Nominations au Journal Officiel de la République Française

Février 2002

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De:
M. Zulian (Jean-Louis)
électronique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy pour quatre ans
à compter du 8 mars 2002
date_debut="2002-03-08"
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Nancy pour quatre ans"
sexe="M"
JORFTEXT000000776284
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy pour quatre ans
à compter du 24 mars 2002
date_debut="2002-03-24"
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Nancy pour quatre ans"
sexe="M"
JORFTEXT000000776284
reconduction
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Claret de Fleurieu (Agnès)
inspectrice générale de l'équipement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Poste:
membre suppléante du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776250
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Zottola (Michel)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Yasuda (Toshihide)
électrotechnique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Thébault (Alain)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Turmeau (Patrick)
bâtiment et travaux publics
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Tabibian (Emad)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Soler (Gérard)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Simon (André)
bâtiment et travaux publics
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Scouflaire (Philippe)
mesures et instrumentation
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Sandri (Philippe)
électronique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Rousset (Eric)
bâtiment et travaux publics
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Prigent (René)
énergétique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Philips (Laurent)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Philippe (Gabriel)
électronique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Mondo (Mathias)
automatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Marouf (Nordine)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Luquet (Jean-François)
biologie appliquée
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Le Tohic (Michel)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Lescalier (Fabien)
bâtiment et travaux publics
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Lepage (Mario)
agriculture
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Le Mignon (Hervé)
agroalimentaire
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Larrive (Guy)
agriculture
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Lais (Serge)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Lafon (Pierre)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Jozefczyk (Rémy)
gestion de production
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Guillot (Franck)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Jehanno (Yves)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Groussac (Yves)
gestion de production
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Goislard (Olivier)
télécommunications et réseaux
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Gobert (Bernard)
biologie appliquée
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Fanjeaux (Marcel)
mesures et instrumentation
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. El Gourdou (Mohamed)
mesures et instrumentation
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Dufermont (Didier)
gestion de production
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Domenech (Hervé)
électronique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Dlubak (Yves)
logistique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Dessy (Philippe)
automatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Delache (Roger)
agroalimentaire
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Corlay (Laurent)
énergétique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Colin (Laurent)
informatique industrielle
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Clément (Thierry)
électrotechnique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Châtel (René)
gestion de production
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Cassan (Pierre)
électrotechnique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Cardettini (Jean-Daniel)
bâtiment et travaux publics
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Capou (Gilles)
logistique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Boyer (Gérard)
matériaux
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Bouloc (Michel)
informatique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Boeglin (Martin)
agriculture
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Beutier (Laurent)
électrotechnique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Benanou (David)
mesures et instrumentation
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Beltran (Luc)
logistique
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Badda (Mohamed)
matériaux
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Anota (Daniel)
génie industriel
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Abjean (Roland)
spécialité bâtiment et travaux publics
Poste:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000775252
admission
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
représentant de l'Autorité de régulation des télécommunications à la Commission spécialisée de terminologie et de néologie des télécommunications
groupe_thematique="Commission spécialisée de terminologie et de néologie des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000592775
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
conseiller spécial auprès du ministre, directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000592770
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
directrice du cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="F"
JORFTEXT000000592769
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Demonchy (Alain)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre intercommunal de gériatrie de Saint-Maur-des-Fossés Sucy
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Lienard (Jean)
directeur adjoint au centre hospitalier de Valenciennes (59)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional d'Amiens
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Chene (Yannick)
directeur adjoint au centre hospitalier du Mans (72)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Niort
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Reble Celdran (Marie-Odile)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Poinsignon (Henri)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Vaubourgeix (Laurent)
directeur adjoint au centre hospitalier de Montauban (82)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier du Mans
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Milliat (Pierre)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Hospices civils de Lyon
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Bourdon (Didier)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Hospices civils de Lyon
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Hoffstetter (Henri)
directeur adjoint au centre hospitalier du bassin de Thau (34)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Perpignan
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Couget (Jean-Noël)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Pau
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Ledderboge (Marie-José)
directrice du centre hospitalier spécialisé de Fains-Veel (55)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nancy
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Meyzonnier (Catherine)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Saint-Etienne
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Sal-Simon (Brigitte)
directrice adjointe au centre hospitalier de Charleville-Mézières (08)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Rennes
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Toutut (Elisabeth)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Toulouse
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Sauviat (Alain)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Montpellier
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Descazot (Olivier)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille à Quimper-Concarneau
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Borsa (Serge)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Marseille
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Damon (Michèle)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nice
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Caspard (Denis)
directeur adjoint au centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (78)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Institut interdépartemental Théophile-Roussel à Montesson
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Orio (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nantes (44)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier « Côte de lumière » aux Sables-d'Olonne
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Thomas (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Montereau
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Schmitt (Bernard)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Metz-Thionville
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines et centre hospitalier général de Sarreguemines
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Mennecier (Henri-Dominique)
directeur adjoint au centre hospitalier de Valenciennes (59)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Syndicat interhospitalier informatique hospitalière Nord - Pas-de-Calais
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Cuchet (Gilles)
directeur adjoint au centre hospitalier de Roanne (42)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Firminy
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Pizzo-Ferrato (Claude)
mis à disposition
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Feurs, hôpital local de Chazelles-sur-Lyon et des maisons de retraite de Bussières et de Panassières
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Gaillard (Pierre)
directeur du centre hospitalier de Cherbourg (50)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier intercommunal du bassin de Thau
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Razafindranaly (André)
directeur du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne (51)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Valence
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Bulot (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Martigues
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Barsacq (Gérard)
directeur du centre hospitalier de Lisieux (14)
Poste:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier de Créteil
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Charrier (Patrick)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Arles (13)
Poste:
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier d'Annonay-Serrières
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Chapel (Robert)
directeur du centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres à Parthenay (79)
Poste:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Tarbes - Vic-en-Bigorre
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Wenzler (André)
directeur du centre hospitalier de Chaumont (52)
Poste:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier de Charleville-Mézières
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Jahan (Philippe)
directeur du centre hospitalier de Tourcoing (59)
Poste:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier de Valenciennes (59)
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Duval (Brigitte)
directrice adjointe au centre hospitalier de Compiègne (60)
Poste:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier régional d'Amiens
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Queyroux (Christian)
directeur du centre hospitalier de Vienne (38)
Poste:
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier régional de Besançon
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Boyer (Hélène)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Auxerre (89)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Pontoise
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Bourgine (Françoise)
directrice adjointe au centre hospitalier de Rambouilllet (78)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Auxerre
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Williams-Sossler (Corinne)
secrétaire générale du syndicat interhospitalier régional de Poitou-Charente (86)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Devaud (Paulette)
directrice adjointe au centre hospitalier de Cholet (49)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Pronnier (Jacques)
directeur adjoint au centre hospitalier de Tulle (19)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional d'Amiens
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Simon (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier de Troyes (10)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Mulhouse
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Millot (Yves)
directeur du centre hospitalier de Verneuil-sur-Avre (27)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Alençon
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Lemetyer (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saumur (49)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bretagne-Sud
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Simonnet (Jacques)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Vienne
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Plana (Philippe)
directeur du centre hospitalier de Valréas (84)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de La Candelie à Agen
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Pierre (Thérèse)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier Guillaume-Régnier à Rennes
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Lecomte (Patrice)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rennes (35)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Toulouse
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Queyrel (André)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bastia
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Maze-Blandin (Catherine)
directrice du centre hospitalier de Saumur (49)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Caen
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Forestier (Annie)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 2e classe
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bastia
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Da Cunha (José)
directeur adjoint au centre hospitalier de La Roche-sur-Yon (85)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Caen
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Turuani (Pascal)
directeur du centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou (28)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Sud-Aveyron
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Barralon (Jean-Louis)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Pasquet (Catherine)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nice (06)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Grasse
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Richard Tourisseau
directeur de la fondation Favier à Bry-sur-Marne (94)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Maison de retraite intercommunale de Fontenay-sous-Bois
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Ferrand-Ricquer (Aline)
mise à disposition
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé d'Antony
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Martin (Jean)
directeur adjoint au centre hospitalier de Châtellerault (86)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Montmorillon
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Auger (Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Laval (53)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Syndicat interhospitalier de Picardie
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Armaing (Jean-Bernard)
directeur du centre hospitalier d'Ariège-Couserans (09)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Bagnières-de-Bigorre
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Vives (Alain)
directeur du centre hospitalier de Roanne (42)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Busch (Jean-Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Cannes (06)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier des Pyrénées à Pau
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Michel (Patrick)
directeur adjoint aux Sables-d'Olonne (85)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de L'Aigle
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Augier (Jacques)
secrétaire général du syndicat interhospitalier de santé mentale du Cher (18)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé de Dole
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Escriva (Christine)
chargée des fonctions de directrice audit établissement
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Bastia
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Thepot (Pierre)
directeur de l'hôpital thermal de Néris-les-Bains (03)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Vierzon
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Pichet (Francis)
directeur adjoint au syndicat interhospitalier de santé mentale du Cher (18)
Poste:
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Maison de retraite publique départementale de Bellevue à Bourges
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Boisson (Jean-Yves)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Arpajon (91)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Etampes
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Bourgine (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Rambouillet (78)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Auxerre
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Le Coley (Robert)
directeur du centre hospitalier de Valognes (50)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Poitiers
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Mercier (Colette)
directrice adjointe au centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou (28)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Abbeville
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Dupin (Annick)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (75)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Coulommiers
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Marion (Jeanne-Marie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Béthune (62)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Douai
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Hyenne (Denis)
directeur adjoint au centre hospitalier de Dôle (39)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Nevers
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Meunier (Corinne)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Prémontré (02)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Reims
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Verger (Jean)
directeur adjoint à l'établissement public départemental de la Marne à Châlons-en-Champagne (51)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Reims
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Renon (Marie-Pierre)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Auxerre (89)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Libourne
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Fonters (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Alès (30)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Voiron
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Rehault (Jean-Yves)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rennes (35)
Poste:
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Guingamp
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Laffly (Pierre)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Cadilhac (Xavier)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Poitiers (86)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Niort
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Burckel (Laurent)
inscrit sur la liste d'aptitude en 2e classe
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Perego (Marc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Bayeux (14)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Colmar
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Boyer (Olivier)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Baudry (Patrick)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Riom
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Abguillerm (Patrick)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Tourcoing
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Mace (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Cholet (49)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Nazaire
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Cavalier (Monique)
directrice adjointe au centre hospitalier de Vienne (38)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Montpellier
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Cousseau-Bourdoncle (Thérèse)
directrice adjointe, détachée
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nice
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Fort (Philippe)
inscrit sur la liste d'aptitude en 2e classe
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de La Rochelle
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Rigal (Frédéric)
directeur adjoint au centre hospitalier de Rodez (12)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Digne-les-Bains
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Abalain (Gwénolée)
directrice adjointe, détachée
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de gérontologie de Boulogne-Billancourt
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Prugnard (Ariane)
directrice adjointe au centre hospitalier de Pontoise (95)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier du Vexin à Magny-en-Vexin
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Charbonnel (Didier)
directeur adjoint au centre hospitalier du Puy-en-Velay (43)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Thiers-Courpière
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Varin (Gilles)
directeur de l'hôpital local de Condrieu (69)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Gourdon
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Renaud (André)
directeur adjoint au centre hospitalier régional d'Orléans (45)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier d'Issoudun
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Melnitchenko (Jean-Charles)
directeur adjoint au centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres à Parthenay (79)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de La Réole
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Colas (Dominique)
directeur adjoint à l'établissement public de santé mentale des Flandres à Bailleul (59)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Lamballe
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Tarrisson (Pascal)
directeur de l'hôpital local de Murat (15)
Poste:
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier d'Ussel
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Ah-Kang (Denise)
inscrite sur la liste d'aptitude aux emplois de direction en 2e classe
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Etablissement public de santé mentale de Saint-Paul à la Réunion
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Kowalski (Béatrice)
directrice adjointe au centre hospitalier de Digne-les-Bains (04)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Cayenne
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Soulie (Philippe)
directeur adjoint à l'hôpital national de Saint-Maurice (94)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Créteil
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Vitart (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer (62)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Lesieur (Pierrette)
inscrite sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Denis
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Schwartzmann (Christian)
inscrit sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Tonnerre
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Doussin (Jean-Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges (94)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Denis
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Scherrer (Marie-Agnès)
inscrite sur la liste d'aptitude aux emplois de direction en 2e classe
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Rueil-Malmaison
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Navarri (Véronique)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Rouen (76)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Poitiers
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Gayrard (Yasmina)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Castelsarrazin-Moissac
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Lala (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Orange (84)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Cavaillon
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Vidal (Jacqueline)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Montpellier (34)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Avignon et Lauris
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Tallec (Sandrine)
directrice adjointe au centre de gérontologie, à Boulogne-Billancourt (92)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Rouen
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Azibert (Marie-Hélène)
directrice adjointe au centre hospitalier de Gonesse (95)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Plaisir
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Celles (Véronique)
directrice adjointe, détachée
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Rouen
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Sanchez-Roi (Nathalie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Montreuil (93)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier Esquirol à Saint-Maurice
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Ravaillault (Annie)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé Barthélémy-Durand, à Etampes (91)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Lauret (Thomas)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne, à Paris
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Malherbe (Pierre)
directeur adjoint au centre gérontologique, à Boulogne-Billancourt (92)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Marie-Pierre Ferrec
directrice adjointe au centre hospitalier régional d'Angers (49)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Doutreleau (Etienne)
directeur adjoint au centre hospitalier de Gonesse (95)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Cremieux (François)
directeur adjoint au centre hospitalier de Clermont-de-l'Oise (60)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Collet (Pascale)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de la Savoie à Bassens (73)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal d'Annemasse-Bonneville
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Campagnac (Christine)
directrice adjointe à l'hôpital gérontologique et médicosocial de Plaisir-Grignon (78)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Munari (Béatrice)
directrice adjointe au centre hospitalier de Saint-Calais (72)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier du Mans
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Martinez (Robert)
directeur du centre hospitalier d'Obernai-Rosheim (67)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre départemental de repos et de soins de Colmar
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Croci (Pierre)
directeur adjoint, en disponibilité
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Sélestat-Sainte-Marie
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Wesolek (Thérèse)
directrice adjointe au centre hospitalier de la région de Saint-Omer à Saint-Omer-Helfaut (62)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Etablissement public de santé d'Hénin-Beaumont
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Pearron (Mireille)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Bonneval (28)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier du Pays de Montreuil à Montreuil-sur-Mer
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Tardy (Georges)
directeur adjoint au centre hospitalier de Sarreguemines (57)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Metz-Thionville
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Gouriou (Loïc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Guingamp (22)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Caudan
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Le Corff (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Caudan (56)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bretagne atlantique à Vannes
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Hamon (Véronique)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé, à Alençon (61)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier Nord-Mayenne à Mayenne
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Blanc-Baron (Christine)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Etablissement public de santé départemental de la Marne à Châlons-en-Champagne
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Ponthoreau (Marie-Bernadette)
directrice adjointe au centre hospitalier de Vierzon (18)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Romorantin-Lanthenay
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Pelligand (Christine)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Blain (44)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Hôpital local du Pays de Retz à Pornic
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Herrera (Anna)
directrice adjointe au centre hospitalier de Saint-Flour (15)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Vienne
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Guerraz (Sophie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Châtellerault (86)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Tours
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Martinet (Pascal)
directeur adjoint au centre hospitalier de Loudéac-Plemet (22)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Fougères
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Mignard (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Orthez (64)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Auch
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Ferrendier (Olivier)
directeur du centre hospitalier du Cateau-Cambrésis (59)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier des Pays de Morlaix à Morlaix
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Bellec (Olivier)
directeur adjoint au centre hospitalier de Fougères (35)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier des Pays de Morlaix à Morlaix
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Talec (Gérard)
directeur adjoint à la maison de retraite intercommunale des Abers à Lannilis (29)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Carhaix-Plouguer
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Vioujas (Vincent)
directeur adjoint au centre hospitalier Montperrin à Aix-en-Provence (13)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Gisors
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Barbançon (Bertrand)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Brieuc (22)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Dinan
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Gorenflot (Françoise)
directrice adjointe au centre hospitalier de Chartres (28)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bernay
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Bixquert (Joachim)
directeur de l'établissement public de santé de Mamoudzou (Mayotte)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Montélimar
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Arnal (Isabelle)
directrice adjointe aux hospices civils de Lyon (69)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Montélimar
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Chatelas (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier de Luchon (31)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Sarlat-la-Canéda
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Duprat (Florence)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Brive
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Delivet (Josiane)
directrice adjointe au syndicat interhospitalier de santé mentale du Cher, à Bourges (18)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bourges
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Paumard (Hervé)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rouen (76)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Barentin
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Pelourson (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Laragne-Montéglin (05)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Manosque
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Salmon (Jean-Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Cloud (92)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Maison de retraite de Fresnes - L'Hay-les-Roses
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Fernandez (Angel)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Poitiers (86)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Lusignan
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Triquard (Christian)
directeur adjoint aux établissements hospitaliers « Vals d'Aunis et Saintonge » à Saint-Jean-d'Angely (17)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Rumilly
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Judin (Patrick)
directeur des maisons de retraite d'Aumale-Buchy-Gaillefontaine (76)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de réadaptation Saint-Luc à Abreschviller
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Laurent (Jean-Jacques)
directeur adjoint au centre hospitalier de Vichy (03)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de long séjour d'Aigueperse et maison de retraite d'Effiat
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Esnault (Françoise)
directrice de l'hôpital local de Villaines-la-Juhel (53)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local d'Evron
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Allombert (Joanny)
chargé des fonction de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local d'Antrain-sur-Couesnon
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Amanieu (Christine)
directrice adjointe du syndicat interhospitalier d'Evreux et de Vernon (27)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de La Guerche-de-Bretagne
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Badou (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nîmes (30)
Poste:
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Lunel
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Gravelaine (Laurent)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Thiard (Bénédicte)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre de gérontologie de Boulogne-Billancourt
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Marbot-Fauconneau (Corinne)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Montmorillon
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Mery (Fabienne)
directrice adjointe au centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly (92)
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Durocher (William)
chargé des fonctions audit établissement
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier du Havre
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Bonnel-Jaillet (Dominique)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Riom
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Verhoest (Dominique)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Etablissement public de santé mentale des Flandres à Bailleul
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Bourquin (Marc)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre de long séjour d'Aigueperse et maison de retraite d'Effiat
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Le Garff (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier de Quimperlé (29)
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Maison de retraite de Vannes-Elven
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Mesnil (Laurent)
directeur adjoint au centre hospitalier Le Bon-Sauveur à Caen (14)
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Lô et Coutances
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Lajarge (Erik)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional d'Angers
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Faivre-Pierret (Sandrine)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69)
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé Le Valmont à Montéléger
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Saint Aime la Fleur (Véronique)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Gisors
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Maury (Hervé)
directeur adjoint au centre hospitalier Bretagne-Sud, à Lorient (56)
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Sarlat-la-Canéda
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Hassler (Vincent)
directeur adjoint au syndicat interhospitalier de la Tarentaise, à Albertville (73)
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Ajaccio
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Billy (Loïc)
directeur adjoint à l'hôpital intercommunal du Haut-Limousin à Bellac (87)
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de long séjour d'Ajain
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Lecomte (Claudine)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Saint-James
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Le Toquin (Bernard)
directeur de l'hôpital local de La Loupe (28)
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local des Andelys
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Lamourelle (Gilles)
inscrit sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local d'Excideuil
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Muller-Bizouerne (Joëlle)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé d'Antony (92)
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Nuits-Saint-Georges et maison de retraite de Bligny-sur-Ouche
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Inard (Patrick)
inscrit sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local intercommunal de Rocher-Largentière
sexe="M"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Boutard (Danièle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Rethel (08)
Poste:
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Maisons de retraite de Château-Porcien et de Saint-Germainmont
sexe="F"
JORFTEXT000000592767
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Jean Barberousse
Jean Cecillon et Bernard Lanot
Poste:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Paris
groupe_thematique="comité technique radiophonique de Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000000411066
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
groupe_thematique="Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410622
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Schleret (Jean-Marie)
Mathias (Edgard), Dontenwille (François) et Druon (Philippe)
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Première suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Première suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Deuxième suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Première suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Première suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Deuxième suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Première suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Première suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Deuxième suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Murzeau (Christian)
Loze (Didier)
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c)
collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Croso (Dominique)
Lambrecht (Gilbert)
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Confédération générale du travail (CGT)
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Dupon-Lahitte (Georges)
Hamana (Faride) et Allix (Denis)
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Confédération générale du travail (CGT)
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Confédération générale du travail (CGT)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Confédération générale du travail (CGT)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Drouet (Jean-Charles)
Roux (Jean-Paul) et Moquet (Daniel)
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Tournaire (Jean-Paul)
Grossman (Michel) et Progroult (Yves)
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Robin (Daniel)
Moindrot (Gilles) et Sicot (Philippe)
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b)
collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
représentants
de la conférence des présidents d'université
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
représentants
de la conférence des présidents d'université
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Deuxième suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
représentants
de la conférence des présidents d'université
Titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Berson (Michel)
Mayaud (Gérard), Fouche (Alain)
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée
des présidents des conseils généraux
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
M. Bodin (Yannick)
Jardel (Pierre-Yves) et Pourchet (Gérard)
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants
de l'Association des régions de France
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Deuxième suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Première suppléante
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Deuxième suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Premier suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a)
collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000410621
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000410620
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Xavier Cassou, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
sexe="F"
JORFTEXT000000226142
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Poste:
chef de cabinet, conseillère auprès du ministre, au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="F"
JORFTEXT000000226145
nomination
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Valérie Sagant
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
à compter du 1er mars 2002
Poste:
sur sa demande
date_debut="2002-03-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
sexe="F"
JORFTEXT000000226141
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Février 2002
De:
Mme Catherine Sultan
conseillère technique au cabinet de la ministre déléguée
à compter du 4 mars 2002
Poste:
sur sa demande
date_debut="2002-03-04"
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée"
sexe="F"
JORFTEXT000000776897
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. Christian Lamur
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable de l'Ecole supérieure de plasturgie
sexe="M"
JORFTEXT000000776896
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
Poste:
chef de cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000776698
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
Poste:
sur sa demande
chef de cabinet du ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000592937
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. Lepage (Alain)
université de technologie de Compiègne
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2001-2002
sexe="M"
JORFTEXT000000592935
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
à compter de la date de son installation dans l'établissement au cours de l'année universitaire 2001-2002
sexe="M"
JORFTEXT000000592936
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. Lambert (Olivier)
université de Perpignan
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 2001-2002
sexe="M"
JORFTEXT000000592935
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
Mme Eliane Brasseur
inspectrice du Trésor public
Poste:
agent comptable de l'agence régionale de l'hospitalisation de la région Centre
sexe="F"
JORFTEXT000000592934
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. Jean-Pierre Balin
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines de 8e échelon détaché
chef de mission de 6e échelon au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
dans les cadres de l'administration centrale et admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 13 mai 2002
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-05-13"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000592932
réintégration
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. François Mossot
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage
sexe="M"
JORFTEXT000000592933
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. André Poulichet
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 7 avril 2002
date_debut="2002-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000592776
admission
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. Francis Clinckx
ancien directeur général adjoint d'Aéroports de Paris
Poste:
membres du comité de gestion (plates-formes aéroportuaires) du Fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien, en raison de leur connaissance du transport aérien ou des activités aéroportuaires
groupe_thematique="comité de gestion (plates-formes aéroportuaires) du Fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien, en raison de leur connaissance du transport aérien ou des activités aéroportuaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000410959
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. Claude Abraham
ancien directeur général de l'aviation civile, président de l'Observatoire national des transports
Poste:
membres du comité de gestion (plates-formes aéroportuaires) du Fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien, en raison de leur connaissance du transport aérien ou des activités aéroportuaires
groupe_thematique="comité de gestion (plates-formes aéroportuaires) du Fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien, en raison de leur connaissance du transport aérien ou des activités aéroportuaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000410959
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. Daniel Thorel
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Pôle universitaire de Lyon »
sexe="M"
JORFTEXT000000410931
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. Amiot (Vincent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes, directeur départemental de l'équipement du Rhône
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000410480
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. Michel Faulle
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable de l'Intitut national de l'histoire de l'art (création)
sexe="M"
JORFTEXT000000226615
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
M. Jean-Daniel Tordjman
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
sexe="M"
JORFTEXT000000226487
nomination
(source Legifrance)27 Février 2002
De:
Poste:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
représentant de la production agricole
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture"
sexe="M"
JORFTEXT000000776875
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Denis Falguier
ingénieur civil des mines, chargé de mission « transports terrestres » à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Poste:
représentants de l'Etat
ministère de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
sexe="M"
JORFTEXT000000776874
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Dominique Becker
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
Poste:
représentants de l'Etat
ministère de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
sexe="M"
JORFTEXT000000776874
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Denis Schmutz
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 3e section du Conseil général des ponts et chaussées
Poste:
représentants de l'Etat
ministère de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
sexe="M"
JORFTEXT000000776874
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c)
la filière PSI
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c)
la filière PSI
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c)
la filière PSI
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="F"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="F"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="F"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b)
la filière PC
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="F"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001 en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a)
la filière MP
eleve_polytechnique
sexe="M"
JORFTEXT000000776839
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Barboni, Jean-Pierre Rigaud et Olivier Gioanni, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000776837
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Danièle Debes et Carole Hulbert, huissières de justice associées, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000776836
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Petit et Philippe Lessard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000776835
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000776834
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="L'Isle-Jourdain (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
sexe="M"
JORFTEXT000000776833
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Mme Cécile Bourcheix
membre suppléant
Poste:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
groupe_thematique="commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence"
sexe="F"
JORFTEXT000000776832
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Mme Damide (Catherine)
née Barbaut, ingénieure de l'industrie et des mines, 9e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 30 juin 2002
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (3°, a) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000776830
admission
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
à la commission de la sécurité des consommateurs
représentante de la Cour de cassation
groupe_thematique="commission de la sécurité des consommateurs"
cour_cassation
sexe="F"
JORFTEXT000000776831
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 2002
suppléant
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 2002
suppléant
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="F"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="F"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
suppléant
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
suppléant
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="F"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="F"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000775263
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Alain Callens et Michel Delacour, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000000593358
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Jackie Neau
ingénieur de l'industrie et des mines, 8e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité
Poste:
admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 2002
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000593353
réintégration
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Florimond et Yves Dufour, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000593355
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
sur leur demande, aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
conseiller parlementaire
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000593350
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
sur leur demande, aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
conseillère technique
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000593350
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
sur leur demande, aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
conseiller auprès du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000593350
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
sur leur demande, aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
conseiller auprès du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000593350
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
sur leur demande, aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
conseiller auprès du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000593350
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Bouvet, Christian Egret et Henri Brugerolle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="M"
JORFTEXT000000593292
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
représentant de l'Etat aux conseils d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France, de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône, de la Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur et de la Société des autoroutes Rhône-Alpes, pour la durée du mandat
groupe_thematique="conseils d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France, de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône, de la Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur et de la Société des autoroutes Rhône-Alpes, pour la durée du mandat"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000592965
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Jean-Pierre Dedonder
conseiller
à compter du 26 février 2002
Poste:
sur sa demande
aux fonctions au cabinet du ministre
date_debut="2002-02-26"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000592966
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
commissaire-priseur
sexe="M"
JORFTEXT000000411496
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
directeur artistique chargé de la danse du Théâtre national de Chaillot
à compter du 1er février 2002
date_debut="2002-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000411693
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
régisseuse d'avances au bureau de l'action sociale de la région terre Sud-Ouest de Bordeaux
date_debut="2002-05-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000411327
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
inspecteur de l'académie de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000411326
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Burnichon et Rémi Jouvinroux, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000411324
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000410608
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Jean-François Denis
préfet hors cadre
Poste:
président du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
à compter du 26 février 2002
date_debut="2002-02-26"
groupe_thematique="conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000226650
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Alain Thomas
ingénieur général des mines, en position de cessation progressive d'activité
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des article L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
à compter du 30 septembre 2002
date_debut="2002-09-30"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000410605
admission
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Dusart (Gérard)
inspecteur général de l'agriculture
Poste:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les fonds structurels européens (FEOGA, section orientation)
à compter du 17 janvier 2002
date_debut="2002-01-17"
groupe_thematique="commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les fonds structurels européens (FEOGA, section orientation)"
sexe="M"
JORFTEXT000000226649
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Prugue (Michel)
à Mant (Landes)
Poste:
président du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
groupe_thematique="conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine"
sexe="M"
JORFTEXT000000226648
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Mme Sylvie Alexandre
sous-directrice des stratégies industrielles à la direction des politiques économique et internationale
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès du centre technique de la conservation des produits agricoles
date_debut="2002-01-28"
sexe="F"
JORFTEXT000000226647
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « techniques de l'hélicoptère » pour l'année scolaire 2002
Auditeurs militaires étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000226646
admission
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « techniques de l'hélicoptère » pour l'année scolaire 2002
Auditeurs militaires étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000226646
admission
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « techniques de l'hélicoptère » pour l'année scolaire 2002
Auditeurs militaires étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000226646
admission
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production » pour l'année scolaire 2002
Auditeurs militaires étrangers
JORFTEXT000000226646
admission
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Jean-Luc Quinio
magistrat, inspecteur des services judiciaires
Poste:
chef de l'inspection des services pénitentiaires à la direction de l'administration pénitentiaire
sexe="M"
JORFTEXT000000226645
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production » pour l'année scolaire 2002
Auditeurs militaires étrangers
JORFTEXT000000226646
admission
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Vigneron et Nathalie Tuaillon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000000226644
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Le Gall, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000226643
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Beaupréau (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
sexe="M"
JORFTEXT000000226642
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Stéphane Brimont
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau 4 B « transport » à la direction du budget
Poste:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et pour un mandat d'une durée de trois ans
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000226518
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Frossay (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
sexe="M"
JORFTEXT000000226520
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Luc Remont
ingénieur principal de l'armement, chef du bureau D 1 « transports et urbanisme » en poste à la direction du Trésor
Poste:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et pour un mandat d'une durée de trois ans
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000226518
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
membre du Conseil national de la consommation
collège des consommateurs et usagers
titulaire
groupe_thematique="Conseil national de la consommation"
sexe="M"
JORFTEXT000000226485
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation. Il est délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation. Il est délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000226316
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
M. Jean Glavany
ministre de l'agriculture et de la pêche
Poste:
sur sa demande
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000226316
cessation de fonction
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Poste:
ministre de l'agriculture et de la pêche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
sexe="M"
JORFTEXT000000226316
nomination
(source Legifrance)26 Février 2002
De:
Mme Patricia Dufour
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires
Poste:
secrétaire de la commission d'avancement (magistrature)
groupe_thematique="commission d'avancement (magistrature)"
sexe="F"
JORFTEXT000000776370
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique
du travail (CFDT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique
du travail (CFDT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique
du travail (CFDT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union nationale
des professions libérales (UNAPL)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres suppléants de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française
des travailleurs chrétiens (CFTC)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique
du travail (CFDT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique
du travail (CFDT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique
du travail (CFDT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union nationale
des professions libérales (UNAPL)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="F"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement
groupe_thematique="commission mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale"
sexe="M"
JORFTEXT000000776259
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Mme Martine Imberton, épouse Varache
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires
Poste:
secrétaire de la commission d'avancement (magistrature)
groupe_thematique="commission d'avancement (magistrature)"
sexe="F"
JORFTEXT000000593921
désignation
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Mme Sophie Berrogain
conseillère hors classe de chambre régionale des comptes
Poste:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
à compter du 1er février 2002
affectée à la même date à la chambre régionale des comptes de la Réunion
date_debut="2002-02-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000000593919
réintégration
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Mme Granier-Fauquert (Marie-Hélène)
administratrice civile hors classe, chef de service
Poste:
chef de service à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="F"
JORFTEXT000000593920
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Pour prendre rang du 1er août 2001
date_debut="2001-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
grade="Commissaire de 3e classe"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000593347
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe"
grade_actuel="Aspirant de marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
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(source Legifrance)24 Février 2002
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dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
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Pour prendre rang du 1er octobre 2001
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(source Legifrance)24 Février 2002
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Corps des officiers de l'air
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Pour prendre rang du 1er octobre 2001
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Corps des officiers de l'air
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Corps des officiers de l'air
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Corps des officiers de l'air
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Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
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Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
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Corps des officiers mécaniciens de l'air
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Pour prendre rang du 1er novembre 2001
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Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
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Au grade de sous-lieutenant
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Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
Les aspirants
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corps="Officiers des bases de l'air"
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
Les aspirants
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corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
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sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
Les aspirants
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er décembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="F"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
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corps="Officiers des bases de l'air"
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
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corps="Officiers des bases de l'air"
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
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nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
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grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
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JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
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grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
armee="armée active"
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sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
TRANSMISSIONS
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
ARTILLERIE
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
INFANTERIE
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er novembre 2001
Les aspirants
INFANTERIE
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
MATÉRIEL
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
ARTILLERIE
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
INFANTERIE
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
INFANTERIE
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="Aspirant"
sexe="M"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source Legifrance)24 Février 2002
De:
Poste:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang du 1er octobre 2001
Les aspirants
INFANTERIE
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="ARMÉE DE TERRE"
grade="Sous-lieutenant"
grade_actuel="