03 Février 1998

De: Damois (Lydie)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'institut polytechnique de Sévenans
Remplace:Mme Sourd (Anne-Marie)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Goldstein (Nathalie, Catherine), épouse Herscovici
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Parmentier, Patricia Hardouin et Gilles Le Bousse, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Parmentier (Maurice, Marie, Pierre)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Parmentier, Patricia Hardouin et Gilles Le Bousse, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
cessation de fonction
03 Février 199803/02/1998
De: Cattin (Yann)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du syndicat intercommunal d'aménagement de Moirans-Voreppe (Isère)
attaché territorial
directeur des finances
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-03-01"
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Cabald (Jacques)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la Cour des comptes
assistant auprès de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le FEOGA-garantie
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Moulin (Bernard)
Objet:
inspecteur du Trésor public
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Paoletti (Marc)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération) pour être mis à la disposition de la République du Congo
au titre de la coopération technique
Groupe:
date_debut="1997-04-20"
date_fin="1997-10-09"
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Sauvadet (François)
député
Objet:
membres du comité de contrôle du Fonds forestier national
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Ducout (Pierre)
député
Objet:
membres du comité de contrôle du Fonds forestier national
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Delong (Jacques, Richard)
sénateur
Objet:
membres du comité de contrôle du Fonds forestier national
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Carles (Jean)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du comité de contrôle du Fonds forestier national
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Astorg (Michel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité de contrôle du Fonds forestier national
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Travert (Hervé, Marie, Jean)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Paulmier (Bruno, Maurice)
de la frégate Vendémiaire
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Leclerc (Henri, Marie, Jean)
du patrouilleur austral Albatros
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Heimferte (Denis, Michel)
de l'aviso Commandant Birot
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Casati-Ollier (Jean, Marie, Robert, Sylvestre)
du pétrolier ravitailleur Var
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Bosselut (Georges, René, Marie)
de la frégate Surcouf
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Berriet (Jacques)
de l'aviso Lieutenant de vaisseau Lavallée
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Sanoner (Frédéric, Marie, Sébastien)
du bâtiment de transport léger Dumont d'Urville
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Rouvière (Benoît, Alain, Marie)
du bâtiment hydrographique de 2e classe Borda
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Marion (Philippe)
du patrouilleur Pluvier
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Latty (Alexis, Bruno, Xavier, Jacques)
du bâtiment de transport léger Champlain
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: De Beaucorps (Geoffroy, Marie, Gonzague)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Arnauld (Bertrand, Joseph, Marie)
du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:
aux commandements suivants
BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Baccino (René, Marc, Auguste)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Bruguiere, René Baccino, Yvan Saffon et Franck Mascret, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
03 Février 199803/02/1998
De: Saucez (Luc, Raymond, Eloi)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Waldy (Claude, Bernard)
huissier
huissier_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Boulard (Francine)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'université de Picardie Jules-Verne à Amiens (Somme)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Carrier (Thierry)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry
fondé de pouvoir de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: De Groof (Elisabeth), épouse Boucard
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
ecole
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Brousse (Marcel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Coopération) pour être mis à la disposition de la République du Bénin
au titre de la coopération technique
Groupe:
date_debut="1997-09-19"
duree="deux ans"
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Chaussende (Jean-Louis)
trésorier-payeur général des Bouches-du-Rhône et de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
administrateur suppléant représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Watine (Paul-Henri)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Binoche (Jean-Claude, Pierre)
Objet:
commissaire-priseur
Paris (Paris)
en remplacement de la société civile professionnelle Binoche, commissaire-priseur associé, dissoute par le présent arrêté
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Binoche (Jean-Claude, Pierre)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Binoche, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
03 Février 199803/02/1998
De: Baccino (René, Marc, Auguste)
Objet:
huissier de justice
en remplacement de la société civile professionnelle Jean-François Debergue, huissier de justice associé, dissoute
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Debergue (Jean-François, Yves, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Debergue, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
03 Février 199803/02/1998
De: Alexandre (Thierry, Maurice, Jacques)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Honfleur (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Alexandre (Michel, Henri, Georges)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Honfleur (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Alexandre (Michel, Henri, Georges)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Honfleur (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
03 Février 199803/02/1998
De: Wimmer (Patrice)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Wagner (Gilbert, Jean, Roger)
huissier
huissier_residence="Boulay (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Semolué (Danièle)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'agence régionale de l'hospitalisation de la région Centre
Remplace:Mme Pogam (Catherine)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Vanpoucke (Huguette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice de pouponnière détachée dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics"
depart_retraite
admission
03 Février 199803/02/1998
De: Argentière (Monique)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du Parc national des Cévennes
Remplace:M. Sicart (Marc)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Argentière (Monique)
Objet:
agent comptable du centre d'expérimentation pédagogique de Florac
Remplace:M. Sicart (Marc)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Hach (Alain)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Pôle universitaire européen de Strasbourg
Remplace:M. Sontag (Michel)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Aguile (Annick)
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'aide juridique de Maine-et-Loire (création)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Esclauze (Patrick)
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre national des études vétérinaires et alimentaires
Remplace:M. Merlot (Roger)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Esclauze (Patrick)
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:Mme Branger (Martine)
Groupe:
ecole
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Bourjac (Michel)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de la chancellerie de la Martinique (création)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Cerceau (Didier)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Billat (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Gervais (Catherine)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la Cour des comptes
assistant auprès de la commission de certification des comptes des organismes payeurs des dépenses financées par le FEOGA-Garantie
Groupe:
date_debut="1997-05-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Maury (Pascal)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
comptable secondaire de la direction régionale de Haute-Normandie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Delon (Olivier)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut du cheval
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1996-10-15"
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Geoffroy Ville
Objet:
après concours interne, ingénieur-élève de l'aviation civile
date_debut="1997-09-01"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Viossat (Jean)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Pasquet (Richard)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Lorenzo (Martial)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Lhuissier (Bruno)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Becq (Bernard)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Corinne Orzechowski
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-05-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Patricia Mauroy-Willaert
sous-préfet d'Altkirch
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-04-05"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Patrice Lefebvre
chargé de mission auprès du préfet représentant du Gouvernement à Mayotte
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-02-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Raymond Le Deun
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-12"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-Francis Treffel
sous-préfet de Saint-Dié
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-Pierre Pouzoulet
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-Michel Porcher
sous-préfet d'Ancenis
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-Luc Nevache
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Bertrand Lefebvre de Saint-Germain
sous-préfet de Forcalquier
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Paul Laville
sous-préfet de Boulay-Moselle
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-Pierre Condemine
sous-préfet de Pontarlier
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Vincent Bouvier
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Paul Boulvrais
sous-préfet de Castelsarrasin
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-Marie Ballet
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Marne
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Danièle Polvé
sous-préfet de La Flèche
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Martine Clavel-Giudice
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de Seine-et-Marne
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Daveau (Jean-Michel, Albert)
Objet:
commissaire-priseur
Laval (Mayenne)
cessation de fonction
03 Février 199803/02/1998
De: Hourie (Laurent, Gilles, François)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Castres (Tarn)"
huissier_residence_departement_code="81"
cessation de fonction
03 Février 199803/02/1998
De: Darcet (Fabienne)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membre suppléant
représentant du personnel de direction et d'encadrement des écoles et
sur proposition de l'Association nationale des directrices et monitrices des écoles et des écoles cadres de sages-femmes
Remplace:Mme Mottin (Marthe)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Chabod (Christiane)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membre suppléant
membre appartenant à la profession et
sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs, chefs d'unité et coordonnatrices
Remplace:Mme Mascart (Michèle)
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Mascart (Michèle)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
membre titulaire
membre appartenant à la profession et
sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs, chefs d'unité et coordonnatrices
Remplace:Mme Delayen (Annie)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Leroy (Serge)
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guadeloupe
Objet:
l'intérim des fonctions de délégué régional à la formation professionnelle de la Guadeloupe
directeur départemental
Groupe:
date_debut="1997-09-02"
charge
03 Février 199803/02/1998
De: Guiraud (Gaëtan)
chef des services du Trésor public
Objet:
agent comptable du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:M. Barbot (Roger)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Chambade (Suzanne)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire du centre régional de la propriété forestière d'Auvergne
Remplace:M. Marguet (Jean-Luc)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Cohen (Denis)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du centre régional de la propriété forestière de Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Pendriez (Jean)
Groupe:
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Carel (Eliane), épouse Chabrot
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour l'emploi
Groupe:
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Gsell (Daniel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (Association européenne pour la coopération)
en vue d'assurer une mission d'assistance technique auprès du ministère des finances de la République de Guinée-Bissau
Groupe:
date_debut="1996-09-15"
duree="deux ans"
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Hibade (Roger)
inspecteur du Trésor public en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er juillet 1996
réintégration
03 Février 199803/02/1998
De: Hibade
Objet:
auprès du Parc national de la Guadeloupe sur un emploi contractuel de chef de service administratif et financier
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Giraud (Béatrice), épouse Allard de Grandmaison
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de la Cour des comptes
assistant de vérification
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Blaizat (Françoise), épouse Neraud
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du syndicat départemental d'électricité de la Creuse
attaché territorial
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Payan (Miguel)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'institut polytechnique de Sévenans (territoire de Belfort)
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Souprayen (Claude)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
agent comptable à la Maison française (centre culturel et de coopération linguistique) à Nairobi (Kenya)
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-David Margulici
Objet:
après recrutement direct parmi les anciens élèves de l'Ecole polytechnique, ingénieur-élève de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
ecole="École polytechnique, ingénieur-élève de l'aviation civile"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Xavier de Furst
directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Christian de Boisdeffre
sous-préfet de Boulogne-sur-Mer
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Philippe Yvin
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean Wuilleme
sous-préfet d'Autun
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Guy Tardieu
secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Pierre-André Peyvel
sous-préfet de Brive-la-Gaillarde
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Michel Oster
chargé de mission auprès du préfet de police
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Bernard Lesterlin
en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-Yves Latournerie
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean Guillaume
en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-Paul Geoffroy
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Henri Fraisse
sous-préfet de Charolles
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-Marc Falcone
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Bruno Delsol
secrétaire général de la préfecture de l'Allier
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Thierry Coudert
directeur du cabinet du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Ferdinand-Maurice Constant
sous-préfet de Dinan
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-Paul Briseul
sous-préfet de Cambrai
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Jean-Paul Bonnetain
sous-préfet de Montbrison
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: Marc-Henri Beguin
en service détaché
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: François Ambroggiani
sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1997-01-01"
sous-prefet
promotion
03 Février 199803/02/1998
De: de la Porte du Theil (Gaël)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Thomas (Michel)
université Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Thomas (Michel)
université Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Tallinaud (Christian)
université de Corse
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Taccoen (Lionel)
université de technologie de Troyes
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Régniez (Jacques)
université Paris-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Richer (Daniel)
université Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Ragot (Jean-Claude)
université d'Avignon
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Quignon (Benoît)
université Bordeaux-IV
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Larrouturou (Pierre)
université Paris-VIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Jouguelet (Jean-Pierre)
université Lyon-II
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Gazagnes (Philippe)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Faivre (Michel)
université Montpellier-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Dayan (Jean-Louis)
université Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Darrason (Olivier)
université Aix-Marseille-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Cormier (Michel)
université de Corse
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Copé (Jean-François)
université Paris-VIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Cimbaro (Yves)
université Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Charruault (Christian)
université Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Calamarte (Gabriel)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Brunerie (Patrick)
université Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Bennouna (Mohamed)
université Paris-V
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Belorgey (Jean-Michel)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Beaujolain (François)
université Paris-XII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Amblard (Henri)
université Lyon-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Grandcoing (Catherine)
Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Gaudot (Brigitte), épouse Rebière
université Paris-XIII
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Dumont (Catherine)
université de Nice (IUT)
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Gerigny (Anne-Laure, Isabelle, Jacqueline, Jeanne), épouse Freneaux
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Robert Garrabos, avoué associé, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Teodori (Paul)
directeur du travail de 2e classe, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Guyane
Objet:
l'intérim des fonctions de délégué régional à la formation professionnelle de la Guyane
directeur départemental
Groupe:
date_debut="1998-01-15"
charge
03 Février 199803/02/1998
De: Goenaga (Serge)
Objet:
auprès du préfet de la région Aquitaine
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199803/02/1998
De: Lafon (Monique)
Objet:
auprès du préfet de la région Aquitaine
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
03 Février 199803/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.