02 Octobre 2001

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Gueilliot (Gilbert, René)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles détaché depuis le
1er mai 1999
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Marne
Groupe:
date_debut="2001-11-05"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
02 Octobre 200102/10/2001
De: Catherine Vergriete
Objet:
conseillère au cabinet de la ministre. »
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
cabinet="Ministre. »"
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Daniel Ardois
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-03-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Octobre 200102/10/2001
De: Frachon (Laurence)
Objet:
ingénieure de la météorologie de 2e classe
date_debut="2001-06-15"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Gibelin (Anne-Laure)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 6 mars 2001)
date_debut="2001-09-06"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Auger (Ludovic)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe, 2e échelon
(ancienneté dans l'échelon fixée au 1er mars 2001)
date_debut="2001-09-01"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Emmanuelle Ricart
première inscrite sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
ecole
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Lachaud (Philippe)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Guilleminot et Joël Doisneau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="La Baule, Escoublac (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Doisneau (Joël, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Guilleminot et Joël Doisneau, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="La Baule, Escoublac (Loire-Atlantique)"
huissier_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
02 Octobre 200102/10/2001
De: Lievre (Xavier, Laurent)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Yves Mahot de la Querantonnais, Guy Bellargent, Jacques Lievre et Louis Gourret, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jean-Pierre Reynaud
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Syndicat national de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Gérard Ballon
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Syndicat national de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Marc Revol
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Françoise Firmin
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Daniel Marchac
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Syndicat national de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Michel Costagliola
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Syndicat national de chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Michel Stricker
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Régis Legre
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Guy Magalon
Professeur
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jean-François Chassagne
Professeur
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Philippe Delagarde
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France et mis à la disposition de l'administration centrale à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-10-01"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Didier Blanchet
Objet:
vice-président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Guy Neyret
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Pierre-Alain Audirac
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Serge Volkoff
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Pierre Strobel
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Michel Glaude
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Guillaume Wunsch
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jean-François Ravaud
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Didier Blanchet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Françoise OEuvrard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Annie Kensey
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Dominique Polton
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes d'études et de statistiques
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Irène Théry
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Thérèse Saint-Julien
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Catherine Omnes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Maire Ni Bhrolchain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Maria-Eugenia Cosio
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans les disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Guillaume Wunsch
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Parisé (Patrice)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Parisé (Patrice)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Duranthon (Jean-Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Isabelle Le Boutouiller-Opsahl
deuxième inscrite sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
ecole
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Armand (Philippe, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Genix-sur-Guiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Foresy (Isabelle, Jeannette), épouse Benat
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Genix-sur-Guiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Dufaure de Citres (René, Joseph, Gaston)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Genix-sur-Guiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
02 Octobre 200102/10/2001
De: Claudot (Rémi, Hjalmar, Jean, Dominique, Henri, André)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Yves Teuma, Robert Mancy et Anick Carpentier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Bernard (Philippe, François, Jacques)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Yves Teuma, Robert Mancy et Anick Carpentier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulon (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Doisneau (Joël, Jacques)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Lachaud (Philippe)
huissier
huissier_residence="Questembert (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Rondeau (Dominique, Marie, Joseph, André)
Objet:
notaire
Remplace:M. Moreau (Philippe, Jacques, Amédée)
notaire
notaire_residence="Benet (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jack Mouchel
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Alain Churlet
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jacques Rivoalan
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Pierre Bernard
Professeur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Dominique Himbert
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en cardiologie et médecine des affections vasculaires
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Pierre-Marie Robin
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en cardiologie et médecine des affections vasculaires
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Damien Metz
Docteur
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en cardiologie et médecine des affections vasculaires
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Philippe Steg
Professeur
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en cardiologie et médecine des affections vasculaires
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Claude Guerot
Professeur
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale de première instance de qualification en cardiologie et médecine des affections vasculaires
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Philippe Jaeger
Objet:
temporairement la médecine
à compter du 1er septembre
au centre hospitalier universitaire de Nice, université de Nice Sophia-Antipolis, 28, avenue de Valombrose, 06107 Nice Cedex 2
sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
en application de l'article 60-1 de la loi no 99-641 du
27 juillet 1999
portant création d'une couverture maladie universelle
Groupe:
date_fin="2001-12-31"
autorisation
02 Octobre 200102/10/2001
De: Virginie Darpheuille
attachée principale
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Laurent Fourquet
administrateur civil
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Chevènement (Jean-Pierre)
conseiller commercial de classe exceptionnelle de 2e catégorie, placé en service détaché pour exercer son mandat de député
Objet:
dans le corps des conseillers commerciaux de l'expansion économique à l'étranger et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o), L. 24 (1o) et R. 36 du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
corps="Conseillers commerciaux"
depart_retraite
réintégration
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jacques Fauconnier
Objet:
secrétaire général de l'Office franco-québécois pour la jeunesse
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="quatre ans"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jean-Marie Servant
Professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Syndicat national de chirurgie plastique, reconstrutrice et esthétique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Daniel Labbe
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Syndicat national de chirurgie plastique, reconstrutrice et esthétique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Yann Levet
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jacques Lebeau
Professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jean-Paul Pailheret
Professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Syndicat national de chirurgie plastique, reconstrutrice et esthétique
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jean-Pierre Chavoin
Professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Syndicat national de chirurgie plastique, reconstrutrice et esthétique
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Philippe Pellerin
Professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Michel Pannier
Professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Dominique Martin
Professeur
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Astrid Wilk
Professeur
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Khiem Tran Dinh
Professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Nelly Homasson
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France
membre suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jacques Horovitz
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Raymond Belaiche
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en gynécologie-obstétrique
représentants du Syndicat national des gynécologues et obstétriciens de France
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Robert Rocher
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en cardiologie et médecine des affections vasculaires
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Jean-Paul Reynaud
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en cardiologie et médecine des affections vasculaires
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Bruno Chatelain
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en cardiologie et médecine des affections vasculaires
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Claude Blaise
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en cardiologie et médecine des affections vasculaires
représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Hervé Le Marec
Professeur
président suppléant
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en cardiologie et médecine des affections vasculaires
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Michel Desnos
Professeur
président titulaire
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en cardiologie et médecine des affections vasculaires
Groupe:
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Catherine Cabon
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France et mise à la disposition de l'administration centrale à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services (bureau de la logistique)
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2001-09-01"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Michel Colliere
directeur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Pays de la Loire
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Mayenne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
directeur régional délégué
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Frédéric Rostand
Objet:
membre au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Pierre Moraillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Brovelli (Pascal)
Objet:
ingénieur de la météorologie de 2e classe
date_debut="2001-06-15"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Pasquier (Stéphane, Bernard, Osmo)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Pasquier et François Simon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Massenet (Emmanuel, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Joseph de Brassier de Jocas et Patrick Fabre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Léognan (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Feres (Emmanuel, Yves, Jean)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Fabiani (Laurent, Maurice, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Fabiani (Laurent, Maurice, Joseph)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
02 Octobre 200102/10/2001
De: Brodhag (Véronique, Lucette, Bernadette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Quincy-Voisins (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Teyssonneyre (Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-12-26"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Chave (Thierry)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-12-26"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Ambroise (Patrick)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-12-26"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Comino Yonnet (Mireille)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-12-26"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Amieux (Frédérique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-12-26"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Albouy Fretau (Françoise)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-12-26"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Peyreigne (Guy-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Huguet (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Grenet (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Philippe-Viallard (Sylvie)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Garcini (Josiane)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Desmottes Bussière (Caroline)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Coulard-Janicot (Laurence)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de la sélection professionnelle pour 2001 les attachés d'administration centrale
date_debut="2001-01-01"
promotion
02 Octobre 200102/10/2001
De: Hervé Germain
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseiller technique
inspecteur de l'éducation nationale
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Pascale Boistard-Auburgan
Objet:
au cabinet du ministre délégué
conseillère parlementaire
Groupe:
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 200102/10/2001
De: Portier (Anne), épouse Lehmans
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, première série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2001-08-08"
ecole
cessation de fonction
02 Octobre 200102/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.