02 Octobre 2013

... C'est reparti !

Ce site à été inaccesssible pendant plusieurs semaines (pour vous) et plus de 1000km a pied (pour moi) du Puy-en-Velay à Burgos.

Si vous avez un jour la possibilité de marcher sur les chemins de Compostelle, n'hésitez pas et partez !

(auto-pub)
De: Gerlanda NAPOLI
(MANSART)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse titulaire au service administratif régional de la cour d'appel de Metz
Groupe:
cour_appel="Metz"
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Germaine SCHAMM
(KREICHER)
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire, au service administratif régional de la cour d'appel de Metz
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
02 Octobre 201302/10/2013
De: Aurélia Du Vignau
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Conseillère chargée de la presse et de la communication
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Mustapha Bayadroun
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie
Conseiller chargé de la diversité culturelle, de la dimension économique de la francophonie, des relations avec la société civile et des acteurs de développement
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre des affaires étrangères, chargée de la francophonie"
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Pierrine ROBIN
Objet:
conseillère pour la protection de l'enfance, l'adoption et les familles vulnérables
Groupe:
date_debut="2013-10-15"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Maurice-Pierre PLANEL
conseiller technique pour les prestations et services aux familles
Objet:
conseiller pour les prestations et services aux familles
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Sylvain LEMOINE
conseiller technique pour l'enfance, la parentalité et l'égalité des droits
Objet:
conseiller pour l'enfance, la parentalité et l'égalité des droits
Groupe:
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Hervé DIAITE
Objet:
conseiller technique pour les familles vulnérables
Groupe:
date_debut="2013-10-15"
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
02 Octobre 201302/10/2013
De: Dominique Lamiot
administrateur civil hors classe
Objet:
président de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Groupe:
president
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Olivier Klein
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Charles MOREAU
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef du service des affaires financières ministériel (groupe I) à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: PIRAUX (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet chargé de l'application de gestion des ressortissants étrangers en France (AGDREF2) (groupe III) auprès du directeur général des étrangers en France, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2013-10-11"
duree="trois ans"
reconduction
02 Octobre 201302/10/2013
De: LAFFITTE (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Octobre 201302/10/2013
De: DAREYS (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Octobre 201302/10/2013
De: NAKAM (Sonia)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Octobre 201302/10/2013
De: FRANCOIS (Martine)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Octobre 201302/10/2013
De: AUBERT (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
02 Octobre 201302/10/2013
De: Marc Mortureux
Objet:
directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Evelyne COTIER
attachée principale d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Octobre 201302/10/2013
De: Geneviève DEQUEN
attachée d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre d'une carrière longue
date_debut="2014-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Octobre 201302/10/2013
De: Patrice CAZAUX-ROCHER
attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Octobre 201302/10/2013
De: Fabien Lang
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Corinne Bertoux
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Martin Hirsch
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de l'Agence du service civique
afin de continuer à exercer les fonctions de président
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
détachement
02 Octobre 201302/10/2013
De: René-Gabriel SAFFRE
huissier de justice à Tourcoing (59)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Dominique LE GALL
huissier de justice à Brest (29)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Didier PIMOULLE
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Frédéric TONUS
huissier de justice à Montpellier (34)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Yves STRICKLER
professeur des universités à l'université de Strasbourg (67)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Philippe MONTAUBRIC
huissier de justice honoraire à Cahors (46)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Thierry GUINOT
huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Yannick ELBISSER
clerc d'huissier de justice à Strasbourg (67)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Michel WEISSE
huissier de justice à Thionville (57)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Hervé THOMAS
huissier de justice à Molsheim (67)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Gérard SUISSA
huissier de justice à Rosny-sous-Bois (93)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Gérard SALA
huissier de justice à Martigues (13)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Jean-Michel ROUZAUD
huissier de justice à Montpellier (34)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Francis RAUNER
huissier de justice à Saverne (67)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Bernard MENUT
huissier de justice à Poitiers (86)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Joël MAZURE
huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Jacques HUTIN
huissier de justice à Creil (60)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Laurent GUITOU
huissier de justice à Saint-Médard-en-Jalles (33)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Marc DYMANT
huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Jean-Christophe DUPUY
huissier de justice à Angoulême (16)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Hervé DEUFF
huissier de justice à Brest (29)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Guillaume DELACROIX
huissier de justice à Mortagne-au-Perche (61)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Didier DECEMME
huissier de justice à Objat (19)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Loïc CHOQUET
huissier de justice à Saint-Amand-Montrond (18)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Jacques CASTELAIN
huissier de justice à Lillers (62)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Guy BRICARD
huissier de justice aux Sables-d'Olonne (85)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Xavier BARIANI
huissier de justice à Versailles (78)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: René BACCINO
huissier de justice à Marseille (13)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Serge ABADIE
huissier de justice à Castres (81)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Jean-Loup VIDON
huissier de justice à Nogent-le-Roi (28)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Bernard RAY
huissier de justice à Dompierre-sur-Besbre (03)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Philippe HOONAKKER
professeur des universités à l'université de Strasbourg (67)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Christine VALES
huissière de justice à Toulouse (31)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Myriam MASSON
huissière de justice à Epernay (51)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Anne KERISIT
huissière de justice à Douarnenez (29)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Sandrine JACQUIER
huissière de justice à La Mure-d'Isère (38)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Odile DUNAUD
huissière de justice à Thiais (94)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Françoise CHUDEAU-HULAUD
huissière de justice à Nantes (44)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Isabelle NICOLLE
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Président
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Mylène LEFEBVRE
huissière de justice à Beaumetz-lès-Loges (62)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Luce DAUBA
clerc d'huissier de justice à Paris (75)
Objet:
le jury de l'examen professionnel d'huissiers de justice
prévu à
l'article 19 du décret n° 75-770 du
14 août 1975
relatif aux conditions d'accès à la profession d'huissier de justice ainsi qu'aux modalités des créations, transferts et suppressions d'offices d'huissier de justice et concernant certains officiers ministériels et auxiliaires de justice
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
02 Octobre 201302/10/2013
De: Gérard BOUGON
conseiller à la cour d'appel d'Amiens, atteint par la limite d'âge le
8 octobre 2012
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Objet:
des cadres de la magistrature le
8 janvier 2014
admis à faire valoir ses droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Octobre 201302/10/2013
De: Bauzerand (Christian)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
»
date_debut="2014-01-01"
réintégration
02 Octobre 201302/10/2013
De: Bauzerand (Christian)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
»
date_debut="2013-11-01"
réintégration
02 Octobre 201302/10/2013
De: Anne Grillo
directrice de la coopération culturelle, universitaire et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentantes du ministre des affaires étrangères
Remplace:Mme Hélène Duchêne
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Anne-Marie Descôtes
directrice générale de la mondialisation, du développement et des partenariats
Objet:
membres du conseil d'administration de Campus France
représentantes du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jean-Baptiste Mattéi
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Elsa Jouanolou
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Aurélie Bonal
Objet:
membres de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation du projet Seine-Escaut
titulaire
Groupe:
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Sylvain Itté
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République orientale de l'Uruguay
Remplace:M. Jean-Christophe Potton
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Uruguay"
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Frédéric Desagneaux
conseiller des affaires étrangères hors classe, consul général de France à Jérusalem
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République bolivarienne du Venezuela
Remplace:M. Jean-Marc Laforêt
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Venezuela"
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: UMBER (Bernard)
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, secrétaire général à la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Saône
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: TROUIS (Nicolas)
conseiller système d'information auprès du directeur financier du groupe Solvay (chimie)
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: STENTA (Michel)
directeur général de la société d'économie mixte régionale Numerica (chargée du développement des technologies de l'information et de la communication en Franche-Comté)
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: SABOT (Denis)
ostéopathe, gérant de Koeosconsulting à Sallanches (consultant en intelligence économique)
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: ORTIZ (Dominique)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental du Jura
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: LABAT (Alain)
chargé de mission d'inspection (chinois) dans les académies de Créteil, Lyon, Besançon, Grenoble, Dijon, Clermont-Ferrand et Nancy-Metz
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: INGARGIOLA (Philippe)
médecin adjoint au centre médical des armées de Lyon Mont-Verdun - camp de Sathonay
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: HERMANN (Bruno)
professeur d'histoire-géographie au collège Charles de Gaulle de Guilherand-Granges
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: GACHIE (André)
lieutenant-colonel de gendarmerie, chef du service des ressources humaines de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: DURAND (Pierre-Eric)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental de la Nièvre
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: DARGAUD (Stéphane)
administrateur fonctionnel du système billettique du syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: CHARDON (Charles)
directeur administratif et financier, adjoint au directeur général de l'établissement public foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: BATAILLE (Xavier)
associé dans la société BGM Invest, société de conseil en gestion de patrimoine
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: ADAMCZYK (Jean-Bernard)
officier marinier retraité de la marine nationale, assesseur de la commission de discipline de la maison d'arrêt d'Auxerre
membre du conseil d'administration de l'association la Maison, service d'accueil, d'éducation, d'accompagnement d'adolescents et de jeunes majeurs, conseil général de l'Yonne
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
b) Candidates et candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: SCHEDER (Damien)
commandant de l'arrondissement militaire B9 et chef cantonal de la protection de la population et de la sécurité, Suisse
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre étranger
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: YOUT (Guillaume)
professeur agrégé d'histoire- géographie au collège Les Allobroges de La Roche-sur-Foron
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: VELU (Guy)
capitaine de frégate, chef de la division opérations du bataillon de marins-pompiers de Marseille
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: TRINCKQUEL (Philippe)
lieutenant-colonel de gendarmerie, chargé de mission au cabinet du préfet délégué pour la défense et la sécurité du Rhône
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: TISSERAND (Jean-Christophe)
professeur agrégé en classes préparatoires à l'Ecole supérieure de physique chimie électronique de Lyon, institution des Chartreux
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: SYLLA (Oumar)
adjoint au chef du bureau des étrangers à la préfecture de Saône-et-Loire
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: STRICKER (Antoine)
ingénieur de travaux génie civil au sein de la société Vinci-Campenon Bernard régions travaux publics (CBR TP, filiale De Vinci Construction France)
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: SOETAERT (Emmanuel)
président-directeur général de la société Statkraft France SAS (domaine de la production d'énergie renouvelable)
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: SAVARY (Jean-Luc)
lieutenant-colonel de l'armée de terre, délégué militaire départemental adjoint du Rhône
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: SARRAZ (Bruno)
commercial grands comptes au sein de Renault Trucks Defense SAS
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: RUSTERHOLTZ (Thierry)
praticien hospitalier
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: PUIDUPIN (Marc)
médecin en chef du service de santé des armées, chef du pôle anesthésie à l'hôpital d'instruction des armées Desgenettes à Lyon
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: PAGET (Pierre)
responsable régional SODEXO (société de solutions de services sur site)
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: OUVRY (Ludovic)
président de la société Ouvry SAS (système de protection NRBC)
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: MOREL (Grégory)
directeur du cabinet du maire de Meyzieu
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: MONNERET (Yves)
président de la société Sorhea (spécialisée dans les systèmes de détection périmétriques d'intrusion) et vice-président de Eden (regroupement d'entreprises liées au secteur militaire)
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: MARAND (Gilles)
consultant indépendant qualité et sécurité industrielle en milieu chimique, conseiller municipal délégué à la culture de Meximieux, vice-président de l'office de tourisme de Meximieux
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: MALAQUIN (Dominique)
pharmacien
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: LE JAOUEN (Eric)
chef d'entreprise groupe Ginkgo (conseil en ressources humaines aux entreprises)
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: LAUNAY (Christian)
psychologue clinicien
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: LABATTUT (Jean-Philippe)
chef divisionnaire des douanes, responsable des départements de Savoie et arrondissement de Bonneville en Haute-Savoie
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: GAY (Michel)
consultant aéronautique
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: FAYOLLE (Pierre)
journaliste, directeur des éditions Drôme-Ardèche du Dauphiné libéré
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: ERNOULT (Thierry)
président du centre d'études et de recherche de Grenoble, spécialisé dans la mécanique des fluides, juge consulaire, expert judiciaire
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: ELDIN (Bruno)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional d'histoire-géographie de l'académie de Grenoble
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: DUMEZ (Jacques)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur adjoint de la direction départementale des territoires de la Loire
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: DIETLIN (Jean-François)
directeur de l'établissement de la fondation des apprentis d'Auteuil de Seynod
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: DEPUYDT (Benoît)
professeur d'histoire-géographie au collège Saint-Joseph - Sainte-Ursule de Dijon
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: DELABY (Jean-Louis)
lieutenant-colonel du service des essences des armées, directeur de l'école du service des essences des armées de Chalon-sur-Saône
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: DEGRELLE (Denis)
chef du bureau défense et risques nucléaires au service interministériel de défense et de protection civile de la préfecture de l'Isère
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: DEAGE (Christophe)
président de la société LH Europe (événementiel) au Luxembourg
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: DAVID (Jean-Stéphane)
professeur des universités, chef de service adjoint du service d'anesthésie réanimation du centre hospitalier Lyon sud
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: DAIM (Ludovic)
journaliste, chef d'édition du Pays roannais
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: COSTES (Yves)
responsable animation réseau au sein de la société Certinergy (spécialiste des certificats d'économies d'énergie)
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: CLERC (Stéphane)
chef de groupement du service départemental d'incendie et de secours du Rhône
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: CLEMENT (Pierre-Benoît)
colonel de l'armée de terre, chef de la division pilotage performance de l'état-major de soutien et de défense de Lyon
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: BOUYER (Mathieu)
ingénieur d'études, responsable de la démarche développement durable à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: BOTTET (François-Xavier)
colonel de l'armée de terre, chef de bureau au commandement des forces terrestres à Lille
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: BLANC (Thierry)
colonel de l'armée de l'air, chef de la brigade aérienne connaissance et anticipation du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes, base aérienne de Lyon Mont-Verdun
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: BERNARD (Jean-Paul)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chargé de mission zonal auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: BENELLE (Joris)
directeur général délégué de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes métropole
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: BENDIDI (Laid)
aumônier régional du culte musulman des zones de défense Sud et Sud-Est
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: AUDOUX (Gérard)
membre du directoire, pôle banque de détail, de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: AGUILAR (Didier)
conseiller en gestion du patrimoine indépendant
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: SALANSON-LAJOS (Corinne)
médecin neurologue
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: RICHERD (Sophie)
professeur agrégé d'histoire-géographie au collège Frédéric Mistral de Saint-Maurice-l'Exil
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: PAPAPIETRO (Françoise)
conseiller financier
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: NAIDITCH (Alla)
dirigeante ANConseil, société spécialisée dans la gestion des projets internationaux, éditrice
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: MALACHANE (Anne-Sophie)
docteur en pharmacie
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: LEFÈVRE (Pascale)
chef de mission performance réseau à RTE (réseau de transport d'électricité)
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: JOMIR (Géraldine)
médecin spécialiste en médecine nucléaire et en biologie médicale, maître de conférence universitaire, praticien hospitalier
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: GUERSON (Nathalie)
inspecteur en chef de santé publique, directeur de la direction départementale de la protection des populations de la Drôme
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: GHERNAOUTI (Solange)
professeur en télécommunication et sécurité de l'information à l'université de Lausanne, directrice du Swiss Cybersecurity Advisory and Research Group
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: CRUZ (Sophie)
collaboratrice parlementaire, enseignante en économie et gestion de projet, maire adjointe de Sainte-Foy-lès-Lyon
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: CHEVROT (Suzanne)
proviseur du lycée Astier de Paray-le-Monial
Objet:
pour suivre la 194e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui se tiendra à Lyon, Genève et Mâcon du 5 novembre au
13 décembre 2013
les candidats suivants
a) Candidates et candidats retenus
A titre français
Groupe:
désignation
02 Octobre 201302/10/2013
De: Lamotte (Damien)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Centre
Groupe:
date_debut="2013-10-18"
renouvellement
02 Octobre 201302/10/2013
De: Philippe Roesch
attaché principal de l'INSEE
Objet:
adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Alsace
Groupe:
date_debut="2013-10-18"
duree="trois ans"
renouvellement
02 Octobre 201302/10/2013
De: Bruno Dumont
attaché principal d'administration
Objet:
adjoint à la secrétaire générale pour les affaires régionales de la région Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="2013-10-14"
duree="trois ans"
renouvellement
02 Octobre 201302/10/2013
De: Lucas Tahmazian
attaché d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Thomas Aillagon
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Karine Rodriguez
attachée d'administration. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Laurence Korenian
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Corinne Jouys-Barbelin
chargée d'études documentaires principale de 2e classe. »
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Jean-Baptiste BUTLEN
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'action territoriale et de la législation de l'eau et des matières premières
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Georges Welterlin
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la mission « évaluation et amélioration de la sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Dominique Ruiz
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Daniel Charpentier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Christophe Bruni Yahia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Didier Serrano
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Thierry Allain
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Philippe Vigneault
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Michel Lévy
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Yves-Marie Le Maître
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Bertrand Huron
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Bruno Haller
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: René Germa
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Jean-François Brysbaert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Arnaud Boyer
assistant d'administration
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Pierre Bernard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Franck Sainton
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Benoît Pinon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Alexandre Leboulanger
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Thomas Iacono
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Antoine Hervé
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Arnaud Grut
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: François-Xavier Dulac
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Philippe Besse
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Bernard Marcou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Gilbert Guicheney
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Joël Heip
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Louis-Valentin Cabuzel
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Emmanuel Bourdon
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Philippe Pusset
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Olivier Hamonic
administrateur hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Louis Teodoro
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Frantz Chout
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Philippe Auradé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Georges Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Thierry Lempereur
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Francis Segura
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Pierre Outrey
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Philippe Mesquida
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Alain Printemps
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Nicolas Marcou
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Rémi Jouty
ingénieur général de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Fabienne Herledan-Reumond
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la mission « évaluation et amélioration de la sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Florence Wibaux
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Cécile Vernhes
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Nathalie Vega
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « sûreté », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Elisabeth Myara
attachée principale d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Patricia Maruani
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Marie-Agnès Guyomarc'h
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Martine Corboliou
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « personnels navigants », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Cécile du Cluzel
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Odile Tourret
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Sylvie Morales
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Sophie Lamontagne-Valquevis
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Carine Donzel-Defigier
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Mireille Chabroux
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « navigabilité et opérations », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Angélica Sparosvich
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Fabienne Gataleta
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Anne Bourguignon
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Carole Lenck
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Aude Bernadac
ingénieure des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « coopération européenne et réglementation de sécurité », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Solenne de Julien de Zelicourt
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Brigitte Verdier
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Nadine Strecher
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la direction « aéroports et navigation aérienne », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Philippe Mailhé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Patrick Bousserie
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Laurent Vielle
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de l'antenne Aveyron de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Patrick Lebœuf
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Limousin
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Stéphane Leboulanger
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Limousin
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Samy Médani
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Maxime Brugel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Georges Breda
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Eric Valax
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Pascal Tatin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Hubert Durand de Grossouvre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Patrick Piveron
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Limousin, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Gérard Daniel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Limousin, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Thierry Loo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Hautes-Pyrénées et Gers, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Patrick Disset
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Georges Desclaux
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Béatrice Lansalot
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Hautes-Pyrénées et Gers
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Nadine Font
assistante d'administration de l'aviation civile de classe normale
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Brigitte Baranger
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « personnel navigant » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Sabine Arnaud
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
l'effet de délivrer, proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications, au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Limousin
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Laëtitia Reder
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Elisabeth Bousquié
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Jeannine Vasseur
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Christine Botton
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la délégation Hautes-Pyrénées et Gers, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Karine Osty
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Valérie Cariou-Pilate
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Santini (Joseph)
maréchal des logis major, train. Chevalier du 8 mai 2005
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-05-08"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Pogioni (Amsicora, Michel)
sergent. Chevalier du 22 avril 1988
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-04-22"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Sorba (Jacques)
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Mondoloni (Benoît, Clément)
soldat de 1re classe
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Antoniotti (Don, Pierre)
soldat (FFI)
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Pasqualini (César)
cavalier, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 10 novembre 2006
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Carducci (Toussaint)
sergent, artillerie
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Albertini (Etienne)
soldat de 2e classe
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Antomarchi (Xavier)
soldat
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Moracchini (Jean, Baptiste)
brigadier-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1965
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Giovanni (Jean, Paul)
adjudant-chef
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Arrii (Jacqueline)
épouse Wroblewski, 20 décembre 1927
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Acquaviva (Clotilde)
épouse Luciani, 17 octobre 1923
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Giudicelli (Lucie)
soldat de 2e classe (FFI)
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Sans traitement
RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Micheli (Etienne, Louis)
lieutenant. Cité
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Blanquier (Robert, Raymond)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
au titre du décret particulier du Président de la République relatif au 70e anniversaire de la libération de la Corse, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les combattants ou résistants ayant participé à la libération de la Corse
COMBATTANTS OU RÉSISTANTS AYANT PARTICIPÉ
À LA LIBÉRATION DE LA CORSE
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
promotion
02 Octobre 201302/10/2013
De: Stéphanie Miserey-Lenkei
CR1
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2013-04-05"
duree="5 ans"
nomination
02 Octobre 201302/10/2013
De: Claudie PETIT
Objet:
Technicien de classe normal
aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Chrystèle GUILLOTEAU
Technicien de classe exceptionnel
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée'
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Patrick NEDELLEC
directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DERCI
les actes suivants : les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 17 940 euros TIC, les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Frédéric Barazzutti
Objet:
TCN
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Christophe Thébaud
Objet:
Pr, à
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Nicole Hommet
Objet:
IEl, et à
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Etienne Danchin
directeur de l'unité mixte de recherche n°5174
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Daniel FABRE
Objet:
directeur par intérim de l'unité
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Claudie PETIT
Objet:
Technicien de classe normal, uniquement pour la signature des ordres de missions sans frais
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Chrystèle GUILLOTEAU
Objet:
Technicien de classe exceptionnel
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Pascal VILLARD
Objet:
PR UJF, directeur adjoint, à
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Frédéric DUFOUR
Objet:
PR Grenoble INP, directeur adjoint, à
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Robert PEYROUX
Objet:
CR CNRS, directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1° dans la limite de 10.000 £, et à
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Sonia MARTINATO
Objet:
CDI INPG SA, responsable financière
aux fins mentionnées
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Gioacchino VIGGIANI
directeur de l'unité UMR5521
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Etienne LE COARIER
Objet:
IR UJF, responsable technique
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Sylvain DOUTE
Objet:
CR CNRS, directeur-adjoint, à
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Jean-Louis MONIN
directeur de l'unité UMR5274
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Denis TRYSTRAM
Objet:
PR Grenoble INP, directeur adjoint, à
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De:
Eric
Objet:
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Hervé MARTIN
directeur de l'unité UMR5217
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
02 Octobre 201302/10/2013
De: Rosine ONCLERCQ DELIC
IR1
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2012-11-23"
duree="5 ans"
nomination
02 Octobre 201302/10/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.