03 Janvier 2012

De: Cécile SIBARI Mme Denise LORETTE-RUE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour l'UNSA SPJJ
Titulaire : Suppléant
Groupe:
suppleant
élection
03 Janvier 201203/01/2012
De: David TORRES M. Bruno MACHADO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES : SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
03 Janvier 201203/01/2012
De: Marc-Olivier CAZE Mme Edith LLEDOS
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour le SNPES-PJJ / FSU
TITULAIRES : SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
03 Janvier 201203/01/2012
De: Pascal VIEULES M. Abdelkader BEDGHIT Mme Véronique PONNEAU
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
03 Janvier 201203/01/2012
De: Donald MALET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
03 Janvier 201203/01/2012
De: Mohamed BELAMRI
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
03 Janvier 201203/01/2012
De: Amel CHEKH
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Gard / Lozère
Pour la CGT PJJ
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
élection
03 Janvier 201203/01/2012
De: Corinne BARAN épouse GAY
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Zahra LAANIGRI épouse BENTOUILA
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Corinne BARAN épouse GAY
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Versailles
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
03 Janvier 201203/01/2012
De: Jeanneret (Jean-Claude)
ingénieur général des mines
Objet:
administrateur général de l'Institut Télécom
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
reconduction
03 Janvier 201203/01/2012
De: Isabelle Bonnefoy
Objet:
sur la liste d'aptitude des concours d'accès
au grade d'administrateur territorial (session 2009)
date_debut="2012-01-01"
inscription
03 Janvier 201203/01/2012
De: Juan Miguel SANTIAGO
inspecteur principal de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membre de la commission paritaire des publications et agences de presse
au titre du ministère chargé de l'économie, direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
titulaire
Remplace:Mme Geneviève CAVAZZI
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Edwige HUSSON
contrôleuse des finances publiques
Objet:
suppléante du régisseur d'avances auprès de la direction des services informatiques de Paris-Champagne
Groupe:
suppleant
désignation
03 Janvier 201203/01/2012
De: Cédric COFFIN
agent administratif des finances publiques
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction des services informatiques de Paris-Champagne
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
désignation
03 Janvier 201203/01/2012
De: Marc BLANQUIN
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Centre d'angioplastie du Beaujolais »
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Patrick TERRACE
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Réseau interrégional pour le système d'information de l'aide médicale urgente »
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Eve BREZET
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Blanchisserie interhospitalière aveyronnaise »
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Martine LE DIMNA, épouse PICHONNEAU
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Le pays de Rennes »
Remplace:M. Jean-Paul HARDY
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Guy TROTARD
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Penthièvre-Santé »
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Claude LE COZ
directeur des services douaniers de 1re classe au bureau A1 « Politique générale du personnel » à la direction générale des douanes et droits indirects (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
directeur fonctionnel des douanes et droits indirects à l'Ecole nationale des douanes de Rouen (direction nationale du recrutement et de la formation profesionnelle)
Remplace:M. Pierre GALLOUIN
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
ecole="École nationale des douanes de Rouen"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Alban Clairac
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, affecté dans le département de la Gironde
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Janvier 201203/01/2012
De: Pierre-Jean BOUELLAT
administrateur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Pôle régional de référence en cancérologie PACA Ouest »
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Magali LEROY
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Groupement pour l'innovation et le transfert de technologie en Auvergne »
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Evelyne GIULIANI
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Ardèche »
Remplace:M. Jean-Luc LENI
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Brigitte SLAWIK
administratrice des finances publiques adjointe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « GCSPA »
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Jean-François CALDEIRA
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale de coordination gérontologique et gériatrique de la côte sud des Landes
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: le Pr Cyril SCHWEITZER
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: le Pr Valéry HÉDOUIN
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine du droit de la réparation des accidents médicaux ou de la responsabilité médicale ou dans la formation en matière d'expertise
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Joël MORLET-BAILLY
», lire : «
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
Dans l'arrêté du
8 février 2010
portant nomination à la Commission nationale des accidents médicaux, au 1° (b), à la place de «
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Joël MORET-BAILLY
»
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
Dans l'arrêté du
8 février 2010
portant nomination à la Commission nationale des accidents médicaux, au 1° (b), à la place de «
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: le Pr Jean-Sébastien RAUL
Objet:
membres de la Commission nationale des accidents médicaux
instituée par l'article L. 1142-10 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences scientifiques
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Dominique RAIMBOURG
député de la Loire-Atlantique
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
c) Au titre des représentants des assemblées parlementaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Christian ESTROSI
député des Alpes-Maritimes
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
c) Au titre des représentants des assemblées parlementaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: François-Noël BUFFET
sénateur du Rhône
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
c) Au titre des représentants des assemblées parlementaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Dominique RICHARD
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
b)
Sur proposition du président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Bernard WARAIN
président de la chambre de commerce et d'industrie du Mans et de la Sarthe
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
a) Au titre des représentants des personnes publiques et privées autorisées à mettre en œuvre un système de vidéoprotection
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Luc STREHAIANO
maire de Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise)
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
a) Au titre des représentants des personnes publiques et privées autorisées à mettre en œuvre un système de vidéoprotection
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Alain MAURICE
maire de Valence (Drôme)
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
a) Au titre des représentants des personnes publiques et privées autorisées à mettre en œuvre un système de vidéoprotection
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Jean-François MALBRANCQ
vice-président du Groupement des autorités responsables de transport
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
a) Au titre des représentants des personnes publiques et privées autorisées à mettre en œuvre un système de vidéoprotection
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Gérard GIREL
directeur du département « sécurité » de la Fédération bancaire française
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
a) Au titre des représentants des personnes publiques et privées autorisées à mettre en œuvre un système de vidéoprotection
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Virginie KLÈS
sénatrice d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
c) Au titre des représentants des assemblées parlementaires
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Christophe SOULLEZ
chef du département de l'observatoire national de la délinquance et des réponses pénales de l'Institut des hautes études de la sécurité et de la justice
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Pierre CHEVALIER
avocat général référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Daniel BRALOW
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Aminata KONE
secrétaire générale de la Confédération syndicale des familles
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
d) Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: RHIN (Michel Jacques Claude)
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer
dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2014-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
désignation
03 Janvier 201203/01/2012
De: YEGIKYAN (Julie Anne)
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer
dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2014-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
suppleant
désignation
03 Janvier 201203/01/2012
De: MOUAYAD BEN (Zouhourya), épouse ABDOU
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer
dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal pour enfants de Mamoudzou
Assesseure titulaire
Groupe:
date_fin="2014-12-31"
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mamoudzou"
désignation
03 Janvier 201203/01/2012
De: Poupin (Guy-Paul)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Paris (Jean-Christophe)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Nédélec (Bernard)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Laborie (Jean-François)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Jubault (Alain)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Huet (Christian)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Egret (Marc)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Dupin-Glize (Michel)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Bobenrieth (Frédéric)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Viallon (Carine)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Node (Nathalie)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Humbert (Nelly)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Delatte (Evelyne)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Carole (Christine)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Bouchu (Jacqueline)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Bost (Cécile)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Berthy (Nathalie)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2011-12-16"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Parmentier (Richard)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2012-07-01"
promotion
03 Janvier 201203/01/2012
De: By (Vithya)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2012-07-01"
promotion
03 Janvier 201203/01/2012
De: Blanchard (Roland)
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe des systèmes d'information et de communication
date_debut="2012-07-01"
promotion
03 Janvier 201203/01/2012
De: Françoise Ducarouge
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
Remplace:M. Herbert Maisl
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: PVC/PE/PVDC/Aluminium) (B/70)
(laboratoires ARROW GENERIQUES)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 364 333 6 6, ADRENALINE RENAUDIN 1 mg/ml (tartrate d'adrénaline), solution injectable, 20 ml en ampoule « bouteille » (verre) (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
inscription
03 Janvier 201203/01/2012
De: I) (B/5)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 364 333 6 6, ADRENALINE RENAUDIN 1 mg/ml (tartrate d'adrénaline), solution injectable, 20 ml en ampoule « bouteille » (verre) (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
inscription
03 Janvier 201203/01/2012
De: I) (B/5)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 364 333 6 6, ADRENALINE RENAUDIN 1 mg/ml (tartrate d'adrénaline), solution injectable, 20 ml en ampoule « bouteille » (verre) (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
inscription
03 Janvier 201203/01/2012
De: I) (B/5)
(laboratoires SANDOZ)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 364 333 6 6, ADRENALINE RENAUDIN 1 mg/ml (tartrate d'adrénaline), solution injectable, 20 ml en ampoule « bouteille » (verre) (B/10) (laboratoires RENAUDIN)
inscription
03 Janvier 201203/01/2012
De: Philippe Buttgen
Objet:
représentant du personnel suppléant
au titre de la Fédération syndicale unitaire
Remplace:M. Christophe Blondel
Groupe:
suppleant
désignation
03 Janvier 201203/01/2012
De: Gérard Tollet
Objet:
représentant du personnel titulaire
au titre de la Fédération syndicale unitaire
Remplace:M. Stéphane Tassel
Groupe:
désignation
03 Janvier 201203/01/2012
De: Christophe Blondel
Objet:
représentant du personnel titulaire
au titre de la Fédération syndicale unitaire
Remplace:M. Jean-Marc Douillard
Groupe:
désignation
03 Janvier 201203/01/2012
De: Christine SCHRIVE
Objet:
IR, et à
délégation de signature
03 Janvier 201203/01/2012
De: Sandrine BARRERE
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
03 Janvier 201203/01/2012
De: Martine KNIBIEHLER directrice de l'UMS
3039
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Janvier 201203/01/2012
De: Melle Aurélie CHRIST
TCN
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité n° UPR2355
à compter du 6 décembre
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Bernard PIEYRE
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité n° UMR8502
à compter du 6 décembre
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Nicolas MANDVILLE
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité n° UMR8609
à compter du 6 décembre
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Sylvie GAUTIER
AI
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité n° UMR8502
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Melle Aurore BREZARD OUDOT
IE2
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité n° UMR8507
Groupe:
date_debut="2011-12-06"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Aurélie RAFFOUX
TCN
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité n° UPR2355
Groupe:
date_debut="2011-12-06"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Véronique EPARVIER
IR2
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité n° UPR2301
Groupe:
date_debut="2011-12-06"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: François SICOT professeur d'université à l'Université Toulouse 2
Objet:
directeurs-adjoints
pour la même période
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Guillaume ROZENBERG chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeurs-adjoints
pour la même période
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Denis ECKERT
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Laurence EYMARD
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
cessation de fonction
03 Janvier 201203/01/2012
De: Michel LATROCHE
directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2012-06-30"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Valérie LANGLOIS
professeur des universités
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-06-30"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Patrick HEMERY
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
depart_retraite
cessation de fonction
03 Janvier 201203/01/2012
De: Max MALACRIA
professeur des universités
Objet:
directeur de l'unité propre de recherche n°2301 intitulée « Institut de Chimie des Substances Naturelles »
Remplace:M. David CRICH
Groupe:
date_fin="2013-12-31"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Françoise BRIQUEL­CHATONNET
directrice de recherche
Objet:
directrice­adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
jusqu'à la fin du mandat de l'unité
Remplace:M. Christian ROBIN
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
nomination
03 Janvier 201203/01/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.