Nominations au Journal officiel de la République française

Février 2002

De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:Comité technique radiophonique de Nancy
date_debut="2002-03-08"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000776284
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Claret de Fleurieu (Agnès)
inspectrice générale de l'équipement au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membre suppléante du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Simon-Rovetto (Marie-Françoise)
Groupe:Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000776250
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Nancy
Groupe:Comité technique radiophonique de Nancy
date_debut="2002-03-24"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000776284
reconduction
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Jehanno (Yves)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Groussac (Yves)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Dlubak (Yves)
logistique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Yasuda (Toshihide)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Clément (Thierry)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Lais (Serge)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Abjean (Roland)
spécialité bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Delache (Roger)
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Prigent (René)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Châtel (René)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Lafon (Pierre)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Jozefczyk (Rémy)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Cassan (Pierre)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Scouflaire (Philippe)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Sandri (Philippe)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Dessy (Philippe)
automatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Turmeau (Patrick)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Goislard (Olivier)
télécommunications et réseaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Marouf (Nordine)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. El Gourdou (Mohamed)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Badda (Mohamed)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Le Tohic (Michel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Zottola (Michel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Bouloc (Michel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Mondo (Mathias)
automatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Boeglin (Martin)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Fanjeaux (Marcel)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Lepage (Mario)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Beltran (Luc)
logistique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Philips (Laurent)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Corlay (Laurent)
énergétique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Colin (Laurent)
informatique industrielle
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Beutier (Laurent)
électrotechnique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Zulian (Jean-Louis)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Luquet (Jean-François)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Cardettini (Jean-Daniel)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Le Mignon (Hervé)
agroalimentaire
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Domenech (Hervé)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Larrive (Guy)
agriculture
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Capou (Gilles)
logistique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Soler (Gérard)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Boyer (Gérard)
matériaux
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Philippe (Gabriel)
électronique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Guillot (Franck)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Lescalier (Fabien)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Rousset (Eric)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Tabibian (Emad)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Dufermont (Didier)
gestion de production
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Benanou (David)
mesures et instrumentation
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Anota (Daniel)
génie industriel
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Gobert (Bernard)
biologie appliquée
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Simon (André)
bâtiment et travaux publics
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Thébault (Alain)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2001) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000775252
admission
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
représentant de l'Autorité de régulation des télécommunications à la Commission spécialisée de terminologie et de néologie des télécommunications
Groupe:Autorité de régulation des télécommunications à la Commission spécialisée de terminologie et de néologie des télécommunications
JORFTEXT000000592775
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
conseiller spécial auprès du ministre, directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000592770
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
directrice du cabinet du ministre
Groupe:Direction du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000592769
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Millot (Yves)
directeur du centre hospitalier de Verneuil-sur-Avre (27)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Alençon
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Gayrard (Yasmina)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Castelsarrazin-Moissac
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Chene (Yannick)
directeur adjoint au centre hospitalier du Mans (72)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Niort
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Cadilhac (Xavier)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Poitiers (86)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Niort
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Durocher (William)
chargé des fonctions audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier du Havre
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Vioujas (Vincent)
directeur adjoint au centre hospitalier Montperrin à Aix-en-Provence (13)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Gisors
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Hassler (Vincent)
directeur adjoint au syndicat interhospitalier de la Tarentaise, à Albertville (73)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Ajaccio
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Navarri (Véronique)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Rouen (76)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Poitiers
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Saint Aime la Fleur (Véronique)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Gisors
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Hamon (Véronique)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé, à Alençon (61)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier Nord-Mayenne à Mayenne
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Celles (Véronique)
directrice adjointe, détachée
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Rouen
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Lauret (Thomas)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé Sainte-Anne, à Paris
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Pierre (Thérèse)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier Guillaume-Régnier à Rennes
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Wesolek (Thérèse)
directrice adjointe au centre hospitalier de la région de Saint-Omer à Saint-Omer-Helfaut (62)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Etablissement public de santé d'Hénin-Beaumont
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Cousseau-Bourdoncle (Thérèse)
directrice adjointe, détachée
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nice
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Guerraz (Sophie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Châtellerault (86)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Tours
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Borsa (Serge)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Faivre-Pierret (Sandrine)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (69)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé Le Valmont à Montéléger
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Tallec (Sandrine)
directrice adjointe au centre de gérontologie, à Boulogne-Billancourt (92)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Rouen
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Martinez (Robert)
directeur du centre hospitalier d'Obernai-Rosheim (67)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre départemental de repos et de soins de Colmar
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Le Coley (Robert)
directeur du centre hospitalier de Valognes (50)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Poitiers
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Chapel (Robert)
directeur du centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres à Parthenay (79)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Tarbes - Vic-en-Bigorre
Groupe:Direction générale
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Richard Tourisseau
directeur de la fondation Favier à Bry-sur-Marne (94)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Maison de retraite intercommunale de Fontenay-sous-Bois
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Lesieur (Pierrette)
inscrite sur la liste d'aptitude aux emplois de direction de 2e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Denis
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Thepot (Pierre)
directeur de l'hôpital thermal de Néris-les-Bains (03)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Vierzon
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Milliat (Pierre)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Hospices civils de Lyon
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Malherbe (Pierre)
directeur adjoint au centre gérontologique, à Boulogne-Billancourt (92)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Laffly (Pierre)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Gaillard (Pierre)
directeur du centre hospitalier de Cherbourg (50)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier intercommunal du bassin de Thau
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Croci (Pierre)
directeur adjoint, en disponibilité
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Sélestat-Sainte-Marie
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Thomas (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Montereau
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Soulie (Philippe)
directeur adjoint à l'hôpital national de Saint-Maurice (94)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Créteil
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Plana (Philippe)
directeur du centre hospitalier de Valréas (84)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de La Candelie à Agen
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Jahan (Philippe)
directeur du centre hospitalier de Tourcoing (59)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier de Valenciennes (59)
Groupe:Direction générale
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Fort (Philippe)
inscrit sur la liste d'aptitude en 2e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de La Rochelle
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Bourgine (Philippe)
directeur adjoint au centre hospitalier de Rambouillet (78)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Auxerre
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Devaud (Paulette)
directrice adjointe au centre hospitalier de Cholet (49)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Auger (Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Laval (53)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Syndicat interhospitalier de Picardie
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Michel (Patrick)
directeur adjoint aux Sables-d'Olonne (85)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de L'Aigle
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Judin (Patrick)
directeur des maisons de retraite d'Aumale-Buchy-Gaillefontaine (76)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de réadaptation Saint-Luc à Abreschviller
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Inard (Patrick)
inscrit sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local intercommunal de Rocher-Largentière
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Charrier (Patrick)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Arles (13)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier d'Annonay-Serrières
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Baudry (Patrick)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Riom
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Abguillerm (Patrick)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Tourcoing
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Lecomte (Patrice)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rennes (35)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Toulouse
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Turuani (Pascal)
directeur du centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou (28)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Sud-Aveyron
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Tarrisson (Pascal)
directeur de l'hôpital local de Murat (15)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier d'Ussel
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Collet (Pascale)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de la Savoie à Bassens (73)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal d'Annemasse-Bonneville
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Martinet (Pascal)
directeur adjoint au centre hospitalier de Loudéac-Plemet (22)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Fougères
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Ferrendier (Olivier)
directeur du centre hospitalier du Cateau-Cambrésis (59)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier des Pays de Morlaix à Morlaix
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Descazot (Olivier)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Cornouaille à Quimper-Concarneau
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Boyer (Olivier)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Sanchez-Roi (Nathalie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Montreuil (93)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier Esquirol à Saint-Maurice
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Bellec (Olivier)
directeur adjoint au centre hospitalier de Fougères (35)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier des Pays de Morlaix à Morlaix
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Cavalier (Monique)
directrice adjointe au centre hospitalier de Vienne (38)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Montpellier
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Pearron (Mireille)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Bonneval (28)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier du Pays de Montreuil à Montreuil-sur-Mer
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Pelourson (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Laragne-Montéglin (05)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Manosque
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Fonters (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Alès (30)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Voiron
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Le Corff (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier spécialisé de Caudan (56)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bretagne atlantique à Vannes
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Damon (Michèle)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nice
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Chatelas (Michel)
directeur adjoint au centre hospitalier de Luchon (31)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Sarlat-la-Canéda
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Vitart (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer (62)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Orio (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nantes (44)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier « Côte de lumière » aux Sables-d'Olonne
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Mace (Martine)
directrice adjointe au centre hospitalier de Cholet (49)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Nazaire
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Renon (Marie-Pierre)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Auxerre (89)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Libourne
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Marie-Pierre Ferrec
directrice adjointe au centre hospitalier régional d'Angers (49)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Reble Celdran (Marie-Odile)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Ledderboge (Marie-José)
directrice du centre hospitalier spécialisé de Fains-Veel (55)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Nancy
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Ponthoreau (Marie-Bernadette)
directrice adjointe au centre hospitalier de Vierzon (18)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Romorantin-Lanthenay
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Azibert (Marie-Hélène)
directrice adjointe au centre hospitalier de Gonesse (95)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Plaisir
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Scherrer (Marie-Agnès)
inscrite sur la liste d'aptitude aux emplois de direction en 2e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Rueil-Malmaison
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Perego (Marc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Bayeux (14)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Colmar
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Bourquin (Marc)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre de long séjour d'Aigueperse et maison de retraite d'Effiat
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Billy (Loïc)
directeur adjoint à l'hôpital intercommunal du Haut-Limousin à Bellac (87)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de long séjour d'Ajain
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Gouriou (Loïc)
directeur adjoint au centre hospitalier de Guingamp (22)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier spécialisé de Caudan
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Vaubourgeix (Laurent)
directeur adjoint au centre hospitalier de Montauban (82)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier du Mans
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Mesnil (Laurent)
directeur adjoint au centre hospitalier Le Bon-Sauveur à Caen (14)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Lô et Coutances
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Gravelaine (Laurent)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Burckel (Laurent)
inscrit sur la liste d'aptitude en 2e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Delivet (Josiane)
directrice adjointe au syndicat interhospitalier de santé mentale du Cher, à Bourges (18)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bourges
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Da Cunha (José)
directeur adjoint au centre hospitalier de La Roche-sur-Yon (85)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Caen
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Muller-Bizouerne (Joëlle)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé d'Antony (92)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Nuits-Saint-Georges et maison de retraite de Bligny-sur-Ouche
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Allombert (Joanny)
chargé des fonction de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local d'Antrain-sur-Couesnon
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Rehault (Jean-Yves)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rennes (35)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Guingamp
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Bixquert (Joachim)
directeur de l'établissement public de santé de Mamoudzou (Mayotte)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Montélimar
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Boisson (Jean-Yves)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Arpajon (91)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Etampes
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Verger (Jean)
directeur adjoint à l'établissement public départemental de la Marne à Châlons-en-Champagne (51)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Reims
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Le Garff (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier de Quimperlé (29)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Maison de retraite de Vannes-Elven
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Salmon (Jean-Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Cloud (92)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Maison de retraite de Fresnes - L'Hay-les-Roses
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Lala (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Orange (84)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Cavaillon
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Doussin (Jean-Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges (94)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Denis
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Busch (Jean-Paul)
directeur adjoint au centre hospitalier de Cannes (06)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier des Pyrénées à Pau
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Couget (Jean-Noël)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Pau
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Marion (Jeanne-Marie)
directrice adjointe au centre hospitalier de Béthune (62)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Douai
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Martin (Jean)
directeur adjoint au centre hospitalier de Châtellerault (86)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Montmorillon
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Barralon (Jean-Louis)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Saint-Etienne (42)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Moulins-Yzeure
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Lienard (Jean)
directeur adjoint au centre hospitalier de Valenciennes (59)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional d'Amiens
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Laurent (Jean-Jacques)
directeur adjoint au centre hospitalier de Vichy (03)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de long séjour d'Aigueperse et maison de retraite d'Effiat
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Armaing (Jean-Bernard)
directeur du centre hospitalier d'Ariège-Couserans (09)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Bagnières-de-Bigorre
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Melnitchenko (Jean-Charles)
directeur adjoint au centre hospitalier Nord-Deux-Sèvres à Parthenay (79)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de La Réole
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Simonnet (Jacques)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Vienne
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Pronnier (Jacques)
directeur adjoint au centre hospitalier de Tulle (19)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional d'Amiens
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Augier (Jacques)
secrétaire général du syndicat interhospitalier de santé mentale du Cher (18)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé de Dole
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Vidal (Jacqueline)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Montpellier (34)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Avignon et Lauris
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Arnal (Isabelle)
directrice adjointe aux hospices civils de Lyon (69)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Montélimar
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Hoffstetter (Henri)
directeur adjoint au centre hospitalier du bassin de Thau (34)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Perpignan
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Paumard (Hervé)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Rouen (76)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Barentin
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Maury (Hervé)
directeur adjoint au centre hospitalier Bretagne-Sud, à Lorient (56)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Sarlat-la-Canéda
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Poinsignon (Henri)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Mennecier (Henri-Dominique)
directeur adjoint au centre hospitalier de Valenciennes (59)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Syndicat interhospitalier informatique hospitalière Nord - Pas-de-Calais
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Boyer (Hélène)
directrice adjointe au centre hospitalier d'Auxerre (89)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Pontoise
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Abalain (Gwénolée)
directrice adjointe, détachée
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre de gérontologie de Boulogne-Billancourt
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Varin (Gilles)
directeur de l'hôpital local de Condrieu (69)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Gourdon
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Lamourelle (Gilles)
inscrit sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local d'Excideuil
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Talec (Gérard)
directeur adjoint à la maison de retraite intercommunale des Abers à Lannilis (29)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Carhaix-Plouguer
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Cuchet (Gilles)
directeur adjoint au centre hospitalier de Roanne (42)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Firminy
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Barsacq (Gérard)
directeur du centre hospitalier de Lisieux (14)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier de Créteil
Groupe:Direction générale
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Tardy (Georges)
directeur adjoint au centre hospitalier de Sarreguemines (57)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Metz-Thionville
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Rigal (Frédéric)
directeur adjoint au centre hospitalier de Rodez (12)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Digne-les-Bains
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Esnault (Françoise)
directrice de l'hôpital local de Villaines-la-Juhel (53)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local d'Evron
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Gorenflot (Françoise)
directrice adjointe au centre hospitalier de Chartres (28)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bernay
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Bourgine (Françoise)
directrice adjointe au centre hospitalier de Rambouilllet (78)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Auxerre
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Cremieux (François)
directeur adjoint au centre hospitalier de Clermont-de-l'Oise (60)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Pichet (Francis)
directeur adjoint au syndicat interhospitalier de santé mentale du Cher (18)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Maison de retraite publique départementale de Bellevue à Bourges
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Mery (Fabienne)
directrice adjointe au centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly (92)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Duprat (Florence)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Brive
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Doutreleau (Etienne)
directeur adjoint au centre hospitalier de Gonesse (95)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Lajarge (Erik)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional d'Angers
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Toutut (Elisabeth)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Toulouse
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Verhoest (Dominique)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Etablissement public de santé mentale des Flandres à Bailleul
Groupe:Établissement public de santé mentale des Flandres à Bailleul
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Colas (Dominique)
directeur adjoint à l'établissement public de santé mentale des Flandres à Bailleul (59)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Lamballe
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Bonnel-Jaillet (Dominique)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Riom
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Charbonnel (Didier)
directeur adjoint au centre hospitalier du Puy-en-Velay (43)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Thiers-Courpière
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Bourdon (Didier)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Hospices civils de Lyon
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Hyenne (Denis)
directeur adjoint au centre hospitalier de Dôle (39)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Nevers
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Ah-Kang (Denise)
inscrite sur la liste d'aptitude aux emplois de direction en 2e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Etablissement public de santé mentale de Saint-Paul à la Réunion
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Caspard (Denis)
directeur adjoint au centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (78)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Institut interdépartemental Théophile-Roussel à Montesson
Groupe:Institut interdépartemental Théophile-Roussel à Montesson
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Boutard (Danièle)
directrice adjointe au centre hospitalier de Rethel (08)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Maisons de retraite de Château-Porcien et de Saint-Germainmont
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Williams-Sossler (Corinne)
secrétaire générale du syndicat interhospitalier régional de Poitou-Charente (86)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Meunier (Corinne)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Prémontré (02)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Reims
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Marbot-Fauconneau (Corinne)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Montmorillon
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Mercier (Colette)
directrice adjointe au centre hospitalier de Nogent-le-Rotrou (28)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier d'Abbeville
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Lecomte (Claudine)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Saint-James
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Pizzo-Ferrato (Claude)
mis à disposition
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Feurs, hôpital local de Chazelles-sur-Lyon et des maisons de retraite de Bussières et de Panassières
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Pelligand (Christine)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé de Blain (44)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Hôpital local du Pays de Retz à Pornic
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Escriva (Christine)
chargée des fonctions de directrice audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Bastia
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Campagnac (Christine)
directrice adjointe à l'hôpital gérontologique et médicosocial de Plaisir-Grignon (78)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Blanc-Baron (Christine)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Etablissement public de santé départemental de la Marne à Châlons-en-Champagne
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Amanieu (Christine)
directrice adjointe du syndicat interhospitalier d'Evreux et de Vernon (27)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de La Guerche-de-Bretagne
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Triquard (Christian)
directeur adjoint aux établissements hospitaliers « Vals d'Aunis et Saintonge » à Saint-Jean-d'Angely (17)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Rumilly
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Simon (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier de Troyes (10)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Mulhouse
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Schwartzmann (Christian)
inscrit sur la liste d'aptitude à la 3e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Tonnerre
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Queyroux (Christian)
directeur du centre hospitalier de Vienne (38)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier régional de Besançon
Groupe:Direction générale
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Lemetyer (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saumur (49)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bretagne-Sud
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Pasquet (Catherine)
directrice adjointe au centre hospitalier régional de Nice (06)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Grasse
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Bulot (Christian)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Martigues
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Meyzonnier (Catherine)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Saint-Etienne
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Maze-Blandin (Catherine)
directrice du centre hospitalier de Saumur (49)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Caen
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Sal-Simon (Brigitte)
directrice adjointe au centre hospitalier de Charleville-Mézières (08)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Rennes
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Duval (Brigitte)
directrice adjointe au centre hospitalier de Compiègne (60)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier régional d'Amiens
Groupe:Direction générale
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Barbançon (Bertrand)
directeur adjoint au centre hospitalier de Saint-Brieuc (22)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Dinan
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Schmitt (Bernard)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Metz-Thionville
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines et centre hospitalier général de Sarreguemines
Groupe:Centre hospitalier spécialisé de Sarreguemines et Centre hospitalier général de Sarreguemines
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Le Toquin (Bernard)
directeur de l'hôpital local de La Loupe (28)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local des Andelys
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Thiard (Bénédicte)
chargée des fonctions de directrice adjointe audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre de gérontologie de Boulogne-Billancourt
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Kowalski (Béatrice)
directrice adjointe au centre hospitalier de Digne-les-Bains (04)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Cayenne
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Munari (Béatrice)
directrice adjointe au centre hospitalier de Saint-Calais (72)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier du Mans
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Ravaillault (Annie)
directrice adjointe au centre hospitalier spécialisé Barthélémy-Durand, à Etampes (91)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Prugnard (Ariane)
directrice adjointe au centre hospitalier de Pontoise (95)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier du Vexin à Magny-en-Vexin
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Forestier (Annie)
inscrite sur la liste d'aptitude à la 2e classe
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bastia
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Dupin (Annick)
directrice adjointe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (75)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re, 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou directeur adjoint
Centre hospitalier de Coulommiers
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Herrera (Anna)
directrice adjointe au centre hospitalier de Saint-Flour (15)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Vienne
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Fernandez (Angel)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Poitiers (86)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Lusignan
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Wenzler (André)
directeur du centre hospitalier de Chaumont (52)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Poste de directeur général adjoint
Centre hospitalier de Charleville-Mézières
Groupe:Direction générale
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Renaud (André)
directeur adjoint au centre hospitalier régional d'Orléans (45)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier d'Issoudun
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Queyrel (André)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier de Bastia
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Razafindranaly (André)
directeur du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne (51)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier de Valence
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Mme Ferrand-Ricquer (Aline)
mise à disposition
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé d'Antony
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Sauviat (Alain)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier régional de Montpellier
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Vives (Alain)
directeur du centre hospitalier de Roanne (42)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 1re et 2e classe
Postes de directrice ou directeur
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Mignard (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier d'Orthez (64)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre hospitalier d'Auch
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Demonchy (Alain)
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois fonctionnels
Postes de directrice adjointe ou de directeur adjoint
Centre intercommunal de gériatrie de Saint-Maur-des-Fossés Sucy
Groupe:Direction ou de directeur
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Badou (Alain)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Nîmes (30)
Objet:
Emplois de 1re classe
Emplois de 2e et 3e classe
Postes de directrice ou directeur
Hôpital local de Lunel
JORFTEXT000000592767
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:Comité technique radiophonique de Paris
JORFTEXT000000411066
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:Comité technique radiophonique de Paris
JORFTEXT000000411066
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres honoraires du comité technique radiophonique de Paris
Groupe:Comité technique radiophonique de Paris
JORFTEXT000000411066
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000411035
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Confédération générale du travail (CGT)
Premier suppléant
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Remplace:Mme Astier (Dominique)
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
suppleant
JORFTEXT000000410622
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Première suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Deuxième suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Confédération générale du travail (CGT)
Deuxième suppléant
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Première suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Deuxième suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Deuxième suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Première suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Première suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Première suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Première suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Première suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Titulaire
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Deuxième suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Premiers suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Deuxième suppléante
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Premier suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Deuxième suppléant
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
suppleant
JORFTEXT000000410621
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Debuire (Jean-François, Marie, Joseph)
huissier
huissier_residence="Autun (Saône-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000410620
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
chef de cabinet, conseillère auprès du ministre, au cabinet du ministre
Groupe:Ministre, au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Chef"
JORFTEXT000000226145
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Guy Waiss
administrateur civil, relevant pour sa gestion du ministère de l'éducation nationale, mis à disposition de la rectrice de l'académie de Toulouse
Objet:
des fonctions de secrétaire général de l'académie de Toulouse (groupe 1)
Remplace:M. Philippe Imbert
Groupe:Académie de Toulouse
date_debut="2001-11-05"
JORFTEXT000000226143
charge
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Xavier Cassou, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nantes (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000226142
nomination
(source officielle)28 Février 2002
De:
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre délégué
date_debut="2002-03-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000226141
cessation de fonction
(source officielle)28 Février 2002
De:
M. Christian Lamur
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole supérieure de plasturgie
Remplace:M. Jean-Pascal Beaucher
Groupe:École supérieure de plasturgie
ecole="Ecole supérieure de plasturgie"
JORFTEXT000000776896
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
Objet:
conseillère technique au cabinet de la ministre déléguée
date_debut="2002-03-04"
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000776897
cessation de fonction
(source officielle)27 Février 2002
De:
TV Presse
179 bis, rue de la Croix-Nivert, 75015 Paris
Objet:
des organismes constituant des agences de presse au sens de l'ordonnance du
2 novembre 1945
ANA - Anna Obolensky, 6, avenue René-Coty, 75014 Paris
Boomerang Presse, 33-35, rue Camille-Pelletan, 92300 Levallois-Perret
Journalistes Multimédias, 55, montée de Choulans, 69323 Lyon Cedex 05
Marceau Presse, 3, rue de Provence, 75009 Paris
Moteur Productions, 855, avenue Roger-Salengro, 92370 Chaville
Newtech Press, 160, rue Montmartre, 75002 Paris
Orop Presse, 9, rue Georges-Ville, 75116 Paris
Plaisance Images, 42, rue des Tilleuls, 92513 Boulogne Cedex
JORFTEXT000000593291
cessation de fonction
(source officielle)27 Février 2002
De:
Objet:
chef de cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Chef"
JORFTEXT000000776698
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
Objet:
chef de cabinet du ministre
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
grade="Chef"
JORFTEXT000000592937
cessation de fonction
(source officielle)27 Février 2002
De:
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines) auprès de l'université Paris-VIII
Groupe:Université de Paris-VIII
duree="trois ans"
JORFTEXT000000592936
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. Lambert (Olivier)
université de Perpignan
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000592935
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
Mme Eliane Brasseur
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de l'hospitalisation de la région Centre
Remplace:M. Patrice Baudet
Groupe:Agence régionale de l'hospitalisation de la région Centre
JORFTEXT000000592934
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. Lepage (Alain)
université de technologie de Compiègne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000592935
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. Lepage (Alain)
université de technologie de Compiègne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et sciences humaines)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000592935
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. François Mossot
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage
Remplace:M. Philippe Roussin
Groupe:École nationale supérieure de la nature et du paysage
ecole="Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage"
JORFTEXT000000592933
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. Jean-Pierre Balin
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines de 8e échelon détaché
chef de mission de 6e échelon au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-05-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000592932
réintégration
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. André Poulichet
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-04-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000592776
admission
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. Francis Clinckx
ancien directeur général adjoint d'Aéroports de Paris
Objet:
membres du comité de gestion (plates-formes aéroportuaires) du Fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien
en raison de leur connaissance du transport aérien ou des activités aéroportuaires
Groupe:Comité de gestion (plates-formes aéroportuaires) du Fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien
JORFTEXT000000410959
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. Claude Abraham
ancien directeur général de l'aviation civile, président de l'Observatoire national des transports
Objet:
membres du comité de gestion (plates-formes aéroportuaires) du Fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien
en raison de leur connaissance du transport aérien ou des activités aéroportuaires
Groupe:Comité de gestion (plates-formes aéroportuaires) du Fonds d'intervention pour les aéroports et le transport aérien
JORFTEXT000000410959
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. Amiot (Vincent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes, directeur départemental de l'équipement du Rhône
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau
Remplace:M. Raulin (Patrice)
Groupe:Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de L'Isle-d'Abeau (EPIDA)
conseil_administration
JORFTEXT000000410480
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. Daniel Thorel
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Pôle universitaire de Lyon »
Groupe:Groupement d'intérêt public « Pôle universitaire de Lyon »
JORFTEXT000000410931
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. Michel Faulle
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Intitut national de l'histoire de l'art (création)
Groupe:Intitut national de l'histoire de l'art
JORFTEXT000000226615
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
M. Jean-Daniel Tordjman
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Groupe:Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000226487
nomination
(source officielle)27 Février 2002
De:
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Jean Sales
Groupe:Conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
JORFTEXT000000776875
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
M. Dominique Becker
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 4e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
Groupe:Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
conseil_administration
JORFTEXT000000776874
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
M. Denis Schmutz
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de la 3e section du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
Groupe:Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
conseil_administration
JORFTEXT000000776874
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
M. Denis Falguier
ingénieur civil des mines, chargé de mission « transports terrestres » à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
représentants de l'Etat
au titre du ministère de l'équipement, des transports et du logement, au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
Groupe:Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
conseil_administration
JORFTEXT000000776874
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PSI
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PSI
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
c) Au titre de la filière PSI
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
a) Au titre de la filière MP
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission 2001
en remplacement d'élèves qui se sont désistés
b) Au titre de la filière PC
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000776839
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Barboni, Jean-Pierre Rigaud et Olivier Gioanni, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000776837
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Robert Barboni, Jean-Pierre Rigaud et Olivier Gioanni, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000776837
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Danièle Debes et Carole Hulbert, huissières de justice associées, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000776836
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Danièle Debes et Carole Hulbert, huissières de justice associées
huissier
huissier_residence="Avignon (Vaucluse)"
huissier_residence_departement_code="84"
JORFTEXT000000776836
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Petit et Philippe Lessard, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="L'Aigle (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000776835
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Petit et Philippe Lessard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="L'Aigle (Orne)"
huissier_residence_departement_code="61"
JORFTEXT000000776835
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Venezia (Patrick, Elie)
huissier
huissier_residence="La Roquebrussanne (Var)"
huissier_residence_departement_code="83"
JORFTEXT000000776834
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Julien (Abel, Alphonse, Aimé)
notaire
notaire_residence="L'Isle-Jourdain (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
JORFTEXT000000776833
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
membre suppléant
Remplace:Mme Florence Levy
Groupe:Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000000776832
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
à la commission de la sécurité des consommateurs
représentante de la Cour de cassation
Remplace:Mme Isabelle Ferrari
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000776831
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Mme Damide (Catherine)
née Barbaut, ingénieure de l'industrie et des mines, 9e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (3°, a) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-06-30"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000776830
admission
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
suppléant
Groupe:Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
suppléant
Groupe:Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
suppléant
Groupe:Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2002
suppléant
Groupe:Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2002
titulaire
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000775263
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Fourniere, Patrick Giovannone et Pierre-Yves Mignot Saint-Pierre, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000593357
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Alain Callens et Michel Delacour, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Crépy-en-Valois (Oise)"
huissier_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000000593358
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Philippe Lautier et Françoise Marigo, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Narbonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
JORFTEXT000000593356
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Florimond et Yves Dufour, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cayenne (Guyane)"
huissier_residence_departement_code="973"
JORFTEXT000000593355
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
M. Jackie Neau
ingénieur de l'industrie et des mines, 8e échelon, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, en disponibilité
Objet:
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-I (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000593353
réintégration
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
conseiller parlementaire
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000593350
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
conseiller auprès du Premier ministre
Groupe:Premier ministre
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000593350
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
conseillère technique
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000593350
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
conseiller auprès du Premier ministre
Groupe:Premier ministre
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000593350
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du Premier ministre par
conseiller auprès du Premier ministre
Groupe:Premier ministre
a_sa_demande
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000593350
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Bouvet, Christian Egret et Henri Brugerolle, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000593292
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
aux fonctions au cabinet du ministre
date_debut="2002-02-26"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000592966
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Mme Martine Laquieze
restant à courir
Objet:
représentant de l'Etat aux conseils d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France, de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône, de la Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur et de la Société des autoroutes Rhône-Alpes
pour la durée du mandat de
Groupe:Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA)
conseil_administration
JORFTEXT000000592965
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Zinck et Pierre Martz, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Schiltigheim (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000592929
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
directeur artistique chargé de la danse du Théâtre national de Chaillot
Groupe:Direction artistique chargé de la danse du Théâtre national de Chaillot
date_debut="2002-02-01"
JORFTEXT000000411693
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
régisseuse d'avances au bureau de l'action sociale de la région terre Sud-Ouest de Bordeaux
Groupe:Bureau de l'action sociale de la région terre Sud-Ouest de Bordeaux
date_debut="2002-05-01"
JORFTEXT000000411327
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
commissaire-priseur
Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Remplace:M. Lafon (François, Marie, Philippe, Louis)
JORFTEXT000000411496
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
inspecteur de l'académie de Paris
JORFTEXT000000411326
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Oulchy-le-Château (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000411325
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Oulchy-le-Château (Aisne)"
huissier_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000411325
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Burnichon et Rémi Jouvinroux, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000000411324
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Deltort (Serge, Louis)
huissier
huissier_residence="Grignols (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000410608
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
M. Alain Thomas
ingénieur général des mines, en position de cessation progressive d'activité
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des article L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2002-09-30"
depart_retraite
JORFTEXT000000410605
admission
(source officielle)26 Février 2002
De:
M. Jean-François Denis
préfet hors cadre
Objet:
président du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Remplace:Mme Janine Pichon
Groupe:Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
date_debut="2002-02-26"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000226650
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
M. Dusart (Gérard)
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membre de la commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les actions financées par les fonds structurels européens (FEOGA, section orientation)
Groupe:Commission interministérielle de coordination des contrôles portant sur les opérations cofinancées par les fonds européens
date_debut="2002-01-17"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000226649
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
M. Prugue (Michel)
à Mant (Landes)
Objet:
président du conseil permanent de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="deux ans"
president
JORFTEXT000000226648
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production » pour l'année scolaire 2002
Auditeurs militaires étrangers
JORFTEXT000000226646
admission
(source officielle)26 Février 2002
De:
Mme Sylvie Alexandre
sous-directrice des stratégies industrielles à la direction des politiques économique et internationale
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du centre technique de la conservation des produits agricoles
Remplace:M. Jean-Baptiste Danel
Groupe:Centre technique de la conservation des produits agricoles
date_debut="2002-01-28"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000226647
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production » pour l'année scolaire 2002
Auditeurs militaires étrangers
JORFTEXT000000226646
admission
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « techniques de l'hélicoptère » pour l'année scolaire 2002
Auditeurs militaires étrangers
JORFTEXT000000226646
admission
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « techniques de l'hélicoptère » pour l'année scolaire 2002
Auditeurs militaires étrangers
JORFTEXT000000226646
admission
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
sur titres
auditeurs en année de spécialisation « techniques de l'hélicoptère » pour l'année scolaire 2002
Auditeurs militaires étrangers
JORFTEXT000000226646
admission
(source officielle)26 Février 2002
De:
M. Jean-Luc Quinio
magistrat, inspecteur des services judiciaires
Objet:
chef de l'inspection des services pénitentiaires à la direction de l'administration pénitentiaire
Groupe:Direction de l'administration pénitentiaire
JORFTEXT000000226645
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Le Gall, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"
JORFTEXT000000226643
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Vigneron et Nathalie Tuaillon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montbéliard (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
JORFTEXT000000226644
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Bretault (André, Georges, Henri)
notaire
notaire_residence="Beaupréau (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000226642
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Lefeuvre (Jean-Paul, Marie)
notaire
notaire_residence="Frossay (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000226520
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
M. Stéphane Brimont
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau 4 B « transport » à la direction du budget
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et
Groupe:Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
duree="une durée de trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000226518
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
M. Luc Remont
ingénieur principal de l'armement, chef du bureau D 1 « transports et urbanisme » en poste à la direction du Trésor
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et
Groupe:Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
duree="une durée de trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000226518
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Remplace:M. Chenaie (Bernard)
Groupe:Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000226485
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
ministre de l'agriculture et de la pêche
a_sa_demande
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000226316
cessation de fonction
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation. Il est délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation. Il est délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000226316
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
ministre de l'agriculture et de la pêche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000000226316
nomination
(source officielle)26 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Mme Patricia Dufour
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement (magistrature)
Groupe:Commission d'avancement de la magistrature
JORFTEXT000000776370
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:Union professionnelle et artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:Union professionnelle et artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:Union professionnelle et artisanale (UPA)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:Union nationale des professions libérales (UNAPL)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:Union professionnelle et artisanale (UPA)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Mme Granier-Fauquert (Marie-Hélène)
administratrice civile hors classe, chef de service
Objet:
chef de service à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Direction du budget
duree="trois ans"
JORFTEXT000000593920
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:Union professionnelle et artisanale (UPA)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Groupe:Union nationale des professions libérales (UNAPL)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Groupe:Union professionnelle et artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Groupe:Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Groupe:Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres suppléants de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membres titulaires de la commission
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000000776259
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Mme Titry (Dominique), épouse Ecker
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Cayenne
Remplace:Mme Balsan (Paulette), épouse Fouinneteau
Groupe:Tribunal de grande instance de Cayenne
date_debut="2002-02-18"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
suppleant
JORFTEXT000000776181
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Mme Martine Imberton, épouse Varache
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice, affectée à la direction des services judiciaires
Objet:
secrétaire de la commission d'avancement (magistrature)
Groupe:Commission d'avancement de la magistrature
JORFTEXT000000593921
désignation
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Bureau de recherches géologiques et minières
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Patrick Raude
Groupe:Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
conseil_administration
JORFTEXT000000593347
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Mme Sophie Berrogain
conseillère hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affectée
à la chambre régionale des comptes de la Réunion
Groupe:Chambre régionale des comptes de La Réunion
date_debut="2002-02-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000593919
réintégration
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenante
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
date_debut="2001-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-10-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
MATÉRIEL
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants de marine
date_debut="2001-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
INFANTERIE
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000593346
nomination
(source officielle)24 Février 2002
De:
Objet:
dans l'armée active :OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
date_debut="2001-11-01"