02 Août 2001

De: Le professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime Dioré (Gérard, Marcel, Denis)
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de professeur général de 2e classe de l'enseignement maritime
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Lecomte (Bernard, Marie, Dominique)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
nommé directeur régional des affaires maritimes de Provence-Alpes-Côte d'Azur et directeur départemental des affaires maritimes des Bouches-du-Rhône en résidence à Marseille
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Namer (Patrick, Jacques)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Planchais (Bernard, Marie, Michel)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Lebacq (Xavier)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Bovis (Alain, Gilbert, Germain, Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé chargé de mission auprès du directeur de DCN
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Quinchon (Pierre, Jacques, Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Marchal (Xavier, Maurice, Marie, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Démorest (Jean, Fernand)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-10-28"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Valentin (Marcel, Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Pac (Jean-Louis, Paul, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur du centre des hautes études de l'armement et chef du département des hautes études de l'armement
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Le Mière (Louis, Marie, Régis, Joseph)
Général de division
Objet:
général adjoint major au général gouverneur militaire de Paris, commandant la région terre Ile-de-France
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Belmer (Jean-Marie, Roger, Alfred)
Général de brigade
Objet:
commandant de la base de transit interarmées
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Drion (Frédéric, Ghislain)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Bruss (Daniel, Bertin)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Dolo (Pierre, Yves, Anne)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Gonzales de Linares (Philippe, Marie, Alfred)
Capitaine de vaisseau
nommé adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Dufourd (Claude, Julien, Marie)
Capitaine de vaisseau
nommé commandant du bataillon de marins-pompiers de Marseille et de l'école des marins-pompiers de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Desclèves (Emmanuel, Marie)
Capitaine de vaisseau
nommé directeur adjoint du service de soutien de la flotte
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Wailly (Gérard, Marie)
Commissaire en chef de 1re classe de
nommé adjoint au sous-chef d'état-major « plans » de l'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Motte (Christophe, Edouard, Marie, Joseph)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Oberto (Bernard, Jean-Lou)
Général de brigade
Objet:
commandant de la brigade franco-allemande
Groupe:
date_debut="2001-09-28"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Lefebvre (Jean-Louis, Marcel, Alexis)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-09-19"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Farbos (Paul, André)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Lille et officier général de la zone de défense Nord
date_debut="2001-09-15"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Lambret (Bruno, Marie, Guy, François)
Ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
Groupe:
date_debut="2001-09-12"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Pâris de Bollardière (Jacques, Marie)
Général de brigade
Objet:
directeur adjoint à la direction du personnel militaire de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Pinard Legry (Henri, Marie, Antoine)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant l'état-major de force no 4
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Meyran (Michel, Bernard, Elie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur central du service de santé des armées
se voit conférer les rang et appellation de médecin général des armées
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Malterre (Jean-Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur, chef de la division systèmes et techniques du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Joly (François-Pierre, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Gillet (Michel, Roger)
Général de brigade
Objet:
chef d'état-major du général gouverneur militaire de Lyon commandant la région terre Sud-Est
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Gaudillet (Jean, Charles, Marcel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur de la coopération et des affaires industrielles
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Flori (François, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Antin Tournier de Vaillac (José, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement d'
Objet:
attaché d'armement près l'ambassade de France à Washington
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Marengo (Patrick, François, Auguste)
Colonel des troupes de marine
nommé sous-chef d'état-major « opérations » du corps européen
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Guillermin (Jean-Pierre)
Colonel du train
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Gimbert (Daniel, Louis)
Colonel du cadre spécial
nommé directeur régional des télécommunications et de l'informatique en région terre Sud-Ouest
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Clément-Bollée (Henry, André, Marie-Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Boucher (Jean-Pierre, André, Léonce)
Colonel des transmissions
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Kuntzmann (Raymond, Antoine, Jules)
Général de brigade
Objet:
adjoint territorial au général commandant la région terre Nord-Ouest
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Estadieu (Raphaël, Eugène, Alphonse)
Colonel
nommé adjoint au commandant de la région de gendarmerie de Paris
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Guilloz (Jérôme, Maurice, Auguste)
Commissaire colonel
nommé chef de la division « soutien-ressources » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de commissaire général de brigade
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Arreckx (Pierre-Marie, Jean, Lucien)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
au service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
détachement
02 Août 200102/08/2001
De: Latouche (Jean-Claude, Eugène, Roger, Alexandre)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 200102/08/2001
De: Veillard (Jean-Marie, Jacques, Georges)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 200102/08/2001
De: Lavaud (Philippe, Jean, Robert)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 200102/08/2001
De: Laurent (Marcel, Henri)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 200102/08/2001
De: Stouff (Michel, Jean, Xavier)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
02 Août 200102/08/2001
De: Bertheau (Yannick, Henri, Jules, Eugène)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-11-03"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Lefèvre (Jean-François, Gérard)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Forzy (Bernard, Jean, Marie, Alexandre)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Anselme (André, Marie, Joseph)
Général de corps d'armée d'
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Petit (Jacques, Louis, Joseph)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Lépinard (Jean-Pierre)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2001-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Pelletier (Jean-Claude, Fernand, Michel)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Le Masne de Chermont (Benoît, Marie, Luc)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
promu
au grade de vice-amiral
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Gautier (Daniel, Jean, Félix)
Médecin général des armées
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Mattern (Gérard, Roger, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Dominique Remy-Granger
Objet:
inspectrice générale de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Martial Mettendorff
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre
date_debut="2001-06-30"
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Août 200102/08/2001
De: Claude Cornuau
conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
cour_comptes
réintégration
02 Août 200102/08/2001
De: André Schwob
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er juillet 2001
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Alain Roset
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2001
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-Séverin Lair
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-Michel Berlière
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Cécile Gautron
1er échelon, avec ancienneté au
1er juillet 1999
2e échelon, avec ancienneté au
1er juillet 2001
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Août 200102/08/2001
De: Berger (André)
professeur à l'université de Louvain-la-Neuve
Objet:
membre du comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
Remplace:M. Mégie (Gérard)
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Faure (Jacques)
conseiller d'Etat
Objet:
vice-président du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Michaut (Jacques)
sous-préfets
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
02 Août 200102/08/2001
De: Marc (Alain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
02 Août 200102/08/2001
De: Hegay (Thierry)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
02 Août 200102/08/2001
De: Duchamp (René)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
02 Août 200102/08/2001
De: Caillaud (Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
02 Août 200102/08/2001
De: Toulgoat (Marie-José)
conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
02 Août 200102/08/2001
De: Boulin-Ghica (Irina)
administratrice de la ville de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
02 Août 200102/08/2001
De: Henri Serres
ingénieur général des télécommunications
Objet:
directeur central de la sécurité des systèmes d'information au secrétariat général de la défense nationale
Groupe:
date_debut="2001-08-03"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Alain Perritaz
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-Pierre Korolitski
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Isabelle Pichon
Objet:
à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
Remplace:Mme Pascale Lelu
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Isabelle Pichon
contrôleuse du Trésor public de 1re classe
Objet:
déléguée départementale des services sociaux de Loir-et-Cher
date_debut="2001-09-01"
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Philippe Thomas
directeur administratif et financier, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions
les actes relatifs, d'une part, au recrutement d'agents non titulaires sur des contrats à durée déterminée non régis par le règlement de gestion du Conseil supérieur de l'audiovisuel et, d'autre part, à la passation de conventions concernant les stages de formation
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Patrick Bertaux
adjoint au chef du département des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions
les actes relatifs, d'une part, au recrutement d'agents non titulaires sur des contrats à durée déterminée non régis par le règlement de gestion du Conseil supérieur de l'audiovisuel et, d'autre part, à la passation de conventions concernant les stages de formation
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Caroline Grinberg-Labourdette
chef du département des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions
les actes relatifs, d'une part, au recrutement d'agents non titulaires sur des contrats à durée déterminée non régis par le règlement de gestion du Conseil supérieur de l'audiovisuel et, d'autre part, à la passation de conventions concernant les stages de formation
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Luc Valade
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Noël Diricq
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Luc Valade
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Bertrand Le Bohec
sous-directeurs, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Laurent Fleuriot
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Noël Diricq
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Francis Amand
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Patrick Roux
attachés principaux d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Gérard Peruilhé
inspecteurs principaux de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Bernard Ogier
directeurs départementaux de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Bernard Nicolaïeff
directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Bernard Nicolaïeff
directeur adjoint, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Yves Merian
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Christian Laloge
attaché d'administration centrale, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Gallot
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Gérard Barrat
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Aline Peyronnet
sous-directrices
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Caroline Montalcino
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Marie-Christine Buche
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes ou décisions, à l'exclusion des arrêtés, des engagements et des conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Henriette Tournaire
inspectrice du Trésor
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Marie-Christine Noiset
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Elisabeth Maillot-Bouvier
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Raymonde Gaudé
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Lucile Al Rifaï
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, les arrêtés et décisions concernant la gestion des personnels des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ainsi que tous les engagements, pièces justificatives de dépenses et tous virements de crédits, documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, ordres de paiement et titres de perception concernant les chapitres budgétaires gérés par la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Alain Coutelle
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section des sciences, d'histoire des sciences, et des techniques et de l'archéologie industrielle
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Pietro Corsi
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section des sciences, d'histoire des sciences, et des techniques et de l'archéologie industrielle
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Bruno Belhoste
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section des sciences, d'histoire des sciences, et des techniques et de l'archéologie industrielle
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: André d'Anna
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Jean Vacquer
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Giacomo Giacobini
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Louis Chaix
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section de préhistoire et de protohistoire
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: John Scheid
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-Michel Roddaz
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Philippe Leveau
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Roger Hanoune
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Azedine Beschaouch
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-Charles Balty
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Henri Zuber
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Michel Hau
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Alain Faure
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: André Encrevé
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Frédéric Chauvaud
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-Luc Jamard
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Didier Bouillon
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Monique Pelletier
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section des sciences, d'histoire des sciences, et des techniques et de l'archéologie industrielle
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Simone Mazauric
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section des sciences, d'histoire des sciences, et des techniques et de l'archéologie industrielle
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Claude-Agnès Rouveret-Genty
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Patricia Gillet
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Geneviève Gavignaud-Fontaine
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Anne Pingeot
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'archéologie et d'histoire des civilisations médiévales et modernes
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Sylvie Aubenas
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'archéologie et d'histoire des civilisations médiévales et modernes
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Liliane Kuczynski
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Elisabeth Claverie
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie et des langues régionales
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Hélène Bernard
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Christiane Pinglot
Objet:
à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (services sociaux)
Remplace:M. Dominique Cevost
Groupe:
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Christiane Pinglot
contrôleuse de 1re classe du Trésor public
Objet:
déléguée départementale des services sociaux du Cher
date_debut="2001-07-01"
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-Pierre Laheurte
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Rhône-Alpes
Remplace:M. Daniel Thoulouze
date_debut="2001-09-01"
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Dominique Bailly
Objet:
conseiller technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Marie-Françoise Simon-Rovetto
directrice de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Sylvain Merlen
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Chantal Pélissier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Chantal Pélissier
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Yves Malfilatre
Objet:
conseiller technique
au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2001-09-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Marie-Françoise Choisnard
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe, inscrite au tableau d'avancement pour l'accès
au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe, établi
au titre de l'année 2001
Objet:
inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Marie-Françoise Simon-Rovetto
inspectrice générale des établissements administratifs et scolaires de la marine marchande
Objet:
directrice de l'administration
Remplace:Mme Hélène Bernard
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Pierre Woltner
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2001-09-14"
depart_retraite
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Bernard Haddad
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Christian Didier
chef de service
dans la limite des attributions du service des pensions. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Véronique Gris
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Dominique Pachot
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Véronique Gris
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Marie-Hélène Granier-Fauquert
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des rémunérations. »
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Catherine Gaudy
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
dans la limite des attributions de la sous-direction du budget de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Claude Mollo
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2001-12-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-Pierre Weill
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2001-12-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Jean Trotin
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2001-11-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Jacques Bersani
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2001-11-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Alain Henry
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
Groupe:
date_debut="2001-10-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Grasset (Frédéric)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Membres suppléants
Remplace:M. Vasic (Nicolas)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Duhem (Marc)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Membres suppléants
Remplace:Mme Chazette (Marie-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Thoby (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Membres suppléants
Remplace:M. Bérille (Luc)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Pineau (Brigitte)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Membres suppléants
Remplace:M. Geniez (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Frédérique Lahaye
Objet:
conseillère technique au cabinet de la secrétaire d'Etat
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Août 200102/08/2001
De: Montoya (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Lefebvre (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Delahayes (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Galbrun (Xavier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Courtier (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Almodovar (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Août 200102/08/2001
De: Loustau (Camille, Monique)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Lecointre (Wilhemine)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Ben Soussan (Claude, David)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Pons (Camille)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Concours Physique-chimie (PC)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Concours Mathématiques-physique (MP)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: de Miribel (Antoine, Eric, Tristan)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Thiebault (Guillaume, François, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Roth (Benjamin)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Pellattiero (Nicolas, Jean, Armand)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Normier (Adrien, Daniel, Christian)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Nicolas (Jean-Philippe, Pierre, Paul)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Lagarde (Thomas, Michel, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Igau (Pierre-Damien)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: George (Xavier, Louis, Albert)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Frenais de Coutard (Antoine, Pierre, Jean, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Frelin (Guillaume)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Faure (Nicolas, Henri, Pierre-Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Faucherand (Damien, Blaise, David)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Durozey (Xavier, Eric)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Dubecq (Nicolas)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Collomb (Pierre, Thierry, Michel)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Chabaud (Cyril, Bernard, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Cazalbou (Xavier, Jean-Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Boyer (Loïc)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Boulic (Michaël, Pascal, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Bensa (Jean-Roch, Bruno, Laurent)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Aubertin (Pascal)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Oertel (Olaf, Matthias)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Sudries (Jean-Noël, Louis, Henri)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Steinbach (Pierre)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Soidet (Charles-Edouard, Jacques)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Pirard (Paul, Louis, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Picarle (François, Paul, Henri)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Normand (Benjamin, Martial)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Millet (Julien, Gabriel, Jean-Paul)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Lopez (Nicolas, Olivier, Manuel)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Longeard (Jean-Christophe)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Lelièvre (Matthieu, Jean, François)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Le Boucher d'Hérouville (Régis, Philippe, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Lavernhe (Thibault, Nicolas, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Lagoutte (Antoine, Christophe)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Jacquot (Rémy, Simon, Julien)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Israel (Jonathan, Angel)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Guequière (Vincent, Philippe, Alain)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Guenzi (Etienne, Vincent)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Gouirand (Olivier, Jean, Quentin)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Geffray (Julien, Michel)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Fouquet (Hugues, Pierre, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Fort (Julien, Gaël)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Ferrin (Grégory, Eric)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Fauvarque (Henri-Xavier, Jacques, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Erbland (Brice, Henri)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: El-Ahdab (Florian, Rémy)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Duboc (Bastien, Arnaud, Jean)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Desvigne (Damien, Serge, Henri)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Delye (Alexandre, Marie, Philippe)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: David (Rémi, André)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Colonna (François, Pascal, Paul)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Chabredier (Loris, Jacques, Claude)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Canonne (Matthias, Jean, François, Gabriel, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Caillat (Emmanuel, Marcel, Victor)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Briot (Julien, André)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Boyez (Alexandre, Jean, Gilbert)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Bourrouet (Nicolas, Luc)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Bourgeois (Nicolas, Maurice)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Blin (Simon, Colas)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Arnold (Andreas)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Abry (Pierre, Edouard, Louis)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Peltier (Laurence, Marie-Paule)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Vichot (Anne-Isabelle, Odile, Marie)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Prévôt (Juliette)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Loy (Marie, Elisabeth, Thérèse)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Letouzé (Axelle, Stéphane, Lucile)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Follet (Caroline, Denise, Marie-Louise)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Carmona (Elodie, Manuelle)
Objet:
à l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
admission
02 Août 200102/08/2001
De: Pierre Fallourd
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la sous-direction de la programmation
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-Claude Emin
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions de la mission de l'évaluation. »
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: François Dumas
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des constructions et du développement régional
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.