement de
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Tessier
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Philippe Pineau
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Dominique Namur
professeur à l'université Paris-I - Sorbonne
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Daniel Barlow
magistrat
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Christine Avelin
chef du bureau de l'organisation des filières
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Marc Spyker
directeur délégué de l'ANR
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Gérard Melyon
maître de conférences à l'université Paris-I
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Lionel Lecuyer
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Louis Evin
président de l'Association nationale de révision ou son représentant
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Alexandre Bonaldi
réviseur agréé
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Edith Vidal
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du service des stratégies agricoles et industrielles, présidente du jury de l'examen d'aptitude professionnelle aux fonctions de commissaire aux comptes prévu pour les personnes physiques appelées à exercer au sein et au nom de fédérations de coopératives agricoles agréées
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Marie-Aimée Latge
magistrate
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude professionnelle
prévu à l'article 1er de l'arrêté du
25 mai 1987
pris
en application del'article 31 du décret n° 85-295 du
1er mars 1985
relatif aux conditions d'équivalence de diplômes et aux modalités de stage des personnes physiques qui agissent au nom des fédérations agréées de coopératives agricoles exerçant les fonctions de commissaire aux comptes en vertu de l'article R. 527-12 du code rural
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Dominique Turck
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Claude Ricour
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Stéphane Tessier
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Michel Oppert
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Daniel Nairaud
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Daniel Maslanka
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Ambroise Martin
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Paul Laplace
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Denis Lairon
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Marc Fantino
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Sébastien Chernichow
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: François Baudier
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Florence Veber
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Hélène Thibault
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Chantal Simon
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Marie-Claude Romano
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Fatima Kartout
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Martine Guionet
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Elisabeth Feur
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Monique Ferry
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Christelle Duchêne
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Nicole Darmon
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Anne Brozzetti
Objet:
membres de ce groupe de travail les personnalités
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Bénédicte Guitard
Objet:
conseillère pour la communication au cabinet de la ministre
Remplace:Mme Stéphanie Billot
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Porcel (Albert, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Elisabeth Porcel-Mascherpa et Jean-Pierre Porcel, notaires associés
notaire
notaire_residence="La-Seyne-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Porcel (Albert, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Albert Porcel, Elisabeth Porcel, épouse Mascherpa, et Jean-Pierre Porcel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La-Seyne-sur-Mer (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Luc Varenne
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine et mis à la disposition du secrétariat général pour les affaires régionales d'Aquitaine
Objet:
au grade de directeur du travail
chargé de mission
date_debut="2004-05-01"
promotion
02 Juin 200402/06/2004
De: Yvon Charrier
directeur adjoint du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Indre-et-Loire
Objet:
au grade de directeur du travail
puis nommé dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Orne et détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-05-10"
promotion
02 Juin 200402/06/2004
De: Gomez (Jean)
fondation Jean Moulin
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004
Par ordre de mérite
Liste complémentaire
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Le Blan (Michèle)
secrétariat général pour l'administration de la police de Versailles
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004
Par ordre de mérite
Liste principale
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Laborde (Martine)
direction centrale de la sécurité publique/direction départementale de la sécurité publique de Pau
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004
Par ordre de mérite
Liste principale
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Gagu (Sylvie)
détachée syndicale
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004
Par ordre de mérite
Liste principale
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Colini (Frédérique)
direction de la formation de la police nationale/direction régionale du recrutement et de la formation de Marseille
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004
Par ordre de mérite
Liste principale
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Clemot (Claudine)
inspection générale de la police nationale
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004
Par ordre de mérite
Liste principale
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Bourquin (Josiane)
direction centrale des renseignements généraux/direction départementale des renseignements généraux d'Orléans
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004
Par ordre de mérite
Liste principale
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Astor (Martine)
direction de la surveillance du territoire/direction zonale de la surveillance du territoire de Marseille
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004
Par ordre de mérite
Liste principale
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Bourdon (Patricia)
direction centrale de la police judiciaire
Objet:
dans le grade d'attaché de la police nationale
les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de la police nationale inscrits sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2004
Par ordre de mérite
Liste complémentaire
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Buchsenschutz (Olivier)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
Remplace:Mme Veyret-Mekdjian (Yvette)
Groupe:
ecole
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Bastid-Bruguiere (Marianne)
membre de l'Institut, académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
Remplace:M. Neveu (Bruno)
Groupe:
ecole
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Marquet
Objet:
conseiller financier, chef des services économiques à Singapour avec compétence sur la zone Asean
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Yves Marquet
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
attaché financier auprès de l'agence financière de l'ambassade de France à Moscou
Groupe:
date_debut="2003-09-12"
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Dumoulin (Eric)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'institut technique de l'aviculture (ITAVI) et de l'institut technique du porc (ITP)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Vinçon (Philippe)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'institut de l'élevage
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Chaud (Bernard)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Vissac (Philippe)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Champanhet (François)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès d'Arvalis, institut du végétal
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Riglet (Jean-Pierre)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Uhl (Frédéric)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'institut technique du porc (ITP)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Catrou (Olivier)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'institut de l'élevage
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Sartre (Pascal)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'Association générale des producteurs de houblon de France (AGPH) et du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Magadoux (Jean-François)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès d'Arvalis, institut du végétal
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Hayat (Solange)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Bigot (Cécile)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Legendre (Gislaine)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'institut technique du lin (ITL) et de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Regnard (Gaëlle)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Association générale des producteurs de houblon de France (AGPH), de l'Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (ASTREDHOR), du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL) et de l'institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (ITEIPMAI)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Vidal (Edith)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de Coop de France
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Legendre (Gislaine)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Avelin (Christine)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de la Coop de France
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Hayat (Solange)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'institut technique du lin (ITL) et de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Lippi (Nicole)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'institut technique de l'aviculture (ITAVI)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Ribault (Sylvie)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (ASTREDHOR) et de l'institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (ITEIPMAI)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Balmont (Véronique)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Cestrières (Josyane)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Georges Guiblet
secrétaire des affaires étrangères, 9e échelon
Objet:
secrétaire général adjoint du Conseil supérieur des Français à l'étranger
Groupe:
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Moskwa (Pierre)
directeur de l'établissement de Toulouse du Centre national d'études spatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Lagarde (Xavier)
directeur industriel et de la qualité de la société Sagem
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Claire Legras
maître des requêtes au Conseil d'Etat, auprès du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
à la mise à disposition
Groupe:
date_debut="2004-04-02"
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Pigois (Elisabeth, Anne, Jacqueline), épouse Dauphin
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique Blanchet, Gérard Depond et Jean-Pierre Rollet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mehun-sur-Yèvre (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Jeannine Pietri
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-de-Marne
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
promotion
02 Juin 200402/06/2004
De: François Chaumette
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Groupe:
date_debut="2004-04-19"
promotion
02 Juin 200402/06/2004
De: Daniel Rigourd
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-07-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Juin 200402/06/2004
De: Pierre-Alexandre Teulie
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Lot
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet du Gard
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet du Gard"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Ingold (Alice)
maître de conférences à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
Groupe:
ecole
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Etienne Madranges
directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, tous actes, arrêtés et décisions ressortissant à ses attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
délégation de signature
02 Juin 200402/06/2004
De: François de Banes Gardonne
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
directeur de projet
Groupe:
date_debut="2003-10-23"
duree="trois ans"
détachement
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean Tillinac
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Guidez (Bernard, Christian)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section « agrément des organismes certificateurs »
a) Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
FNSEA (Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles)
Remplace:M. Gely (Christian)
Groupe:
date_fin="2007-02-02"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Raust (Pauline)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section « agrément des organismes certificateurs »
a) Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, fournisseurs, transformateurs, distributeurs, artisans
FNSEA (Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles)
Remplace:Mme Nicolas (Sigrid)
Groupe:
date_fin="2007-02-02"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Carpentier (Robert)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Au titre de la section « agrément des organismes certificateurs »
b) Collège des personnalités qualifiées
Autres personnalités qualifiées
Groupe:
date_fin="2007-02-02"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Audel (Saturnin)
adjoint sanitaire qualifié, direction de la santé et du développement social (DSDS), Martinique
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens sanitaires
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires qualifiés ou principaux nommés ci-après
inscription
02 Juin 200402/06/2004
De: Louppe (Jean-Claude)
adjoint sanitaire qualifié, direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS), Ardennes
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens sanitaires
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires qualifiés ou principaux nommés ci-après
inscription
02 Juin 200402/06/2004
De: Lavocat (Anicet)
adjoint sanitaire qualifié, DDASS Haute-Marne
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens sanitaires
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires qualifiés ou principaux nommés ci-après
inscription
02 Juin 200402/06/2004
De: Dupas (Michel)
adjoint sanitaire principal, DDASS Loire-Atlantique
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens sanitaires
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires qualifiés ou principaux nommés ci-après
inscription
02 Juin 200402/06/2004
De: Denys (Thérèse)
adjoint sanitaire principal, DDASS Nord
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens sanitaires
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires qualifiés ou principaux nommés ci-après
inscription
02 Juin 200402/06/2004
De: Binard (Sylvie)
adjoint sanitaire qualifié, Ecole nationale de la santé publique (ENSP)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens sanitaires
au titre de l'année 2004 les adjoints sanitaires qualifiés ou principaux nommés ci-après
inscription
02 Juin 200402/06/2004
De: Hélène Monard de Mauroy
Objet:
au cabinet du ministre
Attachée de presse
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Serge Milano
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Paul Le Divenah
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Michel Ballereau
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Marc Aubert
Objet:
au cabinet du ministre
Directeurs adjoints du cabinet
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Hervé Tanguy
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Marie Saunier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Didier Guidoni
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Thomas Fatome
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Francis Brunelle
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Gérard Breart
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Roland Sambuc
Professeur
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre, responsable du pôle santé publique et sécurité sanitaire
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Claude Griscelli
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller auprès du ministre, responsable du pôle affaires hospitalo-universitaires, et recherche médicale
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Yasmina Lopez
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Patrice Guigon
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires
Groupe:
désignation
02 Juin 200402/06/2004
De: Vincent Braud
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires
Groupe:
désignation
02 Juin 200402/06/2004
De: Anne Revil
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires
Groupe:
désignation
02 Juin 200402/06/2004
De: Isabelle Harel-Dutirou
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement les magistrats à l'administration centrale du ministère de la justice affectés à la direction des services judiciaires
Groupe:
désignation
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean de L'Hermite
maître des requêtes au Conseil d'Etat, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la mise à disposition
Groupe:
date_debut="2004-04-22"
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Suire (André, Gustave)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Suire, Emmanuel Moulin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Thouars (Deux-Sèvres)"
huissier_residence_departement_code="79"
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Gérard Pesneau
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Maine-et-Loire
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Orne pour la période du 17 avril au
9 mai 2004
Groupe:
charge
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Luc Guillemoto
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Demotes-Mainard (Magali)
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Midi-Pyrénées
Remplace:M. Camus (Benjamin)
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Etienne Madranges
magistrat
Objet:
directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Remplace:Mme Hélène Mathieu
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Christian Salabert
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires du Cantal
Groupe:
désignation
02 Juin 200402/06/2004
De: Christian Salabert
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire à la direction départementale des services vétérinaires du Tarn
Groupe:
date_debut="2004-05-17"
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Le Goff (Frédéric, Louis, Robert)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Kapral (Céline)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Le Goff (Frédéric, Louis, Robert)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
huissier_residence_departement_code="21"
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Claude Roque
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle et mis à la disposition du secrétariat général pour les affaires régionales de Lorraine
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
chargé de mission
date_debut="2004-05-01"
promotion
02 Juin 200402/06/2004
De: Paul Faury
directeur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Gironde
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ariège
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Louis Ravet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2004-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 200402/06/2004
De: Stock (Etienne)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Cantal
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Pierre Jeissou
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Mayenne
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Guy-Pierre Sachot
premier conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Lot
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004
De: Daniel Barnier
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Allier
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
02 Juin 200402/06/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.