02 Août 2011

De: Thierry CHOUROT
adjoint administratif
Objet:
régisseur intérimaire gérant des comptes nominatifs à la maison centrale d'Arles
date_debut="2011-09-01"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Claudine LEFEBVRE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Douai
date_debut="2011-09-15"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Frank SLASKI
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Douai
date_debut="2011-09-15"
cessation de fonction
02 Août 201102/08/2011
De: Maryse TAGLANG, épouse FERRAND
adjointe administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Var
Groupe:
date_debut="2011-09-05"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Alain CHEVRY
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Var
Groupe:
date_debut="2011-09-05"
cessation de fonction
02 Août 201102/08/2011
De: Jean-Roch SAUVE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Christophe MACE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Gilles HAYOUN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Bruno COURTILLIER
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Jean-Clovis BOUTEILLE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Fabrice BELKACEM
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Catherine VEILLON
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Dominique TRAPON
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Florence SARTHOU
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Chantal RIMBAULT
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Hélène PLANQUE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Béatrice PETITJEAN
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Marielle LAIR
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Françoise FOUQUET-LEMAIRE
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Anne DELACQUIS
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: Agnès BRISTICA
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Août 201102/08/2011
De: François-Charles WOLFF
professeur à l'université de Nantes
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
25 janvier 2011
Sciences économiques
Groupe:
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Frank RIEDEL
professeur à l'université de Bielefeld (Allemagne)
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
25 janvier 2011
Sciences économiques
Groupe:
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Claude MENARD
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
25 janvier 2011
Sciences économiques
Groupe:
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: François LANGOT
professeur à l'université du Maine
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
25 janvier 2011
Sciences économiques
Groupe:
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Pierre JACQUET
chef économiste de l'Agence française de développement
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
25 janvier 2011
Sciences économiques
Groupe:
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Antoine d'AUTUME
professeur à l'université Paris-I, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences économiques pour l'année 2011
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
25 janvier 2011
Sciences économiques
Groupe:
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Mélika BEN SALEM
professeure à l'université de Paris-Est - Marne-la-Vallée
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
25 janvier 2011
Sciences économiques
Groupe:
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Delga (Gérard)
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur régional adjoint de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur, emploi classé en groupe III
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Sandrine Demoulin-Noirclerc
administratrice territoriale
Objet:
directrice régionale adjointe des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Lechat (Jérôme)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Hay (Paul-Emile Bernard)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Cojocaru (Petre)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Coz (Jean-Marie)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Reyle (Yves Raymond)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Rouviere (Pierre Henri)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Turquin (Pierre André)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Michelet (Sidonie)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Reynard (Charlotte Lucie), épouse Perraut
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Altermanne (Valérie), épouse Jouvenet
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Paret (Sandrine)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Mestoudjian (Vanessa), épouse Helbert
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Herzhaft (Judith Anne), épouse Bouccara
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Laporta (Florence Mireille)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Grappin (Michèle Simone)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Berthilier (Christine Ginette Jeannine)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Sindyga (Patricia Béatrice)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Roy (Marie-France), épouse Bornant
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Kind (Elisabeth Agnès)
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: Raffier (Marie-Lise), épouse Peres Daniele
Objet:
au concours spécial d'internat de médecine du travail 2011
admission
02 Août 201102/08/2011
De: KHACHFE (Ali)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « gastro-entérologie et hépatologie »
en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique, la personne
autorisation_exercice_medecin="gastro-entérologie et hépatologie"
autorisation
02 Août 201102/08/2011
De: Danièle Toupillier
Objet:
directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Groupe:
direction_hopital
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Francis Kramarz
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur du centre de recherche en économie et statistique au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Julien Pouget
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique au sein du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
ecole
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Isabelle Kabla-Langlois
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
secrétaire générale du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: JOSSE (Philippe)
conseiller d'Etat, président du comité de sélection
Objet:
pour 2011 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: ROUQUETTE (Jean-Louis)
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2011 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: MARION-BOUCHACOURT (Anne)
directrice des ressources humaines de la Société générale
Objet:
pour 2011 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personnalité exerçant ou ayant exercé des responsabilités en matière de gestion des ressources humaines en entreprise
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: BRABANT (Magali)
inspectrice des finances de 1re classe, désignés par les représentants du personnel à la commission administrative paritaire
Objet:
pour 2011 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: YOON (Misoo)
déléguée aux ressources humaines auprès du chef du service de l'inspection générale des finances
Objet:
pour 2011 membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
relatif au statut particulier du corps de l'inspection générale des finances :
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Françoise SUTOUR
contrôleuse du Trésor public
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale de Mayotte
date_debut="2011-08-01"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: THALMAN (Alain)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
02 Août 201102/08/2011
De: MASSON (Hervé)
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
02 Août 201102/08/2011
De: DEETJEN (Hubert)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Alsace
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2011
promotion
02 Août 201102/08/2011
De: Nicolas HONORE
commissaire divisonnaire de la police nationale, détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Ardennes
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault - M. HONORE "
grade="Directeur"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Magali DAVERTON
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle
sous-préfète, sous-préfète de Wissembourg
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Wissembourg"
sous-prefecture_departement_code="67"
cabinet="Préfet de Meurthe-et-Moselle - Mme DAVERTON "
grade="Directeur"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Jean RAMPON
administrateur civil, détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de l'Isère
sous-préfet, sous-préfet de Largentière
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
cabinet="Préfet de l'Isère - M. RAMPON "
grade="Directeur"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Jean-François COLOMBET
sous-préfet hors classe
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
cabinet="Préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin "
grade="Directeur"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Catherine SÉGUIN
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Pas-de-Calais (1re catégorie)
sous-prefet
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais "
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Jean-François de MANHEULLE
administrateur civil, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Ardennes
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Oise
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de l'Oise"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Wilfrid PELISSIER
inspecteur de la jeunesse et des sports, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Lozère
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Ussel
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Martine CLAVEL
commissaire divisionnaire de la police nationale, détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de Vaucluse
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Montreuil-sur-Mer
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montreuil-sur-Mer"
sous-prefecture_departement_code="62"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Thierry HÉGAY
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Maritime (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Mantes-la-Jolie (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mantes-la-Jolie"
sous-prefecture_departement_code="78"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Ivan BOUCHIER
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet du préfet du Pas-de-Calais (1re catégorie)
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="L'Haÿ-les-Roses"
sous-prefecture_departement_code="94"
cabinet="Préfet du Pas-de-Calais "
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Corinne CHAUVIN
administratrice civile hors classe, détachée
Objet:
sous-préfète de Wissembourg-Hagueneau (1re catégorie)
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Pontivy
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Wissembourg-Hagueneau"
sous-prefecture_departement_code="67"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Serge JACOB
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Dax (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dax"
sous-prefecture_departement_code="40"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Jacques DELPEY
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet d'Alès (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dax (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Alès"
sous-prefecture_departement_code="30"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Philippe PORTAL
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet de Mantes-la-Jolie (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Alès (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mantes-la-Jolie"
sous-prefecture_departement_code="78"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Patrick MARTINEZ
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Libourne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Libourne"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Jean-Gabriel DELACROY
administrateur civil, détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet du Tarn
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Tarn"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Frédéric BERNARDO
magistrat de l'ordre judiciaire, détaché
Objet:
sous-préfet de Belley
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Belley"
sous-prefecture_departement_code="01"
cabinet="Préfet de Meurthe-et-Moselle"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Didier DORE
inspecteur de la jeunesse et des sports, détaché
Objet:
sous-préfet de Lure
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Belley
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lure"
sous-prefecture_departement_code="70"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Jean-Michel PORCHER
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lure
Objet:
sous-préfet de Montbrison
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbrison"
sous-prefecture_departement_code="42"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Bernard LE MENN
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet de Pontivy
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Montbrison
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontivy"
sous-prefecture_departement_code="56"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Dominique CONSILLE
directrice du travail
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Château-Salins
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Salins"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Dominique LAURENT
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Molsheim
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Molsheim"
sous-prefecture_departement_code="67"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Etienne GUILLET
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cosne-Cours-sur-Loire"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Jean-Jacques MOULINE
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Nogent-sur-Seine
Objet:
sous-préfet de Montreuil-sur-Mer
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montreuil-sur-Mer"
sous-prefecture_departement_code="62"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Florence VILMUS
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Langres
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langres"
sous-prefecture_departement_code="52"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Jean-Marie HUFTIER
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
sous-préfet de Clamecy
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Fontenay-le-Comte
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Clamecy"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Sylvette MISSON
sous-préfète hors classe, sous-préfète d'Haguenau
Objet:
sous-préfète hors cadre
sous-prefet
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Pierre MAITROT
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault - M. MAITROT "
réintégration
02 Août 201102/08/2011
De: Pierre MAITROT
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault - M. MAITROT "
cessation de fonction
02 Août 201102/08/2011
De: Marc TSCHIGGFREY
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
cabinet="Préfet de l'Isère - M. TSCHIGGFREY "
réintégration
02 Août 201102/08/2011
De: Marc TSCHIGGFREY
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de l'Isère
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de l'Isère - M. TSCHIGGFREY "
grade="Directeur"
cessation de fonction
02 Août 201102/08/2011
De: Jocelyn SNOECK
inspecteur de la jeunesse et des sports détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
Groupe:
réintégration
02 Août 201102/08/2011
De: Jocelyn SNOECK
inspecteur de la jeunesse et des sports détaché
Objet:
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de la Lozère
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
02 Août 201102/08/2011
De: Agnès PINAULT
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète hors classe
Groupe:
sous-prefet
réintégration
02 Août 201102/08/2011
De: Agnès PINAULT
administratrice civile hors classe détachée
Objet:
secrétaire générale de la préfecture de Vaucluse
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
02 Août 201102/08/2011
De: Jean-Michel MOUGARD
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
réintégration
02 Août 201102/08/2011
De: Jean-Michel MOUGARD
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Maritime (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
02 Août 201102/08/2011
De: Emmanuelle BOCHENEK-PUREN
magistrate de l'ordre judiciaire détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète hors classe
sous-prefet
réintégration
02 Août 201102/08/2011
De: Emmanuelle BOCHENEK-PUREN
magistrate de l'ordre judiciaire détachée
Objet:
sous-préfète de Molsheim
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Molsheim"
sous-prefecture_departement_code="67"
cessation de fonction
02 Août 201102/08/2011
De: Didier MARTI
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
réintégration
02 Août 201102/08/2011
De: Didier MARTI
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Commercy
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Commercy"
sous-prefecture_departement_code="55"
cessation de fonction
02 Août 201102/08/2011
De: Edgard BENSAMOUN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
02 Août 201102/08/2011
De: Edgard BENSAMOUN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Château-Chinon
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Chinon"
sous-prefecture_departement_code="58"
cessation de fonction
02 Août 201102/08/2011
De: Philippe CHAZAL
président de la Confédération française pour la promotion sociale des aveugles et amblyopes
Objet:
vice-président de l'observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Saint-Criq (Marc)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2011-07-01"
promotion
02 Août 201102/08/2011
De: Péguin (Olivier)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2011-07-01"
promotion
02 Août 201102/08/2011
De: Nacef (Samy)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2011-07-01"
promotion
02 Août 201102/08/2011
De: Dumont (Bernard)
attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
Objet:
au grade d'attaché principal de 1re classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2011-07-01"
promotion
02 Août 201102/08/2011
De: Ridell (Jean-Louis)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères principal (cadre d'administration)
date_debut="2011-12-19"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite
radiation
02 Août 201102/08/2011
De: Camadro (Michel)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2011-08-23"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
depart_retraite
radiation
02 Août 201102/08/2011
De: L'article L. 214-17-2 introduit
par l'ordonnance permettra aux OPCVM français de distribuer, en plus des coupons, les plus-values des actifs de leur portefeuille, alors que ces dernières sont nécessairement capitalisées dans le régime actuel. Les distributions de plus-values ne seront possibles que pour les exercices ouverts
comme le prévoit l'article 18 de l'ordonnance. Il convient de noter que la possibilité de distribution des plus-values introduite est sans impact sur la faculté spécifique dont jouissent les fonds commun de placement à risques, telle que prévue au 9 de l'article L. 214-36 dans sa rédaction antérieure à l'ordonnance, de distribuer une fraction de l'actif à l'expiration de la dernière période de souscription : cette faculté est reprise sans modification au IX de l'article L. 214-28 inséré par l'ordonnance
Objet:
en justice à la demande de toute personne intéressée. Cet article prévoit en outre qu'une tierce personne peut être désignée à l'initiative de l'Autorité des marchés financiers dans le cas où le dépositaire ou la société de gestion pourraient justifier de graves difficultés à exercer ces fonctions de liquidateur
Il est proposé de réunir en un seul article L. 214-14 les obligations de signalement des commissaires aux comptes actuellement prévues au 5 de l'article L. 214-17 pour les SICAV et au II de l'article L. 214-29 pour les fonds communs de placement
Le quatrième paragraphe définit les règles de fonctionnement des OPCVM
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
désignation
02 Août 201102/08/2011
De: Richard P. Binzel
Objet:
Groupe:
renouvellement
02 Août 201102/08/2011
De: José Cernicharo
Objet:
Groupe:
renouvellement
02 Août 201102/08/2011
De: Michael A. C. Perryman
Objet:
Groupe:
renouvellement
02 Août 201102/08/2011
De: Vincent Courtillot
Objet:
membres du Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Gilles Chabrier
Objet:
membres du Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Ces personnalités remplacent les membres
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Alessandro Morbidelli
Objet:
membres du Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Mario Joao Monteiro
Objet:
membres du Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Christian Bordé
Objet:
membres du Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Catherine Cesarsky
Objet:
membres du Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Fabienne Casoli
Objet:
membres du Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Août 201102/08/2011
De: Nabila Aghanim
Objet:
membres du Haut comité scientifique de l'Observatoire de Paris
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
02 Août 201102/08/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.