02 Décembre 2015

De: Annick Suzor-Weiner
professeur émérite à l'université Paris Sud, conseillère auprès de l'Agence universitaire de la francophonie (AUF)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École normale supérieure
Remplace:Mme Claudie Haigneré
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Maria Isabel Valverde Zaragoza
professeure à l'université Pompeu Fabra de Barcelone
Objet:
au conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Bronwen Wilson
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Noël Dimarcq
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
vice-président du Bureau des longitudes pour l'année 2016
Groupe:
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Marie-Françoise Lalancette
membre correspondant du Bureau des longitudes
Objet:
secrétaire du Bureau des longitudes pour l'année 2016
Groupe:
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Claude Boucher
membre titulaire du Bureau des longitudes
Objet:
président du Bureau des longitudes pour l'année 2016
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Michel Combot
directeur général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs au fonctionnement, à l'exercice des missions et à la représentation du Conseil supérieur de l'audiovisuel en justice
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Christophe Cousin
directeur des études, des affaires économiques et de la prospective
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Christophe Cousin
directeur des études, des affaires économiques et de la prospective
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Eric Trouillet
Objet:
responsable du pôle budgétaire et comptable
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Philippe Berthier
chef du département des ressources humaines à la direction administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie et aux changements de groupe ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Eric Trouillet
responsable du pôle budgétaire et comptable
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Marc-Antoine Populus
chef du département des affaires budgétaires et financières
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Marc-Antoine Populus
chef du département des affaires budgétaires et financières à la direction administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Marc-Antoine Populus
Objet:
chef du département des affaires budgétaires et financières, et de
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Elisabeth Mauboussin
directrice juridique
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Elisabeth Mauboussin
directrice juridique
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Elisabeth Mauboussin
directrice juridique, et de
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
tous actes de procédure
prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Laurie Arsenne
Objet:
responsable du pôle commande publique à la direction administrative, financière et des systèmes d'information
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Danielle Brault
Objet:
directrice administrative, financière et des systèmes d'information, de
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Nolwenn de Cadenet
adjointe à la directrice administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative, financière et des systèmes d'information du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative, financière et des systèmes d'information du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Nolwenn de Cadenet
adjointe à la directrice administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie et aux changements de groupe ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement et à l'avancement des chargés de mission hors catégorie et aux changements de groupe ainsi qu'aux décisions portant sanction disciplinaire et aux attributions de prêts sociaux ou de secours
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Nolwenn de Cadenet
adjointe à la directrice administrative, financière et des systèmes d'information
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Nolwenn de Cadenet
adjointe à la directrice administrative, financière et des systèmes d'information, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Danielle Brault
directrice administrative, financière et des systèmes d'information, de
Objet:
dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, la certification de service fait, les titres de perception, les ordres de virement et tous autres documents comptables
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Fassiath El-Hadji Issa
Objet:
chargée de mission à la direction administrative, financière et des systèmes d'information
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Habiba Chellouf
Objet:
assistantes administratives à la direction administrative, financière et des systèmes d'information, pour la certification du service fait
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Nolwenn de Cadenet
Objet:
adjointe à la directrice administrative, financière et des systèmes d'information, de
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Loubna Mohammad
Objet:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Nathalie Cossart
Objet:
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Frédéric Lenica
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes relatifs au fonctionnement, à l'exercice des missions et à la représentation du Conseil supérieur de l'audiovisuel en justice
Groupe:
autorite_delegation="Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel"
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Claire LEPLAT
adjointe à la sous-direction des politiques de l'habitat au sein de la direction de l'habitat de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
représentante de l'Etat
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Christophe SUCHEL
adjoint au sous-directeur de l'aménagement durable à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
Remplace:Mme Rachel CHANE SEE CHU
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Bruno VAN MAEL
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du service « Développement économique des entreprises » au sein du pôle Entreprise Emploi Economie, de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Rhône-Alpes
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'économie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Alain Canalias
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2016-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201502/12/2015
De: Dominique-Paul Warnier
Objet:
secrétaire général du comité interministériel relatif à Eurêka
Groupe:
duree="quatre ans"
renouvellement
02 Décembre 201502/12/2015
De: Chaplet (Eric, Denis, Claude)
Amiral
inspecteur général des armées
Objet:
président de la commission armées-jeunesse
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Vincent Chip
ingénieur des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des autoroutes (CNA)
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Daniel Buna
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe
date_debut="2016-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201502/12/2015
De: Christian LE PORT
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public Haras national du Pin (création)
Groupe:
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Isabelle TAVERNIER
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Université numérique francophone des sciences de la santé et du sport »
Remplace:M. Philippe DULION
Groupe:
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Benoît Ribadeau-Dumas
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles prévue au b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
date_debut="2015-11-23"
duree="un an"
disponibilité
02 Décembre 201502/12/2015
De: Eric LEGRIGEOIS
adjoint à la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Anne-France DIDIER
directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Barbara Vin
Technicienne CNRS
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité du CNRS n° 2776
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Frédéric RAGUENEAU
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Han ZHAO
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: David NERON
Objet:
Professeur des Universités
professeur
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Fabrice GATUINGT
Objet:
Professeur des Universités
professeur
délégation de signature
02 Décembre 201502/12/2015
De: Marc OLLIVIER
Astronome de 2nde classe à l'Université Paris-Sud
Objet:
directeur adjoint de plein droit de l'unité susvisée
Groupe:
date_debut="2016-01-12"
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Robert Mamoun
directeur de recherche à l'Inserm
Objet:
directeur de cette unité mixte de service
à compter de la date fixée à l'article 1er
Groupe:
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Jean-Michel BOULER
Professeur des universités
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
nomination
02 Décembre 201502/12/2015
De: Jean Chambaz
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
2 décembre 2015
Pierre et
charge
02 Décembre 201502/12/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.