02 Juin 2015

De: Sophie Julien
ingénieure de recherche hors classe
Objet:
directeur général des services (DGS) de l'université Panthéon-Assas (groupe II)
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
date_fin="2020-08-31"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Nathalie EVRARD
(DJOUBRI)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel de Rouen
Groupe:
cour_appel="Rouen"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Danielle DUPART
(CAPOT)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Rouen
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: Mohamed TOUMI
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Antoine TANGUY
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Rémi STEFANINI
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Blaise SOURY-LAVERGNE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Pascal SOULE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Antoine SAMBA
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Minghua RAO
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Louis MONTANIE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Bruno MAGLIONE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Benoît LOUTREL
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Sylvain LOIZEAU
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Stéphane LHERMITTE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Antoine JOURDAN
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Tantely JEANS
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Malo JAFFRE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Raphaël DESMARIS
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Stéphane DE BOYSSON
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Pierre CONSTANT
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Renaud CHAPELLE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Hichem BOUCHEMOUA
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Baptiste AMAR
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Emilie VENCHIARUTTI
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Sabrina STANISLAS
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Racha SAHLY
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Agate ROSSETTI
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Alexia LACHARME
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Marie-Louise HYVERNAUD
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Isabelle CARON
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Eugénie BERTHELOT
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
02 Juin 201502/06/2015
De: Christian KALCK
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2016-03-25"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-Pierre GUARDIOLA
administrateur général détaché
Objet:
sous-préfet d'Antony
sous-préfet hors classe
Groupe:
date_debut="2015-07-10"
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Antony"
sous-prefecture_departement_code="92"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: Ivan POSTEL-VINAY
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de La Trinité et de Saint-Pierre
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Trinité et Saint-Pierre"
sous-prefecture_departement_code="972"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: AOUAD (Djamel Eddine Redouane)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie radiothérapique
autorisation_exercice_medecin="oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie"
autorisation
02 Juin 201502/06/2015
De: FEKIH (Mahmoud)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie"
autorisation
02 Juin 201502/06/2015
De: BATHILY (Tambo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie"
autorisation
02 Juin 201502/06/2015
De: DEMARCHI (Martin Federico)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie"
autorisation
02 Juin 201502/06/2015
De: BENHABIB (Wassila), épouse BOUKHELIF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie radiothérapique
autorisation_exercice_medecin="oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie"
autorisation
02 Juin 201502/06/2015
De: MAYACHE (Lamia Soumaya), épouse BADIS
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie"
autorisation
02 Juin 201502/06/2015
De: KALAI (Khadija) épouse KEBIR
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie"
autorisation
02 Juin 201502/06/2015
De: BENMAZIANE (Asmahane), épouse TEILLET
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie"
autorisation
02 Juin 201502/06/2015
De: LEJRI (Naouel), épouse MARROUN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie"
autorisation
02 Juin 201502/06/2015
De: GOLDBARG (Véronica)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie"
autorisation
02 Juin 201502/06/2015
De: AMELLAL (Nadia)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
Oncologie, option oncologie médicale
autorisation_exercice_medecin="oncologie, options oncologie médicale, oncologie radiothérapique, onco-hématologie"
autorisation
02 Juin 201502/06/2015
De: Martichon (Michel)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
02 Juin 201502/06/2015
De: Martichon (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2015-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juin 201502/06/2015
De: LE COËNT (Dominique, Hervé, Marie, Christophe)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: JOURDAIN de MUIZON (Vincent, Marie, Joseph, Dominique)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: LE COËNT (Dominique, Hervé, Marie, Christophe)
Objet:
commissaires-priseurs judiciaires associés
membres de la société civile professionnelle Vincent, Marie, Joseph, Dominique JOURDAIN de MUIZON et Dominique, Hervé, Marie, Christophe LE COËNT, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Senlis (Oise)
Groupe:
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: TAMIOTTI (Joffrey, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral par actions simplifiée Jean-Philippe VOUILLON, Eric LEVASSEUR, notaires, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: TAMIOTTI (Joffrey, François)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Philippe VOUILLON et Eric LEVASSEUR, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: MALCUIT (Rodolphe, Noël, Jean, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Notaires & Conseils, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ancenis (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: CHAUSSADE (Louis-Pierre, Yvan, Xavier, Béatrice, Hyacinthe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alfredy CUYPERS, Philippe CUVELIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pacy-sur-Eure (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: CUYPERS (Alfredy, Georges, Alphonse)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alfredy CUYPERS, Philippe CUVELIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pacy-sur-Eure (Eure)"
notaire_residence_departement_code="27"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: VEBER (Emily, Evelyne), épouse MAYON
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe CLAUDEL et Christophe HUGUENIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baccarat (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: CLAUDEL (Philippe, Henri, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe CLAUDEL et Christophe HUGUENIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Baccarat (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: Jonathan Debauve
Objet:
conseiller en charge de la communication au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-05-11"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Frédérique Weixler
Objet:
conseillère en charge de l'orientation, de la lutte contre le décrochage scolaire et de l'éducation permanente tout au long de la vie au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-05-11"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Aurélie Lorrain-Itty
conseillère auprès de la ministre, discours, prospective, études et développement durable
Objet:
conseillère auprès de la ministre, chargée de la mobilisation pour l'enseignement et l'insertion professionnels, les relations avec le monde professionnel et le développement durable
date_debut="2015-05-11"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Carole Bur
Objet:
conseillère en charge de la presse au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-05-11"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Alice Giralté
Objet:
conseillère en charge de la vie scolaire, de la prévention des violences scolaires et des relations avec les parents d'élèves au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-05-01"
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Emmanuel Skoulios
Objet:
conseiller en charge des affaires budgétaires et de la modernisation de l'action publique au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Géraldine Lacroix
Objet:
conseillère en charge de la lutte contre le décrochage scolaire, de l'insertion professionnelle des jeunes et des relations éducation-emploi au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-05-11"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: Nadjet Boubekeur
Objet:
conseillère en charge de la communication et de la presse au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-05-11"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: Nicolas Bray
Objet:
conseiller en charge de la vie scolaire, de la prévention des violences scolaires et des relations avec les parents d'élèves au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2015-05-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: Claire Falzone-Allard
Objet:
conseillère en charge des affaires budgétaires et de la modernisation de l'action publique au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: Didier VIGIER
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, organismes et fondations
Sur proposition de la Fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: François DELATRONCHETTE
secrétaire national FGTE
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Pierre-Yves DOREZ
expert développement durable
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Thomas KERTING
vice-président
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition de la Fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Raymond JOANNESSE
vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Pierre-Paul LEONELLI
adjoint au maire de Nice
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Michel GUILLOUX
conseiller délégué à Feyzin
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Michel JAU
préfet de la région Centre et préfet du Loiret
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-Luc PERRIN
chef de la sous-direction des risques chroniques et du pilotage
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Laurent NEYER
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Pascal DUPUIS
chef du service du climat et de l'efficacité énergétique
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-Luc LAURENT
directeur général du LNE
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Gilles AYMOZ
chef du service de l'évaluation de la qualité de l'air
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Charlotte IZARD
responsable climat et collectivités locales
Sur proposition de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, organismes et fondations
Sur proposition du Réseau Action Climat
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Simone BIGORGNE
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, organismes et fondations
Sur proposition du Réseau Action Climat
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Anne LASSMANN-TRAPPIER
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, organismes et fondations
Sur proposition de France Nature Environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Sabrina FUZELIER
responsable du département bioénergies
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Anne PONS-RENOUF
responsable Environnement ERAMET - Branche Ni
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France et de l'Association française des entreprises privées
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Stéphanie BROUZES
ingénieure environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition de la Fédération française du bâtiment
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Sophie AGASSE
responsable du dossier qualité de l'air
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Corinne RUFET
vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Catherine BELLIOT
adjointe à la chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé du logement
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Yasmina BAABA
chargée des questions santé/transport au bureau de la synthèse stratégique
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé des transports
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Marie FIORI
chargée du dossier qualité de l'air extérieur au bureau de l'environnement extérieur et produits chimiques
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Stéphanie ALCALDE
chargée de mission au bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Nathalie GUESDON
chef du bureau du changement climatique et de la biodiversité
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-François HOGU
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, organismes et fondations
Sur proposition du Réseau Action Climat
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Pierre CASADEVALL
président
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, organismes et fondations
Sur proposition de la Fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Georges LOUIS
délégué national développement durable
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-Marc BRASSEUR
conseiller ordinal
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition du conseil national de l'ordre des médecins
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-Louis BAL
président
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition du Syndicat des énergies renouvelables
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Franck CHEVALLIER
chargé de mission réglementations Environnement et produits Total Raffinage Chimie direction Stratégie Développement Recherche
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France et de l'Association française des entreprises privées
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Benoît DALY
secrétaire général
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition de la Fédération nationale des transports routiers
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Etienne DE VANSSAY
président
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition de la Fédération interprofessionnelle des métiers de l'environnement atmosphérique
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Michel FORQUET
président de la commission ventilation de l'UECF
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition de la Fédération française du bâtiment
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Antoine HENRION
président de la chambre d'agriculture de Moselle
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Dominique RANDON
maire de Petit-Couronne
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Rémi BERTRAND
vice-président du conseil départemental du Bas-Rhin
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Guillaume ROBILLARD
chef du bureau des services locaux
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Michel DELPUECH
préfet de la région Rhône-Alpes et préfet du Rhône
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Pierre ANGOT
sous-directeur de la chimie, des matériaux et des éco-industries
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Alain VALLET
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Laurent MICHEL
directeur général de l'énergie et du climat
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Cédric BOURILLET
chef du service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Pierre SCHWARTZ
sous directeur de la performance environnementale et de la valorisation des territoires
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: José CAIRE
directeur villes et territoires durables
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Alain CHABROLLE
vice-président du conseil régional Rhône-Alpes, délégué à la santé et à l'environnement
Objet:
au Conseil national de l'air
vice-président
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Martial SADDIER
député maire de Bonneville (74)
Objet:
au Conseil national de l'air
président
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Lorelei LIMOUSIN
responsable transports et fiscalité
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, organismes et fondations
Sur proposition du Réseau Action Climat
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: José CAMBOU
secrétaire nationale
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, organismes et fondations
Sur proposition de France Nature Environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Ariane VENNIN
porte-parole
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, organismes et fondations
Sur proposition d'Ecologie sans frontière
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Sophie GAUDEUL
secrétaire confédérale au service économie et société
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Françoise COUTANT
vice-présidente de la région Poitou-Charentes
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition du Groupement des autorités responsables des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Elsa DI MEO
conseillère régionale PACA
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Marie-Christine ROGER
chef du bureau de la qualité technique et de la réglementation technique de la construction
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé du logement
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Annette GOGNEAU
chef du bureau de la synthèse stratégique
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Caroline PAUL
chef du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Eva LEOZ
directrice exécutive du LCSQA
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés
Sur proposition du Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Isabelle MOMAS
professeure de santé publique à l'université Paris-Descartes
Objet:
au Conseil national de l'air
vice-président
Groupe:
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Serge NOCODIE
président
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition du Réseau des agences régionales de l'énergie et de l'environnement
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Marc LARZILLIERE
président
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-Félix BERNARD
président d'AIRPARIF
membre du bureau d'ATMO France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la fédération ATMO France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Jean-Guy BARTAIRE
coprésident
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la Task Force on Techno-economic Issues
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Raymond COINTE
directeur général
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Patrick CHASSAGNEUX
chef du département des missions institutionnelles
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de Météo-France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Régine LANGE
administratrice d'ATMO Midi-Pyrénées, vice-présidente d'ATMO France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la fédération ATMO France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Andrée BUCHMANN
présidente., Et
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
Titulaire
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Sur proposition de l'Association pour la prévention de la pollution atmosphérique , Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Isabelle ROUSSEL
présidente
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Sylvia MEDINA
coordonnatrice du programme de surveillance française sur la pollution atmosphérique et la santé
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Institut national de veille sanitaire
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: Amine Tazi
Objet:
conseiller affaires économiques, financières et commerciales
date_debut="2015-06-05"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: Aline ARCHIMBAUD
sénatrice
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des outre-mer
Groupe:
charge
02 Juin 201502/06/2015
De: Marie-Anne CHAPDELAINE
députée
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des outre-mer
Groupe:
charge
02 Juin 201502/06/2015
De: Robert Carvais
Directeur de recherche de 2ème classe au CNRS
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2015-11-30"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De:
Pierre
Objet:
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015
De: Isabelle DEAN-ROUQUET
Objet:
directrice adjointe administrative de l'institut de Physique aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
02 Juin 201502/06/2015
De: Alain SCHUHL
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles l'institut de
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
02 Juin 201502/06/2015
De: Lothsalinh Royer
Ingénieur d'études CNRS
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité de service de recherche n° 3225 intitulée Maison de l'archéologie et de l'ethnologie
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
02 Juin 201502/06/2015
De: François-Joseph Ruggiu
directeur adjoint scientifique de l'INSHS
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention de création du laboratoire international associé « Mines Atacama » conclue entre le CNRS et les organismes susvisés
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention de création du laboratoire international associé « Mines Atacama » conclue entre le CNRS et les organismes susvisés"
délégation de signature
02 Juin 201502/06/2015
De: Christoph Sorger
directeur de l'INSMI
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention de renouvellement de l'unité mixte internationale « Centro de Modelamiento Matemático » conclue entre « the Universidad de Chile » et le CNRS
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention de renouvellement de l'unité mixte internationale « Centro de Modelamiento Matemático » conclue entre « the Universidad de Chile » et le CNRS"
délégation de signature
02 Juin 201502/06/2015
De: Fabrice Vallée
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INP en charge de la politique de site
Groupe:
date_debut="2015-04-30"
cessation de fonction
02 Juin 201502/06/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.