02 Décembre 2021

De: Frédérique Weixler
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du troisième concours de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frédérique Weixler
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-Hélène Leloup
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement de psychologues de l'éducation nationale stagiaires spécialité éducation, développement et apprentissages et spécialité éducation, développement et conseil en orientation scolaire et professionnelle, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frédéric Mansuy
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury des concours de recrutement de professeur de sport
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Elisabeth Carrara
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours
mentionné au 1° de l'article 3 du décret du
11 décembre 2001
(concours interne) de recrutement des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, ouvert
au titre de l'année 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Baratti-Elbaz
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury des concours de recrutement des inspecteurs de la jeunesse et des sports
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale, ouvert
au titre de l'année 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Biaggi
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, ouvert
au titre de l'année 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bruno Béthune
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du concours interne concours de recrutement de conseillers techniques et pédagogiques supérieurs
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Delecluse
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frédérique Weixler
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Delaunay
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury des concours de recrutement des conseillers d'éducation populaire et de jeunesse
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : transport et logistique
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : sécurité et prévention
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
option produits imprimés
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thierry Marguier
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Industries graphiques
Réparation et revêtement en carrosserie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain Brunn
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
Lettres - histoire et géographie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Charles Pineiro
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
Langues vivantes - lettres : espagnol - lettres
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie - restauration
option service et commercialisation
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie - restauration
option service et commercialisation
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Catoir
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie - restauration
Métiers de l'alimentation : option boulangerie - pâtisserie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Karim Zayana
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie - restauration
Mathématiques - physique-chimie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Federico Berera
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Federico Berera
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Federico Berera
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie électrique : option électronique
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie mécanique : option productique
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Philippe Coden
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: David Hélard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie mécanique : option construction
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: David Hélard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie mécanique : option construction
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie industriel : option structures métalliques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie industriel : option structures métalliques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Régis Rigaud
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie industriel : option bois
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frédéric Gosset
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Génie civil : option équipements techniques - énergie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Fonderie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Philippe Dufour
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Design et métiers d'art
option métiers d'ar t
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Régis Rigaud
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Design et métiers d'art
Génie industriel : option matériaux souples
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fabrice Poupon
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Design et métiers d'art
Génie civil : option construction et économie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Conducteurs routiers
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Éric Cayol
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Économie et gestion : option commerce et vente
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane Aubriot
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
option peinture-revêtement
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane Aubriot
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
option peinture - revêtement
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Federico Berera
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Génie électrique : option électrotechnique et énergie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Philippe Lhostis
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Génie mécanique : option maintenance des systèmes mécaniques automatisés
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Génie industriel : option structures métalliques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bertrand Pajot
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies : option santé - environnement
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option commerce et vente
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option commerce et vente
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sections diverses : option horticulture
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Prothèse dentaire
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Moutoussamy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Mathématiques physique chimie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
Sciences et techniques médico-sociales
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Moutoussamy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
Mathématiques physique chimie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Valérie Lacor
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Industries graphiques
Langues vivantes - lettres : anglais - lettres
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Évelyne Dard
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Industries graphiques
Langues vivantes - lettres : allemand - lettres
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Muriel Geraudie
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Hôtellerie - restauration
Sciences et techniques médico-sociales
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie - restauration
Lettres - histoire et géographie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jeannette Garcia
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Hôtellerie - restauration
Langues vivantes - lettres : espagnol - lettres
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Agnès Bourgalet
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Hôtellerie - restauration
Langues vivantes - lettres : anglais - lettres
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sophie Pysniak
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Génie mécanique : option maintenance des systèmes mécaniques automatisés
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Odile Persent-Leroy
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Génie industriel : option bois
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Libaud
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Génie civil : option équipements techniques - énergie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sandrine Mykaj
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Génie civil : option construction et économie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Design et métiers d'art
Économie et gestion : option gestion et administration
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Lemasson-Said
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Design et métiers d'art
option métiers d'art
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sandrine Mykaj
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Design et métiers d'art
Génie civil
option construction et réalisation des ouvrages
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Économie et gestion : option gestion et administration
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Génie mécanique : option construction
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christel Izac
inspectrice d'académie- inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Bâtiment
Génie industriel : option matériaux souples
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nathalie Dumont
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
Génie industriel : option bois
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sophia Czernic
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
Génie civil : option équipements techniques - énergie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Carole Fabre
inspectrice d'académie- inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Bâtiment
Génie civil : option construction et réalisation des ouvrages
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Bâtiment
Esthétique - cosmétique
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Séverine Vanautryve
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
Coiffure
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nadine Couture
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
Bâtiment
Biotechnologies : option santé - environnement
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck Brillet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option marketing
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option comptabilité et finance
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Éric Cayol
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Régis Rigaud
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie restauration
option sciences et technologies des services en hôtellerie et restauration
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frederico Berera
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option marketing
option ingénierie mécanique
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck Brillet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option marketing
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option comptabilité et finance
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Éric Cayol
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck Brillet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Miriam Bénac
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie restauration
option sciences et technologies culinaires
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie restauration
Sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hôtellerie restauration
Sciences et techniques médico-sociales
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option informatique et systèmes d'information
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Gasnier
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option comptabilité et finance
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
option biochimie-génie biologique
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
option biochimie-génie biologique
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Esthétique-cosmétique
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Muriel Janvier
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Biotechnologies
Design et métiers d'art
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thierry Delor
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique
Objet:
président du jury du concours interne de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (Capet) design et métiers d'art, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique (Capet) biotechnologies option santé-environnement ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biotechnologies
Économie et gestion : option marketing
Dominique Catoir, inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Sciences et techniques médico-sociales
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Renaud Ferreira de Oliveira
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
option lettres modernes
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Renaud Ferreira de Oliveira
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
option lettres modernes
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Joseph Segarra
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Sciences de la vie et de la Terre
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Joseph Segarra
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Sciences de la vie et de la Terre
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Gauchard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Mathématiques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Gauchard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Mathématiques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Biaggi
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Histoire-géographie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Biaggi
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Histoire-géographie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean Aristide Cavaillès
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Physique-chimie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Mathématiques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thierry Goater
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Mottet
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
option lettres modernes
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurent Raymond
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Éducation musicale et chant choral
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: François Marzelle
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Éducation musicale et chant choral
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Paul Mathias
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Philosophie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
Mathématiques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marie Sarpoulet
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Langues régionales
option occitan-langue d'oc
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gert Meesters
maître de conférences
Objet:
Langues régionales
Néerlandais
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Manuel Vieira
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Langues kanak
Portugais
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gert Meesters
maître de conférences
Objet:
Langues kanak
Néerlandais
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yannick Gouchan
professeur des universités
Objet:
Italien
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Philippe Bareil
professeur des universités
Objet:
Italien
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Charles Pineiro
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Espagnol
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Arnaud Arslangul
maître de conférences
Objet:
Chinois
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Arts plastiques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ali Mouhoub
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Arabe
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean Casenave
professeur des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
option basque
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain Frugière
professeur des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
Sciences de la vie et de la Terre
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Langues régionales
Mathématiques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thierry Goater
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Allemand
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jonas Erin
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Allemand
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Mottet
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Lettres
option lettres modernes
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claude Millet
professeure des universités
Objet:
Lettres
option lettres modernes
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Evelyne Delhomme
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Lettres
Sciences économiques et sociales
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Karen Delarbre
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Lettres
Sciences de la vie et de la Terre
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hélène Combel
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Lettres
Physique chimie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Guérin-Lassous
professeure des universités
Objet:
Lettres
Numérique et sciences informatiques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Pietrus
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Langues régionales
option créole
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Véronique Fillol
maître de conférences
Objet:
Langues kanak
option drehu
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Véronique Fillol
maître de conférences
Objet:
Langues kanak
option ajië
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Hoden
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Langues kanak
Russe
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Garcia
professeure des universités
Objet:
Langue des signes française
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Garcia
professeure des universités
Objet:
Langue des signes française
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Davia Benedetti
maître de conférences
Objet:
Langue corse
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Françoise Janier-Dubry
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Histoire et géographie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nathalie Marc
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Documentation
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gaëlle Jumelais-David
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Arts plastiques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claude Millet
professeure des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
option lettres modernes
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nelly Blanchard-Stephan
professeure des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
option breton
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Erhel
professeure au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
Anglais
Langues régionales
Sciences économiques et sociales
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christie Aroulanda
maître de conférences
Objet:
Anglais
Langues régionales
Physique-chimie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sylvia Giocanti
professeure des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
Philosophie
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Guérin-Lassous
professeure des universités
Objet:
Anglais
Langues régionales
Numérique et sciences informatiques
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bénédicte Abraham
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Allemand
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Orly Toren-Porte
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs certifiés (CAER-Capes) langues vivantes étrangères option hébreu, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurent Raymond
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Éducation musicale et chant choral
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Mathématiques
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jérôme Grondeux
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Histoire et géographie
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fabrice Quero
professeur des universités
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Espagnol
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fabrice Quero
professeur des universités
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Espagnol
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thomas Boutonnet
maître de conférences
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Chinois
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Arts plastiques
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christie Aroulanda
maître de conférences
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Physique-chimie
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Konuma
professeure des universités
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Japonais
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Élisabeth Carrara
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Marena Turin-Bartier, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Documentation
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: André Canvel
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du troisième concours de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps), ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: André Canvel
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à une liste d'aptitude en vue de l'obtention du certificat d'aptitude
enseignement dans les établissements privés du second degré sous contrat (Cafep-Capeps), ouverts
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Carole Sève
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours interne de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours d'accès à l'échelle de rémunération (CAER-Capeps), ouverts
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Orly Toren-Porte
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente du jury du concours d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés section langues vivantes étrangères option hébreu, ouvert
au titre de la session 2022
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Serfaty
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Éducation physique et sportive
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: François Alla
professeur des universités
Objet:
Sciences médico-sociales
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Desprez
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: David Hélard
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yann Bassaglia
maître de conférences
Objet:
Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Boris Czerny
professeur des universités
Objet:
Russe
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ludovic Jullien
professeur des universités
Objet:
Physique-chimie : option chimie
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre Frère
professeur des universités
Objet:
Physique-chimie : option chimie
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frank Burbage
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Philosophie
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Musique
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bruno Bureau
professeur des universités
Objet:
Lettres classiques
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Langues de France : option occitan langue d'oc
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Langues de France : option corse
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Langues de France : option catalan
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Langues de France : option breton
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Bernabé
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Langues de France : option basque
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gérald Peloux
maître de conférences
Objet:
Langue et culture japonaises
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marie Le Gall
professeur des universités
Objet:
Histoire
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lionel Laslaz
maître de conférences
Objet:
Géographie
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yann Perron
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Espagnol
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Arnaud Arslangul
maître de conférences
Objet:
Chinois
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc Ricort
professeur des universités
Objet:
Biochimie-génie biologique
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Philippe Galais
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Arts plastiques
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Frédéric Lagrange
professeur des universités
Objet:
Arabe
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fabrice Malkani
professeur des universités
Objet:
Allemand
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Véronique Eloi-Roux
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Éducation physique et sportive
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Économie et gestion
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sophie Harnay
professeure des universités
Objet:
Sciences économiques et sociales
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Maryse Bresson
professeure des universités
Objet:
Sciences économiques et sociales
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sabine Carotti
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences médico-sociales
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Delphine Riu
professeure des universités
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascale Costa
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie électrique
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hélène Pillet
professeure des universités
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie mécanique
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Myriam Carcasses
professeure des universités
Objet:
Sciences industrielles de l'ingénieur : option sciences industrielles de l'ingénieur et ingénierie des constructions
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cécile Robin
maître de conférences
Objet:
Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Hazard
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Sciences de la vie - Sciences de la Terre et de l'Univers
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie Houssin
professeure des universités
Objet:
Physique-chimie
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurence Rezeau
professeure des universités
Objet:
Physique-chimie : option physique
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Saïda Guellati-Khélifa
professeure des universités
Objet:
Physique-chimie : option physique
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Sitbon
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Philosophie
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alice Tacaille
maître de conférences
Objet:
Musique
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claudine Picaronny
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Mathématiques
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claudine Picaronny
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Mathématiques
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Françoise Fliche
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Mathématiques
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Teulade
professeure des universités
Objet:
Lettres modernes
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Anne Teulade
professeure des universités
Objet:
Lettres modernes
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Françoise Laurent
professeure des universités
Objet:
Lettres modernes
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Emmanuèle Caire
professeure des universités
Objet:
Lettres classiques
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lucie Comparini-Muracciole
maître de conférences
Objet:
Italien
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Perle Abbrugiati
professeure des universités
Objet:
Italien
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sylvie Boldo
directrice de recherche
Objet:
Informatique
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Orly Toren-Porte
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Hébreu
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Florence Smits
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Histoire et géographie
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nadine Le Meur
professeure des universités
Objet:
Grammaire
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hélène Thieulin-Pardo
professeure des universités
Objet:
Espagnol
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Design et métiers d'art
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Brigitte Flamand
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Design et métiers d'art
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Bonnefoy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Biochimie-génie biologique
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurence Espinassy
maître de conférences
Objet:
Arts plastiques
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mélanie Torrent
professeure des universités
Objet:
Anglais
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Leguy
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Valérie Lacor
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Anglais
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fabienne Paulin-Moulard
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
Allemand
Groupe:
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yves Poncelet
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'application domaine histoire, géographie, enseignement moral et civique
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ollivier Hunault
inspecteur général de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite disciplinaire de mathématiques
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine Mottet
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite disciplinaire de français
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caroline Moreau-Fauvarque
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'application domaine sciences et technologie
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurence Loeffel
inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche
Objet:
présidente de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite domaine arts
Groupe:
president
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sophie BOUFFETY
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Valence
Groupe:
date_debut="2021-10-15"
tribunal
tribunal_judiciaire="Valence"
suppleant
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gérald MANQUAT
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal judicaire de Valence
Groupe:
date_debut="2021-10-15"
tribunal="judicaire de Valence"
suppleant
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique TRAMA
(BENNANI)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2021-12-06"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique TRAMA
(BENNANI)
Objet:
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Lyon
Groupe:
date_debut="2021-12-06"
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
suppleant
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain MORETTON
Objet:
greffier fonctionnel, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal judiciaire de Lyon
date_debut="2021-12-06"
greffier
tribunal
tribunal_judiciaire="Lyon"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cédric MOREAU
greffier principal
Objet:
à titre exceptionnel
régisseur intérimaire à l'annexe du tribunal judiciaire de Nevers
Groupe:
date_debut="2021-08-19"
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nevers"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Patrick LE GUEN
directeur principal des services de greffe
Objet:
à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal judiciaire de Laval
Groupe:
date_debut="2021-12-02"
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_judiciaire="Laval"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane Sautarel
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claude Raynal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Didier Rambaud
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascal Martin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Didier Mandelli
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-François Longeot
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Antoine Lefèvre
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gérard Lahellec
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Pierre Corbisez
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Baptiste Blanc
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Xavier Paluszkiewicz
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Vincent Ledoux
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Paul Lecoq
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alexandre Holroyd
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Lavarde
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Isabelle Briquet
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nicole Bonnefoy
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Christine Pires Beaune
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cendra Motin
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Véronique Louwagie
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie Lebec
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Béatrice Descamps
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marguerite Deprez-Audebert
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-Christine Dalloz
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
24 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à définir les dispositions préalables à une réforme de l'indemnisation des catastrophes naturelles"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurent Saint-Martin
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-François Husson
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Éric Woerth
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claude Raynal
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Bernard Sempastous
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Olivier Rietmann
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mickaël Nogal
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sophie Primas
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Yves ROUX
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain RICHARD
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Claude RAYNAL
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck MENONVILLE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascal MARTIN
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Yves LECONTE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane LE RUDULIER
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Luc FICHET
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain DUFFOURG
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: François Noël BUFFET
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Philippe BONNECARRÈRE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean Baptiste BLANC
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bruno BELIN
Étienne BLANC
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Philippe BAS
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-Pierre Richer
Objet:
rapporteure du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de leurs conditions d'accueil sur le territoire français (n° 178, 2021-2022)
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jacqueline Eustache-Brinio
Objet:
rapporteur pour avis sur la proposition de loi n° 4658 (A.N., XVe lég.) visant à combattre le harcèlement scolaire (procédure accélérée) (sous réserve de sa transmission)
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique VÉRIEN
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mélanie VOGEL
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Elsa SCHALCK
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique ESTROSI SASSONE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-Pierre de LA GONTRIE
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cécile CUKIERMAN
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Agnès CANAYER
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alexandra BORCHIO FONTIMP
Objet:
membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Marc TODESCHINI
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique THÉOPHILE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laurent SOMON
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean SOL
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre MÉDEVIELLE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain MILON
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bernard JOMIER
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nadia SOLLOGOUB
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Raymonde PONCET MONGE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Annick PETRUS
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie MERCIER
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Florence LASSARADE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Véronique GUILLOTIN
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jocelyne GUIDEZ
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine DEROCHE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sonia de LA PROVÔTÉ
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Catherine CONCONNE
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-Christine CHAUVIN Laurence COHEN
Objet:
membres de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hubert Wulfranc
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane Peu
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jacques Marilossian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre Dharréville
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain Bruneel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Natalia Pouzyreff
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hubert Wulfranc
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hervé Saulignac
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Potier
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane Peu
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Philippe Nilor
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jacques Marilossian
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sébastien Jumel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Paul Dufrègne
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre Dharréville
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alain Bruneel
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Natalia Pouzyreff
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marie-George Buffet
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hervé ISAR
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Marseille
Groupe:
date_debut="2021-12-06"
duree="quatre ans"
reconduction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Luc Vergne
Objet:
administrateur de la société Radio France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Françoise JAMMET née LE QUERE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de la limite d'âge
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2022-04-09"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bernard CASSAGNE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de la carrière longue
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2022-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michèle BEDUNEAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2022-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cyril POIGNARD
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
Remplace:Mme Florence DESHAYES
Groupe:
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Valérie PETILLON-BOISSELIER
administratrice civile à la direction générale des finances publiques
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentante suppléante du ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Yohan BLONDEL
Objet:
directeur adjoint du cabinet
date_debut="2021-12-06"
cabinet="Ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marketa POSPECHOVA
Objet:
cheffe de cabinet adjointe au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité
date_debut="2021-11-22"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Benoît Tarche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au secrétariat général du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: André Barlier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté à l'Institut national de l'origine et de la qualité, ayant atteint la limite d'âge
Groupe:
date_debut="2022-02-10"
depart_retraite
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dominique Champetier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-Michel Palazzi
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché auprès de l'Office de l'environnement de la Corse
Groupe:
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pascal Lemeray
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, en position normale d'activité auprès de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Valentin RENAULT
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: François BOUCHER
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Charline TENAUD
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Elisa RAPENNE
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Céline PINSARD
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Aurore LELEU
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Euriel GODEBERT
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Eléonore COLLINEAU
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mathilde CHERVET
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marine BOUVIER
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-09"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphane TORRES
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Antoine ROCH
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Edouard GENDRIN
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sébastien GARDON
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pietro D'ELIA
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Franck BONVALLOT
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Vincent BLANCHARD
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Tessa TROUCHON
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Samia TAHENNI
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nassima SEMMAR
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Laure MATHEWS-MARTIN
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Camille LE MOINE
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Feriel LATRECHE
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marion KLINGER
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Stéphanie JAUNET
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nadia IHADADENE
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ghania HAMRAOUI
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gwenaëlle GRANDCHAMP-RENARD
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Charlotte DE BERNY
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lorraine BOURGASSER
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Kaltoum BOUALI
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fanny BASTIEN
Objet:
inspecteurs de santé publique vétérinaire
date_debut="2021-09-07"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fanny GALTIER
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2022-01-29"
conge_parental="2021-05-29"
réintégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fanny GALTIER
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
conge_parental="2021-05-29"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
affectation
02 Décembre 202102/12/2021
De: DESCHAVANNES (Guillaume, Pierre, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: ROUSSEL (Alix, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Lucie BONNEFOY, notaire »
notaire
notaire_residence="Caluire-et-Cuire (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: COURTINE (Manon)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: METTON (Oriane, Marie, Jacqueline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « GINON ET ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: GIRARD (Marie-Agnès, Madeleine, Tatiana)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Nathalie DOYON et associés, notaires »
notaire
notaire_residence="Caderousse (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: LANZONE (Géraldine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Nadine COLOMB - Alain DEMONTES - Fabien CERON »
notaire
notaire_residence="Saint-Genis-Laval (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: DUCROT (Lisa, Violette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Office notarial de Chaponost »
notaire
notaire_residence="Chaponost (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: CHAPON (Samantha, Sophie, Rachel)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: DAVID (Virginie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « NOTMOS Notaires Associés »
dont était précédemment titulaire la société par actions simplifiée « PHILIPPE SARRAZY ET MARTINE VERDON, NOTAIRES ASSOCIÉS »
notaire
notaire_residence="Libourne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: GILLAIN (Chloé, Sophie, Marie)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Médard-en-Jalles (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: GILLAIN (Chloé, Sophie, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Médard-en-Jalles (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: BACHELOT (Pauline, Nicole, Annette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Matthias MARGUERITTE, Jean-Charles LEFORT, Jean-Charles DESCLOS, Marie GAILLARD-CORNILLE et Benjamin ESNOL »
notaire
notaire_residence="Caen (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: MOREL (Sophie-Amélie), épouse NÉMOZ
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: MAILLARD (Romain)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: SIGUIE (Thomas, Yves, Bernard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Thierry SIGUIE, Jean-Arnaud SPINELLI, Aude MORER, Raphaële TORREGROSA et Damien BERTHAUD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: HUILLIER (Jeanne, Julie, Aurore), épouse MIERO
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « CGDM »
notaire
notaire_residence="Ambérieu-en-Bugey (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: PORTES (Emeline, Magali)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « FABRE Office de Bouillargues-Costières »
notaire
notaire_residence="Bouillargues (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: ELLUL (Frédérique, Geneviève), épouse GONZALVES
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: VATTEMENT (Michèle, Marthe, Juliette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Claude RAVIER, Nicolas DUC-DODON, Olivier BARLET, Xavier BOUVET, Cédric CHEVALEYRE et Aurélien RENET notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Ecully (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: VEZINHET (Julie, Christine, Florence), épouse SOLER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « LUTEV'ACTES »
notaire
notaire_residence="Lodève (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: DUBOST (Mélinda), épouse BREUILLE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP CHAUME CARROUE »
notaire
notaire_residence="Nérondes (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: PETTON (Gwenaëlle), épouse COURONNE
Objet:
notaire associée
membre de la société par actions simplifiée « PAREX NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: PETTON (Gwenaëlle), épouse COURONNE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « PAREX NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: PETITGIRARD (Marie, Sophie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Jean-Charles BOCQUENET et Luc-André LASNIER, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: PETITGIRARD (Marie, Sophie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Charles BOCQUENET et Luc-André LASNIER, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Besançon (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
02 Décembre 202102/12/2021
De: PERETTI (Laetitia, Audrey, Clarisse)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Screeb notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pierre ROUVIERE
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal judiciaire de La Rochelle
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nicolas REGIS
vice-président au tribunal judiciaire de Strasbourg
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Guillaume MAIGRET
vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Versailles
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers référendaires
Groupe:
cour_cassation
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cécile RUZE
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du b de
l'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2022-08-31"
a_sa_demande
disponibilité
02 Décembre 202102/12/2021
De: Karine MANACH
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
2° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2022-09-01"
a_sa_demande
disponibilité
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lennick CALLEN
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
COUR D'APPEL DE LIMOGES
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Limoges
Groupe:
date_debut="2021-12-16"
duree="deux ans"
a_sa_demande
cour_appel="Limoges"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Limoges"
disponibilité
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thomas (Michaël)
administrateur territorial hors classe
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Maitre (Bruno)
commissaire de police
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jazeron (Florian)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Guth (Laurent)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Camguilhem (Benoit)
maitre de conférences
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Perrin (Aurore)
administratrice territoriale hors classe
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Maurin (Héloïse)
commissaire de police
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Malgras (Sophie)
commissaire de police
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cerf (Mathilde)
commissaire de police
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Caron (Virginie)
magistrate judiciaire
Objet:
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
intégration
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alexandra BARANGER
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
sur le fondement du
1° de l'article 47 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
date_debut="2021-12-17"
date_fin="2022-01-03"
a_sa_demande
disponibilité
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sonia NORVAL-GRIVET
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
première conseillère
date_debut="2022-01-01"
duree="un an"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
02 Décembre 202102/12/2021
De: Secchi (Laurent)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Robert (David)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dumas (Marc)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Rondepierre (Anne)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Roncière (Marie-Anne)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gibson-Thery (Sandra)
attachée principale territoriale
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Zoubir (Nora)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jorda (Valérie)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Corthier (Zoé)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Biscarel (Barbara)
ingénieure d'études, classe normale
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2022-01-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jean-François COURET
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de la justice afin d'occuper l'emploi de directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Sud-Ouest
Groupe:
date_debut="2021-12-20"
duree="quatre ans"
détachement
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michel VILBOIS
administrateur général
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Michel VILBOIS
administrateur général
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Annaïck DAVENEL, née CHAPALAIN
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
02 Décembre 202102/12/2021
De: Annaïck DAVENEL, née CHAPALAIN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration de l'Etat
date_debut="2022-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pannier (Jospéhine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Sanchez (Dimitri, Bernard, Godefroi, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lelièvre (Matthias, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Harrant (Wesley)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Girardot (Romain, Daniel, Gilbert, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Destribats (Thibault, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Da Silva (Alexandre, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Balladur (Jean, Marie, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Schaller (Sophie, Valérie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Kounkou (Julia, Prudence)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Kermarec (Nolwenn)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dalbos (Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bouvet (Elodie, Marie, Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pelaud (Nicolas, Pascal, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mathieu (Guilhem, Olivier, Thibault)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hébert (Thibaud, Pierre, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fouillet (Candice, Aloïs)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bourdon (Sébastien, Ronan, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Amoyel (Jérémie, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Naude (Ophélie-Amandine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Alves--Domingues (Camille, Manuela)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ricard (Geoffrey, Christophe, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Rangier (Tom, Lucas, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Parvillers (Jean, Marc, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Millan (Maxime, Jean, François, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marsan (Nicolas, Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Larcher (Clément, Pascal, Guillaume, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Gorse (Bastien, François, Emile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Festy (Grégoire, Jean, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Cournet (Alexandre, Jean, Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Chalons (Maximilien, Albert, Régis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Carrouget (Alexis, Laurent, Marc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Carneau (Jean-Paul, Bruno, Denis, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Thevenau (Emma, Thérèse, Pascale)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marsollas (Inès)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lopes (Chahinesse, Zohra)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lelgouarch (Anne, Maude, Marine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lamouroux (Tiphaine, Lisa, Simone)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lachat (Carole, Geneviève, Germaine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fanon (Cloé, Nicole, Andrée)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dintimille (Sidonie, Renée, Sonia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Clary (Cécile, Sandra, Valérie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Borrione (Emma, Marine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-12-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: L'aspirant Musnier (Nicolas, Olivier, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Quesnot (Anne, Roseline, Monique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Nacu (Ecaterina)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bauer (Sarah, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Serri (Pauline, Séraphine, Edwige)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire
Les aspirantes
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Martin (Marion, Marguerite, Simone)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire
Les aspirantes
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Vétérinaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Roy (Mathilde, Muriel, Félicie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Les aspirantes
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Grandin (Gabie, Coccinelle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale
Les aspirantes
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Psychologues"
armee="active"
armee_grade="Psychologue"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jacques (Robin, Yves, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Legrand (Domitille, Anne, Marie, Antoinette)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lautridou (Luna, Emma)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Jacquin (Noémie, Manon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hautois (Juliette, Mariel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bazin (Hélène, Marie, Inès, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: L'aspirante Matveeff (Laura, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Medawar (Elie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Violet (Coralie, Victoire)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Foussal (Marion)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bourlier (Marine, Armelle, Gilberte, Jacqueline, Huguette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: L'aspirant Roulland (Thibaut, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien dentiste
Groupe:
date_debut="2021-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: L'aspirante Sevin (Claire, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Godard (Hippolyte, François, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Ferrand (Paul, Jérôme, Anatole)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Marion (Rozenn, Mary)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Le Goff (Perrine, Monique, Germaine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Devisscher (Juliette, Lucie, Wladia)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Favre (Vincent, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Blanquet (Pierre, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bejar (Raphaël, Ludovic, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-09-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: L'aspirant Pouchin (Pierre, Charles, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pommier (Matthieu, Christophe, Daniel, Guy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pecheux (Sarah)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Geoffroy (Pierre, Maxence)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fourquet Negrel (Jérémy, Jean-Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Scotto (Marie, Gabrielle, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Redonnet (Lucie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Louis (Solène, Anne, Gaëlle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lepreux (Victoria, Laurence, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bécouarn (Lauriane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bouchot (Claire, Aude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Leneuf (Antoine-Félix)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Monfrini (Jérémy, Guy, César, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Mairot (Marc, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Langlade (Aurélien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lair (Antoine, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Hille (Christopher, Robert, Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Fracassetti (Jean, Valère, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Collomb (Jeremy, Patrick, Richard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bauwens (Léo)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Vergnes (Lucie, Marie, Monique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Robert (Eliott, Alain, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pigeon (Lucas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Moussard (Stéphane, Benoît)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Lombard (Maxime, Robert, Sérafim)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Greufeille (Cédric, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dreidemy (Victor, Jean, Ernest)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Dhont (Maxime, Léon, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Bachaumard (Simon, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Tirat (Zoée, Julie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Leplanquois (Sophie, Manon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: De Quatrebarbes (Anne-Emmanuelle, Marie, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Breysse (Maud, Déborah)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: L'aspirante Luzietoso (Masita Félicité)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: L'aspirante Simon (Laurène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe
Groupe:
date_debut="2021-08-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Carré (Alix, Romane, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Landry (Anaïs, Marie, Léonie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Escassut (Claire)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Pomey (Hugues, Martin, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Defaix (Philippe, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: L'aspirant Leonardi (Jules, Stéphane, Benoit)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2021-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: L'aspirant Belio (Vincent, Maxime, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien dentiste
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="active"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: L'aspirant Rambaud (Simon)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: Rasori (Jérémy, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
02 Décembre 202102/12/2021
De: de Font-Réaulx (Agathe, Roxane, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la Marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2021-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"