02 Décembre 2004

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Jean Roynette
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Levy (Pierre)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service
chef du service de la politique étrangère et de sécurité commune de la direction générale des affaires politiques et de sécurité au ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Levy (Pierre)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé des fonctions de chef du service de la politique étrangère et de sécurité commune à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
cessation de fonction
02 Décembre 200402/12/2004
De: Louis de Corail
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 6e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Alain Sterbik
attaché des systèmes d'informations principal de 2e classe, 5e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Henri Leval
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 6e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Eric Lavertu
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 5e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Patrick Lachaussée
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 5e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Martin Juillard
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 6e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Michel Flesch
secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe, 2e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: René Consolo
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 5e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Stéphane Catta
secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe, 1er échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Didier Leroy
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 6e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre d'Orient
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Evelyne Decorps
secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe, 1er échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Fabienne Couty
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 6e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Laurence Mazzolini, épouse Pais
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 6e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre d'Orient
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Hélène Ly, épouse Batallan
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, 7e échelon
Objet:
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
dans les conditions suivantes
Cadre d'Orient
Au 7e échelon (IB 750)
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Milsan (Astrid)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administratrice civile auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="deux ans"
détachement
02 Décembre 200402/12/2004
De: Maurens (Philippe)
Objet:
notaire
Remplace:M. Maurens (Guy)
notaire
notaire_residence="Foix (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Hatton (Christophe, Patrick, Jacky)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry Catanès, notaire associé
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Cattaneo (Martin, Jacques, Edouard)
huissier de justice
Ajaccio (Corse-du-Sud)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Neri (Marie-Paule), épouse Mancini
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
02 Décembre 200402/12/2004
De: Mancini (Michel, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Marie-Paule Mancini-Neri et Michel Mancini, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ajaccio (Corse-du-Sud)"
huissier_residence_departement_code="2A"
cessation de fonction
02 Décembre 200402/12/2004
De: Michel Pelegry
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil de la concurrence
rapporteur permanent
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="trois ans"
détachement
02 Décembre 200402/12/2004
De: Frédéric Van Roeckeghem
Objet:
membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie
au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience
Remplace:M. Daniel Lenoir
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Roger Kenneth Danis
président de la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre des représentants des établissements de santé, conjointement par la Fédération intersyndicale des établissements hospitaliers privés et par l'Union hospitalière privée (Fédération de l'hospitalisation privée FHP)
Remplace:M. Max Ponseille
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Juliette Corre
directrice adjointe des affaires sanitaires et sociales à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la Réunion
Objet:
directrice départementale des affaires sanitaires et sociales des Ardennes
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Couvez (Annie)
attachée principale d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-01-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
radiation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Girard (Marc)
Objet:
membre de la commission de génie génétique
sur proposition du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Dormont (Dominique)
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Grima (Marie-Claire)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de l'observation et des études à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-01-31"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Hansmannel (Marie-Thérèse)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des affaires financières à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, direction des affaires financières et de l'administration générale
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
date_debut="2005-01-04"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Claude Masson
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Delcourt (Fabienne)
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse d'avances auprès du service de la navigation de Nord - Pas-de-Calais
Remplace:Mme Melas (Giovannina)
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Zoel (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service
chef du service des accords de réciprocité à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Zoel (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé des fonctions de chef du service des accords de réciprocité à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
cessation de fonction
02 Décembre 200402/12/2004
De: de Carriere (Vincent)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2003-2004)
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Senechal (Marc)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2003-2004)
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Depreux (Sébastien)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2003-2004)
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Vitani (Virginie)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2003-2004)
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Danguy (Marie)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises prévu à l'article L. 812-3 du code de commerce (session de 2003-2004)
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Mequinion (Vincent)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session de 2003-2004)
Option commerciale
Groupe:
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Le Guerneve (Laurent)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session de 2003-2004)
Option commerciale
Groupe:
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Labis (Vincent)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session de 2003-2004)
Option commerciale
Groupe:
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Henneau (Frédéric)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session de 2003-2004)
Option commerciale
Groupe:
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Brunet (Frédéric)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session de 2003-2004)
Option commerciale
Groupe:
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Avazeri (Frédéric)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session de 2003-2004)
Option commerciale
Groupe:
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Guyomard dit Ledan (Nathalie)
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session de 2003-2004)
Option commerciale
Groupe:
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Cauchemez (Hélène), épouse Laubeuf
Objet:
à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire prévu à l'article L. 811-5 du code de commerce (session de 2003-2004)
Option civile
Groupe:
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Mikusinski (Anne), épouse Le Fur
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle René Marecaux et Cédric Dollet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Marecaux (René, André)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René Marecaux et Cédric Dollet, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
02 Décembre 200402/12/2004
De: Voglimacci (Stéphane, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Voglimacci, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Propriano (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Duplantier (Bertrand)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Aubourg (Eric)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Plagne (Alain)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Voos (Michel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Truong (Tran)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Sénéor (Roland)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Roussignol (Philippe)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Ossikovski (Razvigor)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Le Treut (Hervé)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Himbert (Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Flamant (Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Baulieu (Laurent)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Bastard (Gérald)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Basdevant (Jean-Louis)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Sénéor (Roland)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Risler (Jean-Jacques)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Rey (Olivier)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Nguyen Quoc (Son)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Nedelec (Jean-Claude)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Moroianu (Andrei)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Miller (Luc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Laszlo (Yves)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Krikorian (Raphaël)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Henry (Jean-Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Foulon (Patrick)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Cont (Rama)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Chaperon (Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Weinfeld (Michel)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de culture générale
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Steyaert (Jean-Marc)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de culture générale
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Ponssard (Jean-Pierre)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de culture générale
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Ohanessian (Gilles)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de culture générale
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Hermann (Nicolas)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de culture générale
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Godelier (Eric)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de culture générale
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gary (Gérard)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de culture générale
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Avarvari (Narcis)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de culture générale
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Hermann (Claudine)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Bussac (Marie-Noëlle)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de physique
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Berline (Nicole)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de mathématiques
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Crépon (Elisabeth)
Objet:
examinateurs titulaires des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
au titre de la filière universitaire (candidats étrangers)
Epreuve de culture générale
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gérard Bapt
député
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Claude Evin
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Zaroui (Ghazi)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Ygnard (Manuel)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Villeneuve (Franck)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Trautmann (Xavier)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Siuda (Guillaume)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Siossac (Antoine)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Roux (Sébastien)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Riquier (Emmanuel)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Ribaut (Stéphane)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Reymond (Vincent)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Peron (Nicolas)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Moutopoulos (Auguste)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Monneraye (Olivier)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Magalhaes (Daniel)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Le Bras (Erwan)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Lauzi (Philippe)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gardarin (Alain)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Filippi (François)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Dumetz (Frédéric)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Duflos (Rémi)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Dodemand (Eric)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Diot (Gilles)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Chen (Richard)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Chambon (Cédric)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Carlier (Alexandre)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Braun (Thomas)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Boulanger (Guillaume)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Bernard (Paul-Emmanuel)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Beaumard (Arnaud)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Astoin (Christophe)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Agot (Sébastien)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Rue (Virginie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Robin (Marie-Pascale)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Riva (Elise)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Monition (Marie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Matraglia (Christine)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Lemieux (Christelle)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Leheuzey (Virginie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Launay (Edith)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Lacroix (Isabelle)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Jousset (Nelly)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Grosjean (Cécile)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gisquet (Karine)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Faouzi (Sabah-Nora)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Di Stefano (Patricia)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Danjou (Karine)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Chol (Alexandra)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Chadel (Frédérique)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Cantegrit (Stéphanie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Buthiaux (Catherine)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Broseta (Valérie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Breton (Angélique)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Boetsch (Céline)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Barrois (Julie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Balestriero (Sophie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Bakouma (Céline)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Albert (Nathalie)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale des ministères de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, de la santé et de la protection sociale, de la famille et de l'enfance, de la parité et de l'égalité professionnelle
les élèves des instituts régionaux d'administration déclarés aptes à être titularisés
date_debut="2004-09-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Trevisani (Benoît)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Décembre 200402/12/2004
De: Suzanne (Eric)
les chefs d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Décembre 200402/12/2004
De: Pellegrin (Laurent)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Décembre 200402/12/2004
De: Del Grande (Marc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Décembre 200402/12/2004
De: Boulle (Franck, Richard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Lamy, Michel Martinet et Paul Gourgue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Lamy (Paul-Marie, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Lamy, Michel Martinet et Paul Gourgue, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
02 Décembre 200402/12/2004
De: Sauvanet (Romain)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours TSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Vanwinsberghe (Pierre-Yves)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Toniazzi (Matthieu)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Pilot (Mathieu, Jean, Georges)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Le Roux (Kelig, Gilles, Jacques)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Le Bouter (Sébastien, Denis)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Keramoal (Yann)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Donnard (Mickaël, Alain, Albert)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Coquet (Yves, Jean-Michel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Chesneau (Julien, Henri, Marcel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Cassez (Jean-François, Claude)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Bouton (Maxime, Raymond)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Balenghien (Ludwig, Bruno, Monique)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Thierion (Laëtitia, Ambre)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Demez (Anne-Sophie, Marie, Elise, Jacqueline)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Ceccarelli (Anne-Laure)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PSI"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Rutkowski (Geoffrey, Jean-François)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Legrand (Julien, Yvan, Gérard)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Lamblin (Matthieu, Marie, Bernard, René)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Guillemoteau (Stéphane, Francis)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Grosse (Stephen, Nicolas)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Faucouit (Morgan, Michel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Sellos (Sonia)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Lelarge (Virginie, Anne)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours PC"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Yzambart (Guillaume, François, Emile, Jean, Louis, Marie)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Voineson (Guillaume, Charles, Joseph)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Peirs (Romain, Jean-Paul)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Many (Florian, Michel, Eric)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Long (Benoît, Augustin, Thomas)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Leroy (Sébastien, Noël, André)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Jeanney (Sébastien, Benoît)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gouzou (Sébastien, Guillaume)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Fontaine (Gonzague, Philippe, Hervé)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Demongeot (Thomas, Jean)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: André (Brice, Jean, Yves)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Aasebo (Marc, Michel)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Zirnhelt (Stéphanie)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Dorange (Aurélie)
Objet:
par ordre de mérite, sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP
Groupe:
concours
ecole="École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement du concours MP"
inscription
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gaudin (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice
adjointe au chef du service des moyens généraux relevant du secrétariat général pour l'administration, au ministère de la défense
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gaudin (Françoise)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des emplois et des carrières du personnel technicien, administratif et ouvrier (TAO) à la délégation générale pour l'armement du ministère de la défense
Groupe:
cessation de fonction
02 Décembre 200402/12/2004
De: Guy Fischer
sénateur
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
sur désignation du président du Sénat
Remplace:M. Paul Loridant
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Chotteau (Patrick)
promu
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat au
31 mars 2004
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste en chef de l'Etat
à l'exception de
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
promotion
02 Décembre 200402/12/2004
De: Adrien Zeller
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Association des régions de France
Remplace:M. Gérard Longuet
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Dominique Plancke
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Association des régions de France
Remplace:M. Gérard Longuet
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Jacques Auxiette
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Association des régions de France
Remplace:M. Gérard Longuet
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Daniel Mallet
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2005-07-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Troubet-Lacoste (Olivier)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Tazine (Hicham)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Perennou (Jean)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Pariban (Eric)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Navas-Olive (Jean-Baptiste)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Mainguy (Yohann)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Mai (Benjamin)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Lebeau (Yann)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Le Gagneux (Sylvain)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Jaouen (Jérémy)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Guiot (Nicolas)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Grevillot (Florian)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Duclap (Guillaume)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Derrien (Guillaume)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Derache (Jérôme)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Dentraygues (Florian)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gallon (Hélène)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Demeure (Sandra)
Objet:
ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale
date_debut="2004-09-18"
titularisation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Soppelsa (Anne)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administratrice civile auprès du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2004-03-10"
duree="deux ans"
détachement
02 Décembre 200402/12/2004
De: Daniel Mesuron
directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale, directeur de la maison de retraite de Brantôme (Dordogne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
depart_retraite
admission
02 Décembre 200402/12/2004
De: Marie-Christine Devaux
directrice territoriale
Objet:
membre de la commission de classement des fonctionnaires de France Télécom
personnalité qualifiée dans le domaine de la fonction publique territoriale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Antoine Pouillieute
directeur général de l'administration au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Remplace:M. Philippe Zeller
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gilles Briatta
directeur de la coopération européenne au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
représentants de l'Etat
Remplace:M. Pierre Menat
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Terry Davis
secrétaire général du Conseil de l'Europe
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre des études européennes de Strasbourg jusqu'à la dissolution du groupement d'intérêt public
personnalité qualifiée
Remplace:M. Walter Schwimmer
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Catherine Tasca
administratrice civile hors classe
Objet:
pour exercer une fonction publique élective (sénatrice)
date_debut="2004-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gilles Johanet
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie
représentant des organismes de protection sociale complémentaire
au titre des entreprises d'assurance
sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Remplace:M. André Renaudin
Groupe:
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Goulard (Pascale)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date de son intégration dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"
radiation
02 Décembre 200402/12/2004
De: Fassier (Bernard)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Gazuy (Dominique)
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2004-10-01"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Pélerin (René, Albert, André)
Objet:
membre de la société civile professionnelle Vincent Deramecourt, René Pélerin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
Hesdin (Pas-de-Calais)
Groupe:
cessation de fonction
02 Décembre 200402/12/2004
De: Prodhomme (Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Guibert, Daniel Decerf et Michel Roncin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ernée (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Guibert (Thierry, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Guibert, Daniel Decerf et Michel Roncin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ernée (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
02 Décembre 200402/12/2004
De: Boutin (Roland, Adam, Camille)
ingénieur principal des études et techniques de travaux maritimes
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux maritimes
au grade d'ingénieur des travaux maritimes (6e échelon)
date_debut="2004-11-01"
corps="Ingénieurs des travaux maritimes"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.