03 Février 2014

De: Philippe RASPAUD
major pénitentiaire
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Montpellier
Groupe:
date_debut="2014-02-03"
cessation de fonction
03 Février 201403/02/2014
De: Sophie CHMIELEWSKI
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Eglantine VANDEWALLE
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante, au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
03 Février 201403/02/2014
De: Frank Charron
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Pierre-Louis Autin
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Guillaume Prunier
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Vincent Quintin
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Éric Affolter
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Pierre Grenier
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Jean-Marc Chourot
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
En sa qualité de délégué régional à la recherche et à la technologie
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Sylvie Gatherias
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Dominique Bargas ; suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
Sur proposition du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Fabienne Ragache
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Corinne Bitaud
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Magali Bricaud
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du premier collège, comprenant un délégué régional à la recherche et à la technologie et de cinq représentants de l'État ainsi que leurs suppléants
En sa qualité de délégué régional à la recherche et à la technologie
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Frank Charron
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
La présidence de la Commission est assurée par
membre du premier collège représentant le ministre chargé de la recherche, et la vice‑présidence par
Groupe:
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Hervé Pichon
membre du second collège
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
La présidence de la Commission est assurée par
Groupe:
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Jean-Marc Popot
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du second collège, comprenant six personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine du transfert de technologie et de l'innovation
Groupe:
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Hervé Pichon
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du second collège, comprenant six personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine du transfert de technologie et de l'innovation
Groupe:
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Serge Mabeau
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du second collège, comprenant six personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine du transfert de technologie et de l'innovation
Groupe:
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Jean-Jacques Liodenot
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du second collège, comprenant six personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine du transfert de technologie et de l'innovation
Groupe:
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Dominique Lefaivre
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du second collège, comprenant six personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine du transfert de technologie et de l'innovation
Groupe:
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Alain Guibert
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
Au sein du second collège, comprenant six personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine du transfert de technologie et de l'innovation
Groupe:
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Jean-Michel Gillet
Objet:
PU2
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
03 Février 201403/02/2014
De: Pietro Cortona
Objet:
PU2 et
délégation de signature
03 Février 201403/02/2014
De: Guilhem Dezanneau
directeur de l'unité UMR8580
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Février 201403/02/2014
De: Delphine Le Guillou
ingénieur de recherche
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°UMR7371 intitulée Laboratoire d'Imagerie Biomédicale
à compter du 01/01/2014
Groupe:
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Bernadette Beurton
Objet:
adjointe au délégué régional
délégation de signature
03 Février 201403/02/2014
De:
Julia
Objet:
délégation de signature
03 Février 201403/02/2014
De: Hélène BERENGER
IEHC
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 15/05/2009
duree="5 ans"
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Fabienne LAMBALLE
CR1
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 16/09/2011
duree="5 ans"
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Pascal SALIN
DR2
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 16/09/2011
duree="5 ans"
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Younis HERMES
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
Fait à Marseille, le
3 février 2014
Visa du délégué régional du CNRS
désignation
03 Février 201403/02/2014
De: Yvon BERLAND
Président d'Aix-Marseille Université
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
Fait à Marseille, le
3 février 2014
Visa du chef d'établissement partenaire
Groupe:
désignation
03 Février 201403/02/2014
De: André LE BIVIC
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
Fait à Marseille, le
3 février 2014
Le directeur d'unité
Groupe:
désignation
03 Février 201403/02/2014
De: Rachel STURNY
AI
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 20/09/2010
duree="5 ans"
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Serge ALONSO
CR1
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 15/05/2009
duree="5 ans"
nomination
03 Février 201403/02/2014
De: Younis HERMES
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
Fait à Marseille, le
3 février 2014
Visa du délégué régional du CNRS
désignation
03 Février 201403/02/2014
De: Yvon BERLAND
Président d'Aix-Marseille Université
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
Fait à Marseille, le
3 février 2014
Visa du chef d'établissement partenaire
Groupe:
désignation
03 Février 201403/02/2014
De: André LE BIVIC
Objet:
l'étendue de leurs missions respectives est à préciser]
1
Fait à Marseille, le
3 février 2014
Le directeur d'unité
Groupe:
désignation
03 Février 201403/02/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.