02 Août 1991

De: Jean-François Benet
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, pour ce qui concerne le Musée national des techniques
délégation de signature
02 Août 199102/08/1991
De: Jean-Claude Moréno
Objet:
administrateur civil, pour ce qui concerne la grande galerie du muséum, et à
délégation de signature
02 Août 199102/08/1991
De: Luc Tessier
agent contractuel, directeur de la mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, relatifs à la maîtrise d'ouvrage des programmes de rénovation de la grande galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle et du Musée national des techniques
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
02 Août 199102/08/1991
De: Moteley (André)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Pontivy
Objet:
sous-préfet de Villeneuve-sur-Lot
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villeneuve-sur-Lot"
sous-prefecture_departement_code="47"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Schaefer (Philippe)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Pontivy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontivy"
sous-prefecture_departement_code="56"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Keita (Stéphane)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
02 Août 199102/08/1991
De: Reuter (Roger)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
détachement
02 Août 199102/08/1991
De: Reuter (Roger)
Objet:
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
02 Août 199102/08/1991
De: Souquet (Jean)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Sesboue (Eric)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Ordas (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Nicaise (Daniel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Miaillier (Bernard)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Lefevre (Gérard)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Leborgne (Yves)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Langumier (Philippe)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Hervieu (Halvard)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Grandclaude (Alain)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Coffin (Maxime)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Deygout (Françoise)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Teyssier (Jean, René)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Littaye (Edouard, Jean, Luc)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Bassères (Jean, Marie, Alexis)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Tychensky (Jean)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Mottier (Jean-Louis, Marcel)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Monier Vinard (Michel, Marie, François)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Gourmen (Pierre, Jean, Auguste)
Colonel du train
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Dréano (Michel, Auguste, Joseph, Marie)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Cosnefroy (Jean, Louis, Serge, Max)
Colonel du matériel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Bock (Roland, Marcel, André)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Barthélémy (Jean-Pierre, Yvon)
Colonel de l'artillerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Barthod (Denis, Marie, Joseph)
Commissaire colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Dumas (Alain, Jean, Pierre, Philippe)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Bernier (Alain, Francis)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Wiroth (Pierre, Charles, Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Regnault (François, Xavier)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 199102/08/1991
De: Sengeisen (Jean, Pierre)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Kelche (Jean, Pierre, André)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 5e division blindée
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Brévot (Jean-Georges, Lucien, Marcel)
Général de brigade aérienne
Objet:
général adjoint opérations au général commandant la région aérienne Atlantique et commandant la zone aérienne de défense Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="1991-09-09"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: de Sicard (Jacques, François)
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Videlo (Bernard, Yves)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental de Paris et adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire de l'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Videlaine (Jacques, Albert)
Objet:
directeur du service de santé de la force d'action rapide
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Tychensky (Jean)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental de la Seine-Maritime, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Thérenty (Philippe, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Tardy (Pierre, Bernard)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la région militaire de défense atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Robert (Max, Charles, Albert)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la 1re armée
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Regnault (François, Xavier)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant de la zone aérienne de défense Nord-Est
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Pesquiès (Pierre, Camille)
Objet:
directeur du service de santé de la région aérienne Nord-Est
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Paris (Henri, Conrad, Louis)
Général de brigade
Objet:
commandant la 2e division blindée
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Mottier (Jean-Louis, Marcel)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 15e division d'infanterie et la circonscription militaire de défense de Limoges
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Job (Jean-Pierre, Maurice)
Général de brigade aérienne
Objet:
adjoint chasse au général commandant la force aérienne tactique
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Imbert de Balorre (Armand, Anne, Hyacinthe)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire de l'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Gillyboeuf (Jean-Paul, Joseph, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service central des affaires industrielles de l'armement
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Germay (Christian, Marie, Joseph)
Général de division de
Objet:
gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la division du Rhin, délégué militaire départemental du Bas-Rhin, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Gabaston (Claude, Martin)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Fontaine (Christian, Alexandre)
Général de brigade aérienne
Objet:
chef de la division plans programmes espace de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Dréano (Michel, Auguste, Joseph, Marie)
Général de brigade
Objet:
directeur du génie de la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Droniou (Jean, Michel, Francis)
Objet:
directeur du service de santé de la région aérienne Atlantique
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Dessales (Pierre)
Objet:
chef du service de santé de la circonscription militaire de défense de Lille
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max)
Général de brigade
Objet:
sous-chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Chergé (Marie, Raymond, Robert)
Général de brigade de
Objet:
commandant la brigade Hadès
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Brutin (Paul)
Général de division
Objet:
commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Brisac (Michel, Robert, Adrien)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Bourdereau (Pierre, Roger)
Général de division
Objet:
adjoint au général gouverneur militaire de Lille et commandant le 3e corps d'armée
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Bock (Roland, Marcel, André)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant le 2e corps d'armée et commandant en chef les forces françaises en Allemagne
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Barthod (Denis, Marie, Joseph)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur du commissariat de la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Barret (Michel, Marie, Dominique)
Général de brigade
Objet:
délégué militaire départemental de la Côte-d'Or, adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Besançon
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Avrial (Francis)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Monier Vinard (Michel, Marie, François)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général directeur de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre et commandant l'Ecole supérieure de guerre
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure de guerre"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston)
Objet:
commandant l'Ecole nationale des officiers de réserve du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École nationale des officiers de réserve du service de santé des armées"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Bonte (Maurice, Roger, Louis)
Général de brigade
Objet:
directeur de l'école d'état-major
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'état-major"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Bertin (Jean-Claude, Marie, Gaston)
Général de division
Objet:
adjoint au général commandant la force d'action rapide
Groupe:
date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Vidal (Jacques)
Général de division
Objet:
directeur de l'Ecole supérieure des officiers de réserve du service d'état-major
Groupe:
date_debut="1991-08-15"
conseil_des_ministres
ecole="École supérieure des officiers de réserve du service d'état-major"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Deperrois (Bernard, Georges, Joseph)
Général de brigade aérienne
Objet:
inspecteur des réserves et de la mobilisation de l'armée de l'air
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Lafont (André, Charles, Auguste)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 199102/08/1991
De: Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel)
Général de division d'
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1991-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 199102/08/1991
De: Verney (Michel, Raoul)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Leichtnam (José, Marie, Georges)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Trésarrieu (Henri, Jean, Baptiste)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Pichon (Michel, René, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Norlain (Jacques, Marie, André, Ignace)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Larrière (Jean-François)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Fischer (Pierre, Joseph, Martin)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
par anticipation et
date_debut="1991-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Etienne (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-08-21"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Brajoux (Paul)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="1991-08-02"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Pierre Guidoni
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République Argentine
Remplace:M. Pierre Decamps
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Argentine"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Moussu (Simone)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration de la ville de Paris
date_debut="1990-01-01"
corps="Attachés d'administration de la ville de Paris"
radiation
02 Août 199102/08/1991
De: Georges Fragny
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en congé spécial
Groupe:
date_debut="1991-11-15"
prefet
depart_retraite
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Souquet (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Sesboué (Eric)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Ordas (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Nicaise (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Miaillier (Bernard)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Lefevre (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Leborgne (Yves)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Langumier (Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Huet (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Hervieu (Halvard)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Grandclaude (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Coffin (Maxime)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Deygout (Françoise)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs en chef de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur en chef de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
Groupe:
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Rivière (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 7e échelon
date_debut="1992-01-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Vernhes (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Thebault (Bernard)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Montocchio (Lionel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Marcou (Bernard)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Lamoise (François)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Charve (Georges)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Bergonzi (Jean)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Andribet (Pierre)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Peyrot (Jean)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Lardi (Maurice)
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Merloz (Georges)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
02 Août 199102/08/1991
De: Dupuy (Albert)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Dreux
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dreux"
sous-prefecture_departement_code="28"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Merloz (Georges)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet, chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris
sous-préfet de 1re classe
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet, secrétaire général de la préfecture de Paris"
cessation de fonction
02 Août 199102/08/1991
De: Vivier (Jean-François)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Trauchessec (René)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Lewden (Louis)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Lataillade (Charles)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Janton (Georges)
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Luc Tessier
directeur de la mission de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux grands travaux, tous actes et décisions relatifs à la gestion des locaux occupés, 23, avenue Franklin-Roosevelt, à Paris (8e)
par le secrétariat d'Etat et la mission
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux grands travaux"
délégation de signature
02 Août 199102/08/1991
De: Veysseyre (Henri)
professeur de 1re catégorie
Objet:
directeur de l'Institut supérieur des matériaux et de la construction mécanique de Saint-Ouen
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Brouque (Jean-Pierre)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de son intégration dans le cadre national des préfectures
date_debut="1991-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
radiation
02 Août 199102/08/1991
De: Thierry Lataste
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie
Remplace:M. Jean-François Carenco
Groupe:
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Vivier (Jean-François)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Trauchessec (René)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Lewden (Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Lataillade (Charles)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Janton (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Radovitch (Eric)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture de Tarn-et-Garonne
Groupe:
date_debut="1991-07-15"
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Monier (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour compter du
7 septembre 1991
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 5e échelon à l'Institut géographique national
Groupe:
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Août 199102/08/1991
De: Carenco (Jean-François)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Yvelines (1re catégorie)
secrétaire général de Nouvelle-Calédonie
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Keita (Stéphane)
administrateur civil de 2e classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
02 Août 199102/08/1991
De: Welterlin (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Vernhes (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Thébault (Bertrand)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Montocchio (Lionel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Marcou (Bernard)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Lamoise (François)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Coulardot (Jean-Claude)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Charve (Georges)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Bergonzi (Jean)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Andribet (Pierre)
détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Couci (Pascal, Henri, Marcel)
brigadier-chef; 6 ans de services. Cité. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 18 mai 1991
Objet:
médaille militaire
Avec effet du
21 mai 1991
medaille_militaire
annees_service="6"
décoration
02 Août 199102/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.