02 Septembre 1993

De: Baudouin (Gilles)
conseiller commercial de tee classe
Objet:
à Mexico
chef des services d'expansion économique au Mexique
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Nan (Bernard)
Objet:
secrétaire administratif stagiaire des services extérieurs du ministère de la défense
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Nan (Bernard)
Objet:
secrétaire administratif stagiaire des services extérieurs du ministère de la défense
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vareon (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe des services techniques du matériel
promotion
02 Septembre 199302/09/1993
De: Renault (Régis)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe des services techniques du matériel
promotion
02 Septembre 199302/09/1993
De: Voituron (Jean-Luc)
caisse d'allocations familiales de Quimper
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Uzel (Christian)
caisse d'allocations familiales de Villefranche-sur-Saône
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tassart (José)
caisse d'allocations familiales d'Annecy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Romier (Guy-Régis)
caisse primaire centrale d'assurance maladie de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mouraud (Jean-Gabriel)
caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ligier (Robert)
caisse régionale d'assurance maladie de Clermont-Ferrand
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lheote (Bruno)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de La Rochelle
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Maur (Etienne)
caisse primaire d'assurance maladie d'Angers
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laguitton (Philippe)
caisse d'allocations familiales de Chartres
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jozroland (Alain)
caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jeanville (Alain)
caisse générale de sécurité sociale de la Martinique
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jacob (Guy)
caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hut (Jean-François)
caisse primaire d'assurance maladie de Melun
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grouffaud (Jean-Luc)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Emile (Pascal)
caisse d'allocations familiales de Tours
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Corrizzi-Stefanopoli (Jean-Marie)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chouraqui (David)
caisse primaire d'assurance maladie de Marseille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Carrat (Richard)
caisse primaire d'assurance maladie de Pau
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Camus (Pierre-Marie)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Privas
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bruncher (Jean-Luc)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Annecy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baudron (Pascal)
caisse régionale d'assurance maladie de Nantes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bardoux (Hugues)
caisse primaire d'assurance maladie de Lille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Barbey (Yannick)
caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baras (Thierry)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bordeaux
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Aïd (Yves)
caisse primaire d'assurance maladie de Versailles
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Adobati (Marc)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Valence
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Trémare (Chantal)
caisse primaire d'assurance maladie de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Théodore (Pascale)
agence centrale des organismes de sécurité sociale
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Richard (Marine)
caisse primaire d'assurance maladie de Versailles
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pomier-Peyronet (Mireille)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Nantes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mear (Sylvie)
caisse primaire d'assurance maladie d'Annecy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maneval-Guibert (Pascale)
caisse primaire d'assurance maladie de Nîmes
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lombardot (Aline)
caisse régionale d'assurance maladie de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Bihan (Chrystèle)
caisse primaire d'assurance maladie de La Rochelle
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Kesteman (Nadia)
caisse primaire d'assurance maladie d'Avignon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grenier-Dranebois (Marianne)
union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Girard (Eliette)
caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gasnier (Agnès)
caisse primaire d'assurance maladie de Paris
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fort (Sonia)
caisse primaire d'assurance maladie de Nevers
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dulaurier (Béatrice)
caisse d'allocations familiales de Tours
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dubois (Elisabeth)
caisse d'allocations familiales du Mans
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Comte (Isabelle)
centre régional de formation et de perfectionnement de Marseille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Charlier-Ronchail (Christine)
caisse régionale d'assurance maladie de Marseille
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Caiani (Cécile)
caisse primaire d'assurance maladie de Melun
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cabot (Sandrine)
caisse primaire d'assurance maladie de Valence
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Buhr (Valérie)
caisse primaire d'assurance maladie d'Haguenau
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Buard (Virginie)
caisse d'allocations familiales de Lyon
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bouchoou (Cécile)
caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bloch (Martine)
caisse régionale d'assurance maladie de Nancy
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blaise (Anne-Véronique)
caisse d'allocations familiales de Grenoble
Objet:
dans les organismes de sécurité sociale du régime général dans les conditions suivantes
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ferrari (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
LORRAINE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baillet (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
CHAMPAGNE-ARDENNE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Muller (Xavier)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
ALSACE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bedel (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Vosges
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Warhouver
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Semin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Diebold
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Roy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meuse
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gossot (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cossin (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tassin (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
CHAMPAGNE-ARDENNE
Ardennes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schmitt (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Diebolt (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bianchi (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Westphal
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Vonau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Titulaire
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Schreiner
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Criqui (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Salvèque (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leneveux (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Boltz (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Habig (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Muller (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Imbery (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maulpoix (Marceau)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Eckenspieller (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dose (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bourgin (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Duc (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Burkard (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Larger (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Poncin (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Toffolini (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schott (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schreiber (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries du sel
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schmith (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Thillier (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Eastes (Richard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chevignard (Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Saint-Laurent (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cross (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Barlier (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guilibei (Laurent)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Barbier (Patrick)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beguin (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
LORRAINE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Berchet (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
CHAMPAGNE-ARDENNE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Heider (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des réglons
ALSACE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Voilquin (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Vosges
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Hoellinger
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Grosse
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leroy (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Moselle
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Namy
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meuse
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vallin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Marchal (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
LORRAINE
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sourdille (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
CHAMPAGNE-ARDENNE
Ardennes
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: With (Rémy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meyer (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Egler (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Wirth
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schmitt (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Bas-Rhin
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meistermann (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Carabin (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beneville (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sesmat (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gavini (Sampiero)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Klingenfus (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gaillard (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Alemani (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bouger (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Seguin (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pelt (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Muller (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Remery (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fallouey (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Etienne (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries mécaniques ou de traitement de surface
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bains (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries du sel
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Aubertel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Carolus (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vandamme (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Notardonato (Jacky)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Bisschop (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ducastelle (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meyer (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Willaume (Laurent)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Carbiener (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Trautmann (Catherine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dubois (Pascal)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions NORD - PAS-DE-CALAIS
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Caron (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions NORD - PAS-DE-CALAIS
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bailleul (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions NORD - PAS-DE-CALAIS
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vlaeminck (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dovergne (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dacheux (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rojo (Yvan)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Aisne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vastroux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Saint-André (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Morgant (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Herbert (Martial)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delcourt (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Carpentier (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leman (Stéphane)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grasset (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Drapie (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dewees (Emmanuel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chevalier (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bommart (Norbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Derosière (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blondet (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Weil (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Clerentin (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Schryve (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ficheux (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dalle (Edouard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Kucheida (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Henno (Hubert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beun (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rolos (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dhaisne (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Journez (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hoeblich (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blondin (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PICARDIE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leclercq (Jean-Loup)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mazuel (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Petitpas (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lambecq (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Henaux (Hippolyte)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Auzeau (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de traitement de surface des métaux
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tournoux (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vilfeu (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Girard (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Raguin (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie houillère
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Peyronie (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Noël (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Robit (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Douchet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mouze (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Association de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gavory (Laurent)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Association de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tredez (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des régions NORD - PAS-DE-CALAIS
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Moularde (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Demilly (Fernand)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bamière (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Somme
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Henoque (Maxime)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
PICARDIE
Aisne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Petit (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Penin (Roland)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leroy (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lefait (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Caron (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cabiddu (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Pas-de-Calais
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Suppléant
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vernier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vandelanoitte (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lemaire (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Haesebroeck (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gosset (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dehoux (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beauchamp (Emile)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
NORD - PAS-DE-CALAIS
Nord
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ternisien (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delquignies (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sotiaux (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Boulen (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ricard (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pavie (Hugues)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bocquet (Emile)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Raoult (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lamaire (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de La Goret (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sergent (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lemort (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Imbert (Thierry)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beauchamp
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gest (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
PICARDIE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: His (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chappe (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tardif (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Follet (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fauvelot (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Beseme (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de traitement de surface des métaux
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lamiot (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sacre (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hannebelle (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Benech (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Industrie houillère
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laborie (Jean-Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ollivier (Jacques-Hervé)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delbart (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cognacq (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Vivier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Association de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mortier (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Association de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Roques (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Bordeaux-II
date_debut="1994-08-01"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: François (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Lyon-I
date_debut="1994-07-27"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chabal (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Lyon-I
date_debut="1994-07-14"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Labadie (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Limoges
date_debut="1994-07-14"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guidet (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Besançon
date_debut="1994-05-03"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Daudet (Maurice)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Lyon-I
date_debut="1994-04-15"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Penther (Philippe)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Brest
date_debut="1994-03-12"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Marin (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Dijon
date_debut="1994-02-26"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tommasi (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Lyon-I
date_debut="1993-11-08"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Frederich (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Lyon-I
date_debut="1993-11-03"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dupuis (Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Lille-II
date_debut="1993-10-15"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Adloff (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Strasbourg-I
date_debut="1993-10-14"
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Malenge (Jean-Pierre)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Nice (I.U.T. de Nice)
Objet:
à l'issue de son congé de longue maladie
date_debut="1993-09-01"
réintégration
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pinatel (André)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre suppléant
Remplace:M. Lejeune (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Morel (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre suppléant
Remplace:M. Pantaloni (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pantaloni (Robert)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation des ouvriers et employés
membre titulaire
Remplace:M. Constantin (Pierre)
Groupe:
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lejeune (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Remplace:M. Giraud (Gérard)
Groupe:
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Marie-Françoise Detain
assistante budgétaire
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:
M. Carrayon
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Philippe Serain
chef du bureau 4 A
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse française des matières premières
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Franck Mordacq
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: BOURGOGNE Côte-d'Or
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gonnot (François-Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
ÎLE-DE-FRANCE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cambon (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
ÎLE-DE-FRANCE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Anger (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des réglons BASSE-NORMANDIE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dobremelle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Yvelines
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Manchon (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Val-de-Marne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gigoi (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Val-d'Oise
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vallier (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Seine-et-Marne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Portel (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Seine-Saint-Denis
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bulle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Paris
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Wolf (Henry)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Hauts-de-Seine
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Nevers (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Essonne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
PICARDIE
Oise
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Thomas (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
PICARDIE
Aisne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Roy (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
LORRAINE
Meuse
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Revet (Charles)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
HAUTE-NORMANDIE
Seine-Maritime
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maux (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Loiret
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grandon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Eure-et-Loir
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vecten (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Noël (Edouard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Micaux (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pichon (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Yonne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Protte (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dumeige (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Noël (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Nièvre
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Halbecq (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Manche
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Clermont-Tonnerre (Stanislas)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Calvados
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laurent (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tanner (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maheut (Alexis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pacalin (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guiheneuf (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Godet (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dhoury (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Regnault (Joël)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pinard (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Nonque (Louis)
Titulaire
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mental (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fihue (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Denis (Henri)
Autres
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cartelet (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bernard (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lambert (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de plus de 100000 habitants
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Saint-Etienne (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Merville (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Yon (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Holleaux (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Affholder (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guerard (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Patrice (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pleynet (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ferret (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Petit (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mathieu (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Esnault (Jean-Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Colson (Arnaud)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Querrec (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Salomon (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cathala (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bayle (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sailly (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dorel (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bolle (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
HAUTE-NORMANDIE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tardieu (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gouriten (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Desanlis (Jehan)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cresp (Joseph)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laye (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Weinling (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
CHAMPAGNE-ARDENNE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Archambault (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
BOURGOGNE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Le Beuf (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dechamps (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Proust (Odile)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
HAUTE-NORMANDIE
Eure
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Galantier (Antoinette)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Larivaille (Pierrette)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Producteurs d'électricité
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gaignot (Sylvie)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chauvigné-Bourlaud (Colette)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
CENTRE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Boulier (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Julia (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
ÎLE-DE-FRANCE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Desessart (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
ÎLE-DE-FRANCE
PICARDIE Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tenaillon (Paul-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Yvelines
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mechain (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Val-de-Marne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Faugeron (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Val-d'Oise
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Satiat (Dominique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Seine-et-Marne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Conte (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Seine-Saint-Denis
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Final (Lucien)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Paris
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pin (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Hauts-de-Seine
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Josse (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
ÎLE-DE-FRANCE
Essonne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guludec (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
PICARDIE
Oise
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Larangot (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
PICARDIE
Aisne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Namy (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
LORRAINE
Meuse
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Verhaeghe (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
HAUTE-NORMANDIE
Seine-Maritime
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Poniatowski (Ladislas)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
HAUTE-NORMANDIE
Eure
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Point (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Loiret
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Henry (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Haute-Marne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Legrand (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
Eure-et-Loir
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leveaux (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Marne Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Galley (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Aube Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Marcher (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Ardennes Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bourras (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Yonne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Malglaive (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Recq (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Orne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Monsinjon (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Nièvre
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tizon (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Manche
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Bourgoing (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
BASSE-NORMANDIE
Calvados
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Feron (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hoydrie (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Quetier (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Houyvet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Heron (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chabanon (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ancelin (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ruelle (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Masson (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Deslandes (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Zimeray (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Santini (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Legendre (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meraud (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de plus de 100000 habitants
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Larmanou (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fanost (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rondot (Xavier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Producteurs d'électricité
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Marsily (Ghislain)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Valiron (Français)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hirtz (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: David (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries textiles
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Marie (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries sidérurgiques
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ginet (Max)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Giard (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries mécaniques et électriques
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Richard (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Launoy (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delorozoy (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Charpentier (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bernard (Olivier)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pigeaud (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Michelier (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Labbe (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leroy (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Landais (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rufenacht (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
HAUTE-NORMANDIE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Girardot (Paul-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Coulomb (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Suivre (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Duval (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêt collectif agricoles
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pareyn (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Kaltenbach (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
CHAMPAGNE-ARDENNE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Masson (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
CENTRE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delprat (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
BOURGOGNE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Labey (Marie-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des réglons BASSE-NORMANDIE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lorenceau (Monique)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Renard (Josette)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Krahenbuhl (Micheline)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Elsen (Eliane)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pyrénées (Hautes-)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Garonne (Haute-)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Leroy (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Georgel (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
POITOU-CHARENTES
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blanc (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lalitte (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
AUVERGNE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laurissergues (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
AQUITAINE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Roux (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Servit (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fantassin (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baldy (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Daguzan (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Gers
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Miquel (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Escude (Gaston)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sapin (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
LIMOUSIN
Corrèze
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blanc (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Lozère
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cellier (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AUVERGNE
Cantal
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lavigne du Cadet (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Genestou (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Lot-et-Garonne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Siberchicot (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Landes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Renard (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Gironde
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mattera (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Dordogne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rubi (Camille)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sylvestre (Lucien)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Compagnon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Saint-Martin (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maroteix (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laurens (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Erard (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Borredon (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laplace (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cerutti (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Producteurs autonomes d'électricité
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pouchan (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Despax (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sentagnes (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Maurice (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Calmes (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bontemps (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Nadal (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guenantin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'extraction de granulats
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bourdeleix (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Besiers (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laparre (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Rivaz (Vincent)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Monsegu-Toges (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guillaud (Motion)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vert (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bertrand (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Briand (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pineau (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Goldfeil (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Belcour (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baron (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bourin (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bollinger (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Damin (Danièle)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
MIDI-PYRÉNÉES
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bourzai (Bernadette)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
LIMOUSIN
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Alquier (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Tarn
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ettori (Jeanne)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Ariège
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rabic (Jacqueline)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tardieu (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mousset (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
POITOU-CHARENTES
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Plantade (Gustave)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
MIDI-PYRÉNÉES
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Combasteil (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
LIMOUSIN
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brager (François)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meiniel (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
AUVERGNE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hitier (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: de Roux (Xavier)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
POITOU-CHARENTES
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pastor (Jean-Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Tarn
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Roger (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cambon (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Verdier (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bonnefond (Etienne)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Lot
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Soubabere (Régis)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Gers
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Quatrefages (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Boyer (Eugène)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Aveyron
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Massat (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
MIDI-PYRÉNÉES
Ariège
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chaumeil (Raymond)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
LIMOUSIN
Corrèze
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brugeron (Jean-Noël)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Lozère
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Perrot (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AUVERGNE
Cantal
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pebernard (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Pyrénées-Atlantiques
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: François-Poncet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Lot-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gaujacq (Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Landes
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lamaison (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Gironde
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Barou (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Dordogne
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laugraud (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Montaut (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jullie (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brunet (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Teysseyre (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Simon (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Sicard (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Samain (Hugues)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Herman (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guidicelli (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Moizan (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes Communes de moins de 10 000 habitants Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jousseaume (Claude)
Suppléant
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes Communes de moins de 10 000 habitants Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Delbreil-Berges (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Producteurs autonomes d'électricité
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bernad (Christian)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pigot (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries métallurgiques
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vaissière (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries des cuirs et peaux
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Farbos (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries de papier-carton et cellulose
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Benezech (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ferre (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries d'extraction de granulats
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lalet (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries chimiques
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Menier (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries agricoles et alimentaires
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Duhieu (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Casanova (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Electricité de France
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Massoulie (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chartier (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Distributeurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pehourticq (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baudrin (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bouges (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Diebold (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Soulignac (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Raymond (Alex)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Daudin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Autres
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pacaud (Didier)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Traissac (Katherine)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des réglons
AQUITAINE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baylet (Evelyne-Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pouchodon (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Industries diverses
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cerezuelle (Marie-Thérèse)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Associations de protection de la nature
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mater (André)
professeur des universités (physiologie) à l'unité de formation et de recherche de médecine de Marseille (université Aix-Marseille-II)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1994-09-10"
a_sa_demande
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: Baheux (André)
chargé de mission. »
Objet:
comme membre titulaire et membre suppléant au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
au titre du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
« Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bruneel (Pierre, Marie)
secrétaire fédéral de la Fédération générale agroalimentaire C.F.D.T
Objet:
comme membre titulaire et membre suppléant au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
au titre du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Art. 2. - Participe aux travaux du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
en raison de ses compétences
Remplace:M. Alègre (Jean)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Emmanuel Grimaud
ingénieur de l'armement
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Jean Chapelon
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pulvérail (Maurice)
conseiller commercial hors classe 2e catégorie
Objet:
à Barcelone pour assurer la gestion du poste d'expansion économique dans cette ville, sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Espagne
Groupe:
affectation
02 Septembre 199302/09/1993
De: Adélaide (Jean-Daniel)
Objet:
adjoint administratif stagiaire du ministère de la défense
au titre des emplois réservés
Remplace:M. Guinda (Henri)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Savoie (Haute-)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Savoie
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rocca Serra (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Plantey (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Sociétés d'aménagement régional
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chapuis (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
RHÔNES-ALPES
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Burroni (Vincent)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fournier (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
LANGUEDOC-ROUSSIIIIILLON
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Perraudin (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
FRANCHE-COMTÉ
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mocchi (Emile)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
CORSE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gillot (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
BOURGOGNE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Malgrand (Adelin)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Savoie
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Guicherd (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Savoie
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meyer (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Rhône
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Escot (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Loire
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pichon-Martin (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Isère
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pinede (Jean-Guy)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Drôme
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Faure (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Ardèche
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Duperrier (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Ain
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Agu (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Vaucluse
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Faedda (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Var
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gleize (Adrien)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Hautes-Alpes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pellissier (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Bouches-du-Rhône
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Rinaldi (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Alpes-de-Haute-Provence
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Mascarelli (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Alpes-Maritimes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Essermeant (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LORRAINE
Vosges
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Pyrénées-Orientales
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Hérault
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ey (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Hérault
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Benedetti (Georges)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Gard
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Andrieu (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Aude
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bailly (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Jura
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Blanchet (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Haute-Saône
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cartier (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Doubs
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Motroni (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
CORSE
HAUTE-CORSE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Luciani (Pierre-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
CORSE
Corse-du-Sud
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Escudier (Philippe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
CHAMPAGNE-ARDENNE
Haute-Marne
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Truc (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
BOURGOGNE
Saône-et-Loire
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Deschamps (Camille)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
BOURGOGNE
Côte-d'Or
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Basse (René)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Tourisme
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Portier (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Di Cesare (Marius)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Pêche maritime et conchyliculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lambert (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Batellerie
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Nicoud (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Michel (Yvon)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chauvey (Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Aquaculture (eau douce)
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vinatier (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Villot (Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laux (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Cheilan (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brahier (Jean-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Laurent (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Activités nautiques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Pelissard (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lesbros (Marcel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de moins de 10 000 habitants
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Zuccarelli (Emile)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dupre (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bernard-Reymond (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Cayrol
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Producteurs autonomes d'électricité
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Verneaux (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Amiot (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Brun (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries textiles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Lemonde (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries pétrolières
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Corveller (Jean-Yves)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries mécaniques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Oria (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Michel (Francis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Del Litto (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Danton (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries diverses
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Heritier (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de traitement de surface
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bages (Yves-François)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de sables et graviers
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gravier (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries de papier-carton et cellulose
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Desroches
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries d'élimination des déchets
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De:
Almuneau
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries chimiques
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Balland (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries agricoles et alimentaires de type végétal
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Jouval (Gilbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries agricoles et alimentaires de type animal
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Masson (Jacques)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Versanne (Daniel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Distributeurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Hammel (Olivier)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gsell (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Goubier (Christophe)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Tomi (Marc-Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Louis (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chiffaut (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Associations de protection de la nature
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Durupt (Christiane)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
FRANCHE-COMTÉ
Territoire de Belfort
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gautier (Nathalie)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Savey (Pierre)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chirouze (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gilbert (Eric)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
RHÔNES-ALPES
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Saltarocchi (Louis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ruas (Robert)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
LANGUEDOC-ROUSSIIIIILLON
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grass (Serge)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
FRANCHE-COMTÉ
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Gambini (Antoine)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
CORSE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Grosjean (Thierry)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des régions
BOURGOGNE
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Meylan (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Savoie
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dantin (Michel)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Savoie
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Fenech (Roger)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Rhône
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Limonne (Maurice)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Loire
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Bonzy (Denis)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Isère
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Durand (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Drôme
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Torre (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Ardèche
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Ferry (Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Ain
Titulaire
Groupe:
date_debut="1993-08-26"
nomination
02 Septembre 1