02 Juillet 2008

De: Eric Depernon
contrôleur de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Roissy
Groupe:
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Patrick Thull
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="2008-07-28"
renouvellement
02 Juillet 200802/07/2008
De: Stéphanie Guidoni
attachée principale d'administration centrale
Objet:
secrétaire générale de l'Ecole du Louvre
Groupe:
ecole
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Fabienne Bartoli
Objet:
adjointe au directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
date_debut="2008-07-01"
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Gormand (Martine)
assistante sociale principale du ministère de la défense, actuellement en fonction au commandement de la marine à Paris, à l'échelon social de Houilles-Dugny
Objet:
conseillère technique de service social stagiaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Badinand (François, Vincent, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2008-09-23"
a_sa_demande
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
depart_retraite
admission
02 Juillet 200802/07/2008
De: Simon Attey
Objet:
à se présenter aux épreuves écrites et orales des 9 septembre et 8 décembre 2008, qui se dérouleront respectivement à l'IMN, 9, rue Villaret, 75017 Paris, et dans les locaux du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
Groupe:
admission
02 Juillet 200802/07/2008
De: François Soulmagnon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 25 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
ingénieur en chef des mines
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Juillet 200802/07/2008
De: Geneviève Pieroni
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2008-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
02 Juillet 200802/07/2008
De: Guido Espinoza
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre de représentants du personnel technique des branches d'activités intéressées
Remplace:M. Thierry Camus
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Carole Le Gall
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des représentants de l'enseignement technique supérieur, et des personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Jean-Louis Plazy
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Revoltier (René)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2008-10-09"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
02 Juillet 200802/07/2008
De: Roland Dubertrand
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République dominicaine
Remplace:Mme Cécile Pozzo di Borgo
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Dominique"
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Marc-Olivier Gendry
conseiller des affaires étrangères hors classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Bruxelles
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Jamaïque
Remplace:M. Francis Hurtut
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Jamaïque"
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Michel Monnier
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Fidji
Remplace:M. Jean-François Bouffandeau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Fidji"
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Jean-Pierre Vidon
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République centrafricaine
Remplace:M. Alain Girma
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Centrafrique"
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Stanislas Vignerie (Yvelines)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la gendarmerie nationale à la cellule nationale de secourisme à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Philippe Coin (Haute-Marne)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la gendarmerie nationale à la cellule nationale de secourisme à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Pascal (Jakisa)
(Allier)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la gendarmerie nationale à la cellule nationale de secourisme à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Loïc Naulet (Charente-Maritime)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la gendarmerie nationale à la cellule nationale de secourisme à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Jacques-Antoine Lafay (Saône-et-Loire)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la gendarmerie nationale à la cellule nationale de secourisme à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Gilles Burquier (Allier)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la gendarmerie nationale à la cellule nationale de secourisme à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Christophe Brondino (Yvelines)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme, organisé par la gendarmerie nationale à la cellule nationale de secourisme à Beynes (78)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Thierry Daulard (Vienne)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Sébastien Genest (Loire)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Richard Cochen (Finistère)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Nicolas Hautbois (Calvados)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Mikaël Giraud (Vienne)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Mickaël Aoustin (Vendée)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Michel Marion (Morbihan)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Maxime Landais (Loire-Atlantique)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Maxime Desmas (Loire-Atlantique)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Laurent Vallade (Loire)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: José Afonso (Hautes-Pyrénées)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Jean-Noël Flaire (Loire-Atlantique)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Jean-François Picaut (Morbihan)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: James Sewell (Creuse)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Fabien Colasse (Creuse)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Arnaud Anselme (Eure)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Alexandre Corbe (Loire-Atlantique)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Sophie Legentil (Sarthe)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Laëtitia Tillard (Loire-Atlantique)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Céline Domain (Sarthe)
Objet:
à l'école départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc (44)
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
Groupe:
ecole="École départementale des sapeurs-pompiers de Loire-Atlantique à Saint-Etienne-de-Montluc"
diplome
02 Juillet 200802/07/2008
De: Frédéric Veau
administrateur civil hors classe en position de service détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Gaëlle Feron
ingénieure du corps du génie rural, des eaux et des forêts détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme - Mme Feron "
réintégration
02 Juillet 200802/07/2008
De: Gaëlle Feron
ingénieure du corps du génie rural, des eaux et des forêts détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme
sous-préfète
Groupe:
date_debut="2008-06-15"
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Auvergne, préfet du Puy-de-Dôme - Mme Feron "
grade="Directeur"
cessation de fonction
02 Juillet 200802/07/2008
De: Jacques Havard-Duclos
administrateur territorial hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Malo (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Malo"
sous-prefecture_departement_code="35"
nomination
02 Juillet 200802/07/2008
De: Bartoli (Fabienne)
adjointe au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, l'ensemble des décisions non réglementaires relevant des attributions de l'agence ainsi que les décisions
mentionnées aux articles L. 5312-1 à L. 5312-3 du code de la santé publique. »
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé"
délégation de signature
02 Juillet 200802/07/2008
De: Robert Payen
Lieutenant-colonel
chef du groupement opérations instruction de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du Traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Juillet 200802/07/2008
De: Paul Morillon
Colonel
commandant en second de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du Traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Juillet 200802/07/2008
De: Maurice Dunand
Colonel
chef de corps de l'unité française de vérification
Objet:
au nom du ministre de la défense, les correspondances d'alerte et documents envoyés dans le cadre de la mise en œuvre du document de Vienne 1999, du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe, du Traité Ciel ouvert et de la convention pour l'interdiction des armes chimiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
02 Juillet 200802/07/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.