02 Septembre 2016

De: Jean-Pierre Sueur
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Pierre-Yves Collombat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Charles de Courson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Alain Tourret
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Pierre Lellouche
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Christophe Castaner
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Pierre Sueur
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Daniel Gremillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Pierre-Yves Collombat
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Vincent Capo-Canellas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Charles de Courson
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Alain Tourret
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Pierre Lellouche
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Christophe Castaner
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Élisabeth Lamure
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Frédérique Espagnac
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jacky Deromedi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sandrine Mazetier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Véronique Louwagie
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sophie Errante
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Élisabeth Lamure
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Frédérique Espagnac
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jacky Deromedi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sandrine Mazetier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Véronique Louwagie
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sophie Errante
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Albéric de Montgolfier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Richard Yung
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: François Pillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Philippe Bas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Alain Anziani
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Dominique Raimbourg
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Dominique Potier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Olivier Marleix
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sébastien Denaja
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Romain Colas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Albéric de Montgolfier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Richard Yung
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: François Pillet
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Philippe Bas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Alain Anziani
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Dominique Raimbourg
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Dominique Potier
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Olivier Marleix
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sébastien Denaja
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Romain Colas
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jacqueline Gourault
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Éliane Assassi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Catherine Vautrin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Marie-Christine Dalloz
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jacqueline Gourault
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Éliane Assassi
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Catherine Vautrin
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Marie-Christine Dalloz
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er septembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 juillet 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour l'orientation et la protection des lanceurs d'alerte
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
02 Septembre 201602/09/2016
De: Martine LAQUIEZE
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant du ministre chargé de la politique de la ville
Remplace:M. Michel BERNARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Rémi TOMASZEWSKI
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires culturelles (3e tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Catherine RUGGERI
administratrice civile hors classe
Objet:
inspectrice générale des affaires culturelles (4e tour)
inspecteur_general="Affaires culturelles"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Scheitz (Emile)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
mentionnées au
4° de l'article 2 du décret n° 2015-563 du
22 mai 2015
relatif à la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Groupe:
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Rosselle (Marina)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
mentionnées au
4° de l'article 2 du décret n° 2015-563 du
22 mai 2015
relatif à la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Groupe:
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Duculty (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences
mentionnées au
4° de l'article 2 du décret n° 2015-563 du
22 mai 2015
relatif à la Commission nationale consultative des gens du voyage :
Groupe:
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: RAQUIN (Marie-Jeanne, Raymonde, Louise)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration de l'Etat, affectée à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Groupe:
date_debut="2016-12-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Septembre 201602/09/2016
De: Christophe Urien
Colonel
adjoint au chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Bernard Souchon
Colonel
chef du bureau des droits individuels
dans la limite des attributions du bureau des droits individuels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Frédéric Saulnier
Colonel
chef du bureau du recrutement, des concours et des examens
dans la limite des attributions du bureau du recrutement, des concours et des examens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Nicolas Philippotin
Colonel
chef du bureau des recours et de la protection fonctionnelle
dans la limite des attributions du bureau des recours et de la protection fonctionnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Pierre Passé
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau du recrutement, des concours et des examens
dans la limite des attributions du bureau du recrutement, des concours et des examens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Eric-Pierre Molowa
Général
sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Pierre-Olivier Mavel
Commandant
adjoint au chef du bureau des droits individuels
dans la limite des attributions du bureau des droits individuels
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Christophe Marietti
Colonel
chef du bureau du personnel officier
dans la limite des attributions du bureau du personnel officier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Dominique Luchez
Colonel
chef du bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire
dans la limite des attributions du bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean Lettermann
Colonel
adjoint au sous-directeur des compétences
dans la limite des attributions de la sous-direction des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Patrice Le Barz
Chef d'escadron
affecté au bureau de la reconversion
dans la limite des attributions du bureau de la reconversion et en matière de décisions individuelles relatives aux emplois réservés
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Michel Labbé
Général de division
adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions de la direction des personnels militaires de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Marc Isoardi
Colonel
sous-directeur des compétences
dans la limite des attributions de la sous-direction des compétences
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Jacques Haye
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau du personnel sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions du bureau du personnel sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: François Gaultier
Colonel
chef du bureau de la chancellerie
dans la limite des attributions du bureau de la chancellerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Christophe Dubuis
Colonel
chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Guillaume Dard
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la formation
dans la limite des attributions du bureau de la formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Pierre-Henri Crémieux
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau de la chancellerie
dans la limite des attributions du bureau de la chancellerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Laurent Chenais
Commandant
adjoint au chef du bureau des recours et de la protection fonctionnelle
dans la limite des attributions du bureau des recours et de la protection fonctionnelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Romain Champenois
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire
dans la limite des attributions du bureau du personnel sous-officier de gendarmerie et volontaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Charles Bourillon
Colonel
adjoint au sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Laurent Bitouzet
Colonel
adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Stéphane Ayzac
Lieutenant-colonel
chef du bureau de la reconversion
dans la limite des attributions du bureau de la reconversion et en matière de décisions individuelles relatives aux emplois réservés
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Patrick Aubert
Colonel
adjoint au sous-directeur de l'accompagnement du personnel
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accompagnement du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Frédérique Nourdin
Lieutenante-colonelle
chef du bureau du personnel sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
dans la limite des attributions du bureau du personnel sous-officier du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre de la défense"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Marie BAVILLE
ingénieure du génie sanitaire détachée dans le corps des administrateurs civils, chargée de mission auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française
Objet:
secrétaire générale adjointe du haut-commissariat de la République française en Polynésie française, en outre cheffe de la subdivision administrative des îles Australes
Groupe:
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Eric ZABOURAEFF
sous-préfet hors classe détaché dans le corps des administrateurs civils
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
réintégration
02 Septembre 201602/09/2016
De: Eric ZABOURAEFF
sous-préfet hors classe détaché dans le corps des administrateurs civils
Objet:
secrétaire général adjoint du haut-commissariat de la République en Polynésie française, en outre chef de la subdivision administrative des îles Australes
Groupe:
cessation de fonction
02 Septembre 201602/09/2016
De: François VALEMBOIS
administrateur territorial général détaché
Objet:
sous-préfet de Riom
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Riom"
sous-prefecture_departement_code="63"
cessation de fonction
02 Septembre 201602/09/2016
De: Magali DAVERTON
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détachée
Objet:
sous-préfète de Saint-Quentin
sous-préfète hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Quentin"
sous-prefecture_departement_code="02"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Eric ZABOURAEFF
sous-préfet hors classe détaché dans le corps des administrateurs civils
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Corrèze
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Marc GALLAND
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
réintégration
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Marc GALLAND
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Morbihan
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
02 Septembre 201602/09/2016
De: LIVOLSI (Thomas)
Objet:
auditeur de justice
Groupe:
date_debut="2016-08-16"
cessation de fonction
02 Septembre 201602/09/2016
De: Françoise Dornier
présidente du tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires monégasque
premier juge au tribunal de première instance
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_premiere_instance="de première instance"
détachement
02 Septembre 201602/09/2016
De: Geneviève Vallar
vice-présidente chargée des fonctions de juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires monégasque
premier juge au tribunal de première instance
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
tribunal
tribunal_premiere_instance="de première instance"
détachement
02 Septembre 201602/09/2016
De: Séverine Lasch
vice-présidente chargée des fonctions de juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
auprès de la direction des services judiciaires monégasque
juge au tribunal de première instance
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
duree="trois ans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="de première instance"
détachement
02 Septembre 201602/09/2016
De: Michel Gaudin
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
02 Septembre 201602/09/2016
De: Thierry Aulagnon
Objet:
au cabinet du ministre
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Christophe Toulon
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller spécial chargé des questions politiques, chef de cabinet
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Marie-Josée LEZIN
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public pour le dépistage des cancers en Tarn-et-Garonne
Remplace:M. Jean-Didier JOLIBERT
Groupe:
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Edith LOYER
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Université de Rennes-I, de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes et de l'Institut d'études politiques de Rennes
Remplace:Mme Isabelle LENOIR
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de chimie de Rennes et de l'Institut d'études politiques de Rennes"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Thierry HIGOUNENC
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Institut d'études politiques de Toulouse
Remplace:Mme Anne-Marie PEREZ
Groupe:
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Isabelle LENOIR
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de la communauté d'universités et établissements Normandie Université
Remplace:M. Bertrand DELAUNE
Groupe:
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Pierre BOEDOZ
Objet:
dans le corps des attachés économiques et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché économique du ministère des finances et des comptes publics et du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique (direction générale du Trésor)
Groupe:
date_debut="2017-05-01"
a_sa_demande
corps="Attachés économiques"
depart_retraite
réintégration
02 Septembre 201602/09/2016
De: Mariane TANZI
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale dans l'académie de Créteil
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine
Groupe:
directeur_academie
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: ZOLNET Joffrey
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-27"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: VODISEK David
professeur agrégé (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: VERGEZ Fabien
professeur agrégé (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: VALLEE Jean-Marc
professeur agrégé (sciences de la vie et de la Terre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: TOMASINI Romuald
inspecteur de l'éducation nationale (sciences et techniques industrielles, secteur industriel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: THEBAULT Pierre
professeur agrégé (sciences de la vie et de la Terre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: TESSIER Christian
maître de conférences (sciences médico-sociales)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: TERRIEN Dominique
inspecteur de l'éducation nationale (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: SKARKA Jean-Louis
professeur agrégé (sciences et techniques industrielles, secteur industriel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: SBAA Philippe
professeur agrégé (éducation physique et sportive)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: RIBAUD Jean
personnel de direction (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: MERLE Georges
professeur agrégé (économie et gestion)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: MAZUYER Christophe
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: MARCHAND Christophe
professeur agrégé (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: MADIGOU Fabrice
professeur de chaire supérieure (sciences et techniques industrielles, secteur industriel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: LIANDIER Emmanuel
inspecteur de l'éducation nationale (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: LEMAITRE Bertrand
inspecteur de l'éducation nationale (sciences et techniques industrielles, secteur industriel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: LELIEVRE Philippe
professeur agrégé (physique-chimie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: LANTZ Didier
professeur agrégé (éducation physique et sportive)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: LAGARRIGUE Frédéric
professeur agrégé (sciences et techniques industrielles, secteur arts appliqués)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: HIVON Laurent
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: HELIUS Laurent
professeur agrégé (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: HAVET Frédéric
inspecteur de l'éducation nationale (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: GUINEPAIN Frédéric
professeur agrégé (sciences et techniques industrielles, secteur industriel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: GREVOUL Stéphane
professeur agrégé (physique-chimie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: GOULEAU Sébastien
professeur agrégé (sciences et techniques industrielles, secteur industriel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: GLAND Sylvain
professeur agrégé (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: GENDREAU Nicolas
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: GAY-PEILLER David
professeur agrégé (éducation physique et sportive)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: FONTAINE Hugues
professeur agrégé (physique-chimie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: FONS Jean-Philippe
maître de conférences (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: ECHARD Rodolphe
personnel de direction (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: DUEZ Guillaume
professeur agrégé (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: DI SANTO Fabrice
professeur agrégé (arts plastiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: DGAYGUI Kebir
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: DEGORCE Eric
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: DASSONVILLE Karel
professeur agrégé (sciences de la vie et de la Terre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: COMBAULT Olivier
professeur agrégé (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: CIREFICE Bruno
professeur agrégé (sciences et techniques industrielles, secteur industriel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: CASIEZ Frédéric
professeur agrégé (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: CAMPAGNE David
professeur agrégé (sciences de la vie et de la Terre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: BLANC Pascal
professeur agrégé (sciences et techniques industrielles, secteur industriel)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: BARTHEL Michel
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: ASSET Laurent
professeur agrégé (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: WEILL Christine
professeure agrégée (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: VRINAT-JEANNEAU Agnès
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: VOLANT Nathalie
professeure agrégée (éducation physique et sportive)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: TANZI Mariane
inspectrice de l'éducation nationale (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: SCHIRM Laurence
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: SAUVAGEOT Isabelle
professeure agrégée (espagnol)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: ROCCASERRA-POMARES Nathalie
professeure agrégée (espagnol)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: RECEVEUR Elizabeth
professeure agrégée (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: PROUST Valérie
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: PROLONGEAU Aurélie
professeure agrégée (économie et gestion)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: POUTREL Armelle
professeure agrégée (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: PLANKEELE Catherine
professeure agrégée (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: PIRCAR Mélanie
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: PAILLER Delphine
professeure agrégée (physique-chimie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: MATHIEU Annie
professeure agrégée (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: LE CONTEL-LEGRAND Catherine
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: LANQUETIN Catherine
professeure agrégée (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: LAMY AU ROUSSEAU Roseline
inspectrice de l'éducation nationale (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: INGREMEAU Sandrine
professeure agrégée (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: HERGOTT Gwenaëlle
professeure agrégée (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: HERBERT Anne
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: GERBERT-GAILLARD Evelyne
professeure agrégée (mathématiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: GENATIO Nelly
professeure agrégée (éducation musicale)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: GAUTHEROT Christelle
inspectrice de l'éducation nationale (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: GARRIGUE Françoise
professeure agrégée (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: GARCIA Jeannette
professeure agrégée (espagnol)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: FRANTZ Virginie
personnel de direction (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: FLORYSIAK Nathalie
personnel de direction (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: ESCOLAN Céline
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: COUEDON Isabelle
professeure agrégée (éducation physique et sportive)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: CHARRAVIN Florence
professeure agrégée (lettres)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: CHABROL Sylvie
professeure agrégée (sciences de la vie et de la Terre)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: CECIL Helen
professeure agrégée (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: CARRERE Brigitte
professeure agrégée (anglais)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: BESSARD Claire
professeure agrégée (arts plastiques)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: AUBRY-MALOUNGILA Myriam
professeure agrégée (physique-chimie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: ASTOL Catherine
professeure agrégée (histoire-géographie)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: ALBARIC-DELPECH Catherine
personnel de direction (administration et vie scolaire)
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2016-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
02 Septembre 201602/09/2016
De: Christelle GAUTHEROT
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale dans l'académie de Grenoble
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de Paris, chargée du premier degré et des collèges
Groupe:
directeur_academie
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Laurent Souquière
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur du réseau d'action culturelle et de coopération (groupe B) à la direction de la culture, de l'enseignement, de la recherche et du réseau au ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Olivier Tainturier
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice du recrutement et de la formation et chef du bureau du pilotage de la politique de formation
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables, ordonnances de paiement et ordonnances de délégation
dans la limite des attributions de la sous-direction du recrutement et de la formation. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Nele Ragons
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation relevant des attributions du bureau du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Delphine Palmer
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe au chef du bureau du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation relevant des attributions du bureau du pilotage et de la synthèse budgétaire et financière. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Christophe Toulon
conseiller spécial chargé des questions politiques, chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Thierry Aulagnon
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Christian TERTRAIS
agent contractuel, chef de la mission protection des transports nucléaires et exercices, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Michel SIGALA
agent contractuel, pour les actes portant sur les matières nucléaires dont la détention est soumise à déclaration et sur celles de catégorie III dont la détention est soumise à autorisation
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Dominique LEFER
agent contractuel, chef de la mission de la protection des matières et des installations de recherche et du nucléaire diffus
dans la limite des attributions de cette mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Thomas LANGUIN
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, son adjoint
dans la limite des attributions de cette mission. »
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Yoni FOREST
lieutenant-colonel
dans la limite des attributions de cette mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Charles POIREL
expert de haut niveau auprès du chef de service
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce service, y compris le centre de prestations et d'ingénierie informatiques (CPII). »
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Didier COLIN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du service des politiques support et des systèmes d'information, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce service, y compris le centre de prestations et d'ingénierie informatiques (CPII). »
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Catherine SCHMITT
administratrice générale, directrice du cabinet de la secrétaire générale
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, pour les affaires qui lui sont confiées
dans la limite des attributions du secrétariat général. »
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Fabienne RICARD
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur d'appui technique et logistique de l'administration centrale
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction d'appui technique et logistique de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Ghislaine ARILLA
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, cheffe du département des politiques ministérielles de fonctionnement et d'achat durables
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce département
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Clarisse LEGUENE
agente contractuelle, cheffe par intérim de la mission de la protection des installations nucléaires et industrielles
dans la limite des attributions de cette mission
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Géraldine DANDRIEUX
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, cheffe de la mission des affaires internationales et réglementaires, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la sécurité nucléaire
La délégation prévue à l'alinéa précédent est donnée
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Christophe-Alexandre PAILLARD
administrateur civil hors classe, chef du département de l'intelligence économique et de la protection de l'information, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'intelligence économique et de la protection de l'information
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Benoît CLOITRE
agent contractuel, son adjoint
Objet:
au nom de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de l'intelligence économique et de la protection de l'information
autorite_delegation="Ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer chargée des relations internationales sur le climat et de la ministre du logement et de l'habitat durable"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Justin Vaïsse
cadre contractuel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Raphaël Trapp
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sabine Sciortino
conseillère des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Leela Devaradjalou
secrétaire de chancellerie de classe normale, chargés de mission auprès du secrétaire général
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Anne Boillon
secrétaires principaux des affaires étrangères, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Camille Angue
secrétaire des affaires étrangères, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international
dans la limite de leurs attributions, les bons de commande et les factures relatives aux réceptions organisées à la demande du secrétariat général et des services de l'administration centrale
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Christophe SIRUGUE
Objet:
secrétaire d'Etat chargé de l'industrie
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat chargé de l'industrie"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Gaëlle DUFOUR
Objet:
assistant ingénieur aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Gabriel GANASCIA
président du comité d'éthique du CNRS
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles au comité d'éthique du CNRS
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 18 000 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Vincente Fortier
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2016-12-31"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De:
Mme
Objet:
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Véronique STRIPPOLI IE CNRS
Objet:
responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Anne-Laure AMILHAT SZARY
directrice par intérim de l'UMR5194
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Mathieu MARRAUD
Objet:
Chargé de recherche 2ère classe
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De:
Joao
Objet:
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Fanny COSANDEY
Objet:
Maître de conférence
maitre_de_conference
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Paul ZUNIGA
directeur de l'unité UMR8558
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Septembre 201602/09/2016
De: Elisabeth Blanquet
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
duree="six mois"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Dominique Hebting
technicien
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité FRC1589 Institut de Biologie Moléculaire et Cellulaire
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: David Bock
technicien
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité FRC1589 Institut de Biologie Moléculaire et Cellulaire
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Anne Dietrich
ingénieure de recherche
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité propre UPR9002 intitulée Architecture et réactivité de l'ARN
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Laure Schaeffer
technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité propre UPR9002 intitulée Architecture et réactivité de l'ARN
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De:
Frédéric
Objet:
cessation de fonction
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jérôme ROSE
Directeur de Recherche au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut National des
Groupe:
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Olivier VIDAL
Directeur de Recherche au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Univers du 01 janvier 201 au
31 décembre 2016
Sa mission a pour objet la co-animation du groupe de programmation « Energie fossile, géothermie et ressources minérales » de l'Alliance pour la coordination de la recherche sur l'énergie ANCRE
Groupe:
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sylvie GALLE
Chargée de Recherche à l'Institut de Recherche et Développement (IRD)
Objet:
chargée de mission auprès du président pour le l'Institut National des Sciences de l'Univers, du
Groupe:
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Sylvie GALLE
Objet:
au
intégration
02 Septembre 201602/09/2016
De: Gaël DURAND
chargé de Recherches CNRS
Objet:
respectivement directeur et directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
nomination
02 Septembre 201602/09/2016
De: Paolo LAJ
Objet:
directeur démissionnaire de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
cessation de fonction
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Luc JAFFREZZO
Objet:
directeur adjoint et
de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
cessation de fonction
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Luc JAFFREZZO
Objet:
Directeur de Recherches
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
cessation de fonction
02 Septembre 201602/09/2016
De: Jean-Louis Monin
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
cessation de fonction
02 Septembre 201602/09/2016
De: Bernard Jegou
Objet:
directeur de la recherche de l'École des hautes études en santé publique
Groupe:
nomination
02 Septembre 201602/09/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.