02 Décembre 1998

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Verin (Laurent)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Le Jehan (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Bellon (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Aury (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Sarris (Alexandre)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Sabah (Philippe)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Rio (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Quillet (Jean-Paul)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Petitgirard (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Limouzy (Frédéric)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Le Mercier (Jean-Luc)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Khennouf (Mustapha)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Fillaut (Thierry)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Clair (Eric)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Chatelain (Alexandre)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Benard (Pascal)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Barthes (Denis)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Aubert (Alexandre)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Vial (Sébastien)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Sabouret (Cédric)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Massip (Sébastien)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Livenais (Yann)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Gaume (Bertrand)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Fritsch (Alexandre)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Chevrier (Vincent)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Campeaux (Thomas)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Calenge (Lionel)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Braillon (Vincent)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Best (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Kauffmann (Vincent)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Jacquet (Romain)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Ivarra (Marc)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Girard (Rony)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Girard (Guillaume)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Eckerlein (Guillaume)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Drevon (Eve)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Depinay (Michelle)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Delatouche (Sylvie)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Cosson (Céline)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Badonnel (Anne)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Arambourou (Delphine)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Robinel (Viviane)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Matheron (Geneviève)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Laverny (Anne)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Kerneis (Josette)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Di Natale (Yolande)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Chalet-Marill (Cécile)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Brossard (Muriel)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Billard (Valérie)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS INTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Toussaint (Estelle)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Robin (Véronique)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Robert (Anne)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Petitjeans (Odile)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Minot (Corinne)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Micaelli (Laetitia)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Lascols (Sidonie)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Gourmelon (Virginie)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Giraud (Séverine)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Gadou (Caroline)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Courreges (Anne)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Cosialls (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Cadiou (Emmanuelle)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Bonnet (Marie)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
CONCOURS EXTERNE
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Rivet (Sabine)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Plan (Estelle)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Marzoug (Sanaa)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Gasser (Valérie)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Courreges (Cécile)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Achour (Pascale)
Objet:
au titre de l'année 1998 aux concours pour l'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisés par l'Ecole nationale de la santé publique
(Anne-Marie)
Groupe:
ecole
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Faisandier (Michel)
attaché d'administration centrale, 12e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="1999-08-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Bouchindhomme (Mary-Line)
attachée de préfecture
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lille
au titre des personnalités qualifiées désignées
sur proposition des fédérations syndicales de fonctionnaires représentées au Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Fiems (Jean-Jacques)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Jayet-Gendrot (Rodolphe)
attaché administratif des services déconcentrés en service détaché
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
attaché d'administration centrale, 4e échelon
date_debut="1998-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
intégration
02 Décembre 199802/12/1998
De: Rouet (François)
Objet:
au grade d'ingénieur de recherche de 1re classe
au titre de l'année 1998 les ingénieurs de recherche de 2e classe suivants
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Lavédrine (Bertrand)
Objet:
au grade d'ingénieur de recherche de 1re classe
au titre de l'année 1998 les ingénieurs de recherche de 2e classe suivants
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Waldteufel (Marie-France)
Objet:
au grade d'ingénieur de recherche de 1re classe
au titre de l'année 1998 les ingénieurs de recherche de 2e classe suivants
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Cattiaux
Objet:
radié des cadres de son corps d'origine, date de son intégration dans le corps des contrôleurs financiers de 1re classe
Groupe:
corps="Contrôleurs financiers"
réintégration
02 Décembre 199802/12/1998
De: Cattiaux (Philippe)
chef de service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
directeur d'administration centrale
Groupe:
date_debut="1998-09-02"
cessation de fonction
02 Décembre 199802/12/1998
De: Crechet (Michel)
Objet:
directeur de l'Agence d'insertion de Guadeloupe
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Parlos (Michelson, M.)
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 199802/12/1998
De: Michel Fillion
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
tout document administratif ou comptable relatif à la gestion de la direction des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 199802/12/1998
De: Benoît Parlos
chef de service, agent judiciaire adjoint du Trésor, secrétaire général délégué de la Commission centrale des marchés
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Décembre 199802/12/1998
De: Alain Tessier
sous-directeur, secrétaire général délégué de la Commission centrale des marchés
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Décembre 199802/12/1998
De: Parlos (Michelson, M.)
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Décembre 199802/12/1998
De: Jean-Marc Morin
administrateur civil, agent judiciaire adjoint du Trésor, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Décembre 199802/12/1998
De: Emmanuel Glaser
maître des requêtes, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Décembre 199802/12/1998
De: Marie-José Palasz
directrice adjointe, agent judiciaire adjoint du Trésor, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions concernant les affaires menées par la direction des affaires juridiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Décembre 199802/12/1998
De: Schneider (Robert, Louis)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Forbach (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Jacoby (Edmond)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Forbach (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Bremens (François, Claude, Georges)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
02 Décembre 199802/12/1998
De: Toquet (Martine, Marcelle, Josiane), veuve Prebois
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Dominique Bremens, François Bremens et Martine Prebois, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
02 Décembre 199802/12/1998
De: Guy Amsellem
délégué aux arts plastiques
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
délégation de signature
02 Décembre 199802/12/1998
De: Millard (Jean-Claude)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Lechuga (Paul)
détaché
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Joseph (Olivier)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Dubois (Henri)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Daurat (Gerald)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Bachelard (Claude)
détaché
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Pouyade (Henriette)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Lecadet (Christine)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Le Goas (Annie)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Jean (Evelyne)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: François (Catherine)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Dufriche (Odile)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Diederichs (Odile)
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Brunet (Lucie)
détachée
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Benz-Lemoine (Elisabeth)
détachée
Objet:
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Fleith (Dominique)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service technique des transmissions d'infrastructure de la marine
Remplace:M. Stefanovic (Aleksandar)
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Merlat (Benoît)
élève administrateur, ayant satisfait aux examens de sortie de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Objet:
administrateur de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans le grade correspondant
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: György Ligeti
au fauteuil d'associé étranger vacant
Objet:
par l'Académie des beaux-arts de
Remplace:M. Paul Delvaux
Groupe:
élection
02 Décembre 199802/12/1998
De: Petrovics (Marie-Christine)
commandant du corps des officiers des bases de l'air, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice depuis le
1er août 1997
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
intégration
02 Décembre 199802/12/1998
De: Placide (Alain)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs d'administration centrale inscrits sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1998
date_debut="1998-06-19"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Doulut (Sylvie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
les secrétaires administratifs d'administration centrale inscrits sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 1998
date_debut="1998-06-19"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Toujas (François)
chef de mission au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membre suppléant dans le collège administratif
Remplace:Mme Monsnereau (Yannick)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: de Zitter (Jean-François)
membre de la commission enseignement-formation de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente dans le collège des employeurs
Remplace:M. Navarre (Raymond)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Parlos (Benoît)
chef de service
Objet:
agent judiciaire adjoint du Trésor
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Morin (Jean-Marc)
administrateur civil hors classe à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
agent judiciaire adjoint du Trésor
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Palasz (Marie-José)
directrice adjointe
Objet:
agent judiciaire adjoint du Trésor
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Emmanuel Florent
ingénieur des télécommunications de 2e classe, rattaché pour sa gestion à France Télécom et en disponibilité pour convenances personnelles depuis le
1er octobre 1987
Objet:
des cadres
date_debut="1993-10-01"
radiation
02 Décembre 199802/12/1998
De: Delaunay (Linette)
contrôleur principal des impôts
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de l'hôtel du ministre
Remplace:M. Alizant (Didier)
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Lapierre (Philippe)
Objet:
Directeur de l'Agence d'insertion de la Réunion
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Gonier (Gilbert)
Objet:
Directeur de l'Agence d'insertion de la Martinique
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Bremens (François, Claude, Georges)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Sophie Chaine-Galle et Yves Touzet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Toquet (Martine, Marcelle, Josiane), veuve Prebois
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Sophie Chaine-Galle et Yves Touzet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Provansal (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
02 Décembre 199802/12/1998
De: Deroudille (Louis)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès à l'échelon exceptionnel du grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
inscription
02 Décembre 199802/12/1998
De: Wackenheim (Philippe)
Objet:
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Parra (Jean-Pierre)
détaché
Objet:
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Fromaget (Jean)
Objet:
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Rousseau (Elisabeth)
Objet:
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Nebbia (Danièle)
Objet:
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Imbert (Danièle)
Objet:
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Hornez (Thérèse)
détachée
Objet:
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Deveau (Annick)
détachée
Objet:
au grade de médecin général de santé publique
au titre de l'année 1999 les médecins inspecteurs en chef de santé publique
promotion
02 Décembre 199802/12/1998
De: Tessier (Alain)
sous-directeur, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
secrétaire général délégué de la Commission centrale des marchés
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Parlos (Benoît)
chef de service
Objet:
secrétaire général délégué de la Commission centrale des marchés
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Aron (Jean-Pierre)
Objet:
directeur de l'Agence d'insertion de Guyane
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Villerey (Yves)
sous-préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-01-08"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 199802/12/1998
De: Simon (Jacky)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
médiateur de l'éducation nationale
duree="trois ans"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Thumerelle (Pierre-Jean)
professeur à l'université Lille-I
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Placko (Dominique)
professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Merle (Franck)
professeur à l'université de Cergy-Pontoise
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Heyvaerts (Jean-François)
professeur à l'université Strasbourg-I
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Gramain (Jean-Claude)
professeur à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Gautier (Christian)
professeur à l'université Lyon-I
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Dos Santos Ferreira (Rodolphe)
professeur à l'université Strasbourg-I
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Tournadre (Jean-François)
maître de conférences à l'université Paris-III
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
d) Au titre de représentants du SNESUP
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Medus (Jacques)
professeur à l'université Aix-Marseille-III
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
d) Au titre de représentants du SNESUP
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Kaplan (Michel)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
d) Au titre de représentants du SNESUP
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Roche (Claude)
professeur à l'université de Caen
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
c) Au titre de représentant de la FNSAESR
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Misset (Marie-Thérèse)
professeur à l'université Rennes-I
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
b) Au titre de représentant de SUP'Recherche-FEN
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Simbille (Jocelyne)
maître de conférences à l'université Toulouse-III
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre de représentants du SGEN-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Bailly (Danielle)
professeur à l'université Paris-VII
Objet:
suppléants de la commission de recours prévue dans le cadre de la prime d'encadrement doctoral et de recherche
a) Au titre de représentants du SGEN-CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Moderne (Franck)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Mariotti (André)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Loeser (François)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Guerin (Bernard)
professeur à l'université Bordeaux-II
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Decomps (Bernard)
directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Coutrot (Philippe)
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Arrive (Michel)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
e) Au titre de représentants de l'administration
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Lecaille (Claude)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Gebuhrer (Olivier)
maître de conférences à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Menard (Philippe)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
c) Au titre de représentant de la Fédération nationale des syndicats autonomes de l'enseignement supérieur et de la recherche (FNSAESR)
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Brun (Patrice)
professeur à l'université du Maine
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
b) Au titre de représentant du Syndicat des enseignements supérieurs et de la recherche (Fédération de l'éducation nationale SUP'Recherche-FEN)
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Robin (Jean-Paul)
maître de conférences à l'université de Caen
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
a) Au titre de représentants des syndicats généraux de l'éducation nationale (Confédération française et démocratique du travail SGEN-CFDT)
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Clerc (Jean-Louis)
professeur à l'université Nancy-I
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
a) Au titre de représentants des syndicats généraux de l'éducation nationale (Confédération française et démocratique du travail SGEN-CFDT)
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Privat (Mireille)
professeur à l'université de Brest
Objet:
membres titulaires de la commission de recours
créée par l'article 4 du décret no 90-51 du
12 janvier 1990
instituant une prime d'encadrement doctoral et de recherche attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur
d) Au titre de représentants du Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Groupe:
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Sultan (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
02 Décembre 199802/12/1998
De: Descamps (Bibiane)
secrétaire générale d'administration scolaire et universitaire
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
02 Décembre 199802/12/1998
De: Muller (Eric, Didier)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Fricker (Jean-Charles, Henri, Joseph)
huissier
huissier_residence="Hayange (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Chiche (René)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Alain Lochon, Jean-Pierre Robineaud et François Roussel, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Verrières (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998
De: Chiche (René)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Gençay (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
cessation de fonction
02 Décembre 199802/12/1998
De: Parnaudeau (Francis, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Dubus, Benoît Quilton et Bernard Dufay, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
02 Décembre 199802/12/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.