03 Février 2015

De: Patrice BUDON
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Nanterre
date_debut="2015-02-12"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Guillaume Barraud
Objet:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Duclos (Gérard)
maire de Lectoure (Gers)
Objet:
à compter de ce jour et
date de renouvellement de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membre de la Commission nationale des secteurs sauvegardés, à titre d'élu d'une collectivité territoriale
Groupe:
date_fin="2016-12-06"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Lapeyronie (Claire)
conseillère municipale de Pont-Saint-Esprit (Gard)
Objet:
à compter de ce jour et
date de renouvellement de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
membre de la Commission nationale des secteurs sauvegardés, à titre d'élu d'une collectivité territoriale
Groupe:
date_fin="2016-12-06"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Jean-Jacques Ambroise
Objet:
dans son corps d'origine et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
directeur départemental de 1re classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes détaché
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Février 201503/02/2015
De: LEPRINCE (Yvon, Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Février 201503/02/2015
De: Françoise COATANER
contrôleuse du travail hors classe, en fonctions à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au grade d'inspectrice du travail
date_debut="2015-01-01"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Anne LION
contrôleuse du travail hors classe, en fonctions à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de La Réunion
Objet:
au grade d'inspectrice du travail
date_debut="2015-01-01"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Joël FERNE
contrôleur du travail hors classe, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Martinique
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
date_debut="2015-01-01"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Myriam GIRARDET
contrôleuse du travail hors classe, en fonctions à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
Objet:
au grade d'inspectrice du travail
date_debut="2015-01-01"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Maryse ZELLNER
contrôleur du travail hors classe, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne, unité territoriale de l'Allier
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2015-01-01"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Mylène THOMAS
contrôleur du travail hors classe, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Nord, à Lille
Objet:
inspectrice du travail
date_debut="2015-01-01"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Barbato (Nicolas)
Objet:
auprès du ministère de la défense
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en position de détachement auprès de la société Nexter Systems, centre de Roanne
Groupe:
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
03 Février 201503/02/2015
De: Barbato (Nicolas)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, en position de détachement auprès de la société Nexter Systems, centre de Roanne
Objet:
des cadres
radiation
03 Février 201503/02/2015
De: Marie-Hélène Charlie
Objet:
d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée principale d'administration
date_debut="2015-05-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Février 201503/02/2015
De: Nathalie BAUDOUIN
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de Saône-et-Loire »
Remplace:M. Eric GESS
Groupe:
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Patrick KRIL
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sociale et médico-sociale « MAIA du littoral et des Flandres »
Remplace:M. Nicolas DURLIN
Groupe:
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Claire JOLY
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable principal intérimaire de Météo-France
Remplace:M. Michel CHAMPON
Groupe:
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Véronique PAPON, née RATTEZ
Objet:
agent comptable intérimaire du Centre scientifique et technique du bâtiment
Remplace:M. Philippe THERASSE
Groupe:
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Bruno Vincent
Objet:
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroports de Lyon
représentant de l'Etat
Remplace:M. Aymeric Ducrocq
Groupe:
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Lucien Bresler
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
depart_retraite
admission
03 Février 201503/02/2015
De: Michel PURAVET
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2015-08-25"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Février 201503/02/2015
De: Valéry Cerandon-Merlot
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2015-01-01"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Hélène Le Cloirec Ciavaldini
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2015-01-01"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Jacky Derosier
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Valérie ANDRIEU MAILLOT
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
date_debut="2015-01-01"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: DEPAQUIT (Benoît, Marie, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean DUPONT-CARIOT, Benoît DEPAQUIT et Marceau CLERMON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
03 Février 201503/02/2015
De: DEGOUSÉE (Aurore, Antoinette)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Solre-le-Château (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: BROUWEZ (Caroline)
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Solre-le-Château (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: DEGOUSÉE (Pierre, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre DEGOUSÉE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Solre-le-Château (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
03 Février 201503/02/2015
De: BROUWEZ (Caroline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre DEGOUSÉE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Solre-le-Château (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
03 Février 201503/02/2015
De: RENARD (Julien, Pierre)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Jaunay-Clan (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: FRERE (Alexis, Louis, André, Jacques)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric PROUST et Guillaume GOURY-LAFFONT, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: ZIOUERE (Denis, Richard)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Cayenne (Guyane)"
huissier_residence_departement_code="973"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: FLAHAULT (Henri, Pierre, Marius, Evariste)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Cayenne (Guyane)"
huissier_residence_departement_code="973"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: ZIOUERE (Denis, Richard)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cayenne (Guyane)"
huissier_residence_departement_code="973"
cessation de fonction
03 Février 201503/02/2015
De: TOUBLANC (Laurie, Jenny), épouse CHAMPEYROL
Objet:
notaire
Remplace:M. MARCHAND (Jean-Pierre, Maurice)
notaire
notaire_residence="Ainay-le-Château (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: SIMON (Nicolas, David, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Benoît BEDRY, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Fonsorbes (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: SUKARA (Aleksandra)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée EXEJURIS
huissier
huissier_residence="Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne)"
huissier_residence_departement_code="77"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: NIGAUD (Laurence, Pascale)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Creusot (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: Gérard CRIQUI
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe III) de la région Aquitaine
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
date_fin="2016-03-25"
renouvellement
03 Février 201503/02/2015
De: NEBOUT (Gilles, Daniel, Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Février 201503/02/2015
De: Yves Meusburger
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-03-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Février 201503/02/2015
De: Christine MOUVIER, épouse SALGE
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
03 Février 201503/02/2015
De: Marie Picard
Objet:
membre du collège de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires
Remplace:M. Daniel Tardy
Groupe:
nomination
03 Février 201503/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L76 de la base de défense de Tours
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L76 de la base de défense de Tours
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L75 de la base de défense de Tours
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L75 de la base de défense de Tours
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L74 de la base de défense de Tours
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L74 de la base de défense de Tours
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L73 de la base de défense de Rennes
b) Représentants du personnel : trois membres titulaires et trois membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L72 de la base de défense de Rennes
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L72 de la base de défense de Rennes
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L68 de la base de défense de Rennes
b) Représentants du personnel : six membres titulaires et six membres suppléants
dont la répartition est la suivante
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L67 de la base de défense de Rennes
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L67 de la base de défense de Rennes
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
un siège de titulaire et un siège de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L34 de la base de défense de Brest-Lorient
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: Etat (FNTE-CGT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L34 de la base de défense de Brest-Lorient
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
deux sièges de titulaire et deux sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: de l'Etat (FEAE-CFDT)
Objet:
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L25 de la base de défense d'Angers-Le Mans-Saumur
b) Représentants du personnel : quatre membres titulaires et quatre membres suppléants
dont la répartition est la suivante
trois sièges de titulaire et trois sièges de suppléant pour la fédération syndicale Force ouvrière de la défense des industries de l'armement et des secteurs assimilés (FO défense)
Groupe:
suppleant
composition
03 Février 201503/02/2015
De: Philippe VENDRIX
Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Philippe VENDRIX
Objet:
Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Olivier BOUIN
directeur de l'unité UMS3603
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De:
Alessandra
Objet:
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Emmanuelle ANCOURT-FOISSAC
Objet:
Ingénieur de recherche 1ère classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Sotiris LOUCATOS
Directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Stavros KATSANEVAS
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Sotiris LOUCATOS
Objet:
Directeur adjoint
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Emmanuelle ANCOURT-FOISSAC
Objet:
Ingénieur de recherche 1 ère classe
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Alessandra TONAZZO
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1 er
professeur
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Christine PROUST
Objet:
Directrice de recherche 2ème classe aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Virginie MAOUCHI
Assistant ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Christine PROUST
Objet:
Directrice de recherche 2 ème classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Virginie MAOUCHI
Objet:
Assistant Ingénieur
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Pascal CROZET
directeur de l'unité UMR7219
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Françoise CONTAMINA
Objet:
Ingénieur d'études aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Joëlle COHEN TANNOUDJI
Objet:
Professeur des
professeur
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Joëlle COHEN TANNOUDJI
Objet:
Professeur des
professeur
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Jean-Marie DUPRET
directeur de l'unité UMR8251
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Noëlle DELGADO
Assistant ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Noëlle DELGADO
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Iordanis KERENIDIS
directeur de l'unité FR3640
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Marianne GUEROIS
Maître de conférences
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Marianne GUEROIS
Objet:
Maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Christine ZANIN
directrice de l'unité UMS2414
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Evelyne VETTESSE
Secrétaire Générale
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Evelyne VETTESSE
Objet:
Secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015
De: Denis CROUZET
directeur de l'unité UMR8596
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
03 Février 201503/02/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.