02 Juillet 2000

De: Jean-Marc Monteil
ancien recteur de l'académie de Bordeaux
Objet:
recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Remplace:M. Michel Treuil
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Aix-Marseille"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Marcel Morabito
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de la Martinique
Remplace:M. Pierre Le Mire
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Martinique"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Sabroux (Didier)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France et Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
membre des commissions départementales de vérification des titres
instituées dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Guyane
prévues par les articles L. 88-2 et L. 89-2 du code du domaine de l'Etat
Pour le département de la Guyane
Remplace:Mme Lucca (Françoise)
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Bruno Cotte
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Sylvie Hubin-Dedenys
conseillère technique
Objet:
aux fonctions
date_debut="2000-06-05"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
02 Juillet 200002/07/2000
De: Laurence Tubiana
Objet:
inspectrice générale de l'agriculture (tour extérieur)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Fiessinger (Jean-Noël)
Objet:
en outre, président du groupe de travail
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Rousseau (Hervé)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Rieu (Régis)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Ricco (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Goëau-Brissonniere (Olivier)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Giraud (Claude)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Fiessinger (Jean-Noël)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Cucherat (Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Boudghene (Franck)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Bartoli (Jean-Michel)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Baquey (Charles)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Aboulker (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Nagel (Marie-Noëlle)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Costagliola (Dominique)
Objet:
membres du groupe de travail sur les endoprothèses aortiques par le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Membres
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Troncy (Jacques)
sous-préfet de Saint-Dizier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux pour y représenter l'Etat
au titre du ministre délégué à la ville
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Lanvers (Claude)
délégué interministériel adjoint à la ville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux pour y représenter l'Etat
au titre du ministre délégué à la ville
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Demonet (François)
sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux pour y représenter l'Etat
au titre du ministre délégué à la ville
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Brevan (Claude)
déléguée interministérielle à la ville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux pour y représenter l'Etat
au titre du ministre délégué à la ville
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Favrie (Annie)
directrice générale de la Cité de l'initiative, à Roubaix
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentante du secteur associatif
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: David (Eric)
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
corps="Expansion économique à l'étranger"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Perez (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Portugais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Reguer (Laurent)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Néerlandais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Origas (Jean-Jacques)
chargé de mission à l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Japonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Kuwae (Kunio)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Japonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Methivier (Pierre)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Italien
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Cadeddu (Guiseppe)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Italien
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Papazoglou (Christos)
maître de conférences à l'INALCO
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Grec
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Witthoff (Kim)
lecteur à l'université de Paris-IV - Sorbonne
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Danois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Laamiri (Abdeljalil)
responsable du centre de langues et de civilisation de l'Institut du monde arabe
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Arabe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Bouamama (Ali)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Arabe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Ogee (Frédéric)
professeur des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Perez (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Portugais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Reguer (Laurent)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Néerlandais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Origas (Jean-Jacques)
chargé de mission à l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Japonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Kuwae (Kunio)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Japonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Methivier (Pierre)
professeur agrégé
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Italien
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Cadeddu (Guiseppe)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Italien
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Papazoglou (Christos)
maître de conférences à l'INALCO
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Grec
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Witthoff (Kim)
lecteur à l'université de Paris-IV - Sorbonne
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Danois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Laamiri (Abdeljalil)
responsable du centre de langues et de civilisation de l'Institut du monde arabe
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Arabe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Bouamama (Ali)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Arabe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Ogee (Frédéric)
professeur des universités
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Perez (Michel)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Portugais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Reguer (Laurent)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Néerlandais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Origas (Jean-Jacques)
chargé de mission à l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Japonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Kuwae (Kunio)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Japonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Methivier (Pierre)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Italien
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Cadeddu (Guiseppe)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Italien
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Papazoglou (Christos)
maître de conférences à l'INALCO
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Grec
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Witthoff (Kim)
lecteur à l'université de Paris-IV - Sorbonne
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Danois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Laamiri (Abdeljalil)
responsable du centre de langues et de civilisation de l'Institut du monde arabe
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Arabe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Bouamama (Ali)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Arabe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Bembaron (Roland)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Tardieu (Hubert)
senior, vice-président innovation SEMA groupe
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Technologies de l'information et de la communication
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Dardayrol (Jean-Pierre)
ingénieur général des télécommunications, chef de service, mission interministérielle de soutien technique pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Technologies de l'information et de la communication
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Tassi (Philippe)
directeur général adjoint à Médiamétrie
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Statistique
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Christine (Marc)
administrateur de l'INSEE
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Statistique
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Gresle (François)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Sociologie
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Champy (Florent)
chargé de recherche au CNRS
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Sociologie
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Surel (Yves)
chargé de recherches
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Science politique et administrative
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Chauvin (Francis)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Science politique et administrative
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Raguccia (Rodolphe)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Mathématiques
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Courtois (Jérôme)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Mathématiques
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Mignaval (Pierre)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Histoire
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Hedtmann (Bernard)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Gestion comptable et financière des entreprises
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Gall (Claude)
professeur de chaire supérieure
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Gestion comptable et financière des entreprises
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Robert (Jacques-Henri)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Droit pénal
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Germain (Michel)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Droit des affaires
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Grimaldi (Michel)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Droit civil
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Foyer (Jacques)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Droit civil
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Souques (Martine)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Russe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Enderlein (Evelyne)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Russe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Suberviolle (Michelle)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Portugais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Marton (Agnès)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Polonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Grudzinska (Agnieszka)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Polonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Hulsman (Claudia)
directrice du département de néerlandais de l'université Marc Bloch
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Néerlandais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Perlemuter (Lily)
maître-assistante à l'INALCO
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Hébreu
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Kessler (Sophie)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Hébreu
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Tsamados-Jacoberger (Irini)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Grec
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Matas (Augustine)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Espagnol
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Guillot (Catherine)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Espagnol
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Blommegaarde (Anita)
lectrice à l'université de Lille
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Danois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Salin (Lai-Ying)
lectrice
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Chinois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jin (Si Yan)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Chinois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Clark (Alice)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Le Yaouang (Monique)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Allemand
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Dubois (Danièle)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Allemand
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Souques (Martine)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Russe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Enderlein (Evelyne)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Russe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Suberviolle (Michelle)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Portugais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Marton (Agnès)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Polonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Grudzinska (Agnieszka)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Polonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Hulsman (Claudia)
directrice du département de néerlandais de l'université Marc Bloch
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Néerlandais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Perlemuter (Lily)
maître-assistante à l'INALCO
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Hébreu
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Kessler (Sophie)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Hébreu
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Tsamados-Jacoberger (Irini)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Grec
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Matas (Augustine)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Espagnol
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Guillot (Catherine)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Espagnol
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Blommegaarde (Anita)
lectrice à l'université de Lille
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Danois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Salin (Lai-Ying)
lectrice
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Chinois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jin (Si Yan)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Chinois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Clark (Alice)
maître de conférences d'université
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Le Yaouang (Monique)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Allemand
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Dubois (Danièle)
professeure agrégée
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Allemand
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Souques (Martine)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Russe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Enderlein (Evelyne)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Russe
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Suberviolle (Michelle)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Portugais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Marton (Agnès)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Polonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Grudzinska (Agnieszka)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Polonais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Hulsman (Claudia)
directrice du département de néerlandais de l'université Marc Bloch
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Néerlandais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Perlemuter (Lily)
maître-assistante à l'INALCO
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Hébreu
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Kessler (Sophie)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Hébreu
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Tsamados-Jacoberger (Irini)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Grec
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Matas (Augustine)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Espagnol
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Guillot (Catherine)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Espagnol
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Blommegaarde (Anita)
lectrice à l'université de Lille
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Danois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Salin (Lai-Ying)
lectrice
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Chinois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jin (Si Yan)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Chinois
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Low-Rouskov (Jenny)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Anglais
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Le Yaouang (Monique)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Allemand
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Dubois (Danièle)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs pour la cinquième épreuve écrite d'admissibilité et d'examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Allemand
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Lepagnot (Françoise)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Histoire
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Houy (Chantal)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Géographie économique et humaine
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Hortemel (Chantal)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Géographie économique et humaine
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Cartier (Marie-Elisabeth)
professeure des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Droit pénal
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Berlioz-Houin (Brigitte)
professeure des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Droit des affaires
Groupe:
ecole
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Billon (Gilles)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section agriculture biologique
Organismes certificateurs agréés pour l'agriculture biologique
Remplace:Mme Grivet (Sophie)
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Ferry (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Remplace:M. Beyer (Olivier)
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Duc (Joël)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Remplace:M. Thomas (Philippe)
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Doutreleau (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Remplace:Mme Bui (Myriam)
Groupe:
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Hiron (Hubert)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique
Remplace:M. Bonell (Pierre)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Boutin (Christine)
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Personnalités qualifiées
Institut technique de l'agriculture biologique
Remplace:M. Hiron (Hubert)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Pierre Le Mire
ancien recteur de l'académie de la Martinique
Objet:
recteur de l'académie de Bordeaux
Remplace:M. Jean-Marc Monteil
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Bordeaux"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Daniel Bloch
ancien recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
recteur de l'académie de Reims
Remplace:M. André Lespagnol
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Reims"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Marc Debène
ancien recteur de l'académie de Strasbourg
Objet:
recteur de l'académie de Rennes
Remplace:M. William Marois
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Rennes"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jean-Claude Tressens
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2000-08-07"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
admission
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jean-Pierre Gridel
professeur des universités
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jean-Paul Beraudo
président de chambre à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Francis Assie
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Pierrette Vidal, épouse Pinot
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Edith Tissier, épouse Foulon
présidente de chambre à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Colette Gabet
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Claire Desvignes
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Christine Aymond, épouse Thin
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Boscher (Serge)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe affecté au secrétariat d'Etat à l'industrie
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans un emploi d'administrateur civil
chargé de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1998-12-15"
duree="deux ans"
détachement
02 Juillet 200002/07/2000
De: Maurice Garden
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000
De: Maurice Garden
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et discussions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jacques Bernard
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et discussions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000
De: Brigitte Vogler
ingénieure de recherche
dans la limite des attributions de la mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et discussions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000
De: Dominique Ferriot
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et discussions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000
De: Claude Lambert
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
recteur de l'académie de Strasbourg
Remplace:M. Marc Debène
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Strasbourg"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Marie-Yvonne Lecuyer
présidente du tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
Présidente du tribunal de grande instance de Saintes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
president
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Laurence Trebucq
présidente du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Présidente du tribunal de grande instance de Rennes
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
president
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Xavier Gadrat
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
president
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Fabrice Adam
vice-président au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer, du premier grade, premier groupe
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Guingamp
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Guingamp"
president
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Renaud Le Breton de Vannoise
magistrat de second grade placé en position de service détaché
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Dinan
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Dinan"
president
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jean-Louis Gallet
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
president
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Henri Egret
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
president
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Spaeth (Jean-Marie)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des régimes obligatoires
d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jolles (Georges)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des régimes obligatoires
d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Ravoux (Marcel)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des régimes obligatoires
d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Lousson (Jean-Pierre)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des régimes obligatoires
d'assurance maladie
Au titre de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Berger (André)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des régimes obligatoires
d'assurance maladie
Au titre de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Faure (Jean-Louis)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre du centre technique des institutions de prévoyance
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Blin (Frédéric)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre du centre technique des institutions de prévoyance
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Marchandon (Gilles)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des organismes mutualistes
Sur désignation de la Fédération nationale interprofessionnelle des mutuelles
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Souille (Gilbert)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des organismes mutualistes
Sur désignation de la Fédération nationale de la mutualité française
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Ronat (Maurice)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des organismes mutualistes
Sur désignation de la Fédération nationale de la mutualité française
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Duranton (Maurice)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des organismes mutualistes
Sur désignation de la Fédération nationale de la mutualité française
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Drago (Christian)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des organismes mutualistes
Sur désignation de la Fédération des mutuelles de France
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Renaudin (André)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des entreprises d'assurance
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurance
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Fath (Claude)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des entreprises d'assurance
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurance
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Mamou (Jacky)
représentant de Médecins du monde
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Groues (Bruno)
représentant de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés, sanitaires et sociaux
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Galinski (Raymond)
représentant du Secours populaire français
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Boyer (Frédéric)
représentant de la Croix-Rouge française
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Belmant (Pierre)
représentant de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Massion (Marc)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
Sur désignation de son président
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Huriet (Claude)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
Sur désignation de son président
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Descours (Charles)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
Sur désignation de son président
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Rouger (Jean)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres de l'Assemblée nationale
Sur désignation de son président
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Accoyer (Bernard)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres de l'Assemblée nationale
Sur désignation de son président
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Gros (Jeannette)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des régimes obligatoires
d'assurance maladie
Au titre de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Havis (Elisabeth)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organismes de protection sociale complémentaire
Au titre des entreprises d'assurance
Sur désignation du groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Mezard (Michèle)
représentante d'ATD Quart-Monde
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Lasne (Noëlle)
représentante de Médecins sans frontières
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Gueneau (Chantal)
représentante du Secours catholique
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres du Sénat
représentants des organisations oeuvrant dans le domaine économique et social en faveur des populations les plus démunies
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Grzegrzulka (Odette)
Objet:
le conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
membres de l'Assemblée nationale
Sur désignation de son président
Groupe:
composition
02 Juillet 200002/07/2000
De: Derosier (Bernard)
député du Nord
Objet:
président du Conseil supérieur de l'adoption
Groupe:
president
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: William Marois
ancien recteur de l'académie de Rennes
Objet:
recteur de l'académie de Montpellier
Remplace:M. Daniel Bloch
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Montpellier"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: André Lespagnol
ancien recteur de l'académie de Reims
Objet:
recteur de l'académie de Créteil
Remplace:M. Jean-Pierre Dedonder
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Créteil"
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Profizi (Pierre)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe affecté au secrétariat d'Etat à l'industrie
Objet:
auprès du ministère de la défense dans un emploi d'administrateur civil
chef de bureau de la politique européenne d'armement
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-04-15"
duree="deux ans"
détachement
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jean de Lizarraga
Objet:
comme membre du comité économique et social de Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:M. Joseph Beaupertuis
Groupe:
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Sussel
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jean-Claude Mathé
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000
De: Guy Garcin
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000
De: Jérôme Beccavin
ingénieurs des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande ainsi que les certifications de service fait. »
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Juillet 200002/07/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.