02 Septembre 2003

De: Stéphane Gautron
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
I. - Au titre de la section « examen des référentiels »
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans
Remplace:M. Sylvain Ferry
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Aurore Davaine
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
I. - Au titre de la section « examen des référentiels »
Collège des groupements professionnels de producteurs
agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans
Remplace:Mme Corinne Cibot
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Dominique Fabre
inspecteur d'agriculture
Objet:
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Olivier David
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2003-09-01"
eleve_mines
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: François Alter
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2003-09-01"
eleve_mines
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Adeline Fabre
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2003-09-01"
eleve_mines
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Valérie Bonnard
administratrice civile du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en instance de détachement
au titre de la mobilité statutaire
Objet:
secrétaire générale de la chancellerie de Paris
Remplace:Mme Françoise Liotet
Groupe:
date_debut="2003-06-01"
date_fin="2005-05-31"
duree="deux ans"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Albert (Anne, Isabelle, Michèle)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Jean-Claude Morvan, notaire associé, dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Lesneven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Morvan (Jean-Claude, Germain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Morvan, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lesneven (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bernard Leroy
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir au programme des Nations unies pour le contrôle international des drogues
conseiller interrégional hors classe
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="un an"
détachement
02 Septembre 200302/09/2003
De: Isabelle Arnal
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
chef du service juridique auprès de l'unité définitive de coopération judiciaire « Eurojust »
inclus
Groupe:
date_debut="2003-03-01"
date_fin="2004-03-31"
détachement
02 Septembre 200302/09/2003
De: Patrick Mignot
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
date_debut="2003-05-05"
duree="trois ans"
ecole
détachement
02 Septembre 200302/09/2003
De: Colette Martin-Pigalle
conseillère à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
date_debut="2003-05-05"
duree="trois ans"
ecole
détachement
02 Septembre 200302/09/2003
De: Jacques Vardon
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2003-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200302/09/2003
De: Malcom Saunders
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2003-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200302/09/2003
De: Gérard Coustel
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2003-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200302/09/2003
De: Evelyne Maillot
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2003-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200302/09/2003
De: Catherine Bouvier
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2003-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200302/09/2003
De: Didier Richard
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200302/09/2003
De: Jean Ricart
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200302/09/2003
De: Dominique Repiquet
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200302/09/2003
De: Philippe Mellin
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2003-01-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
promotion
02 Septembre 200302/09/2003
De: Gérard Breart
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Simsi (Simon)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir membre de la commission du cinéma d'art et d'essai
représentant des distributeurs d'oeuvres cinématographiques
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Nouailles (Alain)
pour les régions Corse, Languedoc-Roussillon et Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
experts régionaux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Gueant (Jean-Marie)
pour les régions Picardie et Nord - Pas-de-Calais
Objet:
experts régionaux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Durand (Alain)
pour les régions Bretagne, Pays de la Loire, Basse-Normandie et Haute-Normandie
Objet:
experts régionaux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Brasseur (Claude)
pour les régions Alsace, Lorraine et Champagne-Ardenne
Objet:
experts régionaux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bouffartigue (Alain)
pour les régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
Objet:
experts régionaux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Blom (Xavier)
pour les régions Ile-de-France et Centre
Objet:
experts régionaux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Perinet (Colette)
pour les régions Auvergne, Bourgogne, Franche-Comté et Rhône-Alpes
Objet:
experts régionaux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Marc Artois
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe stagiaire en maladies contagieuses et épidémiologie à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
directeur de recherche de 2e classe à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
professeur="Directeur de recherche de 2e classe à l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Nossovitch (Marie-Claire)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des bureaux des cabinets, au ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Beck (Hans-Jürgen)
de nationalité allemande, responsable du bureau trilatéral de programmes, ministère fédéral de la défense, Allemagne
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Hahndel (Klaus)
de nationalité allemande, lieutenant-colonel, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Free (Mitchell)
de nationalité américaine, capitaine de frégate, ambassade des Etats-Unis à Paris
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs étrangers
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Wagner (Patrick)
directeur du réseau ingénierie et maquettes, Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Séris (Pierre)
ingénieur en chef de l'armement, chef de centre de production, service de la qualité, direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Sitbon (Patrick)
directeur des ventes, Cap Gemini Ernst and Young France
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Seyzeriat (Yves)
chef de département, ministère de la défense
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Selliez (Christophe)
directeur de l'activité systèmes d'artillerie, GIAT Industries
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Roujansky (Jacques)
ingénieur en chef de l'armement, chef du département détection électromagnétique, service des stratégies techniques et des technologies communes, direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Roldès (Jacques)
colonel, direction du renseignement militaire
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Richard (Michel)
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur des affaires commerciales et internationales, service de la maintenance aéronautique
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Rebert (Jean-Marc)
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur technique et directeur adjoint, de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand, service de la maintenance aéronautique
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Quéval (Jean-Luc)
directeur commercial et marketing, Thalès
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Peyraud (Jean-Marc)
chef de section produits aéroportés, direction commerciale export, MBDA
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Pappalardo (Bernard)
colonel, direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Niec (Patrick)
ingénieur en chef de l'armement, directeur des opérations avions de combat de l'armée de l'air, service des programmes aéronautiques, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Nebois (Pascal)
colonel, chef de groupement mobilité, section technique de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Moury (Gilles)
chef du département électronique et traitements numériques, direction des techniques spatiales, Centre national d'études spatiales
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Missirian (Jean-Michel)
adjoint au directeur, responsable du développement commercial pour les systèmes optroniques, SAGEM
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Mesmin d'Estienne (Olivier)
premier conseiller de chambre régionale des comptes, ministère de l'économie et des finances
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Massey (Jacques)
journaliste, TTU
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Marboeuf (Yann)
capitaine de vaisseau, chef du bureau soutien des aéronefs, division opération logistique, état-major de la marine
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Lissot (Georges)
colonel, commandant la gendarmerie de l'armement
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Leblanc (Patrick)
ingénieur en chef des essences, direction générale de l'énergie et des matières premières, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Le Roy (Pascal)
ingénieur en chef de l'armement, directeur de projet frégates Singapour, DCN
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Le Corff (Mario)
commissaire principal de police, chef de division, ministère de l'intérieur
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Laporte-Many (Henry)
colonel, officier adjoint équipement, sous-direction technique, direction centrale du matériel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Krienen (Hughes)
responsable du programme de missile stand-off, MBDA France
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Jézéquel (Eric)
ingénieur en chef des études et techniques d'armement, adjoint au chef de section études logistiques, division organisation et logistique, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Hiaux (Jean-François)
commissaire en chef de la marine, marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Haouy (Gilles)
lieutenant-colonel, adjoint au chef de la division avions de transport et hélicoptères, officier programme A400M, état-major de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Guillet (Bernard)
colonel, chef de groupement artillerie, section technique de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Guillemette (Alain)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du programme avions de surveillance maritime, service des programmes aéronautiques, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Genoux (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement, chargé de mission ingénierie financière, sous-direction des achats, direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Garnier (Luc)
responsable technique du programme Eurotraining, Dassault Aviation
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Dunaud (Philippe)
ingénieur en chef de l'armement, directeur d'opérations contrôle de zone à distance, service des programmes d'armement terrestre, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Depardon (Bernard)
capitaine de vaisseau, officier de cohérence opérationnelle dissuasion, état-major des armées
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: De Thoré (Ghislain)
directeur du contrat Delta, DCN International
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Dalbera (Renaud)
directeur du développement économique et international, conseil général du Finistère
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: D'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées, groupe de contrôle des forces et organismes de soutien, contrôle général des armées
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Craff (Michel)
sous-directeur maîtrise de la qualité dans les programmes, service de la qualité, direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Couzineau (Benoît)
médecin en chef, chef de la section relations internationales de la sous-direction organisation, logistique, direction centrale du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Cousquer (Jacques)
ingénieur en chef de l'armement, sous-directeur technique, direction centrale du service de soutien de la flotte, marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bouédec (Vincent)
ingénieur en chef de l'armement, chef du département architecture des systèmes de combat, service des programmes navals, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bouyer (Jean-Philippe)
ingénieur en chef de l'armement, directeur d'opérations numérisation et directeur de programme SIR, service des programmes d'armement terrestre, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bourdeau (Jean-Marc)
commissaire lieutenant-colonel, chef de division, état-major de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bouchet (Pierre)
chef du département conception et simulation des armes, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bommelaer (Guy)
ingénieur en chef de l'armement, adjoint à l'architecte du système de forces maîtrise du milieu aéroterrestre, direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Berville (Marc)
ingénieur en chef de l'armement, directeur du programme char Leclerc, service des programmes d'armement terrestre, direction des systèmes d'armes
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Berkani (Jean)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Barbarot (Nicolas)
responsable clientèle grands comptes aéronautique, spatial, défense, Natexis Banques Populaires
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Alzerra (Daniel)
directeur commercial air, Thalès Systèmes Aéroportés
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bès de Berc (Sophie)
épouse Aulotte, ingénieur en chef de l'armement, secrétaire du comité plan prospectif à 30 ans, direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Brisson (Michèle)
épouse Faugère, consultante, conseils et stratégie industrielle
Objet:
comme auditeurs de la 40e session nationale du Centre des hautes études de l'armement
Auditeurs français
Groupe:
admission
02 Septembre 200302/09/2003
De: Jullien (Pierre)
administrateur civil, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
02 Septembre 200302/09/2003
De: Courtet (Michel)
général d'armée aérienne (2e section)
Objet:
président du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Jean-Marc Guerin-Lebacq
attaché principal de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
chef des services administratifs stagiaire au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2003-06-23"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Petit (Dominique, Xavier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Figerou et Jean-Louis Reveleau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Isabelle Mouysset
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
juriste principale au Fonds monétaire international
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
02 Septembre 200302/09/2003
De: Lemaire (Arlette)
Objet:
membre titulaire de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Hazard (Michelle)
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Dubois (Alain)
administrateur civil, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1998-07-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
02 Septembre 200302/09/2003
De: Dubois (Alain)
Objet:
date_debut="1998-07-01"
cessation de fonction
02 Septembre 200302/09/2003
De: Malsallez (Eric, Hervé)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Henri Dayde et Stéphane Siguie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Muret (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Martinez (Frédéric, Simon, Jacques, Yves)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Viry-Châtillon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Faure (Pascal, Pierre, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Viry-Châtillon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Martinez (Frédéric, Simon, Jacques, Yves)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Viry-Châtillon (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
02 Septembre 200302/09/2003
De: François Pellet
Objet:
au conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
membre suppléant, représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Garnero (Laure)
Objet:
membre de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Collège des organismes certificateurs agréés
pour l'agriculture biologique
Remplace:Mme Breyne (Elisabeth)
Groupe:
date_fin="2003-12-15"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: de Peretti (Jacques)
attaché administratif des services déconcentrés
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Bourden (Alain)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Laurent Kueny
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2003-09-01"
eleve_mines
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Cécile Tlili
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
date_debut="2003-09-01"
eleve_mines
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Roland Etienne
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire et d'archéologie des civilisations antiques
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Laurent Tissot
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Pierre Guillaume
membre émérite
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bernard Billaud
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Roger Hanoune
secrétaires
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Bureau de la section
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: François Baratte
président
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Bureau de la section
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Marie-Noëlle Polino
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Ginette Kurgan
membres titulaires étrangers
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'histoire contemporaine et du temps présent
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Maria Couroucli
secrétaires
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie, et des langues régionales
Bureau de la section
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Sophie Chevalier
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Section d'anthropologie sociale, d'ethnologie, et des langues régionales
Bureau de la section
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Ginette Di Vita Evrard
Objet:
membres du comité des travaux historiques et scientifiques
Bureau de la section
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Jean-René Gaborit
Objet:
membre du bureau du comité des travaux historiques et scientifiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Lemaire (Arlette)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Remplace:Mme Hazard (Michelle)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Rossin (Maurice)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en instance de détachement sur un emploi d'attaché agricole
Objet:
attaché agricole et affecté auprès de l'ambassade de France à Moscou (Russie) pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Jean-Jacques Gagnepain
directeur de la technologie au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de France Télécom
Remplace:M. Alain Costes
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Jaud (Michel)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
directeur de projet à l'administration centrale du ministère de la défense, auprès du secrétaire général pour l'administration, pour l'assister dans l'exercice de sa tutelle des établissements publics
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Nicole Trevet
attachée principale de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
chef des services administratifs stagiaire au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2003-06-23"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Dussauze (Fabienne)
contrôleuse des transports terrestres
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Poitou-Charentes à Angoulême (Charente)
Remplace:Mme Denis (Monique)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Bertrand Hervieu
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, placé en position de détachement dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole et affecté à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Paris
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2003-07-01"
intégration
02 Septembre 200302/09/2003
De: Lelong (Jean-Pierre)
désigné par l'Union nationale des associations de parents d'enfants inadaptés (UNAPEI)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter
4
représentant des usagers désigné par une association nationale représentative des personnes handicapées ou des parents d'enfants handicapés
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Reinach (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter
3
membre de la famille Koenigswarter
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Lopez (Isabelle)
conseillère en économie sociale et familiale à l'institut médico-éducatif d'Auxerre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter
5
membres élus par le personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Kempf (Catherine)
psychologue à l'institut médico-éducatif de Gillevoisin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter
5
membres élus par le personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Haumaitre (Chantal)
chef de service à la maison d'accueil spécialisée d'Augy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter
5
membres élus par le personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Dosne (Agnès)
éducatrice spécialisée à l'institut médico-éducatif de Gillevoisin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter
5
membres élus par le personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Campion (Claire-Lise)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter
2
représentant du département de l'Essonne, désigné par le président de son conseil général
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Waeles (Patrick)
directeur de l'institut régional de formation à l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter
1
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Poitevin (Jean)
directeur de l'institut du val Mandé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter
1
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Garcia (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Antoine-Koenigswarter
1
personnalités qualifiées désignées par le préfet de l'Essonne
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Andre (Catherine)
adjointe d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Sud-Est, district aéronautique Côte d'Azur, à Nice
Remplace:Mme Martin (Dominique)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Amouyal (Thérèse, Andrée)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Thérèse Amouyal et Hervé Sfez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
02 Septembre 200302/09/2003
De: Serge Durand
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
directeur adjoint de la maison du droit à Hanoi
inclus
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
date_fin="2005-04-30"
détachement
02 Septembre 200302/09/2003
De: Alain Marsaud
Objet:
pour exercer le mandat de député à l'Assemblée nationale
date_debut="2002-06-16"
détachement
02 Septembre 200302/09/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.