03 Janvier 1997

Réthorique et discours politique par le Docteur Viktorovitch sur Thinkerview.

C'est un bonheur à écouter :-)

(publicité bénévole)
De: Guy Fradin
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
03 Janvier 199703/01/1997
De: Chagrot (Jean-Paul)
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Dunkerque (direction de Dunkerque)
Objet:
directeur interrégional des douanes et droits indirects, à Lyon (direction interrégionale de Lyon)
Groupe:
date_debut="1996-09-05"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Ribaut (Denis)
chef de service interrégional des douanes à Fort-de-France (direction interrégionale des Antilles-Guyane)
Objet:
à la résidence
directeur interrégionale des douanes et droits indirects
Groupe:
date_debut="1996-04-10"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Puons (Jean)
chef de service interrégional des douanes à Neuilly (direction nationale du recrutement et de la formation professionnelle [D.N.R.F.P.])
Objet:
à la résidence
directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:
date_debut="1996-04-10"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Langelin (Bernard)
chef de service interrégional des douanes à Rouen (direction interrégionale de Rouen)
Objet:
à la résidence
directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:
date_debut="1996-04-10"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pham-Ngoc-Thanh, née Roly (Joëlle)
chef de service interrégional des douanes à Lille (direction interrégionale de Lille)
Objet:
à la résidence
directeur interrégional des douanes et droits indirects
Groupe:
date_debut="1996-04-10"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Thummel (Richard)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1996-04-15"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Monteil (Franck)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1996-03-01"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Zizi (Farid)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1996-02-01"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pacull (Michel)
détaché
Objet:
ingénieurs en chef dans les conditions suivantes
date_debut="1996-12-09"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Coulardot (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs en chef dans les conditions suivantes
date_debut="1996-07-04"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Peudecoeur (Jean)
Objet:
ingénieurs en chef dans les conditions suivantes
date_debut="1996-01-31"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Vescia (Isabelle), épouse Monteiro
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Pithiviers
Remplace:
M. Delobbe
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pithiviers"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Vescia (Isabelle), épouse Monteiro
en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Pithiviers
Objet:
à compter du cette même date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française
cessation de fonction
03 Janvier 199703/01/1997
De: Matrot (Claude), épouse Gautherot
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant de la cour d'appel de Dijon
Groupe:
cour_appel="Dijon"
suppleant
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Bezoc (Jean-Pierre)
inspecteur
Objet:
chef des services régionaux de classe normale à l'Office national interprofessionnel des céréales dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Patrick Subremon
sous-directeur à la direction générale des collectivités locales au ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Groupe:
désignation
03 Janvier 199703/01/1997
De: Mathieu (Alain)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:
M. Alexandre
Groupe:
president
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Jallet (Thierry)
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Marteau (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Remplace:M. David (Michel)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Cochonneau (Claude)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
II. - Au titre de la section Agriculture biologique
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Remplace:M. David (Michel)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Douesnel (Xavier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (Cepral)
Remplace:M. Arthaud (Jean-François)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Cance (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des organismes certificateurs agréés
Association des organismes certificateurs de produits alimentaires (Cepral)
Remplace:M. Rohmer (Philippe)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Delacroix (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Remplace:M. David (Michel)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Percher (Luc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Remplace:M. Anaclet (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Nicod (Pascal)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Remplace:M. Duperthuy (Gabriel)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Geslain (Thierry)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Association nationale des industries agroalimentaires (A.N.I.A.)
Remplace:Mme Flamion (Brigitte)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Laly (Delphine)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans utilisant des référentiels
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Remplace:Mme Schillinger (Catherine)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Courtas (Marcel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
I. - Au titre de la section Examen des référentiels
Collège des personnalités qualifiées
Assemblée permanente des chambres de métiers (A.P.C.M.)
Remplace:M. Gleron (Bernard)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Genis (Françoise), épouse Demaret
greffier divisionnaire
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Foix
Remplace:
Mme Benoit
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
suppleant
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Armengaud (Madeleine), épouse Miquel
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Foix
Remplace:
Mme Maffli
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Foix"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Larche (Yolande), épouse Lacroix
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 12e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Landre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="12e arrondissement de Paris"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Knaebel (Aude), épouse Falcoz
greffier du troisième grade
Objet:
de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Château-Chinon
Remplace:
Mme Prevotat
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Château-Chinon"
suppleant
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Brossard (Sylvie), épouse Maurice
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Château-Chinon
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Château-Chinon"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Defrance (Gustave)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Strebelle (Alain)
sous-directeur des produits et des déchets à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Copigneaux (François)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Theobald (Bernard)
délégué général du centre Perifem (représentant du C.N.P.F.)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Chomel (Amédée)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Provensal (Albert)
président du Syndicat national des activités du déchet
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Pin (Dominique)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pin (Dominique)
président de la Fédération nationale des activités de déchets et de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Le Dore (Yann-Marie)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Gambelli (Franck)
directeur adjoint des questions juridiques et fiscales à la Fédération des industries mécaniques
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:Mme Daubresse-Besenval (Violaine)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Guillou (Marion)
directeur général de l'alimentation
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat
titulaire représentant du ministère chargé de l'agriculture
Remplace:M. Guerin (Philippe)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Daubresse-Besenval (Violaine)
Fédération des industries mécaniques (représentant du C.N.P.F.)
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
Au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Henri (Michel)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Souty (François)
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Payen (Jean-Pierre)
directeur régional des douanes de classe normale à Chambéry (direction de Chambéry)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle, à Perpignan (direction de Perpignan)
Groupe:
date_debut="1996-11-06"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Guillaumey (Alain)
directeur adjoint des douanes à Paris (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [D.N.R.E.D.])
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale, à Saint-Denis (direction de la Réunion)
Groupe:
date_debut="1996-09-06"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Fraga (Georges)
directeur adjoint des douanes à Paris (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières [D.N.R.E.D.])
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale, à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Groupe:
date_debut="1996-09-05"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Cazarré (Alain)
directeur adjoint des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
à la résidence
directeur régional des douanes de classe normale
Groupe:
date_debut="1996-09-05"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Guy Fradin
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Directeur adjoint du cabinet
date_debut="1997-01-01"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Mas (Pierre, Jean, François, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonction au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="1997-01-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Moscato (Tullio)
(Italie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Ianora (Antonio)
(Italie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Brunengo (Paolo)
(Italie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Banfi (Francesco)
(Italie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Aparicio Sanchiz (José, Miguel)
(Espagne)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Zemmouri (Adil)
(Maroc)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Lamzouki (Abdelouahab)
(Maroc)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Labbane (Aous)
(Tunisie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Khanfir (Rached)
(Tunisie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Bendenia (Walid, Mohamed)
(Algérie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Benameur (Nabil)
(Algérie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Ben Zid (Moez)
(Tunisie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Belmekki (Abdelhamid)
(Maroc)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: de La Grandière (Hubert, Georges, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: de Bussac (Olivier, Marie, Xavier)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Van Oudheusden (Marc, Georges)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Temarii (Pascal, Ariiteva)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Soccard (Eric, René, Gabriel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Roussel (Eric, Yves)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Rocipon (Hervé)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Plainchault (Jérôme, Damien, Patrick)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pauchard (Ludovic, Claude)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Parmentier (Jean-François, Bernard, Ghislain)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Muraz (Jérôme-Alexandre, Georges)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Monfort (Bertrand, Pierre, Jean)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Mille (Sébastien, Emmanuel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Mignot (Emmanuel, Christian, Bruno)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Meurant (Sébastien)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Marandon (Eric, François, Benoît)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Letourneur (Christophe, Louis, François)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Lebrun (Régis)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Le Strat (Florent, Louis, Emile)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Ivaldi (Damien, Jean-Marie, Bernard)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Iglesias (Robert)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Huet (Mathieu, Benoît, Gabriel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Frisch (Christian, Jean, Bernard)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Deslandes (Arnaud, Prosper, Jean)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Demaie (Heathcliff, René, Albert)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Debos (Erwann, Jacques)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Coffin (Franck, Augustin, Odile, Irénée)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Claverie (Jean, Masa)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Catherinot (Vincent, Jean-Paul, René)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Arrighi (Pascal, Marie, Pierre)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Agliany (Yvan, Gilles, Frédéric)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Teisserenc (Patrick, Claude, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Richet (Benoît, Jean, Eugène)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Plaire (Eric, Serge, Jacky, Ernest)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Moores (Christophe, André)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Maillard (Jean-Jacques)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Greggio (Frédéric, Roger, Domenico)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Delbrel (Pierre, Jean)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Chazot (Christophe, Alain, Eric)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Capitant (Christophe, François)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Beaussant (Luc, Louis, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (a) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Truffin (Martial, Alain)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Obled (Stéphane, Alain)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Louarn (Franck, Philippe)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Lerey (Cyril, Sébastien)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Le Gall (Loïc)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Hamann (Franck, Nicolas)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Gostiaux (Michel, Max, Henri, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Fournier (Nicolas)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Dequiedt (Jean-Lin, Daniel, Xavier)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Bouquet (Jérôme)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Benso (Eric)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Barraco (Laurent, Jean-Marc, Augustin)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Amram (Eric, Raphaël)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Sablin (Etchekan, Salieh, Gilles)
(Côte d'Ivoire)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Masmoudi (Atef)
(Tunisie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: M'rad (Moez)
(Tunisie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Boukhalfa (Hichem, Ben Ammar, Ben Messaoud)
(Algérie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Yvet (Erwan, Daniel, Charles)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Vaneecloo (Julien, Georges, Paul)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Valois (Fabrice)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Thomas (Franck, Michel, Jean)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Taillandier (Vincent, Nicolas)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Tadjadit (Madjid)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Seyve (Christophe)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Sauzay (Steve, Frédéric)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Revue (Alexandre)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pirodeau (André, Luiz)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Noël (Thomas, Olivier, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Ngo (Minh Quang)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Moucan (Philippe, Frédéric)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Maugenest (Thibaut, Léonard, Jacques, Marie, Ghislain)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Marly (Frank, Michel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Lonchampt (Jérôme, Luc, Claude)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Leterrier (Nikos, Yannis, Dimitri)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Le Vu (Guillaume)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Le Poëzeller (Cédric)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Lamaze (Alexis, Marcel, Ferdinand)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Lagrange (Thomas, Etienne, Philippe)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Kremser (Thierry)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Kose (Ramazan)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Keskes (Emmanuel, Rémi, Amir)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Julien-Mignon (Hervé, Simon, Claude)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Igigabel (Philippe, Michel)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Hayet (Jean-Bernard)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Hans (Nicolas, André, Joseph)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Guzy (Michel, Henri)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Guilloux (Philippe, Florent)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Griboval (Olivier)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Grenaille (Pierre)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Gougeon (Benoît, Pierre, Bruno, Etienne)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Fihey (Eric, Claude, Dominique)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Fichet (Grégory, Marie, Henri-Georges)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Fabien (Frédéric)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Dutertry (Nicolas, Jacques, Louis)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Dumont (Vincent)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Dewannieux (Franck, Jean, André)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Dequaire (David, Michel, Jacques)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Collinet (Jean, François, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Colas (Benoît, Jean, André)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Chuet (Guillaume, Bertrand, Henri)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Chapin (Guillaume, Jean, Pierre)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Carlier (Laurent, Louis, Pierre)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Bozon (Olivier, Francis, Jean-Baptiste)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Boulesteix (Sylvain, Matthieu)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Bilbeau (Xavier, Laurent, Charles)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Babelon (Romain, Philippe, Raphaël, Henri)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Auberon (François)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Askovic (Veljko)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Ambrosi (Pascal, Ange)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Sipp (Denis)
Objet:
stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Poupard (Guillaume)
Objet:
stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Morel (Yannick, François, Bernard)
Objet:
stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Ferrer (Franck, Pascal, Dominique)
Objet:
stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Dorrer (Christophe, Jean, Michel)
Objet:
stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Cao (Huu-Hieu, Frédéric)
Objet:
stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Bellier (Bruno, Alain, Marie)
Objet:
stagiaire de doctorat à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Soliman (Sylvain)
Objet:
auditeur à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, pour l'obtention du diplôme d'études approfondies du 3e cycle de l'enseignement supérieur
en application de l'article 9 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Marrel (Thibaut, Clarence, Christian)
Objet:
auditeur à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, pour l'obtention du diplôme d'études approfondies du 3e cycle de l'enseignement supérieur
en application de l'article 9 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Loidreau (Pierre, Bernard, Emile)
Objet:
auditeur à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, pour l'obtention du diplôme d'études approfondies du 3e cycle de l'enseignement supérieur
en application de l'article 9 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Grison (Xavier, Eric, Michel)
Objet:
auditeur à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, pour l'obtention du diplôme d'études approfondies du 3e cycle de l'enseignement supérieur
en application de l'article 9 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Chauve (Pascal, René, Maurice)
Objet:
auditeur à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, pour l'obtention du diplôme d'études approfondies du 3e cycle de l'enseignement supérieur
en application de l'article 9 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Salcedo Calvo (Maria, Teresa)
(Espagne)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Mendez Jimenez (Beatriz)
(Espagne)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Marti Moreno (Marta)
(Espagne)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Garcia Aranda (Carolina)
(Espagne)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en troisième année
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les auditeurs étrangers ci-après
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Haghbayan (Neda)
(Iran)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats étrangers
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De:
Bourron, épouse Théret (Marie-Laure
Monique)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Simon-Mennerat (Marie-Aude, Louise, Mathilde, Nicole)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pradier (Marie, Henriette, Brigitte, Fern)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Nalin (Valérie, Maud, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Mouyal (Marie-Line, Renée, Madeleine)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Machecler (Ingrid, Marie-Claude)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Lemyre (Laurence, Julie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Dubreuil (Nathalie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Andrin (Estelle, Solange, Joséphine)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 (b) de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs diplômés ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: d'Anjou (Clotilde, Marie, Joséphine, Albertine, Andrée)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Valin (Laurence, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Tuffa (Elsa)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Stephan (Hélène)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Sarrau (Hélène, Raymonde)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Reignier (Sophie, Andrée, Odile)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Magnin (Laurence, Nicole, Bernadette)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Legros (Géraldine, Christine)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Le Menestrel (Isabelle, Anne, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Hollant (Hélène, Suzanne, Romaine)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Gueros (Chrystel, Aurélie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Grasset (Elodie, Clémentine)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Gatti (Caroline, Sophie, Christine)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Fourgeaud (Sarah, Christiane, Monique)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Demal (Karine, Maud)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Cheviet (Céline, Marie)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Charaudeau (Sandrine, Christelle)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Chapelon (Sandrine, Hélène, Geneviève)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Briatte (Florence, Christine)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Brevet (Bénédicte, Marie, Agnès)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées, les candidats ci-après
Candidats français
Groupe:
ecole
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Creuzet (Marie-Laure), épouse Douheret
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Charolles
Remplace:
Mme Develey
Groupe:
date_debut="1996-09-19"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Creuzet (Marie-Laure), épouse Douheret
Objet:
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Charolles
Groupe:
date_debut="1996-09-19"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
suppleant
cessation de fonction
03 Janvier 199703/01/1997
De: Darphin (Carole), épouse Monin
adjoint administratif
Objet:
de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Remplace:
Mme Robert
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
suppleant
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Principale (Anna), épouse Blazy
agent administratif de 1r classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Guillemin (Danièle)
Objet:
régisseur de recettes auprès du dépôt d'étalons nationaux de Montier-en-Der (Haute-Marne)
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Komiha (Philippe)
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Sage (Jean)
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle à Perpignan (direction de Perpignan)
Objet:
chef de service interrégional des douanes, à Dijon (direction interrégionale de Bourgogne)
Groupe:
date_debut="1996-11-06"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Perret (Jean-Pierre)
directeur régional des douanes de classe normale à Saint-Denis (direction de la Réunion)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle, à Paris (direction nationale de la garantie et des services industriels [D.N.G.S.])
Groupe:
date_debut="1996-09-06"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Philippe (René-Claude)
directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle, à Dunkerque (direction de Dunkerque)
Groupe:
date_debut="1996-09-05"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Jullien (Maurice)
Objet:
ingénieurs généraux dans les conditions suivantes
date_debut="1996-07-04"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Troadec (Jean-Paul)
Objet:
ingénieurs généraux dans les conditions suivantes
date_debut="1996-01-31"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Achintre (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 9e échelon
date_debut="1997-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Jérôme Calvet
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre de représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Philippe de Fontaine-Vive
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Leonet (Jean-Louis)
inspecteur principal
Objet:
administrateurs stagiaires des postes et télécommunications
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Delmestre (Alain)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateurs stagiaires des postes et télécommunications
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Cavatorta (Toni)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateurs stagiaires des postes et télécommunications
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Anger (Joël)
directeur départemental
Objet:
administrateurs stagiaires des postes et télécommunications
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Tillard (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2. Au titre de représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Thomas (Octave)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2. Au titre de représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Drgon (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2. Au titre de représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Allienne (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
2. Au titre de représentants du personnel technique des entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Souteyrand (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Savard-Chambard (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pourtaud (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pion (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Pichon (Lucien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Lepicard (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Leblanc (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Labonne (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: L'Huillier (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Hemery (Yvon)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Hecquet (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Colman (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Colin (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Slama (Raphaël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Perzo (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Marion (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Loppin (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Fauveau (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Brasquet (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Bousquet (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Binet (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Barriquand (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton
3. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Biolley-Coornaert (Annick)
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Mondain (Jean-Luc)
directeur adjoint des douanes au Havre-port (direction du Havre)
Objet:
directeur régional des douanes de classe normale, à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Groupe:
date_debut="1996-11-06"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Le Ruyet (Guy)
directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
en la même qualité
à Chambéry (direction de Chambéry)
Groupe:
date_debut="1996-11-06"
affectation
03 Janvier 199703/01/1997
De: Farre (René)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 10e échelon
date_debut="1997-05-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Janvier 199703/01/1997
De: Ors (Dominique), épouse Dumaine
agent administratif de 1re classe et régisseur suppléant du tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles
Objet:
pour une durée maximale de six mois, régisseur intérimaire de la juridiction précitée
date_debut="1996-09-02"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Lheureux (Arlette), épouse Viozat
Objet:
agent administratif de 1re classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance du Chambon-Feugerolles
Groupe:
date_debut="1996-09-02"
tribunal
tribunal_instance="Chambon-Feugerolles"
cessation de fonction
03 Janvier 199703/01/1997
De: Luc Rousseau
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace"
délégation de signature
03 Janvier 199703/01/1997
De: Cozeret (Véronique), épouse Bourdin
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Fontainebleau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fontainebleau"
suppleant
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Chalal (Dalila)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance du 19e arrondissement de Paris
Remplace:
Mme Quenard
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="19e arrondissement de Paris"
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Boyer (Edith), épouse Jacquemet
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Provins
Remplace:
Mme Mignot
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
tribunal
tribunal_instance="Provins"
suppleant
nomination
03 Janvier 199703/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.