02 Juin 2010

De: Patrick Allal
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (4ème tour)
inspecteur_general="Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Tour de l'Isle (RTI)
conformément à
l'article 28 de la loi n° 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée susvisée
Objet:
Vu la saisine du conseil régional de Guyane
en date du
7 janvier 2010
Groupe:
conférés
02 Juin 201002/06/2010
De: Tour de l'Isle (RTI)
Objet:
Vu la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel n° 2009-895 du
8 décembre 2009
relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures dans le ressort du comité technique radiophonique d'Antilles-Guyane
Groupe:
conférés
02 Juin 201002/06/2010
De: Anne Fendt
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau de groupe III auprès du secrétaire général du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Philippe OUDIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
architecte en chef des monuments historiques
date_debut="2010-04-24"
depart_retraite
admission
02 Juin 201002/06/2010
De: Bernard VOINCHET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
architecte en chef des monuments historiques
date_debut="2010-04-06"
depart_retraite
admission
02 Juin 201002/06/2010
De: Le (Bernard, Paul, Yves, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Vourch, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, en disponibilité depuis le
2 septembre 1996
date_debut="2010-09-12"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
02 Juin 201002/06/2010
De: Balard (Joël, Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Rodez La Roque
Groupe:
date_debut="2010-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 201002/06/2010
De: Alloix (Pierre, Marie, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, affecté au secrétariat général, mission appui aux personnes et aux structures en administration centrale
Groupe:
date_debut="2010-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 201002/06/2010
De: Royer (Philippe, Michel, Auguste)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, affecté à l'Etablissement national d'enseignement agronomique de Dijon
Groupe:
date_debut="2010-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 201002/06/2010
De: de Montgolfier (Jean, Marie, Michel )
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2010-07-03"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
02 Juin 201002/06/2010
De: Guérin (Jean-Luc, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au secrétariat général, mission d'appui aux personnes et aux structures en administration centrale
Groupe:
date_debut="2010-07-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Ponts, des eaux et des forêts"
depart_retraite
admission
02 Juin 201002/06/2010
De: George-Ray Jabalot
Objet:
comme président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports, instituée par l'arrêté du
13 juillet 2005
précité
Groupe:
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Jean-Pierre Garel
Objet:
comme vice-président de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Frédéric Vitoux
journaliste-écrivain
membre de l'Académie française
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Arnaud Richard
enseignant-chercheur (Paris-XIII et CNRS - Montpellier-III), trésorier général adjoint de la Fédération française du sport universitaire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Alain Junqua
professeur émérite des universités (Poitiers)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: George-Ray Jabalot
président d'honneur de la Fédération française du sport adapté, ancien enseignant-chercheur (Paris-XIII)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Patrick Issert
journaliste sportif
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Jean-Pierre Garel
agrégé d'éducation physique et sportive, chercheur associé (université du Littoral - Côte d'Opale), ancien professeur au Centre national d'études et de formation pour l'enfance inadaptée
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Jean Fulcrand
professeur honoraire des universités (Montpellier-II), président d'honneur de la Fédération française de bowling et de sport de quilles
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Claude Fleuridas
agrégé d'éducation physique et sportive, ancien professeur à l'INSEP
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Gérard Deshayes
inspecteur général honoraire de la jeunesse et des sports, vice-président de la Fédération française de la retraite sportive
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Loïc Depecker
professeur des universités (Paris-III), président de la Société française de terminologie
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Roy Compte
chercheur associé (université du Littoral - Côte d'Opale), vice-président de la Fédération française du sport adapté
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Pascal Berrest
directeur technique national de la Fédération française des sociétés d'aviron
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Gabriel Bernasconi
chargé de communication au Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Patrick Bacry
agrégé de grammaire
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Pascale Lafitte-Certa
journaliste-écrivain
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Françoise Got
présidente d'honneur de la FFEPMM-Sport pour tous
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
au titre du 4° de l'article 3 de l'arrêté du
13 juillet 2005
modifié relatif à la commission spécialisée de terminologie et de néologie du ministère chargé des sports
Groupe:
duree="quatre ans"
désignation
02 Juin 201002/06/2010
De: Michel Verpeaux
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Gérard Valin
Amiral
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Paul-Philippe Uhel
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Jean-Eudes Tesson
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Franck Mougin
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Michel Miné
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Olivier Jardé
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Raphaël Hadas-Lebel
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Claude Greff
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Guy Geoffroy
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: François Clerc
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Jérôme Ballarin
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Jean-Paul Anciaux
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Marie-Hélène des Esgaulx
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Olga Trostiansky
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Catherine Troendle
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Anne-Karine Stocchetti
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Marie-Laure Sauty de Chalon
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Michèle Reiser
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Clarisse Reille-Peroti
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Jacqueline Panis
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Elisabeth Morin-Chartier
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Véronique Morali
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Françoise Milewski
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Annie Junter
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Annie Guilberteau
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Brigitte Grésy
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Françoise Fillon
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Pascale Crozon
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Geneviève Couraud
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Pascale Coton
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Danielle Bousquet
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Nicole Borvo Cohen Seat
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Michel JEANJEAN
sous-préfet de Torcy
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Gérard ROSENTHAL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2010-12-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Juin 201002/06/2010
De: Jean-Jacques DRON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 201002/06/2010
De: Renan Muret
Objet:
directeur adjoint du cabinet du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Maryse HARLOUCHET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2010-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 201002/06/2010
De: Elisabeth Mayeur, épouse Barsacq
conseillère des affaires étrangères hors classe en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consule générale de France à Saint-Pétersbourg
Remplace:M. Michel Aubry
consul="Saint-Pétersbourg"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Michel Charbonnier
conseiller des affaires étrangères, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Belgrade
Objet:
consul général de France à Stuttgart
Remplace:M. Christian Dumon
consul="Stuttgart"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Patrick Flot
conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Buenos Aires
Remplace:M. Gilles Montagnier
consul="Buenos Aires"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Claudie Panaro, épouse Bucaïoni
secrétaire des affaires étrangères, conseillère d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Abidjan
Objet:
consule de France à Ouagadougou
Remplace:M. Gérard Menard
consul="Ouagadougou"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Véronique-Marie Charpentier, épouse Juricic
secrétaire des affaires étrangères en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consule générale de France à Agadir
Remplace:M. Julien Perrier
consul="Agadir"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Christian Ramage
conseiller des affaires étrangères, consul général adjoint à Hong Kong
Objet:
consul général de France à Karachi
Remplace:M. Pierre Seillan
consul="Karachi"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Joël Meyer
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Milan
Remplace:M. Jean-Michel Despax
consul="Milan"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Anne Grillo
conseillère des affaires étrangères hors classe, conseillère d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Rabat
Objet:
consule générale de France à Barcelone
Remplace:M. Pascal Brice
consul="Barcelone"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Didier Ortolland
conseiller des affaires étrangères, conseiller d'ambassade de 2e classe à l'ambassade de France à Manille
Objet:
consul général de France à Bilbao
Remplace:M. Gérard Guillonneau
consul="Bilbao"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Patrice Servantie
secrétaire des affaires étrangères principal, consul général adjoint à San Francisco
Objet:
consul général de France à Pointe-Noire
Remplace:M. Terence Wills
consul="Pointe-Noire"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Sylvain Riquier
conseiller des affaires étrangères, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Islamabad
Objet:
consul général de France à Beyrouth
Remplace:Mme Véronique Brumeaux
consul="Beyrouth"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Bernard Regnauld-Fabre
conseiller des affaires étrangères hors classe en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France au Caire
Remplace:Mme Marie Masdupuy
consul="Caire"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Eric Giraud-Telme
secrétaire des affaires étrangères principal, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Dubai
Remplace:Mme Nada Yafi
consul="Dubai"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Aude da Costa
conseillère des affaires étrangères
Objet:
consule générale de France à Porto
Remplace:M. Philippe Barbry
consul="Porto"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Didier Goujaud
secrétaire des affaires étrangères, consul général de France à Saint-Louis
Objet:
consul général de France à Douala
Remplace:M. Jean-Marie Martinel
consul="Douala"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Sylvie Fortoul, épouse Massière
secrétaire des affaires étrangères principale, secrétaire d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Dar es Salam
Objet:
consule générale de France à Hambourg
Remplace:M. Jean-Pierre Tutin
consul="Hambourg"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Pierre Lanapats
conseiller des affaires étrangères en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Francfort-sur-le-Main
Remplace:M. Henri Reynaud
consul="Francfort-sur-le-Main"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: FRANCOIS (Laurent, Jean-Michel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: HEMART (Philippe, Jean, Régis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Philippe HEMART et Jean-Baptiste LABATTU, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Jonzac (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
02 Juin 201002/06/2010
De: PLAISANT (Caroline, Marie, Danielle), épouse STROZZI
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jacques PLAISANT et Elisabeth LAMBERT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
(Bouches-du-Rhône)
huissier
huissier_residence="Marseille (1er)"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: BONETTO (Michel, Dominique)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Roujan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: BANCAL (Catherine, Monique, Marie), épouse LECLERC
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Roujan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: BANCAL (Didier, Paul, Ernest)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Roujan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
02 Juin 201002/06/2010
De: PASQUIER (Marie-Laure, Dominique, Colette), épouse MONTAGNE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis MONTAGNE, René-Jean MARTINES et Etiennette CURT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Arudy (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: MACHAT (Jean-Pierre)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean Serge RAFEL, Laurent RAFEL et Isabelle MARTINS-RAFEL, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amboise (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: FAVIER (Olivier, Michaël)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean Serge RAFEL, Laurent RAFEL et Isabelle MARTINS-RAFEL, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amboise (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: GAULTIER (Carole, Monique), épouse DOUCET
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jean Serge RAFEL, Laurent RAFEL et Isabelle MARTINS-RAFEL, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amboise (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: MACHAT (Jean-Pierre)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Loches (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
02 Juin 201002/06/2010
De: GAULTIER (Carole, Monique), épouse DOUCET
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Château-Renault (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
02 Juin 201002/06/2010
De: FAVIER (Olivier, Michaël)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
02 Juin 201002/06/2010
De: BERARDI (Franck, Claude, Christian)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean CHINCHOLE et Anne DEHERRE-FRUSTIE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cavaillon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: CHINCHOLE (Jean, André, Pierre, Claude)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean CHINCHOLE et Anne DEHERRE-FRUSTIE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cavaillon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
cessation de fonction
02 Juin 201002/06/2010
De: Didier BELLIER-GANIERE
administrateur civil
Objet:
directeur général adjoint de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP)
Groupe:
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Grégory CANAL
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (relations avec les élus)
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Matthieu LABAUME
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (déplacements de la presse)
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Eric CHOMAUDON
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (Sénat)
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 201002/06/2010
De: Aluminium/Aluminium) (B/28)
(laboratoires CHIESI SA)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 323 204 7 9, AGREAL (véralipride), gélules (B/20) (laboratoires GRUNENTHAL)
radiation
02 Juin 201002/06/2010
De: Aluminium/Aluminium) (B/14)
(laboratoires CHIESI SA)
Objet:
liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 323 204 7 9, AGREAL (véralipride), gélules (B/20) (laboratoires GRUNENTHAL)
radiation
02 Juin 201002/06/2010
De: Aluminium/Aluminium) (B/28)
(laboratoires CHIESI SA)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge
34009 314 853 6 0, ACIDUM PHOSPHORICUM COMP COMPRIMES 50 (laboratoires DOLISOS)
radiation
02 Juin 201002/06/2010
De: Aluminium/Aluminium) (B/14)
(laboratoires CHIESI SA)
Objet:
liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux
Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge
34009 314 853 6 0, ACIDUM PHOSPHORICUM COMP COMPRIMES 50 (laboratoires DOLISOS)
radiation
02 Juin 201002/06/2010
De: I) (B/1)
(laboratoires CSL BEHRING)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 564 514 4 9, FEIBA 500 U/20 ml (facteur de coagulation ayant une activité court-circuitant l'inhibiteur du facteur VIII), poudre et solvant pour solution injectable, 500 U de poudre en flacon (verre) + 20 ml de solvant en flacon (verre) munis de bouchons (chlorobutyle) avec une aiguille de perfusion, un dispositif de transfert BAXJECT II Hi-Flow, une seringue à usage unique (polypropylène), un nécessaire d'injection comprenant une tubulure avec une aiguille à ailette (B/1) (laboratoires BAXTER)
inscription
02 Juin 201002/06/2010
De: Jean-Claude MICHAUD
directeur du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des carrières et des compétences et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
02 Juin 201002/06/2010
De: Jean-Jacques NERSET
commissaire divisionnaire, sous-directeur des ressources et de l'appui opérationnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les états de frais et les ordres de mission, les bons de transport, les bons de commande et tous documents engageant les crédits du service de protection des hautes personnalités
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Juin 201002/06/2010
De: Philippe BERTRAND
commissaire divisionnaire, adjoint au chef du service de protection des hautes personnalités, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les états de frais et les ordres de mission, les bons de transport, les bons de commande et tous documents engageant les crédits du service de protection des hautes personnalités
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Juin 201002/06/2010
De: Christian Pollas
Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
Article 2 - Le fonctionnaire ci-après désigné
élu à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études, représentera le personnel
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
charge
02 Juin 201002/06/2010
De: Michèle Luneau
chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, de recherche et de formation
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
charge
02 Juin 201002/06/2010
De: Astrid Kretchner
directrice générale des services du Conservatoire nationale des arts et métiers
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
charge
02 Juin 201002/06/2010
De: Noëlle Cardona
secrétaire générale de l'université Montpellier II
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
charge
02 Juin 201002/06/2010
De: Noëlle Cardona
chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, de recherche et de formation
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
charge
02 Juin 201002/06/2010
De: Élisabeth Voirin
Institut national polytechnique de Lorraine
Objet:
représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études
Article 2 - Le fonctionnaire ci-après désigné
élu à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des ingénieurs d'études, représentera le personnel
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
charge
02 Juin 201002/06/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.