03 Février 2009

De: Gasse (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
désignation
03 Février 200903/02/2009
De: Peyrat (Bernard)
Objet:
Groupe:
désignation
03 Février 200903/02/2009
De: Massot (Jean)
Objet:
Groupe:
désignation
03 Février 200903/02/2009
De: Lesueur de Givry (Emmanuel)
Objet:
Groupe:
désignation
03 Février 200903/02/2009
De: Carrez (Jean-François)
Objet:
Groupe:
désignation
03 Février 200903/02/2009
De: Mitjavile (Marie-Hélène)
Objet:
Groupe:
désignation
03 Février 200903/02/2009
De: Frédéric Lassagne
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller spécial
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Etienne Brumauld des Houlières
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge des études, de la synthèse et de la prospective
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Pierre-François Guérin
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge des questions de sécurité et de l'outre-mer
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Frédéric Guillaud
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge des discours du ministre
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Benoît Normand
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge de l'égalité des chances
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Franck Jarno
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge de l'éducation
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Etienne Stock
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller en charge de l'entrée et du séjour des étrangers
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Jean-Christophe Peaucelle
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller diplomatique
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Jean-Baptiste Fantun
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller diplomatique adjoint
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Robert Djellal
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller auprès du ministre, chargé de l'intégration
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Laura Kwiatowski
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère en charge des relations avec le monde associatif, social et culturel
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Juliette Lafont
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère chargée des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Laure Frugier
Objet:
au cabinet du ministre
conseillère chargée de la communication
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Jean Vinet
Objet:
membres du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Olivier Meyer
Objet:
membres du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Laurent Le Bon
Objet:
membres du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Emmanuel Hoog
Objet:
membres du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Vincent Frèrebeau
Objet:
membres du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Emmanuel Ethis
Objet:
membres du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Hervé Chabalier
Objet:
membres du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Jacques Blanc
Objet:
membres du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Laurent Bayle
Objet:
membres du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Henri Atlan
Objet:
membres du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Dominique Hervieu
Objet:
membres du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Marin Karmitz
Objet:
délégué général du Conseil de la création artistique
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Sébastien Colliat
attaché principal d'administration centrale, bureau de la ville, du logement et de l'outre-mer, à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Clément Lecuivre
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Anne AUBURTIN
Objet:
directrice adjointe de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Laurent GALLET
Groupe:
date_debut="2009-01-16"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Lévêque (Philippe)
Objet:
pour l'année 2009 l'officier mortellement blessé dans l'exercice de ses fonctions
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIER DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de capitaine
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Capitaine"
promotion
03 Février 200903/02/2009
De: Ragon (Paul, Louis, Philippe)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second des forces aériennes stratégiques
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Gindre (Pierre, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de la défense
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Josyane PLATEAU SERENA
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Marseille
Remplace:Mme Sandrine NICOLAS
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Barbara DE LABROUSSE, épouse BROSSARD
adjointe administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Chartres
Remplace:Mme Michèle CLEMENT
date_debut="2009-02-02"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Christelle PITTION
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône
Remplace:Mme Christine SEIFFERT, épouse WIEDEMANN
Groupe:
date_debut="2009-01-05"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Elisabeth DIETSCH
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre de détention d'Eysses
Remplace:Mme MESSINES (Ginette, Nicole), épouse BERNEDE
Groupe:
date_debut="2009-01-30"
centre_detention="Eysses"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Rafica SELLAME
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt des Hauts-de-Seine
Remplace:Mme Yichi TO
date_debut="2009-02-02"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Le Reun (Emmanuelle), épouse Gagnard
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pantin
Remplace:Mme Mortreux (Isabelle), épouse Asensio
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pantin"
suppleant
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Bernard Lafaysse
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine)
Groupe:
date_debut="2009-05-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Février 200903/02/2009
De: TRETOUT (Michel)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2009-06-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
03 Février 200903/02/2009
De: Blandine Vailhe, épouse Kreiss
conseillère des affaires étrangères hors classe, ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'El Salvador
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Belize
en résidence à San Salvador
Remplace:M. Francis Roudière
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belize"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Thierry Borja de Mozota
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Philippines
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Etats fédérés de Micronésie
en résidence à Manille
Remplace:M. Gérard Chesnel
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Micronésie"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Yolande Schneider
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
03 Février 200903/02/2009
De: Isabelle Ghazani
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
03 Février 200903/02/2009
De: Vincent Billard
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
03 Février 200903/02/2009
De: Mireille Schembri
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
03 Février 200903/02/2009
De: Judith Jiguet
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat
Directrice du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: André Vilmint
Objet:
membre du Comité de bassin Rhin-Meuse
représentant des usagers
Aquaculture (eau douce)
Remplace:M. Philippe Billmann
Groupe:
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Patrice BLANCHET
chargé de la sous-direction de la protection et de la valorisation des espèces et de leurs milieux à la direction de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Eric VINDIMIAN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Février 200903/02/2009
De: Gourdon (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national
Groupe:
date_debut="2009-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Février 200903/02/2009
De: Henriette Martinez
députée des Hautes-Alpes
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
Groupe:
charge
03 Février 200903/02/2009
De: Judith Jiguet
directrice du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie"
délégation de signature
03 Février 200903/02/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.