02 Juillet 1991

De: Laurent Barthelemy
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
ingénieur principal de l'armement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Pierre Argouse
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
contre-amiral
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Didier Guedon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à la mer
Conseillers techniques
administrateur principal des affaires maritimes
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Pierre Falzon
Objet:
professeur d'ergonomie et neurosciences appliquées au travail
à compter de la date de son installation dans ses fonctions au Conservatoire national des arts et métiers
chercheur à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Groupe:
professeur="Chercheur à l'Institut national de recherche en informatique et en automatique"
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Saglio (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Quélennec (Michel)
en service détaché
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Monfort (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Goy (Alain)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Delorme (Pierre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Chapron (Jean-Etienne)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de l'Institut national de la statistique et des études économiques
inspecteur général de 2e échelon
Groupe:
inspecteur_general="" corps="
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Jean-Pierre Petorin
Objet:
directeur général de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier
Remplace:M. Bruno Arbouet
Groupe:
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dumur (Colette, Marguerite)
professeur des écoles nationales d'art
Objet:
des cadres de l'administration
date_debut="1991-08-28"
radiation
02 Juillet 199102/07/1991
De: Alain Larose
secrétaire adjoint des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul de France à Fribourg-en-Brisgau
Remplace:M. Jean Forlot
consul="Fribourg-en-Brisgau"
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Schlewitz (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Przybylowski (Jacek)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Poissenot (Philippe)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Piljan (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Parisot (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Mounier (Eric)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Maisonnas (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Le Ny (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Laverdant (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Lac (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Gogue (Florent)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Giolito (Damien)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Gaspar (Manuel)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Diene (Babacar)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Devesa (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dal-Palu (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Brousset (Pierre)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bouvet (Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Aubry (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Vey (Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Verot (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Valentin (Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Todisco (Didier)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Sournac (Francis)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Scoarnec (Jacques)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Schneider (Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Rousselle (Norbert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Rocher (Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Prat (Pascal)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Poyet (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Poveda (François)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Ponson (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Polchlopek (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Poinas (Thierry)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Pobel (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Piquand (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Passot (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Paillet (Patrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Pagnon (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Page (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Morelle (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Montel (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Mimon (Joël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Michel (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Michel (Alain)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Marsais (Jean-Marc)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Lellouche (Daniel)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Le Roux (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Laplace (Pierre-Yves)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Jeanneney (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Hernandez (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Grand (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Gourcy (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Girardin (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Ginot (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Gallay (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Fau (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Durand (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dubreuil (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dubois (Frank)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dubien (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Diebolt (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Deplat (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: De Luca (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Cornu de La Fontaine (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Constantin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Charvin (Jean-Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Chalendar (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Cellier (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Brunel (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Brizin (Jérôme)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Breysse (Michaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Boussier (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bourgeois (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bouchardon (Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bonsignori (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bonneau (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Blanc (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bertrand (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bermond (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Barithel (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Balsat (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Balezeau (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Augoyat (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Audoin (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Arthaud (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Amblard (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Vermenot (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Billy (Anabelle)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Option Génie civil, travaux publics
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Meusnier (Mylène)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Marcoux (Christine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Lagriffoul
maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Lacroix-Andrivet
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Jouet-Pastre
vice-président (Charleville-Mézières)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Hilaire
vice-président (Tarascon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Helfre
vice-président (Saint-Etienne), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Guyomar
substitut (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Guilbert
vice-président (Rouen)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Greiner
vice-président (Grenoble)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Granger
procureur de la République (Rodez)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Gourg
procureur de la République (Marmande)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Gicquel
vice-président (Rouen)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Gacougnolle
premier juge (Poitiers)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Froment
premier juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Montpellier)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Fremiot
premier substitut (Boulogne-sur-Mer)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Fortin
vice-président (Toulon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Flutet
premier juge (Grasse)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Esteve
juge d'instruction (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Elkoubi
juge (Créteil)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Duval
procureur de la République (Papeete)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Ducasse
président (Alençon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Dillange
secrétaire général du procureur de la République (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Dietenbeck
vice-président (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Desmure
premier juge d'instruction (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Depommier
vice-président (Reims)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Denizon
vice-président (Saint-Etienne)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Delphin
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Debons
vice-président (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Debary
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Darbeda
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Cuenot
premier juge (Libourne)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Cretin
procureur de la République (Dole)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Couste
premier juge (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Cleva
vice-président (Angoulême)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Chauvelot
juge (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Chassin
procureur de la République (Saumur)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Cazals
procureur de la République (Moulins)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Buonaguidi
premier juge (Ajaccio)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Bucher
vice-président (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Bouys
vice-président (Amiens)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Boulmier
vice-président (Valence)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Boulet-Gercourt
procureur de la République (Albi)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Blanquart
vice-président (Evry)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Blanchot
substitut (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Berkani
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Ardiet
premier juge d'instruction (Besançon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Alenda
premier juge (Grasse)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Alacchi
substitut (Nanterre)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De: Jacob (Pierre)
premier substitut (Orléans)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De: Hector (Emile)
vice-président (Metz)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De: Gosselin
procureur de la République (Saint-Omer)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De: Daniel (Gilbert)
premier substitut (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De: Coudray
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De: Coste (Christian)
président (Carcassonne)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bourgeois
vice-président (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De: Aubry
vice-président (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Lantz
vice-président (Evry), tribunal d'instance (Longjumeau)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Imerglik
juge (Paris), tribunal d'instance (10e)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Geerssen
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Gaudet
vice-président (Clermont-Ferrand)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Gaubert
vice-président (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Filhouse
premier juge des enfants (Béthune)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Favier
vice-président (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Faivre
substitut (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Delorme
vice-président (Toulouse), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Dauvillaire
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Dane
vice-président (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Crepin
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Carbonnier
premier juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Besset
premier juge d'instruction (Bordeaux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Bernard-Harran
substitut (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Batut
premier juge (Fontainebleau)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Anossoff-Baudoin
vice-président (Versailles), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Guthmann, épouse Weil
vice-président (Thonon-les-Bains)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Dubois, épouse Treillon
vice-président (Evry)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Grafmeyer, épouse Prevost
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Calve, épouse Pierce
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Bancarel, épouse Perrin
vice-président (Mâcon)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Boissel-Dombreval, épouse Ody
vice-président (Lorient), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Anxionnaz, épouse N'Diaye
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Houlette, épouse Mucchielli
premier substitut (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Amiot, épouse Monereau
vice-président (Nîmes)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Droit, épouse Mary
substitut (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Bourroux, épouse Martin
vice-président (Evreux)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Bontoux, épouse Lucas
vice-président (Le Mans)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Elissalde, épouse Loustalot-Forest
vice-président (Pau)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Gaudel, épouse Liotard
vice-président (Chalon-sur-Saône)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Dupont, épouse Lejuste
vice-président (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Dubuisson, épouse Holman
premier substitut (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Bordenave, épouse Gaudino
premier juge d'instruction (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Desvergnes, épouse Dos Reispereira
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Giannotti, épouse Dalmaz
premier substitut (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Jeanpierre, épouse Cleva
vice-président (Angoulême)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Cassagne, épouse Citray
premier juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Badinand, épouse Cereja
vice-président (Mulhouse)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Aubry, épouse Camoin
vice-président (Aix-en-Provence)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Darodes, épouse Boisseau
premier juge d'instruction (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Filippini, épouse Blin
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Kerguiduff, épouse Beuve
vice-président (Caen)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Glavany, épouse Bernard
premier juge (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Blache, épouse Berkani
substitut (Créteil)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Lagon, épouse Berenger
vice-président (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De:
Dezirat, épouse Barthe
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De: Billy
vice-président (Le Puy)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1991 (magistrature)
Inscrits: 198
inscription
02 Juillet 199102/07/1991
De: Marguerin (Jean-François)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Lorraine
Groupe:
date_debut="1991-06-01"
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bouthillier (Gilles)
président-directeur général de la Compagnie nationale de navigation
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
au titre de représentant de l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Juillet 199102/07/1991
De: Cao (Weiming)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Lefebvre (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Lechleiter (David)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Le Flahec (Daniel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Laval (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Lambert (Didier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Labat (Pierre-Alain)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Kopcsan (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Kazek (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Kassis (René)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Juillet (Benoît)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Jammet (François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Jakubyszyn (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Hortion (Alain)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Honlet (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Herpin (Stefan)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Hayat (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Hanoune (Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Guéguen (Jean-François)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Guyon (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Guelluy (Charles-Antoine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Gottero (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Gobille (Xavier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Goascoz (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Gilhodes (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Ghezzani (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Gardette (Stéphane)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Galipeau (Rémi)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Forichon (Jean-Baptiste)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Foillard (Cyrille)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Fabre (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Estrade (Blaise)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dupuytout (Laurent)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dupont (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dubosc de Pesquidoux (Arnaud)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Duan (Yang)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Draps (Nicolas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Desjonquères (Sylvain)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Deschanel (Gilles)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Delorme (Thibault)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Deffrennes (Hervé)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Decouvelaere (Eric)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dassy (Arnaud)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Chupot (Christophe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Chauchart du Mottay (Olivier)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Cano (Christian)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Brochoire (Pascal)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Brenna (Arnaud)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Boyer (James)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bouvet (Thomas)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Boucharenc (Jean-Luc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bornstein (Philippe)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Boisseau (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bittar (Patrick)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bataillon (Marc)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Agède (Pierre)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: de Laribal de Boisson (Cécile)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Leboeuf (Christine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Lauer (Hortense)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Lamorthe (Caroline)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Joffre (Anne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Jenny (Isabelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Jacquet (Isabelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Herpin (Octavie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Henrion (Christine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Hayon (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Habbard (Catherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Haas (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Grobart (Carine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Ghidalia (Sonia)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Fenoux (Miren)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dusser (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dussart (Muriel)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dumans (Bénédicte)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Dullin (Sylvie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Di Nola (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Degornet (Marie-Françoise)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Courtois (Claire)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Cools (Séverine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Cerutti (Marie-Catherine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bélières (Anne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Burin des Roziers (Solange)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Brigand (Florence)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Boutron (Marianne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Besse (Martine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Berthe de Pommery (Aude)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bergé (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Beer-Gabel (Delphine)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Batt (Nathalie)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bartenieff (Cécile)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Ballyot (Véronique)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Bailly (Isabelle)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Amand (Fabienne)
Objet:
le diplôme de cet établissement
I. - Promotion 1990
Groupe:
diplome
02 Juillet 199102/07/1991
De: Tardivel (Victor)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire à l'emploi comportant des responsabilités particulièrement importantes
Groupe:
date_debut="1991-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Juillet 199102/07/1991
De: Wessels (Georges)
administrateur de la Compagnie nationale de navigation
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
au titre de représentant de l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
02 Juillet 199102/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.