Nominations au Journal Officiel de la République Française

Février 2006

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De:
M. Marc Peyrie
attaché d'administration scolaire et universitaire
Poste:
agent comptable du centre d'éducation populaire et de sport de la Réunion
sexe="M"
JORFTEXT000000816457
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Agnès Guimiot
administratrice civile
Poste:
dans l'emploi fonctionnel de secrétaire générale de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
à compter du 1er mars 2006
date_debut="2006-03-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000818939
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Caroline Pressouyre
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Poste:
agente comptable du centre d'éducation populaire et de sport d'Ile-de-France
sexe="F"
JORFTEXT000000816456
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Mireille Martinez
directrice d'établissement social et médico-social hors classe, directrice de l'institut médico-éducatif Le Colombier, à La Roque-d'Anthéron (Bouches-du-Rhône)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
à compter du 10 octobre 2006
date_debut="2006-10-10"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000816455
admission
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Pierre Van Herzele
premier conseiller de chambre régionale des comptes, mis à disposition de la Cour des comptes
chargé de mission auprès du parquet général
Poste:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
à compter du 31 décembre 2005
date_debut="2005-12-31"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000000816299
réintégration
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Véronique Hamayon-Tardé
première conseillère de chambre régionale des comptes, mise à disposition de la Cour des comptes
chargée de mission
Poste:
dans le corps des conseillers de chambre régionale des comptes
à compter du 31 décembre 2005
date_debut="2005-12-31"
corps="Conseillers de chambre régionale des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000000816298
réintégration
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Delphine d'Amarzit
chargée de la responsabilité de la sous-direction « financement et compétitivité des entreprises » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Poste:
au conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle
groupe_thematique="conseil de surveillance de l'Agence de l'innovation industrielle"
sexe="F"
JORFTEXT000000816297
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Jean-Louis Bodin
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 18 mars 2006
date_debut="2006-03-18"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000816296
admission
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Picot (Olivier)
président de la Fédération nationale de l'industrie laitière (FNIL)
Poste:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
la transformation des produits agricoles
groupe_thematique="Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire"
sexe="M"
JORFTEXT000000636018
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Jurga-Hoffmann (Brigitte)
administratrice civile, placée en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Poste:
auprès de la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
première conseillère
à compter du 1er février 2006
date_debut="2006-02-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000636162
affectation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Didier Pinconnet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la pêche des Vosges
Poste:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aube
à compter du 27 février 2006
date_debut="2006-02-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000636017
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Montalcino (Caroline)
administratrice civile hors classe, appelée à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 8 décembre 2005
directrice adjointe, chargée de la sous-direction B « concurrence et affaires juridiques » à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2005-12-08"
sexe="F"
JORFTEXT000000636015
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Marthe-Bismuth (Nathalie)
ingénieure en chef des ponts et chaussées, 4e échelon
Poste:
directrice à l'Institut géographique national et classée dans cet emploi au 4e échelon, avec une ancienneté conservée du
29 avril 2005
pour compter du
1er septembre 2005
sexe="F"
JORFTEXT000000636016
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Jurga-Hoffmann (Brigitte)
administratrice civile, placée en service détaché
Poste:
première conseillère du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
à compter du 1er février 2006
date_debut="2006-02-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000000635864
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Alexis Rinckenbach
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
auprès du ministère des affaires étrangères
attaché de coopération scientifique et universitaire au centre culturel et de coopération d'Hanoi (Vietnam)
à compter du 15 janvier 2006
son obligation statutaire de mobilité
date_debut="2006-01-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000635862
détachement
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Sylvie Lemaire
attachée principale d'administration scolaire et universitaire
Poste:
agente comptable du centre d'éducation populaire et de sport des Pays de la Loire
sexe="F"
JORFTEXT000000456856
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Samuel Fribault
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale d'équitation
sexe="M"
JORFTEXT000000456855
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Jean-Claude Druesnes
directeur d'établissement social et médico-social hors classe, directeur du centre Michelet, à Paris (Paris)
Poste:
à compter du 1er septembre 2005
au congé de fin d'activité
date_debut="2005-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000456854
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
membre suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456853
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
membre suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456853
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Pierre-Hugues Schmit
ingénieur des ponts et chaussées
Poste:
rapporteur au Conseil supérieur de l'aviation marchande
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'aviation marchande"
sexe="M"
JORFTEXT000000456699
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Abboche (Camille)
Syndicat national des personnels navigants et sédentaires de la marime marchande CFTC
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Goutorbe (Jean-Paul)
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à sa demande
à compter du 1er avril 2006
date_debut="2006-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000456698
admission
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Teral (Jean-Pierre)
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Jouault (Joël)
Union maritime CFDT
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Golan (Paul)
Union maritime CFDT
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Marty (Bernard)
Fédération des syndicats maritimes CGT
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Le Bris (Patrick)
Fédération des syndicats maritimes CGT
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Torres (Lilian)
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
a) Membres titulaires
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Cappelle (Didier)
Union maritime CFDT
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
a) Membres titulaires
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Merlet (Alain)
Fédération des syndicats maritimes CGT
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
III. -
représentants du personnel navigant
personnel d'exécution
a) Membres titulaires
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Le Coz (Alain)
Fédération de l'équipement, de l'environnement, des transports et des services FO
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Heuze (Jean-Simon)
Syndicat national et professionnel des officiers de la marine marchande (SNPOMM)
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Porte (Emmanuel)
Syndicat national des personnels navigants et sédentaires de la marine marchande CFTC
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Beaufrere (Pierre)
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CGC
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Tanguy (Marcel)
Union maritime CFDT
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Delaporte (Guy)
Fédération des officiers de la marine marchande CGT
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
b) Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Sicot (Etienne)
Syndicat national des cadres navigants de la marine marchande CGC
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
a) Membres titulaires
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Le Gall (François)
Union maritime CFDT
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
a) Membres titulaires
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Denou (André)
Fédération des officiers de la marine marchande CGT
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
II. -
représentants du personnel navigant officiers
a) Membres titulaires
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Pratesi (Marc)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Fournier (Jacques)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Chambon (Guy)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Pontoizeau (Alain)
Armateurs de France
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Nectar (Jean)
Armateurs de France
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Lavoix (Pierre)
Armateurs de France
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres suppléants
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Rastoin (Yves)
Association professionnelle des entreprises de remorquage maritime (APERMA)
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres titulaires
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Rolland (Alain)
Armateurs de France
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres titulaires
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Sulpice (Guy)
Armateurs de France
Poste:
à la commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance
représentants des armateurs et du personnel navigant de la navigation de commerce
I. -
représentants des armateurs
Membres titulaires
groupe_thematique="commission de recours en matière d'effectifs à bord des navires de commerce, de pêche maritime, de cultures marines et de plaisance"
sexe="M"
JORFTEXT000000456697
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Francis Babé
adjoint au délégué général, délégué à l'action professionnelle de la Fédération nationale des transporteurs routiers
Poste:
membre de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
renouvelable
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé des transports
groupe_thematique="Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers"
sexe="M"
JORFTEXT000000456696
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseure titulaire
cour_appel="Versailles"
sexe="F"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Montauban
Assesseurs suppléants
cour_appel="Toulouse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Montauban
Assesseurs suppléants
cour_appel="Toulouse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal pour enfants de Castres
Assesseur suppléant
cour_appel="Toulouse"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Troyes
Assesseure suppléante
cour_appel="Reims"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Reims
Tribunal pour enfants de Troyes
Assesseur titulaire
cour_appel="Reims"
sexe="M"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseure suppléante
cour_appel="Poitiers"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal pour enfants de La Roche-sur-Yon
Assesseure titulaire
cour_appel="Poitiers"
sexe="F"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
cour_appel="Nîmes"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
cour_appel="Nîmes"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
cour_appel="Nîmes"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseur titulaire
cour_appel="Nîmes"
sexe="M"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Verdun
Assesseur titulaire
cour_appel="Nancy"
sexe="M"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2009, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseures suppléantes
cour_appel="Versailles"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000456694
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2007, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants de Chambéry
Assesseure suppléante
cour_appel="Chambéry"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000456695
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2009, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseures suppléantes
cour_appel="Versailles"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000456694
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2009, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
cour_appel="Rouen"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456694
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2009, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
cour_appel="Rouen"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000456694
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2009, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Riom
Tribunal pour enfants du Puy-en-Velay
Assesseur suppléant
cour_appel="Riom"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456694
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2009, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal pour enfants de Vienne
Assesseure suppléante
cour_appel="Grenoble"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000456694
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions jusqu'au 31 décembre 2009, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseure suppléante
cour_appel="Metz"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000456694
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Hervé Lecuyer
professeur à l'université Panthéon-Assas - Paris-II
Poste:
présidents du Bureau central de tarification institué par les articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5, L. 243-4 et L. 252-1 du code des assurances
sexe="M"
JORFTEXT000000456693
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Laurent Leveneur
professeur à l'université Panthéon-Assas - Paris-II
Poste:
présidents du Bureau central de tarification institué par les articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5, L. 243-4 et L. 252-1 du code des assurances
sexe="M"
JORFTEXT000000456693
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
au conseil d'administration d'OSEO
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration d'OSEO"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000456692
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Christiane Olivier Geoffroy
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice adjointe à l'établissement public éducatif et social, à Dole (Jura)
Poste:
à compter du 31 décembre 2005
à l'autorisation d'exercer à mi-temps
date_debut="2005-12-31"
sexe="F"
JORFTEXT000000269527
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Rucay (Gérard)
directeur du travail
Poste:
pour assurer les fonctions de commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000269526
désignation
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000269526
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Mallet (Jean-Claude)
conseiller d'Etat
Poste:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000269183
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Jacques Mary
chef adjoint de cabinet, conseiller technique, appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 1er mars 2006
aux fonctions qu'exerçait
date_debut="2006-03-01"
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000269351
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
Mme Delphine d'Amarzit
chargée de la responsabilité de la sous-direction « financement et compétitivité des entreprises » à la direction générale du Trésor et de la politique économique
Poste:
au conseil d'administration d'OSEO ANVAR
groupe_thematique="conseil d'administration d'OSEO ANVAR"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000269182
nomination
(source Legifrance)28 Février 2006
De:
M. Desnoës (Yves)
ingénieur général de l'armement
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
inspecteur de l'armement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000456394
nomination
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Boussaid (Kahina)
(DES d'endocrinologie et métabolisme)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Toulouse
Discipline : spécialités médicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Radji (Fatai Akarede)
(DES de neurologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Toulouse
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Hajouli (Nawfal)
(DES d'ophtalmologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Toulouse
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Tazi (Oussama)
(DES d'ophtalmologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Toulouse
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Ratsiambakaina (Nadia)
(DES de psychiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Strasbourg
Discipline : psychiatrie
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Matari (Amine)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Strasbourg
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Djennane (Othmane)
(DES de radiodiagnostic et imagerie médicale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Strasbourg
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Kpossou (Aboudou Raimi)
(DES de gastro-entérologie et hépatologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Strasbourg
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Chiriac (Sergiu Marius)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Strasbourg
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Taoutaou (Amine)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Strasbourg
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Kheliouen (Mehdi)
(DES d'ophtalmologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Strasbourg
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. El Miloudi (Faysal)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Strasbourg
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Khris (Lila Sabrina)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Saint-Etienne
Discipline : spécialités médicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Razakandretsa (Rivo Willy)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Saint-Etienne
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Aghanaj (Tawfik)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Saint-Etienne
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Nastasie (Paula Mihaela)
(DES de psychiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Rennes
Discipline : psychiatrie
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Kahlain (Kenza)
(DES d'oncologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Rennes
Discipline : spécialités médicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Harmouche (Majid)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Rennes
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Sakhri (Redha)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Reims
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Diouf (Véronique Diarra)
(DES de pédiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Poitiers
Discipline : pédiatrie
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Chomeni Kameni (Hervé Consolateur)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Poitiers
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Alkhalloufi (Kawtar)
(DES de gastro-entérologie et hépatologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Nice
Discipline : spécialités médicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Bouacida (Khaled)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Nice
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Boucif (Djamel)
(DES de psychiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Nancy
Discipline : psychiatrie
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Tala (Stephane)
(DES de santé publique et médecine sociale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Nancy
Discipline : santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Betala Belinga (Jean-François)
(DES de santé publique et médecine sociale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Nancy
Discipline : santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Dib (Guylnar)
(DES de pédiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Nancy
Discipline : pédiatrie
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Mezzine (Hicham)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Nancy
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Benamara (Abdelhak)
(DES d'oto-rhino-laryngologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Nancy
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Tihadi (Abderrazak)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Montpellier
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Gounajjar (Mahfoud)
(DES de néphrologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Montpellier
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Fadli (Saad Ed Dine)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Montpellier
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Riad (Hicham)
(DES de neurochirurgie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Montpellier
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Rafitoson (Thierry Lorentz)
(DES d'oto-rhino-laryngologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Montpellier
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Rahantamalala (Diamondra)
(DES d'ophtalmologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Montpellier
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Ndoumou Ze (Fabrice)
(DES de psychiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lyon
Discipline : psychiatrie
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Tsemo (Wokam Ghislaine)
(DES de pneumologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lyon
Discipline : spécialités médicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Bellil (Djaber)
(DES d'oto-rhino-laryngologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lyon
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Demian (Hassan)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lyon
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Stoian (Alina)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lyon
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Kherouf (Hakim)
(DES de biologie médicale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lyon
Discipline : biologie médicale
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Mohand Kaci (Tarik)
(DES de psychiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : psychiatrie
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : psychiatrie
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Tsegan (Yawo, Edem)
(DES de santé publique et médecine sociale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Bui (Tuyet Nhung)
(DES de pédiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : pédiatrie
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Amah-Tchoutchoui (Kankoe)
(DES de santé publique et médecine sociale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Nadif (Salwa)
(DES de pédiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : pédiatrie
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Neicu (Dan-Valentin)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Bensaid (Wafaa)
(DES de gynécologie-obstétrique)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : gynécologie-obstétrique
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Saeed (Mohammad Ali)
(DES de radiodiagnostic et imagerie médicale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Nedjari (Farid)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme El Arari (Imane)
(DES d'ophtalmologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Serghini (Younes)
(DES d'ophtalmologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Bouayad (Dalale)
(DES d'ophtalmologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Benkirane (Ahmed)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Yakoubi (Rachid)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. El Messaoudi (Mohammed)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Ait Tamlihat (Younes)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Semmar (Smail)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Bravo (Federico Luis)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Ouchahid (El Hassane)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Arab (Tarik)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Cheurfa (Nahla)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Lille
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Terki (Mounia)
(DES de psychiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : psychiatrie
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Laib (Kahina Majda)
(DES d'endocrinologie et métabolismes)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités médicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. El Mahfoudi (Ilyass)
(DES de psychiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : psychiatrie
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Hajib (Hassan)
(DES de psychiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : psychiatrie
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Chaachoui (Najia)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités médicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Markouch (Imane)
(DES de dermatologie et vénérologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités médicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Oulmane (Obay)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Mabrouk (Siham)
(DES de néphrologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités médicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Mami (Zoheir Ali)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Simion (Constantin Sabin)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Debs (Rabab)
(DES de neurologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Bouhou (Mohamed)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Seqat (Nasre)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Bah (Alpha Boubacar)
(DES de neurochirurgie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Ailem (Nadia)
(DES d'ophtalmologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. El Basri (Adil)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Derder (Mohamed)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Tahiri Joutei Hassani (Rachid)
(DES d'ophtalmologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Oukacha (Ghizlane)
(DES d'ophtalmologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Aidoudi (Farid)
(DES de biologie médicale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : biologie médicale
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Jabbouri (Salima)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Cisse (Ababacar)
(DES de pédiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Clermont-Ferrand
Discipline : pédiatrie
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Chaieri (Ahlam)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Ile-de-France
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Nemeur (Abd Elghani)
(DES de dermatologie et vénérologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Clermont-Ferrand
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Khelif (Youcef Redha)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Clermont-Ferrand
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Makroum (Youssef)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Caen
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Arroyo (Hyland)
(DES de neurologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Brest
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Delhoum (Salma)
(DES d'ophtalmologie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Brest
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Bensaid (Youcef)
(DES de psychiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Bordeaux
Discipline : psychiatrie
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Tebbakh (Naoufel)
(DES de pédiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Bordeaux
Discipline : pédiatrie
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Zongo (Drissa)
(DES de santé publique et médecine sociale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Bordeaux
Discipline : santé publique
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Tenda (Alexsie)
(DES de gynécologie-obstétrique)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Bordeaux
Discipline : gynécologie-obstétrique
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Alimazighi (Nazim)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Bordeaux
Discipline : spécialités médicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme El Filali Adib (Hind)
(DES de cardiologie et maladies vasculaires)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Bordeaux
Discipline : spécialités médicales
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Bourzik (Ilham)
(DES de biologie médicale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Bordeaux
Discipline : biologie médicale
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Azizi (Anas)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Bordeaux
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Dimitrova (Siyana Lyubomirova)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Bordeaux
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Rhazlane (Rym)
(DES de pédiatrie)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Amiens
Discipline : pédiatrie
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Mme Simeonova (Iglika Ivancheva)
(DES de gynécologie-obstétrique)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Amiens
Discipline : gynécologie-obstétrique
sexe="F"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Zahidi (Omar)
(DES de chirurgie générale)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Aix-Marseille
Discipline : spécialités chirurgicales
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. Touriki (Youssef)
(DES d'anesthésie-réanimation)
Poste:
pour suivre une formation spécialisée du troisième cycle des études médicales, en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées demandé
Subdivision : Amiens
Discipline : anesthésie-réanimation
sexe="M"
JORFTEXT000000269167
affectation
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
Poste:
directeur du Centre informatique national de l'enseignement supérieur
à compter du 1er mars 2006
date_debut="2006-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000269004
nomination
(source Legifrance)26 Février 2006
De:
M. René
Georges, Pierre Keller, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts, affecté à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 10 février 2006
date_debut="2006-02-10"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000818596
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Modiri (Bruno)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Poste:
dans son grade
à compter du 10 septembre 2005
date_debut="2005-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000818594
titularisation
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000818593
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000818593
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000818593
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000818593
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000818593
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000818593
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000818593
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000818593
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000818593
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Mulhouse
à compter du 1er mars 2006
date_debut="2006-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000818589
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs, pour un mandat de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission de la sécurité des consommateurs, pour un mandat de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté"
sexe="M"
JORFTEXT000000818588
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs, pour un mandat de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission de la sécurité des consommateurs, pour un mandat de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté"
sexe="M"
JORFTEXT000000818588
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs, pour un mandat de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté
personnalités qualifiées
groupe_thematique="commission de la sécurité des consommateurs, pour un mandat de trois ans à compter de la date de publication du présent arrêté"
sexe="M"
JORFTEXT000000818588
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Alain Rochon
contrôleur général de 2e classe
Poste:
membre de la mission de contrôle économique et financier des transports
à compter du 13 février 2006
date_debut="2006-02-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000818587
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme d'Amarzit (Delphine)
chargée de la responsabilité de la sous-direction « financement et compétitivité des entreprises » de la direction générale du Trésor et de la politique économique
Poste:
comme commissaire du Gouvernement suppléant auprès de l'Autorité des marchés financiers
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000818586
désignation
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Me Vincent Baudoin, notaire associé
notaire
notaire_residence="Tonneins (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
sexe="F"
JORFTEXT000000818405
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Bessede (Jean-Bernard)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 18 mai 2006
date_debut="2006-05-18"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000818407
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Raphaël Hadas-Lebel
président de section au Conseil d'Etat
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 25 avril 2006
date_debut="2006-04-25"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000818404
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Chacot (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché
Poste:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
à compter du 1er février 2006
la mobilité
date_debut="2006-02-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000000818395
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Jean-Marie Paulot
inspecteur général de l'administration
agent contractuel
directeur auprès de l'agence régionale d'hospitalisation de Nord - Pas-de-Calais
à compter du 10 avril 2006
Poste:
au détachement
date_debut="2006-04-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000818236
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Dominique Dubois
préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Poste:
préfet hors cadre
Il sera appelé à d'autres fonctions
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000818235
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Wullens-Laporte (Isabelle)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Savina (Jean-Yves)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 8e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 8 mai 2006
date_debut="2006-05-08"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000635689
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Vialard (Benjamin)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Vasseur (Frédéric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Schaal (Anne-Marie)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Rallo (Nicolas)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Pinet (Martine)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Pianetti (Christelle)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Pezzetta (Patrick)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Martin-Rouault (Maria)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Lorec (Yann)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (anc. 3 août 2003)
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Marchant (Bérioska)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Lieutaud (Eric)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Le Ligne (Philippe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Lay (Jean-Luc)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Guillerme (Olivier)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Kruk (Laurent)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Giraud (Franck)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Desreumaux (Jean-Paul)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Dinand (Etienne)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Demoustier (Laurent)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Darbos (Gilles)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Collard (Bruno)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Berthele (Christophe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Bastoul-Belzunce (Muriel)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Barjou (Sébastien)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635688
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Juillet (André)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 17 mai 2006
date_debut="2006-05-17"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000635550
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Patrick Averlant
contrôleur général de 1re classe
Poste:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « espace et industries d'armement »
à compter du 13 février 2006
date_debut="2006-02-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000635541
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Marc Schwartz
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du groupe France Télévisions
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000635540
réintégration
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
professeure de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000635538
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Loreau (Roger)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 9 mai 2006
date_debut="2006-05-09"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000635398
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Boue (Josiane)
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 13 mai 2006
date_debut="2006-05-13"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000635399
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Régis Ayrolles, Grégoire Marcuello, Jacques Laffon et Jean-Luc Marcuello, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sigean (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
sexe="M"
JORFTEXT000000635397
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Guilbert (Ghislaine)
secrétaire administrative
Poste:
régisseuse d'avances auprès du centre de services des ressources humaines de la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement au fort d'Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine)
sexe="F"
JORFTEXT000000635391
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Couillard (Philippe)
président et directeur exécutif d'EADS Launch Vehicles
Poste:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
à compter du 26 mars 2006
date_debut="2006-03-26"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000635390
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
conseillère technique chargée de la presse
à compter du 1er mars 2006
date_debut="2006-03-01"
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000456248
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Michel Bart
préfet de l'Isère
Poste:
préfet des Hauts-de-Seine
prefet_departement="Hauts-de-Seine"
prefet_departement_code="92"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000635388
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Decourt (Jacques)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 6 juin 2006
date_debut="2006-06-06"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000456247
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Poussard (Joël)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 16 juillet 2006
date_debut="2006-07-16"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000456246
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Guibaud (Jean)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 30 décembre 2006
date_debut="2006-12-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Grout (Jean-François)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 22 novembre 2006
date_debut="2006-11-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Reilhac (Christine)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 21 décembre 2006
date_debut="2006-12-21"
sexe="F"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Chabrut (Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 21 novembre 2006
date_debut="2006-11-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Delavet (Alain)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 7 novembre 2006
date_debut="2006-11-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Bousquié (Elisabeth)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 22 octobre 2006
date_debut="2006-10-22"
sexe="F"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Elise (Jean-Vivian)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 16 septembre 2006
date_debut="2006-09-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Nerrant (Alain)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 28 septembre 2006
date_debut="2006-09-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Lassagne (Bruno)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 7 septembre 2006
date_debut="2006-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Carnus (Jean-Marc)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er septembre 2006
date_debut="2006-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Savina (Jean-Yves)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 11 juin 2006
date_debut="2006-06-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Afeian (Richard)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 30 mars 2006
date_debut="2006-03-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Carmigniani (Vincent)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 24 février 2006
date_debut="2006-02-24"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Loscos (Jean-Marc)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er février 2006
date_debut="2006-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Guérin (Isabelle)
ingénieure principale des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon
Poste:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 4 janvier 2006
date_debut="2006-01-04"
sexe="F"
JORFTEXT000000456245
promotion
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours interne, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000456244
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours interne, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="F"
JORFTEXT000000456244
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours interne, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000456244
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
après concours interne, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
à compter du 7 septembre 2005
date_debut="2005-09-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000456244
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Anne Gandon
première conseillère à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, suppléante
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
magistrat
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="F"
JORFTEXT000000456242
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Dussart (Alain)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 17 mai 2006
date_debut="2006-05-17"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000456243
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Christian Anduse
premier conseiller à la chambre régionale des comptes de Guadeloupe, Guyane, Martinique, titulaire
Poste:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre
magistrat de la chambre régionale des comptes
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Basse-Terre"
magistrat
cour_appel="Basse-Terre"
sexe="M"
JORFTEXT000000456242
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Edouard Laurent et Denis Sibille, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vaugneray (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
sexe="F"
JORFTEXT000000456241
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean Dugor, Charles Martin et Guénhaël Le Strat, notaires associés
notaire
notaire_residence="Auray (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
sexe="M"
JORFTEXT000000456240
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
personnalités désignées librement par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000456237
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Brault (Chantal)
administratrice civile hors classe, sous-directrice de l'action territoriale à la direction des sports, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Poste:
à compter du 12 mars 2006
date_debut="2006-03-12"
sexe="F"
JORFTEXT000000456236
reconduction
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Jean-Claude Lassoureille
contrôleur général de 1re classe
Poste:
au Conseil général des technologies de l'information
à compter du 2 janvier 2006
date_debut="2006-01-02"
groupe_thematique="Conseil général des technologies de l'information"
sexe="M"
JORFTEXT000000456234
affectation
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Tony Lambert
contrôleur général de 1re classe
Poste:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « aéroports et transports aériens »
à compter du 13 février 2006
date_debut="2006-02-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000456235
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Patrick Buffet
contrôleur général de 1re classe
Poste:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « outre-mer »
à compter du 13 février 2006
date_debut="2006-02-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000456086
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Claude Navarre
inspecteur principal de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Bordeaux (Gironde)
Poste:
chef de service départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et affecté à Tulle (Corrèze)
à compter du 13 février 2006
date_debut="2006-02-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000456085
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Jean-Marie Vouilloux
inspecteur principal de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris
Poste:
chef de service départemental et affecté
adjoint au directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Cergy-Pontoise (Val-d'Oise)
à compter du 1er février 2006
date_debut="2006-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000456085
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. René Serve
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Niort (Deux-Sèvres)
Poste:
directeur départemental de classe normale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Valence (Drôme)
à compter du 13 février 2006
date_debut="2006-02-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000456083
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Lubek (Pierre)
inspecteur général des finances
Poste:
président du comité interministériel d'audit institué par le comité interministériel pour la réforme de l'Etat
groupe_thematique="dit institué par le comité interministériel pour la réforme de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000456084
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000456082
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
administrateur civil hors classe
sous-directeur de la négociation collective à la direction des relations du travail, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
à compter du 11 janvier 2006
l'intéressé étant appelé à d'autres fonctions
date_debut="2006-01-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000456081
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Couillard (Philippe)
président et directeur exécutif d'EADS Launch Vehicles
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
à compter du 26 mars 2006
date_debut="2006-03-26"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000456080
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Michelet (Olivier)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, placé en position de détachement
auditeur de justice auprès de l'Ecole nationale de la magistrature depuis le 3 février 2003
Poste:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
à compter du 31 août 2005
date_debut="2005-08-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000456079
réintégration
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Nicolas Lerner
administrateur civil
Poste:
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000456078
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Philippe Ramon
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Poste:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense Sud-Ouest, préfet de la Gironde
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000456077
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Vigneron (Gilles)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Poste:
dans son grade
à compter du 10 septembre 2005
date_debut="2005-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000268836
titularisation
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Gilewicz (Jean-François)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 19 mai 2006
date_debut="2006-05-19"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000268834
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel Blanc et André Masson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ciotat (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="F"
JORFTEXT000000268833
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Chacot (Philippe)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Poste:
auprès de la chambre régionale des comptes d'Auvergne
premier conseiller
à compter du 1er février 2006
date_debut="2006-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268669
affectation
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé des voies navigables
groupe_thematique="Conseil supérieur de la pêche"
sexe="F"
JORFTEXT000000268667
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Philippe Boucher
conseiller d'Etat
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 27 juillet 2006
date_debut="2006-07-27"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000268658
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268665
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Jacques Toubon
conseiller d'Etat
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 30 juin 2006
date_debut="2006-06-30"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000268657
admission
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Mme Caroline Montalcino
contrôleuse générale de 1re classe
Poste:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « recherche appliquée et promotion de la qualité »
à compter du 13 février 2006
date_debut="2006-02-13"
sexe="F"
JORFTEXT000000268656
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Pierre Gonzalez
chef du service régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes de l'Ile-de-France
à compter du 6 février 2006
date_debut="2006-02-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000268478
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Michel Delpuech
préfet des Hauts-de-Seine
Poste:
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
prefet_region="Corse"
prefet_departement="Corse-du-Sud"
prefet_departement_code="2A"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000268474
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
professeure de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000268477
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
M. Pierre-René Lemas
préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud
Poste:
préfet de la région Lorraine, préfet de la zone de défense Est, préfet de la Moselle
prefet_region="Lorraine"
prefet_departement="Moselle"
prefet_departement_code="57"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000268473
nomination
(source Legifrance)25 Février 2006
De:
Poste:
directeur de cabinet, appelé à d'autres fonctions
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000814688
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Michel Lanoiselee
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Poste:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Manche
à compter du 1er septembre 2005
date_debut="2005-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000814687
détachement
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Mme Annick Coue
directrice d'établissement social et médico-social de classe normale, directrice du foyer occupationnel à Pontchâteau (Loire-Atlantique)
Poste:
à compter du 1er janvier 2006
au congé de fin d'activité
date_debut="2006-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000814686
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Patrick Senechal
secrétaire administratif
Poste:
régisseur de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Lille-Loos-Sequedin
date_debut="2006-04-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000814525
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Amara (Kader)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Poste:
secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
à compter du 1er mars 2006
date_debut="2006-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000814524
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 11 mai 2006
date_debut="2006-05-11"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000634707
admission
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Jean-Paul Garraud
député de la Gironde
Poste:
une mission temporaire auprès du garde des sceaux, ministre de la justice, et du ministre de la santé et des solidarités
sexe="M"
JORFTEXT000000634706
charge
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Antoine Armynot du Chatelet
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Poste:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
à compter du 1er juillet 2006
date_debut="2006-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457662
admission
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Jean-François Verdier
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000454991
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Mme Faucher (Martine)
inspectrice des impôts
Poste:
régisseuse d'avances auprès de la direction de contrôle fiscal Rhône-Alpes-Bourgogne, à Lyon, avec effet au
28 février 2006
sexe="F"
JORFTEXT000000454755
désignation
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
ingénieure des travaux agricoles
à compter du 1er septembre 2005
date_debut="2005-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000454756
titularisation
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique, pour une durée de trois ans
représentant du secteur de l'économie sociale
groupe_thematique="Conseil national de la comptabilité"
sexe="M"
JORFTEXT000000454754
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique, pour une durée de trois ans
représentant des entreprises régies
trésorier d'entreprise
groupe_thematique="Conseil national de la comptabilité"
sexe="M"
JORFTEXT000000454754
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique, pour une durée de trois ans
représentant des entreprises régies
analyste financier
groupe_thematique="Conseil national de la comptabilité"
sexe="M"
JORFTEXT000000454754
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique, pour une durée de trois ans
représentant des entreprises régies
par le code de la mutualité
groupe_thematique="Conseil national de la comptabilité"
sexe="M"
JORFTEXT000000454754
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique, pour une durée de trois ans
représentant des institutions de prévoyance
régies par le code de la sécurité sociale
groupe_thematique="Conseil national de la comptabilité"
sexe="M"
JORFTEXT000000454754
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique, pour une durée de trois ans
représentants des entreprises industrielles
représentant du secteur agricole
groupe_thematique="Conseil national de la comptabilité"
sexe="M"
JORFTEXT000000454754
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Bruno Cahen
chef du bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières à la direction de la prévention des pollutions et des risques
membre titulaire
Poste:
représentants du ministre chargé de la prévention des risques technologiques à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
groupe_thematique="Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers"
sexe="M"
JORFTEXT000000268290
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique, pour une durée de trois ans
représentants des entreprises industrielles
représentant du secteur de l'artisanat
groupe_thematique="Conseil national de la comptabilité"
sexe="M"
JORFTEXT000000454754
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
vice-présidents du Conseil national de la comptabilité
représentante des associations
groupe_thematique="Conseil national de la comptabilité"
sexe="F"
JORFTEXT000000454754
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Michel Diey
chargé de mission au bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières à la direction de la prévention des pollutions et des risques
membre suppléant
Poste:
représentants du ministre chargé de la prévention des risques technologiques à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
groupe_thematique="Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers"
sexe="M"
JORFTEXT000000268290
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Mme Virginie Richard
administratrice civile hors classe, directrice de projet chargée de l'implantation de la loi organique n° 2001-692 du
1er août 2001
relative aux lois de finances auprès du directeur de l'administration générale, du personnel et du budget à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Poste:
à compter du 10 mars 2006
date_debut="2006-03-10"
sexe="F"
JORFTEXT000000268288
reconduction
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Mme Yolande Fromenteau, épouse Renzi
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Narbonne
Poste:
substitute du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Carpentras
cour_appel="Nîmes"
tribunal_grande_instance="Carpentras"
sexe="F"
JORFTEXT000000268115
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
régisseuse de recettes et d'avances gérant des comptes nominatifs au centre de détention de Bedenac
date_debut="2006-01-23"
sexe="F"
JORFTEXT000000268116
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Thierry Drack
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
Cour d'appel de Paris
Cour d'appel de Caen
Avocat général
cour_appel="Caen"
sexe="M"
JORFTEXT000000268114
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Alain Billaud
vice-président au tribunal de grande instance de Tarbes
Poste:
Cour d'appel de Paris
Cour d'appel de Pau
Conseiller
cour_appel="Pau"
sexe="M"
JORFTEXT000000268114
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Pierre Milon
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance du Mans
Poste:
Cour d'appel de Paris
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Vice-procureur de la République
cour_appel="Angers"
tribunal_grande_instance="Angers"
sexe="M"
JORFTEXT000000268114
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Hervé Aucheres
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Tours
Poste:
Cour d'appel de Paris
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Vice-président chargé de l'instruction
cour_appel="Angers"
tribunal_grande_instance="Angers"
sexe="M"
JORFTEXT000000268114
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Mme Sonia Djemni-Wagner, épouse Lelievre
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Poste:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureure de la République
cour_appel="Paris"
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="F"
JORFTEXT000000268114
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Chaintreau (Jean-François)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Poste:
directeur de projet chargé d'assurer la coordination des développements du programme intitulé « transmission des savoirs et démocratisation de la culture » auprès du délégué au développement et aux affaires internationales du ministère de la culture et de la communication
à compter du 25 octobre 2005
date_debut="2005-10-25"
sexe="M"
JORFTEXT000000268113
détachement
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Bernard Lugan
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Poste:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président chargé de l'application des peines
cour_appel="Paris"
tribunal_grande_instance="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000000268114
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Allart (René)
administrateur territorial hors classe
Poste:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations, en vue d'exercer les fonctions de responsable de la direction des gestions mutualisées, adjoint au directeur de l'établissement de Bordeaux de la direction des retraites
sexe="M"
JORFTEXT000000268112
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Allart (René)
administrateur territorial hors classe
Poste:
sous-directeur à la Caisse des dépôts et consignations, responsable de la sous-direction chargée de la gestion de la Caisse nationale des retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) à la branche retraites de l'établissement de Bordeaux
sexe="M"
JORFTEXT000000268112
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Mme Marie-Thérèse Cornette
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
présidente de chambre
sexe="F"
JORFTEXT000000268107
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Marc Abensour
conseiller des affaires étrangères
Poste:
sous-directeur
sous-directeur des questions industrielles et des exportations sensibles à la direction des affaires économiques et financières à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000268105
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
présidente du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000268106
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Mme Male (Martine), épouse Sibade
bureau central de gestion et d'administration du personnel civil du service de santé des armées
Poste:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
l'année 2005
A compter du 31 décembre 2005
date_debut="2005-12-31"
sexe="F"
JORFTEXT000000268104
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Mme Chatrian (Véronique), épouse Donnart
délégation générale pour l'armement, centre technique des systèmes navals de Toulon
Poste:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
l'année 2005
A compter du 17 mars 2005
date_debut="2005-03-17"
sexe="F"
JORFTEXT000000268104
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Mme Desnoël (Laurence)
direction interdépartementale des anciens combattants de Tours
Poste:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
l'année 2005
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000268104
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. de Calouin de Tréville (Christophe)
sous-direction des bureaux des cabinets
Poste:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
l'année 2005
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268104
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Delmas (Laurent)
direction de la fonction militaire et du personnel civil
Poste:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
l'année 2005
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000268104
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Mme Rudynski (Mireille)
service des moyens généraux
Poste:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
l'année 2005
A compter du 1er janvier 2005
date_debut="2005-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000268104
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Houdebine (Michel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
directeur de projet chargé, auprès du directeur général du Trésor et de la politique économique, du secrétariat de la Commission économique de la nation et de la conférence économique annuelle au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
groupe_thematique="Commission économique de la nation et de la conférence économique annuelle au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000267932
nomination
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 23 mai 2006
date_debut="2006-05-23"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000267922
admission
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Olivier Rateau
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 28 mai 2006
date_debut="2006-05-28"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000267921
admission
(source Legifrance)24 Février 2006
De:
M. Patrick de Carolis
président-directeur général de France Télévisions
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Agence France-Presse
représentant du service public national de la radiodiffusion-télévision française
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence France-Presse"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000814149
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Bignon (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Poste:
office
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mai 2006
date_debut="2006-05-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000814148
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Guillard (Dominique)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 25 juillet 2006
date_debut="2006-07-25"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000814147
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Guyard (Jean-Paul)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 24 mai 2006
date_debut="2006-05-24"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000814146
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Bertin (Henri)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 6 mai 2006
date_debut="2006-05-06"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000813982
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Mme Cardonna (Murielle), épouse Prou
adjointe administrative
Poste:
régisseuse suppléante du service administratif régional de ladite cour
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000813977
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Mme Rouault (Caroline), épouse Robineau
greffière du deuxième grade
Poste:
régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel d'Angers (49000)
cour_appel="Angers (49000)"
sexe="F"
JORFTEXT000000813977
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional de la cour d'appel d'Angers (49000)
cour_appel="Angers (49000)"
sexe="F"
JORFTEXT000000813977
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Gourgand (Marcel)
chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Poste:
office
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mai 2006
date_debut="2006-05-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000634361
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (2e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000813976
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Antoine Grezaud
chef de cabinet, conseiller, appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 1er mars 2006
date_debut="2006-03-01"
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000634364
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Barreteau (Claude)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 11 mai 2006
date_debut="2006-05-11"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000634203
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Mme Azzarello (Marie-France), épouse Yorillo
agente administrative de 2e classe
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubagne (13400)
tribunal_instance="Aubagne (13400)"
sexe="F"
JORFTEXT000000634189
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Aubagne (13400)
tribunal_instance="Aubagne (13400)"
sexe="F"
JORFTEXT000000634189
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Mme Anne-Dominique Fauvet
chef de mission de contrôle général économique et financier
Poste:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier près le Commissariat à l'énergie atomique
sexe="F"
JORFTEXT000000634018
désignation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Mme Caillard (Geneviève), épouse Rabouin
greffière du deuxième grade
Poste:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Chinon (37500)
tribunal_instance="Chinon (37500)"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000634020
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Antoine Robache
maître-assistant de 2e classe, en service détaché
Poste:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
à compter du 1er décembre 2005
date de sa titularisation dans le grade d'ingénieur de l'industrie et des mines
date_debut="2005-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000634017
réintégration
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Jean-Claude Berthod
représentant des usagers
Poste:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
parmi les personnalités choisies en raison de leur compétence
groupe_thematique="conseil d'administration de Réseau ferré de France"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000454710
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Mme Hélène Eyssartier
sur proposition du ministre chargé du budget
Poste:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
parmi les représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de Réseau ferré de France"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000454710
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Gérard Diot
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Poste:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
à compter du 2 juin 2006
date_debut="2006-06-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000454702
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
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JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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sexe="F"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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sexe="F"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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sexe="F"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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sexe="F"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
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sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="F"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments
l'année 2006
groupe_thematique="commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments"
sexe="M"
JORFTEXT000000454701
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Queru (Michel)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 27 mai 2006
date_debut="2006-05-27"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000454700
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 mars 2006
date_debut="2006-03-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="M"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="M"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="M"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="M"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="M"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="M"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les attachés d'administration centrale stagiaires du ministère de la justice
A compter du 15 décembre 2005
date_debut="2005-12-15"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000454695
titularisation
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle François Graux et Félix Malderet, notaires associés
notaire
sexe="F"
JORFTEXT000000454693
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François Graux et Félix Malderet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Crépy-en-Valois (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
sexe="F"
JORFTEXT000000454693
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Verschoote (Guy)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 11 juin 2006
date_debut="2006-06-11"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000264385
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Caroline Bommart-Forster, avoué associé, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000000264384
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maîtres Jean-François Damian et Patrick Martinel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Avignon (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
sexe="M"
JORFTEXT000000264383
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Olivier Berger, notaire associé
notaire
notaire_residence="Villeneuve-lès-Avignon (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
sexe="M"
JORFTEXT000000264383
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick Hennart et Régis Legrand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lure (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
sexe="F"
JORFTEXT000000264382
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Mme Laurent (Nathalie), épouse Viglietti
greffière en chef du deuxième grade
Poste:
régisseuse suppléante dudit tribunal
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000264381
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Mme Jacquot (Jeannine), épouse Singer
greffière du premier grade
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Loches (37600)
tribunal_instance="Loches (37600)"
sexe="F"
JORFTEXT000000264381
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
greffier en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de Loches (37600)
tribunal_instance="Loches (37600)"
sexe="M"
JORFTEXT000000264381
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 13e arrondissement de Paris (75013)
tribunal_instance="13e arrondissement de Paris (75013)"
sexe="F"
JORFTEXT000000264380
nomination
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Poste:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 13e arrondissement de Paris (75013)
tribunal_instance="13e arrondissement de Paris (75013)"
sexe="F"
JORFTEXT000000264380
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. André Ricard
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Poste:
directeur du cabinet du directeur général de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole
à compter du 1er septembre 2005
date_debut="2005-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000264216
détachement
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Deat (Christian)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 18 juillet 2006
date_debut="2006-07-18"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000264212
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Roque (François)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 13 juin 2006
date_debut="2006-06-13"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000264211
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
M. Jean-Louis Ségura
inspecteur général de l'éducation nationale
Poste:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 5 octobre 2006
date_debut="2006-10-05"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000264209
admission
(source Legifrance)23 Février 2006
De:
Mme Renault (Françoise)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des attachés d'administration centrale par la voie du tour extérieur
l'année 2005
Poste:
attachée d'administration centrale
à compter du 1er décembre 2005
date_debut="2005-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000816807
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000816806
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Guillaume (Jean)
sous-préfet
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er juillet 2006
date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000816798
admission
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Roger
Jean-Marie Manguin, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le 1er janvier 1998
chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Cher
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 2 mars 2006
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-03-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000816643
réintégration
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Jean-Claude
René, Louis Chopart, ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à l'Office national des forêts, direction territoriale du Sud-Ouest
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 2 mars 2006
date_debut="2006-03-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000636481
admission
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Mme Corine
Mylène, Suzanne Boucraut-Baralon, maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de classe normale, affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er février 2006
date_debut="2006-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000636480
admission
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Jean Yves Bobin
attaché divisionnaire
Poste:
à la retraite, sur demande
à compter du 12 juin 2006
date_debut="2006-06-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000636326
admission
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Mme Maculan (Anne-Marie)
membre de la commission des affaires sociales
Poste:
l'Assemblée des Français de l'étranger
sexe="F"
JORFTEXT000000636320
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Ducaud (Michel)
rapporteur de la commission des affaires sociales
Poste:
l'Assemblée des Français de l'étranger
sexe="M"
JORFTEXT000000636320
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Senecat (Bruno)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Poste:
membre de la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe transmanche
groupe_thematique="comité de sécurité de la liaison fixe transmanche"
sexe="M"
JORFTEXT000000636171
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Savery (Guy)
président de la commission des affaires sociales
Poste:
l'Assemblée des Français de l'étranger
sexe="M"
JORFTEXT000000636320
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
adjoint au chef du service d'architecture des systèmes de forces et maintenu dans ses fonctions de secrétaire général des architectes des systèmes de forces au service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et des stratégies industrielle, technologique et de coopération
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Marc Hamy
directeur des services de la navigation aérienne de la direction générale de l'aviation civile
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
représentant du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000636170
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Hubert (Jean-Louis)
huissier de justice
Poste:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
sexe="M"
JORFTEXT000000636169
désignation
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Claude Brun et Serge Granier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Béziers (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
sexe="M"
JORFTEXT000000636168
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard Bex, Serge Pommier, Henri Benoit et Géraldine Peuchaud, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ambazac (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"
sexe="F"
JORFTEXT000000457004
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
dans la 1re section des ingénieurs généraux du corps de l'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er avril 2006
date_debut="2006-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er mars 2006
à la même date, admis par anticipation et
sur sa demande
dans la 2e section des ingénieurs généraux du corps de l'armement
date_debut="2006-03-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
réintégration
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er avril 2006
Au grade de vice-amiral
date_debut="2006-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
dans les cadres
à compter du 3 janvier 2006
à la même date, admis par anticipation et
sur sa demande
dans la 2e section des ingénieurs généraux du corps de l'armement
date_debut="2006-01-03"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
réintégration
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. le médecin général
médecin chef des services de classe normale Mourareau (Christian, Henri, Yves)
Poste:
directeur adjoint du service de santé des armées à Bordeaux
à compter du 1er avril 2006
date_debut="2006-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. le médecin général
médecin chef des services hors classe Auzanneau (Gilles)
Poste:
directeur régional du service de santé des armées à Bordeaux
à compter du 1er avril 2006
date_debut="2006-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. le médecin chef des services de classe normale Thomas (Christian)
Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées le 1er mai 2008
Poste:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er avril 2006
date_debut="2006-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
conférés
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. le médecin général
médecin chef des services hors classe Poyot (Gérard). Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées le 1er novembre 2006
Poste:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er avril 2006
date_debut="2006-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
conférés
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air d'Haussy (Emmanuel, Jacques, André, Marie)
maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la deuxième section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er avril 2010
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er mars 2006
date_debut="2006-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de Roquefeuil (Henry, Edmond, Marie, Louis, Antoine)
maintenu dans ses fonctions. Il sera maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air jusqu'au 30 septembre 2007
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2006
date_debut="2006-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Imberti (Martial, René, Henri)
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
à compter du 10 avril 2006
Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er octobre 2006
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2006
date_debut="2006-04-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
sur sa demande
A compter du 1er juin 2006
date_debut="2006-06-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
admission
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er avril 2006
Au grade de contre-amiral
date_debut="2006-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er avril 2006
date_debut="2006-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
conférés
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
sur sa demande
A compter du 1er juin 2006
date_debut="2006-06-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
admission
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er avril 2006
date_debut="2006-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mars 2006
date_debut="2006-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux
Pour prendre rang du 2 avril 2006
Au grade de général de brigade
date_debut="2006-04-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000457001
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. François
Laurent, Jean Monod, ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 4 mars 2006
date_debut="2006-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000454156
admission
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Bruno Verdon
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
directeur du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
à compter du 6 mars 2006
date_debut="2006-03-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000263652
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Reine Fabre Caderas de Kerleau, Patrick Sutils et Lydia Herrero, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Mauguio (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
sexe="F"
JORFTEXT000000263651
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christiane Arbey, épouse Sibut-Bourde, et Philippe Tarbouriech, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000263650
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Rémy Gentilhomme, Marguerite Battini-Thomas, Serge Beaumanoir et Matar Charpentier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
sexe="F"
JORFTEXT000000263649
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Jacques Fournier, Jérôme Fournier, Anne-Virginie Fournier-Pouplard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
sexe="M"
JORFTEXT000000263648
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Philippe Sardin
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000263492
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Frédéric Ragot
architecte DPLG, président du conseil régional de l'ordre des architectes Rhône-Alpes
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000263492
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Mme Grandin-Maurin (Catherine)
architecte DPLG, directrice du conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement du Rhône (CAUE)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000263492
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Dumontier (Jean-Paul)
architecte DPLG, directeur adjoint du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000263492
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Deschamps (Yvon)
conseiller régional, adjoint au maire de Lyon, délégué aux finances et à la programmation
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000263492
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000263491
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Alain Testot
inspecteur du travail, en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Saône
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er mars 2006
date_debut="2006-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000263482
promotion
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Philippe Gazagnes
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Poste:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de Toul
à compter du 1er novembre 2005
l'obligation statutaire de mobilité
date_debut="2005-11-01"
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
sexe="M"
JORFTEXT000000263480
détachement
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Jean-François Seguin
chef du bureau des paysages au ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000158231
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Jacques Puissant
architecte
membre du conseil d'administration du centre de formation des architectes d'Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000158231
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Michel Jacques
chargé de la programmation et direction artistique à Arc en Rêve
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000158231
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Philippe Guttinger
docteur d'Etat en droit, maître de conférences à l'université Paris-X
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000158231
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Francis Cuillier
directeur de l'A'urba, agence d'urbanisme Bordeaux-Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000158231
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. Patrick Baggio
président du conseil régional de l'ordre des architectes d'Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000158231
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
M. François Brouat
directeur régional des affaires culturelles d'Aquitaine
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux
personnalités extérieures
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage de Bordeaux"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000158231
nomination
(source Legifrance)22 Février 2006
De:
Poste:
membres titulaires de la commission instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
pris pour l'application des dispositions du chapitre III du titre III
du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et concernant le soutien financier sélectif à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de longue durée
groupe_thematique="commission instituée par l'article 2 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000818923
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
conseiller pour les affaires institutionnelles et juridiques et les travaux législatifs, appelé
sur sa demande
à d'autres fonctions
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000818924
cessation de fonction
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
membres titulaires de la commission instituée par l'article 2 de l'arrêté du
22 mars 1999
pris pour l'application des dispositions du chapitre III du titre III
du décret n° 99-130 du
24 février 1999
relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique et concernant le soutien financier sélectif à la production et à la préparation des oeuvres cinématographiques de longue durée
groupe_thematique="commission instituée par l'article 2 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000818923
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Clermont-Ferrand"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000818922
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
attachée d'administration centrale stagiaire
à compter du 1er avril 2003
date_debut="2003-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
sexe="F"
JORFTEXT000000818921
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
représentant de la production et
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions"
sexe="M"
JORFTEXT000000818920
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Christian Jeantelet
directeur du travail
Poste:
dans l'emploi fonctionnel de secrétaire général de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Franche-Comté
à compter du 1er juillet 2005
détaché dans cet emploi pour une durée maximum de cinq ans
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000818917
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au grade de médecin en chef de réserve (3e échelon)
spécialiste, en vue d'occuper un emploi de chirurgien viscéraliste
sexe="M"
JORFTEXT000000818750
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au grade de chef d'escadron de réserve
spécialiste, en vue d'occuper un emploi de formateur en intelligence économique au profit du centre d'enseignement supérieur de la gendarmerie
sexe="M"
JORFTEXT000000818752
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Abdel Kader Guerza
directeur d'hôpital
Poste:
sous-préfet, sous-préfet de Mortagne-au-Perche
sous-prefet_sous-prefecture="Mortagne-au-Perche"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000818749
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Gérard Perot
attaché principal de 1re classe de service déconcentré
Poste:
directeur départemental de l'équipement de l'Aveyron
à compter du 1er mars 2006
date_debut="2006-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000816272
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Olivier Henrard
auditeur au Conseil d'Etat
Poste:
rapporteur général adjoint auprès de la Commission d'accès aux documents administratifs
groupe_thematique="Commission d'accès aux documents administratifs"
sexe="M"
JORFTEXT000000635830
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers et agrément des experts
membre titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000635678
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Maxime Pech de Pluvinel
administrateur civil
Poste:
sur sa demande
sous-préfet de Sarlat-la-Canéda
a_sa_demande
sous-prefet_sous-prefecture="Sarlat-la-Canéda"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000635677
cessation de fonction
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Bernard Michel
directeur de recherche de 1re classe
Poste:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Auvergne, au secrétariat général pour les affaires régionales
à compter du 1er février 2006
date_debut="2006-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635676
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
chargée de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Bourgogne, au secrétariat général pour les affaires régionales
à compter du 15 octobre 2005
date_debut="2005-10-15"
sexe="F"
JORFTEXT000000635675
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
directeur de l'Agence de développement de la culture kanak
à compter du 1er avril 2006
date_debut="2006-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000635548
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
conseillère communication et presse au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000635547
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
conseiller technique développement durable et recherche au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000635546
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Henri Verdier
directeur général d'Odile Jacob multimédia
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Jacques Stern
directeur du département d'informatique de l'Ecole normale supérieure
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Michel Schmitt
directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Gérard Roucairol
directeur recherche et développement de Bull
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Mme Suzanne Rivard
professeure à l'Ecole des hautes études commerciales à Montréal (Canada)
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="F"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Klaus Rischmueller
responsable recherche à ST Micro-électronique
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Jean-Jacques Quisquater
professeur à l'université catholique de Louvain (Belgique)
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Radu Popescu Zeletin
professeur au Technical University Berlin (Allemagne), directeur du Fraunhofer Institute for Open Communication Systems
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Eric Perrin-Pelletier
directeur du centre de recherche, Alcatel France
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Jean Nunez
directeur études amont SFR réseaux et services
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Joseph-Jean Mariani
directeur du département TIC au ministère de la recherche (direction de la technologie)
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Paul Lagasse
professeur à l'université de Gent (Belgique)
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Claude Labit
directeur de l'Institut de recherche en informatique et systèmes aléatoires
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Pierre Humblet
consultant à Boston (Etats-Unis)
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Pierre Guillon
conseiller scientifique du délégué général à l'armement
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Paul Friedel
directeur de la recherche amont de France Télécom au sein de la division recherche et développement
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Michel Feneyrol
membre du collège de l'ARCEP (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes)
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Serge Fdida
professeur à l'université Paris-VI
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Marko Erman
directeur technologie et recherche, Thales
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Jean-Louis Coatrieux
directeur du laboratoire traitement du signal et de l'image - Institut national de la santé et de la recherche médicale à l'université Rennes-I
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Nicolas Demassieux
directeur du centre de la recherche Europe, Motorola
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Wojciech Cellary
directeur du département technologies de l'information à l'Académie économique de Poznan (Pologne)
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Ezio Biglieri
professeur au Politecnico de Turin (Italie)
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Pierre-Jean Benghozi
directeur du pôle de recherche en économie et gestion de l'Ecole polytechnique
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Jean-Pierre Arnaud
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Patrick Baudelaire
vice-président de la recherche, Thomson
Poste:
membres du conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications
groupe_thematique="conseil scientifique du groupe des écoles des télécommunications"
sexe="M"
JORFTEXT000000635545
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456372
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456372
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
sexe="M"
JORFTEXT000000456372
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
M. Daniel Vitry
directeur de l'évaluation et de la prospective
Poste:
représentant titulaire de l'administration
sexe="M"
JORFTEXT000000456371
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Mme Béatrice Jacob
directrice adjointe du travail en position de service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
agente contractuelle
coordinatrice nationale de l'inspection hygiène et sécurité
Poste:
au grade de directrice du travail
à compter du 1er janvier 2006
date_debut="2006-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000456233
promotion
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
respectivement président et vice-président de la commission des produits chimiques et biocides à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
groupe_thematique="commission des produits chimiques et biocides à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel"
sexe="M"
JORFTEXT000000265984
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au grade de médecin en chef de réserve (3e échelon)
spécialiste, en vue d'occuper un emploi d'expert en épidémiologie et en information médicale
sexe="M"
JORFTEXT000000456232
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la scénographie
sexe="M"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la scénographie
sexe="M"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la photographie
sexe="M"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la photographie
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la musique
sexe="M"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour la musique
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les lettres
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les lettres
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'histoire de l'art
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'histoire de l'art
sexe="M"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le design
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le design
sexe="M"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le design
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le cinéma et l'audiovisuel
sexe="M"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour le cinéma et l'audiovisuel
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
sexe="M"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts plastiques
sexe="M"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour les arts culinaires
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'architecture
sexe="M"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006
rapporteurs adjoints au jury, dans les conditions prévues à
l'article 7 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Pour l'architecture
sexe="F"
JORFTEXT000000265817
désignation
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)"
sexe="M"
JORFTEXT000000265816
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)"
sexe="M"
JORFTEXT000000265816
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)"
sexe="M"
JORFTEXT000000265816
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)"
sexe="M"
JORFTEXT000000265816
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)"
sexe="F"
JORFTEXT000000265816
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)"
sexe="M"
JORFTEXT000000265816
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
membres du comité scientifique
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)"
sexe="M"
JORFTEXT000000265816
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
présidente du comité scientifique
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)"
sexe="F"
JORFTEXT000000265816
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Secrétaire général
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)"
sexe="M"
JORFTEXT000000265816
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Vice-président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)"
sexe="M"
JORFTEXT000000265816
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
président, vice-président et secrétaire général
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)"
sexe="M"
JORFTEXT000000265816
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Mme Armelle Degenève
chef du bureau en charge de l'éducation nationale à la direction du budget
Poste:
représentante du ministre en charge de l'économie et des finances au conseil d'administration de l'Association de préfiguration de l'Ecole d'économie de Paris
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Association de préfiguration de l'Ecole d'économie de Paris"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000265663
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
au grade de médecin principal
officier recruté
l'article 29 du statut général des militaires, et maintenu dans son emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
à compter du 1er mars 2006
date_debut="2006-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000265810
promotion
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Poste:
rapporteur général auprès de la commission instituée par le
décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
précité
à compter du 15 février 2006
date_debut="2006-02-15"
groupe_thematique="commission instituée par le"
JORFTEXT000000265660
nomination
(source Legifrance)21 Février 2006
De:
Mme Teissier, née Gauguet (Catherine)
à compter du 1er janvier 2005
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000818745
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Mme Milan, née Poulailler (Brigitte)
à compter du 1er janvier 2005
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000818745
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Mme Montalti, née Garde (Bernadette)
à compter du 1er janvier 2005
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000818745
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Mme Menguy, née Moreau (Viviane)
à compter du 1er janvier 2005
Poste:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché, les secrétaires administratifs de classe exceptionnelle de l'administration centrale
aux dates ci-dessous
date_debut="2005-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
sexe="F"
JORFTEXT000000818745
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Florus Nestar
administrateur civil du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités, en instance d'affectation au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
administrateur civil
Poste:
commissaire délégué de la République pour la province Sud auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
à compter du 19 février 2006
(installation le 20 février 2006)
date_debut="2006-02-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000818590
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Charles-Edouard Tollu
administrateur civil en service détaché
Poste:
à compter du 19 février 2006
commissaire délégué de la République pour la province Sud auprès du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
date_debut="2006-02-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000635384
cessation de fonction
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006 comme membres du jury, dans les conditions prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
sexe="F"
JORFTEXT000000635383
désignation
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006 comme membres du jury, dans les conditions prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
sexe="M"
JORFTEXT000000635383
désignation
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Poste:
pour l'année 2006 comme membres du jury, dans les conditions prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
sexe="M"
JORFTEXT000000635383
désignation
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Kaeppelin (Olivier)
délégué aux arts plastiques
Poste:
pour l'année 2006 comme membres du jury, dans les conditions prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
sexe="M"
JORFTEXT000000635383
désignation
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Sauvé (Jean-Marc)
président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Poste:
pour l'année 2006 comme membres du jury, dans les conditions prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
sexe="M"
JORFTEXT000000635383
désignation
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Daniel Viard
pharmacien inspecteur en chef de santé publique
Poste:
directeur de projet responsable du développement et de l'animation du programme « veille et sécurité sanitaire », auprès du directeur général de la santé, à l'administration centrale du ministère de la santé et des solidarités
sexe="M"
JORFTEXT000000635382
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Télémaque (Hervé)
vice-président
Poste:
pour l'année 2006 comme membres du jury, dans les conditions prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
sexe="M"
JORFTEXT000000635383
désignation
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Peduzzi (Richard)
directeur de l'Académie de France à Rome
Poste:
comme président du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome pour l'année 2006
sexe="M"
JORFTEXT000000635383
désignation
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Jacques Richard
président du tribunal de commerce d'Amiens, titulaire
Poste:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
groupe_thematique="commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Amiens"
cour_appel="Amiens"
sexe="M"
JORFTEXT000000635381
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Benoît Loutrel
chef du service régulation des marchés fixe et mobile
Poste:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Laurent Laganier
chef du service collectivités et régulation des marchés haut débit
Poste:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Mme Anne Lenfant
chef du service international
Poste:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. François Lions
directeur général adjoint
Poste:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Mme Isabelle Kabla-Langlois
chef du service économie et prospective
Poste:
représentants de l'administration
Membres suppléants
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Jean-Marc Salmon
chef du service administration et ressources humaines
Poste:
représentants de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Jérôme Rousseau
chef du service opérateurs et régulation des ressources rares
Poste:
représentants de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Guillaume Lacroix
chef du service régulation postale
Poste:
représentants de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Philippe Distler
directeur général
Poste:
représentants de l'administration
Membres titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Mme Joëlle Adda
chef du service juridique
Poste:
représentants de l'administration
Membres titulaires
sexe="F"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Nicolas Deffieux
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
désigné par le syndicat CGT de l'administration centrale Finances et industrie (CGT)
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Fabrice Alves
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
désigné par le syndicat CGT de l'administration centrale Finances et industrie (CGT)
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Poste:
représentants du personnel
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Jean-Michel Février
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Mme Françoise Laforge
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Mme Audrey Baudrier
membre suppléant
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Gérard Lescure
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
Mme Frédérique Vallet
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="F"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Bertrand Pailhès
membre titulaire
Poste:
représentants du personnel
sexe="M"
JORFTEXT000000456065
nomination
(source Legifrance)19 Février 2006
De:
M. Denis Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes ou de l'inspection générale des finances
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
cour_comptes
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000818572
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Mme Marie-Anne Cecchini, épouse Trouillet
secrétaire administrative
Poste:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Vaucluse
date_debut="2006-02-15"
sexe="F"
JORFTEXT000000818571
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membre de la commission permanente du Comité supérieur de l'emploi
représentant des organisations syndicales de travailleurs
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
groupe_thematique="Comité supérieur de l'emploi"
sexe="M"
JORFTEXT000000818223
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
M. Grégory Brousseaud
attaché principal d'administration centrale
Poste:
régisseur d'avances auprès du cabinet du ministre délégué à l'industrie
cabinet="Ministre délégué à l'industrie"
sexe="M"
JORFTEXT000000818570
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
M. Olivier Caillou
administrateur civil
Poste:
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000634677
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
M. Laurent Garnier
administrateur civil hors classe, à la direction du budget
Poste:
représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie au conseil d'administration de l'Office national des forêts
membre titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Office national des forêts"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000634677
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
professeur de première catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
à compter du 1er février 2006
date_debut="2006-02-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000634676
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section vigne
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section vigne
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section pomme de terre
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section pomme de terre
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes potagères et maraîchères
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes ornementales
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="F"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes potagères et maraîchères
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes ornementales
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="F"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes protéagineuses
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes protéagineuses
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes fourragères et à gazon
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section tournesol, soja, ricin
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section plantes fourragères et à gazon
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section tournesol, soja, ricin
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section lin et chanvre
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section colza et autres crucifères
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="F"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section lin et chanvre
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section colza et autres crucifères
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section maïs et sorgho
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section maïs et sorgho
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section céréales à paille
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section céréales à paille
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section betteraves et chicorée industrielle
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section betteraves et chicorée industrielle
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section arbres fruitiers
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section arbres fruitiers
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="F"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section arbres forestiers
Secrétaire
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
également membres du comité scientifique du CTPS
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
présidents et secrétaires de section
Section arbres forestiers
Président
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
également membres du comité scientifique du CTPS
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
également membres du comité scientifique du CTPS
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
également membres du comité scientifique du CTPS
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
également membres du comité scientifique du CTPS
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="F"
JORFTEXT000000632129
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
M. Jean-Pierre
André Rodes, ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, détaché depuis le 1er avril 1998
chef de mission affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aisne
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 5 mars 2006
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000632088
réintégration
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006
De:
Poste:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
l'année 2005
A compter du 1er juillet 2005
date_debut="2005-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000632021
nomination
(source Legifrance)18 Février 2006<