Nominations au Journal officiel de la République française

Février 1991

De:
Objet:
en 1990
élèves civils français en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000717686
admission
(source officielle)27 Février 1991
De:
Objet:
en 1990
élèves civils français en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000717686
admission
(source officielle)27 Février 1991
De:
Objet:
en 1990
élèves civils français en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000717686
admission
(source officielle)27 Février 1991
De:
Objet:
en 1990
élèves civils français en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000717686
admission
(source officielle)27 Février 1991
De:
Objet:
en 1990
élèves civils français en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000717686
admission
(source officielle)27 Février 1991
De:
Objet:
en 1990
élèves civils français en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000717686
admission
(source officielle)27 Février 1991
De:
M. El Mansouri (Abdelouahed)
de nationalité marocaine
Objet:
en 1990
élève civil étranger en première année d'études à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
ecole="Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000717686
admission
(source officielle)27 Février 1991
De:
M. Jacques Maillard
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Groupe:Chargé de mission au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
JORFTEXT000000534612
nomination
(source officielle)27 Février 1991
De:
M. Couture (Pierre-François)
directeur du service public au ministère des postes, des télécommunications et de l'espace
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Grynberg (Jean-Claude)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000170914
nomination
(source officielle)27 Février 1991
De:
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
représentant de la Fédération générale autonome des fonctionnaires (F.G.A.F.)
Remplace:M. Micaelli (Paul)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000170914
nomination
(source officielle)27 Février 1991
De:
M. Pichot (Jacques, André)
directeur à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Jouffroy (Jean-Claude)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000170914
nomination
(source officielle)27 Février 1991
De:
Mme Vienne (Cécile)
sous-directeur du personnel au ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:Mme Vilchien (Danielle)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000170914
nomination
(source officielle)27 Février 1991
De:
M. Jean-Louis Chambon
chargé de mission à la présidence de la République
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:Mission de service public relevant du Gouvernement
prefet
JORFTEXT000000718947
nomination
(source officielle)26 Février 1991
De:
M. Jean-Marie Ballèvre
administrateur civil, détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture d'Ille-et-Vilaine (1re catégorie)
Objet:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:Mission de service public relevant du Gouvernement
prefet
JORFTEXT000000534566
nomination
(source officielle)26 Février 1991
De:
M. Michel Besse
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
prefet_region="Basse-Normandie"
prefet_departement="Calvados"
prefet_departement_code="14"
prefet
JORFTEXT000000354106
nomination
(source officielle)26 Février 1991
De:
M. Joël Thoraval
préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Objet:
préfet hors cadre
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur. Il sera placé en position de service détaché
Groupe:Direction générale de l'administration au ministère de l'intérieur
prefet
JORFTEXT000000354106
nomination
(source officielle)26 Février 1991
De:
M. Moreau (Daniel)
délégué général des assises de la musique
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Personnalités qualifiées
Groupe:Conseil supérieur de la musique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000717797
nomination
(source officielle)23 Février 1991
De:
M. Xenakis (Yannis)
compositeur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Personnalités qualifiées
Groupe:Conseil supérieur de la musique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000717797
nomination
(source officielle)23 Février 1991
De:
M. Cornillet (Thierry)
maire de Montélimar
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Elus des collectivités territoriales
Groupe:Conseil supérieur de la musique
JORFTEXT000000717797
nomination
(source officielle)23 Février 1991
De:
M. Souvet (Louis)
maire de Montbéliard
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Elus des collectivités territoriales
Groupe:Conseil supérieur de la musique
JORFTEXT000000717797
nomination
(source officielle)23 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Elus des collectivités territoriales
Groupe:Conseil supérieur de la musique
JORFTEXT000000717797
nomination
(source officielle)23 Février 1991
De:
M. Casadessus (Jean-Claude)
chef d'orchestre
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Personnalités qualifiées
Groupe:Conseil supérieur de la musique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000717797
nomination
(source officielle)23 Février 1991
De:
Mme Sylvestre (Anne)
compositeur interprète
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Personnalités qualifiées
Groupe:Conseil supérieur de la musique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000717797
nomination
(source officielle)23 Février 1991
De:
M. Hini (Albert)
maire adjoint de Marseille
Objet:
membres du Conseil supérieur de la musique
Elus des collectivités territoriales
Groupe:Conseil supérieur de la musique
JORFTEXT000000717797
nomination
(source officielle)23 Février 1991
De:
M. Marc Solery
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
Remplace:M. Raphaël Bartolt
Groupe:Direction du cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000717796
nomination
(source officielle)23 Février 1991
De:
M. Guy Alluin
président, désigné par la lettre susvisée du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
comme membres titulaires du comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne), outre
Groupe:Comité technique radiophonique des régions Aquitaine et Poitou-Charentes (sauf départements des Deux-Sèvres et de la Vienne)
JORFTEXT000000353607
désignation
(source officielle)23 Février 1991
De:
Mme Monique Augé-Lafon
membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Objet:
membre de droit de la Commission nationale pour l'U.N.E.S.C.O
Groupe:Commission nationale pour l'U.N.E.S.C.O
JORFTEXT000000170508
nomination
(source officielle)22 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre du commerce extérieur
Conseiller technique
date_debut="1991-02-15"
cabinet="Ministre du commerce extérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000535376
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué au tourisme
Remplace:M. Jacques Graindorge
Groupe:Direction du cabinet du ministre délégué au tourisme
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000535377
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
e) Au titre des créateurs
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
b) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises culturelles ou de communication
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
f) Au titre des élus choisis
en raison de leur rôle dans la vie culturelle des régions
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
a) Au titre de président du Conseil supérieur du mécénat culturel
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
b) Au titre de vice-présidents
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
d) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
f) Au titre des élus choisis
en raison de leur rôle dans la vie culturelle des régions
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
d) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
e) Au titre des créateurs
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
c) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises industrielles, commerciales, financières ou de services
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
b) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises culturelles ou de communication
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
d) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
e) Au titre des créateurs
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
b) Au titre de vice-présidents
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
b) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises culturelles ou de communication
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
d) Au titre de président de la commission Patrimoine-musée
Groupe:Commission Patrimoine-musée
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
d) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
f) Au titre des élus choisis
en raison de leur rôle dans la vie culturelle des régions
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
c) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises industrielles, commerciales, financières ou de services
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
d) Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
c) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises industrielles, commerciales, financières ou de services
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
e) Au titre de délégué général
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
c) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises industrielles, commerciales, financières ou de services
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
c) Au titre de président de la commission Création-diffusion
Groupe:Commission Création-diffusion
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur du mécénat culturel
a)
représentant de l'Etat
Pour le ministre de la culture, de la communication et des grands travaux
Le délégué au développement et aux formations ou son représentant
Pour le ministre chargé de la communication
Le sous-directeur de l'audiovisuel du service juridique et technique de l'information ou son représentant
Pour le ministre chargé de l'économie et des finances
Le chef du service de la législation fiscale ou son représentant
c) Au titre des personnes exerçant des responsabilités dans des entreprises industrielles, commerciales, financières ou de services
Groupe:Conseil supérieur du mécénat culturel
JORFTEXT000000535375
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
M. Bernard Miyet
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des NationsUnies à Genève
Remplace:M. Jean-David Levitte
Groupe:Office des Nations unies à Genève
ambassadeur
JORFTEXT000000352253
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
M. Gérard Erréra
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant de la France à la conférence du désarmement à Genève
Remplace:M. Pierre Morel
ambassadeur
JORFTEXT000000352252
nomination
(source officielle)21 Février 1991
De:
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
date_debut="1991-02-15"
JORFTEXT000000353193
cessation de fonction
(source officielle)20 Février 1991
De:
M. Philippe Baude
ministre plénipotentiaire de 2e classe, 1er échelon, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Australie
Remplace:M. Roger Duzer
ambassadeur
ambassadeur_pays="Australie"
JORFTEXT000000353189
nomination
(source officielle)20 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes auteurs
Suppléants
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:Commission des auteurs, compositeurs de musique et chorégraphes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000536707
nomination
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
sur titres en 1990
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves français
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
sur titres en 1990
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves français
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
M. Asep (Rahmat)
(Indonésie)
Objet:
sur titres en 1990
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves étrangers
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
sur titres en 1990
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves étrangers
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
sur titres en 1990
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves étrangers
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
sur titres en 1990
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves français
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
sur titres en 1990
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves français
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
sur titres en 1990
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves français
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
sur titres en 1990
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves français
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
élèves français, en deuxième année, en 1990 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre alphabétique, les ingénieurs des études et techniques d'armement
I.E.T.A.3
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
sur titres en 1990
par ordre alphabétique, en deuxième année d'études, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élèves français
Groupe:École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole="Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
JORFTEXT000000169995
admission
(source officielle)19 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Poste 4 (Fun Radio)
Société Annecy Communication étude publicité (RNM Programme Europe 2)
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
A.P.R.O.C.I. Fréquence côtière (Radio FC radio)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
Association Présences chrétiennes (Radio Fourvière 01)
Association Radio sur le toit (Radio sur le toit)
Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en (Radio Espérance)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Poste 4 (Fun Radio)
Société Annecy Communication étude publicité (RNM Programme Europe 2)
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 2 (Radio 2)
Catégorie C
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
S.A.R.L. Cirtes (Radio Montmartre)
pour les départements de la Loire et de la Drôme
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Poste 4 (Fun Radio)
Société Annecy Communication étude publicité (RNM Programme Europe 2)
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
Association Présences chrétiennes (Radio Fourvière 01)
Association Radio sur le toit (Radio sur le toit)
Association Santé totale (Radio 74)
Association Valence culture classique (Radio classique)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Poste 4 (Fun Radio)
Société Annecy Communication étude publicité (RNM Programme Europe 2)
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie B
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
Association Présences chrétiennes (Radio Fourvière 01)
Association Radio sur le toit (Radio sur le toit)
Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en (Radio Espérance)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Catégorie A
Association Présences chrétiennes (Radio Fourvière 01)
Association Chrétiens dans l'information (Radio Fourvière Valence)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Poste 4 (Fun Radio)
Société Annecy Communication étude publicité (RNM Programme Europe 2)
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Poste 4 (Fun Radio)
Société Annecy Communication étude publicité (RNM Programme Europe 2)
Association pour la communication (NRJ Valence et Montélimar)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 2 (Radio 2)
Catégorie C
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 2 (Radio 2)
Catégorie C
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Poste 4 (Fun Radio)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 2 (Radio 2)
Catégorie C
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
Catégorie D
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 174 (Radio Skyrock Rhône-Alpes)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
Association Radio communication vidéo stéréo (M'Radio)
S.A.R.L. Radio 174 (Radio Skyrock Rhône-Alpes)
Groupe:Association Union d'animations musicales, culturelles et contemporaines (Radio Couradio)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
20 juillet 1990
susvisé
Association R.B.L. Radio Bellegarde (Radio R.B.L., La Radio des bords de Loire)
S.A.R.L. Fréquence 7 (Radio Fréquence 7)
JORFTEXT000000717338
admission
(source officielle)17 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000351395
nomination
(source officielle)16 Février 1991
De:
M. Thierry Moulonguet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
Groupe:Direction du cabinet du secrétaire d'Etat à l'action humanitaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000351395
cessation de fonction
(source officielle)16 Février 1991
De:
Mme Carry (Dominique), épouse Van Herrweghe
commis au tribunal d'instance de Roubaix
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Lefebure
suppleant
JORFTEXT000000168992
nomination
(source officielle)16 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué à la mer
Conseiller technique
cabinet="Ministre délégué à la mer"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000168983
nomination
(source officielle)16 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
M. Lionel Jospin
ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de celui-ci
JORFTEXT000000351677
charge
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 2e collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Suppléants
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
suppleant
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
pour l'année civile 1991
Membres du 1er collège de la commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
Titulaires
Groupe:Commission des avances sur recettes aux oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
JORFTEXT000000169206
nomination
(source officielle)14 Février 1991
De:
Objet:
JORFTEXT000000351964
nomination
(source officielle)13 Février 1991
De:
Objet:
JORFTEXT000000351964
nomination
(source officielle)13 Février 1991
De:
Mme Marie-Claude Ledur
chef de cabinet
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:Chargé de mission auprès du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-02-04"
cabinet="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000169484
nomination
(source officielle)13 Février 1991
De:
M. Bruno Delaye
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République togolaise
Remplace:M. Georges-Marie Chenu
ambassadeur
ambassadeur_pays="Togo"
JORFTEXT000000343750
nomination
(source officielle)13 Février 1991
De:
M. Laurent Beauvais
conseiller technique
Objet:
chef de cabinet, chargé des relations avec le Parlement, au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie
date_debut="1991-02-04"
cabinet="Ministre de la recherche"
grade="Chef"
JORFTEXT000000169484
nomination
(source officielle)13 Février 1991
De:
M. Moureu (Michel)
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Objet:
représentant des employeurs pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Groupe:Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000525525
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
M. Montrelay (Yann)
représentant des employeurs pour l'Union professionnelle artisanale (U.P.A.)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000525525
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
M. Peyre (Jean-Jacques)
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000525525
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
M. Dubois (Georges)
représentant des salariés pour la Confédération française de l'encadrement C.G.C. (C.F.E.-C.G.C.)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000525525
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
Mme Besnier (Dominique)
représentant des employeurs pour la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000525525
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
M. Chicard (Christian)
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000525525
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
Objet:
président de la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
Groupe:Commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics
president
JORFTEXT000000525525
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
M. Rebiere (André)
ingénieur général des mines
personne désignée
en raison de sa compétence
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Laville (Antoine)
Groupe:Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
JORFTEXT000000525525
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
M. Danve (André)
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Bourgeois (Fabrice)
Groupe:Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
suppleant
JORFTEXT000000525525
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
Mme Salomon (Huguette)
chargé de mission au bureau du remembrement et de l'aménagement foncier
Objet:
secrétaire de la Commission nationale d'aménagement foncier
Groupe:Commission nationale d'aménagement foncier
JORFTEXT000000344153
désignation
(source officielle)12 Février 1991
De:
Objet:
chargé de mission à la présidence de la République
Groupe:Chargé de mission à la présidence de la République
JORFTEXT000000525460
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
Objet:
administrateur civil de 2e classe
date_debut="1989-07-28"
JORFTEXT000000343744
titularisation
(source officielle)12 Février 1991
De:
M. Brullard (Jean, Pierre)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la Force d'action rapide
Groupe:Action rapide
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000160099
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
M. Arnold (Philippe, Claude, Emile)
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Lille, commandant le 3e corps d'armée et la 2e région militaire
Groupe:Armée et la 2e région militaire
date_debut="1991-02-22"
JORFTEXT000000160099
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
M. Bonavita (Alain, François)
Général de brigade
Objet:
commandant l'Ecole d'application de l'arme blindée et de la cavalerie et la 12e division légère blindée
Groupe:École d'application de l'arme blindée et de la cavalerie et la 12e division légère blindée
date_debut="1991-03-01"
ecole="Ecole d'application de l'arme blindée et de la cavalerie"
JORFTEXT000000160099
nomination
(source officielle)12 Février 1991
De:
M. Balac (René, Jean, Henri)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000709402
nomination
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Blons (Pierre, Hervé)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000709402
admission
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Thévenot (Jean, Julien)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000709402
admission
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Boucher (Daniel, Claude)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000709402
nomination
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Lajoux (Claude, Pierre)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000709402
admission
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Wiedemann (Bernard, Walter)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000709401
nomination
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Retat (Bernard, Georges, Michel)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en position de service détaché auprès de la société Avions Marcel Dassault-Breguet Aviation
Objet:
dans les cadres
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000709401
réintégration
(source officielle)09 Février 1991
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux reconversions"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000525989
cessation de fonction
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Laget (Alexandre, Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000709401
nomination
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Garibal (Philippe, Marie, Albert)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-03-01"
JORFTEXT000000344582
promotion
(source officielle)09 Février 1991
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000344582
promotion
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Biseau (Joël, Marie, Marc)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-05-22"
JORFTEXT000000344582
nomination
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Massin (Jean, Bernard)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000344582
promotion
(source officielle)09 Février 1991
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
par anticipation et
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000344582
admission
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Dambier (Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000344582
promotion
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. André (Armand, Louis, Yves)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1991-04-01"
JORFTEXT000000344582
promotion
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Philippe (Yves, Louis)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1991-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000160307
admission
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Trébaul (Maurice, Yvon, Jean)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Lechat (Serge, André, Georges)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Bazot (Maurice, René, Jean)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Biard (Louis, Charles, Albert)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Besnard (Joël, Maurice)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Stipon (Jean, Pierre, André)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Picq (Jean-Jacques, Henri)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Meunier (Jean)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Jacq (Jean)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Essioux (Henri, Georges)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Leguay (Gérard, Georges, Denis)
Médecin général médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Urvoas (Emile, Joseph)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Mannoni (François-Xavier, Joseph, Jacob)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Boutier (François, Yves)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Giudicelli (Claude, Pierre)
Médecin général, médecin-chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Maillard (Armand)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Jeanneton (Christian, Marie, Albert, Pierre, Louis)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
M. Garola (André, Louis)
Médecin-chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
date_debut="1991-02-01"
JORFTEXT000000160307
conférés
(source officielle)09 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Chargé de mission
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
JORFTEXT000000709836
nomination
(source officielle)08 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709836
nomination
(source officielle)08 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000709836
nomination
(source officielle)08 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre des postes, des télécommunications et de l'espace
Conseillers techniques
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709836
nomination
(source officielle)08 Février 1991
De:
Mme Emmanuelle Petit
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre délégué à la mer par
cabinet="Ministre délégué à la mer"
JORFTEXT000000344385
cessation de fonction
(source officielle)08 Février 1991
De:
Mme Isabelle Bouillot
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur du budget
Remplace:M. Daniel Bouton
Groupe:Direction du budget
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000709693
nomination
(source officielle)08 Février 1991
De:
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Pierre Mazeran
Groupe:Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
visa_grands_etablissements
JORFTEXT000000160884
nomination
(source officielle)08 Février 1991
De:
Objet:
conseiller économique à la présidence de la République
JORFTEXT000000160883
nomination
(source officielle)08 Février 1991
De:
M. Serge Daël
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000160100
nomination
(source officielle)08 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique
administrateur civil hors classe
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709643
nomination
(source officielle)07 Février 1991
De:
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
conseiller technique
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000709643
cessation de fonction
(source officielle)07 Février 1991
De:
M. Bertrand Dufourcq
ministre plénipotentiaire hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Union des républiques socialistes soviétiques
Remplace:M. Jean-Marie Mérillon
Groupe:République française en Union des républiques socialistes soviétiques
ambassadeur
ambassadeur_pays="Russie"
JORFTEXT000000526073
nomination
(source officielle)07 Février 1991
De:
M. Olivier Gaussot
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République des Philippines
Remplace:M. Jacques Le Blanc
ambassadeur
ambassadeur_pays="Philippines"
JORFTEXT000000161392
nomination
(source officielle)07 Février 1991
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="1991-02-04"
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000161200
nomination
(source officielle)07 Février 1991
De:
Objet:
directeur du cabinet du ministre
Groupe:Direction du cabinet du ministre
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161200
nomination
(source officielle)07 Février 1991
De:
M. Jean-Didier Roisin
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Mali
Remplace:M. Michel Perrin
ambassadeur
ambassadeur_pays="Mali"
JORFTEXT000000709641
nomination
(source officielle)06 Février 1991
De:
Objet:
chiffreur en chef de 1re classe du ministère des affaires étrangères selon les conditions ci-après
date_debut="1991-04-04"
JORFTEXT000000709489
promotion
(source officielle)06 Février 1991
De:
Objet:
chiffreurs en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères selon les conditions ci-après
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000709488
promotion
(source officielle)06 Février 1991
De:
Objet:
chiffreurs en chef de 2e classe du ministère des affaires étrangères selon les conditions ci-après
date_debut="1991-04-04"
JORFTEXT000000709488
promotion
(source officielle)06 Février 1991
De:
M. Samuel Le Caruyer de Beauvais
ministre plénipotentiaire, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Malte
Remplace:M. Jacques de Beausse
Groupe:République de Malte
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malte"
JORFTEXT000000526028
nomination
(source officielle)06 Février 1991
De:
M. Léopold Lambotte
président du tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198
nomination
(source officielle)06 Février 1991
De:
Mme Marie-Christine Degrandi
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198
nomination
(source officielle)06 Février 1991
De:
M. Jean Pinel
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198
nomination
(source officielle)06 Février 1991
De:
M. Jean-Michel Galabert
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198
nomination
(source officielle)06 Février 1991
De:
M. Jean-Claude Lecante
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198
nomination
(source officielle)06 Février 1991
De:
M. Jacques Souppe
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198
nomination
(source officielle)06 Février 1991
De:
M. Guy Vernette
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198
nomination
(source officielle)06 Février 1991
De:
M. Christian Graeff
ambassadeur de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198
nomination
(source officielle)06 Février 1991
De:
M. Bernard Bacou
premier président de la cour d'appel de Montpellier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
JORFTEXT000000161198
nomination
(source officielle)06 Février 1991
De:
Objet:
chargé de mission, auprès du ministre de la recherche et de la technologie, qu'exerçait
Groupe:Ministre de la recherche et de la technologie, qu'exerçait
cabinet="Ministre de la recherche"
JORFTEXT000000717977
cessation de fonction
(source officielle)05 Février 1991
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Opéra de Paris
Groupe:Opéra national de Paris
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000717976
nomination
(source officielle)05 Février 1991
De:
M. Paul Dijoud
ministre plénipotentiaire
Objet:
directeur des affaires africaines et malgaches à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Michel Lévêque
Groupe:Direction des affaires africaines et malgaches à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000709142
nomination
(source officielle)05 Février 1991
De:
Objet:
directeur à la direction générale de la recherche et de la technologie, chargé de l'animation et de la coordination des départements scientifiques et techniques
Remplace:M. Didier Lombard
Groupe:Direction à la direction générale de la recherche et de la technologie, chargé de l'animation et de la coordination des départements scientifiques et techniques
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000709141
nomination
(source officielle)05 Février 1991
De:
M. Pierre-Louis Blanc
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur, représentant permanent de la France au Conseil de sécurité et chef de la mission permanente française près les Nations Unies à New York
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
date_debut="1991-02-06"
JORFTEXT000000535934
élévation
(source officielle)05 Février 1991
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque Alcyon
Groupe:Banque Alcyon
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000535898
nomination
(source officielle)05 Février 1991
De:
M. René Blanchet
recteur de l'académie de Nice
Objet:
recteur de l'académie de Montpellier
Remplace:M. Bernard Toulemonde
recteur_academie="Montpellier"
JORFTEXT000000351961
nomination
(source officielle)05 Février 1991
De:
M. Jean-Paul de Gaudemar
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie de Strasbourg
Remplace:M. Pierre Deyon
recteur_academie="Strasbourg"
JORFTEXT000000351961
nomination
(source officielle)05 Février 1991
De:
M. Jean-Claude Maestre
recteur de l'académie de Toulouse
Objet:
recteur de l'académie de Nice
Remplace:M. René Blanchet
recteur_academie="Nice"
JORFTEXT000000351961
nomination
(source officielle)05 Février 1991
De:
M. Bernard Toulemonde
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
recteur de l'académie de Toulouse
Remplace:M. Jean-Claude Maestre
recteur_academie="Toulouse"
JORFTEXT000000351961
nomination
(source officielle)05 Février 1991
De:
Mme Joëlle Jaffray, épouse Timsit
ministre plénipotentiaire
Objet:
directeur des affaires politiques à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Bertrand Dufourcq
Groupe:Direction des affaires politiques à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000343839
nomination
(source officielle)05 Février 1991
De:
M. Jean-Marie Merillon
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire à Moscou
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France pour prendre rang
à compter de la signature du présent décret
JORFTEXT000000169437
élévation
(source officielle)05 Février 1991
De:
M. Didier Lombard
directeur général de l'industrie au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre du comité de l'énergie atomique
personnalité qualifiée
en raison de sa compétence dans le domaine scientifique et industriel
Groupe:Comité de l'énergie atomique
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000169436
nomination
(source officielle)05 Février 1991
De:
Objet:
chef de cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
Remplace:Mme Monique Elfassy
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Chef"
JORFTEXT000000344250
nomination
(source officielle)02 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Conseiller technique
directeur départemental du travail
Groupe:Direction départementale du travail
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000159917
nomination
(source officielle)02 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires étrangères
Conseiller technique
Remplace:M. Jean Levy
date_debut="1991-02-01"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000708510
nomination
(source officielle)01 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur adjoint du cabinet civil et militaire
contrôleur général des armées
Groupe:Directeur du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000161041
nomination
(source officielle)01 Février 1991
De:
M. Marc Monchal
Général de corps d'armée
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Chef du cabinet militaire
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Chef militaire"
JORFTEXT000000161041
nomination
(source officielle)01 Février 1991
De:
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Directeur du cabinet civil et militaire
ministre plénipotentiaire
Groupe:Directeur du cabinet civil et militaire
cabinet="Ministre de la défense"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161041
nomination
(source officielle)01 Février 1991