02 Juillet 2013

De: Valérie BENSE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Gironde
Groupe:
date_debut="2013-07-24"
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Bernard ROUZIER
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Gironde
Groupe:
date_debut="2013-07-24"
cessation de fonction
02 Juillet 201302/07/2013
De: Christine RACLIN, épouse SUCHET
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Dijon
date_debut="2013-07-08"
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Houria OLIVER
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Dijon
date_debut="2013-07-08"
cessation de fonction
02 Juillet 201302/07/2013
De: Delphine LESPRE
chef de service territoire Est
par intérim
au sein du département économique, compétitivité et international du pôle 3E de la DIRECCTE Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé des télécommunications
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Franck TARRIER
directeur adjoint de la DIRECCTE Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentants du ministre chargé des télécommunications
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Sandrine SAGUIN
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentante des bénéficiaires
au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique, Force ouvrière
Remplace:Mme Nathalie ROBBESYN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: PATIER (Christophe)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2013
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
02 Juillet 201302/07/2013
De: FEIGNIER (Denis)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2013
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
02 Juillet 201302/07/2013
De: BESSEMOULIN (Jean-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2013
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
02 Juillet 201302/07/2013
De: Jean-Louis ROYER
médecin-conseil de la caisse de mutualité sociale agricole Sud Champagne
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Juillet 201302/07/2013
De: Jean HOUSSINOT
médecin conseiller technique national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Juillet 201302/07/2013
De: Franck DUCLOS
directeur délégué chargé des politiques sociales de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Juillet 201302/07/2013
De: Jean-Louis DEUTSCHER
médecin-conseil national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Juillet 201302/07/2013
De: Olivier DAGUE
chef du bureau des organismes de protection sociale agricole au service des affaires financières, sociales et logistiques du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Juillet 201302/07/2013
De: Pierre BERTHELOT
administrateur du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
02 Juillet 201302/07/2013
De: Barrière (Cécile)
adjudante
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du groupement de soutien de la base de défense de Valence
Remplace:M. Gransard (Marc)
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Jacques TECHER
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Franck SERRA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Hervé QUILLET
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Serge LEGAGNOA
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Jean HEDOU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Françoise NICOLETTA
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Heïdi AKDOUCHE
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Heïdi AKDOUCHE
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Cathy SIMON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Sandra MITTERRAND
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Françoise CHAZAUD
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Daniel MORICEAU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Frédéric HOMEZ
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Marie-Alice MEDEUF-ANDRIEU
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Heïdi AKDOUCHE
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: VITRANI (François)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: VALTEAU (Hervé)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: PERCEPIED (Hervé)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: PALEY (Vincent)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: PACCIONI (Francis)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: MONLOUIS (Joseph)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: MIRIEL (Jean-Pierre)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: MAURI (Antoine)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: MAUFFREY (Dominique)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: LABBE (Léopold)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: DUPUY (Rémi)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: DONTENVILLE (Claude)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: DEYDIER (Michel)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: DESROUSSEAUX (Philippe)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: COSTANZO (Alain)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: BRISSAUD (Pascal)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: BOULEY (François)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: BARBIER (Pierre)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: THALLER (Isabelle)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: PAYAN (Christiane)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: CAUVIN (Martine)
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
date_debut="2013-01-01"
promotion
02 Juillet 201302/07/2013
De: François de LOYNES DE FUMICHON
Objet:
dans le corps des administrateurs des postes et télécommunications et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur des postes et télécommunications hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs des postes et télécommunications"
depart_retraite
réintégration
02 Juillet 201302/07/2013
De: Thomas DEGOS
préfet, délégué général à l'outre-mer
Objet:
représentant de l'Etat au sein de la section des communes de la commission consultative sur l'évaluation des charges
Remplace:M. Vincent BOUVIER
Groupe:
désignation
02 Juillet 201302/07/2013
De: Marie-Françoise LECAILLON
secrétaire générale pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Aquitaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Jean-Michel BEDECARRAX
secrétaire général de la préfecture de la Gironde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Jean-Baptiste MARCHESI
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
02 Juillet 201302/07/2013
De: Hugues BESANCENOT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Valérie Weber-Haddad
chargée de mission à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
Remplace:Mme Christine Cot
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Philippe Matheron
expert de haut niveau à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Eliane Dutarte
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Philippe Matheron
expert de haut niveau à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
représentant l'Etat désigné par le ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Jean-Yves Ollivier
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: BOUABDELLI (Bahieddine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: ELHADI (Youssef)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: EL-OUARDI (Rachid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: RAKOTONDRAVELO (Soloniaina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: NAIEF (Majid)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: AGBETSIVI (Gédéon Komivi)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: BENRAHLA (Omar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: HOUSSEN (Kourbanhoussen)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: HAIDAR (Jawed Hakim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: NOUNI (Aziz)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: DIALLO (Boubacar)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: BALDE (Mamadou Baïlo)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: BELKACEMI (Ridha)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: MNASRI (Nabil)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: AKENDEGUE (Joseph)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: M'BAREK (Radhounae)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: DJOTANG (Clément)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: MILIJAONA (Nirina)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: YABI (Kotchoni Olaniran Armand Désiré)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: ZENAGUI (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: GBENOU (Hector Dieudonné)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: BOKILO (Bienvenu Damase)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: MBIKILA (Phuati)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: HAMEURLAIN (Mounir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: DJEROUROU (M'Hamed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: KHIARI (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: MEZGHANI (Mounir)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: GNOKAM MOGUO (Doris Diane), épouse KAMGUIA DJOKO
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: BELAILI (Souad), épouse MOUHOUBI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: KURGHINYAN (Marianna)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: TRAKI (Widad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: MESLI (Yasmine), épouse BERTIN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: HEMCHE (Haciba), épouse BENOSMAN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: KERMAD (Amel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: MENGUE (Andrée Marie), épouse SALAUN
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: AMIR ROSTAIE (Soraya), épouse KOHISTANI
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: DJILI (Nadjat)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: AMELLAL (Farida)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: MOUFFOK (Nacira)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: BOUSSADIA (Aïcha)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation_exercice_medecin="médecine générale"
autorisation
02 Juillet 201302/07/2013
De: Laurent THEVENET
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du président de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:Mme Josiane HUGUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Véronique CRETE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du président de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:Mme Françoise HOLBROOK
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Houria BENNI
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de prévoyance et de retraite du personnel de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du président de la Société nationale des chemins de fer français
Remplace:Mme Sylvie DURANTON
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Philippe Foury
directeur adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Mayotte
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Corse, emploi classé en groupe V
Groupe:
date_debut="2013-07-15"
duree="cinq ans"
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Dominique BOUISSOU
Objet:
conseillère auprès du Premier ministre pour la presse
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Juillet 201302/07/2013
De: PVC/aluminium) (B/5)
(laboratoires BB FARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 490 138 4 5, AROMASINE 25 mg (exemestane), comprimés enrobés (B/30) (laboratoires PHARMA LAB)
inscription
02 Juillet 201302/07/2013
De: PVC/aluminium) (B/5)
(laboratoires BB FARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 490 123 7 4, CARDENSIEL 1, 25 mg (hémifumarate de bisoprolol), comprimés pelliculés sécables (B/30) (laboratoires BB FARMA)
inscription
02 Juillet 201302/07/2013
De: Philippe Girard
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux, école interne de l'université de Bordeaux IV
Groupe:
ecole="École interne de l'université de Bordeaux IV"
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Philippe Girard
Objet:
directeur de l'Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux, exercées par
Groupe:
date_debut="2013-06-30"
cessation de fonction
02 Juillet 201302/07/2013
De:
M
Objet:
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Thierry DE LA RUE
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Pierre CALKA
Directeur de l'unité UMR 6085
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Claudette BAREZ
Objet:
Technicien de classe supérieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Frédérique AUGER
Ingénieur d'étude 1ère classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Philippe PETITJEANS
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Claudette BAREZ
Objet:
Technicien de classe supérieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Frédérique AUGER
Objet:
Ingénieur d'études 1ère classe
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Christophe De La Taille
Objet:
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Nathalie Seguin-Moreau
Objet:
IRHC
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De:
M
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Christophe De La Taille
directeur de l'unité UMS 3605
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Elodie PETIT
assistant ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°6296 intitulée « Institut de Chimie de Clermont-Ferrand »
à compter du 01/02/2014
Groupe:
nomination
02 Juillet 201302/07/2013
De: Florence Thil
Objet:
Responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1e
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013
De: Philippe Sabot
directeur de l'unité mixte de recherche n°8163 intitulée « Savoirs, Textes, Langage » (STL)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
02 Juillet 201302/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.