03 Janvier 1992

De: Lance (Didier, Daniel, Yvan)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Vuillaume, Jean-Marie Bourgeois, Jean-François Levieux et Hubert Tete, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Vuillaume (Pierre, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre Vuillaume, Jean-Marie Bourgeois, Jean-François Levieux et Hubert Tete, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
03 Janvier 199203/01/1992
De: Perrin (Myriam, Joëlle)
Objet:
notaire associé
membre de la société Myriam Perrin et Jean-Marc Peysson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Condrieu (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
03 Janvier 199203/01/1992
De: Crepin (Guy, Jacques, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société Hervey Silvestre et Jean-Pierre Carayon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Riez (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Schieber (Patrice)
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité professionnel de développement de l'horlogerie
Remplace:M. Pfeiffer (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Roux-Trescases (Isabelle)
administrateur civil des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget pour servir à la direction générale des douanes et droits indirects
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-10-15"
duree="deux ans"
affectation
03 Janvier 199203/01/1992
De: Bryas (Jean-Jacques)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
sous-directeur de l'action immobilière et de la logistique à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Pierre Ricordeau
à compter du 1er février 1991
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Mireille Gauzere
à compter du 1er février 1991
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Marc Berthiaume
Objet:
inspecteurs adjoints à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Fontang (Christiane, Jeanne, Suzanne), épouse Novion
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Charret et Jacqueline Luis-Charret, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Theret (Yves, Henri, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Cysoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Behaghel (Régis, André)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Cysoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Behaghel (Régis, André)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cysoing (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
03 Janvier 199203/01/1992
De: Caton (Alex, Fernand, Jean)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tessy-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Cabart (Jean, Emile, Eugène, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Tessy-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Cabart (Jean, Emile, Eugène, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Tessy-sur-Vire (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
03 Janvier 199203/01/1992
De: Pernet (Catherine, Christiane, Mauricette), épouse Lecollinet
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Ziegler (Justin)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Zerbib (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Unger (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Polard (Pierre)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Parrenin (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Obry (Pascal)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Mauffrey (Jocelyn)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Launois (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires à la suite du concours spécial de 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Poly (Claude)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Bourgogne
Groupe:
date_debut="1991-10-31"
cessation de fonction
03 Janvier 199203/01/1992
De: Deneubourg (Pascal, Albert, Louis)
officier de paix de la police nationale; 16 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 3 octobre 1991
Objet:
avec effet du
7 octobre 1991
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
grade="Chevalier"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Lemarchand (Ghislain)
officier de paix de la police nationale; 15 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires. Blessé mortellement dans l'accomplissement de son devoir le 3 octobre 1991
Objet:
avec effet du
7 octobre 1991
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
annees_activite_professionelle="15"
grade="Chevalier"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Wachenheim (Michel)
ingénieur de l'aviation civile de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef de l'aviation civile
dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1991-12-17"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Montariol (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1992-05-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Gessat (Pierre)
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Séré (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Le Boulch (Janine)
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Chevallery (Danièle)
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Brun (Yvette)
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Briois (Chantal)
Objet:
au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale, au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Garcia (Bernard)
directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Ferrier (Jean)
directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Demange (Henry)
chef du service du personnel au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Dasté (Pierre)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Cèbe (Philippe)
directeur adjoint à la direction de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Creyssel (Jacques)
sous-directeur à la direction du budget au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Borowski (Alain)
directeur des gens de mer et de l'administration générale au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Bodon (Alain)
sous-directeur à la direction de la fonction militaire et des personnels civils au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Bart (Michel)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Bargas (Didier)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Alventosa (Jean-Raphaël)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Thoraval (Joël)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Stocki (Jean)
chef du service du personnel et des affaires sociales à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Silicani (Jean-Ludovic)
directeur de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Richard (Jacky)
directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Prieur (Denis)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Muller (François)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Levy (Gilles-Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Champey (Jean-Pierre)
directeur de la fonction militaire et des personnels civils au ministère de la défense
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Brunel (Jean-Pierre)
secrétaire général à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Antonmattei (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Pêcheur (Bernard)
directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Laurant (Françoise)
maître de conférences à l'université Grenoble-III
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Hennequin (Jean-Claude, Raymond)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
en position de service détaché
Objet:
dans les cadres des officiers généraux de la marine (corps des officiers de la marine administrés par le secrétariat d'Etat à la mer)
président du Comité central des pêches maritimes
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
réintégration
03 Janvier 199203/01/1992
De: Hennequin (Jean-Claude, Raymond)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
directeur interrégional des affaires maritimes pour les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon, à Marseille
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Gessat (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:
inscription
03 Janvier 199203/01/1992
De: Séré (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:
inscription
03 Janvier 199203/01/1992
De: Le Boulch (Janine)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:
inscription
03 Janvier 199203/01/1992
De: Chevallery (Danièle)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:
inscription
03 Janvier 199203/01/1992
De: Brun (Yvette)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:
inscription
03 Janvier 199203/01/1992
De: Briois (Chantal)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'année 1991 les secrétaires administratifs en chef d'administration centrale
Groupe:
inscription
03 Janvier 199203/01/1992
De: Philippe (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1992-05-12"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Trognon (Frédéric)
Objet:
en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Rousseau (Olivier- Laurent)
Objet:
en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Pomport (François)
Objet:
en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Nafia (Mohamed)
Objet:
en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Inzerilli (Olivier)
Objet:
en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Deseure (Xavier)
Objet:
en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Brunel (Hervé)
Objet:
en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Bernard (Guy)
Objet:
en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Bazin (Eric)
Objet:
en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Gomes (Marie-Laure)
Objet:
en première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour la session 1991-1992
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour la"
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Vernhet (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1992-02-27"
depart_retraite
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Lejeune (Noël, Eugène, Abel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Noël Lejeune et Cédric Masson, notaires, associés, d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Albert (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
cessation de fonction
03 Janvier 199203/01/1992
De: Pouzet (André)
directeur du C.E.T.I.O.M
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Chone (Emile)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Alloneau (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
2
représentant de l'enseignement supérieur ou technique ou de personnalités compétentes, soit
au titre de l'industrie des corps gras, soit
au titre des usagers
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Chervier (Pierre)
directeur général des huileries de Lapalisse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des corps gras
1
représentant de chef d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Metz (Moselle)
4, rue François-de-Guise, cadastré section 33 no 5 pour une superficie totale de 607 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit immeuble figure délimité par un liséré rouge sur le plan annexé audit arrêté
Objet:
à titre définitif au ministère de l'industrie et du commerce extérieur (direction de l'administration générale) pour les besoins de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Lorraine, un ensemble immobilier sis à
Groupe:
affectation
03 Janvier 199203/01/1992
De: Perrolet (Gérard)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: de Ghaisne de Bourmont (Chantal)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Mouton-Brady (Cécile), épouse Pozzo di Borgo
conservateur d'archives de 1re classe
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: S.A.R.L. Cirtes (Radio Montmartre)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 octobre 1991
susvisé
Catégorie D
Groupe:
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: S.A. Performances (RFM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 octobre 1991
susvisé
Catégorie D
Groupe:
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: S.A. I.D.L. (Superloustic)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 octobre 1991
susvisé
Catégorie D
Groupe:
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: S.A.R.L. Contact Distribution (Skyrock)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 octobre 1991
susvisé
Catégorie C
Groupe:
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: S.A. C.M.A. (C.M.A. Programme Skyrock)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 octobre 1991
susvisé
Catégorie C
Groupe:
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Radio Cigale FM (Radio Cigale FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 octobre 1991
susvisé
Catégorie A
Groupe:
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Médias Saint-Jean-Baptiste-de-La Salle (Radio Jeunes Reims)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 octobre 1991
susvisé
Catégorie A
Groupe:
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: France (Radio Espérance)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
22 octobre 1991
susvisé
Catégorie A
Groupe:
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Lazerges (Jean-François, Paul, Alfred)
Contrôleur général des armées
Objet:
chargé du département de contrôle des organismes constitutifs des forces
Remplace:M. Rousseau (Guy, Marie, René, Louis)
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Grosjean (Robert, Armand, André)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
Au grade de général de division
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Ferry (Michel, Roger, Simon)
Colonel
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Béadès (Michel, Pierre)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Allouis (Gilbert, Louis, Jean, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Zeisser (Michel, Maurice)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Parraud (Paul, Pierre, François)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Genest (Jacques, Stéphane, Alain, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Vergniol (Daniel, Michel, Jean)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Rideau (Robert, Jean)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Maillols (François, Edmond, Jean)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Lesquer (Jean-Claude, Jacques)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Grosjean (Claude, Georges, Pierre)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Faupin (Alain, Marie, Jacques)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Ceccaldi (Jehan, Gabriel, Marie, Colonna)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Carpentier (Jean, Marie, Maurice, Joseph, Antoine)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air de
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Thiriot (Bernard, Gabriel, Roland)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Meyer (Philippe, Lionel, Louis)
Commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de division aérienne
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Mulotte (Henri, Albert, Jean-Marie)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Rogier (Michel, Henri, Léon)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Nicolas (Patrick, Marie, Julien, Xavier)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Larminat (Yves, Henri, Alain)
Ingénieur en chef de l'armement de
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Guillebon (Michel, Marie, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement de
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Cavailles (Jean, Henri, Maurice)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Carayol (Michel, Charles, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
03 Janvier 199203/01/1992
De: Rival (Guy)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-03-27"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Chambouleyron (Raoul, Francis, Jean, Auguste, Laurent)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-03-27"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Bastian (Gilbert, Bernard, Henri)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-03-20"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Motte de la Motte Rouge (Joseph, Roland, Marie, Christian)
Colonel de l'artillerie de la
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-03-12"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Regnier (François, Charles-Jean)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-03-05"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Vinot (Philippe, Albert, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-03-02"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Vuiblet (Michel, André, Maurice)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-03-02"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Bariety (Paul, Maurice, Philippe, Marie)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Deschamps (Dominique, Paul, Marie)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-02-14"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Lessore de Sainte Foy (Bruno, Marie, Eugène, Bernard)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-02-06"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Jeanjean (Michel, André)
Général de brigade
Objet:
commandant les écoles de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Caradec (Michel, Emile, Vincent)
Général de brigade
Objet:
commandant la circonscription de gendarmerie de Rennes
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Dumouchel de Premare (Guy, Eugène, Paul, Marie)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-25"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Mougnaud (André, François, Ludovic)
Colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Au grade de général de brigade
Groupe:
date_debut="1992-01-24"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Fiévet (Jacques, Louis, Jean, Marie, Joseph)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-01-19"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: André (Yves, Arthur)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la circonscription de gendarmerie d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1992-01-15"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Depond (Claude, Louis, Lucien, Jean)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-11"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Barnèche (Guy, Paul, Alfred)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-08"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Sardet (Jean-François, Cyrille)
Général de brigade
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Bonnevalle (Gérard, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des contructions aéronautiques
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Allouis (Gilbert, Louis, Jean, Marie)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant les écoles de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Frison (Claude, Pierre)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Le Dantec (Jean-Yves, Marie, Armel)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Girard (Maurice, Pierre, André)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Delaunay (Jean, Luc, François)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Ratié (Jacques, Jean, François)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Larminat (Yves, Henri, Alain)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement de
Objet:
chargé de mission auprès de l'inspecteur général de l'armement
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Armement"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Dieulafait (Georges, Pierre)
Général de brigade
Objet:
commandant l'école d'application des transmissions
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
ecole="École d'application des transmissions"
nomination
03 Janvier 199203/01/1992
De: Albert (Jean-Paul)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Janvier 199203/01/1992
De: Pesquiès (Pierre, Camille)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Janvier 199203/01/1992
De: Duval (Gilbert, Eugène, Adolphe)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Janvier 199203/01/1992
De: Ducousso (Roger, Paul, Emile)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Janvier 199203/01/1992
De: Simon (Alain, Maurice, Guy)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
A
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Janvier 199203/01/1992
De: Guilbaud (Jean, Louis)
Médecin chef des services de classe normale
A
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
A
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Janvier 199203/01/1992
De: Didier (Alain, Guy)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
A
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Janvier 199203/01/1992
De: Béadès (Michel, Pierre)
Général de brigade
Objet:
des fonctions de sous-directeur des télécommunications et de l'informatique à la direction générale de la gendarmerie nationale
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
charge
03 Janvier 199203/01/1992
De: Stipon (Jean, Pierre, André)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1992-04-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Jacq (Jean)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Serres (Roger, Louis, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Péard (Jean-Claude, Denis, Auguste)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1992-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Janvier 199203/01/1992
De: Estrangin (François, Jean, Marie)
Commissaire général de division aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1992-02-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Janvier 199203/01/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.