03 Janvier 2002

... C'est reparti !

Ce site à été inaccesssible pendant plusieurs semaines (pour vous) et plus de 1000km a pied (pour moi) du Puy-en-Velay à Burgos.

Si vous avez un jour la possibilité de marcher sur les chemins de Compostelle, n'hésitez pas et partez !

(auto-pub)
De: Marc Gillmann
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être mis à la disposition de la République du Tchad
conseiller technique auprès du directeur de la production agricole
Groupe:
date_debut="2001-10-18"
date_fin="2003-10-17"
détachement
03 Janvier 200203/01/2002
De: Dominique Raulin
professeur agrégé
Objet:
secrétaire général
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Marc Fort
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
président
Groupe:
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Dominique Rojat
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Frédéric Ogée
professeur des universités
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Raymond Nicodeme
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Hermann Müller-Solger
Ministerialdirigent, Bonn (Allemagne)
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Dominique Muller
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Gérard Mary
directeur d'institut universitaire de formation des maîtres
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Gérard Gonfroy
directeur d'institut universitaire de formation des maîtres
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Antonio Giunta La Spada
vice direttore generale, Rome (Italie)
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Dominique Gentile
président d'université
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Jean-Luc Gaffard
président d'un groupe d'experts sur les programmes scolaires
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Emmanuel Fraisse
professeur des universités
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Frédéric Dutheil
président d'université
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Philippe Dhenein
directeur de l'Ecole nationale des travaux publics d'Etat
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Marc Debène
recteur d'académie
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Jean-Louis Charbonnier
professeur de l'enseignement secondaire
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: André Blandin
secrétaire général adjoint de l'enseignement catholique
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Jean-Louis Billoët
directeur des formations au Centre national d'enseignement à distance
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Martine Safra
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Jeannine Monteil
professeure de l'enseignement secondaire
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Monique Ducombs
professeure des universités
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Anny Duchesne
proviseure
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Annette Breilloux
professeure des écoles-maître formateur
Objet:
Au titre de l'article 3 de l'arrêté du
21 décembre 2001
portant création du Haut Comité de suivi des concours
membres
une fois
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Yves Picod
professeur de droit privé à la faculté de droit de l'université de Perpignan
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Pierre Bigey
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, chef de bureau à la direction des services judiciaires du ministère de la justice
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Cécile Petit
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Présidente
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Edith O'Yl
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Marie-Christine Le Boursicot
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Marie-Christine Le Boursicot
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Noyrit (Francine)
contrôleuse
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction des vérifications nationales et internationales, avec effet à la date du
15 décembre 2001
Groupe:
désignation
03 Janvier 200203/01/2002
De: Galy (Philippe)
directeur adjoint des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Toulouse (direction nationale des statistiques du commerce extérieur)
Groupe:
date_debut="2001-12-28"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Denis (Marie-Thérèse)
directrice adjointe des douanes à Annemasse (direction régionale du Léman)
Objet:
directrice régionale de classe normale des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Groupe:
date_debut="2001-12-05"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Philippeaux (Jean-Michel)
directeur régional de classe normale des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
adjoint au directeur interrégional à Rouen (direction interrégionale de Rouen)
Groupe:
date_debut="2001-12-05"
affectation
03 Janvier 200203/01/2002
De: Castagnet (Jean-Michel)
directeur régional de classe normale des douanes à Rouen (direction interrégionale de Rouen)
Objet:
à Amiens (direction régionale de Picardie)
Groupe:
date_debut="2001-12-05"
affectation
03 Janvier 200203/01/2002
De: Dufly (Claude)
à Lyon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
date_debut="2001-12-28"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Puons (Jean)
à Nice
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
date_debut="2001-12-05"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Clapson (René)
à Montpellier
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
date_debut="2001-12-05"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Le Tallec (Jean-Marie)
à Nancy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Tchoudnowsky (Pierre)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
03 Janvier 200203/01/2002
De: Warnery (Nicolas)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion aux services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié dudit corps
date de son intégration
dans le corps des conseillers des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)
date_debut="2001-06-20"
a_sa_demande
corps="Conseillers des affaires étrangères"
réintégration
03 Janvier 200203/01/2002
De: Le Morvan (Franck)
chargé des fonctions de sous-directeur à la direction de la sécurité sociale
Objet:
secrétaire général du Conseil supérieur de la mutualité
Remplace:M. Giorgi (Dominique)
Groupe:
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Jenn (Claudine)
agente contractuelle de 1re catégorie de l'administration centrale, directrice du jardin d'enfants
Objet:
sous-régisseuse d'avances et de recettes auprès de la régie de recettes et d'avances de l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Ronan Leaustic
inspecteur du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Corse
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-12-01"
promotion
03 Janvier 200203/01/2002
De: Carine Levier
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Champagne-Ardenne
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2001-10-01"
promotion
03 Janvier 200203/01/2002
De: Luc Batby
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Martinique
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-12-31"
promotion
03 Janvier 200203/01/2002
De: Doriath (André)
directeur régional de classe normale des douanes à Toulouse (direction nationale des statistiques du commerce extérieur)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Annecy (direction régionale du Léman)
Groupe:
date_debut="2001-12-28"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Malves (Jean-Louis)
directeur régional de classe normale des douanes à Amiens (direction régionale de Picardie)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Basse-Terre (direction régionale de Guadeloupe)
Groupe:
date_debut="2001-12-05"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Cunat (Jacques)
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Annecy (direction régionale du Léman)
Objet:
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Fort-de-France (direction interrégionale d'Antilles-Guyane)
Groupe:
date_debut="2001-12-28"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Fraga (Georges)
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à Basse-Terre (direction régionale de Guadeloupe)
Objet:
directeur interrégional des douanes et droits indirects à Roissy-en-France (direction régionale de Roissy-en-France)
Groupe:
date_debut="2001-12-05"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Estavoyer (Gérard)
directeur interrégional des douanes à Roissy-en-France (direction régionale de Roissy-en-France)
Objet:
en la même qualité
à Paris (direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières)
Groupe:
date_debut="2001-12-05"
affectation
03 Janvier 200203/01/2002
De: Chabiron (André)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la justice
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2001-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
03 Janvier 200203/01/2002
De: Anny Joëlle Pharo, épouse Arbousse-Bastide
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, détachée depuis le
1er janvier 1997
Objet:
à temps complet dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission affectée à la direction de l'espace rural et de la forêt, à temps partiel 90 % depuis le
1er août 2000
Groupe:
date_debut="2002-02-25"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Janvier 200203/01/2002
De: Ballé (Joseph)
à La Selle-Craonnaise (Mayenne)
Objet:
au comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pinchon (Jean)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Mélanie Gaudin
Objet:
conseillère technique
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Roger Marziou
inspecteur du travail, affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Finistère
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-11-01"
promotion
03 Janvier 200203/01/2002
De: Guy Nakache
commissaire principal de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Janvier 200203/01/2002
De: Tuca (François, Yves)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Marani (Hélène, Joëlle), épouse Tuca
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Tuca (François, Yves)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
03 Janvier 200203/01/2002
De: Gérald Simonneau
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Jean-Louis Montastruc
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Roland Landman
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Jean-Paul Desmarez
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Bernard Begaud
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Michel Aubier
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Christine Katlama
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Eveline Eswege
Objet:
membres de ce groupe les personnalités
Groupe:
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Christine Katlama
Objet:
présidente du groupe de travail chargé de la réforme du code de la santé publique en matière de prise en charge de médicaments utilisés dans certains essais cliniques
Groupe:
president
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Alain Escafre
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Corse
Objet:
à partir de la même date, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corse-du-Sud
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Bourez (Cécile, Marie, Antoinette)
Objet:
huissière de justice
Remplace:Mme Caliot (Isabelle)
huissier
huissier_residence="Maubourguet (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Yves Picod
professeur de droit privé à la faculté de droit de l'université de Perpignan
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Pierre Bigey
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, chef de bureau à la direction des services judiciaires du ministère de la justice
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Cécile Petit
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Présidente
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Laurence Paquet-Jouve
directrice juridique de la SA Immochan
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Marie-Christine Le Boursicot
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Marie-Christine Le Boursicot
Objet:
Membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
ecole
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Chantal Alary-Davet
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Savoie
Groupe:
date_debut="2001-12-03"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Pierre Dessarps
directeur adjoint du travail, en position de service détaché auprès de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail
attaché principal de 1re classe
date_debut="2001-11-01"
promotion
03 Janvier 200203/01/2002
De: Champin (Gérard, Laurent)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle François Peron et Gérard Champin, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Melun (Seine-et-Marne)
Groupe:
cessation de fonction
03 Janvier 200203/01/2002
De: Jean-Paul Ultsch
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Savoie
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
promotion
03 Janvier 200203/01/2002
De: Christine Martinez
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2001-11-05"
promotion
03 Janvier 200203/01/2002
De: Luciana Grimbert
inspectrice du travail, affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Seine-Maritime
Objet:
sur place
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2001-11-01"
promotion
03 Janvier 200203/01/2002
De: Vilain (Denis)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2001-08-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
03 Janvier 200203/01/2002
De: Degioanni (Christophe, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Landre, René Megy et Nathalie Bonnafoux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Oraison (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Megy (René, Jean, Marie, Aimé)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Landre, René Megy et Nathalie Bonnafoux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Oraison (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
cessation de fonction
03 Janvier 200203/01/2002
De: Jean Cognet
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Garonne
Objet:
au grade de directreur du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Midi-Pyrénées
directeur régional délégué
Groupe:
date_debut="2001-12-15"
promotion
03 Janvier 200203/01/2002
De: Paul Israel
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Essonne
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2001-12-01"
promotion
03 Janvier 200203/01/2002
De: Frémont (Christian)
préfet, président
Objet:
pour 2002
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Groupe:
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Mercadié (Jean-Luc)
inspecteur des finances de 1re classe, représentant du personnel
Objet:
pour 2002
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Mareine (Philippe)
inspecteur des finances de 2e classe, représentant du personnel
Objet:
pour 2002
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Bernard Ayrault
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
ecole
reconduction
03 Janvier 200203/01/2002
De: Chenard (Daniel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-02-06"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
03 Janvier 200203/01/2002
De: Chabouis (Catherine, Henriette)
assistante, détachée depuis le
1er septembre 1990
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspectrice principale de l'enseignement agricole, affectée à la direction générale de l'enseignement et de la recherche, inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
date_debut="2002-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Janvier 200203/01/2002
De: Brandt-Grau (Astrid)
ingénieure de recherches, adjointe au chef de la mission de la recherche et de la technologie à la direction de l'administration générale au ministère de la culture et de la communication
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « CICRP Belle de Mai »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Schouvaloff (Alexander)
directeur honoraire du Royal Institute Theatre à Londres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: McGregor (Neil)
directeur de la National Gallery à Londres
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Laclotte (Michel)
président-directeur honoraire du musée du Louvre
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Cohen (Jean-Louis)
directeur de l'Institut français d'architecture
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Jacques (Annie)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Gaborit-Chopin (Danielle)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'histoire de l'art
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Beytout (Jean-Pierre)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2002-03-15"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Janvier 200203/01/2002
De: Chevalier (Josiane)
administratrice territoriale
Objet:
sous-préfète de 1re classe, sous-préfète de Vitry-le-François
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Declercq (Maurice)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Aubusson
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Compain (Olivier)
administrateur territorial détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Lot-et-Garonne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
03 Janvier 200203/01/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.