02 Décembre 2016

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Marielle JUZAC
(KASSOURI)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 18ème arrondissement
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Josée TEXIDO
(BAYLE)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pau"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Josée TEXIDO
(BAYLE)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pau
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Véronique SIQUIER
(SIX)
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pau
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle JACQUET
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Puy-en-Velay"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Julien CHASTANG
(CHASTANG-PERRIER)
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sylvie ROBERT comme membre de la Commission
nationale de l'informatique et des libertés
Objet:
au cours de sa séance du
1er décembre 2016
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Frédérique Gerbaud
Objet:
la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Remplace:M. Louis Pinton
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (Sénat)"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Serge Grouard
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Olivier Carré
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Philippe Briand
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sophie Dion
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Noël Carpentier
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Jacques Vlody
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jeanine Dubié
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrice Verchère
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bernard Gérard
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Catherine Coutelle
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrice Verchère
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bernard Gérard
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sophie Dion
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Olivier Carré
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jeanine Dubié
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Catherine Coutelle
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Noël Carpentier
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Jacques Vlody
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Serge Grouard
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Philippe Briand
Objet:
Défense
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Luc HALLADE
ambassadeur, délégué à la coopération régionale dans la zone de l'océan Indien
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Alby SCHMITT
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nathalie FRASCARIA-LACOSTE
administratrice de l'association Humanité et Biodiversité
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Alby SCHMITT
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sophie-Dorothée DURON
sous-directrice adjointe chargée du littoral et de la mer, direction de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Alby SCHMITT
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Antidia CITORES
association Surfrider
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Alby SCHMITT
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Olivia BELLEMERE
diplomate en charge des affaires polaires au sein de la sous-direction du droit de la mer, du droit fluvial et des pôles de la direction des affaires juridiques
Objet:
membres titulaires du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Alby SCHMITT
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Alexis RIDDE
Objet:
conseiller pour les politiques interministérielles et locales de jeunesse au cabinet du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports
Groupe:
date_debut="2016-11-01"
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pierre Curmi
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, affecté à AgroSup de Dijon
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-02-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: VIAL (Jean-Claude, José)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Hugues de FRAMOND
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: TIDJANI. (Lassissi, Marius)
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Denis PORTE
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Yves POIRRIER
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Guillaume LEFEBVRE
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Stéphane LARRECHE
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nicolas HOLLEVILLE
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Issam DJENIDI
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Cédric COLMAR
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Kamel BENHABRIA
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sabine WESSEL-ROBERT
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Claire POSTIC
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Anne-Flore MOUGENOT
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle MILLOT
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie GRANDCOLLOT-CHABOT
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Morganenn GOUESET
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Estelle CRESPI-CASAROLA
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Fabienne CLERC-JEANNIN
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-07"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Hadrien JAQUET
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-05"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Louis BONHEME
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-05"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Morgane SALINES
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-05"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Mathilde GINHOUX
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-05"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Clémence BOIREAU
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-05"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Flora AL-HAKKAK
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2016-09-05"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Christian BALIN
directeur-adjoint du travail
Objet:
responsable du pôle « politique du travail » à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guadeloupe
Groupe:
date_fin="2017-07-11"
reconduction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Philippe BARAD
inspecteur du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine, unité départementale du Haut-Rhin
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2016-01-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: Brigitte BASTRIOS
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité départementale du Vaucluse
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-François LEMAITRE
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne - unité départementale du Morbihan
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Christian ESTIENNE
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="2017-02-25"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Annie TRISTANT
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace Lorraine Champagne-Ardenne - unité départementale de la Marne
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Michèle POMPUI LAHACHE
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale de Paris
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
au titres des carrières longues
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Corinne SAINT-BLANCAT
directrice adjointe du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi des Pays de la Loire, unité départementale de la Vendée
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Pierre MEGHE
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne, unité départementale d'Ille-et-Vilaine
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="2017-01-05"
depart_retraite
radiation
02 Décembre 201602/12/2016
De: JUY Marie-Germaine
directrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Hélène VIAL
inspectrice du travail, détachée auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-08-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrick CABO
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur - unité départementale du Var
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bénédicte BALTUS
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne - unité départementale des Côtes d'Armor
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Alain RAFFEJEAUD
président de chambre à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Christian MESIERE
conseiller à la cour d'appel de Nouméa
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Claude REVOL
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sophie PORTIER
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Evelyne DELBES
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Claude LENOIR
juge au tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-08-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Adeline DE LATAULADE
conseillère à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Josephe BROLLY-VERDURE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc, chargée du service du tribunal d'instance de Guingamp
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Cécile ROMAN-AMAT-THIBAULT
présidente de chambre à la cour d'appel de Riom
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Dominique PARRY-LE-TAILLANTER
vice-présidente au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jeanne DREVET
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Elisabeth CROIZE
vice-présidente chargée des fonctions de juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Emmanuelle BOUCHER-CABAUSSEL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Françoise BARTALA-MOLINA
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Serge KERRAUDREN
président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bernard BONZOM
juge au tribunal de grande instance de FOIX chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Girons
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Michel COSTE
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2017-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Christophe FERRAND
notaire, associé d'une société d'exercice libéral par actions simplifiée
Objet:
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Carcassonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
transfert
02 Décembre 201602/12/2016
De: MARRIS (Fanny, Nadine), épouse DEQUIREZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Angélique PROUVOST-FLAMENT et Philippe DELEHELLE
notaire
notaire_residence="Haubourdin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BOUCHEZ (Fanny)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Didier BOUCHEZ et Mathilde BOUCHEZ, Notaires associés
notaire
notaire_residence="Bouchain (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: SCHUMACHER (Cécile, Laure)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Germain-des-Fossés (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: MAZURE (Pauline, Claire-Anne), épouse JACQUOT
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe JONQUET et Eric MAZURE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: FOURTON (Marie, Line, Denise), épouse RAMOND
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe JONQUET et Eric MAZURE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: DOS SANTOS (Cristina)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe JONQUET et Eric MAZURE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: DE CLARENS (Cécile, Marie-Josée), épouse JONQUET
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe JONQUET et Eric MAZURE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BROT (Marie-Anne, Huguette), épouse MORANT
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe JONQUET et Eric MAZURE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Troyes (Aube)"
notaire_residence_departement_code="10"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: CATANÈS (Thomas, Henry, Jean, Habib)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry CATANÈS, Christophe HATTON, Miguel MERCIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Orléans (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BASSÉLERIE (Edouard)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier ADENIS-LAMARRE, Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTÉJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CÊTRE et Sébastien ARTAUD notaires associés d'une société titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: MACAUD (Lucie), épouse LASSERRE
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier ADENIS-LAMARRE, Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTÉJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CÊTRE et Sébastien ARTAUD notaires associés d'une société titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: LAMBERT (Gil-Emmanuel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre MOUZON, Jean-Paul RICARD, Jérôme WAHLEN et Martine GODEFROY-JACQUOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: KLEYER (Michaël, Arnold)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre MOUZON, Jean-Paul RICARD, Jérôme WAHLEN et Martine GODEFROY-JACQUOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BEDDOUK (Pierre, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude BOURGEAC, Franck SZENIK, Philippe MARTIN et Sophie CAILLE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BEDDOUK (Pierre, Jacques)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul LOUVION, Pascal LOUVION, Christine LOUVION et Pierre BEDDOUK, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: BINET (Maxence, Olivier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Karine GIDON, Jérome ROCHE, Maxence BINET, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chasselay (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Gayrard (Jean-Philippe)
Objet:
rapporteur public
Tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte
Groupe:
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Terras (Frédéric)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Couturier (Eric)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Tribunaux administratifs de La Réunion et de Mayotte
Groupe:
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pena (Annabelle)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2016-12-31"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Cécile CASEAU-ROCHE
maître de conférences à l'université de Dijon
Objet:
membre titulaire de la commission de la formation professionnelle du Conseil national des barreaux
membre de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Philippe BRUN
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Cécile CASEAU-ROCHE
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean LETANOUX
directeur des services pénitentiaires hors classe, détaché dans le statut d'emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur territorial à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Toulouse
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nguyen (Thomas), nom d'usage Nguyen-Garnier
médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Soubie (Hugues)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Caumont (Tom)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Fitouchi (Benjamin)
médecine bucco-dentaire en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne aux Hospices civils de Lyon
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Genique (Yannis)
médecine bucco-dentaire en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bodart (Gauthier, Vincent, Frédéric)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Nancy
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Arnaud (Arthur, Pierre, Jean, André)
chirurgie orale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Janssens (Yann, Bastien, Pierre)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Belle (Côme, Pierre, Christophe)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud à l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pratlong (Morgan, Thibauld, Eddy)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Saussier (Louis, Pierre, Roger)
chirurgie orale en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jouvin (Maxime, Franck)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Vidal-Rosset (Vincent, Denis)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Alande (Cédric, Christian, Victor)
chirurgie orale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Wagner (Loris)
orthopédie dento-faciale en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne aux Hospices civils de Lyon
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pusterle de Cidrac (Louis, Marie, Alexandre)
chirurgie orale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Mary (Jeremy, Jean-François)
médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jussiaux (François, Bernard)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marthan (David, Yoni, Joseph)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Hamon (Julien, Thierry, Patrice)
chirurgie orale en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Turrel (Baptiste, Maxime, Pierre, Francis)
orthopédie dento-faciale en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne aux Hospices civils de Lyon
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bailleul (Louis, Jacques, Daniel)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Reims
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Brasseur (Nicolas, Paul, Georges)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Do (Nhat Minh)
médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Icard (Victor, Jacques)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Laventure (Alexandre, Marc)
chirurgie orale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Browarski (Vincent, Christophe, Daniel)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Nice
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Delarue (Maxime, Alexandre, Lucien)
chirurgie orale en interrégion Nord-Est au CHU de Reims
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Beirnaert-Chartrel (Gaël, Pascal, Thierry)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Delemotte (Martin, François, Pierre-Yves)
médecine bucco-dentaire en interrégion Sud à l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sersab (Mehdi)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Muret (Marjorie, Marie, Céline)
née le
1er mai 1992
chirurgie orale en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Boussiquet (Léonore, Lucille, Caroline)
née le
1er mars 1994
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Aliouat (Wafaa)
née le
1er juin 1992
médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pastwa (Elise)
médecine bucco-dentaire en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Tran (Maï-Linh)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Nancy
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Delouya (Anaëlle)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud à l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Falco (Chloé, Nathalie)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Brain (Margaux, Maris, Anne), nom d'usage Belz-Brain
médecine bucco-dentaire en interrégion Ouest au CHU de Brest
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Dorel (Laura, Anaïs)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: de Verbizier (Charlotte)
chirurgie orale en interrégion Nord-Est au CHU de Reims
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Durand (Apolline, Léonie, Charlotte)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Maizeray (Raphaëlle, Cécile, Diane)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Hanriat (Clémence, Ambre, Bérénice)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Izabel (Charlotte, Cécile, Marie)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Russe (Raphaëlle, Dominique, Philippa)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud à l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Morel (Marine, Marie, Monique)
médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Rolland (Frédérique, Michèle, Guylène)
chirurgie orale en interrégion Ouest au CHU de Brest
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Lucas (Capucine, Isabelle)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Charlet (Alexia, Marine)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Ouazan (Lyora, Mytlaï)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marty (Myriam, Véronique)
orthopédie dento-faciale en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne aux Hospices civils de Lyon
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Labau (Mendy, Katy, Marion)
médecine bucco-dentaire en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Fellous (Elysa, Gisèle, Esther)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Reims
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Mouraret (Alizée, Jeanne, Monique)
chirurgie orale en interrégion Nord-Est au CHU de Nancy
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Lomri (Houda)
médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Prud'Homme (Zoé, Marie, Sophie, Nicole)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Boujonnier (Marie, Micheline, Mireille)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nasr (Nathalie)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Battino (Jennyfer, Sarah, Rosette)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Olugbeje (Helen, Maéva, Folakemi)
chirurgie orale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Fourneron (Manon, Sophie, Lydia)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Berbel (Fanny, Vanessa)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ouest au CHU de Brest
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Uk Hel Chau (Stéphanie, Sunnara)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Labrosse (Géraldine, Claire)
chirurgie orale en interrégion Sud à l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Arrondeau (Mathilde, Leïla)
médecine bucco-dentaire en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne aux Hospices civils de Lyon
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Benchetrit (Jessyca, Myriam, Simha)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Abattu (Océane, Joy)
orthopédie dento-faciale en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne aux Hospices civils de Lyon
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Laporte (Chloé, Léa)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Diascorn (Clara, Marie)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bataille (Coralie, Laurence, Inès)
médecine bucco-dentaire en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Byrtus (Constance, Elise)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Perignon (Bénédicte, Hélène, Michèle)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Haïm (Pauline)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Mateu (Adeline, Pauline)
médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Clouet (Roselyne, Isabelle)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Stioui (Léa)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sinsau (Maëva, Marie)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Roman (Lidia)
médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Ouest au CHU de Lille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Le Bastard (Marion, Evelyne)
orthopédie dento-faciale en interrégion Nord-Est au CHU de Strasbourg
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Campana (Sophie-Caroline)
médecine bucco-dentaire en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Noly (Hélène)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marciano (Audélia, Lévana)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Long (Lalita)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Long (Lalina)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Cerci (Marielle, Louise)
chirurgie orale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Toulouse
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Rodriguez (Marjorie, Pauline, Isabelle)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nevesny (Caroline, Gisèle, Danièle)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud à l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Gourdon (Diane)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pichon (Pénélope, Margaux, Aliénor)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Audrézet (Pauline)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Rennes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Tondelier (Clémence, Elise)
chirurgie orale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nganou Koutouzi (Alexandra, Akofa, Madeleine)
médecine bucco-dentaire en interrégion Sud au CHU de Montpellier
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Chambon (Pauline, Marie-Alice)
médecine bucco-dentaire en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne au CHU de Clermont-Ferrand
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Gremeret (Mélanie, Audrey)
orthopédie dento-faciale en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne aux Hospices civils de Lyon
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Prunelle (Audrey, Micheline, Bernadette)
médecine bucco-dentaire en interrégion Rhône-Alpes - Auvergne au CHU de Clermont-Ferrand
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Kolo (Myriam, Suzanne, Rosa)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Skalkova (Hana)
médecine bucco-dentaire en interrégion Sud au CHU de Nice
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: El Khallouki (Nadia)
médecine bucco-dentaire en interrégion Sud à l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: So (Helen, Mei-Ling)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris-VII)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Esparbes (Pauline, Louise, Jeanne)
médecine bucco-dentaire en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Mevaere (Audrey, Fabienne, Christine)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ouest au CHU de Nantes
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Luce (Sophie, Pauline, Marie)
orthopédie dento-faciale en interrégion Sud à l'Assistance publique-Hôpitaux de Marseille
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Laroche (Agathe, Morgane)
orthopédie dento-faciale en interrégion Ile-de-France à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Paris V)
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Ramdani (Imane)
médecine bucco-dentaire en interrégion Sud-Ouest au CHU de Bordeaux
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Berbé (Ludivine, Nadège)
médecine bucco-dentaire en interrégion Nord-Est au CHU de Nancy
Objet:
par ordre de classement au concours
par spécialité, dans les interrégions et dans les centres hospitaliers universitaires (CHU) de rattachement pour suivre les enseignements du troisième cycle long des études odontologiques
au titre de l'année universitaire 2016-2017
affectation
02 Décembre 201602/12/2016
De: MALIBARY (Nadim, Hussein)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché au Pôle des pathologies digestives, hépatiques et transplantation - service de chirurgie générale et digestive, Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Hôpital Hautepierre, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
02 Décembre 201602/12/2016
De: ALGHAMDI (Salah, Saeed)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché dans le service de chirurgie digestive, hépato-bilio-pancréatique transplantation hépatique à l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, centre hospitalier universitaire Henri Mondor, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
02 Décembre 201602/12/2016
De: ALHAZMI (Khalid, Hassan)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché dans le service d'anatomie pathologique à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris - Hôpital Saint-Louis, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
autorisation
02 Décembre 201602/12/2016
De: BORIK (Waseem, Salah)
Objet:
temporairement la médecine
praticien attaché dans le département de chirurgie cardio-vasculaire à l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris - Hôpitaux Universitaires Paris Ouest - Hôpital Georges Pompidou, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
autorisation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Karine VALLEE
contrôleuse des douanes de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED)
Groupe:
date_debut="2016-12-14"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: GRAS (Gaby)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre du principalat
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: CHARAGEAT (Eric)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
spécialistes
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: WROBEL (Christian)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Grand Est
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre du principalat
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: SELLE (François)
Ecole des mines d'Alès
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre du principalat
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: ROJO (Jean-François)
en détachement au CEA de Cadarache
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre du principalat
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: PENIN (Jean-Marc)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Hauts-de-France
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre du principalat
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: MORGE (Rémi)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre du principalat
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: MONTES (Denis)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre du principalat
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: LEFEBVRE (Jean-Luc)
direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Martinique
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre du principalat
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: GUILLET (Patrice)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre du principalat
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: GALLAND (Eric)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre du principalat
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: MARTIN (Daniel)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au titre de l'IRGS
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: VALLAT (Boris)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: TERLISKA (Yoann)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pays de la Loire
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: PERCHE (Vincent)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: GEORJON (Bertrand)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: DEVILLERS (Thomas)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: BOULAY (Olivier)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: BIGOU (Christophe)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: ASTIER (Olivier)
direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: HANNACHI (Nathalie)
direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Occitanie
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
spécialistes
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: MOUY (Jennifer)
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Grand Est
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: LETOFFET (Murielle)
direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: FOTI (Emilie)
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
conformément aux dispositions de
l'article 14 du décret n° 88-507 du
29 avril 1988
modifié
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2016
date_debut="2016-12-01"
promotion
02 Décembre 201602/12/2016
De: Eric MAURUS
chef du bureau des services financiers et professions règlementées à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Paul-Marie Grinevald
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge
date_debut="2017-03-14"
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marc SCHNEIDER
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pharmacie des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du Territoire de Belfort »
Remplace:M. Patrick DOILLON
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrice Lardé
attaché d'administration hors classe
Objet:
après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Françoise Maisonneuve
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-03-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Olivier THEVENON
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Pierre NEUMAN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Antoine MATH
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marc JUSTON
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Dennis GOMEZ
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrick DOUTRELIGNE
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: François de SINGLY
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pierre-Jean BLARD
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jérôme BALLARIN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle YENI
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle SAYN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Hélène PERIVIER
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Noëlle MARILLER
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Thérèse LETABLIER
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Dominique GUILLIEN
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Annie GUILBERTEAU
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sybille GOLLAC
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Karine COZ-ELLEOUET
Objet:
personnalités qualifiées membres de la formation spécialisée dans le champ de la famille du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Michel VILLAC
Objet:
vice-président de la formation spécialisée dans le champ de la famille
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sylviane GIAMPINO
Objet:
vice-présidente de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: ABALAIN (Roger)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
4° Au titre du collège des organismes de formation
représentant de l'Union nationale des acteurs de formation et de recherche en intervention sociale
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: GEBLER (Laurent)
juge des enfants
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentants de l'Association française des magistrats de la jeunesse et de la famille
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: PICHEROT (Georges)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentant de la Société française de pédiatrie
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: ALBERT (Guillaume)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentant de la Fédération nationale des administrateurs ad hoc
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: NINGRES (Laurent)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentant de l'Union fédérale nationale des associations de familles d'accueil et assistants maternels
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: VAUCHEZ (Jean-Marie)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentant de l'Organisation nationale des éducateurs spécialisés
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: HIROUX (Olivier)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentant de l'Association nationale des directeurs de l'enfance et de la famille
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: SOLE (Marc)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentant de l'Association nationale des assistants de service social
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: STELLA (Salvatore)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentants désignés par la Convention nationale des associations de protection de l'enfant
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BOUCHON (Alain)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentants désignés par la Convention nationale des associations de protection de l'enfant
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: ZOLGER (Guy)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentants désignés par l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: ROSENCZVEIG (Jean-Pierre)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentants désignés par l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: MULLER (Jean-Marie)
de la Fédération nationale des associations départementales d'entraide des personnes accueillies en protection de l'enfance
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentants des associations des personnes ayant été accueillies à l'aide sociale à l'enfance
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: LEMAIGNENT (Philippe)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentant du Comité national de liaison des acteurs de prévention spécialisée
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: GRAVE (Patrick)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentant de l'association SOS Petits Princes
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: LASSERRE (Marc)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentant de l'association Mouvement pour l'adoption sans frontières
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: PIERRON (Julien)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentant de l'association La Voix des adoptés
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: MARSILLAC (David)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentant de l'association Conseil national des adoptés
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: ROCCA (Michel)
vice-président au sein du conseil départemental du Calvados
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Conseillers départementaux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: LEBRUN (Olivier)
vice-président au sein du conseil départemental des Yvelines
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Conseillers départementaux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: LABBEY (Marc)
vice-président au sein du conseil départemental du Finistère
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Conseillers départementaux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BIERRY (Frédéric)
président du conseil départemental du Bas-Rhin
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Conseillers départementaux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: LEROUX (Marion)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
4° Au titre du collège des organismes de formation
représentante du Centre national de la fonction publique territoriale
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: QUILLET (Emmanuelle)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
4° Au titre du collège des organismes de formation
représentante de l'Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: DUFAY (Emmanuelle)
juge aux affaires familiales
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentants de l'Association française des magistrats de la jeunesse et de la famille
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: COLOMBO (Marie-Christine)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentante du Syndicat national des médecins de protection maternelle et infantile
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: ATTIAS (Dominique)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentante du Conseil national des barreaux spécialement formée pour assister les enfants
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: PARRENIN (Andrée)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentante du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BELLEE VAN THONG (Marie-Françoise)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentante de l'Association nationale des directeurs d'action sociale et de santé
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: DESOBRY (Claudine)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
3° Au titre du collège des associations de professionnels
représentante de l'Association des psychiatres de secteur infanto-juvénile
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: QUIRIAU (Fabienne)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentants désignés par la Convention nationale des associations de protection de l'enfant
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BIGOT (Josiane)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentants désignés par la Convention nationale des associations de protection de l'enfant
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: POSTIC (Anne)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentants désignés par l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BOUGET (Catherine)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentants désignés par l'Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés sanitaires et sociaux
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: FERREIRA (Monique)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentants des associations des personnes ayant été accueillies à l'aide sociale à l'enfance
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: GIRARDOT (Virginie)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentante du Groupe national des établissements publics sociaux et médico-sociaux
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: RIOT (Marie-Claude)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentante de la Fédération française des organismes autorisés pour l'adoption
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: PARENT (Nathalie)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentante de l'association Enfance famille adoption
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: COLOMBEL (Marie-Pierre)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentante de l'association Enfance et Partage
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: DUCOURANT (Christine)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentante de l'association ATD Quart Monde
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: PALLEZ (Christiane)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentante de l'Union nationale des centres communaux d'action sociale
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: ARMANDO (Mylène)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
2° Au titre du collège de la société civile et des associations
représentante de l'Union nationale des associations familiales
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: SANTIAGO (Isabelle)
vice-présidente au sein du conseil départemental du Val-de-Marne
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Conseillers départementaux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: PADOVANI (Fabienne)
vice-présidente au sein du conseil départemental de la Loire-Atlantique
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Conseillers départementaux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: FOURÉ (Brigitte)
vice-présidente au sein du conseil départemental de la Charente
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Conseillers départementaux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: DOINEAU (Elisabeth)
vice-présidente au sein du conseil départemental de la Mayenne
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Conseillers départementaux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BERLIER (Solange)
vice-présidente au sein du conseil départemental de la Loire
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Conseillers départementaux, désignés par l'Assemblée des départements de France
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: LOUFFOK (Lyes)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: FICHOT (Laurent)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: DURAND (Edouard)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: DE MONLEON (Jean-Vital)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: BENSLAMA (Fethi)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: SELLENET (Catherine)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: ROBIN (Pierrine)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: MOLENAT (Françoise)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: GRECO (Céline)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: CREOFF (Michèle)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
5° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: TREGOAT (Jean-Jacques)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
1° Au titre du collège des institutions, collectivités et administrations compétentes
Représentant de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: DEVREESE (Anne)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
4° Au titre du collège des organismes de formation
représentante de l'Ecole nationale de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
ecole="École nationale de la protection judiciaire de la jeunesse"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: LATGE (Philippe)
Objet:
Conseil national de la protection de l'enfance
représentants titulaires
4° Au titre du collège des organismes de formation
représentant de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: CREOFF (Michèle)
Objet:
vice-présidente du Conseil national de la protection de l'enfance
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Luc Douat
Objet:
chef du service du soutien à la production et à la distribution
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pierre Chaintreuil
Objet:
chef du service des visas et de la classification
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Corentin Bichet
Objet:
chef du service de l'exploitation
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Eric Busidan
Objet:
chef de la mission de la diffusion
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Catherine Verliac
Objet:
chef du service du contrôle des résultats d'exploitation
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Rafaèle Garcia
Objet:
chef du service des aides sélectives à la production et à la distribution
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Alain Pouech
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pascal Planchon
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nicolas Dubois
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions ou pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés publics
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Frédéric Guignier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Eric Bruneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Christophe Bigand
administrateur civil hors classe
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrick Amouroux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commande sur marchés et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Stéphane Rieux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
les bons de commande sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Marc Lenguin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les bons de commande sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Claude Payet
assistant d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Rodrigue Lenclud
assistant d'administration de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Philippe Versi
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés, d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Marc Pipet
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Lionel Dutartre
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: François-Dominique Diot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Claude Gréaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 90 000 € HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Frédéric Dalle-Vedove
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Christian Candelier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pascal Manac'h
ingénieur électronicien en chef des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 250 000 € HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Christophe Bethoule
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Antoine Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Eric Pinaquy
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Stéphane Le Borgne
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Daniel Bour
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Henri-Xavier Tonnerre
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Philippe Pusset
administrateur civil hors classe
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Gilles Perbost
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Claude Lavedrine
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Antoine Grelet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrick Dalençon
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Olivier Chansou
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean Beijard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Julien Rouyer
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Gilles Raymond
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: François Quessada
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Francis Preux
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pierre Outrey
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Vincent Minnaert
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Olivier Marfaing
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nicolas Marcou
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Emmanuel Jacquemin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Claude Gouhot
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Benoît Gosset
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Alain Echegut
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Didier Depierre
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Frédéric Dantzer
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Alexandre Crozat
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Chemseddine Chkioua
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nizar Chaffai
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nicolas Cazalis
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Serge Callec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Guillaume Blandel
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Simon Besse
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Charles Baïsset
attaché d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Michel Pubellier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jérôme Journet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Georges Harter
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Elie Hamou
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Dominique Arnouil
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Michel Areno
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 10 000 € HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrick Ange
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 10 000 € HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Olivier Delvallée
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Emmanuel Henriot
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Jacques Deschamps
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrick Bourriaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pierre Lesaux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 90 000 € HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Stéphane Serabian
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrice Robert
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Guy Rilba
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Stéphane Rieux
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Stéphane Ricci
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Philippe Pélissier
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Philippe Panabière
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrick Moreau
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Philippe Molerus
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Yannick Meston
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Eric Martin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Didier Malescot
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Pierre Lenguin
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Luc Lay
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Thierry Laurent
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Erick Lassis
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bruno Kriner
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Philippe Kerlirzin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Georges Joly
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Frédéric Hervé
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Michel Gros
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Franck Gardeisen
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Louis Garcia
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: André-Noël Gaget
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Didier Eberhardt
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Christophe Dehaynain
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrick Darbo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Eric Coudrier
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bruno Collard
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Daniel Cario
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Vincent Brès
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Yves Bonnefous
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Eric Blond
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jacques Blet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Alain Landart
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 1 000 € HT (en fonctionnement uniquement) conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Romain Troit
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Luc Thirion
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Julien Spieser
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Eric Sadon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Didier Richert
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Pierre Porte
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Eric Ouanes
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Philippe Mahul
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Yann Lorec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patrick Lesage
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Marc Lenguin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Thomas Kircher
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bruno Gouge
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Pierre Coubret
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Marc Catanèse
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Vincent Carminati
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Gilles Boudouresques
ingénieur électronicien principal des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Gwenaël Bothorel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Michel-Ange Bonini
attaché principal d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Amir Abecassis
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Ariane Lozachmeur
administratrice civile hors classe
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Maryse Debuchy
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes, décisions et pièces administratives et de représenter l'entité adjudicatrice DSNA, pour la passation et l'exécution des marchés, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Hélène Tura
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Patricia Reinhardt
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nadine Pichard
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
les certificats administratifs relatifs aux modifications de coordonnées bancaires et de raison sociale des entreprises titulaires de marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
les bons de commande sur marchés de transport, de messagerie et les prestations connexes de dédouanement, d'assistance au transport et d'assurance, dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Martine Molerus
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
les bons de commande sur marchés d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € HT
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Valérie Wacheux
assistante d'administration de l'aviation civile de classe supérieure
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Solange Sudermann
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle Melloul
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nadine Lozachmeur
assistante d'administration de l'aviation civile de classe normale
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sandrine Bercé
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de ses attributions, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Adeline Robert
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Souad Merrach
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Mylène Joseph
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sylvie Gondcaille
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Cécile Briand
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Catherine Brachet
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, notamment tous les bons de commande pris en exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sylvie Placier
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Martine Baixas
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle Romby
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Christine Queyranne
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Béatrice Ianuli
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Anne Gauthier
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Françoise Fête
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Delphine Follenius
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle Edard
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Johanne Briand
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Emmanuelle Blanc
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Bernadette Ammouche
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Catherine Segay
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Edith Tartry
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives tous actes, décisions et pièces administratives des marchés dans la limite de 250 000 € TTC, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marielle Toutain
ingénieure en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et dans la limite des crédits qui leur sont respectivement notifiés, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés de fournitures et de services d'un montant inférieur à 25 000 € HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sophie Tahmassebi
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Laetitia Reder
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Christelle Pianetti
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Gabrielle Parize
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Véronique Laval
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Sylvie Figarol
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle Faisant
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Christiane Dujardin
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Isabelle Besse-Papin
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Hélène Tura
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Florence Serdot-Omer
ingénieure en chef contrôleur de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Françoise Piram
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Nadine Pichard
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Martine Molerus
assistante d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Céline Filippi
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Christine Delrue
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'équipement
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Béatrice Crouzier
ingénieure électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Anne-Edwige Courbière
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Liliane Capdevielle-Adès
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, les procès-verbaux de réception ou d'admission, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes
Groupe:
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Hervé Renouf
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
date_fin="2017-04-01"
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Pascal Menec
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives, relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
date_fin="2016-12-31"
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Luc Chauvet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
date_fin="2016-12-03"
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Joël Faucon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les procès-verbaux d'admission ou de réception, la certification du service fait et la constatation de droits à acomptes, quel que soit le montant afférent
Groupe:
date_debut="2017-04-01"
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marie-Laurence Bossy
ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
date_debut="2017-01-02"
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marianne Buchmann
Ingénieur d'études
Objet:
à compter du 02/12/2016, responsable du patrimoine par intérim de la délégation de la Délégation Centre Est
Remplace:M. Patrice Geoffroy
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Marianne Buchmann
Ingénieur d'études
Objet:
à compter du 02/12/2016, responsable du patrimoine par intérim de la délégation de la Délégation Centre Est
Remplace:M. Patrice Geoffroy
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Farah SAVINA
AI
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8214
à compter du 17/11/2016
Groupe:
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Roberto GALBIATI
Objet:
Chargé de recherche 1° classe
aux fins
mentionnées à l'article 1€
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Marc ROBIN
directeur de l'unité UMR8259
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Roger KARESS
Objet:
Directeur de recherche 1è® classe
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Giuseppe BALDACCI
directeur de l'unité UMR7592
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur Secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
02 Décembre 201602/12/2016
De: Rémy BRUYERE
IEC
Objet:
personne compétente en radioprotection
date_debut="2016-12-02"
nomination
02 Décembre 201602/12/2016
De: Rémy BRUYERE
sont portées à la connaissance de chaque personnel qui pourrait intervenir en zone contrôlée ou en zone surveillée
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
Article 3 : Communication obligatoire
désignation
02 Décembre 201602/12/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.